Contrat de service Hotspot - 2014 - Haute

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CONTRAT DE SERVICE WIFI NOODO
IL EST PREALABLEMENT RAPPELE CE QUI SUIT
Noodo est un opérateur national de télécommunications qui propose différentes
solutions de télécommunications ; et notamment des services d’accès Internet
haut débit grâce à la technologie Wifi.
Le site bénéficiaire dispose de sa part d’un établissement accueillant une large
clientèle nationale et internationale équipée en terminaux mobiles et caractérisée
par ses besoins d’accès à distance au système d’information de son entreprise et
ou à l’Internet.
Dans ce contexte, le site bénéficiaire et la SARL Noodo sont convenues de conclure
UN CONTRAT VISANT A METTRE EN PLACE LE SERVICE WIFI NOODO, DE MANIERE A
PERMETTRE AUX CLIENTS DU SITE BENEFICIAIRE DE L’UTILISER AVEC LEUR PROPRE
EQUIPEMENT.
LE SITE BENEFICIAIRE CONFERE A NOODO L’OPPORTUNITE EXCLUSIVE DE
PROPOSER SON SERVICE WIFI A SA CLIENTELE.
1 – Définitions
Aux fins de la présente convention, les termes suivants seront définis ainsi :
Access Point : Borne d’accès radio du réseau WLAN.
Abonnements Wifi : Il s’agit des abonnements relatifs à l’enregistrement des logs
de connexion et leur supervision.
Norme 802.11 : Norme établie par l’organisme international IEEE visant à définir
les caractéristiques techniques de certains réseaux sans fil.
Utilisateur : Personne ayant la simple et unique jouissance du service. Il ne saurait
être le titulaire de la présente convention.
Le réseau Hot Spot Noodo : Ensemble des équipements déployés par Noodo
permettant d’offrir le service Wifi.
Zone de couverture : Lieux où le service est disponible, dans les locaux du site
bénéficiaire.
Dysfonctionnement bloquant : Impossibilité d’ouvrir une session et/ou d’écouler
du trafic pour un utilisateur.
Horaires d’ouverture de Noodo: Du lundi au vendredi de 9H00 à 21H00.
Documents Contractuels : Le présent contrat et le bon de commande.
2 – Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles
Noodo va déployer et gérer sur le site bénéficiaire un réseau de
télécommunication sans fil à la norme IEEE802.11, afin de fournir un service
d’accès Internet haut débit sans fil.
3 – Obligations de Noodo ou de toute personne qu’elle mandate ou se
substitue
3.1 – Obligations générales
NOODO S’ENGAGE A :
1. ENVOYER PAR VOIE POSTALE SA SOLUTION HOTSPOT.
2. METTRE A LA DISPOSITION DES CLIENTS DU SITE BENEFICIAIRE UNE HOTLINE
DISPONIBLE DU LUNDI AU VENDREDI DE 9H A 21H, pour les aider dans toutes les
difficultés techniques et commerciales qu’ils pourraient rencontrer dans
l’utilisation du service Wifi Noodo.
3. ATTEINDRE ET MAINTENIR UNE QUALITE DE SERVICE ET DE SECURITE
SUFFISANTE POUR SATISFAIRE LES ATTENTES DES UTILISATEURS.
4. ENREGISTRER LES LOGS DE CONNEXION CONFORMEMENT A LA LEGISLATION.
3.2 – Obligations particulières de Noodo
1. Le service est fourni au moyen d’équipements envoyés par voie postale par
Noodo sur le site bénéficiaire, assurant l’accessibilité Internet du site selon la
norme IEEE 802.11 depuis les zones de couverture.
Noodo assure :
La fourniture, la supervision et la maintenance des équipements
La mise à disposition d’une hotline
La fourniture d’autocollants
La mise à disposition d’une interface d’administration
2. Le service permet aux utilisateurs possédant des appareils communicants
compatibles avec la norme IEEE 802.11 de se connecter sans fil à Internet et à haut
débit depuis les zones couvertes par le réseau hotspot Noodo du site bénéficiaire.
Le service permet :
L’accès au réseau WLAN à la norme IEEE 802.11
L’accès à Internet
L’accès possible à l’Intranet de leur entreprise de façon sécurisée, en fonction
des équipements de l’utilisateur
NOODO ASSURE :
L’AUTHENTIFICATION DES UTILISATEURS
L’ASSISTANCE TELEPHONIQUE AUX UTILISATEURS
3.2.3 – Conditions diverses de fourniture du Service
Fourniture de l’accès ADSL, support du raccordement du site bénéficiaire
LE RACCORDEMENT du site bénéficiaire au réseau hotspot de Noodo EST EFFECTUE
PAR LE BIAIS D’UN ACCES ADSL DONT LE TITULAIRE EST LE SITE BENEFICIAIRE. IL
S’AGIT D’UN PRE-REQUIS TECHNIQUE NECESSAIRE ET PREALABLE A LA SIGNATURE
DE CE CONTRAT.
Noodo décline toute responsabilité quant aux retards ou impossibilités de
déploiement du service et des équipements, et plus généralement au titre de
l’exécution du présent contrat, liés à la souscription par le Site bénéficiaire de la
ligne analogique susvisée.
Nulle résiliation imputable à Noodo ne pourra intervenir à ce titre.
3.2.4 – Déploiement
Noodo enverra par voie postale l’équipement hotspot au site bénéficiaire qui sera
responsable de sa mise en place. Noodo prendra en charge la configuration et
l’exploitation sur le site bénéficiaire du réseau hotspot répondant aux
caractéristiques suivantes :
Bornes radio IEEE 802.11
Activation des fonctions centralisée d’authentification
Activation du portail d’accès au Service
3.2.5 – Activation du portail d’accès au Service
En option, le portail pourra être personnalisé aux couleurs du site bénéficiaire par
l’ajout d’une redirection web sur le site du bénéficiaire.
3.2.6 – Garantie
Noodo garantit ses bornes hotspot de tout vice pendant la durée du présent
contrat de service. En cas de dysfonctionnement, l’équipement sera gratuitement
remplacé dans un délai d’une semaine.
La garantie ne couvre pas le matériel dans les cas suivants : vol, incendie,
inondation, surtension électrique, dégradation volontaire ou trace de dégradation,
chute, modification ou tentative de modification de l’équipement. Sont également
exclus de la garantie, les transformateurs, les câbles RJ45, l’usure normale de
certains éléments, comme la couleur des plastiques, la sérigraphie et les
autocollants.
Le retrait ou la tentative de retrait de l’autocollant warrantyvoid, entrainera la
suppression de la garantie.
3.2.7 – Supervision et maintenance
NOODO ASSURERA UNE SUPERVISION 24H/24 ET 7 JOURS/7 DES EQUIPEMENTS
DU RESEAU HOTSPOT PERMETTANT DE CONTROLER LE TRAFIC ET LA QUALITE DE
SERVICE DU RESEAU.
NOODO MET A DISPOSITION DU SITE BENEFICIAIRE UNE HOTLINE POUR LA
SIGNALISATION DES INCIDENTS, accessible pendant la période des heures
ouvrables.
Sous réserve du respect par Noodo de la procédure d’identification mentionnée cidessous les gestionnaires du site bénéficiaire laisseront libre accès, aux équipes de
Noodo, ou aux équipes mandatées par cette dernière pour assurer la maintenance
des équipements.
Maintenance préventive
Pour assurer le maintien de la qualité de service, Noodo peut être amenée à
réaliser sur son réseau et ses équipements des travaux susceptibles d’affecter
temporairement le fonctionnement du Service.
Avant chaque intervention, Noodo transmet aux gestionnaires du site bénéficiaire
les dates, heures et durées prévisionnelles d’interruption du Service.
Les gestionnaires du site bénéficiaire et Noodo se consulteront afin d’éviter toute
coupure du service lors d’un événement majeur sur le site et feront leurs meilleurs
efforts afin de fixer une période d’intervention préservant autant que faire se peut
l’activité du site.
Les interruptions du service dues à des travaux qui ont été programmés par Noodo
ne sont pas considérées comme incidents.
Maintenance curative
En cas d’interruption du service, Noodo garantit un temps de rétablissement de 8h
à compter de la prise en compte de la signalisation par la hotline gestionnaire ou
par Noodo (sauf si le problème est lié au raccordement ADSL en amont du site
bénéficiaire).
Si le défaut est localisé au niveau d’un équipement du réseau hotspot, le
gestionnaire du site bénéficiaire doit permettre aux techniciens de Noodo l’accès à
l’ensemble des équipements sur le site bénéficiaire.
Le domaine d’intervention de Noodo s’arrête aux équipements du réseau hotspot.
Le site bénéficiaire ne devra en aucun cas intervenir sur une quelconque partie du
réseau hotspot sauf demande expresse de Noodo.
Noodo facturera aux gestionnaires de site toute intervention liée à un mauvais
fonctionnement suite à intervention du site bénéficiaire ou d’un tiers non autorisé
par Noodo.
Traitement des incidents
La hotline gestionnaire traite la signalisation d’un incident dès réception de l’appel
téléphonique du gestionnaire du site bénéficiaire ou sur défaut constaté par
Noodo.
Ce traitement comporte la prise en compte de la signalisation (génération d’un
numéro de ticket d’incident), la pré-localisation du défaut, le pré-diagnostic de
celui-ci et l’information du gestionnaire de site sur le diagnostic et la durée
probable de l’intervention, dans le cas où il est établi par Noodo que le défaut
signalé provient du réseau hotspot déployé et exploité par Noodo.
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4 – Obligations du site bénéficiaire
4.1 – Obligations générales
1. LE SITE BENEFICIAIRE S’ENGAGE A ACCORDER A NOODO L’EXCLUSIVITE DE LA
FOURNITURE D’INTERNET VIA WIFI SUR LES ZONES DEFINIES ET PENDANT TOUTE
LA DUREE DUDIT CONTRAT.
2. Effectuer les manipulations demandées par Noodo pour les besoins de
maintenance.
4.2 – Obligations particulières du site bénéficiaire
1. LE SITE BENEFICIAIRE FINANCE L’ELECTRICITE nécessaire au fonctionnement des
équipements.
2. LE SITE BENEFICIAIRE MET A LA DISPOSITION DE NOODO UN OU PLUSIEURS
EMPLACEMENTS, SITUES AU SEIN DE SES LOCAUX, POUR Y INSTALLER LES
EQUIPEMENTS ET SE PORTE FORT DE LA DISPONIBILITE DE CES ESPACES PENDANT
TOUTE LA DUREE DU PRESENT CONTRAT.
LE CHOIX DE CES EMPLACEMENTS FAIT L’OBJET D’UN COMMUN ACCORD entre le
site bénéficiaire et Noodo.
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SARL Noodo – 15 bis, allée Evariste Galois – 63 170 AUBIERE – Tél. 04 73 16 41 41 – Fax : 04 83 07 53 53
Siret 49792810100045 – 6202B – Capital 57 200€
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LE SITE BENEFICIAIRE ASSURE, A SES FRAIS ET SOUS SA PROPRE RESPONSABILITE,
LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN DE CES INFRASTRUCTURES D’HEBERGEMENT ET
L’ALIMENTATION ELECTRIQUE DES EQUIPEMENTS DU RESEAU.
En cas de manquement à ce titre, Noodo ne sera pas en mesure de garantir le
respect des délais d’intervention tels que décrits aux articles 3.2.7 du présent
contrat, et sa responsabilité ne pourra être recherchée sur quelque fondement que
ce soit.
D’autre part, il est rappelé que dans l’état actuel des standards wifi (802.11b,
802.11i, 802.1x et WEP), LA LIAISON RADIO N’EST PAS CHIFFREE. Les
communications effectuées via le service Noodo Wifi présentent donc en principe
le même niveau de sécurité que les communications Internet standard.
5 – Propriété intellectuelle
9 – Confidentialité
D’une façon générale, les parties s’engagent à ne pas porter atteinte aux droits de
propriété intellectuelle, ni à l’image de marque de Noodo.
Il est précisé que durant le contrat, pour quelle que cause que ce soit, aucune
partie ne pourra se prévaloir d’un droit quelconque sur la ou les marques de son
co-contractant. Chaque partie devra cesser dès la fin du contrat toute utilisation de
la ou des marques de son co-contractant.
Noodo se réserve la possibilité de pouvoir vérifier, pendant la durée du contrat, à
tout moment et par tout moyen, le strict respect par le site bénéficiaire de
l’ensemble de ses obligations au titre du présent contrat.
Chaque partie s’engage à considérer comme informations confidentielles le
présent contrat, ses annexes et tous les documents, informations et données de
quelque nature que ce soit et sous quelque forme que ce soit, communiqué par
l’autre.
Chaque partie s’engage à ne pas communiquer l’information à des tiers, sans
l’autorisation préalable et écrite de l’autre.
6 – Durée du contrat
LE PRESENT CONTRAT EST CONCLU POUR UNE DUREE D’UNE ANNEE A COMPTER
DE LA DATE DE SA SIGNATURE.
LE PRESENT CONTRAT SERA RECONDUIT PAR PERIODES D’UN AN PAR TACITE
RECONDUCTION.
LES PARTIES POURRONT DENONCER LE PRESENT CONTRAT PAR LETTRE
RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION A L’AUTRE PARTIE EN RESPECTANT
UN PREAVIS DE DEUX MOIS.
7 – Résiliation
L’une ou l’autre des parties pourra résilier, de plein droit, le présent accord, en cas
de manquement par l’autre partie à l’une de ses obligations, à condition de le
mettre en demeure, par lettre recommandée avec avis de réception, de remédier à
ce manquement et si cette mise en demeure est restée infructueuse après trente
(30) jours à compter de sa date de notification et ce sans préjudice de tout autre
droit dont ils disposent.
Par ailleurs, les relations contractuelles entre les parties seraient résiliées de plein
droit, immédiatement et sans délai, dans les cas suivants :
Si l’une des parties cesse tout ou partie de son activité et notamment si une
telle cessation d’activité conduit à sa liquidation amiable.
Si l’une des parties fait l’objet d’une procédure de redressement ou de
liquidation judiciaire ; à l’exception du cas où l’Administrateur Judiciaire
déciderait la poursuite de l’exécution du présent contrat.
Si l’une des parties fait l’objet d’un plan de reprise consécutif à un
redressement judiciaire, et si le repreneur refuse de reprendre à son compte
les obligations du présent contrat.
La décision de Noodo de ne pas renouveler le présent accord, ainsi que la
résiliation sollicitée ou effectuée par Noodo dans le respect des dispositions de ce
contrat, n’entraînera pour le site bénéficiaire aucun droit à indemnité.
La résiliation ne met pas fin aux obligations relatives à la confidentialité et à la
propriété intellectuelle.
Ces informations ne pourront être communiquées qu’aux seuls membres de son
personnel qui, en raison de leur implication directe dans l’exécution du présent
contrat, auraient besoin de les connaître.
Un manquement avéré de l’une des parties à l’obligation de confidentialité
donnera lieu à une résiliation du présent contrat, sans préjudice du droit pour
l’autre partie de demander des dommages et intérêts.
10 – Intuitu Personae
Le site bénéficiaire s’interdit de confier l’exécution de tout ou partie du présent
contrat à un tiers, sauf accord exprès et écrit de Noodo.
En revanche, le site bénéficiaire accepte que pour les besoins de l’exécution du
présent contrat, Noodo puisse faire appel à toute entité de son choix, en particulier
au plan du déploiement, de la supervision-maintenance et de la gestion
commerciale, et qu’elle se substitue ou mandate toute personne utile à l’exécution
du présent contrat.
Le présent contrat est personnel à chacune des parties et ne peut être cédé à un
tiers sans l’accord écrit et préalable de l’autre partie.
11 – Force Majeure
Dans un premier temps, les cas de force majeure, au sens de l’article 1148 du Code
Civil et de la Jurisprudence, suspendront les obligations du contrat.
Si le cas de force majeure ou le cas fortuit ont une durée d’existence supérieure à
trois (3) mois, le présent contrat pourra être résilié de plein droit, et ce sans
indemnité de part et d’autre.
12 – Litiges – Droit Applicable – Attribution de Juridiction
Les parties s’engagent à consacrer leurs meilleurs efforts à la résolution amiable de
toutes questions ou litiges qui pourraient les diviser.
Les parties conviennent, pour le cas où un accord amiable serait impossible à
arrêter, que le Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand aura compétence
exclusive pour connaître de tout différend résultant de la validité, de
l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation de la présente convention, et
plus généralement de tout litige procédant des présentes, qui pourraient les
diviser.
8 –Responsabilités de Noodo
Lorsque la responsabilité de l’une des parties est engagée à la suite d’une faute de
sa part, la réparation ne s’applique qu’aux seuls dommages directs, personnels et
certains que le site bénéficiaire a subis (à l’exclusion expresse des préjudices
commerciaux, des pertes d’exploitation et de chiffres d’affaires et des pertes de
données).
La responsabilité de Noodo ne peut être engagée dans les cas suivants :
De façon générale, du fait de l’utilisation par les utilisateurs d’Internet ou
d’une mauvaise utilisation du service.
Pour les services de contenus fournis par des tiers.
En cas de suspension temporaire du service pour des impératifs techniques
(en cas de réalisation de travaux d’entretien, d’adaptation ou d’extension du
réseau téléphonique non imputable à Noodo).
En cas de faute du site bénéficiaire.
En cas de non-conformité électrique ou de défaut de compatibilité
électromagnétique du local où sont installés les points de raccordement au
réseau.
En cas d’incompatibilité ou de dysfonctionnement d’une carte réseau WLAN
non recommandée par Noodo.
En cas d’impossibilité d’accès via Internet au réseau privé virtuel d’une
entreprise.
En cas de perturbations radio interne ou externe au site bénéficiaire.
En cas de perturbations et/ou d’indisponibilité totale ou partielle affectant le
réseau Internet et non imputable à Noodo.
Du fait du câblage ou de l’énergie fournis par le site bénéficiaire, ou de
dysfonctionnements résultant de la ligne analogique dont le site bénéficiaire
doit être titulaire.
Cachet
Signature
Date : ……… / ……… / ………
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