Déclaration d`activité Élevage de gibiers, lapins, sangliers
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Déclaration d`activité Élevage de gibiers, lapins, sangliers
MSA du Languedoc Service Cotisations DECLARATION D’ACTIVITE AGRICOLE ELEVAGES Gibiers, lapins et autres Nature de l'élevage Critère d’assujettissement à compléter Nombre de têtes Nombre vendus/an Nombre de têtes Nombre vendus/an Nombre de têtes Nombre vendus/an Nombre présents Nombre cages Nombre présents Nombre en production Faisans de tir Pièces justificatives à joindre obligatoirement Déclaration du cheptel (Service vétérinaire) Déclaration sur l'honneur ci-dessous Perdrix de tir grises Perdrix de tir rouges Lapins de chair Lapins Angora Nombre de couples Lièvres Nombre de têtes Myocastors Temps de travail(nombre heures /an) Chinchillas Déclaration du cheptel (Service vétérinaire) Déclaration sur l'honneur ci-dessous Nombre de cages Visons Nombre de têtes Nombre de laies Sangliers J'atteste sur l'honneur que les informations déclarées ci-dessus concernant l'élevage de gibiers, lapins et autres sont exactes NUMEROS SIREN ET SIRET NOM PRENOM- RAISON SOCIALE DATE Janvier 2012 SIGNATURE