Cortes Generales Cortes Generales
Transcription
Cortes Generales Cortes Generales
Cortes Generales PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DES PRESIDENTS DE LA COSAC 4 – 5 FEVRIER 2010 SENAT, MADRID JEUDI 4 FEVRIER 16.45 Départ en bus des hôtels vers le Sénat pour la Réunion de la Troïka présidentielle de la COSAC 17.15 Arrivée au Sénat Entrée par Plaza de la Marina Española 17.30 Réunion de la Troïka présidentielle de la COSAC Salle Enrique Casas Vila 18.00 Départ en bus des hôtels NH Abascal et Hesperia Emperatriz vers le Palais Royal 18.15 Départ en bus des hôtels Occidental Miguel Angel et Hesperia Madrid vers le Palais Royal 18.45 Départ à pied du Sénat vers le Palais Royal 19.00 Visite guidée du Palais Royal 20.15 Départ en bus du Palais Royal vers le Casino de Madrid 20.30 Dîner au Casino de Madrid, offert par M. Miguel ARIAS CAÑETE, Président de la Commission mixte des Cortes Generales pour l’Union Européenne Retour aux hôtels VENDREDI 5 FEVRIER 08.00 Départ en bus des hôtels NH Abascal et Hesperia Emperatriz 08.15 Départ en bus des hôtels Occidental Miguel Ángel et Hesperia Madrid 08.45 Arrivée au Sénat Entrée par Calle Bailén 1 Cortes Generales 09.00 Ouverture Salle Europa Allocution de bienvenue par M. Francisco Javier ROJO GARCÍA, Président du Sénat Allocution de bienvenue par M. Miguel ARIAS CAÑETE, Président de la Commission mixte des Cortes Generales pour l’Union Européenne Adoption de l’ordre du jour Questions de procédure de la COSAC et questions diverses : - Projet d’ordre du jour de la XLIIIème COSAC; - Lignes directrices du 13ème Rapport semestriel ; - Mis à jour sur le test de subsidiarité en ce qui concerne la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen ; - Proposition de coopération en matière d’investigation académique avec la COSAC ; - Lettres reçues par la Présidence 10.00 La crise économique M. Carlos OCAÑA PÉREZ DE TUDELA, Secrétaire d’Etat des Finances et du Budget Débat 11.45 Pause café 12.00 Priorités de la Présidence espagnole M. Miguel Ángel MORATINOS CUYAUBÉ, Ministre des affaires étrangères et du développement international Débat 13.30 Photo de groupe des Présidents 13.40 Déjeuner offert par M. Francisco Javier ROJO GARCÍA, Président du Sénat. 2