Comptant sur votre présence, je vous prie de croire

Les Vans, le 29 novembre 2016
Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les membres
LU l
du Conseil Municipal
CŒUR DE COMMUNES
5 Rue du Temple
07 140 LES VANS
contact0les-\ffiins.
fr
Affaire suivie par : Marie-HélèneBISCARAT, Directrice Générale des Services
Objet ; séance du conseil municipal du 6 décembre 2016
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convier à assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 6 décembre 2016, à 18 h,
dans la salle du Conseil Municipal (l étage mairie)
Comptant sur votre présence,je vous priede croire,Mesdames, Messieurs,en l'assurance de ma sincère
considération.
•ACIER
Ordre du jour:
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu de la séance du 10-11-2016
l. Construction d'une école maternelle : approbation du programme et demande de subvention dans
le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux.
2. Chaufferie Bois : présentation des offres de maîtrise d'œuvre et autorisation au Maître d'ouvrage
délégué (SDE07) pour signer le marché
3. Etude urbanistique : convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement (CAUE)
4. Transfert de compétence au Syndicat Départemental d'Energies pour les bornes de recharge des
véhicules électriqueset hybrides et demande d'mstallation d'une borne sur Les Vans
5. Autorisationde signatures pour les nouveaux événementsprévus en 2017
6. Décisionmodificative budgétaireAssainissementCollectif
7. Projet Urbam Partenarial dans le cadre d'une extension de réseau électrique « Le Gras Ouest »
8. Création d'un poste Attaché de conservation du Patrimoine à temps complet (au lieu de 21 heures
hebdomadaires) et mise à disposition à la Communauté de Communes pour 14 heures au lieu de 7
heures
9. Mise à dispositionde la maison achetée en 2015 pour l'atelier « Brigade Verte »
10. Convention avec les communes de Montselgues, Malarce sur la Thines et Sainte Marguerite pour
utilisation du broyeur mis à disposition de la commune des Vans par la Communauté de
Communes
11. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
12. Avenant à la Convention avec le Département de l'Ardèche pour une mission d Assistance
Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie
13. Achat de terrains à Brahic pour le chemin d'accès à la station d'épuration
14. Régularisations cadastrales concernant le périmètre de protection des sources à Brahic
15. Mise à jour du tableau des voies communales à Brahic, Chassagnes, Naves
Informations du Maire
Questions diverses
Le
Jean-Paul MANIFACIER