6 juillet 2016 - Municipalité de Saint-Paul

ORDO D’ASSEMBLÉE
Séance ordinaire du 6 juillet 2016
1.
Adoption de procès-verbaux:
1.1.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2016
2.
Liste des chèques émis et dépôts directs (paiements électroniques) au cours de la
période du 1er au 30 juin 2016 ;
3.
Journal des achats et liste des comptes à payer;
4.
Période de questions;
5.
Avis de motion et adoption de règlement:
5.1.
6.
Lettre de citoyens de Saint-Paul:
6.1.
7.
8.
Adoption du règlement numéro 554-01-2016, règlement modifiant le
règlement 554-2016, règlement sur les fossés et l'aménagement des
ponceaux d'entrées charretières
Lettre de M. Jean-Paul Payette pour la Ferme Payette (1993) inc., 91,
boulevard Brassard, Saint-Paul Re: Opération cadastrale ayant pour but
le remplacement du lot 3 830 948 afin de créer deux lots et détacher la
résidence du 91, boulevard Brassard de la terre agricole - Décision du
Conseil municipal concernant le choix de la contribution à des fins de
parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Projet de résolution
Urbanisme:
7.1.
Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme, tenue le
4 juillet 2016;
7.2.
Demande de dérogation mineure numéro 161-2016 de M. Luc St-Jean pour
Gestion L.M. St-Jean Inc., 603, boulevard de l’Industrie, Saint-Paul Re :
Demande visant un agrandissement au bâtiment principal dont
l’implantation projetée au coin sud-ouest aurait une distance de 2,92 mètres
alors que la réglementation municipale exige 3 mètres
7.3.
Demande de modification à la réglementation d'urbanisme (modification
au règlement de zonage) de M. Mathieu Bélisle, représentant de la
compagnie 9232-3013 Québec inc., 1666, rue Perrault, Joliette, concernant
le projet domiciliaire Les Berges de l'Île Vessot – Zone A-105 - Projet de
résolution
Travaux publics:
8.1.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-32-2016 Re: Embauche en remplacement de Samuel
Préville - Emploi d'été
8.2.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-33-2016 Re: Appel d'offres pour inspection par caméra
d'environ 1 600 mètres de conduites d'égout
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8.
Travaux publics : (suite)
8.3.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-34-2016 Re: Acquisition d'un niveau laser
8.4.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-35-2016 Re: Essouchement - Phase III du Bourg Boisé
8.5.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-36-2016 Re: Acquisition d'un balai hydraulique pour
tracteur Kubota
8.6.
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-37-2016 Re: Canalisation de fossé et construction d'une
aire de stationnement pour le parc Amyot du côté de la rue Lasalle
9.
Protection;
10.
Culture;
11.
Loisirs:
12.
11.1.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-31-2016 Re: Bibliothèque - Élagage
11.2.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-32-2016 Re: Embauche d'une serveillante de plateau /
Conciergerie
11.3.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-33-2016 Re: Sonorisation - éclairage - scène - Mardis d'août
2016
Administration:
12.1.
Refinancement des règlements numéros 486-2009 (rues de la Traverse,
Dalbec et Vincent), 489-2009 (prolongement de la rue des Prés) et
financement du règlement numéro 548-2015 (Place Morin et périmètre
urbain) Re: Résolution d'adjudication d'une émission d'obligations à la
suite des demandes soumissions publiques - Projet de résolution
12.2.
Refinancement des règlements numéros 486-2009 (rues de la Traverse,
Dalbec et Vincent), 489-2009 (prolongement de la rue des Prés) et
financement du règlement numéro 548-2015 (Place Morin et périmètre
urbain) - Résolution de concordance - Projet de résolution;
12.3.
Refinancement des règlements numéros 486-2009 (rues de la Traverse,
Dalbec et Vincent), 489-2009 (prolongement de la rue des Prés) et
financement du règlement numéro 548-2015 (Place Morin et périmètre
urbain) Re: Résolution de courte échéance - Projet de résolution
12.4.
Rapport du technicien comptable, portant le numéro ADM-16-2016 Re:
Utilisation du solde disponible pour le refinancement du règlement numéro
496-2010 (travaux d'infrastructures, rue Royale)
12.5.
Rapport du directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint, portant
le numéro ADM-17-2016 Re: Ajout au contrat de tonte de gazon d'un
terrain - Îlot sur la rue de la Seigneurie
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12.
Administration : (suite)
12.6.
Rapport du directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint, portant
le numéro ADM-18-2016 Re: Résultat de l'ouverture de soumissions Acquisition de lampadaires - Projet 550-2015 (Bourg Boisé, phase I)
12.7.
Rapport du directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint, portant
le numéro ADM-19-2016 Re: Résultat de l'ouverture de soumissions Réfection de trottoirs, bordures et entrées charretières
13.
Développement économique;
14.
Lettres entraînant des décisions:
14.1.
Lettre de Mme Vicky Violette, directrice générale du Conseil régional de
l'environnement de Lanaudière Re: Projet Covoiturage Lanaudière J'embarque!
14.2.
Lettre de M. Éric Beauséjour et Mme Marisol Dionne, organisateurs du
projet de campagne de financement de l'Association régionale des Familles
d'accueil de Lanaudière Re: Collecte de bouteilles et canettes sur le
territoire de Saint-Paul;
14.3.
Congrès 2016 de la Fédération québécoise des municipalités, sous le thème
Les régions, phares de notre avenir Re: 75e édition du congrès annuel les
29, 30 septembre et 1er octobre 2016
14.4.
Lettre de Mme Nathalie Wagner, présidente de Loisir et Sport Lanaudière
Re: Renouvellement de la cotisation annuelle 2016-2017
14.5.
Courriel de Mme Annie Loyer, présidente du Festi-Glace de la MRC de
Joliette Re: Proposition de membre - Projet de résolution
14.6.
Lettre de Mme Sabine Duclair, responsable du dossier à la Régie des alcools,
des courses et des jeux du Québec Re: Demande de licence ou de permis,
numéro d'établissement 4354-122, 9341-7772 Québec inc. - Coco Frutti
St-Paul, 623, boulevard de l'Industrie - Projet de résolution
15.
Autres correspondances;
16.
Autres affaires:
16.1.
17.
Autorisation pour émission d'un constat d'infraction pour un contrevenant
au règlement numéro 509-2011, règlement concernant les animaux: Article
13 a) - Être le gardien d'un chien qui aboie ou hurle et que ces aboiements
ou hurlements sont susceptibles de troubler la paix et le repos de toute
personne ou être un ennui pour le voisinage - 79, 3e Avenue
Période de questions.