adhésion entreprise

FormulaireAdhesion
LS Entreprise.odt
ADHÉSION ENTREPRISE
Déclaré à la préfecture de l'Hérault
sous le n°W343014545
v1.6
p1/2
Il est établi entre :
LABSud, association loi 1901 ,
déclarée en préfecture de l’Hérault sous le n° W343014545
120, allée John Napier – 34000 Montpellier – Tel : 09 84 31 82 08 Fax : 09 89 31 82 08
Et l’entreprise ci après dénommée :
Nom de l’entreprise :
Site Internet :
Adresse :
Téléphone :
Activité :
Siret :
Nom et prénom du dirigeant :
E-mail du dirigeant :
Interlocuteur pour LABSud ;
E-mail de l’interlocuteur :
Fonction de l’interlocuteur :
Téléphone de l’interlocuteur :
Effectif en Languedoc Roussillon :
C.A. Total :
Dont C.A en L.R.
Dont C.A. à l’international :
Que ladite entreprise
•
•
Adhère à l’association LABSud identifiée ci-dessus.
S’engage à verser à réception du présent bulletin d’adhésion le montant de la cotisation qui
s’établit comme suit :
o Cotisation valable à partir de la date d’adhésion, et ce, pendant 1 an.
o Montant de la cotisation selon le type d'entreprise :



Entreprise dans la première année d'activité
ou jusqu'à 3 personnes (cotisations) :
Accompagnée par la Métropole de Montpellier :
(jusqu'à 3 cotisations)
Autre entreprise :
(jusqu'à 5 cotisations)
◻ 150€
◻ 150€
◻ 300€
La TVA est non applicable en vertu de l’article 293b du Code général des Impôts.
Coordonnées Bancaires
13485
00800
08001816956
51
CE LANGUEDOC ROUSSILLON
c/étab
c/guichet
n/compte
c/rice
domiciliation
IBAN :
FR76 1348 5008 0008 0018 1695 651
BIC :
CEPAFRPP348
LABSud – 120 Allée John Napier – 34000 Montpellier
Tél : 09 84 31 82 08 – Fax : 09 89 31 82 08 – http://www.labsud.org - [email protected]
Association Loi 1901 Numéro W343014545 – J.O . du 21 Octobre 2012 – Siret : 788 510 873 00011
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LS Entreprise.odt
v1.6
ADHÉSION ENTREPRISE
Déclaré à la préfecture de l'Hérault
sous le n°W343014545
p2/2
Que cette adhésion et le paiement de cette cotisation

Sont préalables et nécessaires et ouvrent droit pour l’entreprise adhérente à participer à l’objet et
aux moyens d’action de l’association, et impliquent le respect des statuts, à la disposition de
l’adhérent au siège de l’association.

La cotisation de base donne accès, aux ateliers et conférences, et aux moyens techniques de
LABSud, aux tarifs affichés.

Elle est préalable aux actions en groupement et à l’accès aux services complémentaires proposés
par LABSud.

Permet et autorise l’entreprise adhérente à utiliser le nom et le logo membre LABSud dans le
cadre de la communication liée à l'entreprise et uniquement dans le cadre de celle-ci (plaquette,
site internet et presse), sans que cette utilisation n’ouvre droit au versement de la moindre
indemnité au profit de l'association.

Permet et autorise l’Association LABSud à utiliser le nom et le logo de l’entreprise dans le cadre de
la communication liée à l’association et uniquement dans le cadre de celle-ci (plaquette, site
internet et presse), sans que cette utilisation n’ouvre droit au versement de la moindre indemnité
au profit de l’entreprise.

Cette adhésion est valable jusqu’ au

Dans le cas d’une première adhésion, l’adhérent est informé que celle-ci est soumise à
approbation du bureau, en vertu des statuts.
Fait à :
Date :
Approbation du bureau de LABSud :
Date :
Ce document est conservé par LABSUD –
Une facture pourra être remise à l'entreprise sur simple demande.
Cadre réservé au secrétariat
N° adhérent
N° facture
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique, sont destinées au
secrétariat de l'association et permettent de répondre aux obligations de l'association vis-à-vis des institutionnels. En application de
l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
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LABSud – 120 Allée John Napier – 34000 Montpellier
Tél : 09 84 31 82 08 – Fax : 09 89 31 82 08 – http://www.labsud.org - [email protected]
Association Loi 1901 Numéro W343014545 – J.O . du 21 Octobre 2012 – Siret : 788 510 873 00011