Compte-rendu Conseil Municipal du 31 mars 2015

MAIRIE D’AMBRES
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Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 mars 2015
Présents :
Mrs TOURNIER-BARON-LAFON-FERAUD-MARQUEZ-BOUDET
Mmes RABAUD-RONFOT-JAVELOT-PINEL
Excusée : Mme HIVERSENC et MRS SANCHEZ- ENJALBERT
Secrétaire de séance : Mme PINEL
Lecture du compte-rendu de la séance du 17 février 2015 : Adopté à l’unanimité.
1- BUDGET COMMUNAL 2015
1- 1-Affectation des résultats BP communal
Résultat CA 2014 : + 8 334.84 €
Résultat CA 2013 : + 186 040.04 €
L'excédent cumulé du Compte Administratif 2014 étant de 194 424.88 €, le conseil décide
l'affectation suivante :
- à la section l'investissement (cpte 1068) : 124 064.25 €
- à la section de fonctionnement (cpte 002) : 70 360.63 €
1-2- Vote des taux des taxes (habitation, foncier bâti, foncier non bâti)
Le conseil décide de ne pas augmenter les taux des taxes.
Le Maire rappelle cependant qu'il y a toujours une révision des bases locatives qui engendre
inexorablement une légère augmentation.
Les taux communaux sont les suivants :
Taxe d'habitation : 10.16 %
Taxe foncière bâti : 16.70 %
Taxe foncière non bâti : 56.83 %
1-3- Vote du BP communal
Le Budget est présenté dans le détail.
Le chapitre lié au personnel augmente du fait de titularisation, de prises d'échelons et de la mise en
place des rythmes scolaires.
En termes d'investissement les travaux suivants sont prévus :
- Réfection de l’alarme incendie de la salle des fêtes : 1 140.00 €
- Aménagement de la rue du Pastel : 67 729.00 € HT
- Remise aux normes de l’assainissement au presbytère : 5 500.00 €
- Voirie : 50 000 €
- Fin des travaux du logement : 65 660.01 €
Le BP 2015 est voté à l’unanimité.
2- BUDGET ASSAINISSEMENT 2015
2- 1-Affectation des résultats BP assainissement
Résultat CA 2014 : + 54 004.06 €
Résultat CA 2013 : 0.00 €
Le résultat cumulé du CA 2015 étant de 54 004.06 €€, le conseil décide l'affectation suivante :
- à la section l'investissement (cpte 1068) : 54 004.06 €
- à la section de fonctionnement (cpte 002) : 0.00 €
2-2- Vote du BP assainissement
Le Budget est présenté dans le détail.
En termes d'investissement les travaux suivants sont prévus :
- Finalisation de la tranche ferme, achats de terrains (pompes de relevage), contrôles
- 2ème tranche des réseaux d’assainissement : 70 904.55 € HT
Le BP assainissement 2015 est voté à l’unanimité.
3- Chemin communal des Caussiès
M. GAU et Mme MOULIN souhaite acheter le chemin dit des Caussiès (en partie).
Suite à une discussion du conseil, il est décidé d’attendre que le futur barrage EDF soit fait afin de
se rendre compte de l’impact de l’ennoiement. De plus, ce chemin ne pourra se vendre que dans
son intégralité.
4- Autorisation de passage
Suite à la requalification de la rue Hector de Gélas en chemin piétonnier, interdite désormais à la
circulation, et suite à la demande de M. WEISS, le conseil décide d’autoriser le passage avec son
véhicule à M. WEISS en cas d’urgence.
La proposition est votée à l’unanimité.
5- Assainissement collectif
M. Mauriès (68 route de Bertalay) ne dispose pas de compteur d’eau. Il est désormais raccordé au
réseau collectif.
Afin de s’acquitter de la facture d’assainissement (basée sur la consommation d’eau), le conseil
décide de fixer la consommation annuelle de M. Mauriès sur la base d’un forfait de 100 m3.
La proposition est votée à l’unanimité.
6- DIVERS
Entreprise Baron Charpente :
Le terrain et l’entreprise sont à vendre du fait de son déménagement. Les domaines ont évalué le
prix de l’ensemble à 99 000 €.
La commune s’interroge sur un éventuel rachat (intérêt pour l’école, les NAP…).
Elle fera un courrier pour connaitre la proposition du propriétaire.
Point NAP :
De nouvelles activités seront proposées à la rentrée de Pâques notamment les 1ers secours et la
sensibilisation à l’environnement.
Mme RONFOT rappelle que le coût des rythmes scolaires (uniquement intervenants extérieurs)
représente 18 000 €.
Une réflexion est en cours afin de voir comment réorganiser les NAP et la possibilité de déclaration
d’un ALAE, ce qui nécessiterait le recrutement d’un directeur…
Logement :
Un souci d’infiltration est apparu suite à la pose des fenêtres. L’entreprise est en cours
d’intervention.
Voirie 2015 :
Le Favil accompagne les projets de voirie 2015, le conseil délibère en faveur d’une demande de
subvention au Conseil Général du Tarn au titre du FAVIL 2015.
Animation :
Le Tour de France passe à AMBRES Le 17 juillet. Un survol de la commune est prévu. Les élus
proposent d’écrire « AMBRES » sur le terrain de foot pour que cela se voit lors du survol…
Clôture de la séance : 21h30