Procès-verbal du Conseil des commissaires

18CE-017
Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire du Val-desCerfs tenue à son siège social situé au 55, rue Court, Granby, mardi 22 mars 2016, à 18 h 00.
Sont présents, mesdames et messieurs les commissaires :
Paul Sarrazin
France Choinière
Président
Vice-présidente
Jeannine Barsalou
Georgette Beauregard Boivin
Claude Dubois
Marc Gagnon
Pierre Lavoie
Claude Nadeau
Marie Claude Noiseux
Suzie Lambert
Commissaire-parent au primaire
Sont absents :
Éliette Jenneau
Marilyne Lafrance
Danny Lamoureux
Serge Poirier
Sont également présents :
Eric Racine
Paule-Andrée Bouvier
Guy Tardif
Carl Morissette
Anick Hétu
Nathalie Paré
Mario Beauvais
Isabelle Charest
1.
Directeur général par intérim
Directrice, service du secrétariat général et des archives
Directeur général adjoint, service des technologies de
l’information et de l’organisation scolaire
Directeur général adjoint, services éducatifs
Directrice, service des ressources humaines
Directrice, service des ressources financières
Directeur par intérim, service des ressources matérielles
Coordonnatrice, Service des communications
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET APPEL NOMINAL
Monsieur Paul Sarrazin ouvre la séance et constate le quorum.
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2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par monsieur Pierre Lavoie et appuyé par madame Marie Claude Noiseux
D’ADOPTER l’ordre du jour tel que présenté.
Adopté à l’unanimité.
3.
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
3.1 SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU 16 FÉVRIER 2016
Il est proposé par madame Georgette Beauregard Boivin et appuyé par monsieur Marc
Gagnon
D’ADOPTER avec dispense de lecture, le procès-verbal de la séance ordinaire du
16 février 2016, tel que déposé.
Adopté à l’unanimité.
18CE-018
4.
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RÈGLEMENT 4.0 – DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE POUVOIRS AU
COMITÉ EXÉCUTIF ET AUTRES
4.1 MISE EN CONFORMITÉ DES CORRIDORS ET DES ISSUES – ÉCOLE
MASSEY-VANIER
CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) et
des règlements en découlant sur les octrois des contrats de construction ;
CONSIDÉRANT le besoin de rendre conforme les corridors et les issues ;
CONSIDÉRANT la disponibilité budgétaire à la mesure 50690 « Maintien du bâtiment » ;
CONSIDÉRANT la répartition budgétaire des commissions scolaires du Val-des-Cerfs et
d’Eastern Townships (50%-50%) selon l’acte notarié de 1968 de la construction du bâtiment
initial ;
CONSIDÉRANT l’appel d'offres public fait, l’ouverture, l’analyse des soumissions par le
professionnel concerné et la recommandation ;
Il est proposé par monsieur Marc Gagnon appuyé par madame Marie Claude Noiseux
D'OCTROYER à l’entrepreneur Athéna Construction Inc., de Dunham, un contrat au
montant avec taxes de 193 961,68 $, pour la mise en conformité des corridors et des issues
à l’école Massey-Vanier.
Adopté à l’unanimité.
10CE1516-032
4.2 RÉFECTION DE LA FENESTRATION DE LA FAÇADE PRINCIPALE –
PAVILLON J.-B.-H. LAROCQUE
CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) et
des règlements en découlant sur les octrois des contrats de construction ;
CONSIDÉRANT le besoin de réparer les fenêtres de la façade principale au pavillon J.-B.H. Larocque ;
CONSIDÉRANT la disponibilité budgétaire à la mesure 50690 « Maintient du bâtiment » ;
CONSIDÉRANT l’appel d'offres public fait, l’ouverture, l’analyse des soumissions par le
professionnel concerné et la recommandation ;
Il est proposé par madame Marie Claude Noiseux appuyé par monsieur Claude Dubois
D'OCTROYER, en partie, à l’entrepreneur Les Constructions Éric Laflamme Inc., de
Granby, le contrat de construction au montant avec taxes de 269 369,96 $, pour la
réfection de la fenestration de la façade principale au pavillon J.-B.-H. Larocque.
Adopté à l’unanimité.
5.
CONSENTEMENT MUTUEL
Nil.
6.
COMMUNICATION ET APPUI
Nil.
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7.
AUTO-ÉVALUATION
En quoi les décisions prises ce soir auront-elles un impact sur l’apprentissage des élèves?
Conformément à sa mission, toutes les décisions du Conseil des commissaires sont vouées
à favoriser la réussite de l’élève.
10CE1516-033
8.
LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE
Tous les sujets à l’ordre du jour ayant été traités, il est proposé par madame Marie-Claude
Noiseux approuvé par monsieur Pierre Lavoie
DE LEVER la séance ordinaire à 18h18.
Adopté à l'unanimité.
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Président
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Secrétaire générale
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