Règlement intérieur

Règlement intérieur
Article 1
Pour être membre de l’Association PASSION DANSE, il faut au préalable s’acquitter des droits
d’inscription composés d’une cotisation annuelle forfaitaire et d’une participation annuelle aux cours
dont le montant est déterminé chaque nouvelle année.
Le règlement doit s’effectuer dès le premier mois de début des cours, soit en septembre et peut
s’effectuer en plusieurs fois.
Dans ce cas, les chèques correspondants aux différents versements seront remis à l’encaissement
les mois suivants.
En cas de paiement en espèces, le paiement ne se fera qu’en une seule fois à l’inscription.
Un reçu sera remis à chaque adhérent.
Ces droits d’inscription sont un engagement ferme et définitif à suivre les cours entre les mois de
septembre de l’année d’inscription et juin de l’année suivante, sachant que ces cours ne seront pas
dispensés pendant les vacances scolaires. Aucun remboursement ne pourra être exigé sauf cas
exceptionnel examiné par le comité.
Article 2
L’association PASSION DANSE fait partie du Cercle St Jean d’AUGNY et à ce titre, verse une
cotisation forfaitaire pour chaque membre de l’association.
Article 3
Outre les droits d’inscription susvisés à l’article 1, l’élève doit obligatoirement fournir un certificat
médical d’aptitude à la pratique de la danse. Le comité se réserve le droit de refuser, dans l’intérêt de
l’association, une demande d’inscription non satisfaisante. Toute personne qui ne disposera pas du dit
document se verra suspendue du cours jusqu’à régularisation, sans remboursement des frais de
cours.
Article 4
Tout cours ne pouvant regrouper au minimum 8 adhérents en début de saison ne pourra être
maintenu. Il pourra alors être proposé aux adhérents une nouvelle orientation qu’ils seront libres de
refuser.
Article 5
Le comité propose 2 (deux) séances pour déterminer conjointement avec l’adhérent et le professeur
de la pertinence des cours retenus.
A terme, l’adhérent :
- sera maintenu,
- acceptera une orientation vers un cours plus adapté,
- quittera l’association. Dans ce cas, la somme encaissée qui correspond à la cotisation
annuelle sera réputée irrécupérable.
Article 6
Le non règlement de l’ensemble des droits d’inscription entraîne obligatoirement l’exclusion de
l’adhérent jusqu’à régularisation. Si cette exclusion s’avère définitive, les montants déjà perçus seront
réputés irrécupérables.
Article 7
Dans le cas d’abandon de l’adhérent pour convenance personnelle ou d’exclusion, le solde reste dû.
Article 8
En aucun cas, il ne pourra être demandé par l’adhérent le remboursement d’un cours, suite à une
absence ponctuelle.
Article 9
Les parents ou responsables doivent être présents à la fin des cours pour prendre en charge leurs
enfants. Ces derniers ne seront plus sous la responsabilité de l’association et du responsable présent
à l’heure échue.
Les parents devront impérativement prévenir les personnes responsables (professeur ou président)
pour tout retard.
Article 10
Les élèves sont tenus de respecter les horaires, les locaux et le matériel mis à leur disposition. Ils
seront considérés comme responsables des dégâts qu’ils auront pu occasionner.
Ils sont également tenus de faire preuve de civisme et de respect vis-à-vis des autres élèves et des
professeurs.
Article 11
Tout manquement à ce règlement pourra entraîner une exclusion temporaire d’une leçon ou d’une
répétition. Cette exclusion, à effet immédiat, pourra être prononcée par le professeur ou le président.
En cas de récidive, le protagoniste se verra exclu définitivement de l’association.
Article 12
L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’affaires personnelles dans les
locaux mis à sa disposition.
Article 13
Lors du spectacle de fin d’année ou de stages, l’association sera amenée à prendre des photos ou
des films qui pourront être utilisés pour le site internet, les plaquettes d’information, DVD … Tout
participant accepte implicitement cette clause.
Fait à Marly, le 28 août 2012
Le comité