imprime de prestation espaces de rencontre

IMPRIME DE PRESTATION ESPACES DE RENCONTRE
Nom de l'équipement :
Entité juridique :
N° SIRET :
Gestionnaire :
Nom et prénom :
Adresse
Code postal
Commune
Tél :
Fax :
E-mail :
Représentant légal :
Nom et prénom :
Titre :
Je soussigné,
agissant en qualité de
de l'équipement
à
certifie exacts les renseignements portés ci-dessous.
à
le
Signature manuscrite (ou scannée) du représentant légal ou de son délégataire (*1)
(*1) signature précédée de la mention "par délégation"
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
Les données d'activité prévisionnelles 2017
Les heures d'ouverture
Heures de rencontres parents-enfants
("passage de bras" parents-enfants)
Heures d'entretiens avec les familles
(accueil physique ou téléphonique)
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
TOTAL des heures d'ouverture
0:00
Les heures d'organisation :
Préparation
Débriefing
Réunion d'équipe
Travail en réseau
Analyse de la pratique
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
TOTAL des heures d'organisation
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
0:00
Coordination administrative
Secrétariat
(en dehors des heures d'ouverture)
Les données financières prévisionnelles 2017
CHARGES
PRODUITS
60 Achats
70623 Prestation de service reçue de la Caf
61 Services extérieurs
70624 Fonds d'accompagnement reçus de la Caf
62 Autres services extérieurs
70641 Participations familiales (ou participation des usagers)
déductibles de la PS
63A Impôts, taxes liés aux
frais de personnel
70642 Participations familiales (ou participation des usagers) non
déductibles de la PS
63B Autres impôts et taxes
708 Produit des activités annexes
64 Frais de personnel
741 Subvention et prestation de service versées par l'Etat
742 Subvention et prestation de services régionales
743 Subventions et prestation de services départementales
744 Subvention et prestation de services communales
7451 Subventions exploitation et prestation de services versées par
des organismes nationaux (dont PS MSA)
7452 Subvention exploitation Caf
746 Subvention exploitation et prestation de services EPCI
(intercommunalité)
747 Subvention exploitation et prestation de services versées par une
entreprise
748 Subvention et prestation de services versées par une autre entité
publique
75 Produits de gestion
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise amortissement, dépréciations et provisions
79 Transfert de charges
TOTAL CHARGES
0
TOTAL PRODUITS ET CONTREPARTIE CONTRIBUTIONS
A TITRE GRATUIT
0
87 Contrepartie, contributions à titre gratuit
86 Contributions volontaires
TOTAL CHARGES ET
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
TOTAL PRODUITS
0
0
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
Les pièces justificatives
Si des modifications vont intervenir dans le courant de l'année 2017 dans une des pièces justificatives suivantes,
veuillez joindre un exemplaire de chacun des documents modifiés
- Le projet de service
- Statuts
- Liste des membres du conseil d'administration
- Liste des membres du Bureau avec fonction au sein du Bureau
- RIB
Ces pièces sont à retourner :
- par mail à l'adresse suivante : ………………………………………………………………………………………………………………….
- par courrier postal à l'adresse suivante : Caisse d'Allocations Familiales………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Service
……………………………………………………………………………………….
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
IMPRIME DE PRESTATION ESPACES DE RENCONTRE
Nom de l'équipement :
Entité juridique :
N° SIRET :
Gestionnaire :
Nom et prénom :
Adresse
Code postal
Commune
Tél :
Fax :
E-mail :
Représentant légal :
Nom et prénom :
Titre :
Je soussigné,
agissant en qualité de
de l'équipement
à
certifie exacts les renseignements portés ci-dessous.
à
le
Signature manuscrite (ou scannée) du représentant légal ou de son délégataire (*1)
(*1) signature précédée de la mention "par délégation"
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
Les données d'activité réelles 2016
Les heures d'ouverture
Heures de rencontres parents-enfants
("passage de bras" parents-enfants)
Heures d'entretiens avec les familles
(accueil physique ou téléphonique)
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
TOTAL des heures d'ouverture
0:00
Les heures d'organisation :
Préparation
Débriefing
Réunion d'équipe
Travail en réseau
Analyse de la pratique
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
TOTAL des heures d'organisation
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
0:00
Coordination administrative
Secrétariat
(en dehors des heures d'ouverture)
Les données financières réelles 2016
CHARGES
PRODUITS
60 Achats
70623 Prestation de service reçue de la Caf
61 Services extérieurs
70624 Fonds d'accompagnement reçus de la Caf
62 Autres services extérieurs
70641 Participations familiales (ou participation des usagers)
déductibles de la PS
63A Impôts, taxes liés aux
frais de personnel
70642 Participations familiales (ou participation des usagers) non
déductibles de la PS
63B Autres impôts et taxes
708 Produit des activités annexes
64 Frais de personnel
741 Subvention et prestation de service versées par l'Etat
742 Subvention et prestation de services régionales
743 Subventions et prestation de services départementales
744 Subvention et prestation de services communales
7451 Subventions exploitation et prestation de services versées par
des organismes nationaux (dont PS MSA)
7452 Subvention exploitation Caf
746 Subvention exploitation et prestation de services EPCI
(intercommunalité)
747 Subvention exploitation et prestation de services versées par une
entreprise
748 Subvention et prestation de services versées par une autre entité
publique
75 Produits de gestion
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise amortissement, dépréciations et provisions
79 Transfert de charges
TOTAL CHARGES
0
TOTAL PRODUITS ET CONTREPARTIE CONTRIBUTIONS
A TITRE GRATUIT
0
87 Contrepartie, contributions à titre gratuit
86 Contributions volontaires
TOTAL CHARGES ET
CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES
TOTAL PRODUITS
0
0
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
Les pièces justificatives
Si des modifications vont intervenir dans le courant de l'année 2017 dans une des pièces justificatives suivantes,
veuillez joindre un exemplaire de chacun des documents modifiés
- Le projet de service
- Statuts
- Liste des membres du conseil d'administration
- Liste des membres du Bureau avec fonction au sein du Bureau
- RIB
Ces pièces sont à retourner :
- par mail à l'adresse suivante : ………………………………………………………………………………………………………………….
- par courrier postal à l'adresse suivante : Caisse d'Allocations Familiales………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Service
……………………………………………………………………………………….
Cadre réservé à la Caf, ne rien renseigner
N° dossier
Année
Gestionnaire
Commune
Structure
Nature de l'aide
Type de pièce
Espaces de rencontres
Formulaire de déclaration prévisionnelle
Le format des heures à saisir
Vous devez toujours renseigner le nombre d'heure sous le
format "heures : minutes".
exemples
27 heure
27 heure 05 minutes
27 heure 10 minutes
27 heure 15 minutes
27 heure 20 minutes
27 heure 25 minutes
27 heure 30 minutes
27 heure 35 minutes
27 heure 40 minutes
27 heure 45 minutes
27 heure 50 minutes
27 heure 55 minutes
format à saisir
heures : minutes
format heures
décimalisées
(pour les Caf)
27:00:00
27:05:00
27:10:00
27:15:00
27:20:00
27:25:00
27:30:00
27:35:00
27:40:00
27:45:00
27:50:00
27:55:00
27,00
27,08
27,17
27,25
27,33
27,42
27,50
27,58
27,67
27,75
27,83
27,92