departement de la drome - SAINT NAZAIRE EN ROYANS

COMMUNE DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS
26190 SAINT NAZAIRE EN ROYANS
DEPARTEMENT : DROME
ARRONDISSEMENT : VALENCE
Séance du 5 Janvier 2015
L’an deux mil quinze,
Le cinq janvier, à vingt heures,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la
présidence de M. Yves JOUFFREY, Maire.
Date de la convocation : 29 décembre 2014
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Étaient Présent(e)s : M. Jouffrey, Maire, M. Charvet, Mme Poudret-Rocard, Adjoints, MM. Bouchard,
Gimelle, Perréaz, Poudret, Faure, Pérazio et Mmes Blanchard, Helfenstein, Le Goff, Moreira, Pain,
conseillers municipaux.
Était Excusée : Mme Friol.
Mme Friol a donné pouvoir à Mme Pain.
Secrétaire de séance : Mme Pain.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
I - Approbation des comptes rendus du Conseil Municipal du 2 décembre et du 15 décembre
2014 :
Les comptes rendus sont approuvés à l’unanimité.
II - Présentation des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation : demande d’un
crédit auprès de la Caisse d’Epargne pour les travaux d’assainissement.
III - Délibérations :
N° D-2015-1-1 : Tarif Camping 2015
Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs du Camping pour la saison 2015, haute saison du
15 juin au 15 septembre et basse saison du 4 avril au 15 juin et du 15 septembre au 2 novembre 2015.
Ces tarifs comprennent la taxe de séjour et le Wi Fi.
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FORFAIT 1 JOUR CARAVANE+VOITURE 2 ADULTES ELECTRICITE 6 A
FORFAIT 1 JOUR TENTE+VOITURE 2 ADULTES
UNE TENTE A VELO OU A PIED 1 ADULTE
FORFAIT 1 JOUR CAMPING CAR
ADULTE SUPPLEMENTAIRE
ENFANT DE 0 à 3 ANS
ENFANT DE 3 à 7 ANS
ENFANT DE 7 à 12 ANS
PRISE DE COURANT 6 A
CHIEN
DOUCHE POUR PERSONNE EXTERIEURE
LAVE-LINGE, le jeton
GARAGE MORT
Haute
Saison
Basse
Saison
15,00 €
11,00 €
10,00 €
11,00 €
4,30 €
Gratuit
2,50 €
2,70 €
4,50 €
1,80 €
2,50 €
4,00 €
5,00 €
13,00 €
9,00 €
9,00 €
9,00 €
4,00 €
Gratuit
2,20 €
2,50 €
4,50 €
1,60 €
2,50 €
4,00 €
5,00 €
La délibération concernant les tarifs des gîtes sera prise lors du prochain Conseil Municipal.
N° D-2015-1-2 : Echange de parcelles
Monsieur et Madame Yves SERVEL souhaitent échanger une parcelle de terrain large de 1,5
mètres en bordure du chemin communal le long des parcelles Section A N° 843 et N°845 d’une surface
de 121 m² contre la parcelle Section A N°311 d’une superficie de 37 m² appartenant à la Commune ;
celle-ci est enclavée entre les 2 parcelles de Monsieur et Madame Yves SERVEL. De plus, le
transformateur électrique se trouve actuellement sur la parcelle Section A N° 843.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- ACCEPTE de d’échanger les parcelles sus-énoncées.
- DESIGNE Maître DIEVAL Notaire à SAINT-JEAN-EN-ROYANS pour établir tout document relatif à
cet échange.
- DIT que les frais d’acte et de géomètre seront à la charge de Monsieur et Madame Yves
SERVEL.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte ou document se rapportant à cet échange.
IV – Vœux du Maire
Les vœux de la Mairie auront lieu le 16 janvier 2015 à 18 heures. L’organisation de la soirée se
met en place ; les tâches sont distribuées aux élus.
V- Convention Aviron
Le Club Aviron remercie la Commune pour les travaux effectués en faveur de l’activité. Sur
l’année scolaire 2013-2014, il y a eu 678 séances enfants. Le Club souhaite proposer à l’école de la
Commune des séances découverte dans le cadre des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires). Le Maire
souhaite qu’une rencontre soit faite pour clarifier les points suivants : utilisation des salles, entretien
des locaux, assurance, gestion du chauffage…
VI – Exposition d’été
La Commission Tourisme se réunira le jeudi 15 janvier pour la mise en place des expositions
estivales.
VII – Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan Communal de Sauvegarde sera envoyé à chaque élu dès qu’il sera finalisé.
VIII – Point des commissions
Commission Travaux :
Le Service Technique est mobilisé sur la taille des arbres et des haies.
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Commission Ecole :
Madame POUDRET-ROCARD informe les élus que les employés qui travaillent à l’école
souhaitent qu’un code de bonne conduite pendant les temps de cantine, garderie et NAP soit élaboré.
Les enfants prendraient part à la rédaction de ce code.
Elle présente ensuite les prochaines activités pour les NAP.
Monsieur le Maire propose que les intervenantes à l’école aient la possibilité de rencontrer du
personnel spécialisé pour les aider à gérer les situations de plus en plus complexes avec les enfants.
Commission Eclairage Public :
La Mairie est en attente de propositions du SDED et d’entreprises pour améliorer le coût de
l’éclairage public.
Dans la même optique, Monsieur le Maire propose d’arrêter l’éclairage de l’aqueduc la
semaine.
Commission Ordures Ménagères :
Madame Helfenstein reprendra contact avec Madame Guicharel après sa formation pour les
ordures ménagères.
Commission Canal de la Bourne :
La Dréal commissionnera une personne pour faire l’état des lieux du Lac.
Commission Urbanisme :
Madame Blanchard souligne les difficultés auxquelles la commission est confrontée pour faire
avancer les dossiers et s’interroge sur les moyens dont elle dispose.
Commission Cimetière :
Une réactualisation des données concernant le cimetière est en cours pour permettre
ultérieurement l’informatisation des données.
La séance est levée à 22h30.
Signature des membres du Conseil Municipal :
1er Adjoint : M. Christian CHARVET :
2ème Adjoint : Mme Martine POUDRET-ROCARD :
Mme Geneviève HELFENSTEIN :
M. Jacky PERREAZ :
Mme Sylvie BLANCHARD :
M. Patrick POUDRET :
M. Dominique GIMELLE :
M. René FAURE :
M. Jacques PERAZIO :
Mme Mélanie LE GOFF :
Mme Elodie MOREIRA :
M. Jacky BOUCHARD :
Le Secrétaire de séance,
Mme Sandrine PAIN
Le Maire,
M. Yves JOUFFREY
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