Archives communales de Saint-Benoît-la

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 418
Archives communales
de
Saint-Benoît-la-Chipotte
(1766-1978)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN
et
Geneviève RODRIQUE
saisi et normalisé
par Jacqueline KISLIG
sous la direction successive de
Yves KINOSSIAN
et
Marie-Astrid ZANG
Conservateurs du patrimoine
Directeurs des Archives départementales
des Vosges
Épinal
2001/2011
INTRODUCTION
Les textes évoquent, dès avant 1164, une paroisse de Saint-Benoît. Sous l’Ancien Régime, la
communauté d’habitants – comprise dans la châtellenie de Rambervillers (mairie de Rambervillers :
Jeanménil, Housseras, Autrey et Saint-Benoît) – appartenait au bailliage de Lunéville.
Son église, dédiée à saint Benoît (aujourd’hui saint Étienne) était succursale de Brû.
Le surnom actuel de la commune lui a été attribué par le décret du 3 mai 1925 pour commémorer
les combats du col de la Chipotte, livrés en septembre 1914.
La commune est aujourd’hui située dans l’arrondissement d’Épinal, canton de Rambervillers. Au
recensement de 2008, elle comptait 402 habitants.
Déposées aux Archives départementales des Vosges le 23 mars 2000, en application de la loi
n° 70-1200 du 21 décembre 1970, les archives de Saint-Benoît-la-Chipotte sont assez lacunaires. De
nombreux actes étant postérieurs à 1920, il est probable que les faits de guerre qui ont affecté la commune
expliquent certaines lacunes.
Parmi celles-ci, on notera un in-folio de 25 feuillets (arrêts concernant les droits d’usage des
communes dans les bois de la mairie de Rambervillers et du ban de Nossoncourt, 1750) et les actes de
baptêmes, mariages et sépultures de 1725 à 17651. Par ailleurs, les registres de délibérations du conseil
municipal des années 1794-1839 sont lacunaires. Enfin les atlas cadastraux napoléoniens sont en déficit.
Le fonds mesure 2,10 mètres linéaires. Les archives sont librement communicables sauf si l’état
de conservation l’interdit.
1
Voir Duhamel (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II,
Épinal, 1867, p.53.
2
BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (Léon), le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal, p.248.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p.381.
3
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
A. ARCHIVES COMMUNALES
1 - Archives anciennes (antérieures à 1790)
Série GG - Cultes
E dpt 418/GG 1
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures2.
1766-1792
2 - Archives modernes
Série D – Administration générale de la commune
E dpt 418/1 D 1*-5*
Conseil municipal : délibérations.
1*
1791, 12 juin-1793, 5 mai
2*
1840, 1er janvier-1881, 17 mai
3*
1881, 25 mai-1897, 11 février
4*
1908, 24 mai-1925, 4 avril
5*
1925, 1er mai-1939, novembre
1791-1939
E dpt 418/2 D 1*
Administration municipale : arrêtés du maire.
1881-1978
E dpt 418/4 D 1
Contentieux entre la commune et Nicolas Petitdemange : acte juridictionnel, pétition,
réponse des conseillers municipaux.
1831-1832
Série E – État civil
E dpt 418/1 E 1*-10*
Naissances. Mariages. Décès. Tables décennales.
1*
1793-an VIII3
2*
an IX-1812
3*
1813-1822
4*
1823-1832
5*
1833-1842
6*
1843-1852
7*
1853-1862
8*
1863-1872
9*
1873-1882
10*
1883-1892
1793-1892
Série F – Population. Économie sociale. Statistique
E dpt 418/3 F 1
Agriculture. — Liste de traitement des cultures : liste des adhérents du syndicat4.
1941
2
Un acte de 1763, l’année 1766 est incomplète et 1790 est lacunaire.
3
Pas de table décennale. Pour les mariages des années VII et VIII, voir au chef-lieu de canton (Rambervillers).
4
Syndicat pour le prêt de matériel.
4
Série G – Cadastre. Administrations financières.
Postes et télégraphes
E dpt 418/1 G 1-6*
Cadastre.
1792-1936
1
Territoire de la commune. — Délimitation : procès-verbal avec croquis (1825).
2-3* État de sections (1792, 1826).
2
1792
3* 1826
4
Propriétés foncières. — Mutations : cahier (an XII-1817).
5*-6* Propriétés bâties : matrices (1882-1936).
5* 1882-1911
6* 1911-1936
E dpt 418/3 G 1
Postes et télégraphes. — Cabine téléphonique, organisation : correspondance, extrait de
délibérations du conseil municipal, état des indemnités.
1928-1941
Série H – Affaires militaires
E dpt 418/3 H 1
Sapeurs-pompiers. — Matériel : factures, avis de subvention.
1920
E dpt 418/5 H 1
Périodes de guerres. — Guerres de la Révolution et de l’Empire, réquisitions :
instructions, ordres de réquisitions, traité, récépissés (an II-1815). Guerre de 1914-1918,
dédommagement des victimes : instructions, liste de bénéficiaires de soins gratuits,
listes d’adhérents à la coopérative de reconstruction, extrait de délibération du conseil
municipal (1920-1929). Soldat décédé : avis (1922). Croix de guerre décernée à la
commune : diplôme (1920).
An II-1929
Série J – Police. Justice. Hygiène publique
E dpt 418/1 J 1
Police municipal. — Hôteliers : registre des logeurs.
1932-1933
E dpt 418/2 J 1
Police générale. — Changement de domicile, déclaration : registre.
1922-1945
E dpt 418/5 J 1
Hygiène publique. — Vaccinations : registre à souche (1924-1945). Épizooties,
déclaration : registre à souche (1913).
1913-1945
Série L – Finances communales
E dpt 418/1 L 1
Budgets et comptes : États, arrêté du conseil de préfecture (1819-1855). Emprunt :
correspondance, quittance (1930).
1819-1855, 1930
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti)
E dpt 418/1 M 1
Bâtiments communaux. — Travaux : extrait de délibération du conseil municipal
(1920-1923). Église, réparations : traité de gré à gré, devis, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance, mémoire, facture, procès-verbal de réception de
travaux (1923-1968). Presbytère, location : extraits de délibérations du conseil
municipal, baux (1907-1934). Monuments aux morts, érection : registre de souscription,
correspondance, convention, devis, acte d’acquisition de terrain, croquis, liste des morts
pour la France (1920-1922). Bascule publique, installation : arrêtés, marché,
correspondance, factures, instructions pour le montage, état des recettes et dépenses
(1922-1924).
1907-1968
5
Série N – Biens communaux (patrimoine non-bâti)
E dpt 418/1 N 1
Terrains communaux. — Acquisition : acte (1930) ; vente : acte de vente, croquis,
correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux
d’enquête et d’estimation, arrêté (1920). Bois indivis de la mairie de Rambervillers,
partage5 : extrait du procès-verbal (1864). Forêt communale, exploitation et
aménagement : registres, procès-verbaux d’estimation, plan (1874-1963). Sources en
forêt, concession : arrêtés, actes de concession, extraits de délibérations du conseil
municipal (1887-1926). Carrières et emplacement pour dépôt de matériaux, concession :
arrêté, actes de concession, correspondance (1912-1930). Animaux nuisibles,
destruction6 : arrêtés (1924-1925).
1864-1963
Série O – Travaux publics. Voirie. Transports.
Régime des eaux
E dpt 418/1 O 1
Voirie, électrification. — Travaux : correspondance, relevé des adjudications de travaux,
extrait de délibérations du conseil municipal (1921-1932). Électrification, financement :
correspondance (1923).
1921-1932
Série Q – Assistance et prévoyance
E dpt 418/1 Q 1
5
6
Bureau d’assistance. — Délégués, élection : procès-verbaux (1925-1929). Dépenses :
correspondance (1939). Familles nombreuses, allocations : arrêtés (1939). 1925-1939
Entre les communes d’Autrey, Brû, Doncières, Housseras, Jeanménil, Rambervillers, Roville [-aux-Chênes] et Saint-Benoît.
En forêt uniquement.
6
TABLE DES MATIÈRES
Introduction
p. 2
Bibliographie
p. 3
Répertoire numérique détaillé
p. 4
Table des matières
p. 7
7