produits cosmetiques et d`hygiene corporelle cremes

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NORME IVOIRIENNE
NI 366 : 2002
NI 20.03.005
PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE
CORPORELLE
CREMES - LAITS - LOTIONS - POMMADES –
TALCS –
SPECIFICATIONS
Décision d’homologation n° 006/CDN/CA
du 20 Juin 2002
Imprimé par le Centre d’Information sur les Normes
et la Réglementation de CODINORM
1ère Edition
Droits de reproduction et de traduction
Réservés à tous pays
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NI 366 : 2002
PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE CORPORELLE
CREMES - LAITS - LOTIONS - POMMADES – TALCS SPECIFICATIONS
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
La présente norme a pour objet de spécifier les caractéristiques bactériologiques et
chimiques des crèmes, laits, lotions, pommades et talcs.
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REFERENCE
Le document suivant apporte un complément à la présente norme, à l'endroit indiqué
dans le texte.
NI 368 : 2002
Produits cosmétiques, et d'hygiène corporelle - Echantillonnage
N.B : Pour les annexes A, B, C, D, E voir la norme NI 362 : 2002
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DEFINITIONS
Pour les besoins de la présente norme, les termes suivants doivent être définis comme
suit :
3.1
Produit cosmétique : Toute substance ou préparation destinée à être mise en contact
avec les diverses parties du corps humain (épiderme, système pileux et capillaire,
ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses
buccales, en vue exclusivement ou principalement de les nettoyer, les parfumer ou les
protéger afin de les maintenir en bon état, d'en modifier ou de corriger certains aspects
notamment les odeurs corporelles.
Note : La liste des produits cosmétiques est annexée à la présente norme
3.2
Crème : Pâte onctueuse pour la toilette ou les soins de beauté.
3.3
Lait de beauté : Préparation liquide ou semi - fluide, destinée à l’épiderme et aux
parties externes du corps en vue d’adoucir, démaquiller, d’hydrater, nettoyer ou de
protéger.
3.4
Pommade : Composition molle ou ferme, formée de matières grasses et de principes
actifs ou de parfum utilisée pour un usage externe dont on s’enduit les cheveux et / ou
les différentes parties du corps.
3.5
Lotion : Solution aqueuse parfumée et / ou alcoolisée utilisée pour parfumer ou le soin
de la peau, du cuir chevelu et / ou des cheveux.
3.6
Talc : poudre de schistes cristallins, onctueux et tendres, de texture lamelleuse.
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NI 366 : 2002
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CARACTERISTIQUES REQUISES
Caractéristique chimique (Substance vénéneuse autorisée)
N°
4.1
Substance
Concentration maximale admissible
1.
Hydroquinone
2%
2.
Propionate de clobétasol
0,045 a 0,055 g/100g
3.
Biiodure de mercure
Interdit d’usage
4.
Chlorure de mercure (Calomel)
Interdit d’usage
5.
Acide azelaique
Interdit d’usage
6.
acide kojique
Interdit d’usage
Arbutine, Hydroquinone-mono-b-Dglucopyranoside; Arbutoside
0,04 %
7.
Bêtaméthasone
Interdit d’usage
8.
Fluocinonide
Interdit d’usage
9.
Dipropionate de bétaméthasone
Interdit d’usage
10.
corticoïde estérifié
Interdit d’usage
Caractéristiques bactériologiques
Germes de contamination
Prescription
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Germes aérobies mésophiles
 10 bactéries /g ou ml
Gélose standard ou équivalent à 30 °C pendant 48 H à 72 H
Coliformes totaux
Absence
Gélose VRBL ou équivalent à 37°C pendant 24 H à 48 H
Coliformes fécaux ou thermotolérants
Absence
Gélose VRBL ou équivalent à 44 °C pendant 24 H à 48 H
Levures et Moisissures
Gélose OGA ou équivalent pendant 3 à 5 jours à température
Absence
ambiante
Staphylocoques pathogènes
Absence
Gélose chapman ou équivalent à 37°C pendant 24 H à 48H
Pseudomonas aeruginosa
Gélose pour bacilles pyocyaniques ou équivalent à 37°C pendant
Absence
24 H à 48 H
4.2
Caractéristiques physico - chimiques et organoleptiques
T° de
contrôle
pH
Densité
(g/ml)
Texture
Degré
Viscosité au
alcoolique Brookfield (Cps)
Granulo
métrie
Dureté
Tableau mis en forme
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NI 366 : 2002
Crème
25°C
4,0 – 8,5
0,8 – 1,2
Lait
25°C
4,0 – 8,5
0,8 – 1,2
Lotion
25°C
-
0,85 – 1,2
40°
-
0,8 –1,2
25°C
-
0,52 – 0,8
Pommade
Talc
Pâteuse
Liquide
visqueuse
Liquide
fluide
Pâteuse
Poudre
fine
-
50 000 – 250 000
(mm)
-
-
6 000 – 20 000
-
 60°
-
-
-
150 – 50 000
-
-
-
 0,5
le produit ne
doit pas
agresser la
peau
4.2.1 Dispositions générales
* Liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques (voir
annexe A NI 362 : 2002).
* Liste des substances vénéneuses autorisées dans les produits cosmétiques (voir
annexe B NI 362 : 2002).
* Liste des substances autorisées soumises à restriction dans les produits cosmétiques
(voir annexe C NI 362 : 2002)).
* Liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides qui peuvent être employés
dans les produits cosmétiques (voir annexe D - NI 362 : 2002).
* Liste des filtres ultra -violets employés dans les produits cosmétiques (voir annexe E
NI 362 : 2002).
ECHANTILLONNAGE
Se référer à la norme NI 368 : 2002 pour les méthodes d’échantillonnage et de
conservation des échantillons.
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EMBALLAGE ET ETIQUETAGE
6.1
Emballage des produits finaux
Les matériaux d’emballage doivent être inertes vis-à-vis du produit.
6.2
Etiquetage
Les contenants de produits d’éclaircissement ci-dessus cités doivent porter des
indications suivantes de telle sorte qu’elles ne puissent introduire de confusion dans l’esprit de
l’utilisateur :
6.2.1 La dénomination éclaircissant.
6.2.2 Le nom ou la raison sociale et l’adresse ou le siège social du fabricant ou du
responsable de la mise sur le marché.
6.2.3 Le poids ou le volume exprimé en unités de mesures légales sauf pour un emballage
contenant moins de 5 grammes ou moins de 5 millilitres, pour les échantillons gratuits et pour
les uni doses.
Pour les produits, habituellement commercialisés par ensemble de pièces, préemballés
et pour lesquels l’indication de poids ou de volume total du produit contenu dans l’ensemble
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NI 366 : 2002
des pièces préemballés n’est pas significative, ces indications peuvent ne pas être mentionnées
sur l’emballage sous réserve que le nombre de pièces y soit indiqué. Cette dernière mention
n’est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l’extérieur ou si le
produit est habituellement commercialisé à l’unité.
6.2.4 La date jusqu’à laquelle le produit conservé dans des conditions appropriées continue à
remplir sa fonction initiale et n’est pas susceptible de nuire à la santé, exprimée en clair par
l’indication du mois et de l’année et annoncée par la mention “ A utiliser de préférence avant
fin ” suivie soit de la date elle-même, soit de l’indication de l’endroit de l’étiquetage où elle
figure.
En cas de besoin, cette mention est complétée par l’indication des conditions dont le
respect permet d’assurer, pendant la durée indiquée, le maintien de la fonction initiale du
produit et de son innocuité pour la santé.
6.2.5 Le numéro du lot de fabrication ou la référence permettant l’identification de la
fabrication ; en cas d’impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits, cette
mention ne doit figurer que sur l’emballage.
6.2.6 L’énonciation qualitative et quantitative des substances dont la présence est annoncée
dans la présentation, la publicité ou la dénomination du produit.
6.2.7 Les précautions particulières d’emploi et notamment les avertissements apparaissant
nécessaires à la protection de l’utilisateur.
Avertissement à mettre obligatoirement sur l’étiquetage et sur leur emballage :
–
contient de l’hydroquinone
–
éviter le contact avec les yeux
–
appliquer uniquement sur des petites surfaces de façon ponctuelle ou limitée dans
le temps
–
en cas d’irritation, cesser l’usage.
–
utilisation interdite sur les enfants de moins de 12 ans
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NI 366 : 2002
ANNEXE
Liste indicative des catégories de produits cosmétiques
Et des produits d’hygiène corporelle
 crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau: (mains, visage, pieds, etc.) ;
 masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique;
 fonds de teint: (liquides, pâtes, poudres, émulsions) ;
 poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain ;
 poudres pour l’hygiène corporelles et autres poudres;
 savons de toilette, (de beauté, de parfumerie, déodorants, etc.) ;
 parfums, eaux de toilette et eau de cologneCologne;
 préparations pour bains et pour douche: (sels, mousses, huiles, gels, etc.);
 dépilatoires;
 déodorants et antisudoraux;
 produits de soins capillaires:
 teintures capillaires et déodorants ;
 produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation;
 produits de mise en plis;
 produits de nettoyage: (lotions, poudres, shampoings) ;
 produits d’entretien pour la chevelure: (lotions, crèmes, huiles, pommade) ;
 produits de coiffage: lotions, laques, brillantines, pommades, émulsions, gel
 produits pour rasage: (savons, mousses, lotions, etc.) ;
 produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux ;
 produits destinés à être appliqués sur les lèvres;
 produits pour soins dentaires et buccaux;
 produits pour les soins et le maquillage des ongles;
 produits pour soins intimes externes;
 produits solaires;
 produits de bronzage sans soleil;
 produits permettant d’éclaircir la peau;
 produits antirides
 talc
 pommade, baumes.