ALTO : Fourniture d`accessoires

COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG
CONSEIL de COMMUNAUTE
Délibération n°2010/258
Séance du 17 décembre 2010
Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers
Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande
MM.,
Une consultation pour la fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour
véhicules légers a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert européen afin de mettre en
place, à compter du 1er janvier 2011, des marchés à bons de commande.
Le dossier de consultation comprenait huit lots séparés, chaque candidat pouvant
soumissionner pour un ou plusieurs des lots suivants :
- lot 1 : filtration
- lot 2 : pièces adaptables dites "d'usure"
- lot 3 : pièces d'origine pour véhicules de marque CITROEN
- lot 4 : pièces d'origine pour véhicules de marque IVECO
- lot 5 : pièces d'origine pour véhicules de marque PEUGEOT
- lot 6 : pièces d'origine pour véhicules de marque RENAULT
- lot 7 : pièces d'origine pour véhicules de marque RENAULT TRUCKS
- lot 8 : pièces d'origine pour véhicules de marque NISSAN.
S'agissant de marchés à bons de commande, les montants annuels de commandes
pourront varier pour chacun des lots 1 & 2 entre les minima et les maxima suivants :
Lot
1
2
Montant minimum
en € HT
1 500,00
5 000,00
Montant maximum
en € HT
6 000,00
35 000,00
Pour ce qui concerne les lots 3 à 8, les marchés seront conclus sans minimum ni maximum.
La commission d'appel d'offres, réunie le 7 décembre 2010, a décidé :
- d'attribuer à la société MACHU le lot n°1,
à la société AEDS le lot n°2,
à la SAS MARTENAT le lot n°4,
à la SAS ASCORIA le lot n°6,
- de déclarer les lots n°3, n°5, n°7 & n°8 infructueux.
Ceci étant exposé, le conseil est invité :
- à autoriser le Président à signer les marchés ;
- à dire que la dépense sera d'imputation multiple.
Après avoir pris connaissance de l'avis favorable de la 2
avoir délibéré, le conseil adopte.
ème
commission et après en
Le Président,
Bernard CAZENEUVE
Conseil de communauté
Séance du 17 décembre 2010
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MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date
du 3 juin 1885
Nombre de conseillers en exercice.............................
Nombre de conseillers présents à la séance................
Date de l'avis de la convocation, de son affichage et
de la mention qui en a été faite au registre...................
Date de l'affichage du procès-verbal.............................
50
39
10 décembre 2010
24 décembre 2010
CERTIFIE EXACT
Le Président,
Bernard CAZENEUVE
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL de COMMUNAUTE URBAINE
de CHERBOURG.
L'an deux mil dix, le dix-sept décembre, le conseil de communauté urbaine de
Cherbourg s'est réuni en l'hôtel de la Communauté Urbaine, salle du Conseil, en séance
plénière, sur convocation faite avec l'accomplissement des formalités déterminées par la loi.
ETAIENT PRESENTS : M. CAZENEUVE, Président - M. ROUXEL - Mme LECRES - MM.
CAUVIN - LEBOURGEOIS - Mme DUPONT-MORRAL - M. LEPELLETIER - Mme LEJUEZ MM. LAGARDE - CHENINA - CIVILISE - ARRIVE (arrivé à 16h20) - BERNARD - LE MIEUX LEMARCHAND - MAGHE, Vice-Président(e)s - MM. BIGOT - CATHERINE - CORBIN DOUILLOT - DUPONT Y. - EUGENE - Mme GOSSELIN (arrivée à 16h10) - MM.
GOUREMAN - HARANT - Mme HELIE (départ à 18h13) - M. HUBERT - MM. LELOY LERECULEY (arrivé 16h26) - Mmes LERENARD - LOISEL - MM. MAGALHAES - NOLLEAU Mme PICOT - MM. PINEL - ROUSSEL - ROUXEL J.P. - Mmes THEVENY - VAYER,
conseillers communautaires.
ABSENTS EXCUSES : Mme GESNOUIN (mandataire : M. HARANT) - Mme GODEFROY Mme GODIN (mandataire : Mme GOSSELIN) - Mme HARDY (mandataire : Mme PICOT) Mme HERY (mandataire : M. DOUILLOT) - Mme JOZEAU-MARIGNE (mandataire : M.
CIVILISE) - Mme LETOURNEUR (mandataire : M. GOUREMAN)- M. LEVALLOIS - M.
LOUISET (mandataire : Mme LERENARD) - M. POUTAS (mandataire : M. CHENINA) - M.
VIGNET (mandataire : Mme VAYER) -
La séance est publique, M. ROUSSEL est secrétaire de séance.