FICHE TECHNIQUE 6-8 ANS A L ECOLE DES PETITS SORCIERS

CMCAS Hauts de Seine
Service Activités Sociales et Culturelles
A L’ECOLE DES PETITS SORCIERS // 6-8 ANS
GRILLE DE TARIFS du 16 au 23 AVRIL 2016
Coefficient social
Participation
< 4 500 €
55 €
4 500 à 5 500 €
69 €
5 501 à 6 500 €
83 €
6 501 à 7 500 €
97 €
7 501 à 8 500 €
111 €
8 501 à 9 500 €
138 €
9 501 à 10 500 €
166 €
10 501 à 11 500 €
194 €
11 501 à 12 500 €
221 €
12 501 à 14 000 €
249 €
14 001 à 16 000 €
277 €
16 001 à 18 000 €
304 €
18 001 à 21 000 €
332 €
21 001 à 24 000 €
359 €
24 001 à 28 000 €
387 €
28 001 à 32 000 €
442 €
> à 32 000 €
498 €
TARIF CMCAS
553 €
EXTERIEUR
691 €
Ce prix comprend :
Tout compris – assurance comprise
Ce prix ne comprend pas :
Les dépenses personnelles
Afin d’être prise en compte par nos services, toute inscription à cette activité doit être
impérativement accompagnée d’un chèque (ou plusieurs dans le cadre de la procédure
prévue à cette effet) correspondant au règlement complet de la participation financière
(montant activité – subvention CMCAS). La SLV conservera le chèque et enverra la photocopie
de celui-ci avec l’inscription.
Le règlement sera encaissé après l’envoi de l’avis d’affectation et au plus tard à la date de
début de l’activité.
CRITERES D’AFFECTATION SEJOUR
Critère 1 : Plus âgés dans la tranche concernée et non dissociation des fratries
Critère 2 : Historique
CONDITIONS D’ANNULATION
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


Annulation entre la date d’affectation et jusqu’à 41 jours du départ : 25% du
global du séjour + frais dossier (23€ par ouvrant-droit)
Annulation de 40 à 21 jours du départ sans certificat médical * : 50% du
global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit)
Annulation de 20 à 8 jours du départ sans certificat médical * : 75% du
global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit)
Annulation à moins de 7 jours du départ sans certificat médical ** : 100% du
global du séjour + les frais de dossier (23€ par ouvrant-droit)
montant
montant
montant
montant
CMCAS Hauts de Seine
Service Activités Sociales et Culturelles
* La présence d’un certificat médical ne vaut qu’au regard des conditions et appréciations du
prestataire concerné par l’activité et n’entraine pas une absence automatique de pénalités.
** montant activités – subvention CMCAS
Nom :
Prénom :
S’engage à valider et respecter les critères d’affectation et les conditions d’annulations cités
ci-dessus.
Signature de l’Ouvrant-droit