Bandes riveraines - Ville de Sainte-Agathe-des

Renaturaliser un mur
Plan d’une rive renaturalisée
Schéma de plantation en quinconce
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Les herbes sous forme de plantes et de semis doivent
couvrir toute la superficie à revégétaliser.
Les arbustes doivent être plantés en quinconce à une
distance approximative de 1 mètre l’un de l’autre.
Les arbres doivent être plantés en quinconce à une
distance approximative de 5 mètres l’un de l’autre.
L’environnement au cœur de nos préoccupations
Pour plus d’information
Le présent document constitue un résumé du règlement en
vigueur. Il a été réalisé afin de simplifier et de faciliter la
compréhension du règlement. Il ne remplace donc pas le
règlement officiel.
Vous pouvez vous procurer les textes complets des règlements
résumés dans le présent dépliant, au Service de l'Urbanisme et de
l'Environnement ou sur le site internet de la municipalité.
www.sainte-agathe-des-monts.qc.ca
Contribuez-vous à améliorer l’état de
santé de votre plan d'eau?
Pour toute question concernant : l’aménagement
de votre rive, votre installation septique,
l’interdiction d’utilisation d’engrais ou de
pesticides ou sur la règlementation visant à
combattre l’eutrophisation des lacs et cours d’eau,
adressez-vous au :
Service Urbanisme et Environnement
Bandes riveraines,
pesticides et engrais
L’environnement au cœur de nos préoccupations
Hôtel de ville
50, rue Saint-Joseph
Sainte-Agathe-des-Monts (Québec) J8C 1M9
(819) 326-4595 poste 3240
www.ville.sainte-agathe-des-monts.qc.ca
Une règlementation harmonisée pour protéger
nos lacs et cours d’eau
version avril 2013
La nouvelle
règlementation en bref…
Afin de lutter contre le vieillissement prématuré de
nos lacs et cours d’eau
Le contrôle des pesticides
(Règlement 2007-M-137)
Toute utilisation de pesticides est strictement interdite sur
tout le territoire de la ville de Sainte-Agathe-des-Monts,
tant sur les terrains publics que privés.
Interdiction d’altération de la végétation
située en bande riveraine
(Règlement 2009-U53)
Il est interdit de couper, de tondre, de tailler ou d’altérer la
végétation située en bande riveraine, y compris le gazon ou
la pelouse, et ce, sur une profondeur de 10 ou 15 mètres :
•
de 10 mètres lorsque la pente du terrain en bordure du
plan d’eau est inférieure à 30% (pente faible);
•
de 15 mètres lorsque la pente du terrain en bordure du
plan d’eau est supérieure à 30% et présente un talus de
plus de 5 mètres (pente forte).
Seuls les pesticides à impact nul, minimal ou acceptable sur
l’environnement sont autorisés sous certaines conditions.
Exceptionnellement, un permis d’application de pesticides
pourra être émis par la municipalité dans un cas
d’infestation qui crée une menace à la santé humaine, à la
vie animale ou végétale.
Le contrôle des engrais
(Règlement 2008-M-138-1)
Toute utilisation d’engrais chimique ou biologique est
strictement interdite sur tout le territoire de la ville de
Sainte-Agathe-des-Monts.
L’utilisation ponctuelle de ces engrais est autorisée lorsqu’ils
sont enfouis manuellement dans la terre située au pied des
fleurs, arbres et arbustes, ou dans la terre d’une plate-bande
ou d’un jardin potager, à la condition que cet
enfouissement manuel soit exécuté à l’extérieur de la bande
de protection riveraine déterminée par le Règlement de
zonage en vigueur.
Source : Vos lacs et cours d’eau, une richesse collective à préserver
Extrait de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
Tout propriétaire d’un terrain situé en bordure d’un plan
d’eau devait voir à la renaturalisation de sa bande riveraine
avant le 27 août 2010. Les berges doivent être occupées par
des arbres, des arbustes ainsi que des plantes herbacées.
Un ou plusieurs accès au plan d’eau d’une largeur combinée
maximale de 5 mètres est permis (pour les rives dont la
pente est faible). Si la rive présente une pente forte, un
escalier ou un sentier implanté de biais, d’une largeur
maximale de 1,2 mètre pour accéder au plan d’eau est
permis.
D’autres ouvrages riverains pourront être autorisés par la
municipalité en vertu du Règlement de zonage.
Plantes indigènes et riveraines
Les riverains peuvent procéder à la plantation d’arbres,
d’arbustes et de plantes herbacées. Les plantes choisies
doivent être des espèces indigènes et riveraines autorisées.
Voici un extrait de la liste incluse au règlement :
Arbres
Arbustes
Plantes herbacées
Érable rouge
Érable à sucre
Érable argenté
Bouleau jaune
Frêne d'Amérique
Mélèze laricin
Épinette blanche
Épinette noire
Pin blanc
Pin rouge
Cerisier de Pennsylvanie
Cerisier tardif
Cerisier de Virginie
Chêne rouge
Saule noir
Sorbier d’Amérique
Thuya occidental
Tilleul d’Amérique
Pruche de l’Est
Aulne rugueux
Aulne crispé
Amélanchier arbre
Amélanchier sanguin
Amélanchier stolonifère
Andromède glauque
Cornouiller rugueux
Noisetier à long bec
Houx verticillé
Myrique baumier
Chèvrefeuille du Canada
Prunier sauvage
Rhododendron du Canada
Sumac vinaigrier
Rosier inerme
Ronce odorante
Ronce du mont Ida
Saule de Bebb
Saule discolore
Saule brillant
Saule satiné
Saule très tardif
Sureau du Canada
Spirée blanche
Spirée à larges feuilles
Spirée tomenteuse
Airelle fausse myrtille
Viorne à feuilles d’aulne
Anémone du Canada
Angélique noire-pourprée
Aster à feuilles cordées
Aster latériflore
Cornouiller du Canada
Épilobe à feuilles étroites
Eupatoire maculée
Eupatoire perfoliée
Impatiente du Cap
Iris versicolore
Lobélie du cardinal
Menthe du Canada
Myosotis laxiflore
Potentille palustre
Verge d’or du Canada
Verge d’or des marais
Verveine hastée
Violette du Canada
Athyrium fougère-femelle
Dryoptéride accrêtée
Osmonde cannelle
Osmonde royale
Carex gonflé
Deschampsie cespiteuse
Élyme du Canada
Glycérie striée
Hiérocloé odorante
Clématite de Virginie
Pour la liste complète des espèces indigènes et riveraines autorisées
http://www.ville.sainte-agathe-des-monts.qc.ca/onglet service aux
citoyens/Urbanisme et permis/Règlement d’urbanisme/Tableau 11.5.5.1
Source : Liste des plantes indigènes et riveraines autorisées pour la revégétalisation des rives,
Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Image : Bandes riverains au travail ! Plantes indigènes et sauvages pour les rives,
Conseil régional de l’environnement des Laurentides