Présentation générale

ACCUEILLIR RECONNAITRE RESPONSABILISER INNOVER ACCOMPAGNER
Présentation
générale
Assemblée Générale 19 juin 2014
ANNEXES
 ANNEXE I
ARRIA au fil des années
 ANNEXE II
Présentation de l’offre d’établissements et de
services
 ANNEXE III Organigramme
 ANNEXE IV
Textes de référence
 ANNEXE V
Glossaire
ANNEXE I - ARRIA au fil des années
1998
Création de l’association ARRIA
1999
Agrément d’un Institut de Rééducation (IR) à Nantes de 25 places
Agrément et ouverture SESSAD de 10 places sur le site des Perrines à Nantes.
Agrément d’un IME de 40 places avec extension du SESSAD à 20 places.
2000
Construction d’un nouvel établissement sur le site du Cardo à Orvault.
2004
Agrément d'un dispositif CASIM de 24 places
Agrément SESSAD IME de 20 places et extension du SESSAD IR à 40 places
2007
Ouverture de la première maison CASIM à Saint Julien de Concelles.
Agrément des structures ITEP, en lieu et place de l’appellation IR.
2008
Ouverture de la deuxième maison CASIM à Saint Sébastien sur Loire
Agrément d’une nouvelle structure pour adolescents 15-20 ans
2009
Engagement dans une démarche de coopération inter associative
Création du siège social de l’association Projet de restructuration de l’ensemble des
établissements et services
Définition et adoption du projet associatif d’ARRIA
2010
Restructuration des établissements et services ARRIA : Fermeture de l’IME Le Cardo,
création de l’ITEP adolescents Le Cardo, redéfinition de l’ITEP Les Perrines sur la
tranche d’âge 6-12 ans, création de l’IME Hors Les Murs, du CAFS et du LISEC «lieu
de séjour chantier», ouverture d’une 3ème maison CASIM, développement du SESSAD
ITEP à 42 places et du SESSAD IME à 18 places dont 7 places dédiées à
l’accompagnement d’enfants scolarisés à la première CLIS TED de Loire Atlantique.
2011
Changement de la direction générale Mme GROYER remplace M. GOUPIL : mise en
œuvre de la restructuration
2012
Signature du premier Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec l’ARS Pays de
la Loire.
2013
Extensions portant la capacité d’accueil de l’ITEP Les Perrines à 21 places, de l’ITEP
Le Cardo à 21 places, du SESSAD IME-TED à 22 places, de l’IME Hors Les Murs à 12
places.
2014
Actualisation du projet associatif et évolution en projet stratégique à 5 ans.
.
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ANNEXE II - ARRIA : une offre diversifiée
d’établissements et de services
 ITEP ARRIA Les Perrines
41, Bd Auguste Peneau - 44300 NANTES
22 places en semi-internat – 5-11 ans – Troubles psychologiques et situations
complexes
Pôle
Perrines
 IME ARRIA Hors Les Murs Collège Grand Beauregard - 44240 LA CHAPELLE S/E
12 places en semi-internat – 12-16 ans – Déficience intellectuelle
 SESSAD IME ARRIA
Ecole La Rivière - 20, rue de l'Eglise 44880 SAUTRON
22 places – 3-20 ans – Déficience intellectuelle et Troubles envahissants du
développement
 CASIM ARRIA
6, rue des Marais - 44450 ST JULIEN DE CONCELLES
157, Rte de Clisson - 44230 ST SEBASTIEN S/LOIRE
80, Rte de St Herblain - 44100 NANTES
18 places en internat modulable dont 2 temporaires – 6-14 ans - troubles
psychologiques et situations complexes
 ITEP ARRIA Le Cardo
5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT
21 places en semi-internat – 12-15 ans – troubles psychologiques et situations
complexes
Pôle
Cardo
 LISEC ITEP ARRIA
5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT
10 places en internat – 15-20 ans – troubles psychologiques et situations complexes
 SESSAD ITEP ARRIA
5, rue du Printemps - 44700 ORVAULT
42 places – 3-20 ans – troubles psychologiques et situations complexes
 CAFS ARRIA IME/ITEP
13, Bd des Poilus - 44300 NANTES
6 places – 5-18 ans – Déficience intellectuelle / Troubles envahissants du
développement / troubles psychologiques et situations complexes
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ANNEXE III - Organigramme
5
ANNEXE IV
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- Textes de référence

Code de l’Action Sociale et des Familles

CAFS , art. L.312-1 al.2 ; art. R312-59-1 à 59-3 (définition)

Loi 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale

Loi 2005-102 du 11 février 2005 « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des
personnes handicapées »

Décret n°2003-1010 du 22 octobre 2003 (cf. gestion budgétaire, comptable et financière) codifié dans CASF partie
réglementaire art. R314-1 à R314-204

Décret n°2003-1135 et 1136 du 26 novembre 2003 (cf. procédure d’autorisation) codifiés dans CASF art. D313-1 à
D313-14

Décret n°2004-231 du 17 mars 2004 (cf. accueil temporaire) codifié dans CASF art. D312-8 à 10

Décret n°2005-11 du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques, d’organisation et de fonctionnement des ITEP –
voir CASF art. D312-59 à 59-1

Arrêtés du 22 octobre 2003 et du 30 janvier 2004 fixant les modèles de documents prévus par le décret n°20031010 du 22 octobre 2003

Circulaire interministérielle DGAS/DGS/SD3C/SD6C n°2007-194 du 14 mai 2007 relative aux instituts
thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et à la prise en charge des enfants accueillis.

Loi du 21 juillet 2009 – loi Hôpital Patient Santé et Territoire

Les Guides de Bonnes Pratiques Professionnelles de l’ANESM
ANNEXE V
- Glossaire
AG
Assemblée Générale
ANESM
Agence Nat. de l’Évaluation de la qualité des Ets Soc. Et Médico-Soc.
AREH
Association pour la Rééducation d’Enfants Handicapés
ARRIA
Accueillir, Reconnaître, Responsabiliser, Innover, Accompagner
ARS
Agence Régionale de Santé
CA
Conseil d’Administration
CAFS
Centre d'Accueil Familial Spécialisé
CASF
Code de l’Action Sociale et des Familles
CASIM
Centre d'Accueil Spécialisé et d'Internat Modulable
CE
Comité d’Entreprise
CPOM
Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens
CVS
Conseil de la Vie Sociale
ESS
Économie Sociale et Solidaire
IME
Institut Médico-Éducatif
IR
Institut de Rééducation
IRP
Instances Représentatives du Personnel
IPP
Institut Psycho Pédagogique
ITEP
Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique
LISEC
LIeux de SÉjour Chantier
RSE
Responsabilité Sociétale des Entreprises
SESSAD Service d'Éducation Spécialisée et de Soins A Domicile
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ARRIA
13, Bd des Poilus – 44300 NANTES
Tél : 02 40 18 60 60
Fax 02 40 49 36 86
Courriel :
[email protected]
Site Web : www.associationarria.org