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Résultats 7551 à 7570 sur 10376
Resultat n°7551
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections politiques » Elections régionales » Procès-verbaux de recensement général des votes
Arrondissement de Nîmes • 1986
1057 W 14
Resultat n°7552
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections politiques » Elections régionales » Procès-verbaux de recensement général des votes
Arrondissement du Vigan • 1986
1057 W 15
Resultat n°7553
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections
Elections professionnelles
Resultat n°7554
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles
Organisations judiciaires
Resultat n°7555
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations judiciaires
Tribunaux de commerce de Nîmes et d'Alès
Resultat n°7556
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations judiciaires » Tribunaux de commerce de Nîmes et d'Alès
Organisation : décrets, arrêtés, procès-verbaux des opérations électorales du tribunal de commerce d'Alès et Nîmes, élections
aux tribunaux de commerce, listes électorales, déclarations de candidature. Recensement général des votes : procès-verbaux •
1979
1057 W 19
Resultat n°7557
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations judiciaires
Elections prud'homales
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2017-02-21 12:52:48
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Resultat n°7558
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations judiciaires » Elections prud'homales
Elections des 12 décembre 1979, 17 décembre 1980 et 26 octobre 1983 • 1979-1983
1057 W 16
Resultat n°7559
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles
Organisations économiques
Resultat n°7560
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques
Chambre des métiers
Resultat n°7561
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Chambre des métiers
Organisation matérielle du vote : arrêtés, affiches, listes électorales des syndicats, demandes d'inscription et statuts, listes de
candidatures, procès-verbaux de remboursement de propagande, circulaires. Recensement général des votes : procès-verbaux.
Contentieux : jugement en matière électorale • 1983
1057 W 20
Resultat n°7562
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques
Chambre de commerce et d'industrie
Resultat n°7563
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Chambre de commerce et d'industrie
Elections du 25 octobre 1976 (révision des listes électorale de Nîmes, Uzès, Le Vigan), du 19 novembre 1979 (Nîmes, Alès, Le
Vigan) et du 22 novembre 1982 (Alès, Nîmes, Le Vigan, Uzès). • 1976-1982
1057 W 17
Resultat n°7564
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Chambre de commerce et d'industrie
Elections du 18 novembre 1985 à la Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès • 1985
1057 W 18
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Resultat n°7565
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques
Centre régional de la propriété forestière
Resultat n°7566
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Centre régional de la propriété forestière
Organisation matérielle du vote : révision des listes électorales, arrêtés, affiches, instructions, listes des délégués et des
électeurs, liste des communes par cantons de l'arrondissement de Nîmes, Alès et Le Vigan, déclarations de candidatures,
procès-verbaux de commission. Résultats : procès-verbaux • 1978-1979
1057 W 25
Resultat n°7567
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques
Mutualité sociale agricole (MSA)
Resultat n°7568
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Mutualité sociale agricole (MSA)
Elections du 24 octobre 1984 • 1984
1057 W 21
Resultat n°7569
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques » Mutualité sociale agricole (MSA)
Elections des 24 octobre et 21 novembre 1984 • 1984
1057 W 22
Resultat n°7570
Elections politiques et professionnelles - Associations
» Elections » Elections professionnelles » Organisations économiques
Conseil d'administration des caisses artisanales d'assurance vieillesse, industrielles et commerciales
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