lotissement « le clos de la bruyere

Avril 2014
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE LAPEYROUSE-FOSSAT
LOTISSEMENT « LE CLOS DE LA BRUYERE »
CAHIER DES CHARGES
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ARTICLE I - OBJET DU CAHIER DES CHARGES FORCE
OBLIGATOIRE COMPOSITION ET DESTINATION DU
LOTISSEMENT
A – OBJET :
Le présent cahier des charges a pour objet de fixer les règles de caractère privé du lotissement précédemment
dénommé : «LES HAUTS DE CABANIS» sis à LAPEYROUSE-FOSSAT, ayant fait l'objet d'un permis
d'aménager délivré par la Mairie de LAPEYROUSE-FOSSAT le 20 juin 2013 sous le n° PA 031 273 13
Z0001 et aujourd'hui dénommé "LE CLOS DE LA BRUYERE" à la suite d'un permis d'aménager
modificatif n° PA 031 273 13 Z0001 M1.
Ces règles s'ajoutent aux dispositions d’urbanisme en vigueur sur le lotissement.
B - FORCE OBLIGATOIRE DU CAHIER DES CHARGES
1 - Les règles visées s’imposeront :
- dans les rapports entre le lotisseur et les propriétaires des lots,
- dans les rapports des propriétaires entre eux, et ce sans limitation de durée.
Le présent cahier des charges est opposable à et par quiconque détient ou occupe à quelque titre que ce soit,
même à titre d'héritier, donataire ou de bénéficiaire d’apport en société, tout ou partie du lotissement.
A cet effet, il doit être, soit rappelé dans tout acte translatif ou locatif des parcelles par reproduction inextenso à l'occasion de chaque vente ou location, qu'il s'agisse d’une première vente ou location ou de
reventes ou locations successives, soit être remis contre décharge à l'acquéreur ou au locataire.
2 - Le respect des règles du présent cahier des charges est assuré par tout propriétaire du lotissement.
En cas de transgression et de différent, le Tribunal de Grande Instance est compétent pour connaître de toute
action en exécution forcée, notamment en démolition, et allouer tous dommages intérêts.
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Tout propriétaire d'un terrain est subrogé aux droits du lotisseur. Il peut exiger de tout autre propriétaire
l'exécution des conditions imposées et auxquelles celui-ci aurait contrevenu.
La durée d’application du cahier des charges est limitée à 15 ans à compter de la déclaration
d'achèvement et de la conformité des travaux.
C – PERIMETRE – DESIGNATION :
Le terrain compris dans le périmètre du lotissement est constitué par la parcelle sise Commune de
LAPEYROUSE-FOSSAT cadastrée section A n°s 606, 607, 608 et 717p ou toute division cadastrale à
intervenir à l'intérieur de ce périmètre.
D - TABLEAU DES LOTS
L’ensemble des lots et des surfaces à usage commun figure sur le tableau annexé au dossier du permis
d’aménager.
E – DESTINATION DU LOTISSEMENT
Le lotissement est destiné à recevoir notamment des constructions à usage d’habitation et d’exercice de
professions libérales. Dans le cas des professions libérales, le stationnement de la clientèle devra être
entièrement assuré à l’intérieur de la parcelle.
ARTICLE
II
- DISPOSITIONS
CONSTRUCTION
AFFERENTES
AUX
TRAVAUX
DE
A - Réalisation des travaux de construction
Chaque propriétaire construit dans le respect des dispositions du règlement du lotissement, du présent cahier
des charges et du règlement de la construction (obligation d’obtention de permis de construire). Tous les
travaux annexes du type clôture, abris, piscine, véranda, etc… terrasse de moins de 20m² de Surface de
Plancher, sont soumis à une obligation de Déclaration Préalable, document CERFA n°13703.02 Au delà de
20 m² un permis de construire est obligatoire.
Les piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif doivent être pourvues d'un
dispositif de sécurité normalisé visant à prévenir le risque de noyade. Loi n°2003-9 du 3 janvier 2003 et
décret du 31 décembre 2003.
Chaque propriétaire construit à ses frais et risques, et ce sans préjudice de ce qui est inscrit par le règlement
en matière de clôtures et de plantations.
B - Sujétions relatives aux travaux de construction
Le propriétaire est tenu, pour lui-même et pour ses entrepreneurs et ouvriers, de n'imposer aux autres
propriétaires que la gêne résultant inévitablement des travaux et de prendre toutes précautions pour que
celle-ci ne soit pas aggravée.
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Il est tenu, directement à l'égard des autres propriétaires de réparer tous désordres aux voies, clôtures et
espaces communs.
Il lui est interdit de créer, par lui-même ou par ses entrepreneurs ou ouvriers, aucun dépôt de matériaux ou
de gravats sur les voies du lotissement. Il doit procéder dans le meilleur délai à l'enlèvement des gravats
existant sur son propre lot, du fait des travaux de construction.
Il est en particulier interdit de gâcher du mortier sur la voie du lotissement.
ARTICLE III – REGLES D'INTERET GENERAL ET SERVITUDES CONCERNANT
LES PARTIES PRIVEES
A - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
Les constructions élevées ne peuvent être affectées qu’à l'habitation bourgeoise. Toutefois, l'exercice de
professions libérales et de services sont tolérés à l’intérieur de l’habitation. Les conditions d’exercice de
l’activité sont les conditions suivantes :
- les locaux destinés à cette activité ne devront pas couvrir plus de la moitié de la superficie habitable du
logement ;
- l'activité exercée ne devra, en aucune manière, causer la moindre gêne au voisinage ni par le bruit, ni par
l'odeur, ni enfin par une circulation trop active ;
- les occupants exerçant une profession libérale ou de services tolérés auront la faculté d'apposer à
l'entrée extérieure de leur maison une plaque ne portant d’autre indication que leur nom, titre, profession,
plaque dont le périmètre ne pourra excéder un mètre.
Ils devront créer sur leur lot et en dehors des espaces publics un nombre de places de stationnement suffisant
pour assurer le stationnement de leurs visiteurs, conforme au PLU ou à toutes autres règlementations qui
viendraient à s’appliquer.
B – AFFICHAGE :
Toute publicité ou affichage est interdit sous réserve des exceptions suivantes :
- pour les panneaux indiquant qu'une maison est à louer ou à vendre,
- pour les panneaux ou plaques de professions libérales ou assimilées si celles-ci sont autorisées,
- pour les panneaux dits de chantier.
C - JARDINS
Les parties des lots individuels non réservées à la construction seront aménagées en jardins d'agrément.
L'entrepôt dans le jardin de tous véhicules, remorque, canot, camping car, objet quelconque, etc... est
rigoureusement interdit, étant toutefois précisé que sur l'accès garage seul, le stationnement de voiture sera
autorisé.
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Les jardins d'agrément pourront recevoir les plantations suivantes : gazon, fleurs, arbres, étant précisé et
accepté que ces derniers ne pourront causer une gêne aux lots voisins. Les jardins devront être entretenus
régulièrement. Les déchets végétaux de tous types seront évacués et transportés à la déchetterie.
Les fouilles sont interdites si ce n’est pour la construction elle-même et à condition de remettre le terrain en
état et pour la réalisation de puits.
Aucune modification ne pourra être apportée à l'écoulement de l'eau de ruissellement, notamment lors de la
construction éventuelle de terrasse, de travaux de jardinage, etc.
D - ENTRETIEN
Les constructions doivent être constamment tenues en excellent état de propreté et d’entretien dans le respect
du présent règlement.
Les portes, volets, persiennes et plus généralement les éléments extérieurs en bois, doivent être vernis ou
peints tous les cinq ans au moins, de façon à maintenir à l'ensemble un aspect soigné.
Les enduits ou peintures des murs de façade doivent être périodiquement refaits.
E – LES DECHARGES
Les décharges (ordures, déchets, matériaux) sont interdites.
F – SON
L'usage des appareils de reproduction des sons n’est admis que dans la mesure où cet usage ne gêne pas les
propriétaires voisins. Il est notamment interdit à l'extérieur des constructions après vingt deux heures.
L’utilisation des tondeuses à gazon ainsi que de tout engin à moteur est autorisée selon l’arrêté Municipal et
Préfectoral en vigueur.
G – CANALISATIONS
Il est interdit de jeter dans les canalisations et les water-closets quoi que ce soit qui puisse provoquer une
obstruction ou un engorgement des canalisations, des matières inflammables, corrosives, décapantes ou
dangereuses, les garanties du constructeur ne jouant pas dans ce cas.
H - ELEVAGES
L’élevage d’animaux est interdit.
I – MESURAGE ET BORNAGE
Tout acquéreur d’une ou de plusieurs parcelles accepte leur forme et contenance telles qu'elles figurent au
plan qui est annexé aux présentes et en constitue partie intégrante.
Le bornage a été réalisé par le Cabinet de Géomètre Expert : Cabinet CIVADE à BALMA.
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Les lots seront délimités par le Géomètre, auteur du projet et les limites matérialisées par des bornes ou
marques de peinture sur coffret.
Les acquéreurs devront prendre soin de la conservation de ces repères jusqu'à la construction des clôtures.
Une somme de 200 Euros pour provision dégradation des bornes sera versée au lotisseur. Cette somme sera
restituée au propriétaire du lot après que ce dernier ait terminé son chantier de construction et effectué l’état
des lieux de fin de chantier.
Cette somme ne sera pas productive d’intérêts.
Toute reconstitution de piquetage, par suite de la disparition des repères sera effectuée par le même
Géomètre, aux frais de l’acquéreur comme indiqué ci-dessus.
IV – SERVITUDES PARTICULIERES
1/ La voirie du lotissement est grevée d'une servitude de passage et de raccordement aux réseaux profitant
aux parcelles cadastrées n°s 608p, 717p et 718. Cette servitude emporte autorisation pour le propriétaire
dudit fond de réaliser à ses frais, les travaux nécessaires pour le raccordement aux divers réseaux, avec
l'obligation de remise en état de la voirie après travaux.
2/ Les lots n°s 2, 3 et 4 sont grevés d'une servitude de passage du câble moyenne tension de la ligne
électrique orientée Nord-Est/Sud-Ouest qui sera enterrée par ERDF aux frais du lotisseur lors des travaux
d'aménagement du lotissement.
3/ Le lot n° 4 est grevé de la servitude de passage du branchement particulier permettant au lot n° 3 de
déverser ses eaux pluviales dans le fossé bordant sa limite Nord-Est.
4/ Les lots n°s 3 et 4 sont grevés de la servitude de passage du branchement particulier permettant au lot n° 2
de déverser ses eaux pluviales dans le fossé bordant la limite Nord-Est du lot n° 4.
5/ Les lots n°s 2, 3 et 4 sont grevés de la servitude de passage du branchement particulier permettant au lot
n° 1 de déverser ses eaux pluviales dans le fossé bordant la limite Nord-Est du lot n° 4.
Il est interdit de bâtir et de planter sur l'emprise des servitudes ci-dessus énoncées. Les travaux de
terrassement éventuels devront être réalisés avec précaution pour ne pas endommager les réseaux
enterrés.
6/ Les lots n°s 1 à 4 sont grevés d'une servitude de surplomb d'une ligne électrique moyenne tension orientée
Nord-Ouest/Sud-Est.
7/ Les lots n°s 3 et 4 bénéficient d'une servitude de passage réciproque sur l'emprise du chemin empierré
réalisé par le lotisseur depuis la placette du lotissement sur une longueur de 104 m environ sur l'axe de leur
limite de propriété commune.
V - EVACUATION DES EAUX DE PLUIE DES LOTS
Chaque acquéreur devra procéder à la réalisation d’une ou plusieurs cuves permettant de maîtriser le débit des
eaux de pluie en provenance des parties imperméabilisées de son lot. Cette ou ces cuves devront permettre le
contrôle du débit de 1 m³ pour 25 m² de surface imperméabilisée. Leur nombre sera fonction de cette surface
et au choix de l’acquéreur.
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Chaque acquéreur devra définir les caractéristiques de dimension de la ou des cuves en fonction de la
topographie de chacun des lots ainsi que de la profondeur possible du regard particulier destiné à recueillir le
trop plein de ces cuves, les croquis ci-joints n’étant qu’indicatifs.
Les dimensions et l’emplacement exacts de ces cuves devront être annexés à la demande de permis de
construire.
VI – REGLES CONCERNANT LES VEGETAUX
La hauteur maximum des plantations situées à moins de 2 mètres de la limite de propriété ne devra pas
dépasser 2 mètres de hauteur.
Les plantations situées à plus de 2 mètres de la limite de propriété devront être positionnées de façon à ne pas
occasionner d’ombres trop gênantes pour les constructions situées sur les parcelles voisines.
VII - PISCINES
Ces dernières, si elles existent, doivent faire l’objet d’une Déclaration Préalable, document CERFA n°1370302.
VIII - POSSIBILITE D'OCCUPATION MAXIMALE DU SOL
La surface de plancher maximale constructible sur chaque lot est fixée dans le tableau des surfaces du dossier
du permis d’aménager.
IX – ACCES PRIVE AUX LOTS
Avant tout commencement de construction par les acquéreurs des lots, ceux-ci auront l’obligation de
procéder à la réalisation d’un accès empierré à l’intérieur de leur terrain depuis l'emplacement de
leur futur garage et débouchant sur la voirie du lotissement au niveau de leur accès imposé et
constitué de tout-venant 0/80 sur une épaisseur minimum de 30 cm après décapage de la terre
végétale.
X – STATIONNEMENT DES VEHICULES
Obligation est faite aux acquéreurs de réaliser à leurs frais à l'entrée de leur terrain devant le garage un
stationnement en redent de dimensions minimales 5 mètres x 5 mètres.
Cette entrée et ce stationnement seront délimités par un retrait du mur de clôture et d’un éventuel portail par
rapport à la limite d'emprise de la voie. Ils seront directement accessibles de la voie sans aucun obstacle.
Sa position devra être conforme à l’article IX ci-dessus.
XI – CONSEILS ENVIRONNEMENTAUX
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Le présent article a pour vocation de vous aider dans votre réflexion concernant votre projet de construction,
en vous rappelant que le bon sens vous permettra de vivre confortablement et paisiblement à
LAPEYROUSE-FOSSAT.
Les constructions doivent intégrer 4 idées fondamentales du concept bioclimatique :

capter le rayonnement solaire,

stocker l'énergie,

distribuer la chaleur et la réguler,

protéger des rigueurs du climat et nous faire bénéficier de ses bienfaits.
A - Choix de la construction
1 - Privilégier l'isolation en respectant au minimum la règlementation thermique 2012 (RT2012) pour
réaliser un logement basse consommation. Considérez la qualité de l'isolation thermique comme un
placement à moyen ou long terme.
2 - Choisir un plan de maison compacte qui permet, pour une même surface au sol et un même volume, de
faire des économies significatives en termes d'énergie et d'investissement. Ce type de plan n’est d’ailleurs
pas une limite à l’imagination des constructeurs…
3 - Privilégier la façade sud en la garnissant de larges vitrages donnant sur les pièces à vivre pour capter la
chaleur du soleil, les chambres étant plutôt situées à l'est, pour bénéficier du lever du soleil.
4 - Placer toutes les dépendances (buanderie, garage, grenier, etc.), de préférence au nord pour assurer un
effet de protection des vents. Réduire les ouvertures au nord à leur plus simple utilisation, l'apport naturel de
lumière.
5 - Concevoir la toiture basse du côté des vents dominants (ouest) ou froids et humides et débordante au sud
au dessus des baies vitrées pour les protéger du soleil en été.
Observer l'orientation des toitures du début du siècle dernier et reproduire cette disposition. Elle tient compte
des vents afin de limiter les déperditions thermiques et protège la toiture des vents violents.
B - Choix des matériaux
1 - Réserver pour les murs des matériaux à forte inertie thermique dits accumulateurs (pierre, argile, terre
cuite, bétons, etc.) restituant la nuit la chaleur captée le jour, régulant naturellement l’humidité intérieure, ne
contenant pas de produits toxiques (solvants, fongicides, etc.) et n'émettant pas de substances nocives en cas
d’incendie.
2 - Le bois, matériau tout indiqué pour la construction, ne convient que s'il est utilisé avec des accumulateurs
et des isolants thermiques. Les constructions en bois se déclinent en trois techniques bien distinctes : à
ossature bois (la plus répandue dans le monde). Les autres techniques en bois empilé (chalet) ou poteaux
poutres (rondins) ne pourront pas s'intégrer dans l'environnement. Si vous aimez la finition bois, vous
pouvez opter pour un placage sur la façade.
3 - Employer les matériaux traditionnels pour les toitures, vous pouvez également vous orienter vers une
toiture végétalisée qui vous garantira un meilleur confort thermique l'été.
4 - Limiter les déperditions thermiques par une isolation appropriée qui permette notamment d’éliminer les
ponts thermiques, de réduire les besoins de chauffage d’appoint en hiver et la surchauffe d’été. Protéger les
murs et sous toiture par des isolants thermiques naturels qui préservent un air sain et régulent l'hygrométrie,
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tels les fibres biologiques (ouate de cellulose, chanvre, laine de mouton, laine de bois, etc.) à l'exclusion des
fibres synthétiques qui perdent leur pouvoir isolant en présence d'eau.
5 - Confectionner les ouvrants en bois et équiper les fenêtres de vitrage à la fois isolant thermique et
phonique.
C - Choix de la végétation
1 - La végétation environnant la maison participe largement à son confort thermique. Il sera fait appel aux
arbres, haies, plantes grimpantes sur les murs, terre végétalisée sur les toitures en terrasse ou en pente douce.
2 - Planter des arbres permet de disposer d'ombre l'été, de se protéger du vent l'hiver et purifier l'air toute
l'année. On associera feuillus et résineux: les premiers plantés au sud et à l'ouest, les seconds au nord et à
l'est. Les feuillus protègent du soleil l'été et laissent filtrer la lumière l'hiver une fois les feuilles tombées. Les
résineux font obstacle aux vents froids d'hiver.
3 - Environner la maison d'espaces verts (pelouse, plantes) perméables à l'eau de pluie, évitant le
ruissellement ou l'engorgement des conduits d'évacuation en cas d'orage.
D - Choix des énergies
1 - Installer un chauffage au sol (ou des murs chauffants) conçu pour une énergie non pas fossile (fioul, gaz
ou charbon...) mais pour du bois (chaudière à condensation, poêle à haut rendement) ou toute autre énergie
renouvelable (pompe à chaleur sur air, eau ou sol, panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques, puits
canadiens ou puits provençaux qui servent aussi à la climatisation). L'eau chaude sanitaire sera partiellement
solaire, grâce à un banal chauffe-eau solaire (à appoint électrique sauf si le poêle peut chauffer aussi de
l'eau).
2 - Pourvoir, dans un souci d'hygiène, la maison d'un système de ventilation performant, permettant une
bonne régulation de l'humidité et de la température ambiante en évitant de recourir à l’installation d’une
climatisation. Installer une VMC (ventilation mécanique centralisée) double flux à haut rendement avec
récupération de chaleur couplée à un puits canadien qui se sert de l'inertie thermique du sol. Penser à
augmenter la ventilation entre toiture et isolant par une épaisseur de lames d'air suffisante et l'installation
d'un plus grand nombre de chatières.
3 - Équiper les lampes d'ampoules basse consommation fluo-compactes. Elles ont une durée de vie de 8000
heures (une année) au lieu de 1000 heures avec les ampoules à incandescence (aujourd'hui interdites à la
vente). Pour l'électroménager (lave-linge, lave-vaisselle), Sélectionner des appareils de classe énergie A++
(la plus économe).
4 - Les énergies nouvelles sont les énergies qui proviennent de ressources naturelles telles que le soleil, le
vent, la géothermie, l'eau des rivières, elles sont des énergies primaires gratuites.
5 - Le recours aux énergies renouvelables est une chose positive car elles préservent l'environnement, mais
gardez à l'esprit que les énergies alternatives (bois, photovoltaïque, éoliennes...) présentent toutes des
inconvénients pour l'environnement (recyclage des panneaux photovoltaïques par exemple...) : le plus
souvent, elles ne sont économiquement viables qu'en raison des subventions. Misez plutôt sur l'isolation.
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