SÉANCE ORDINAIRE Le lundi 19 septembre 2016

SÉANCE ORDINAIRE
Le lundi 19 septembre 2016
ORDRE DU JOUR
à 19 h
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
2.
PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS
3.
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
3.1.
Approbation du procès-verbal du 6 septembre 2016
3.2.
Mairie
3.2.1. Fondation Rues principales - Colloque - 20 octobre 2016 à Québec - Délégué;
M-2016-015 (3430)
3.2.2. Fondation de la Faune du Québec - Forum - La pêche récréative en ville –
27 octobre 2016 à Drummondville - Délégué; M-2016-016 (3438)
4.
CORRESPONDANCE
5.
DIRECTION GÉNÉRALE
5.1.
Centrale de traitement de l'eau – Réfection du barrage du lac Boivin – Fonds pour l’eau
potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU); BP-2016-018 (3410)
5.2.
Centrale de traitement de l'eau – Réfection du barrage du lac sur la Montagne – Fonds
pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU); BP-2016-019 (3413)
6.
SERVICES JURIDIQUES
6.1.
Commission municipale du Québec - Exemption - Révision périodique - Oasis santé
mentale Granby et région - Avis favorable; SJ-2016-101 (3369)
6.2.
Bell Mobilité inc. - Centre sportif Léonard-Grondin - Entente de location - Modification Ajout d'une antenne; SJ-2016-105 (3417)
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6.3.
Église Notre-Dame - Demande en exhumation; SJ-2016-106 (3422)
6.4.
Autorisation de signature - Mainlevée et droit de résolution - Lot 1 986 413, CQ;
SJ-2016-107 (3432)
7.
SERVICE DES FINANCES
7.1.
Décrets de travaux – Solde de fonds de roulement; SF-2016-174 (3406)
7.2.
Étude et adjudication du contrat 222/2016 - Fourniture de mobilier pour la centrale 911 Service de police; SF-2016-159 (3409)
7.3.
Étude et adjudication du contrat 206/2016 - Services professionnels en ingénierie Conception de plans et devis pour la mise à niveau de la réserve n o 1 et la réparation de
béton de réservoirs; SF-2016-162 (3423)
7.4.
Étude et adjudication du contrat 183/2016 - Fourniture et installation d'un logiciel de
gestion de postes; SF-2016-142 (3228)
8.
9.
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES COMMUNICATIONS
8.1.
Mouvements de main-d'oeuvre; RH-2016-027 (3425)
8.2.
Mesure disciplinaire - Policier; RH-2016-025 (3402)
8.3.
Mesure disciplinaire - Fonctionnaire municipal (col blanc); RH-2016-026 (3403)
SERVICES TECHNIQUES
9.1.
Installation d’un nichoir à crécerelle au parc Daniel-Johnson; ST-2016-091 (3411)
9.2.
Réception définitive des travaux - Les Boisés Martel phase 5 - Entente 16-2013 Promoteurs 9174-4466 Québec inc. et Groupe AllaireGince infrastructure inc.;
ST-2016-093 (3414)
Ordre du jour - Séance du lundi 19 septembre 2016
9.3.
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Directive de changement no 01 et réception provisoire des travaux - Aménagement d'une
traverse piétonnière - Boulevards Leclerc Ouest et Montcalm - Contrat 148/2016 - Eurovia
Québec Construction inc.; ST-2016-094 (3419)
9.4.
Projet de lutte au nerprun bourdaine en Haute-Yamaska - Fondation SÉTHY;
ST-2016-092 (3412)
9.5.
Demande de modification de l’entente relative à des travaux municipaux - Entente
20-2012 – Projet intégré – Impasse de la Bleuetière – Développement M. André Parent;
ST-2016-084 (3311)
10.
SERVICE DE L'URBANISME
10.1. Modification - Plan projet de morcellement - 1038, rue Denison Ouest; U-2016-339 (3389)
11.
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS
11.1. Remplacement de toiture - Bâtiments A et B - Station d'épuration des eaux usées;
TP-2016-021 (3316)
12.
SERVICE DE LA COORDINATION DU LOISIR, DES ARTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE
COMMUNAUTAIRE
12.1. Fourniture de compost - Jardin communautaire - Centre Jean-Paul-Regimbal;
ASC-2016-100 (3428)
12.2. Programme de soutien financier aux initiatives culturelles; ASC-2016-097 (3424)
12.3. Bourses en art - Édition 2016; ASC-2016-099 (3427)
12.4. Programme de soutien aux politiques familiales municipales; ASC-2016-098 (3426)
13.
RÉGLEMENTATION
13.1. Avis de motion - Règlement modifiant le règlement numéro 1885-1990 sur la circulation,
le stationnement et la sécurité publique et visant le stationnement dans le secteur du
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Cégep de Granby, dans le secteur du Zoo de Granby et dans le secteur de l’école
l’Envolée
13.2. Adoption du premier projet - Premier projet de règlement numéro PP14-2016 de plan
d’urbanisme
13.3. Adoption du premier projet - Premier projet de règlement numéro PP15-2016 de zonage
13.4. Adoption du premier projet - Premier projet de règlement numéro PP16-2016 de
lotissement
13.5. Adoption du premier projet - Premier projet de règlement numéro PP17-2016 sur les
usages conditionnels
13.6. Adoption du second projet - Dépôt du procès-verbal de l’assemblée publique de
consultation - Second projet de résolution numéro SPR08-2016 accordant une demande
de certificat de changement d’usage portant le numéro 2016-01476 pour l’établissement
situé au 641, rue Dufferin, en vertu du Règlement numéro 0134-2008 sur les projets
particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI),
initialement adopté sous le projet de résolution numéro PPR08-2016
13.7. Adoption - Règlement numéro 0658-2016 modifiant le Règlement numéro 0566-2015 sur
les pesticides et les engrais afin de traiter des pyréthrines naturelles, d’abroger la
disposition traitant de la révocation de mandat et de prévoir les pouvoirs des chargés de
projets de la Division environnement et du coordonnateur – Division environnement et le
Règlement général numéro 0047-2007 afin d’y prévoir les pouvoirs des chargés de
projets et du coordonnateur – Division environnement
13.8. Adoption - Règlement numéro 0659-2016 modifiant le Règlement numéro 0387-2012 sur
le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Granby
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Ordre du jour - Séance du lundi 19 septembre 2016
13.9. Adoption - Règlement numéro 0660-2016 modifiant le Règlement numéro 0475-2014 sur
le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Granby
14.
AFFAIRES NOUVELLES
15.
DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS
16.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Fait à Granby, Québec, ce 16 septembre 2016.
La directrice des
juridiques et greffière,
CB/ms
P:\Conseil sans papier\Version en Préparation\2016\2016-09-19 Séance du conseil\2016-09-19 Ordre du jour.docx
Me Catherine Bouchard
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