VILLE DE QUÉBEC

VILLE DE QUÉBEC
Arrondissement Beauport
RÈGLEMENT R.A.5V.Q. 11
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT BEAUPORT
MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA DÉTERMINATION DES
INTERSECTIONS DES RUES ET DES ROUTES RELEVANT DE
LA RESPONSABILITÉ DE L’ARRONDISSEMENT OÙ LE VIRAGE
À DROITE À UN FEU ROUGE EST INTERDIT
Avis de motion donné le 9 juin 2003
Adopté le 2 juillet 2003
En vigueur le 9 juillet 2003
RÈGLEMENT R.A.5V.Q. 11
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT BEAUPORT
MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA DÉTERMINATION DES
INTERSECTIONS DES RUES ET DES ROUTES RELEVANT DE LA
RESPONSABILITÉ DE L’ARRONDISSEMENT OÙ LE VIRAGE À
DROITE À UN FEU ROUGE EST INTERDIT
LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
BEAUPORT, DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1. Le Règlement de l’arrondissement 5 Beauport sur la détermination des
intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de
l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit, R.A.5 V.Q.9
est modifié par le remplacement de l’annexe I de ce règlement par la suivante :
« ANNEXE I
« (article 1)
« LISTE DES INTERSECTIONS VISÉES DE L’ARRONDISSEMENT
BEAUPORT
«
Approche
Période
d’interdiction
Alexandra, Rue / Résidence Cardinal-Vachon (accès
privé)
SUD
En tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Carrefour, Rue du / Centre
jeunesse
(accès privé)
OUEST
En tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Clemenceau, Rue /
Tourouvre, Rue
OUEST
En tout temps
SUD
En tout temps
EST
En tout temps
EST
De 7h à 22h
Intersections
Bourg-Royal, Avenue du / Loyola, Rue
Bourg-Royal, Avenue du / Rhéaume, Rue / Carrefour
Beauport
(accès privé)
En tout temps
Collège, Avenue du / Manège, Rue du
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
SUD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
EST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
OUEST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
SUD
En tout temps
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
SUD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
OUEST
En tout temps
SUD
De 7h à 22h
EST
De 7h à 22h
NORD
En tout temps
SUD
En tout temps
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
SUD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
EST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
OUEST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
Raymond, Boulevard / Nordique, Avenue
OUEST
En tout temps
Raymond, Boulevard / Saint-Michel, Avenue
OUEST
En tout temps
EST
En tout temps
OUEST
En tout temps
EST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
Chutes, Boulevard des / Collège, Avenue du
Chutes, Boulevard des / Terrasse-Orléans, Rue de la
D’Estimauville, Avenue / Alexandra, Rue
D’Estimauville, Avenue / Anne-Mayrand, Rue
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Monument,
Avenue du
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Sanctuaire,
Avenue du
Raymond, Boulevard / Saint-Pierre, Avenue
Raymond, Boulevard / Sainte-Thérèse, Avenue
2
OUEST
En tout temps
EST
De 7h à 22h
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
SUD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
EST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
OUEST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
EST
En tout temps
OUEST
De 7h à 22h
SUD
En tout temps
NORD
En tout temps
NORD
En tout temps
EST
De 7h à 22h
OUEST
De 7h à 22h
Saint-David, Avenue / Cambronne, Rue / École
Samuel-De
Champlain
EST
De 7h à 22h
Seigneuriale, Rue / Cambronne, Rue / Vents, Rue des
EST
En tout temps
Seigneuriale, Rue / Cascades, Avenue des
EST
En tout temps
OUEST
En tout temps
EST
De 7h à 22h
OUEST
De 7h à 22h
EST
En tout temps
NORD
De 7h à 16h lundi à
vendredi
Raymond, Boulevard / Yves-Prévost, Rue / Labelle,
Avenue
Rochette, Boulevard / Saint-Michel / Glinel, Rue
Royal, Chemin / Sanctuaire, Avenue du
Royale, Avenue / Chutes, Boulevard des / Manoir
Montmorency
( privé)
Royale, Avenue / François-de-Laval, Boulevard
Royale, Avenue / Temple, Rue du
Sainte-Anne, Boulevard / 113e Rue
Saint-David, Avenue / Clémenceau, Rue
Seigneuriale, Rue / Cénacle, Avenue du
Seigneuriale, Rue / Nordique, Avenue
Seigneuriale, Rue / Rochette, Boulevard
3
Seigneuriale, Rue / Saint-Michel, Avenue
EST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
OUEST
De 7h à 16h lundi à
vendredi
Annexe préparée le 11 juin 2003
par : SIGNÉ MARC DES RIVIÈRES
Marc Des Rivières
Directeur de la Division Transport
Service de l’aménagement du territoire
2.
Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
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