CCP - Université de technologie de Troyes

Marché Passé sur Procédure Adaptée
Prestation de traiteur
Conférence MIM 2016
Du 28 au 30 juin 2016
CCP n° 04/16
Du 25/03/2016
1 – Parties contractantes :
- Pouvoir adjudicateur :
Université de Technologie de Troyes (UTT)
12 rue Marie Curie
10000 Troyes
Représentée par son Directeur, Pierre Koch.
- Titulaire :
Entreprise (Traiteur) retenue pour la présente consultation.
2 – Objet de la consultation :
Prestation de traiteur dans le cadre de la conférence MIM 2016 qui se déroulera du 28 au 30 juin 2016.
L’UTT organisera la conférence MIM 2016 qui est un évènement majeur dans la communauté, regroupant
des universitaires et des industriels internationaux.
3 – Description globale de la prestation :
Pauses café
- Pauses café matin (3)
- Pauses café après-midi (3)
La prestation aura lieu dans le cadre de MIM 2016 qui se déroulera du 28 au 30 juin 2016 dans les locaux
de l'UTT.
Déjeuners
Les repas de midi (3) seront servis dans les locaux de l'UTT les 28, 29 et 30 juin 2016
4 – Description détaillée de la prestation :
Pauses café et déjeuners
La prestation aura lieu dans le cadre de MIM 2016 qui se déroulera du 28 au 30 juin dans les locaux de
l'UTT.
4.1. Pauses café du matin :
Une pause est à prévoir chaque matin des 28, 29 et 30 juin. Chaque pause commencera
approximativement à 10 h 00 et durera environ 20 mn (horaires à confirmer en fonction du programme).
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Entre 300 et 500 personnes sont attendues. Un ajustement du nombre de convives aura lieu 10 jours avant
la manifestation.
Les pauses auront lieu dans le hall M et/ou le hall N de l'UTT (à confirmer)
Prestation :
Service :
-
Café
Thé
Chocolat
Lait
Jus de fruit (orange, ananas, pamplemousse)
Eau de source
3 mini viennoiseries par personne
Fruits de saison
Installation des tables de service et des mange-debout
Nappage et mini-serviettes aux couleurs de la conférence (bleu et orange)
Fourniture et installation de la vaisselle de service
Libre service, mais service minimum pour l’approvisionnement et la tenue des buffets (nombre
de serveurs à préciser dans le cadre de réponse)
Débarrassage
Nettoyage de l’espace restauration
Le prix par personne et par pause ne devra pas dépasser 4 € HT. Le prestataire veillera à ne pas dépasser
ce tarif. Attention, si votre entreprise n’est pas assujettie à la TVA (auto entreprise) notez que les tarifs que
vous proposez s’entendront HT.
4.2 - Pauses Café de l’après-midi :
Une pause est à prévoir chaque après-midi des 28 et 30 juin à 15 h 30 pour une durée de 20 mn environ
(horaires à confirmer en fonction du programme).
Entre 300 et 500 personnes sont attendues. Un ajustement du nombre de convives aura lieu 10 jours avant
le début de la manifestation.
Les pauses auront lieu dans le hall M ou le hall N de l'UTT (à confirmer).
Prestation :
Service :
-
Café
Thé
Lait
Jus de fruit (orange, ananas, pamplemousse)
Eau de source
Gâteaux divers (biscuits, cakes, chouquettes, tartelettes, muffins…) : 3 pièces par personne
Fruits de saison / Mousses de fruits
Installation des tables de service et des mange-debout
Nappage et mini-serviettes aux couleurs de la conférence (bleu et orange)
Fourniture et installation de la vaisselle de service
Libre-service mais service minimum pour l’approvisionnement et la tenue des buffets (nombre
de serveurs à préciser dans le cadre de la réponse).
Débarrassage
Nettoyage de l’espace de restauration
Le prix par personne et par pause ne devra pas dépasser 4 € HT. Le prestataire veillera à ne pas dépasser
ce tarif. Attention, si votre entreprise n’est pas assujettie à la TVA (auto entreprise) notez que les tarifs que
vous proposez s’entendront HT.
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4.3. Déjeuners :
Les repas sont à prévoir les 28, 29 et 30 Juin 2016.
Entre 300 et 500 personnes sont attendues. Un ajustement du nombre de convives aura lieu 10 jours avant
la manifestation.
Ils se dérouleront dans la halle sportive de l'UTT. Attention, la halle sportive ne possède pas de
cuisines. Prévoir donc le matériel adéquat pour réchauffer (précisez dans votre réponse le matériel
fourni).
Les repas seront servis à table entre 12 h 30 et 14 h 00 (horaires à confirmer en fonction du programme
de la conférence). L’entrée pourra déjà être mise sur table (à confirmer dans l’organisation du prestataire),
de même que les boissons, à réapprovisionner au fur et à mesure des besoins. Eventuellement, le plat et le
dessert pourront être disposés sur un buffet pour faciliter le service (à confirmer dans l’organisation du
prestataire).
Le candidat proposera une prestation qui devra être composée au minimum de :
-
Une entrée
Un plat principal chaud
Un dessert
Pain
Eau plate, eau gazeuse, vin, café ou thé
La prestation comprendra également :
-
La fourniture et l’installation des tables rondes (chaises fournies par l'UTT)
L’installation des tables de service
Le nappage et serviettes (en intissé aux couleurs de la conférence : bleu et orange)
Fourniture et installation de la vaisselle de service
Le débarrassage
Le nettoyage de l’espace de restauration
Le nombre de serveurs devra permettre un service à table entre 12 h 30 et 14 h 00 (à préciser
dans le cadre de la réponse).
Bouteilles vides : le traiteur devra les remporter à l’issue de leur service.
Prévoir containers chauds et froids car pas de possibilité de cuire ou de réchauffer sur place
Dans la composition des menus, le candidat prendra en compte les diverses confessions religieuses
(les menus proposés ne comporteront pas de porc) et prévoira quelques repas végétariens et /ou
sans gluten ou autre. Sur les trois menus proposés pour les trois jours, au moins un menu comportera un
poisson à la place de la viande. Le candidat proposera un menu différent pour chaque jour. Les menus
pourront être réadaptés en concertation entre le demandeur et le prestataire.
Le prix par personne ne devra pas dépasser 16 € HT boissons comprises. Le prestataire veillera à ne pas
dépasser ce tarif. Attention, si votre entreprise n’est pas assujettie à la TVA (auto entreprise) notez que les
tarifs que vous proposez s’entendront HT.
Le prestataire précisera le nombre de bouteilles prévues (par type de boisson) et le prix à la bouteille en cas
de dépassement du nombre prévu.
5 - Critères de sélection des offres :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur
pondération
Les offres seront sélectionnées par ordre d’importance sur :
- Qualité de la gestion de l’événement (40%)
- Qualité des produits (30 %)
- Prix de la prestation (30%)
6 – Négociations :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les 3 premiers candidats dans
un délai de 8 jours ouvrés après l’étude des candidatures.
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7 – Prix :
7.1 Etablissement des prix
Les prix doivent impérativement être indiqués dans le cadre de réponse fourni (annexe à l’acte
d’engagement) en euros HT.
7.2 Forme des prix :
Le présent marché est traité à prix unitaires. Ils sont appliqués aux quantités réellement livrées.
7.3 Ajustement des prix :
Les prix sont fermes.
8 – Modalité de règlement :
La facturation sera établie à l’issue de la conférence.
Le mode de règlement est le virement administratif.
La facture afférente au paiement sera établie en un original et 2 copies, portant outre les mentions légales,
les indications suivantes :
-
le nom et l’adresse du créancier ;
le numéro de son compte bancaire ou postal
le numéro et la date du bon de commande
la désignation des prestations
le montant HT des prestations
le taux et le montant de la TVA
le montant TTC des prestations
la date de facturation
L’ordonnateur de la dépense est le Directeur de l’Université de Technologie de Troyes.
Le comptable assignataire est l’Agent Comptable de l’Université de Technologie de Troyes.
Les sommes dues au titre de l’exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours
maximum en application de l’article 98 du Code des Marchés Publics. Ce délai global de paiement court à
compter de la date de réception de la facture par le service financier dès lors que la facture a bien été
présentée après admission des prestations.
9 – Pénalités :
Sauf en cas de force majeur, si le Titulaire ne respecte pas ses obligations contractuelles, des pénalités
pourront lui être appliquées.
Tout manquement au niveau de l’exécution des prestations du présent marché fera l’objet d’un constat par
l’Université, notifié au Titulaire par le biais d’une mise en demeure écrite.
Le Titulaire, en cas d’impossibilité de remplir ses obligations du fait de circonstances indépendantes de sa
volonté (cas de force majeure) devra convenir avec l’Université des mesures à prendre afin de permettre à la
conférence de se terminer dans de bonnes conditions.
Tout manquement aux obligations du prestataire, pour toute autre raison que les cas de force majeure,
entraînera l’application d’une pénalité forfaitaire de 10 % du montant de la prestation.
10 - Procédure de consultation
Procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics.
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Le présent dossier de consultation est constitué par :
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Le présent Cahier des Clauses Particulières. (CCP n°04/16)
le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures
courantes et services.
L’annexe de bordereau de prix.
Le DC1 – Lettre de candidature.
Le DC2 – Déclaration du candidat.
Le DC3 – Acte d’engagement par lot.
Les contractants déclarent parfaitement connaître le CCAG/FCS bien qu’il ne soit pas matériellement joint
au marché.
CCAG consultable à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020407115&fastPos=2&fastReqId=18
87451667&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat en un seul
exemplaire. La demande devra être effectuée à l’adresse suivante [email protected], à l’attention de Mme
Patricia Bertaut.
11 - Transmission de l’offre :
Les candidats intéressés transmettent leur offre par courrier à l’attention de :
Université de Technologie de Troyes
Cellule Marché
Patricia Bertaut
12 rue Marie Curie
CS 42060
10004 Troyes cedex.
L’offre devra être réceptionnée au plus tard le mardi 12 avril 2016 à 12h.
12 - Présentation de l’offre :
L’Enveloppe comprend :
 La lettre de candidature, complétée et signée,
 La déclaration du candidat, complétée et signée,
 Une déclaration sur l’honneur attestant que :
- conformément à l’article 45 - 3° du code des marchés publics, le candidat ne fait l’objet d’aucune
interdiction de concourir aux marchés publics,
- conformément aux articles 43 et 46 du code des marchés publics, le candidat a, au 31 décembre de
l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, souscrit les
déclarations l'incombant en matière fiscale et sociale, et effectué le paiement des impôts et cotisations
exigibles à cette date,
- conformément à l'article 45 - 6° du code des marchés publics le candidat n’a pas fait l'objet, au cours des
cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions
visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail, ou règles d'effet
équivalent pour les candidats non établis en France,
- conformément à l'article R 324-4 ou R. 324-7 du code du travail que le travail sera réalisé avec des salariés
employés régulièrement au regard des articles L.143-3, L.143-5 et L.620-3, ainsi qu'au regard des articles
L.341-6, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
 La présente consultation dûment signée et paraphé
 L’acte d’engagement (DC3) et son annexe (cadre de réponses complétés et signés)
 Toutes informations complémentaires utiles à l’étude de l’offre.
Si une des pièces citées ci-dessus manque au dossier, l’offre sera éliminée.
13 - Date et heure limite de réception des offres :
L’offre devra être réceptionnée au plus tard le mardi 12 avril 2016 à 12h.
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14 - Délai de validité de l’offre :
L’offre est valable 2 mois à compter de la date limite de remise des plis.
15 - Renseignements complémentaires :
Patricia Bertaut
 : 03 25 71 84 21
[email protected]
[email protected]
16 - Signatures :
Fait à Troyes le :
Le Pouvoir Adjudicateur,
Directeur de l’Université,
(cachet et signature)
Le Titulaire,
(nom, cachet et signature
de la société)
P. KOCH
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