CNV Info N°24

CNV info
La lettre d’information du centre national de la chanson des variétés et du jazz
N°24
mars 2011
DOSSIER
Développement durable
Une démarche conjointe des professionnels du spectacle vivant
est-elle possible et comment ?
LE CNV A LA LOUPE
Les spectacles d’humour
Eclairage sur ces spectacles aux frontières de deux champs
de perception de la taxe sur les spectacles
PORTRAIT
Julien Sauvage
« Travailler le développement durable plutôt que
l’environnement pour les festivals »
ÉDITO
AGENDA
Prochaines rencontres
avec le CNV
Le 8 avril à 15h à la Maison
de la Culture à Grenoble.
Le 15 avril à 15h à l’Autre Canal
à Nancy.
Guy
MARSEGUERRA
Le 21 avril à 11h30 au Printemps de
Bourges (Amphi).
Inscriptions et renseignements auprès
de Corinne BRET :
[email protected] - T : 01 56 69 11 40
Jacques
RENARD
Le CNV info est une publication
du Centre National de la Chanson
des Variétés et du Jazz
Mars 2011
Directeur de la publication
Jacques Renard
Rédaction
L’équipe du CNV
Conception et réalisation
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Impression
Technic Imprim
Photos
C.M
Véronique GUILLIEN
Shutterstock
CNV
9 boulevard des Batignolles - 75008 PARIS
T : 01 56 69 11 30 - F : 01 53 75 42 61
E : [email protected]
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ISSN 1761-5143
Établissement Public Industriel et Commercial sous tutelle du Ministère de la Culture et de la Communication.
Document certifié PEFC
L’année 2011 est d’ores et déjà bien lancée
et le programme d’action du CNV s’annonce
consistant. Nous le savons, les enjeux sont
importants et les défis auxquels sont
confrontés le spectacle vivant et, au-delà,
l’ensemble de la filière musicale appellent à
la vigilance, à la réactivité, à l’innovation. Ils
appellent aussi à l’union, au rassemblement
de tous les professionnels, dans le respect
de leur diversité : le secteur des musiques
actuelles et des variétés sera d’autant plus
fort, et pourra d’autant plus clairement faire
entendre sa voix, notamment auprès des
pouvoirs publics, qu’il saura se montrer
solidaire, attentif à l’intérêt général, capable
de propositions qui le fédèrent.
L’année 2010 s’est achevée par une
progression de la taxe sur les spectacles
en hausse de 20% environ. Cet apparent
bon chiffre, stimulé en particulier par les
« nouveaux entrants » que sont les cabarets,
ne saurait cacher, nous n’avons cessé de le
dire, une réalité très contrastée. Les vraies
difficultés de nombre d’entreprises du
spectacle vivant, la tension croissante entre
les grosses productions ou les évènements
à forte notoriété et les projets porteurs
de nouveaux talents, de l’émergence
artistique, de genres artistiques moins aisés
d’accès, ne peuvent guère être passés sous
silence. Développement économique et
professionnel du secteur et préservation de
la diversité culturelle et artistique sont donc,
plus que jamais, les objectifs fondamentaux
qui légitiment le rôle du CNV.
Les sujets qui devront impérativement
cette année faire l’objet de décisions et
de mesures précises sont nombreux :
l’adaptation des modalités d’organisation
et de soutien du CNV aux entreprises
européennes non établies en France, dès
lors que la loi transposant la directive
européenne sur les services sera votée,
l’aménagement du règlement intérieur, le
renouvellement des réseaux de promotion
de spectacles à Paris et en région prévu
pour 2012, l’évaluation et l’adaptation du
programme de résidences de musiques
actuelles…
Parallèlement, le travail de fond sera
poursuivi sur des dossiers majeurs,
tels que le devenir du programme des
Zénith et de leur cahier des charges, la
mise en place d’indicateurs tournées, la
promotion des spectacles à l’international
– la collaboration est en effet renouvelée
avec le bureauexport dans le cadre de la
Commission Export.
La prise en compte des cabarets dans les
programmes d’aide, le soutien maintenu
aux entreprises qui se trouveraient en
difficulté malgré l’arrêt du plan de soutien
de deux ans, la réflexion sur des modalités
d’intervention jusqu’ici insuffisamment
utilisées, notamment la garantie bancaire
IFCIC, ou encore la clarification, toujours
souhaitée, de la répartition de la taxe entre
l’ASTP et le CNV ne manqueront pas en
outre de nous mobiliser fortement.
On le voit, les tâches sont multiples et
« tout est prioritaire ». Ajoutons que
l’établissement public entreprend de
resserrer ses liens avec les collectivités
territoriales, qui sont, rappelons-le, les
premiers financeurs de la vie culturelle, et
nombre d’entre elles manifestent un intérêt
croissant pour les musiques actuelles et les
variétés. Ajoutons également qu’il ne peut
rester indifférent aux thèmes nouveaux qui
surgissent et dont la profession commence
à s’emparer : c’est le cas du développement
durable, et le nouveau numéro de cette
lettre info en témoigne, après un premier
débat organisé aux Trans Musicales de
Rennes.
Oui, les urgences ne manquent pas. Elles
sont à la mesure des mutations à l’œuvre.
Il nous appartient d’être au rendez-vous
de l’avenir.
DOSSIER
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Une démarche conjointe des professionnels
du spectacle vivant est-elle possible, et comment ?
A l’occasion des Trans Musicales de Rennes, le CNV a réuni en décembre 2010 des représentants du secteur du
spectacle vivant des musiques actuelles et des variétés afin d’établir quelles pourraient être les conditions de
réalisation d’actions communes en faveur du développement durable. Les démarches relevant du pilier environnemental étaient au cœur des réflexions de cette table ronde, bien que les autres (économiques, sociales
et sociétales) ne doivent pas être négligées. Rapide tour d’horizon des expériences échangées et des pistes
esquissées concernant des outils à développer au niveau national.
Les constats
Une réelle prise en compte par le
secteur, notamment les diffuseurs
Sur le pilier environnemental, on retient des
témoignages que ce sont principalement
les festivals et, dans une moindre mesure
les salles, qui ont mené les expériences les
plus avancées. Pour autant, les tourneurs
producteurs et artistes se sentent aussi
concernés, mais leurs moyens d’action sont
plus limités.
Retrouvez le compte rendu complet de
cette table ronde sur le site internet du
CNV http://www.cnv.fr/contenus/pdf/ressources/CRAUT_SVDD20101210
« Comment travailler avec les salles, comment trouver l’équilibre entre l’économique,
le social, l’environnemental ? Après un premier temps de scepticisme, avec du recul,
on s’aperçoit que certaines salles sont plus
avancées que d’autres, s’impliquent à des
niveaux différents, mais qu’il existe des
solutions communes à trouver. »
Pierre-Yves Romano
En ce qui concerne la tournée, les actions
possibles sont liées essentiellement au lieu
d’accueil. Les moyens de locomotion des
artistes dépendent des équipements mis à
leur disposition par les salles, c’est autant de
matériel qu’ils auront ou non à transporter.
A ce sujet, le constat est fait qu’il existe une
inégalité entre les différents lieux d’accueil
qui sont plus ou moins bien équipés.
Engager une démarche
développement durable c’est
réinterroger l’ensemble de
l’organisation du projet
Pour les Trans Musicales, le changement
de site en 2004 a été le déclencheur, impliquant une hausse importante du budget,
le projet du festival a du être repensé. Novice en la matière à l’époque, l’équipe s’est
rendue à la rencontre de ses partenaires
professionnels et institutionnels afin de se
former, de s’informer et d’intégrer cette
dimension dans la nouvelle formule du
festival. C’est suite à cette démarche que
le Collectif des festivals bretons s’est créé.
Le cas du Zénith de Nantes est similaire
puisque c’est au moment du renouvellement
de la délégation de service public de la ville
que l’équipe s’est adjoint les services d’un
consultant en développement durable. La
réponse au cahier des charges a ainsi pu
intégrer des solutions éco-responsables aux
problématiques de mobilité du public, de
réduction de la consommation d’énergies
et de recyclage des déchets.
Dans le cas du Chabada, après quelques
expériences relevant davantage des initiatives éco-citoyennes, c’est l’ensemble du
projet qui est repensé avec la mise en place
de l’Agenda 21 culture de la ville d’Angers.
Mutualisation des informations
et des outils : une structuration
naissante au niveau régional
Des initiatives de mutualisation existent,
notamment au niveau régional. Elles s’appuient en général en premier lieu sur les
festivals. Des fiches pratiques, des grilles
d’évaluation, ont déjà été réalisées. La
constitution de groupes de travail sur des
thématiques communes ainsi que le partage
d’équipements ou de moyens humains ont
déjà donné des résultats.
Le Collectif des festivals bretons engagés
pour le développement durable, constitué
en 2005 à la suite du constat partagé par les
festivals du territoire, rassemblait au départ
6 festivals bretons. Le Collectif a rédigé et
CNV Info N°24 - Mars 2011
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signé en 2007 la Charte des festivals engagés pour le développement durable et
solidaire en Bretagne. Il compte désormais
23 festivals qui ont choisi de travailler la
dimension transversale du développement
durable et solidaire afin d’assurer une cohérence globale de leurs projets culturels
et artistiques.
Le Réseau Aquitain des Musiques Actuelles
(le RAMA), initiateur depuis 2008 d’une réflexion, a constitué des ateliers. Ces derniers
ont permis d’identifier les besoins et les
possibilités de mutualisation, notamment
entre les différents festivals de la région, et
d’en décliner des actions. Un des projets en
préfiguration est le développement d’une
plateforme régionale référençant les produits éco-responsables. La volonté est aussi
d’élargir les démarches, expérimentées dans
un premier temps avec les festivals, à l’ensemble des lieux mais aussi de ne pas rester
cantonné à l’environnemental, en engageant
un travail sur la responsabilité sociétale des
organisations.
« Aujourd’hui, des initiatives existent et si
un outil national de mutualisation développement durable est développé il doit
permettre d’échanger les expériences et
les compétences entre les régions. »
Vanessa Escaiche
produits d’entretiens, les prestations de
services… C’est une prise de conscience
progressive. »
François Delaunay
A l’inverse, les collectivités territoriales peuvent s’appuyer sur les connaissances et les
résultats obtenus par les professionnels. A
titre d’exemple, la sollicitation par le Conseil
régional d’Aquitaine du festival Reggae Sun
Ska sur les questions de mobilité.
« La Région Aquitaine a interrogé le festival
Reggae Sun Ska pour savoir dans quelle
mesure il était en capacité d’inciter les publics, par la mise en place de tarifs réduits
par exemple, à utiliser les transports en
commun. »
Alexis Lanvier
Autre exemple, l’expérience des festivals
bretons a conduit la métropole rennaise à
intégrer la Charte de développement durable du Collectif comme critère de subventionnement (aide dégressive sur 3 ans pour
les festivals qui s’engagent dans un Agenda
21), sans pour autant poser de critère d’écoconditionnalité.
Evaluation continue et
accompagnement sont
indispensables
D’autres initiatives ont associé le secteur
du sport à celui du spectacle : c’est le cas
en Basse-Normandie. C’est aussi le cas de
l’outil Adere qui associe les professionnels
de l’événementiel tant dans le champ sportif
que culturel, au niveau national, et utilisé
par le Reggae Sun Ska festival.
L’évaluation est une notion très importante.
Sur le champ environnemental, engager un
bilan carbone est un préalable nécessaire.
Mais plus globalement, l’évaluation doit être
faite en continu : il faut mesurer l’impact
et l’efficacité des actions menées afin de
toujours mieux les adapter.
Des collectivités territoriales
sensibilisées et incitatrices
« C’est un geste qui demande une démarche d’évaluation continue et un apprentissage constant avec parfois des avancés
et des reculs sur des actions menées… »
Béatrice Macé
Autre remarque, qui ressort de ces témoignages, c’est la présence et l’intérêt des
collectivités territoriales pour ces questions.
Des leviers, comme par exemple la mise en
place d’actions incitatives à l’utilisation des
transports en commun, sont activés parfois
conjointement avec les collectivités (avec
plus ou moins de succès).
En ce qui concerne les délégations de services publics accordées par les villes pour
la gestion d’équipement, les cahiers des
charges tiennent de plus en plus compte
des aspects de développement durable.
« Dans les cahiers des charges soumis dans
le cadre des délégations de services publics, des clauses en matière de prise en
compte du développement durable sont
désormais de plus en plus en présentes
à différents niveaux : les fournisseurs, les
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CNV Info N°24 - Mars 2011
En outre, toute démarche engagée dans
une logique de développement durable
entraîne de vrais enjeux en termes d’emploi et de compétences pour les acteurs. Il
faut pouvoir accompagner l’évolution des
métiers, ne pas culpabiliser les acteurs et
ne pas pécher par orgueil.
« Il ne faut pas omettre une certaine humilité nécessaire devant ces nouveaux enjeux
et changements pour le secteur face à la
société. »
Maryline Chasles
Les actions communes
Deux grands chantiers  :
le tri et le recyclage des déchets,
la rationalisation du transport du
public
L’exemple du bilan carbone du groupe Tryo
et l’étude effectuée auprès de son public
ont fait apparaître qu’un des plus gros efforts à fournir devait porter sur le transport
du public : l’impact environnemental étant
à 80% imputable aux déplacements des
spectateurs. Sur le volet des déchets, la
mise en place de la collecte sélective et/ou
l’utilisation systématique de gobelets recyclables dans les salles de grande capacité
de type Zénith ainsi qu’une optimisation du
tri des déchets notamment compostables,
sont des pistes facilement envisageables
et dont l’impact serait fort tant en termes
environnementaux qu’en termes de sensibilisation du public.
La question cruciale du transport du public
n’est pas évidente à régler. Qu’il s’agisse
de nombreux festivals comme de salles
de grandes capacités, l’implantation hors
du centre des agglomérations pousse des
milliers de personnes à utiliser un véhicule
personnel. Les concerts programmés dans
ces lieux à grande capacité d’accueil attirent
un public qui peut parfois faire une centaine
de kilomètres, voire plus. La mise en place
de navettes, l’extension des horaires des
transports publics réguliers, peuvent s’avérer efficaces mais impliquer un coût que les
agglomérations, partenaires du transport
ou les entrepreneurs de spectacles ne peuvent pas forcément assumer. La pratique
du covoiturage par l’intermédiaire d’une
plateforme en ligne déjà testée sur le site
internet du groupe Tryo pourrait être élargie
à l’ensemble des concerts en France. Une
telle solution devrait bénéficier d’une large
communication, d’une information et de
mesures incitatives pour le public.
Centraliser les résultats des
initiatives déjà menées au niveau
national
Mutualiser les grilles d’évaluation ou prendre
en compte les besoins des professionnels
déjà recensés permettrait de constituer une
solide base de références qu’il conviendrait
de mettre à la disposition de tous (plateforme en ligne, guide, etc.).
L’importance de la circulation de l’information pourrait aussi jouer un rôle prépondérant dans la formation des équipes, les
métiers, notamment techniques, évoluant
en même temps que les pratiques.
La question du financement
Des propositions ont été faites de mutualiser des ressources, sous la forme de cotisations volontaires pour alimenter un fonds
qui pourrait fonctionner sur un modèle
proche de celui du CNV. Ce fonds mutualisé pourrait servir à financer les actions de
développement durable et une labellisation
des projets pourrait être mise en place. Il
pourrait être abondé par des partenaires
publics ou privés.
Les partenariats privés peuvent aussi s’impliquer dans des actions concrètes d’acteurs
isolés, à l’instar de Coca-Cola, partenaire du
tri sélectif pour Rock en Seine. Ces partenaires, qu’ils soient publics ou privés, doivent pouvoir être aussi mobilisés sur des
actions communes du secteur sous réserve
que ses représentants donnent un signe
clair et fort de leur engagement.
« Le projet de mise en place de plateforme
nationale de covoiturage a été soumis à
plusieurs partenaires. Il apparaît que le coût
n’est pas en soi un frein… ce qui manque
aujourd’hui pour concrétiser ce projet
c’est un positionnement clair du secteur
du spectacle. »
Bruno Gerentes
Inciter sans sanctionner
Bien que la prise en compte d’une démarche
de développement durable soit aujourd’hui
incontournable pour les collectivités territoriales, les professionnels s’accordent à dire
qu’elle ne doit pas supplanter le projet artistique et que l’éco-conditionnalité des soutiens seraient une erreur. L’incitation semble
la voie la plus préférable aux professionnels
qui citent l’impact positif que pourrait avoir
une labellisation. Les professionnels doivent
aussi pouvoir travailler à leur certification
selon les normes, existantes ou en cours de
finalisation, telles que la norme ISO 20121
« Organisation d’événements et développement durable » ou la norme ISO 26000
« Responsabilité sociétale ».
« Il ne faut pas imposer : l’objectif est de
rendre les choses plus faciles à mettre en
place. »
Fabienne Roux
Quel rôle pour le CNV dans ces
démarches conjointes
Le CNV peut être, si les professionnels le
souhaitent, le lieu où s’échangent les expériences et les projets, un soutien à la mutualisation, un partenaire d’un opérateur
— comme l’est Agi-Son dans la prévention
des risques auditifs — de ce vaste projet de
soutien des démarches de développement
durable du secteur du spectacle. Cela participe d’un engagement de l’établissement
public dans une démarche globale de questionnement sur l’évolution du secteur et sur
le métier en général qui concerne l’environnement mais plus encore le facteur humain.
« Il faut notamment se poser la question du
développement d’artistes « non jetables »
et tenir compte de la réalité des difficultés des acteurs à survivre dans toute leur
diversité. »
Guy Marseguerra
Quelques pistes permettraient de réunir
l’ensemble des professionnels pour avancer
concrètement :
• Mutualiser les expériences au niveau
national : échanges, fiches pratiques,
veille sur les contraintes réglementaires,
les bonnes pratiques, etc.
• Créer du « liant » politico-financier pour
lancer effectivement des initiatives qui
rencontrent de bons échos des acteurs
telles que le projet de plateforme nationale de covoiturage pour les concerts.
• Soutenir les producteurs et diffuseurs
sans lieu fixe dont les initiatives « déterritorialisées » ne sont aujourd’hui pas
soutenues par les collectivités territoriales et/ou les agences régionales de
l’Ademe par exemple.
• Diffuser les bonnes pratiques : par
exemple, mentionner dans le cahier
des charges Zénith les pratiques de recyclage, de réduction des déchets à la
source, d’économies d’énergie…
• Anticiper des évolutions nécessaires
en imaginant des modalités fiscales ou
financières nouvelles, tout en mesurant
les difficultés qui peuvent en découler
au regard des contraintes économiques
pesant déjà sur le secteur.
• Donner un signe fort que le secteur du
spectacle est un acteur majeur et responsable.
Présentation des
intervenants et des
initiatives évoquées
Béatrice Macé, directrice des Trans Musicales et de l’Ubu, présidente du Collectif
des festivals engagés pour le développement durable et solidaire en Bretagne.
L’Association Trans Musicales (ATM) porte
à la fois le projet de la salle rennaise l’Ubu
et celui des rencontres Trans Musicales de
Rennes www.association-transmusicales.
com. Outre leur participation au Collectif
des festivals engagés pour le développement durable et solidaire en Bretagne, les
rencontres Trans Musicales sont membres
de l’association européenne des festivals
Yourope et lauréat du ”Green’n’Clean
Award”
www.yourope.org/green_clean.aspx
www.environmental-handbook.com
Fabienne Roux, responsable des tournées
et productions chez Far production porteuse du projet « artistes, producteurs...
autogérons le développement durable
dans le monde du spectacle » qui a pour
objectif de labelliser et mettre en place un
fonds de soutien financé par des cotisations
volontaires et abondé par des partenaires
publics et privés afin de donner au secteur
les moyens de financer les actions environnementales au cœur du spectacle.
www.far-prod.com
Sébastien Pujol, producteur éditeur associé, Bruno Gerentes, manager, et PierreYves Romano (Pyrprod), tourneur, du
groupe Tryo. Conscient que ses tournées
ont un impact sur le réchauffement climatique, Tryo a fait réaliser un Bilan Carbone
sur sa tournée 2008. Celui-ci a permis de
distinguer les postes importants d’émission
de gaz à effet de serre. Une plateforme
de covoiturage a été expérimentée et le
groupe porte un projet d’extension de la démarche au niveau national pour l’ensemble
des concerts, salles et festivals.
www.tryo.com/documents/bilan_carbone_tryo_08.pdf
http://www.tryo.com/covoiturage
Alexis Lanvier et Arnaud Bengochea
du Reggae Sun Ska Festival. Festival de
reggae créé en 1998 en Gironde, reconnu
comme pilote par l’Ademe, en termes d’action en faveur du développement durable,
le Reggae Sun Ska est utilisateur de l’outil
Adere (Auto Diagnostic Environnemental
pour les Responsables d’Evénements) porté
par des organisateurs de manifestations
culturelles ou sportives, de professionnels
de l’événementiel et d’ONG engagées dans
CNV Info N°24 - Mars 2011
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la protection de l’environnement, accompagnés de l’Ademe www.evenementresponsable.fr). Eco-pack, sensibilisation, signalétique éco-conçues, partenariat avec
le réseau de transport girondin et site de
co-voiturage font partie des opérations
mises en place.
www.reggaesunska.com
Maryline Chasles, coordinatrice du Collectif des festivals engagés pour le développement durable et solidaire en Bretagne.
Le collectif des Festivals est une association
de 23 festivals bretons qui ont choisi de
s’engager pour le développement durable
et solidaire dans l’objectif d’assurer la durabilité de leur projets ainsi que d’assumer
leurs rôles d’initiateurs et d’acteurs dans un
monde social environnemental et culturel
en mutation constante. Le partage autour
de problématiques communes a permis la
mutation des réflexions, l’élaboration de
mises en perspectives et la conduite d’expérimentations concrètes vers des solutions
adaptées à chaque festival.
www.lecollectifdesfestivals.org
Vanessa Escaiche, chargée de mission
développement durable pour le Rama.
En 2009, le Réseau Aquitain des Musiques
Actuelles a coordonné des ateliers-concertations sur le thème « festivals et développement durable », avec les acteurs, les
collectivités, les publics. La première action
engagée sur ce volet est celle des achats
groupés de gobelets réutilisable. A terme
il s’agit de développer une centrale de référencement éco-responsable, permettant
de mutualiser les coûts dans le domaine des
achats éco-responsables (prise en compte
des aspects sociaux, environnementaux et
économiques) et de travailler plus en amont
sur les politiques d’achats des structures.
www.le-rama.org/actions/projets.aspx
François Delaunay, co-directeur du Chabada à Angers, représentant des salles
Fédurok. Depuis octobre 2008, la Ville
d’Angers a lancé l’élaboration de « l’Agenda 21 de la culture du territoire d’Angers »
afin de traduire localement et en actions,
les principes et les engagements du texte
international « Agenda 21 de la culture de
Barcelone » élaboré par l’ONU, l’UNESCO…
Le Chabada s’est prêté au jeu en devenant
structure témoin de cette démarche originale.
www.lechabada.com
Landry Olivier, directeur technique du
Zénith de Nantes. Le Zénith s’inscrit dans la
démarche d’Agenda 21 de Nantes métropole
mais également le Plan climat territorial et
le Plan de déplacement urbain. L’équipe a
engagé un projet sur plusieurs années afin
de mettre en place un programme d’actions
ambitieux dont un travail avec les tourneurs,
une enquête sur les typologies de public et
leur mobilité...
www.zenith-nantesmetropole.com
Jacques Renard, directeur et
Guy Marseguerra, président du CNV
Le débat était animé par Gildas Lefeuvre,
journaliste, formateur et consultant.
Proches de nous…
DANS L’ACTU
Le secteur audiovisuel a mis en place en 2010 Ecoprod, projet collectif dont le but est de réduire l’impact de la pratique des tournages
sur l’environnement autour de 6 partenaires fondateurs (Audiens,
l’Ademe, La Commission du Film d’Ile-de-France, la DRIRE Ile-deFrance, France 5 pour France Télévisions, TF1).
www.ecoprod.com
Evénements et environnement :
11 études de cas pour un guide
Nos voisins britanniques ont créé en 2007 Julie’s Bicycle associant
les acteurs de la musique, du théâtre, des scientifiques et experts,
qui s’engagent à fournir une réponse concertée aux changements
climatiques. “We believe that by developing a shared vision and
systematically working together the creative industries are shaping
a future where the arts can continue to thrive and contribute to the
wellbeing of society, whilst being financially, environmentally and
artistically sustainable.”
www.juliesbicycle.com
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CNV Info N°24 - Mars 2011
Le cabinet EneRis vient de publier une étude sur les meilleures
pratiques environnementales des festivals de musiques [actuelles] :
« Evénements & Environnement » avec le soutien de SFR. L’étude de
cas, présentée sous forme de guide, est téléchargeable à l’adresse
suivante :
www.eneris.fr/evenements&environnement-meilleures_pratiques_festivals_eneris.pdf
LE CNV A LA LOUPE
Les spectacles d’humour
sont-ils dans le champ de la
taxe fiscale sur les variétés  ?
Beaucoup d’organisateurs de spectacles discernent encore mal le périmètre de la taxe fiscale sur les spectacles
de variétés. En effet, pour beaucoup, le secteur des variétés se réduit à celui des « musiques actuelles », terme
usuellement cité pour qualifier les concerts de rock, de chanson, de jazz, de pop, d’électro, etc. Pour autant,
les variétés recouvrent plus de disciplines artistiques et il est parfois difficile de bien savoir si le spectacle que
l’on accueille relève bien des variétés et doit donc engendrer le paiement de la taxe fiscale au bénéfice du CNV.
Régulièrement nous reviendrons dans la
lettre d’info du CNV sur ces spectacles qui
ne sont pas des concerts de musique actuelle mais relèvent bien des variétés
Il existe deux taxes sur les spectacles : une
sur les variétés qui doit être versé au CNV,
établissement public et l’autre sur les spectacles d’art dramatique, lyrique et chorégraphiques, perçue par l’ASTP (Association
pour le soutien du théâtre privé).
Quels sont donc les spectacles d’humour
qui relèvent du champ des variétés ?
« Relèvent notamment de la catégorie
spectacles de variétés [...] les spectacles
ne comportant pas de continuité de composition dramatique autour d’un thème
central et s’analysant comme une suite
de genres variés tels que sketches [...]. »
Cette définition est ouverte et mérite des
explications pour aider les redevables de la
taxe fiscale à verser à bon escient la taxe
fiscale sur les spectacles de variétés. Prenons les cas suivants :
Dès qu’un organisateur accueille un one
man show la taxe est due au CNV.
De même la taxe est due dès lors que le
spectacle d’humour ne comporte pas de
continuité de composition dramatique.
Cette notion de continuité dramatique ne
répond pas toutefois à une définition précise. Un spectacle peut avoir une continuité
dramatique et relever, en fonction de la
nature des autres éléments constitutifs du
spectacle, soit de la catégorie des spectacles de variétés, soit de la catégorie des
spectacles d’art dramatique, lyrique ou chorégraphique. La continuité dramatique est
donc appréciée au cas par cas, au vu des
éléments du spectacle comme le thème, la
présentation des personnages l’existence
d’une dramaturgie ou sur d’autres éléments
constitutifs du spectacle. Cette distinction
n’est pas aisée et, dès lors qu’un qu’organisateur hésite sur la nature du spectacle, il lui
est conseillé de se rapprocher des services
du CNV.
Le CNV pour sa part tient à jour une base
de données où sont recensés les spectacles
relevant de la taxe fiscale sur les spectacles
de variétés (dont évidemment une partie
des spectacles d’humour) ce qui fait que
certains organisateurs de spectacle peuvent
recevoir des rappels en cas d’omission ou
d’incertitude sur les déclarations de taxe
fiscale à effectuer.
Enfin il est essentiel de savoir que c’est la
nature du spectacle qui détermine si la
taxe doit être payée et à quel organisme
et non le lieu où est présenté le spectacle.
Pour le cas de l’humour toutes les pièces
comiques ou le théâtre de boulevard par
exemple sont des spectacles pour lesquels
la taxe fiscale doit être payée à l’ASTP. Mais,
ce n’est pas parce qu’un spectacle d’humour, est présenté dans ces établissements
que mécaniquement la taxe doit être versée
à l’ASTP. Ce sera le spectacle (sa nature et
son genre) qui déterminera si la taxe doit
être payée à l’un ou l’autre des organismes.
Prenons en outre, le cas d’un festival d’humour. Un festival peut programmer des
one man shows, des sketches mais aussi
une pièce de théâtre de vaudeville ou comique. Alors la taxe devra être déclarée,
spectacle par spectacle, au CNV pour les
spectacles relevant de sa compétence, et
à l’ASTP pour ceux relevant de la compétence de cette association. De ce fait, le
festival ne pourra pas faire de déclaration
groupée pour toutes les représentations de
son festival et surtout ne devra pas payer
deux fois pour l’ensemble des spectacles
présentés, une fois au CNV plus une deuxième fois à l’ASTP.
importantes pour les spectacles d’humour
ou en dialoguant avec des fédérations qui
représentent ces formes artistiques. A ce
propos, la présence des collaborateurs du
CNV sur une manifestation est régulièrement annoncée dans le flash info, newsletter du CNV réservée à ses affiliés et ses
partenaires.
Enfin il faut aussi rappeler que le CNV au
travers de ses commissions d’aides, soutient des productions d’humour ou peut
participer à l’équipement de salles dont la
majeure partie de la programmation relève
de l’humour.
Sur toutes ces questions, le CNV répond au
mieux aux interrogations soulevées pour la
déclaration et le versement de la taxe fiscale
sur les spectacles de variétés au sein de son
service taxe.
Numéro de téléphone dédié :
T : 01 56 69 11 34
E : [email protected]
Pour toutes les aides et programmes de
soutien au CNV, vous pouvez aussi vous
reporter au site du CNV
www.cnv.fr
Le CNV va poursuivre son travail d’information sur ces questions tout au long de l’année en étant présent lors de manifestations
CNV Info N°24 - Mars 2011
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PORTRAIT
Julien Sauvage
« Travailler le développement durable plutôt que
l’environnement pour les festivals »
ne devient rentable écologiquement parAgir, faire… tel est le leitmotiv de ce direclant d’utiliser ces gobelets qu’après sept
teur singulier, entretemps devenu adjoint à
éditions », il préfère s’approprier le slogan
la culture à la mairie pour continuer à creusuivant : « agir localement penser globaleser le sillon des musiques actuelles sur son
ment ». D’où son choix de créer à l’intérieur
territoire. Outre le tri sur site, chaque jour
du festival, un centre de
une « brigade de 70 bétri sur site, organiser Assumer le
névoles » ratisse le site
des filières de proximité
pour nettoyer, ramasser,
développement
où les gobelets simples
trier sur un festival qui
durable d’un festival
sont recyclés par un parpour sa dernière édition
dans ses composantes a réuni près de 50 000
tenaire pour la fabricaenvironnementales
personnes.
tion de sièges auto ou
encore, « écologie de
mais aussi
convivialité », travailler
Sur l’avenir, il fourmille
économiques.
avec des brasseurs lod’idées. Il compte tracaux plutôt qu’avec des grandes enseignes.
vailler avec l’association Les Connexions
Loin de l’agitation médiatique et parisienne,
Les difficultés économiques issues de la
pour optimiser le tri, créer à terme une fiil existe au nord de la France un territoire
désindustrialisation n’étant pas un hasard
lière de tri pour toute la restauration, se
« méconnu, habillé d’une image médiocre
de cet engagement, ce travail de l’emploi
préoccupe de l’arrivée des festivaliers en
et qui est pourtant la patrie de Rimbaud
de proximité.
activant des partenariats SNCF exemplaires
et reconnu mondialement pour son art de
pour éviter l’afflux « inutile » de voitures.
Utopiste mais lucide il sait que la question
la marionnette : Charleville Mézières et ses
Enfin, il ne désespère pas d’arriver à des
Ardennes ». En quelques mots, le ton est
des financements est esaccords avec EDF GDRF
dit : Julien Sauvage est un militant, citoyen
sentielle sur ce dossier. C’est bien
pour le raccordement
de réseaux qui évitede la culture et de sa région. Au-delà de cet
Il reconnait que les fesd’engagement qu’il
ancrage local, Julien Sauvage, le créateur
tivals s’engagent dans
rait l’emploi de groupes
s’agit.
du festival « le Cabaret vert – éco festival
cette voie aussi pour des
électrogènes au fioul et
rock et territoire - » méritait un portrait eu
questions d’image, de communication, mais
explore l’idée d’utiliser pour le festival des
égard aux travaux menés sur le dévelopégalement par obligation vis-à-vis de leurs
véhicules au gaz ou à énergie mixte. Dès
pement durable. Après un parcours en IUT
financeurs et que cela est aussi un moyen
cette année, la scène « 2 » était équipée
IUP puis un DESS d’études commerciales
d’avoir des financements complémentaires
avec des LED et il se donne le même objectif
et des stages dans la
« plus que nécessaires
pour la grande scène pour 2012. Dans un
grande distribution, Ju- La question du respect en ces temps difficiles ».
autre domaine, il réfléchit à des centrales
de l’environnement
lien Sauvage s’oriente
Sur ces derniers, il reste
d’achat pour contrôler la provenance des
vers la musique en dén’est plus un problème toutefois très prudent matériaux et produits nécessaires pour la
crochant un stage chez
expliquant : « Pour le
bonne marche du festival.
de conscience mais
Sony music puis en baCabaret vert, hors acune obligation pour
taillant pour créer dans
cord avec des prestaBref, il veut faire en sorte que chaque partie
taires, nous touchons
sa région un festival de
du festival soit concernée par cet engagel’ensemble des
2500 € via des serrock. Pas à pas il imagine
ment. Si son expérience n’est pas modélifestivals, lieux de
l’évènement, anime ses
vices déconcentrés du
sable, elle reste en tout cas suffisamment
concentration dans
réseaux, persuade les
ministère de l’environatypique pour que la profession puisse en
un temps court d’un
politiques locaux pour
prendre connaissance.
nement et 4750 € sur
enfin créer une première
une enveloppe affectée
public de masse où
édition en 2005.
de la mairie ». Il pourles questions de la
suit : « c’est donc très
gestion des déchets,
Sa vision parfois parcelpeu et la question n’est
la dégradation de
pas là. Par exemple, les
laire et volontairement
deux bannières qui en« provocatrice » selon
l’environnement ou
ses dires mérite en tout
cadrent la grande scène
la consommation
cas attention et consisont consacrées au tri et
d’énergie se doivent
dération. Farouche opà la responsabilité écoposant par exemple des
citoyenne » « Comme ça
d’être traitées.
gobelets consignés (!)
on ne peut pas dire que
qui « entraînent une chaîne de fabrication,
les spectateurs ne les voient pas ! » rajoute
production, transport et lavage telle qu’il
t’il dans un éclat de rire…
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