paroisse de Naves. — Maître Jacques-François Nugon
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paroisse de Naves. — Maître Jacques-François Nugon
paroisse de Naves. — Maître Jacques-François Nugon, curé de Bar, contre la demoiselle Salagnac et le sieur Leymarie, maître Jacques Albier de Bellefond, curé de Corrèze, appelé en procès, concernant les dîmes du tellement de Mascombe. — L’archiprêtre de Saint-Exupéry, messire François Toulicr, contre sieur Jean-Baptiste Monlouis de Ségeac ; rente du tellement de Bourbouleix. — Maître Jean Rivière, prieur et curé de Sérillac, contre Pierre Veyssières et François Périer, François Escaravage, appelé en garantie ; mise en cause du sieur Chapuy, pourvu de la vicairie d’Ornhac. — Réception du sieur Pierre Dastugues, seigneur du Teil, comme marguillier de la Rédemption pour la paroisse de Meyrignac. — Maître Georges Chauzeix de La Prade, curé de Mouslier-Ventadour, contre maitre François Lachaze, curé de Sornac ; partage du grain provenant de la dîme delà dite paroisse de Sornac. — Maître Pierre Chirac, seigneur de Laborie et de Paulis, greffier en chef ès sièges de Tulle, contre M. Borie Desrenaudes, receveur du grenier à sel de Reveilon (Languedoc), pris en qualité d’héritier de son père, vivant conseiller au presidial ; billet. — Le curé de Mille-vache, contre le sieur Maison, portion congrue. — Réception du sieur Jacques Dupertuis, bourgeois, comme marguillier de la Rédemption pour la paroisse de Saint-HilaireFoissac. — Le fermier de la terre de Margerides, contre le tuteur du marquis de Boisse, appel en garantie du sieur Jean Dulac, juge de Pierrefitte. — Homologation de la palpe du finement de Meneyrol. — Les prieur et religieux de Saint-Pierre de Carennac (Quercy), en leur qualité de prieurs de la ville d’Argentat, contre Pierre Murât, dit Gilet, Jacques Leix et autres tenanciers de la Farge, alias Monteil, paroisse de Saint-Martin-la-Méanne, condamnation à payer la rente de 8 setiers de seigle, mesure de la Roche. — Demoiselle Luce Pasquet et le sieur Chammard, conjoints, contre maître Duclaux, conseiller, servitude de passage par un chemin appelé de Lafon. — Messire de Jonssineau de Tourdonnet, contre Jean Choriol, fermier du prince de Soubise, pour les membres d’Eygurande et du Chavanon , concernant la dîme des pièces de la Brique et du Moulin. — Maître Pierre-Ignace Graviche, bachelier en droit civil et canonique, contre sieur Martial Vachot, procureur, et demoiselle Thérèze Savy, sa femme, concernant la remise de pièces provenant de la succession du père Graviche. — Confirmation de sentence pour Jean-Baptiste Barry, soldat invalide, contre Jeanne Barry et Antoine Bédènes. — Rétention de causes pour le prince de Soubise, contre les habitants de Davignac, concernant le moulin et le four banal dudit lieu. — Comptes entre sieur Jean-Joseph Ludière, marchand, l’abbé d’Obazines et les sieurs Béral et Teyssier, ferme. — Le seigneur de Sarran, contre les tenanciers de Crouzac ; appel en garantie de Louis Raynaud. — Sieur Pierre Colin de La Bouygue et demoiselle Pétronille Pourty, sa femme, contre les héritiers de feu sieur Jean de Félines de Lagorsse ; deux billets. — Le prieur de. Valette, contre maître Antoine Bourdelle, seigneur del Py, et sieur Joseph Vialette de Grélis, tenancier de la Vialette, paroisse de Servières ; appel en garantie de Pierre Chambre et autres. — Sieur Monlouis de Sigeac, contre maître Teu-lier, archiprêtre de Saint-Exupéry, concernant les dîmes du champs de las Vergnas de Barrau. — Comptes entre maître François Duteil, curé d’Aix, et Pierre Magnin , laboureur ; rente payable en denrées. — Provision de 600 livres adjugée à Jean de Meilhac, de Giberteil, mineur, contre demoiselle Marguerite Valette, veuve du sieur Jean de Meilhac, avocat. — Le seigneur de La Bachèlerie, contre Antoine Mas, laboureur ; rente de seigle portable au château de Coudere. — Maître Duteil, curé d’Aix, contre le sieur Sauty ; défrichements, --Joseph Lherbeil, contre Jean Souries ; droit de prise d’eau dans la source de l’étang d’Eure. — Réceptions : de Vincent Bayot, comme marguillier de la Rédemption pour la paroisse de Gumond ; — de sieur Jean Desplasses pour la paroisse de Bar ; — de maître François Duval, avocat, pour la paroisse de Saint-BonnetElvert. — Antoine Sudour, contre messire Georges d’Escorailles ; billet. — Maître Mourelon, curé de Murât, et maître Antoine Sabeau, curé de Bonnefont, contre Gérald et Léonard Mazaleyrat ; défrichements. B731. (Registre.) — ln-folio, 52 feuillets, papier. 1777-1778 — Audiences. — Rétention de connaissance de causes : sieur Léonard Breton, bourgeois, contre François Pradou et autres ; répartition de frais de justice ; — Léonard Lame, contre Jacques Continsouzas, ordinaire de Lagorsse ; — Jean-Pierre Védrenne, huissier royal, contre Pierre Artiges ; appel du Sénéchal d’Ussel ; — messire de Pouthe de la Ville-du-Bois contre