Contenu du site Copyright
Transcription
Contenu du site Copyright
Mentions légales Propriétaire du site : CUIN CARCASSONNE ZI la Bouriette Boulevard Denis Papin 11000 CARCASSONN Tél : 04 68 25 30 50 Fax : 04 68 25 58 75 CUIN NARBONNE ZI Croix Sud Rue Joseph Cugnot 11100 NARBONNE Tél : 04 68 46 11 62 Fax : 04 68 46 12 24 Réalisation du site : ROUGELIN.COM - Jean Jacques ROUGELIN Hébergeur du site : Prodware Contenu du site CUIN met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par CUIN le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. CUIN ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans les pages de ce site, merci d'en avertir CUIN à l'adresse ci-dessus. Copyright Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, est interdite sans le consentement écrit et préalable de CUIN. Il en est de même de leur altération. Les marques de CUIN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de CUIN est donc prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Liens vers des sites tiers Les liens vers d'autres sites Internet n'appartenant pas à CUIN vous font quitter le site CUIN; ils sont fournis pour votre seul confort. Ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle de CUIN qui n'est pas responsable du contenu de ses sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Liens hypertextes Les utilisateurs et visiteurs du site internet de CUIN peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable de CUIN. Droit d'accès et rectification de vos données L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à CUIN, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à CUIN ZI La Bouriette – Boulevard Denis Papin- 11000 CARCASSONNE. Tél : 04 68 25 30 50.