tarifs 2016 – ttc

TARIFS 2016 – TTC
FORMALITES EXPORT
Demandes en ligne via GEFI – www.formalites-export.com
VISA CO (ou autre document)
VISA facture
Demandes (hors GEFI)
Visa Certificat d'origine
Visa facture
Légalisation de signature
Attestation communautaire
Autres attestations
Attestation d'existence
9€
9€
15 €
15 €
15 €
125 €
50 €
80 €
Imprimés
Carnet CO (Certificat d'origine) – 5 imprimés
Imprimé CO supplémentaire
Imprimés EUR 1 (Certificat de circulation des marchandises)
Imprimés EUR 2 (Certificat de circulation des marchandises)
Bordereaux de détaxe
Carnets A.T.A. (uniquement avec GEFI - www.formalites-export.com)
Charges administratives
Prise en charge du dossier
Port (par dossier)
5€
1€
1€
1€
1€
suivant tarif national
9€
1.20 €
LISTES D'ENTREPRISES ET DOCUMENTATIONS
• Demandes spécifiques
suivant tarifs AEF
ETUDES REALISEES PAR LA CCI
•
•
•
•
•
•
•
Focus marché
Dossier marché
Focus pôle commercial
Diagnostic pôle commercial
Portraits de de territoires (regroupement de communes )
Portraits de de territoires (communes de + 2 000 habitants)
Portraits de de territoires (communes de - 2 000 habitants)
60 €
180 €
600 €
sur devis
120 €
60 €
gratuit
SERVICES D'APPUI - CONSEIL
•
•
•
•
Traitement de la formalité CFE - Prestation de base
Prestation d'assistance complémentaire facultative à la formalité CFE
Enregistrement du contrat d'apprentissage - Prestation de base
Prestation d'assistance complémentaire facultative à la formalité
contrat d'apprentissage
Tarifs 2016
gratuit
60 € net
gratuit
72 €
• Redevance de délivrance de carte permettant l'exercice d'une activité commerciale
ambulante
15 €
• Redevance pour délivrance de la carte professionnelle agent immobilier
120 €
• Redevance pour modification de la carte professionnelle agent immobilier (format CCI)
50 €
• Redevance pour délivrance d’un récépissé de déclaration préalable d’activité
80 €
• Redevance pour délivrance d’une attestation pour une personne habilitée
par le titulaire de la carte professionnelle agent immobilier
50 €
• Certification de signature électronique Chambersign
selon support
• Formation créateurs d'entreprise (5 jours)
150 €
• Conseil Business Plan (Créateurs, repreneurs et porteurs de projet)
200 €
• Annonce Transcommerce
150 € / an
• Annonce Transentreprise
150 € / an
• Bilan conseil commerce
915 €
• Diagnostic e-tourisme
150 €
• Accompagnement au montage de dossiers de financement
500 €
• Accompagnement au montage de dossier de subvention pour un hébergement touristique
- dossier mise aux normes
300 €
- dossier Plus produit
500 €
- dossier de création et de modernisation
1 000 €
• Accompagnement accessibilité
120 €
• Club Cap'E-com (forfait annuel)
75 €
• Club export (forfait annuel)
75 €
• Club Agro Bio Gers (forfait annuel)
75 €
• Business Plan Export
500 €
• Financement export
500 €
• Conseil technique et règlementaire export
gratuit
• Consultation expert juridique export
à partir de 45 €
• EasyGers - Accueil d’un collaborateur et de sa famille (entreprises de plus de 50 salariés)
500 €
• EasyGers - Accueil d’un collaborateur et de sa famille (entreprises de moins de 50 salariés) 350 €
• EasyGers - Appui à la recherche d'emploi du conjoint (entreprises de plus de 50 salariés)
1 000 €
• EasyGers - Appui à la recherche d'emploi du conjoint (entreprises de moins de 50 salariés)
700 €
• Accompagnement à la labellisation Tables du Gers
100 €
• Participation annuelle restaurant Tables du Gers labellisés
250 €
• Participation annuelle Producteurs Tables du Gers
30 €
• Participation annuelle village partenaire Soho Solo Gers
200 €
• Participation annuelle village associé Soho Solo Gers
50 €
• Accompagnement à la labellisation Imprim’Vert®
- entreprise de moins de 10 salariés
240€
- entreprise de 10 à 50 salariés
480€
- entreprise de plus de 50 salariés
720 €
• Renouvellement labellisation Imprim’Vert®
- entreprise de moins de 10 salariés
120€
- entreprise de 10 à 50 salariés
240 €
- entreprise de plus de 50 salariés
360 €
ADMINISTRATIF
• Copie noir & blanc
• Copie couleur
Tarifs 2016
0,10 €
0,20 €
BOURSE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Communauté de Communes (facturation annuelle par zone d'activités)
Particuliers par trimestre (tarif renouvellement par trimestre)
Agents immobiliers
Droits d'inscription à la signature de la convention
Forfait Primo (< 5 annonces / trimestre)
Forfait Méga (< 10 annonces / trimestre)
Forfait Giga (10 à 20 annonces / trimestre)
Forfait Giga + (plus de 20 annonces / trimestre)
INTERVENTION COUT JOURNEE AGENT 2016
dont coût jour frais généraux agent
Tarifs 2016
150,00 €
60 € (30 € renouvellement)
180,00 €
60,00 €
96,00 €
120,00 €
180,00 €
525 €
162 €
1/2 journée
Euros TTC
Journée
Euros TTC
Soirée
Euros
TTC
Charges
Euros
TTC
Salle 1 (Congrès)
190 €
330 €
230 €
48 €
Parking
30 €
60 €
Salle 2 (Polyvalente)
190 €
330 €
230 €
48 €
Salon (pour cocktails - buffets ou réunions)
75 €
130 €
95 €
30 €
Salon (pour démonstration matériels ou manifestations à but
commercial ou lucratif)
115 €
190 €
130 €
30 €
Equipement formation NTIC
120 €
200 €
120 €
25 €
Salle 3 - Salle 4
75 €
130 €
95 €
20 €
Salles 5 - 6 - 7
75 €
130 €
95 €
20 €
Salle n° 8
40 €
65 €
Studio visioconférence
70 €
130 €
Location d'un vidéoprojecteur
30 €
50 €
LOCATION DE SALLES - CENTRE DE COMMUNICATION
PLACE JEAN DAVID - AUCH
Mise en place du mobilier
30 € / Heure
Technicien (en journée - jours ouvrés)
Prix de l'heure
65 €/Heure
Technicien (samedi - dimanche - jours fériés et le soir ap 19 H)
Prix de l'heure
75 €/Heure
Pause café sans service (café et jus d'orange)
2 € / pers
Pause petit déjeuner sans service (café, jus d'orange, mini
viennoiseries)
4 € / pers
Tarifs 2016
20 €
10 €
Tarif
journalier
LOCATION DE SALLES HORS CENTRE DE
COMMUNICATION
Salle informatique équipée pour les applications géomatiques Innoparc - Z.I. Hippodrome - AUCH
533 €
Salle de formation Innoparc (hors utilisation géomatique)
200 €
Salle de réunion Innoparc
100 €
Bureau Soho Solo Innoparc
65 €
LOCATION D'HOTELS D'ENTREPRISES AGROALIMENTAIRES DE LA CCI
Tarif mensuel
AGROPARC2 - Module 1 -Zone Mouliot - Auch
6 € HT le m²
AGROPARC2 - Module 2 -Zone Mouliot - Auch
1,4 € HT le m²
AGROPARC2 - Module 3 -Zone Mouliot - Auch
7 € HT le m²
AGROPARC2 - Module 4/5 -Zone Mouliot - Auch
7,77€ HT le m²
AGROPARC2 - Module 6 -Zone Mouliot - Auch
7 € HT le m²
TARIFS INNOPARC
Tarif mensuel € TTC
Pépinière
Poste de travail en open-space
Tarif mensuel € TTC
Hôtel
50
100
Bureau 15 m²
120
200
Bureau 25 m²
200
300
Atelier 50 m²
300
350
Services Innoparc inclus :
Hot-Spot Wi-Fi 20 Mb/s ADSL partagé
Salles de réunion avec vidéo-projecteur
Climatisation réversible
Accès sécurisé 24H/24 et 7J/7
Espace détente/cafétéria
Parking
Services Innoparc optionnels :
Accès filaire 20 Mb/s SDSL (forfait raccordement 50€)
Photocopieur/imprimante/scanner A4/A3 en réseau (forfait raccordement 50€)
Récepteurs GPS (sur devis)
Tarifs 2016