contrat cerec club select plus

CONTRAT CEREC CLUB SELECT PLUS
Entre le Concessionnaire CEREC et le Membre du CEREC Club Select Plus (ci-après dénommé : « le membre du Club »)
Concessionnaire CEREC
Membre du CEREC Club Select Plus
Votre conseiller
Name
Rue
Rue
Code postal/Ville
Code postal/Ville
Tél / Fax
Tél / Fax
E-Mail
E-Mail
Numéro de série de l’unité d’acquisition
Date d’installation
Numéro de série de l’unité d’usinage 1
Date d’installation
Numéro de série de l’unité d’usinage 2
Date d’installation
Contrat CEREC Club Select
Le membre du Club utilise une unité d‘acquisition CEREC AC / CEREC AF / CEREC AI avec PC dans le cadre de sa pratique professionnelle. Moyennant
son adhésion au CEREC Club Select Plus, le Concessionnaire CEREC lui offre la possibilité de bénéficier de divers logiciels et services CFAO Sirona.
Article 1 – Objet du Contrat
Le présent contrat définit les conditions applicables aux membres du CEREC Club Select Plus. Le membre du
Club a la possibilité de bénéficier de diverses prestations, notamment des mises à jour (Updates) et mises à
niveau (Upgrades) logicielles CFAO Sirona, moyennant le versement d’une cotisation mensuelle. La condition préalable à la souscription de ce contrat est l’existence d’un contrat CEREC Club Select valable. L’adhésion
au CEREC Club Select Plus est souscrite pour une période de trois ans.
Article 2 – Prestations
Pendant les trois années de son appartenance au CEREC Club Select Plus, le membre du Club a droit au
bénéfice des prestations suivantes:
1. Toutes les mises à jour logicielles CEREC (Updates) éditées pendant la durée du présent contrat. Le
logiciel est mis à disposition par le constructeur. Il contient des améliorations et/ou simplifications par
rapport à la version précédente pouvant s’accompagner de légères modifications des programmes ou
offrir des possibilités améliorées d’utilisation pour les indications existantes. Le membre du Club via son
concessionnaire CEREC reçoit, selon le matériel indiqué dans le présent contrat, la mise à jour du logiciel (en
fonction de l’unité d’usinage mentionnée).
2. Toutes les mises à niveau logicielles CEREC (Upgrades) contenant de nouvelles indications ou un nouveau
programme. Le membre du Club via son concessionnaire CEREC reçoit, selon le matériel indiqué dans le
présent contrat, la mise à jour du logiciel (en fonction de l’unité d’usinage mentionnée).
3. Durant les 3 ans d’adhésion, le membre du Club a droit une fois de choisir entre les options suivantes : soit
un kit matériaux gratuit (selon les modalités définies à la date de la commande) ou soit un kit de démarrage
pour fraisage (en fonction du type d’unité d’usinage utilisée) ou un upgrade PC CEREC AC*.
* Veuillez tenir compte du fait que l‘upgrade PC CEREC AC livré correspond toujours à la dernière génération
de Hardware fournie par l‘usine dans le cadre de la production actuelle, peu importe la génération hardware
du PC de votre CEREC AC. Cela signifie que l‘upgrade PC CEREC AC peut avoir le même niveau technique que
celui du PC installé chez le client. Ceci ne génère en aucun cas un droit pour le client d‘obtenir un upgrade
PC d‘une génération supérieure.
Article 3 – Cotisation Mensuelle – Versement
1. Pour bénéficier des prestations prévues à l’article 2, le membre du Club versera une cotisation mensuelle
euros HT soit
euros TTC, indépendamment de l’utilisation effective des prestations propode
sées.
.
2. Les versements seront effectués le 1er du mois, à compter du
Article 4 – Durée du Contrat – Résiliation
1. Le présent contrat entre en vigueur le
. Il est conclu pour une période de trois ans. Pendant cette
période, aucune résiliation ne peut intervenir sauf en cas d’inexécution par le Concessionnaire de ses
prestations ou de cessation définitive de son activité par le membre, ce dont il devra justifier.
2. A l’expiration de sa durée, le présent contrat prendra fin automatiquement et tous les droits découlant du
présent contrat deviendront caducs.
3. Toute résiliation prématurée du présent contrat doit, pour être valable, être notifiée par lettre recommandée AR.
Article 5 – Interlocuteurs
1. Personnes à contacter pour l’exécution du contrat:
pour le Concessionnaire CEREC : pour le membre du Club : 2. Les parties sont tenues de s’informer mutuellement, sans délai, de tout changement concernant ces
interlocuteurs .
Article 6 – Conditions générales de Vente
Sauf disposition contraire stipulée dans le présent Contrat, les Conditions Générales de Vente du Concessionnaire CEREC (voir ci-joint) sont applicables.
Le membre du Club consent à la transmission de ses données au constructeur. Ces données ne seront pas
communiquées à des tiers. Le membre bénéficie d’un droit d’accès et de rectification à ses données.
Le Concessionnaire CEREC
Le Membre du CEREC Club Select Plus
Lieu, date
Lieu, date
Nom
Nom
Signature
Signature
A91100-M43-B526-01-7700, Dispo 04605, 0214 0. V1
Ceci étant exposé, les parties conviennent de ce qui suit :