Odbor za gospodarstvo

Commission des affaires de l'Union européenne
Commission des relations internationales et
des affaires européennes
Réunion des Présidents des délégations auprès de la COSAC
Assemblée nationale de la République de Slovénie,
Ljubljana, les 17 et 18 février 2008
PROJET DE PROGRAMME
(en date du 6 février 2008)
Dimanche, 17 février 2008
Arrivée des délégations
Enregistrement des participants au Grand Hotel Union
Ljubljana
17.30
Réunion de la Troïka (Lieu: Assemblée nationale, Grand salon)
20.00
Dîner de bienvenue au Grand Hotel Union Ljubljana offert par
M. Anton Kokalj, Président de la Commission des affaires de
l'Union européenne de l'Assemblée nationale
Lundi, 18 février 2008
Lieu: salle plénière de l'Assemblée nationale
9.00
Départ en bus vers l'Assemblée nationale, Šubičeva 4, Ljubljana
9.15
Enregistrement des participants à l'Assemblée nationale (pour
ceux qui ne sont pas encore inscrits)
9.30
Séance d'ouverture - par le Président de la Commission des
affaires de l'Union européenne de l'Assemblée nationale et par
le Président de la Commission des relations internationales et
des affaires européennes du Conseil national
Questions de procédure de la COSAC
- Projet d'ordre du jour pour la XXXIXème COSAC
- Lignes directrices du 9ème rapport bisannuel
- Sélection de deux propositions d'actes législatifs pour
conduir le test de subsidiarité
- Nomination du membre permanent du Secrétariat de la
COSAC
Puis
Examen du contrôle du principe de subsidiarité
"Proposition de décision-cadre du Conseil modifiant la
décision-cadre 2002/475/JAI relative à la lutte contre le
terrorisme"
11.15
Pause café
11.30
Coopération de la Commission européenne
parlements nationaux
M. Franco Frattini,
Vice-président de la Commission européenne
et
des
Débat
12.30
Photo de famille
13.00
Déjeuner - Buffet au Klub CD offert par
M. Vincenc Otoničar, Président de la Commission des relations
internationales et des affaires européennes du Conseil national
14.45
La solidarité intergénérationnelle
Mme Marjeta Cotman,
Ministre du travail, de la famille et des affaires sociales
Débat
16.30
Clôture de la réunion et départ en bus vers l'hôtel