Calendrier 2017 FOSEC

Article L.4121-1 du Code du Travail - Loi du 31/12/1991 : L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
1° Des actions de prévention des risques professionnels, 2° Des actions d'information et de formation, 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
1 Société du Groupe
Calendrier Prévisionnel des Formations Inter-Entreprises 2017 Agence de BORDEAUX (Blanquefort) (dernière mise à jour : 24/11/16)
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
Electricien B1 B2 B1V B2V BT BR
Initial (3 jours)
4+5+6
1+2+3
1+2+3
5+6+7
2+3+4
31mai+1+2
5+6+7
Electricien B1 B2 B1V B2V BT BR Recyclage
(1,5 jours) HT (+0,5 jour)
25+26m HT+26am
22+23m HT+23am
22+23m HT+23am
26+27m HT+27am
23+24m HT+24am
21+22m HT+22am
26+27m HT+26am
Non électricien exécutant B0 H0
Initial / Recyclage (1 jour)
18
15
15
20
17
14
Non électricien chargé de travaux B0 H0
Initial / Recyclage (1,5 jours)
18+19m
15+16m
15+16m
20+21m
18+19m
Non électricien BS BE MANŒUVRE
Initial (2 jours)
18+19
15+16
15+16
20+21
Non électricien BS BE MANŒUVRE
Recyclage (1,5 jours)
18+20am
15+17am
15+17m
20+27am
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
m = matin
6+7+8
4+5+6
8+9+10
29+30nov +1er
30+31m HT+31am
27+28m HT+28am
25+26m HT+26am
22+23m HT+23am
21+22m HT+21am
19
23
20
18
15
13
14+15m
19+20m
23+24m
20+21m
18+19m
15+16m
13+14m
18+19
14+15
19+20
23+24
20+21
18+19
15+16
13+14
17+19am
14+16m
19+21AM
23+25am
20+22am
18+20Am
15+17am
13+15am
Article 4544-10 du Code du Travail : " Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'éléctricité et
des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées."
L'arrêté du 26/04/2012 définit les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution.
Complément Haute Tension
Sauveteur Secouriste
du Travail
SEPTEMBRE
Article 4544-10 du Code du Travail : " Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'éléctricité et
des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées."
L'arrêté du 26/04/2012 définit les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution.
Préparations à
l'habilitation électrique
Complément HT
initial (1 jour)
AOUT
9
6
6
10
5
6
10
-
11
9
m = matin
13
4
Article R.4224-15 : "Un membre du personnel reçoit la formation de secouriste nécessaire pour donner les premiers secours en cas d'urgence dans : 1° Chaque atelier où sont accomplis des travaux dangereux ; 2° Chaque chantier employant vingt travailleurs au moins pendant plus de quinze jours
où sont réalisés des travaux dangereux." Circulaire DRP 150/2003 du 02/12/2003 de la CNAMTS : La compétence de ce personnel est garantie par le diplôme de Sauveteur Secouriste du Travail. Un recyclage tous les 2 ans est obligatoire.
Un minimum de 4 stagiaires par session est imposé par la CARSAT.
SST Initial (2 jours)
19+20
15+16
14+15
18+19
16+17
13+14
18+19
-
19+20
17+18
14+15
12+13
SST Maintien et actualisation des
compétences (1 jour)
9
8
8
12
10
7
12
-
13
11
8
6
Membres du CHSCT
Articles L.4614-14, R.4614-21 à R. 4614-23 : "Les représentants du personnel au CHSCT, obligatoires dans toute entreprise à partir de 50 salariés, doivent bénéficier d'une formation théorique et pratique nécessaire à l'exercice de leur mission."
CHSCT - 300 SALARIES
(3 jours)
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
CHSCT + 300 SALARIES
(5 jours)
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
Transport Matières
Dangereuses
Identifier les différentes étapes obligatoires permettant d'effectuer un transport de marchandises dangereuses par route en localisant les informations utiles dans la réglementation ADR ainsi que dans l'arrêté TMD.
TMD ADR
(1 jour)
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
Ergonomie
Article R.4541-8 : "L'employeur doit faire bénéficier les travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles (…) d'une formation adéquate à la sécurité relative à l'exécution de ces opérations."
GESTES ET POSTURES
(1 jour)
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
PRAP
(2 jours séparés d'au moins 7 jours)
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
Risque légionelle
Article 5 de l’arrêté du 13 décembre 2004 : « Toutes les personnes susceptibles d'intervenir sur une installation de refroidissement par dispersion d'eau sont désignées et formées en vue d'appréhender selon leurs fonctions le risque légionellose associé à l'installation »
Sensibilisation légionnelle
UNIQUEMENT EN INTRA ENTREPRISE / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
Article L.4121-1 du Code du Travail - Loi du 31/12/1991 : L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
1° Des actions de prévention des risques professionnels, 2° Des actions d'information et de formation, 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
1 Société du Groupe
Calendrier Prévisionnel des Formations Inter-Entreprises 2017 Agence de BORDEAUX (Blanquefort) (dernière mise à jour : 24/11/16)
JANVIER
UIC Sécurité des
Entreprises Extérieures
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
Décret 92-158 du 20/02/1992 et Accord de branche du 04/07/2002 : "Les salariés des entreprises extérieures intervenant sur un site chimique ou pétrochimique doivent avoir reçu une formation adaptée aux risques présents dans l'industrie et plus particulièrement à ceux liés à la coactivité.
"Référentiel DT 40 de l’U.I.C.: Le Niveau 1 (pour toute personne d’une entreprise extérieure ayant à intervenir dans les industries chimiques et pétrochimiques) et le Niveau 2 (pour le personnel d’encadrement et les signataires de permis) doivent être délivrés par un organisme labellisé UIC.
SEE N1
(1 jour)
3/9/16/23/30
6/13/20/27
6/13/21/27
3/10/18/24
2/9/15/22/29
7/12/19/26
3/10/17/24
SEE N2
(2 jours)
17+18
14+15 /
28+1er mars
22+23
13+14
3+4 /
23+24
13+14
4+5 /
25+26
SEE Recyclage N1
(1 jour)
16
06/27
21
10
02/22
12
03/24
SEE Recyclage N2
(2 jours)
26+27
21+22
14+15
4+5 /
25+26
8+9, /
27+28
18/19
UIC Sécurité des Entreprises Extérieures
(départements 24/40/64)
AOUT
21/28
4/11/18/25
2/9/16/23/30
6/13/20/27
04/11/2018
5+6 /
26+27
24+25
7+8 /
28+29
19+20
21
11
02/23
13
4
29+30
21+22
12+13
2+3 /
21+22
14+15
Décret 92-158 du 20/02/1992 et Accord de branche du 04/07/2002 : "Les salariés des entreprises extérieures intervenant sur un site chimique ou pétrochimique doivent avoir reçu une formation adaptée aux risques présents dans l'industrie et plus particulièrement à ceux liés à la coactivité.
"Référentiel DT 40 de l’U.I.C.: Le Niveau 1 (pour toute personne d’une entreprise extérieure ayant à intervenir dans les industries chimiques et pétrochimiques) et le Niveau 2 (pour le personnel d’encadrement et les signataires de permis) doivent être délivrés par un organisme labellisé UIC.
SEE N1
(1 jour)
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
SEE N2
(2 jours)
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
NC
Appareil respiratoire
isolant
Article R.4323-106 du Code du Travail : "L'employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d'une formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement."
m = matin
ARI à circuit ouvert Initial
(1 jour)
13
10
10
14
12
9 - 30
-
-
15
13
3
8
ARI à circuit ouvert Recyclage
(0,5 jour)
20 matin
17 matin
24 matin
28 matin
19 matin
23 matin
21 matin
25 matin
22 matin
20 matin
17 matin
15 matin
Travail en
Espace Confiné
Travail en espace confiné
(1 jour)
Article R.4222-23 du Code du Travail: « Dans les puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries (…), les travaux ne sont entrepris qu'après vérification de l'absence de risque pour la santé et
la sécurité des travailleurs et, le cas échéant, après assainissement de l'atmosphère et vidange du contenu. »
12
9
13
11
8
13
-
14
-
9
7
Article R.4412-38 du Code du Travail: « L'employeur veille à ce que les travailleurs (…) reçoivent des informations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les Agents Chimiques Dangereux (...) telles que notamment (…)
les risques pour la santé et la sécurité (…) et reçoivent une formation et des informations sur les précautions à prendre pour assurer leur protection et celle des autres. »
Produits Chimiques
Risques liés à l'utilisation de produits
chimiques (1 jour)
9
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Article R.4227-49 du Code du Travail : « Lorsque des atmosphères explosives peuvent se former en quantités susceptibles de présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs ou d'autres personnes, l'employeur prend les mesures nécessaires pour que :
1° Le milieu de travail permette un travail en toute sécurité ; 2° Une surveillance adéquate soit assurée et des moyens techniques appropriés utilisés ;
m = matin
3° Une formation des travailleurs en matière de protection contre les explosions soit délivrée ; 4° Les travailleurs soient équipés, si besoin, de vêtements de travail adaptés contre les risques d'inflammation ».
Atmosphère Explosive
(Directive 1999/92/CE)
am = après-midi
SENSIBILISATION
(0,5 jour)
27m
24m
31m
28m
ATEX Niveau 1
(1 jour )
-
13
-
10
ATEX Niveau 2
(2 jours)
-
14+15
-
11+12
2m - 30m
28m
-
12
-
-
13+14
-
1m - 29m
27m
24m
23m
-
11
-
6
-
-
12+13
-
6+7
-
Article R.4227-49 du Code du Travail : « Lorsque des atmosphères explosives peuvent se former en quantités susceptibles de présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs ou d'autres personnes, l'employeur prend les mesures nécessaires pour que :
1° Le milieu de travail permette un travail en toute sécurité ; 2° Une surveillance adéquate soit assurée et des moyens techniques appropriés utilisés ;
3° Une formation des travailleurs en matière de protection contre les explosions soit délivrée ; 4° Les travailleurs soient équipés, si besoin, de vêtements de travail adaptés contre les risques d'inflammation ».
ATEX ISM INERIS
(Directive 1999/92/CE)
ATEX ISM INERIS N1E
(1 jour) --> N2E : nous consulter
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
ATEX ISM INERIS N1M
(1 jour) --> N2M : nous consulter
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Article L.4121-1 du Code du Travail - Loi du 31/12/1991 : L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
1° Des actions de prévention des risques professionnels, 2° Des actions d'information et de formation, 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
1 Société du Groupe
Calendrier Prévisionnel des Formations Inter-Entreprises 2017 Agence de BORDEAUX (Blanquefort) (dernière mise à jour : 24/11/16)
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOUT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
CACES PEMP Nacelle
R386
R386 1A/1B/3A/3B Initial
(3 jours)
16+17+18 /
30+31+1er fevr
13+14+15 /
27+28+1er mars
13+14+15 /
27+28+29
10+11+12 /
24+25+26
R386 1A/1B/3A/3B Recyclage
(2 jours)
3+4 /
16+18 /
30+1er fevr
13+15 /
27+1er mars
13+15 /
27+29
10+12 /
24+26
9+10+11 / 22+23+24
6+7+8 /
19+20+21
3+4+5 /
17+18+19
9+11 /
22+24
6+8 /
19+21
3+5 /
17+19
21+22+23
4+5+6 /
18+19+20
2+3+4 /
16+17+18 /
30+31+2 nov
13+14+15 /
27+28+29
11+12+13
21+23
4+6 /
18+20
2+4 /
16+18 /
30+2 nov
13+15 /
27+29
11+13
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
CACES Cariste Chariot
R389
R389 Cat 3 et/ou 1/2/4/5/6 Initial
(3 jours)
9+10+11/
23+24+25
6+7+8/
20+21+22
6+7+8/
20+21+22
3+4+5/
18+19+20
2+3+4/
15+16+17/
29+30+31
12+13+14/
26+27+28
10+11+12/
24+25+26
28+29+30
11+12+13/
25+26+27
9+10+11/
23+24+25
6+7+8/
20+21+22
4+5+6/
18+19+20
R389 Cat 3 et/ou 1/2/4/5/6 Recyclage
(2 jours)
9+11/
23+25
6+8/
20+22
6+8/
20+22
3+5/
18+20
2+4/
15+17/
29+31
12+14/
26+28
10+12/
24+26
28+30
11+13/
25+27
9+11/
23+25
6+8/
20+22
4+6/
18+20
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
CACES Engins de chantier
R372
R372 Cat 1 / 2 / 3 / 4 / 9 Initial
(3 jours) --> autres catégories NC
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
R372 Cat 1 / 2 / 3 / 4 / 9 Recyclage
(2 jours) --> autres catégories NC
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Cestas :
démarrage tous les
lundis
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
CACES GACV R390
R390 Option avec ou sans télécommande
Initial (3 jours)
9+10+11
6+7+8
6+7+8
3+4+5
2+3+4
6+7+8
3+4+5
4+5+6
2+3+4
6+7+8
4+5+6
R390 Option avec ou sans télécommande
Recyclage (2 jours)
9+10
6+7
6+7
3+4
2+3
6+7
3+4
4+5
2+3
6+7
4+5
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
CACES Pontier
élingueur R423
Pont roulant R423 Recyclage (1 jour)
Pont roulant R423 Initial (2 jours)
12+13
9+10
9+10
6+7
4+5
1+2 / 29+30
27+28
26
23
23
20
18
15
13
AUTRES MOYENS DE LEVAGE
CACES Grue Mobile
R383
Formation et autorisation de conduite obligatoires. Décret 98-1084 du 02/12/1998. Article R.233-13-19 du Code du Travail :
"La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire." Le CACES(R) recommandé
par la CNAMTS Circulaire DRT 99/7 du 15/06/1999 : "L'application des recommandations de la CNAMTS constitue un bon moyen de se conformer aux obligations en matière de contrôle des connaissances et de savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité."
R383 Initial (3 jours)
R383 Recyclage (2 jours)
INTER OU INTRA POSSIBLES / NOUS CONSULTER POUR DEFINIR LES DATES ENSEMBLE
Article L.4121-1 du Code du Travail - Loi du 31/12/1991 : L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
1° Des actions de prévention des risques professionnels, 2° Des actions d'information et de formation, 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
1 Société du Groupe
Calendrier Prévisionnel des Formations Inter-Entreprises 2017 Agence de BORDEAUX (Blanquefort) (dernière mise à jour : 24/11/16)
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOUT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
Article R 4323-106 du Code du Travail : " L'employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d'une formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement."
Arrêté du 21/12/2004 relatif aux vérifications des échafaudages : "Le chef d’établissement dont le personnel utilise un échafaudage est tenu à l’exécution de vérifications pertinentes (…) dont les examens : d’adéquation, de montage et d’installation, de l’état de conservation."
"L'utilisateur d'un échafaudage devra connaître les élements qui relèvent de la vérification journalière (examen de l'état de conservation) en vue de s'assurer que l'échafaudage n'a pas subi de dégradation perceptible pouvant créer des danger."
Travaux en hauteur
Echafaudage
Travaux en hauteur / Port du harnais
(1 jour)
30
27
-
3
2 / 29
-
3
-
4
2 / 30
27
-
Echafaudage fixe Utilisation
(1 jour)
4
1
1
5
4 / 31
-
5
-
6
4
2 / 29
-
Echafaudage fixe Montage / Démontage
(2 jours)
4+5
1+2
1+2
5+6
4+5 /
31+1er juin
-
5+6
-
6+7
4+5
2+3 /
29+30
-
Echafaudage fixe Réception
(1 jour)
6
3
3
7
9
2
7
-
8
6
6
1
Echafaudage roulant Montage Démontage
(1 jour)
30
27
-
3
2 / 29
-
3
-
4
2 / 30
27
-
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Vérification EPI contre les
chutes de hauteur
Formation à la vérification des EPI contre
les chutes de hauteur (2 jours)
Arrêtés du 19 mars 1993 et du 24 juillet 1995 sur la vérification générale périodique des EPI.
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Amiante (sous-section 4)
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Arrêté du 23/02/2012 définissant les modalités de la formation et de son renouvellement périodique des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante selon les différentes catégories de travailleurs concernés.
Amiante sous-section 4 Opérateurs Initial
(2 jours)
16+17/
30+31
13+14
6+7
10+11
9+10
6+7
10+11
-
11+12
9+10
6+7
4+5
Amiante sous-section 4 Encadrants
(5 jours)
9+10+11+12+13
6+7+8+9+10
13+14+15+16+17
3+4+5+6+7
15+16+17+18+19
12+13+14+15+16
17+18+19+20+21
-
18+19+20+21+22
16+17+18+19+20
13+14+15+16+17
11+12+13+14+15
Amiante sous-section 4 Opérateurs ou
Encadrants Recyclages
(1 jours)
opé 23
enca 24
opé 20
enca 21
opé 20
enca 21
opé 24
enca 25
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
opé 23
enca 24
Risques incendie
D.92-333 du 31/03/1992 et Article R.4227-28 du Code du Travail : " L'employeur prend les mesures nécessaires pour que tout commencement d'incendie puisse être rapidement et efficacement combattu dans l'intérêt du sauvetage des travailleurs."
am = après-midi
Extincteurs
(0,5 jour)
20am
17am
24am
21am
19am
23am
21am
25am
22am
20am
17am
15am
Equipier Première Intervention (EPI)
(1 jour)
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-
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Plan de
prévention
PDP
(1 jour)
Arbre Des Causes
Arbre Des Causes
(1 jour)
Le Décret n°92158 du 20 Février 1992 fixe les prescriptions d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement, par une entreprise extérieure.
L’employeur ne peut déléguer ses attributions pour l’application des dispositions du décret qu’à un agent doté de l’autorité, de la compétences et des moyens nécessaires.
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Article R.4436-1 du Code du Travail: lorsque l'évaluation des risques fait apparaître que des travailleurs sont exposés sur leur lieu de travail à un niveau sonore égal ou supérieur à 80 dB (A) ou au niveau de prestations acoustique de crête de 135 dB (C),
l'employeur veille à ce que ceux-ci reçoivent des informations et une formation en rapport avec les résultats de l'évaluation des risques.
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Selon l'article R4412-160 du Code du travail , une surveillance médicale particulière des travailleurs est assurée si l'exposition à une concentration de plomb dans l'air est supérieure à 0,05 mg/m3, calculée comme une moyenne pondérée en fonction du temps
sur une base de huit heures, ou si une plombémie supérieure à 200 micro g/l de sang pour les hommes ou 100 micro g/l de sang pour les femmes est mesurée chez un travailleur. Selon l’article R 4412-152 du Code du travail les valeurs limites biologiques
à ne pas dépasser sont de 400 microgrammes de plomb par litre de sang pour les hommes et de 300 microgrammes de plomb par litre de sang pour les femmes.
Risques liés au Plomb
Sensibilisation aux risques liés au plomb
(0,5 jour)
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Article R.4141-8 du Code du Travail : « En cas d'accident du travail grave ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave, l'employeur procède, après avoir pris toute mesure pour satisfaire aux dispositions de l'article L. 4221-1, à l'analyse des conditions de circulation ou de travail»
Risques Auditifs
Risques lié au bruit
(0,5 jour)
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m = matin
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am = après-midi
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