Inscription Morale - Comité des Fêtes de Mardié (Loiret)
Transcription
Inscription Morale - Comité des Fêtes de Mardié (Loiret)
Brocante Vide-greniers dimanche 27 août 2017 Parc de Loisirs Rue de la Garenne MARDIÉ (Loiret) Vente au déballage : « Alimentaire en non-conformité » Emplacement : 2,50 € le mètre linéaire Clôture des inscriptions : samedi 26 août Paiement sur place dans la matinée Renseignements : Robert LEFEVRE au 02 38 91 15 39 Alain CRUZILLAC au 02 38 86 83 03 Demande dossier inscription : Par courriel : [email protected] Restauration - Buvette Vous êtes une Association, remplissez l’attestation ci-dessous et présentez-la à votre arrivée le dimanche à partir de 6 heures. Attention : la rue de la Garenne sera fermée. Accès par la rue des Baroches et ensuite par la rue des Moulins. Le Comité des Fêtes de Mardié Organisateur : Comité des Fêtes de Mardié Adresse : Mairie de Mardié 105 rue Maurice Robillard 45430 MARDIE ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIERS Personne morale Réservation auprès du Président : Monsieur Robert LEFEVRE 595 rue de Genon 45430 MARDIÉ Tél. : 02 38 91 15 39 Courriel : [email protected] se déroulant le dimanche 27 août 2017 au Parc de Loisirs, Rue de la Garenne à Mardié (Loiret) Je soussigné(e), Nom : ………………………………………….……. Prénom ………..…………………………………………. Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) : ……………………………………………………………. N° de registre du commerce/des métiers : ……………………………………….. de …………………………….. dont le siège est au (adresse): ……………………………………………………………………………………………….. ayant la fonction de : …………………………………………………………… dans la personne morale. Adresse du représentant : ……………………………………………………..………………………………….……… CP …………….. Ville ………………………….……………………………………………………………….. Tél. ……………………………. Email : ………………………………………………………………………… Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………….………………………..………….. Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..……………. N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….………………... Déclare sur l’honneur : - Etre soumis au régime de l’article L 3 10-2 du Code de commerce. - Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 3 21-7 du Code pénal) Fait à ………………………………… le ………………………………..………… Signature Ci-joint règlement de ______ € pour l’emplacement pour une longueur de ______ mts Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation