changement de forfait ou de franchise

CHANGEMENT DE FORFAIT OU DE FRANCHISE
16 / 04 / 2013
ABONNÉ
prénom /
nom /
No d’abonné /
1. CHANGEMENT DEMANDÉ
FORFAIT 1
actuel / A � B � C � L ordin � L super �
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
nouveau / A � B � C � L ordin � L super �
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
> Compléter les sections 2 et 3
FRANCHISE en cas d’accident responsable
actuelle 2 / 0 $ � 250 $ � 500 $
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
nouvelle 3 / 0 $ � 250 $ � 500 $
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
> Compléter les section 3
N.B. : Prévenir l'usager que le changement de franchise ne prendra effet que lors de sa prochaine réservation.
COMPENSATION d’émissions de carbone (optionnel)
m’inscrire / 0,0046 $ /km 6
me désinscrire / 0,0046 $ /km 6
�
�
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
d. début / ________________ d. d’expiration / ________________
ABONNÉ
2. CALCUL DE LA VALEUR RÉSIDUELLE DU FORFAIT ACTUEL
A Montant déjà déboursé (forfait + franchise) / ________________
B Nombre de mois non utilisés / ________________
C Montant de la ligne «A» divisé par 12 / ________________
D Valeur résiduelle (résultat de «B» x «C) / ________________
N.B.: Ajouter 39 $ par Co-abonné dans le cas d’un abonnement familial et inclure le montant de la franchise dans le calcul du prorata.
3. MONTANT DÛ
Coût annuel (forfait + franchise) / ________________
Moins la valeur résiduelle calculée ci-avant (ligne «D») 5 /
__
______________
Solde dû (avant taxes) / ________________
TPS / ________________
TVQ / ________________
$
TOTAL À VERSER (Abonné + Co-abonné) / ________________
Préposé(e) /
Date /
INSTRUCTIONS ADDITIONNELLES
1
2
3
4
5
6
ATTENTION : Seuls les abonnés membres ou les abonnés non-membres détenteurs d'un abonnement combiné avec une société de transport
(VLS-TP) ont accès aux forfaits A, B, C ou Le Lièvre SUPER.
Franchise actuelle : les dates de début et d’expiration correspondent à celles du forfait courant de l’abonné.
Nouvelle franchise : sauf si le changement doit prendre effet au moment du renouvellement du prochain forfait de l’abonné, la date d’entrée en
vigueur correspond à la date de la demande de changement alors que la date d’expiration doit correspondre à celle du forfait courant de l’abonné.
Non disponible aux Co-abonnés de moins de 21 ans.
Ne pas compléter cette ligne dans le cas d’un changement de franchise.
Taux préférentiels pour les véhicules électriques et hybrides.