Stéphanie BRUNENGO- BASSO Avocate Associée – SELARL

Stéphanie BRUNENGO- BASSO
Avocate Associée – SELARL ARTHEO AIX EN PROVENCE
6 rue Chastel
13100 AIX EN PROVENCE
Tel : 04.42.38.12.75 – Fax : 04.42.38.65.94.
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DIPLOMES
2009 : Doctorat de Droit privé et Sciences criminelles
Sujet de Thèse :
L’émergence de l’action de groupe, processus de fertilisation croisée.
Thèse soutenue publiquement le 11 décembre 2009 à l’Université Paul Cézanne AixMarseille III, devant un jury présidé par Didier PORACCHIA (Professeur à
l’Université P. Cézanne) et composé de Catherine PRIETO (Professeur à
l’Université Paris I, directrice de recherches), Georges Decoq (Professeur à
l’Université Paris XII), David BOSCO (Professeur à l’Université de Nice), Fréderic
BUY (Maître de conférence à l’Université P. Cézanne, directeur de recherches).
1999 : Obtention du Certificat d’aptitude à la profession d’avocat auprès du C.F.B.S.E de
Marseille, Vice Major sur la région Sud Est.
1997 : Diplôme d’études approfondies en Droit des affaires, sous la direction du Doyen
Jacques MESTRE, Institut de droit des affaires, Faculté de droit d’Aix-en-Provence, mention
bien, allocataire de recherches.
1996 : Maîtrise de droit, mention carrières judiciaires, Faculté de droit d’Aix-en - Provence,
mention assez bien.
1995 : Licence de droit, Faculté de droit d’Aix- en- Provence, mention assez bien.
1994 : Deug de droit, Faculté de droit d’Aix- en- Provence, mention assez bien.
1992 : Baccalauréat Série C, mention assez bien.
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES
2008 : Avocate associée au sein de la Société d’Avocats ARTHEO : droit de la propriété
intellectuelle, droit de la concurrence, droit des contrats sécurité des produits et droit de
l’environnement
2003 : Avocate associée au sein de la Société d’Avocats ORKHENS: droit social, droit
commercial, sécurité des produits et environnement
2002 – 2003 : Exercice individuel de la profession d’Avocate au Barreau d’Aix en Provence
1998 – 2002 : Stagiaire puis Avocate collaboratrice au sein de la SCP BONNABEL,
avocats au Barreau de Marseille (droit social, droit commercial : redressement judiciaire, droit
des sociétés, concurrence déloyale …)
ENSEIGNEMENT
Cours théoriques
2009 - 2011, Master Management de l’environnement, valorisation et analyse (MAEVA)
Faculté de sciences de Saint - Jérôme et Master Droit de la protection de l’environnement,
territoires méditerranéens (TEMPRO), Faculté de droit d’Aix- en – Provence, Université Paul
Cézanne, Responsabilité civile pour dommage environnemental et assurance-pollution
(16 heures).
2006 – 2011, Master Droit de l’environnement, de la sécurité et de la qualité dans l’entreprise,
mention droit des affaires, Faculté de droit d’Aix –en – Provence, Université Paul Cézanne :
-­‐ Droit international et européen de l'environnement (10h)
-­‐ Sport et environnement (4h) (Cours mutualisé avec le Master Professionnel Droit du
sport, Université Paul Cézanne)
-­‐ Le Droit du risque chimique (10h)
Séminaires professionnalisant
2006 – 2011, Master Droit de l’environnement, de la sécurité et de la qualité dans l’entreprise,
mention droit des affaires, Faculté de droit d’Aix –en – Provence, Université Paul Cézanne.
-­‐ L’audit environnemental (3h)
-­‐ Le partage de responsabilité et la sous- traitance (4h)
-­‐ Le règlement européen sur l’évaluation, l’autorisation et les restrictions des
substances chimiques REACH (3h)
2003 - 2005, Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise, fiscalité interne, Institut de droit des
affaires, Aix –en – Provence, Université Paul Cézanne, Le contrat de travail (5h).
Travaux dirigés
2004 – 2005 : Travaux dirigés de droit communautaire, Licence de droit, sous la direction
de Monsieur le professeur Emmanuel PUTMAN, Faculté de droit d’Aix-en- Provence,
Université Paul Cézanne
2003- 2004 : Travaux dirigés de droit communautaire, Licence de droit, sous la direction
de Monsieur le professeur Emmanuel PUTMAN, Faculté de droit d’Aix-en- Provence,
Université Paul Cézanne
2002 - 2003 : Travaux dirigés de droit commercial, Licence de droit, sous la direction de
Madame le professeur Marie Eve PANCRAZI, Faculté de droit d’Aix-en- Provence,
Université Paul Cézanne
2001– 2002 : Travaux dirigés de droit commercial, Licence de droit, sous la direction de
Madame le professeur Marie Eve PANCRAZI, Faculté de droit d’Aix-en- Provence,
Université Paul Cézanne.
1999 – 2000 : Travaux dirigés de droit civil, Licence de droit, sous la direction de
Monsieur le professeur Christian ATIAS et de Madame le professeur Marie Eve PANCRAZI,
Faculté de droit d’Aix-en- Provence, Université Paul Cézanne
1998-1999 : Travaux dirigés de droit commercial, Maîtrise de droit, sous la direction du
doyen Jacques MESTRE, Faculté de droit d’Aix-en- Provence, Université Paul Cézanne
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COLLOQUES :
Work Shop « Les normes privées internationales » organisé par l’Institut de droit des affaires
et le laboratoire de Théorie du droit, Faculté de droit d’Aix en Provence, 10 juin 2011
Entretiens de droit immobilier 2011, « Statut et activités de l’immeuble face à l’évolution
actuelle du droit », organisés par le GREDIAUC, Faculté de droit d’Aix – en –Provence, 21
mai 2011
Coorganisatrice du colloque « La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et
perspectives ». Manifestation organisée par l’Institut Pluridisciplinaire de l’Eau et de
l’Environnement, l’Institut de Droit des Affaires, le Centre de droit économique de la Faculté
de droit d’Aix-Marseille, en collaboration avec l’Association Française des Juristes
d’Entreprise, le 10 décembre 2010, Novotel Pont de l’Arc
« Droit des cosmétiques et des parfums. La responsabilité des fabricants », Faculté de droit
d’Aix-en- Provence, 31 mars 2006 ;
TRAVAUX DE RECHERCHES :
2011 : « La responsabilité sociétale des entreprises, quelles limites au green washing ? »
Journal des sociétés, mai 2001
2009 : Thèse « L’émergence de l’action de groupe, processus de fertilisation croisée», sous la
direction de Madame le professeur Catherine PRIETO et Monsieur Fréderic BUY, à paraître
aux PUAM.
2007 : « Compléments alimentaires et sécurité des consommateurs », JCP, Ed. E, 2007, 1821
2005 : « Sécurité des produits cosmétiques : état des lieux », JCP, Ed. E, 2005, 1738
2003 : La sécurité des épargnants, des assurés et des déposants » in dossier La loi de sécurité
financière, Droit & Patrimoine, n°122, Janvier 2004, p.73.
2002 – 2003 : Participation au groupe Concurrence distribution animé par Madame le
professeur Catherine PRIETO.
1997 : Mémoire de D.E.A, « Les droits des actionnaires minoritaires », sous la direction de
Madame le professeur Dominique VELARDOCCHIO.
TRAVAUX EN COURS :
Les apports de la loi Grenelle II au contrat d’entreprise, Revue Droit et patrimoine, à paraître
La valeur contraignante de la responsabilité sociétale des entreprises, à paraître
Réglementation des produits phytosanitaires : quels apports de la loi Grenelle II ?, à paraître
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DIVERS :
Langues :
- Anglais : lu, écrit, parlé : niveau 2 à l’examen du TOEIC (février 2005)
Loisirs :
- Aïkido, chant, yoga