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Rapport
d’activité
Communauté d’Agglomération
Montélimar-Sésame
2012
w w w. m o n t e l i m a r- s e s a m e . c o m
SOMMAIRE
l a communauté d’Agglo
1
Finances
5
Développement
économique
9
famille
11
C u lt u r e 14
Sport Loisirs
21
Logement
23
Environnement
24
Transport
32
Aménagement
34
Services Transversaux
35
lA cOMMunAuté d’AgglO
SAULCESURRHÔNE
LES TOURRETTES
RHÔ
NE
LA COUCOURDE
SAVASSE
ANCÔNE
MONTÉLIMAR
MONTBOUCHERSUR-JABRON
RHÔN
E
ESPELUCHE
CHÂTEAUNEUFDU-RHÔNE
ALLAN
LA BÂTIEROLLAND
PUYGIRON
ROCHEFORTENVALDAINE
LA
TOUCHE
PORTESENVALDAINE
Le
territoire
15 communes
52 519 habitants
239 km²
1
Le Bureau
Les membres du Bureau sont élus par le
conseil communautaire. Le Bureau est
composé d’un Président, de 16 viceprésidents, chaque commune étant
représentée. Le Bureau est l’exécutif des
projets de la Communauté.
Franck REYNIER
Président
Député de la Drôme
Maire de Montélimar
Joël DUC
Délégué à l’Aménagement économique et au Tourisme
Adjoint à la Mairie de Montélimar
Christian MANDRIN
Délégué aux événements culturels et sportifs
Maire de Châteauneuf-du-Rhône
2
Henri FAUQUE
Délégué au Développement économique
Maire de Saulce-Sur Rhône
Louis MERLE
Délégué aux Finances
Maire d’Espeluche
Bruno ALMORIC
Délégué à la Petite Enfance et au Centre Local d’Information et
de Coordination gérontologique (CLIC)
Maire de Montboucher-Sur-Jabron
Jean-Jacques GARDE
Délégué au Développement durable, à l’aménagement des
rivières et au Spanc (assainissement non collectif)
Maire de la Touche
André-Bernard ORSET-BUISSON
Délégué à la Culture
Adjoint à la Mairie de Montélimar
Jean-Bernard CHARPENEL
Délégué aux Techniques de l’Information et de la Communication
(TIC), Système d’Information Géographique (SIG) et Communication
Maire de Portes-en-Valdaine
Danielle GRANIER
Déléguée au personnel
Maire de Rochefort-en-Valdaine
Jean-Luc VINCENT
Délégué au Logement et à la prévention de la délinquance
Maire d’Ancône
Loïc CHARPENET
Délégué aux déchets
Maire de Puygiron
Jean-Pierre LAVAL
Délégué aux Gens du Voyage et au Transport
Maire des Tourrettes
René VECCHIATO
Délégué aux boucles de randonnées, à la brigade animalière et
à la Fourrière et refuge animaliers
Maire de Savasse
Yves COURBIS
Délégué à l’assainissement collectif
Maire d’Allan
Robert LEOPOLD
Délégué au Sport
Maire de La Bâtie-Rolland
Jean-Luc ZANON
Délégué aux Accueils de loisirs
Maire de La Coucourde
3
la communauté d’Agglo
Le Conseil communautaire
Il réunit 75 membres élus. Il est composé des Maires et de Conseillers Municipaux de chaque commune élus par leur Conseil
Municipal. Il délibère et vote à la majorité des voix les projets qui lui sont soumis par les différentes Commissions. Les
délibérations sont exécutoires après affichage et transmission au Préfet.
Les 7 commissions
Chaque Commission est présidée par un ou plusieurs viceprésidents et est composée de membres désignés par les
communes au sein de leur conseil municipal. Traitant chacune
un domaine d’intervention particulier, les Commissions
jouent un rôle déterminant dans l’élaboration des projets et
des actions de l’Agglomération. Lieux de concertation, elles
se réunissent en fonction d’un ordre du jour fixé par leurs
présidents délégués.
4
> Environnement et
Développement Durable
> Économie
> Culture
> Sport
> Famille
> Aménagement du territoire et
Logement
> Moyens généraux
Finances
Compte administratif 2012
( résultats cumulés du budget général et des budgets annexes )
Fonctionnement
Dépenses de fonctionnement
36,29 M €
Recettes de fonctionnement
45,62 M €
Résultat de fonctionnement
9,33 M €
Investissement
Dépenses d’investissement
19,09 M €
Recettes d’investissement
17,33 M €
Résultat d’investissement
- 1,76 M €
7,57 M €
Résultat global
Budget général 2012 ( hors OM )
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
de fonctionnement
27,31 M €
Dépenses
d’investissement
13,08 M €
Recettes
de fonctionnement
31,58 M €
Recettes
d’investissement
12,29 M €
Résultat
de fonctionnement
4,27 M € Résultat
d’investissement
- 0,79 M €
Résultat global
3,48 M €
5
FInAncES
Les dépenses et recettes réelles de fonctionnement
Dépenses
%
Recettes
%
14 640 644 €
55,7
28 637 410 €
90,7
Culture ( conservatoire, bibliothèque, thèâtre… )
3 872 014 €
14,7
520 399 €
1,6
Sport et jeunesse ( gymnases, stades, picines, ALSH, base de loisirs )
3 317 871 €
12,6
443 712 €
1,4
Famille ( crèches et garderies )
3 109 075 €
11,8
1 808 614 €
5,7
Économie ( forums, office de tourisme )
680 684 €
2,6
-€
0,0
Aménagement et services urbains ( SIG, TIC, SMBJR, dév. durable )
277 803 €
1,1
12 431 €
0,0
Interventions sociales ( aire d’accueil, REMAID, Mission locale… )
218 332 €
0,8
121 672 €
0,4
Salubrité publiques ( CRIIRAD, ASDA )
100 365 €
0,4
13 032 €
0,0
77 263 €
0,3
23 519 €
0,1
Administration général, dont AC, DSC, FPIC, FNGIR
Logements
Total
26 294 051 €
31 580 788 €
Les dépenses d’investissement et leurs financements
Dépenses d’équipement : 12 M €
1%
FCTVA 8 %
Emprunt 42 %
Autofinancement 49 %
Subventions
Évolution de l’encours de dette et du taux d’endettement
Seuil d’alerte taux d’endettements 2012 > 120 %
16 %
L’année 2012 est marquée par un niveau d’investissement très important de 12M€. Ces investissements
ont été financés par autofinancement et par un emprunt de 5M€.
Le niveau de dette reste très faible avec un taux d’endettement de 16 %.
6
2%
2%
1%
1%
0,5 M
0,5 M
0,4 M
0,4 M
5,2 M
2008
2009
2010
2011
2012
FINANCES
Les réalisations en 2012
Palais des congrès : 3,6 M €
Stade d’athlétisme : 2,8 M €
( et 7,97 M€ de restes à réaliser 2012 )
( et 202 000 € de restes à réaliser 2012 )
Travaux d’aménagement de la piscine de
Châteauneuf-du-Rhône : 629 000 €
Travaux d’amélioration au Conservatoire
de Musique et Théâtre : 134 000 €
Travaux d’amélioration à la Médiathèque :
26 000 €
Crèche du nord : 618 000 €
Logement : 190 000 €
Travaux Roubion-Jabron : 11 000 €
Zac du plateau : 952 000 €
Passage au numérique AuditoriumTempliers : 92 000 €
Avances aménagement des parcs
d’activités : 1 058 000 €
Travaux d’accessibilité PMR : 41 000 €
Participation Viarhôna : 167 000 €
Participation projet gare TGV : 156 000 €
7
FInAncES
448 000 
et 10 000  de ràr
Autres budgets
SAULCESURRHÔNE
Budget assainissement
63 000 
Fonctionnement
Dépenses
1 553 000 €
Recettes
5 253 000 €
Résultat
3 700 000 €
et 150 000  de ràr
et 39 000  de ràr
Investissement
Dépenses
4 408 000 €
Recettes
3 395 000 €
LES TOURRETTES
21 000 
LA COUCOURDE
2 687 000 €
RHÔ
Résultat global
NE
- 1 013 000 €
Résultat
Dépenses d’équipement
assainissement
50 000 
12 847 
SAVASSE
et 12  de ràr
Travaux 2012 par commune : 2,8 M 
et 3,1 M  de restes à réaliser
814 000 
et 2 000  de ràr
100 000 
ANCÔNE
566 000 
et 1 245 000  de ràr
MONTÉLIMAR
LA BÂTIEROLLAND
MONTBOUCHERSUR-JABRON
8 000 
195 000 
PUYGIRON
ESPELUCHE
et 15 000  de ràr
RHÔN
E
278 000 
CHÂTEAUNEUFDU-RHÔNE
ROCHEFORTENVALDAINE
et 1 048 000  de ràr
ALLAN
LA
TOUCHE
PORTESENVALDAINE
23 000 
115 000 
260 000 
et 615 000  de ràr
ràr = restes à réaliser
Budget Ordures Ménagères
Budget SPANC
Fonctionnement
Fonctionnement
Dépenses
5 369 000 €
Dépenses
Recettes
6 032 000 €
Recettes
Résultat
662 000 €
Résultat
62 000 €
Investissement
1 577 000 €
Dépenses
Recettes
1 515 000 €
Recettes
- 61 000 €
Résultat
Résultat global
8
601 000 €
Fonctionnement
Dépenses
1 995 000 €
119 000 €
Recettes
2 636 000 €
57 000 €
Résultat
641 000 €
Investissement
Dépenses
Résultat
Budget Transport
1 000 €
Résultat global
Investissement
11 000 €
Recettes
10 000 €
Résultat
67 K €
21 000 €
Dépenses
119 000 €
98 000 €
Résultat global
739 K €
dévElOppEMEnt écOnOMIquE
Les événements
le 15 mars, pose de la 1re pierre du Palais des Congrès
26 janvier, remise d’un chèque de 5 000
€ aux laboratoires Richard
25 et 26 octobre, Forum de l’emploi
15 mai, inauguration de l’extension du
Parc d’Activité de l’Étang de Châteauneuf
5 juin, visite des Parcs d’Activités de La
Coucourde et La Bâtie-Rolland
6 avril, 1er Forum des Jobs saisonniers
9
Développement Économique
Principales missions
1. Accueil des porteurs de
projets
Nombre de demandes traitées au cours
des 12 derniers mois
· 192 demandes
Le nombre de demandes est en baisse de
17 % par rapport à 2011
Origine des demandes
· Local : 52 %
· Extérieur : 48 %
Les proportions restent identiques à 2011.
Répartition des demandes par secteurs
d’activités
2. Aménagement et
commercialisation des Parcs
d’Activités
Commercialisation des nouveaux Parcs
d’Activités
La Coucourde - Parc d ‘Activités de Mirgalland
Aménagement de 3,4 ha
Livraison : 2012
1 entreprise en cours d’implantation
Châteauneuf du Rhône - Parc d’Activités
de l’Etang
Aménagement de 6,1 ha
Livraison : 2012
4 entreprises en cours d’implantation
La Bâtie Rolland - Parc d’Activités du
Planas
Aménagement de 8 ha
Livraison : 2013
2 entreprises en cours d’implantation
Commercialisation des Parcs d’Activités
existants
Montélimar
Parc d’Activités des Léonards : 12 ha
Parc d’Activités de Fortuneau : 7,5 ha
Parc d’Activités des Portes de Provence : 55
ha
Les Tourrettes
Parc d’Activités de Belfond : 1,2 ha
Surfaces disponibles sur le territoire : 17,1 ha
Transport/Logistique
Services
8 %
15 %
25 %
Commercial 52 %
Artisanat/industrie
Baisse de 10 points du secteur Commerce et
augmentation de 12 points du secteur
Services
64 ha ( en baisse de 35 % par rapport à 2011 )
Location de locaux d’activités
87 000 m2 ( en hausse de 10 % par rapport à
2011 )
Nombre d’entreprises créées
en 2012 :
334
Création d’un fichier des locaux
d’activités disponibles
Locaux commerciaux sur Montélimar et
l’agglomération
Locaux d’activités situés sur les Parcs
d’Activités
Bureaux à la fois en périphérie et en centre
ville
Ce fichier est mis à jour avec le concours des
agences immobilières partenaires.
3. Aides aux entreprises
Aide à l’Immobilier d’Entreprises
Projet de mise en place d’une crèche
inter entreprises
Ce projet est en cours d’étude.
4. Promotion du territoire et
des entreprises
Accueil des nouvelles entreprises
Cette manifestation consiste à accueillir
l’ensemble des nouvelles entreprises
implantées sur le territoire de
Montélimar-Sésame.
La première édition a rassemblé plus de 100
entreprises.
Organisation des Rencontres
Economiques
L’objectif de cette rencontre est de convier
sur le site du quartier Saint Martin l’ensemble des entreprises de plus de 10 salariés
du territoire afin qu’elles échangent et se
connaissent davantage.
Mise en place d’un Observatoire
économique
La mise en place d’un Observatoire
Economique répond à un triple objectif :
Suivre l’économie du territoire
Obtenir une meilleure connaissance du tissu
économique ( forces et faiblesses, organisation spatiale )
Se doter d’un outil évolutif
Participation au salon des entrepreneurs
5. Actions en faveur de
l’emploi
L’organisation du Forum de l’emploi a pour
objectif de faire se rencontrer l’offre d’emploi des
entreprises et les demandeurs d’emploi en proposant des emplois dans les secteurs d’activités
représentant le bassin économique du territoire.
Mise en place d’un outil de soutien au développement et à l’implantation d’entreprises.
Bénéficiaires : Entreprises relevant du secteur de l’industrie et du service à l’industrie,
réalisant un investissement de 700 K€ et
créant 20 emplois dans les trois ans.
Versement d’une aide à une entreprise
Forum de l’Emploi – en octobre
80 entreprises
3 300 visiteurs
500 offres d’emplois
180 pourvues
Opération Rurale Collective ( ORC )
45 entreprises
2 200 visiteurs
700 offres d’emplois
246 pourvues
Lancement d’une étude préalable pour la
mise en place d’une ORC sur le territoire de
Montélimar-Sésame en 2013 afin de soutenir
le commerce de proximité.
Bénéficiaires : Communes de moins de 3500
hb ayant un projet d’aménagement en lien
10
avec le développement du commerce et de
l’artisanat et les entreprises artisanales et
commerciales réalisant un Chiffre d’Affaires
inférieur à 1 M€.
Forum des Jobs Saisonniers en mars
FAMIllE
Pôle petite enfance
Les événements
Les travaux du huitième multi accueil du territoire, situé sur la commune de La Coucourde, se sont terminés fin décembre, pour
une ouverture au public dès le 2 janvier 2013.Le bâtiment a été pensé en terme de développement durable : compact, isolé par
l’extérieur et bien exposé vis-à-vis du soleil avec une toiture végétalisée. 15 enfants seront bientôt accueillis. La délégation de
ser vice public a été confiée à Eovi.
La Communauté d’Agglomération continue d’investir dans les différentes structures de garde afin d’améliorer l’accueil et la sécurité
des enfants :
Pour toutes les
structures
Montlouis
Bagatelle
Jardin Public
Renouvellement des lits, tables et
chaises sur toutes les structures.
Changement des sols dans les
dortoirs, électrification des volets
roulants.
Saint-Pierre
Reprise des sols dans les salles
d’activité
Installation d’un store côté est,
reprise des peintures dans les
dortoirs.
Réfection de la toiture, mise en
place d’une palissade en remplacement du grillage existant,
reprise des peintures dans les
dortoirs.
L’année 2012 a été marquée par l’ouverture en multi accueil de l’ancienne
halte garderie de Nocaze. 43 enfants ont pu ainsi bénéﬁcier d’un contrat
d’accueil régulier. Inauguration crèche Nocaze 1er mars
Nocaze
Finalisation des plans de l’agrandissement, suite à l’acquisition de
nouveaux locaux.
Portes de Provence
Aménagement d’un coin spécial
“bébés” dans la cour.
Depuis septembre 2011, l’amplitude horaire des multi accueils de
Montélimar-Sésame s’est élargie de 7h30 à 18h30. Quasiment 30 % des
familles utilisent ces créneaux horaires au moins une fois par semaine.
Pracomtal
Mise en place d’une entrée
sécurisée dans le local petite enfance.
Montboud’chou
Mise en place d’un store extérieur.
8e crèche à la Coucourde
Finalisation des plans de l’agrandissement, suite
à l’acquisition de nouveaux locaux
11
Famille
Les actions
Les chiffres
442 enfants de la Communauté d’agglo
ont bénéficié d’une place en accueil
régulier
272 enfants de la Communauté d’agglo
ont bénéficié de l’accueil occasionnel
Le nombre d’enfants en contrat crèche
est en nette augmentation. Ceci provient
d’une part d’une forte demande et d’autre part du nombre important de parents
qui travaillent à temps partiel.
Provenance géographique des enfants en contrat crèche
Saint-Pierre Montlouis
Nocaze
Jardin
Public
Allan
3
2
Ancône
1
3
2
Châteauneuf-du-Rhône
1
Bagatelle
Montboud’
chou
5
2
3
La Coucourde
1
1
1
11
10
15
1
4
2
6
1
10
5
0
La Touche
Les Tourrettes
1
Montboucher-sur-Jabron
1
6
1
2
56
39
38
50
Montélimar
2
39
1
1
5
30
1
2
43
2
26
72
322
0
Portes-en-Valdaine
Puygiron
1
Rochefort-en-Valdaine
2
1
1
1
1
Savasse
Total
64
1
54
43
3
65 48
3
3
1
Saulce-sur-Rhône
12
Total
10
1
2
1
La Bâtie-Rolland
Crèche
familiale
5
1
Espeluche
Portes de
Provence
1
2
1
36
47
2
85
10
442
FAMIllE
Les chiffres
Nombre total de journées enfants sur les accueils de
loisirs de Montélimar-Sésame
2011
2012
Variation 2011/12
26 155
26 944,5
+ 3,02 %
Les accueiLs de Loisirs
intercommunaux
vous proposent
Les accueils de loisirs
Événements
De 14 à 17 ans
Reprise de la structure et du personnel associatif Mikado qui devient le Kid’o’Savasse au
1er septembre :
Mikado Savasse ( 110 enfants de 4 à 11 ans
accueillis durant cet été ainsi que des ados )
vient renforcer l’offre sur le territoire. Le personnel, jusqu’alors associatif ( 4 personnes ) a
été transféré à l’Agglo pour poursuivre l’activité. Un bâtiment construit par la commune
de Savasse pour agrandir l’école accueillera
la structure dans une partie dédiée.
MONTÉLIMAR - SÉSAME
Pour le mois de juillet
Un programme d’activités à la semaine en cohérence avec
le projet éducatif et pédagogique.
Les semaines à thème
® Du 9 au 13 juillet
® Du 30 juillet au 3 août
Activités sportives,
culturelles et découvertes,
stages sportifs, sports
d’eau et toutes les
semaines projections
de films en plein air...
Le spectacle de Noël
Accueils de loisirs
Été 2012
WunderBar
Allan
Ancône
Châteauneuf du-Rhône
Espeluche
La Bâtie-Rolland
La Coucourde
La Touche
Les Tourrettes
Montélimar
Portes-en-Valdaine
Puygiron
Saulce-sur-Rhône
Savasse
Des séjours
® Camps à la mer
® Camps eaux vives
® Chantier éducatif
Ville Vie Vacances
pour les enfants de 3 à 14 ans
mercredi 19 décembre
à 10h30 et 15h
Carte d’adhésion obligatoire : 5,15 €
® La journée : 5,25 € (quotient familial < 800 €) • 7,42 € (quotient familial compris
entre 800 € et 1200 €) • 9,59 € (quotient familial > 1201 €)
® La semaine du lundi au vendredi 23,28 € (quotient familial < 800 €) • 31,83 € (quotient
familial compris entre 800 € et 1200 €) • 40,38 € (quotient familial > 1201 €)
Infos pratiques /modalités d’inscriptions
® Local jeune quartier sud - Centre social des quartiers sud • 2 rue Étienne Marcel •
Nocaze • 26200 Montélimar • Tél : 04 75 01 94 10
• Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
® « EMA » - Centre social « Colucci » • 8 Ave Stéphane Mallarmé • Pracomtal • 26200
Montélimar • Tél : 04 75 01 04 32
• Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
® Local jeune « La Passerelle » - Centre social « La Passerelle » • 7 rue d’Isly •
La Passerelle • 26200 Montélimar
Tél : 04 75 01 59 67 • Du lundi au vendredi de 9h à 11h et de 14h à 16h
D’autres accueils de loisirs associatifs peuvent accueillir les enfants : Mikado (Savasse) 04 75 52 89 57 /
MJC de Montélimar 04 75 01 13 94 / MJC de Montboucher sur Jabron 04 75 01 92 74 /
A.C.M. Les Saulcioux 06 12 07 77 49
Conception, réalisation et illustrations : Karactère communication, Montélimar - www.karactere.com
Les tarifs Sésame (hors Sésame nous consulter)
à l'Auditorium Michel Petrucciani
Montélimar
Gratuit sur réservation auprès des accueils
de loisirs ou des directeurs du périscolaire
Informations : 04 75 00 26 58
w w w . m o n t e l i m a r- s e s a m e . c o m
www.montelimar-sesame.com
Les mercredis
La Ludothèque
en nombre de journées-enfants
Nombre d’heures d’inscription
Site
3-6
6-12
Jeun’s
Kid’o’bleu
352
488
/
Kid’o’rouge
653,5
910
173
Kid’o’jaune
346
463
246
1020
1561
/
2 372
( + 3,9 % )
3 422
( + 14,14 % )
222
( - 30,63 % )
Kid’o’vert
total
Les petites vacances
Site
3-6
6-12
Jeun’s
Kid’o’bleu
636
1 050
304
Kid’o’rouge
781
1 046
257
Kid’o’jaune
340
592
472
Kid’o’vert
924
1 483
/
84,5
237
/
Kid’o’Savasse
total
3-6
6-12
1 555,5
2 067
Petites vacances
774
1 390,5
Grandes vacances
267
271,5
2 596,5
( - 26,03 )
3 729
( - 7,62 )
Mercredis/samedis
total
Les grandes vacances
Kid’o’Allan
Activités
76
160
/
2 841,5
( + 2,5 )
4 568
( + 14,83 )
1 033
( + 17,65 )
Site
Kid’o’vert
Kid’o’Allan
Âges
Juillet
Août
total
3-5 ans
2 000
2 123
4 123
6-14 ans
3 082
3 391
6 473
3-5 ans
343
6-14 ans
726
Jeun’s
total
343
726
821
/
821
6 972
( - 5 % )
5 514
( - 2 % )
12 486
( - 3,5 % )
13
cultuRE
Événements culturels
Sésame festival, 10 750 spectateurs
3 250 spectateurs à Tropenas et 7 500 spectateurs pour 10 concerts gratuits pour les Off’s
Au stade Tropenas
Artistes
2012
Annulé ( conditions
météo pluie et orage,
plus de 4000 places
achetées )
M Pokora
Elie Semoun
Julien Clerc
Rabeats
800
1 700
750
ES
ELL
UR
ULT
2 édition
e
SC
TRE
ON
NC
RE
RS au
du 17 ma 12
20
1ER aVRIL
Itinérance[ s ] 2 200 spectateurs
Pour leur 2e édition, les rencontres culturelles de l’Agglo, Itinérance[ s ] ont
organisé 29 manifestations du 17 mars au 1er avril 2012. A l’invitation des
4 structures culturelles de Montélimar-Sésame : le Cinéma Art et Essai Les
Templiers, la Médiathèque, l’Auditorium et le Conservatoire Musique & Théâtre,
2 200 personnes ont assisté ou participé aux divers spectacles, films et
animations proposés dans le cadre d’Itinérance[ s ] 2012.
Découvrez le programme sur :
14
cultuRE
Les chiffres
Conservatoire
Musique & Théâtre
Activités de diffusion
Partenariats
21 auditions, 18 concerts d’élèves, 7 concerts
de professeurs, 8 conférences, 5 rencontres
d’artistes, 13 journées de stage, 1 concert
d’artiste invité ; au total 6065 spectateurs accueillis.
Département de la Drôme, Établissement régional d’enseignement adapté, Auditorium
Michel Petrucciani, Université populaire de
Montélimar, Les Cafés Littéraires, Association
Loscann, Association France Alzheimer
685 élèves ( + 9 % ) dont 600 issus de
la communauté d’agglomération,
3570 enfants touchés par les interventions en milieu scolaire,
35 professeurs
4 agents administratifs et d’entretien
Origine des élèves
Allan
Ancône
Espeluche
La Bâtie Rolland
La Coucourde
La Touche
Les Tourrettes
Montélimar
Portes-en-Valdaine
Puygiron
Saulce sur Rhône
Savasse
hors Sésame
Nombres
18
11
8
16
7
5
1
12
15
465
3
6
3
15
15
77
Nouvelles classes
Ouverture de la classe de viole de gambe et
d’une maitrise ( chœur d’enfants )
Événements marquants
Édition d’un référentiel de compétences
“élèves” par cycle et par spécialité
Création du spectacle “Musical’s” par l’orchestre symphonique, commande du conservatoire en partenariat avec le Département
MONTÉLIMAR - SÉSAME
Participation des élèves de la classe de musique assistée par ordinateur au Puygiron Art
Festival ( création )
Journée portes ouvertes ( 500 personnes )
CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL
MUSIQUES & THÉÂTRE
s)
(Référentiel de compétence
w w w. m o n te l i m ar-s es ame.c o m
1
15
culture
L’Auditorium Michel Petrucciani
Spectacles
L’Auditorium Michel Petrucciani, 436 places dont 2 places handicapés,
offre au public une programmation variée d’une saison à l’autre
privilégiant un choix très éclectique de spectacles.
2011
Nombres de billets vendus
Nombres d’abonnements vendus
Entrées Scolaires
2012
Variations
7 625
6 691
- 12 %*
908
896
- 1 %*
5 218
3 814
- 27 %*
Chiffre d’affaire ( TTC ) 126 633 € 111 631 €
- 12 %*
* diminution en raison de 6 spectacles de moins en 2012 : 3 spectacles
et 3 représentations pour les scolaires
Le taux de remplissage est passé de 70 % en 2011 à
76 % en 2012 ( + 9 % )
Catégories de spectacles
Blues Soul Jazz 5 %
Chanson 5 %
Danse 5 %
Humour 10 %
Musique classique 10 %
Musique du Monde 14 %
Théâtre 51 %
16
culture
Provenance des abonnés spectacles
Entrées payantes des scolaires
2011
2012
Hors Sésame
342
320
Hors Sésame
Sésame
566
595
Sésame
908
915
Total
2011
2012
748
551
4 691
3 308
En 2012, les entrées payantes scolaires ont représenté 37 % des entrées payantes spectacles.
Provenance du public ( sur 95 % des entrées )
Villes
Entrées
%
Allan
133
2.02
Ancône
129
1.96
132
2.00
Villes
Espeluche
152
2.31
Allan
La Bâtie Rolland
53
0.80
Ancône
La Coucourde
14
0.21
La Touche
16
0.24
2
Les Tourrettes
Provenance des établissements scolaires
Entrées
%
38
1.15
116
3.50
70
2.12
La Coucourde
22
0.66
0.03
Les Tourrettes
26
0.79
133
2.02
202
6.11
2644
79.92
121
3.66
69
2.09
Montélimar
3179
48.30
Portes-en-Valdaine
21
0.31
Puygiron
26
0.39
Saulce-sur-Rhône
62
0.94
Montélimar
Saulce-sur-Rhône
Savasse
Hors Sésame
28
0.42
198
3.00
2306
35.05
La billetterie électronique
2011
2012
Évolution en %
39
13
-66
17
culture
La Médiathèque Maurice Pic
Activité
6 717 emprunteurs actifs ( ayant pris
au moins 1 document dans l’ année )
212 099 visiteurs
335 299 documents empruntés
11 400 réservations
4 187 personnes ont participé aux
animations ( fréquentation des expositions non comptée )
237 groupes et scolaires ont été
accueillis soit 4 388 usagers
10 790 connexions à internet via les
postes internet au public et la borne
wi-fi
43 861 visites sur le site internet
Emprunteurs
Documents
6 717 emprunteurs actifs
85,32 % des actifs sont des communes de Montélimar-Sésame
11 % de la population de Montélimar-Sésame est inscrite à la
Médiathèque.
48,64 % des usagers actifs sont scolarisés
Ne sont pas comptabilisés les usagers non inscrits qui utilisent les différents services de la Médiathèque ou la carte d’un membre
Prêts
Adultes
102 573
Jeunes
110 261
Musique
119 465
Total empruntés
335 299
D’où viennent-ils ?
Lieux
emprunteurs
Montélimar
Centre Ville
Sarda Saint-Joseph
Chabaud Théatre Kennedy
Plan Bagatelle Pracontal
Nocaze Combes Daurel
St James-Champs
Alexis Cabiac Mt Louis
Gondole Catalins
Bouquet Manche
Zone Rurale
Autres communes Montélimar-Sésame
Allan
Ancône
La Batie Rolland
18
4 791
974
359
94
377
440
721
663
383
439
341
940
111
90
70
Lieux
emprunteurs
Châteauneuf du Rhône
La Coucourde
Espeluche
Montboucher
Portes en Valdaine
Puygiron
Rochefort en Valdaine
Savasse/L’Homme d’armes
La Touche
Les Tourrettes
Autres communes
Drôme hors Sésame
Ardèche
Autres lieux
89
36
79
228
31
41
31
77
23
14
986
638
302
46
Total
6 967
culture
Accueil de groupes et visites
237 groupes et scolaires ont été accueillis soit 4 388 usagers : essentiellement des scolaires mais aussi des lycéens, des adultes en réinsertion, en formation. Des visites guidées pour découvrir les différents
services offerts par la médiathèque.
Acquisitions
Documents
Euros
Espace Adulte
2 957
48 175 €
Espace Jeunesse
2 041
21 317 €
Actions culturelles
Espace Musique
1 765
41 475 €
Total
6 763
110 967 €
4 187 personnes ont participé aux animations ( sans compter
la fréquentation des expositions )
11 expositions
32 lectures, conférences, concerts pour adultes dont 4 lectures
dans des bibliothèques de Montélimar-Sésame
11 spectacles et ateliers jeunesse
72 “heures du conte” et bébés lecteurs
34 séances de projections de films
3 concours
… autant d’activités qui contribuent au rayonnement culturel de
la Médiathèque sur le territoire.
Budget : 22 167 €
Revues
209
18 603 €
Budget d’acquisition : 129 570 €
Dépenses acquisitions par habitant : 2,47 €
Collections
Albums, romans, documentaires, bandes dessinées.
Ouvrages régionaux sur Montélimar, la Drôme et l’Ardèche.
Livres en gros caractères et livres audio de textes enregistrés.
Livres en langues étrangères et méthodes de langues.
Livres pour la recherche d’emploi et la préparation de concours.
Dictionnaires, encyclopédies, livres de référence.
Ouvrages anciens ( 15e-19e ).
Revues : presse nationale et régionale, magazines d’actualité et spécialisés.
CD, DVD et partitions.
Fonds disponible
libre accès
35 916
Espace Adulte
Magasin
35 957
20 714
Fonds ancien
Espace Jeunesse
23 684
Espace Musique
25 566
1 342
130
Total
86 166
58 143
Au total 144 309 documents
Ressources numériques
7 postes pour la consultation d’Internet.
4 postes pour la consultation des catalogues.
1 borne wi-fi.
1 poste réservé aux non-voyants.
10 790 connexions à internet via les postes internet au public et la
borne wi-fi.
43 861 visites sur le site internet soit une moyenne de 3 800 visites par
mois et + 4 % par rapport à 2010.
19
cultuRE
Cinéma art & essai Les Templiers
é
t
u
a
e
v
Nou
Activité
2011
2012
Variation
18 394
20 793
+ 13 %
348
394
+ 13 %
1 328
1 395
+ 5%
Cinéma Les Templiers
Nombre de billets vendus
Nombre d’abonnements vendus
Exonérations ( accompagnant scolaire, partenaire,
gratuité nouvel arrivant )
7 844
7 418
- 5%
65 181 €
75 923 €
+ 16 %
787
610
- 22 %
Nombre d’abonnements vendus
11
8
Scolaires
84
Scolaires
Chiffre d’affaire
Conférences Cap Monde
Nombre de billets vendus
4 784 €
Chiffre d’affaire
- 27 %
- 100 %
4 087 €
CINEMA- 17 %
Les Templiers
Nouvel événement
Les 24 h du Cinoche
PLACE DU TEMPLE - 26200 MONTÉLIMAR - www.allocine.fr
Les 24 h
du Cinoche
ou le complexe du monoplex
Samedi 29 & dimanche 30 septembre
Samedi 29
Dimanche 30 Septembre
Organisation des 24 h du cinéma
10 films de 10h45 à 6h
2,50€ la séance
pour toutes et tous
+ 2,00€ pour le supplément 3D
carte M’RA : 1€ (hors 3D)
10 h 45
Aventure
REBELLE “3D”
sam. 29
Réalisé par : Mark Andrews,
Brenda Chapman
Avec : Kelly MacDonald, Billy
Connolly, Emma Thompson
Film américain - 1h 35 - VF
20
12 h 30
Comédie
THE DICTATOR
sam. 29
Réalisé par : Larry Charles
Avec : Sacha Baron Cohen,
Anna Faris, Ben Kingsley
Film américain - 1h 23 - VOSTF
14 h 15
Comédie
Fantastique
DARK SHADOWS
sam. 29
Réalisé par : Tim Burton
Avec : Johnny Depp, Michelle
Pfeiffer, Helena Bonham Carter
Film américain - 1h 52 - VOSTF
Numérique aux Templiers Art
et Essai intercommunal.
C’est la fin des bobines qui laissent la place
à la technologie de projection numérique.
L’amélioration est bien visible avec une meilleure qualité d’image et de son. Cette nouveauté permet la programmation de films en
3D grâce à des lunettes spécifiques. Près de
120 exemplaires ont ainsi été achetés. Pour le
plus grand confort des cinéphiles, l’écran a été
changé pour obtenir une image optimum. La
salle de 115 places diffuse des longs métrages en version originale sous-titrée mais aussi
des documentaires, des courts métrages. Le
financement de ce passage au numérique a
également été assuré avec le soutien du CNC,
de la Région et du Département.
SpORt lOISIRS
Les événements
Les chiffres
Coût
> 3 200 000 0 TTC
( travaux et maitrise d’œuvre )
Financement
> L a Communauté d’Agglomération
Montélimar-Sésame : 2 235 000 €
> L e Conseil Général de la Drôme :
600 000 €
> L ’État via le CNDS ( Centre National
pour le Développement du Sport ) :
365 000 €
> L a Ville de Montélimar : vente du
terrain pour 1 € symbolique.
Inauguration du stade le 15 décembre.
Le stade d’Athlétisme
La qualité pour tous
Implantée sur le site de l’hippodrome à l’est
de Montélimar, cette nouvelle structure
s’inscrit dans la politique en faveur d’une
pratique sportive de qualité pour tous.
Homologué pour accueillir des compétitions sportives jusqu’au niveau interrégional, cet équipement permet la pratique
de toutes les disciplines ( courses, sauts,
lancers… ) et est adapté aux personnes à
mobilité réduite, tant pour la pratique de
l’handisport que pour l’accès aux tribunes.
Il sera utilisé par les clubs du bassin de vie
montilien et par les scolaires.
Inauguration
Première infrastructure régionale dédiée
entièrement à l’athlétisme, le stade a été
inauguré en décembre 2012, en présence
de Bernard Amsalem, Président de la
Fédération Française d’athlétisme et de
plus de 400 personnes.
La piscine de Châteauneuf-du-Rhône
Travaux de mise aux normes
De grands travaux ont été réalisés pour renforcer le confort des usagers et pour mettre le
site aux normes d’accessibilité et d’hygiène.
Mise aux normes hydrauliques, aux normes
d’accessibilité pour les personnes à mobilité
réduite, réaménagement des vestiaires, reprise des plages, des espaces verts, mise en
place de trois petits jeux d’eau ( jet, col de
cygne et buse de massage ), restructuration
du bâtiment d’accueil, du bâtiment pour les
maîtres nageurs, du local technique, de la
piscine.
Accessibilité facilitée aux PMR
Les chiffres
Montant des travaux de 564 000
€ HT dont 210 000 € HT pour l’hydraulique
Les pentes ont été aménagées afin de les rendre accessibles. Un portail depuis le parking
à l’avant du bâtiment permet un accès direct
et facilité.
Un WC spécifique et 2 vestiaires accessibles
ont été construits. Un cheminement a été
mis sur l’ensemble des plages. De nouvelles
rampes d’accès ont été créées aux différents
Inauguration de la piscine le 5 juin.
espaces de la piscine, au regard de la réglementation accessibilité.
L’hygiène avant tout
Pour une hygiène optimale, répondant aux
dernières normes en vigueur, l’ensemble
du système hydraulique et du traitement des
eaux a été remplacé.
21
SpORt lOISIRS
Corima Drôme Provençale
Tournoi de futsalle
Sésame Découverte
Les manifestations
Evénements sportifs
et aussi :
Corima Drôme Provençale en partenariat
avec le Saint-James-Vélo-Club le 25 mars
2012 : plus de 2 000 participants
au Centre Aquatique Aloha
À l’Espace Éducatif et Sportif :
Organisation de la nuit de l’eau en partenariat avec l’UNICEF et le club local Montélimar
Nautic Club – la fête de l’eau ( USEP )
Meeting international de natation
championnat régional sport adapté
Sésame découverte à Savasse le 15 avril :
environ 40 personnes
Tournoi futsalle le 28 janvier : 90 enfants
Organisation en partenariat avec la commune de Montélimar d’un tournoi de futsal
poussins à l’Espace Éducatif et Sportif le 28
janvier 2012
Au gymnase des Alexis :
Challenge de judo le 29 avril,
½ finale Drôme -Ardèche de basket le 29
avril
Sésame VTT des familles : le 13 mai à
Montélimar : environ 200 participants
Au gymnase Europa :
Tournoi de futsal le 22 janvier,
Tournoi du nougat- tour de basket les 19 et 20
mai
Gala de hip-hop le 10 novembre,
Gala de danses latines le 11 février,
Gala de rock le 15 avril,
Open national K1 Rules enfants le 13 mai,
Challenge escrime les 21 et 22 janvier et circuit national vétérans le 16 décembre,
Championnat de france de K1 Rules et Japan
le 12 mai,
Tournoi sud est de badminton les 3 et 4 mars,
Participation au téléthon le 3 décembre ( volley- bad… ),
Tournoi de foot en salle le 28 janvier,
Championnatt d’europe de Chauss Fight le 24 mars,
Tournoi sud est de tennis de table le 8 avril,
Bilan et fréquentation des sites
Centre aquatique Aloha :
Gymnases :
Financier :
Fréquentation :
Année
2011
2012
C.A.
Var.
Rencontres
Nombres
257 269 €
248 470 €
- 2,9 %
Basket
Handball
Volley-ball
Badminton
112
- 3,5 %
Fréquentation :
Année
2011
2012
entrées
Var.
85 195
86 682
- 9,3 %
+1,7 %
Scolaires :
Année
2010/2011
2011/2012
entrées
Var.
28 870
28 698
- 2,8 %
- 0,5 %
22
6
Synthèse
Fréquentation totale
Fréquentation scolaire
Manifestations sportives à l’année
Heures d’occupation totale
Nombres
± 360 000 entrées
± 250 000 entrées
± 252
22 000 h
Piscine de
Châteauneuf-du-Rhône :
Entrées payantes en juillet et août
Centres d’animation : ( groupes )
Seniors
Écoles spécialisées
Enfants
Groupes Associations
Clubs
53
Fréquentation :
± 956 élèves par semaine
Publics
74
entrées
1 700
720
- de 6 ans
9 100
41 500
Nom.
7 960
Année
entrées
2011
2012
5 320
7 825
Soit
+ 47 %
Logement
Programme local de l’habitat
Opposable depuis le mois de février 2012, le Programme Local de l’Habitat a permis d’apporter 220 251 € de subvention
( + environ 8 %, dont 1/4 ciblés directement sur les particuliers ) sur les 301 250 € inscrits.
Fonds d’aide aux communes en matière
de logements locatifs sociaux : 144 230
€ de subventions sur 2012 permettant la
réalisation de 97 logements ( 77 PLUS et 20
PLAI ) répartis sur 3 communes ( Montélimar,
Savasse et La Bâtie Rolland ).
Appui à la production d’une offre locative très sociale : 1 500,00 € de prime ont été
débloqués en direction d’ 1 propriétaire bailleur pour la remise sur le marché de 3 logements sur la commune de Montélilmar avec
une gestion assurée par l’Agence Immobilière
à Vocation Sociale.
Aide en faveur de l’adaptation des logements : en faveur des personnes handicapées : 5 000 € de subvention ont été gérés
par la Maison Départementale des Personnes
Handicapées dont 1 200 € affectés sur 2
dossiers ( Montélimar et Les Tourrettes ) en
faveur des personnes âgées : 10 000 € de subvention ont été gérés par le Centre d’Amélioration du Logement de la Drôme dont 7 300 €
affectés sur 10 dossiers ( 8 sur Montélimar, 1
sur Ancône, 1 sur la Bâtie Rolland )
Opération Chauffe-Eau Sanitaire Solaire : 1
000 € de subvention ont été accordés pour 1
dossier sur la commune d’ Ancône.
Subvention Programme d’Intérêt Général
aux Propriétaires Bailleurs : 13 598,00 € de
subvention accordés dont 4 334,00 € pour des
logements situés hors de Montélimar
Subvention en direction des propriétaires
bailleurs dans le cadre de l’OPAH de
Montélimar : 2 572 € accordés ( 1 dossier )
Opération façades : 42 351 € de subvention
accordés dont 24 447,00 € pour des façades
situées au centre ville de Montélimar ( zonage
Opération Programmée de l’Amélioration de
l’Habitat )
Participation financière au dispositif de
l’OPAH de la ville de Montélimar : 5 % des
montants plafonnés de travaux des propriétaires bailleurs ciblés ( 25 500 €/an )
55 000 € de subvention sur le périmètre OPAH
pour les opérations façades
Aire d’accueil des
Gens du voyage
En service depuis le mois de juillet 2007, l’aire connaît une fréquentation en perpétuelle hausse – montrant son intégration dans le dispositif départemental – 75 % de taux de fréquentation et conserve sa
vocation pour Gens du voyage itinérants avec une durée moyenne de
séjour de 29,25 jours – ( en augmentation du fait des mesures incitatives sur la scolarisation des enfants : présence de l’association Faciliter le Langage aux Enfants ainsi que des dérogations sur la durée de
séjour )
23
Environnement
Assainissement collectif
Les chiffres
Travaux 983 229,33 € TTC
Maitrise d’œuvre 27 155,41 € TTC
Techni vision 15 259,18 € TTC
CSPS 3064,15 € TTC
Total 1 028 707,90 € TTC
Financement
Montélimar-Sésame 867 427 €
Subventions de l’Agence de l’Eau Rhône
Méditerranée Corse : 161 280 €
Inauguration La Bâtie-Rolland
La station d’épuration existante de La Bâtie
Rolland qui traite l’ensemble des eaux usées
du village a atteint sa capacité nominale, ne
permettant plus de répondre au développement de la commune en terme d’urbanisation. Il a donc été décidé le raccordement sur
la Step de Montélimar, via le réseau de Montboucher-sur-Jabron. La création du réseau
de transfert a permis le raccordement de 20
habitations supplémentaires et dans un futur
proche celui de la zone d’activités intercommunale du Planas.
Cette opération a nécessité la création d’un
poste de refoulement ( à l’emplacement de
l’ancienne Step ), de 220 m de canalisations
en refoulement et 3 550 m de canalisations
gravitaires.
Inauguration station La Touche
Des roseaux et des graviers comme filtre naturel
La commune de la Touche et l’Agglo ont fait le choix de créer une station d’épuration au naturel pour remédier aux problèmes de traitement des eaux usées. Implantée sur une parcelle
de 4 488 m2 en périphérie de la commune et dimensionnée pour 130 équivalent-habitant,
cette infrastructure a été inaugurée le 20 décembre dernier. Son fonctionnement est simple,
écologique, économique et adapté aux petites structures.
24
Les chiffres
Station d’épuration
134 421 € HT soit 160 767 € TTC
Réseau de transfert
23 916 € HT soit 28 604 € TTC
Subvention de l’Agence de l’eau
40 727 €
Environnement
Études réalisées
Commune
Secteur
Montboucher/Jabron
Réalisation d’une étude pour extension du réseau Côteau Ouest
La Batie-Rolland
Raccordement Quartier Echaunes et Chemin du Rang sur Montélimar
7900
Extension du système d’assainissement de l’agglomération de Montélimar réalisation
du dossier règlementaire Loi sur l’Eau
5850
Réalisation d’une étude pour reprise du réseau d’eaux usées Chemin des Combes
2631
Montélimar
Montant T.T.C.
Boulevard des Présidents : renforcement du réseau entre la déchèterie et la Route de
Saint Paul
5 980,00
La Touche
Réalisation d’une étude pour extension du réseau assainissement
Puygiron
Étude pour la mise en séparatif du réseau entre l’entrée du Village et la R.D.
7 869
Montboucher
Étude pour extension du réseau du Quartier Mouton et côteau Ouest
4 724
Volumes facturés
2272,4
Nombres d’interventions sur réseaux
Volume
facturé
Nombre
d’abonnés
assainissement
Nombre
d’abonnés
AEP
Allan
31 387
276
683
Allan
10
0
181
0
Ancône
45 277
547
573
Ancône
39
0
105
3
92 694
909
1 072
29
442
944
3
Espeluche
36 418
329
445
Espeluche
11
0
59
0
1 893 497
12 378
13 373
1 143
11 791
9 631
115
82 742
730
1 003
31
1 140
340
5
La Bâtie-Rolland
25 433
276
446
La Bâtie-Rolland
21
0
63
1
La Coucourde
35 460
344
443
La Coucourde
24
0
150
4
0
0
0
0
0
0
34 440
380
440
15
470
201
0
9 228
111
209
12 375
97
188
Portes-en-Valdaine
2
2
57
1
7 271
71
152
Puygiron
3
0
161
1
Saulce-sur-Rhône
62 908
562
825
5
0
0
0
Savasse
22 238
285
643
Saulce-sur-Rhône
86
638
1 744
1
SIE Citelle
22 421
1059
1088
Savasse
23
0
130
1
TOTAL 2 391 551
17 295
20 122
1 442
14 481
13 766
135
Commune
Montélimar
La Touche
Préventif +
curatif
sur réseau
Commune
Montélimar
La Touche
Les Tourrettes
Les Tourrettes
Portes-en-Valdaine
Puygiron
TOTAL
Curatif
sur réseau
Curatif sur
branchement
Total
25
Environnement
Les chiffres
Patrimoine existant :
263 kms de réseau.
36 postes de refoulement.
16 stations d’épuration.
17 295 abonnés.
Travaux réalisés
Commune
Secteur
Coût t.t.c.
Reprise sur tronçons réseaux EU – Route de Saint Paul
28040,45
Travaux complémentaires dévoiement réseau EU – Avenue de Gournier
10383,07
9187,25
Réfection du réseau EU – Impasse des émetteurs
30650,69
Réfection du réseau EU – Avenue Jean Jaures
Travaux sur réseau EU - Chemin de la Rochelle
6983,36
Travaux sur réseau EU - Chemin de Redondon
12184,62
7643,15
Travaux sur réseau EU - Rue Denis Papin et Rue Colonel Manhès
183916,36
Travaux Route de Chateauneuf ( extension du réseau )
Montélimar
Travaux d'extension du réseau EU – Chemin de Daurelle
20954,48
Extension du réseau EU – Chemin de la Fontaine Chaude
122638,32
1 528,36
Reprise cunette sur regard EU – Rue Madame de Sévigné
68245,47
Reprise réseau EU – ancien garage FIAT
8516,83
Travaux supplémentaires - Rue Faujas Saint Fons / Impasse des Emetteurs / Chemin des Violettes
12716,78
Travaux supplémentaires - Avenue Jean Jaurès
Branchement EU – Route de Chateauneuf
9606,39
Travaux sur réseau EU – Bd Meynot
3858,85
Travaux sur réseau EU – Rue Albert 1er – Chemin de Beauséjour – Rue Temple Neuf
4776,35
100000
Reprise du réseau Rue Bouverie
La Batie-Rolland
27551,16
Extension réseau EU – Quartier Gilard
142134,24
Extension réseau EU – Chemin de Trimonde Quartier Vignerie
983 112,00
Raccordement des EU de la STEP de La Batie sur Montboucher Aménagement bassin d’orage
La Coucourde
3391,36
Création d'un regard EU – Rue Royale
37905,83
Extension du réseau EU – PAE Courbon
Espeluche
Travaux de branchement - Montée de la Molle
2322,33
Travaux sur réseau EU – Route de Montélimar
2575,82
Travaux sur réseau EU - Quartier Courbon
6167,53
Extension du réseau Chemin de l'Oratoire
12513,51
3500,75
Reprise de branchement Lotissement la Pastorale
Extension réseau EU – Quartier Pancrace
67294,91
Extension du réseau EU – Tronçon Ouest Terrain Mouton
51449,75
Extension du réseau EU – ZA Fontgrave
13073,31
Allan
Sondage de reconnaissance sur irrigation
Ancône
Mise en séparatif du réseau EU – Rue du Sac
La Touche
Regard sur réseau EU
1930,24
31341,63
4677,13
206000
Création d'une station d'épuration à filtres plantés de roseaux
Saulce-sur-Rhône
414656,55
Extension du réseau Quartier du Bosquet
TOTAL
26
2653728,73
EnvIROnnEMEnt
Assainissement non collectif
Les chiffres
Contrôles en conception et implantation :
17 permis de construire.
7 réhabilitations.
Contrôles d’exécution des travaux :
6 permis de construire.
7 réhabilitations.
Contrôles
2 400
Objectif
2 500
2 200
2 000
1 800
2 270
Diagnostics cumulés
Diagnostics SAUR et SDEI cumulés
Marchés publics :
Marché à bons de commande pour la réalisation de 50 à 150 études ( en cours ).
Études d’aptitude du sol à
l’épuration :
Études réalisées par les sociétés
Diastrata et Hydrosial
Permis de construire
Réhabilitation
Diagnostics Sésame cumulés
1 600
20
13
1 400
1 200
1 000
800
600
400
200
0
Fin 2007
Fin 2008
Fin 2009
Fin 2010
Fin 2011
Fin 2012
27
EnvIROnnEMEnt
Déchèterie de Saulce-sur-Rhône
Les déchets
Récapitulatif des tonnages
Événements principaux de l’année :
Type déchets
Ordures ménagères
Verre
2011
2012
16 349
16 279
1 100
1 079
1 688
1 588
13 120
13 138
431
393
Journaux magazines,,
Papiers des administrations
Emballages
Déchèteries
Cartons des activités ( Montélimar )
75
75
32 763
32 552
Cartons des autres communes
Total
Tonnages collectifs sur le territoire
Ordures ménagères
20 000
Déchèterie ( tous déchets confondus )
Verre, emballages, papiers cartons
15 000
10 000
5 000
0
2010
2011
2012
Remarques :
- une légère baisse du tonnage des Ordures ménagères
- une stabilisation des apports en déchèteries à une valeur restant
néanmoins élevée
- une légère baisse du tonnage des emballages papiers collectés
- une amélioration de la qualité du tri
28
Une opération ponctuelle de récupération de l’amiante : en
juin 2012 sur 1 journée à la déchèterie des Léonards : 11,82 tonnes
récupérées – ( pour rappel une 1re opération avait été réalisée en
2011 permettant de récupérer
12 tonnes )
Renouvellement du marché
de collecte des cartons dans
les communes extérieures et du
marché de collecte du verre par
apport volontaire
Mise en service des premiers
conteneurs
semi-enterrés
pour la collecte des ordures
ménagères et des emballages
papiers sur la commune de Châteauneuf-du-Rhône en janvier
2012
Réalisation et mise en service
des conteneurs semi-enterrés sur les communes d’Espeluche, Allan,
Rochefort-en-Valdaine, La Touche, La Bâtie-Rolland
Réalisation des travaux de pose des conteneurs semi-enterrés
sur les communes de Puygiron, Portes-en-Valdaine et Montboucher-sur-Jabron
Mise en place de conteneurs enterrés sur Montélimar
Achèvement du projet de la déchèterie du nord
Arrivée du nouvel ambassadeur du tri
EnvIROnnEMEnt
Développement durable :
Montélimar-Sésame roule électrique
L’Agglo possède déjà trois véhicules électriques 100 % énergie propre. Aujourd’hui, le délégataire de service pour l’assanissement collectif pour Montélimar-Sésame, la SDEI, a fait l’acquisition de six véhicules électriques ZE ( Zéro Émission de CO2 ). Ces véhicules électriques sont
dédiés à l’exploitation par les agents SDEI des ouvrages nécessaires à l’assainissement collectif
de l’Agglo. Cette acquisition de véhicules électriques n’est qu’une étape dans la démarche d’assainissement durable entreprise depuis plusieurs années par la SDEI et l’Agglo.
Bilan carbone
Finalisation du Bilan Carbone ‘’diagnostic
émission de gaz à effet de serre’’ pour un
montant de 44 252,00 € TTC. Ce montant comprend le bilan réalisé pour l’Agglomération
Montélimar-Sésame mais aussi pour les communes membres.
Plan Climat Énergie
Territorial
Lancement du Plan Climat Énergie Territorial
( PCET ) pour un montant de 16 263,00 € TTC.
29
Environnement
Travaux d’entretien des cours d’eau
et des berges
Par le Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Billonnage et stockage hors d’eau du bois à la
disposition des propriétaires.
Ecobuage des rémanents de coupe.
Linéaire traité : 600 m
Commune d’Allan
Ruisseau La Chaussée – Aval de la RD 56 en
janvier
Coupe sélective pour éliminer la végétation
obstruant le lit du ruisseau et débroussaillage
des berges
Commune des Tourrettes
Ruisseau de la Riaille – Pont du Rieux en
avril
Coupe sélective aux abords du pont du Rieux
pour faciliter l’écoulement des hautes eaux et
limiter les risques de formation d’embâcles.
Ruisseau de la Chaussée – Amont de la
confluence avec la Riaille et Pont de la
Blachette en mars
Coupe sélective sur les berges et dans le lit mineur du ruisseau pour faciliter l’écoulement
des hautes eaux et limiter les risques d’embâcles
Commune de Montboucher-sur-Jabron
Ruisseau de Courcoussonne en mai
Débroussaillage du lit mineur et des berges
dans la traversée de la zone urbanisée pour
faciliter l’écoulement des crues.
Ecobuage des rémanents de coupe et des
déchets végétaux.
Ville de Montélimar
Le Jabron – Amont du pont Garigliano en
février
Coupe sélective sur la digue en rive droite
pour faciliter l’écoulement des hautes eaux et
limiter les risques d’embâcles
30
Ruisseau Le Blomard – du pont ASF au pont
de la RN 7 en mai
Débroussaillage du lit mineur et des berges
dans la traversée de la zone urbanisée pour
faciliter l’écoulement des crues et mettre en
valeur les aspects paysagers de la rivière.
Ecobuage des rémanents de coupe et des
déchets végétaux.
Le Jabron – aval de la STEP en septembre
Abattage de peupliers en mauvais état sanitaire sur une zone très fréquentée, rive droite
du Jabron.
Ecobuage des rémanents de coupe. Billonnage et stockage hors d’eau du bois à la disposition des propriétaires.
Commune d’Espeluche
Le Jabron – passage à gué Lalo en septembre
Enlèvement d’embâcles et abattage d’arbres
affouillés en amont du gué.
Ecobuage des rémanents de coupe. Billonnage et stockage hors d’eau du bois à la disposition des propriétaires
Environnement
Les chiffres
24 351,26 €, montant des travaux
réalises en 2012 sur le territoire de
l’agglomeration Montelimar-Sésame.
14 993,75 €, participation financière
de l’Agglo.
Travaux mécanisés
Réalisés par le Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Commune de Savasse
Commune des Tourrettes
Commune de Châteauneuf-du-Rhône
L’Armagnat à l’Homme D’Armes / Percolation
d’enrochements destabilisés en pied de berge
communale. Mars 2012
Le Blomard / Broyage de la végétation sur les
berges. Septembre 2012
La Riaille / Broyage de la végétation sur les
berges. Juillet 2012
Commune d’Allan
Ville de Montélimar
Commune de Montboucher-sur-Jabron
Le Jabron / Enlèvement d’embâcles sous le
pont Bir Hakeim. Juillet 2012
Le Jabron / Broyage de la végétation sur les
berges et les atterrissements entre le pont
ASF et le pont LGV. Août 2012
Ruisseau de Courcoussonne / Broyage de la
végétation sur les berges. Juillet 2012
Commune de Châteauneuf-du-Rhône
Communes de Portes-en-Valdaine
La Riaille – Gué de Champ Blanc en juillet
Coupe sélective sur les berges en aval du gué
après le passage du broyeur.
Abattage d’arbres de diamètre supérieur à 40
cm sur des îlots végétalisés.
Le Jabron – Gué de Champblanc en octobre
Enlèvement d’embâcles en amont du gué.
Le Jabron – abords du pont “Gare de
Portes” en décembre
Enlèvement d’embâcles dans le lit mineur
pour favoriser l’écoulement des crues. Coupe
sélective sur les berges et dévégétalisation
d’atterrissements.
Ruisseau le Lançon en janvier - février
Coupe sélective sur les berges en amont du lagunage pour favoriser l’écoulement et limiter
le risque de formation d’embâcles.
Abattage de grands peupliers en mauvais état
sanitaire.
Commune de Puygiron
Le Jabron – abords du pont de Top semences en octobre
Dévégétalisation d’atterrissements dans le
lit mineur. Enlèvement d’embâcles et coupe
sélective.
Commune de La Touche
Le Jabron – Pont de la Somme en novembre
Dévégétalisation d’atterrissements dans le
lit mineur. Enlèvement d’embâcles et coupe
sélective pour favoriser l’écoulement des
crues.
La Citelle – Moulin de Bay en novembre décembre
Enlèvement d’embâcles et coupe sélective sur
les berges pour favoriser l’écoulement des
crues.
31
Transport
Transport
Activités ponctuelles
Sésame Taxis : le bilan de fréquentation de
l’année 2012 montre que 290 voyages ( -5 %
par rapport à 2011 ) ont été réalisés, majoritairement par des utilisateurs des communes
de l’Est du territoire.
Desserte des Accueils de Loisirs Sans
Hébergement : fonctionnant pendant les
2 mois des grandes vacances d’été, ce service permet le ramassage
des enfants de toutes les communes de Montélimar-Sésame pour les
acheminer sur les sites Kid’o’Vert, Kid’o’Allan et ALSH de Saulce-surRhône mais également de réaliser les sorties prévues dans le cadre
des activités des centres ( sauf Saulce-sur-Rhône ).
Pour 2012, le coût de ce service – comprenant l’ajout d’une prestation
supplémentaire pour les sorties du Kid’o’Allan - a été de 52 463 € pour
Montélimar-Sésame ( soit une hausse de 2 % par rapport à 2011 ).
32
Transports sur base scolaire
Desserte Centre Aquatique Aloha : indexé sur l’année scolaire, ce
service fonctionne selon un planning établi par l’Inspection de l’Education Nationale s’appuyant sur les disponibilités du Centre aquatique
intercommunal. Il a permis le transport de 31 classes Montiliennes
( 13 écoles ) et 21 classes issues des autres communes de Montélimar-Sésame ( 13 écoles ) de janvier à juin 2012 et de 24 classes ( 15
écoles ) dont 6 classes ( 5 écoles ) de communes dites rurales de septembre à décembre 2012.
Pour 2012, le coût de ce service a été de 23 268,00 € pour Montélimar-Sésame ( soit une hausse d’environ 17 % par rapport à 2011 liée
principalement à la mise en place de doublages des services en raison
des contraintes de capacité )
Desserte de la Médiathèque Intercommunale : indexé sur l’année
scolaire, ce service fonctionne sur réservation des classes intéressées.
Ce service n’a pas été utilisé pour l’année 2012 ( à l’identique de l’année précédente ).
Transport
Les chiffres
20 personnes ( dont quinze conducteurs )
10 véhicules
4 500 personnes transportées chaque
jour en forte période
6 lignes sur Montélimar
1 service PMR à la demande
Montélibus
Réseau de transport en commun géré par délégation de service public par Kéolis
En 2012 :
plus de 1 765 000 voyageurs en 2012 ( + 8 % )
400 000 km parcourus
Tarifs inchangés depuis 7 ans
+ 9,7 % de ventes de tickets unitaires
+ 6.21 % de vente de carnets de 10 voyages
+ 12 % du nombre d’abonnements adultes
+ 12 % pour les ventes de tickets aux seniors
+ 4 % pour les ventes de tickets aux scolaires
+4
3 % de ventes de carnets à tarif réduit
( bénéficiaires de la CMU )
Vélocs
Les vélos en libre-service
Station et vélos ( 15 ) gérés par Montélibus
33
Aménagement
Fourrière et refuge animalier
Les chiffres
592 animaux accueillis à l’espace
animalier
283 chiens et 309 chats
137 adoptions
Inauguré en septembre 2011, le nouveau site, l’espace animalier, situé chemin des Gardes – 26200 MONTELIMAR – est
l’aboutissement des travaux commencés au premier trimestre 2010. Sa capacité d’accueil ( 80 places en refuge et en fourrière
permet de répondre aux besoins des 3 intercommunalités ( Montélimar-Sésame, CCPMarsanne et CCPDieulefit ) financeurs. La
configuration des locaux facilite l’orientation des administrés utilisant ces services.
Fonctionnement
Les animaux entrent d’abord tous en fourrière. Le propriétaire a alors
8 jours ouvrés pour se manifester lorsque l’animal n’est pas identifié.
Si l’animal possède une puce ou un tatouage, le propriétaire est prévenu. Si aucun propriétaires ne se présente, l’animal passe au refuge.
En détails
Chiens
Chats
Entrés en fourrière
Entrés au refuge
Rentrés chez eux
Familles d’accueil :
Abandon
283
104 ( sortis de fourrière )
175
2
2 ( Animaux entrés en fourrière et
dont les propriétaires n’ont pas voulu
récupérer )
Adoptions
89
*Animaux qui se laissent mourir suite à l’abandon ou des chatons qui
ont 15 jours ou 1 mois,qui ne survivent pas à l’absence de leur mère.
Boucles de
randonnée
la Communauté d’Agglomération Montélimar-SESAME continue
de maintenir un entretien et 1 balisage sur les 167 kilomètres
de sentiers qui maillent les 15 communes de son territoire avec
l’appui de 12 parrains de boucles de randonnée et le soutien
financier du Conseil Général de la Drôme.
34
Entrés en fourrière
Entrés au refuge
Rentrés chez eux
Familles d’accueil
Echappés
Retrouvés morts ou décédés*
adoptions
309
175 ( sortis de fourrière )
6
27
3
98
48
SERvIcES tRAnSvERSAux
Ressources humaines et formation
Les chiffres
245 agents, dont 17 élus
1 SPANC
4 DSP
18 assistantes maternelles.
Intégration de Mikado SAVASSE : 4 agents
Adoption du règlement intérieur santé sécurité conditions de travail.
Mise en œuvre de la première partie de la loi du 12 mars 2012 relative
à la résorption de l’emploi précaire dans la FPT : “c.d.i.sation”
Préparation de la convention de mise à disposition des services communs ( Finances, RH, D° de la commande publique et des affaires juridiques, DFDC, Archives )
Séminaire 40 personnes le 13 septembre pour présentation du bilan 2011-12 et de la feuille de route 2013. Visite du chantier du stade
d’athlétisme et de la station d’épuration.
Formation aux premiers secours
Formation
Pour 2012, 736,5 jours de formations dispensées.
Répartition
Jour
Intégration
Individuel
Intra
Hygiène et sécurité
Collectives
Droit individuel à la formation
Préparation aux concours
53
161,5
101
107,5
247
10
56,5
Total
736,5
35
services transversaux
Sécurité
Manifestations
Espace Mistral
45 manifestations à effectif supérieur à 600 personnes ( lotos, vœux,
arbres de Noël, repas, spectacles, concerts, journées de l’enfant, salons
professionnels, forums, etc. ).
Sésame Festival de l’Été au stade Tropenas
Concerts Julien CLERC ( 1700 personnes ) -E.SEMOUN ( 800 personnes )– The RABEATS ( 750 personnes ) – celui de M’POKORA annulé
pour intempéries juste avant l’entrée du public, coordination de l’organisation et sécurité du public
Espace Éducatif et Sportif
Risques professionnels
A.C.F.I. référente pour les ACMO – réunions trimestrielles
Gestionnaire du logiciel Document Unique – suivi avec les ACMO
Rédaction document unique de l’équipe de l’Espace Mistral
Conseils pour l’ensemble du personnel de la collectivité
Validation achat EPI pour le personnel habilité
Contrôle EPI travail en hauteur
Mise en place des registres de santé, sécurité et conditions de travail
dans les services
Collaboration à la rédaction du règlement intérieur
Comité Hygiène et Santé
Manifestations : gala de boxe, de catch, championnat de danses rock,
suivi.
Analyse et Suivi des accidents de travail
Plan de Formation hygiène et sécurité- contenu de la formation et
suivi avec la direction de la formation
Sécurité ERP
Formations
Visites commission de sécurité ERP C.Agglomération ( 4 )
Exercices d’évacuation pour le hall des Alexis avec le public et la collaboration des sapeurs pompiers.
– Sauveteur secouriste du travail
– ACMO
– Travail en hauteur et échafaudage
– Habilitation électrique
– 1er secours
– Sécurité incendie
Ambroisie
Campagne de lutte contre l’ambroisie
Référente intercommunale pour les 14 communes
Participant au groupe de travail préfectoral
Réunion 2 fois dans l’année avec les référents
Accompagnement sur des blocages ou difficultés avec des riverains Conseils et transmissions de documents et d’informations.
36
SERvIcES tRAnSvERSAux
Communication
Site internet
188 420 pages vues
77 265 visites par 51 503 visiteurs
( +30 % )
300 requêtes d’internautes envoyées
via le site
2,44 pages vues par visite en moyenne
1”37’ par visite en moyenne
Lettres de l’Agglo
Allan
Ancône
Châteauneufdu-Rhône
Espeluche
La Bâtie-Rolland
La Coucourde
La Touche
Les Tourrettes
Montbouchersur-Jabron
Montélimar
Portes-en-Valdaine
Puygiron
Rocheforten-Valdaine
Saulce-sur-Rhône
Savasse
n.09
Fév. 2012
MontéliMar - SéSaMe
Montéli
Ensemble, à votre service.
Film JT de l’Agglo
Allan
Ancône
Espeluche
La Bâtie-Rolland
La Coucourde
La Touche
Les Tourrettes
Montélimar
Portes-en-Valdaine
Puygiron
Saulce-sur-Rhône
Savasse
Création de cette rétrospective sur 1 300
DVD envoyés dans la plaquette d’accueil
aux nouveaux foyers du territoire.
n.11
o c t . 2012
2011 - 2012
ww
s
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60ntrepurtent !
e cr
re
Priorité au développement
économique
ce
es
Do
Déchèterie de Saulce-sur-Rhône
w w w.mon teli mar-s es ame.c om
ss
Auditorium : Saison 2012/2013
ier
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L’a pra
Signalétique
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ontelimar-sesame.c
Label_118_188_CS5.indd 1
13/01/2012 11:58:56
Mise en place des signalétiques des nouveaux bâtiments
Stade d’athlétisme
w w w. m o n t e l i m a r- s e s a m e . c o m
Février :
Juin :
Octobre :
économie : 1er
Forum des Jobs
saisonniers, les
parcs d’activités
Environnement : les
points éco-tri, la 4e
déchèterie
Culture : Itinérances
Enfance : crèches
de Nocaze et de La
Coucourde
Sport-Loisirs :
Stade d’athlétisme et
piscine de Châteauneuf du Rhône
Le Sésame festival
Sports-Loisirs :
ouverture des structures durant l’été
Le Palais des Congrès
Enfance : crèches et
accueils de loisirs
Culture : Conservatoire et Médiathèque
Le Forum de l’Emploi
Culture : le
numérique au cinéma Les Templiers, la
saison de l’Auditorium
L’Agglo pratique
Logement
Environnement :
déchèterie de Saulce
sur Rhône
Famille : accueil de
loisirs et crèche
Sport : stade athlétisme
Organisation
Des Vœux des élus de l’Agglo aux habitants, des inaugurations,
conférences de presse
37
SIG TIC
SIG
Quelques chiffres significatifs en 2012 :
Le service continue le développement et l’enrichissement des différentes couches d’informations à caractères géographiques.
Réseau Fibre d’ADN ( Ardèche Drôme Numérique ), adressage postal
de différentes communes, données PLU de Puygiron, données GRT
Gaz.
8 20 % d’augmentation du nombre de postes informatiques.
Un augmentation portant à plus de 140 machines, le
nombre total d’ordinateurs.
% de renouvellement des postes informatiques.
Afin de moderniser son parc et de mettre à
niveau les machines les plus anciennes, nous
renouvelons chaque année une vingtaine de postes. Ce renouvellement fait l’objet d’un marché public.
Informatique et nouvelles technologies
Le service des nouvelles technologies développe, gère et maintien l’ensemble des systèmes d’informations de MontélimarSésame.
Faits marquants
L’année 2012 a été celle d’un renforcement
de la sécurité informatique. Une solution de
filtrage d’internet permettant de limiter les
accès aux sites dangereux et interdits a été
mise en œuvre.
Le système de vidéosurveillance de la piscine
Aloha a été totalement rénové et étendu. En
tout 7 caméras et un stockeurs ont été installés afin de renforcer la sécurité du lieu.
38
Un audit des impressions a été mené à
l’échelle de l’organisation. Un certain nombre de préconisation ont été formulées ( Imprimer en recto/verso, brouillon, optimiser
les emplacements des machines, réformer la
politique d’achat, etc ).
Le serveur du conservatoire de musique a été
virtualisé ce qui lui confère une facilité de
gestion et limite les risques de panne.
Le site de Kid’o’vert poursuit son informatisation : câblage entres les différents bâtiments,
mise en place d’un copieur multifonction centralisé et d’une sauvegarde des fichiers.
Cinéma Les Templiers : passage au numérique
Service juridique
Le service juridique a assuré en 2012 deux missions principales en direction de la communauté d’agglomération MontélimarSésame, une mission de gestion des sinistres d’assurance et une mission de prestation de services juridiques.
Mission de gestion des sinistres assurance
Évolution des sinistres assurances sur les années 2011 à
2012
Sinistres assurances
DO/Décennale 1
Bris de machine 1
Dommages aux biens 15
Responsabilité communautaire 9
Flotte 2
20112012
L’augmentation notable ( multiplication par
deux du nombre de dossiers ) est fortement
liée à la croissance des sinistres d’assurances
“Dommages Aux Biens”. Le niveau d’indemnisation dans ce secteur est en forte augmentation, il conviendra de rester attentif à son
évolution afin d’anticiper une sinistralité qui
pourrait devenir source d’augmentation de
prime.
L’augmentation constatée sur une année peut
résulter pour les sinistres externes aux bâtiments de la croissance du parc propriété de la
Montélimar SESAME ( biens touchés : crèches,
déchetteries, aire d’accueil des gens du voyage,
Cinéma des templiers et le centre aquatique
Aloha ), en interne de l’augmentation de la vétusté des bâtiments ou de leurs équipements notamment en matière électrique et d’étanchéité
( bâtiments touchés : Aire d’accueil des gens
, Office du
du voyage , Conservatoire
tourisme , Kid’O’vert , Médiathèque ).
: Dégât des eaux
: Problème électrique ou alarme
Aucun sinistre qui a fait l’objet d’une ouverture de dossier au titre de l’assurance Responsabilité communautaire n’a actuellement donné lieu à indemnisation. Trois
d’entre eux concernaient des vols au centre
aquatique Aloha, série à laquelle il a été mis
fin par l’installation, en cours de saison, de
caméras de surveillance. Quatre autres sinistres trouvent leur origine sur des zones des
travaux engagés par la Montélimar-Sésame.
Ces derniers ont tous été classés sans suite.
Sinistralité
Prime
Indemnisation
66 354
27 075
Flotte
6 161
5 090
Responsabilité Communale
8 393
Dommage Aux Biens
6
5
Bris de machine
2011
Interne
Externe
2012
Les sinistres qui trouvent leur origine à l’intérieur des bâtiments résultent de dégâts des
eaux, problèmes électriques et téléphonie ;
L’origine externe des sinistres ressort de
dégradations de tiers.
Répartitions des prestations par
domaine d’intervention
Veille juridique 64
Conseils juridiques 19
Analyses Conventions 25
Gestion Convention/AOT 12
Contentieux administratifs 6
Les prestations de conseils et d’analyses de
conventions ont concerné pour 50 % sur
l’aménagement du territoire, l’environnement et le développement durable.
Répartition des conseils eet analyses
conventions par domaines
Aménagement du Territoire/transport 25 %
733
Environnement et DD 23 %
2 293
Recours directs
2
Le service juridique a exécuté 126 prestations juridiques en direction de Montélimar-Sésame durant l’année 2012.
État indemnisation des sinistres/prime
d’assurances
Origines des sinistres
9
Mission de prestation
de services juridiques
Protection juridique
408
Tous risques expositions
698
La sinistralité en Dommages aux biens est de
0.40 et en flotte automobile de 0.80.
Pour autant, l’indemnisation flotte concernant essentiellement des sinistres non-responsables n’est en principe pas alarmante.
Administration générale/prévention des risques 20 %
Sport/Famille/Communication 25 %
Économie/NTIC 7 %
Les contentieux administratifs sont au nombre de SIX et concernent des affaires liées à la
Fonction publique et la Commande publique.
Répartition du contentieux par domaines
Commande public 33 %
Fonction public 67 %
39
Bâtiments
Les chiffres
35 bâtiments entretenus
34 000 m² entretenus.
990 213 € de budget d’entretien
dont 587 046 € EDF et GDF
58 432 € et eau
63 580 € téléphone : fixes, portables, internet…
8 150 265 € de budget travaux investissement réalisés
90 546 € d’acquisition de terrains
Quelques éléments marquants
Les gros chantiers livrés en 2012 :
Coût travaux
en € TTC
Construction d’un stade d’athlétisme
3 324 000
Construction d’une nouvelle crèche au nord du territoire
952 0000
Bilan énergétique
Bilan des Énergies consommées pour les bâtiments intercommunaux.
Historique sur 2 ans des bâtiments les plus parlants.
Bâtiments
Crèches
Crèche Saint-Pierre
Coût 2011
Coût 2012
Électricité
14 517,86
8 712,54
7 940,02
8 490,24
Réhabilitation de la piscine de Châteauneuf-du-Rhône
815 000
Gymnases
10 644,20
25 995,89
Construction d’une déchèterie au nord du territoire
582 000
14 785,63
15 653,15
Piscine Aloha
89 025,17
78 378,84
Zone d’activité de Châteauneuf-du-Rhône
Passage au numérique du cinéma des Templiers
1 265 147
Rénovation des douches Europa
15 000
Accessibilité handicapés Médiathèque
27 500
Toiture crèche du Jardin Public
46 000
Chantiers commencés en 2012 et livrables en 2013 :
Eau
92 800
Conservatoire de Musique
Médiathèque
Auditorium Templiers
Crèches hors Saint-Pierre
277,46
117,36
1 230,53
1 245,56
445,66
204,02
3 605,18
1 006,76
315,57
349,77
3 870,06
Restructuration de la Médiathèque
Construction d’un Palais des Congrès
Zone d’activité de La Coucourde
Zone d’activité de La Bâtie Rolland
Locaux techniques Léonards
Gymnases Monod et Europa
5 645,91
1 333,97
854,25
27 553,19
25 053,16
Études finalisées en 2012 :
Conservatoire de Musique
Construction d’un Palais des Congrès
Restructuration du Conservatoire de musique & théâtre
Restructuration de la Médiathèque
Construction d’une déchèterie au nord du territoire
Médiathèque
Programmes de travaux finalisés en interne en 2012 :
Restructuration de la piscine de Cléon d’Andran
Conservation du Théâtre intercommunal
Restructuration et extension de la crèche de Nocaze
40
Piscine Aloha
Gaz
3 153,15
5 574,26
Auditorium Templiers
7 858,18
13 393,76
Crèches
5 135,00
5 825,89
Gymnases ( hors Espace Éducatif et Sportif )
37 101,50
49 073,97
13 402,47
19 947,08
117 843,56
109 350,80
Piscine Aloha
Finances
Activité de la direction financière
Nombre de factures
Nombre d’engagements
Nombre de mandats
Nombre de titres
2011
2012
Var. en %
Var. en nbre
5 001
5 194
4 %
193
2 982
3 172
6 %
190
7 005
7 404
6 %
399
1 295
1 338
3 %
43
Marchés publics
84 marchés passés
Marché
Nombres
Fournitures
Services
Travaux
Total
Montant
15
698 224 €
37
2 159 565 €
32
15 275 526 €
84
18 133 315 €
41
Fournitures :
Objet du marché
N° marché
Fourniture de trois ( 3 ) véhicules utilitaires électriques légers
Marché conclu pour une durée de cinq ( 5 ) ans à compter de sa date de notification
20110109
Fournitures et livraison de consommables informatiques
Marché à bons de commande conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de sa date de notification
Minimum : 2 000 € HT*
Maximum : 10 000 € HT*
20120022
Fourniture d’équipements sportifs pour le stade d’athlétisme de Montélimar - Sésame
Marché conclu à bons de commande et pour une durée d’un an
Minimum : 85 000 € HT
Maximum : 120 000 € HT
20120023
Fourniture de carburants par cartes accréditées
Marché conclu à bons de commande pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de la date de notification
Minimum : 2 500 € HT*
Maximum : 10 000 € HT*
20120028
Mise à disposition d’emballages de gaz et fourniture de produits chlorés gazeux liquéfiés pour le centre aquatique Aloha/
Marché conclu à bons de commande pour une durée de cinq ( 5 ) ans à compter de sa date de notification
Minimum : 2 837,80 € HT*
Maximum : 6 243,16 € HT*
20120029
Fourniture de livres non scolaires pour la Médiathèque
Lot n° 1 : Nouveautés ( fiction et documentaires adultes et jeunesse ) - Ouvrages urgents à acquérir sur place
Marché conclu à bons de commande pour une durée de deux ( 2 ) ans à compter de sa date de notification
20120030
Lot n° 2 : Ouvrages spécialisés dans tous les domaines ( fiction et documentaires adultes et jeunesse ) - A acquérir sur place
20120031
Lot n° 3 : Ouvrages récents et de fonds à commander ( fiction et documentaires adultes )
20120032
Lot n° 4 : Ouvrages récents et de fonds à commander ( fiction et documentaires jeunesse )
20120033
Lot n° 5 : Livres neufs reliés ( fiction et documentaires adultes et jeunesse )
20120034
Lot n° 6 : Office de livres neufs à prix réduits ou épuisés ( fiction et documentaires adultes )
20120035
Lot n° 7 : Livres à gros caractères à commander ( fiction et documentaires adultes )
20120036
Fourniture de postes informatiques
Marché conclu à bons de commande pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification
Minimum : 40 postes
Maximum : 80 postes
20120041
Fourniture et maintenance d’un système de projection “cinéma numérique”
Marché conclu pour une durée de cinq ( 5 ) ans à compter de la date d’admission du matériel
20120042
Refonte, maintenance et hébergement du site internet de Montélimar-Sésame
Marché à bons de commandes, conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de la date de notification du marché
20120070
42
Date de
notification
Nom de l’attributaire
Adresse
JEAN / DIAC LOCATION
102, route de Valence
26200
MONTELIMAR
85 060,00
OFFICEXPRESS SAS
1-3, rue de la Cokerie
93213
SAINT DENIS LA PLAINE
30 000,00
MARTY SPORTS
route de la Méignanne
49370
SAINT CLEMENT DE LA
PLACE
7-mai-12
THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION SAS
Port E. Herriot, 2 rue de
l’Ardoise, BP 7005
69342
LYON CEDEX 07
30 000,00
4-mai-12
GAZECHIM
15, rue H. Brisson, BP 405
34504
BEZIERS
31 000,00
23-mai-12
LIVRES ET COMPAGNIE S.A.S.
123, bd de Grenelle
75015
PARIS
40 758,00
23-mai-12
LIBRAIRIE DECITRE
16, rue Jean Desparmet
69371
LYON CEDEX 08
42 654,00
23-mai-12
LIBRAIRIE COLOPHON
3, place Saint Louis, Maison
du Bailli
26230
GRIGNAN
60 000,00
23-mai-12
LIBRAIRIE COLOPHON
3, place Saint Louis, Maison
du Bailli
26230
GRIGNAN
28 436,00
23-mai-12
BIBLIOTECA
14, rue Serpente
75006
PARIS
11 943,00
29-mai-12
Gérard BELLY
Les Hautes Valgayettes
07220
LARNAS
5 118,00
23-mai-12
BIBLIOTECA
14, rue Serpente
75006
PARIS
4 095,00
29-mai-12
COM 6
28, rue de la Tuilerie
38171
SEYSSINET CEDEX
47 120,00
11-juin-12
Ciné 3 Diffusion SARL
25, rue de la Côte
69720
SAINT LAURENT DE MURE
82 040,00
Com6-Interactive SARL
Z.A. Triasis, rue Lavoisier
31140
LAUNAGUET
80 000,00
13-janv-12
7-févr-12
9-mars-12
8-oct-12
CP
Ville
Prix du marché HT
120 000,00
43
Services
Objet du marché
N° marché
Maitrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de la halte garderie de Nocaze
20110111
Acquisition d’une solution dématérialisée des marchés publics. Marché conclu pour une période de un ( 1 ) an à compter de sa date de notification
20120001
Fourniture et maintenance préventive et corrective des matériels de sécurité incendie. Marché à bons de commande, conclu pour la période comprise entre sa date de notification et le 31
décembre 2014 ; Minimum : 90 unités*, Maximum : 400 unités*
20120021
Prestations de services d’assurances. Lot n° 3 assurances flotte automobile et risques annexes
Marché conclu pour la période comprise entre le 1er avril 2012 et 31 décembre 2014
20120024
Prestations de services d’assurances. Lot n° 5 assurances risques statutaires. Marché conclu pour la période comprise entre le
1er
avril 2012 et le 31 décembre 2014
20120025
Maîtrise d’œuvre pour l’extension et le renforcement des réseaux d’eaux usées sur le territoire de Montélimar - Sésame au Nord Est de Montélimar
20120043
Ouverture et fermeture de la base de loisirs de Montmeillan et des toilettes à proximité. Marché conclu pour une durée d’un ( 1 ) an à compter de sa date de notification, renouvelable pour des
périodes d’un ( 1 ) an, sans que sa durée n’exède trois ( 3 ) ans.
20120046
Etude pour la réalisation d’un schéma d’accessibilité des personnes handicapées dans les transports en commun.
20120047
Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour l’extension et le renforcement des réseaux EU sur le territoire de Montélimar au Nord Est
20120048
Infogérance du système d’information. Marché conclu pour une durée d’un ( 1 ) an à compter de sa date de notification, renouvelable deux ( 2 ) fois pour des périodes d’un ( 1 ) an.
20120049
Transport public des élèves usagers des A.L.S.H.. Lot N°1 transport des usagers des lignes sud, est et nord ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6 juillet au 31 août 2012 )
Minimum : 15 000,00 €, Maximum : 150 000,00 €
20120051
Transport public des élèves usagers des A.L.S.H. Lot N°2 transports des usagers Montiliens de Nocaze, Pracomptal et commune d’Ancône ( marché à bons de commande conclu pour la période
du 6 juillet au 31 août 2012 ). Minimum : 2 677,500 €, Maximum : 24 990,00 €
20120052
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°3 transports des usagers de la commune d’Ancône et des usagers montiliens de Grangeneuve ( marché à bons de commande conclu pour la
période du 6 juillet au 31 août 2012 ). Minimum : 357,00 €, Maximum : 17 850,00 €
20120053
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°4 transports des usagers du Kid’O’Vert pour des sorties sur Montélimar-Sésame ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6
juillet au 31 août 2012 ). Minimum : 250,00 €. Maximum : 12 500,00 €
20120054
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°5 transports public des usagers du Kid’O’Vert pour des sorties de 200 km de rayon ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6
juillet au 31 août 2012 ). Minimum : 5 508,00 €, Maximum : 32 400,00 €
20120055
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°6 transports public des usagers pour le Kid’O’Allan ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6 juillet au 31 août 2012 )
Minimum : 2 950,00 €, Maximum : 17 000,00 €
20120056
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°7 transports public des usagers pour le Kid’O’Allan pour des sorties de 200 km de rayon ( marché à bons de commande conclu pour la
période du 6 juillet au 31 août 2012 ). Minimum : 324,00 €, Maximum : 8 100,00 €
20120057
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°8 mise à disposition d’un mini car pour les usagers Kid’O’Allan ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6 juillet au 31 août
2012 ). Maximum : 1 680,00 €
20120058
Transports publics des usagers des A.L.S.H. Lot N°9 transports public des usagers de l’A.L.S.H. de Saulce-sur-Rhône ( marché à bons de commande conclu pour la période du 6 juillet au 31
août 2012 ). Minimum : 1 500 €, Maximum : 18 000,00 €
20120059
Réalisation d’analyses et de bilans économiques du territoire de la Communauté d’agglomération Montélimar-Sésame
20120060
Mise à disposition, implantation, entretien et exploitation d’abris bus. Marché conclu pour une durée de sept ( 7 ) ans à compter de sa date de notification
20120061
Entretien complet du système de sécurité incendie des bâtiments intercommunaux.
Marché conclu pour une période d’un ( 1 ) an à compter de sa date de notification, renouvelable pour des périodes d’un ( 1 ) an sans que sa durée n’excède trois ( 3 ) ans
20120062
Etudes à la parcelle des assainissements autonomes. Marché à bons de commande conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de sa date de notification.
Minimum : 26 500 € HT, Maximum : 79 5000 € HT
20120063
Maintenance préventive et corrective du parc d’ascenseurs implantés dans les bâtiments intercommunaux et interventions d’urgence. Marché conclu pour une période d’un ( 1 ) an à compter
de sa date de notification, renouvelable pour des périodes d’un ( 1 ) an sans que sa durée n’excède trois ( 3 ) ans
20120064
Organisation de concerts dans le cadre du festival intercommunal de Montélimar-Sésame en 2013/2014.
Lot n° 1 : organisation de concerts payants sur le territoire de la commune de Montélimar
20120065
Organisation de concerts dans le cadre du festival i intercommunal de Montélimar-Sésame en 2013/2014
Lot n° 2 : organisation d’événements gratuits sur l’ensemble du territoire de Montélimar-Sésame
20120066
Etude des impacts liés à la fusion de Montélimar-Sésame avec la CCPM
20120067
Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour la création d’une station d’épuration au hameau de Lachamp sur la commune de La Coucourde
20120068
Mise à disposition, entretien et exploitation de trois ( 3 ) appareils distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires pour le centre aquatique Aloha.
Marché conclu pour une durée de trois ans à compter du 1 janvier 2013
20120071
Collecte des cartons par apport volontaire avec mise à disposition des contenants correspondants ( marché à bons de commande conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de sa date
de notification ). Minimum : 15 000 € HT*, Maximum : 35 000 € HT*
20120074
Mise en place d’un observatoire de l’habitat. Marché conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de sa date de notification renouvelable 1 fois
20120075
Maîtrise d’œuvre pour la création d’une station d’épuration au hameau de Lachamp sur la commune de La Coucourde
20120076
Collecte du verre par apport volontaire sur le territoire de Montélimar/Sésamev( marché à bons de commande conclu pour une durée de trois ( 3 ) ans à compter de sa date de notification ).
Minimum : 36 000 € HT*, Maximum : 65 000 € HT*
20120077
Transports publics des élèves de Montélimar Sésame au centre aquatique Aloha lot N°1 transport public des élèves des écoles publiques de Montélimar au centre aquatique
( marché à bons de commande conclu pour la période du 12 novembre 2012 au 28 juin 2013 ). Minimum : 4 673,00 €, Maximum : 33 387,00 €
20120081
Transports publics des élèves de Montélimar Sésame au centre aquatique Aloha. lot N°2 transport public des élèves des écoles publiques de Montélimar Sésame ( hors Montélimar ) au centre
aquatique ( marché à bons de commande conclu pour la période du 12 novembre 2012 au 28 juin 2013 ). Minimum : 4 579,40 €, Maximum : 9 158,80 €
20120082
Transports publics des élèves de Montélimar Sésame au centre aquatique Aloha. lot N°3 transport public des élèves de l’école publique de Saulce sur Rhône au centre aquatique Aloha
( marché à bons de commande conclu pour la période du 12 novembre 2012 au 28 juin 2013 ). Minimum : 560,00 €, Maximum : 2 240,00 €
20120083
Nettoyage de divers batiments intercommunaux
( Marché conclu pour une période d’un ( 1 ) an à compter de sa date de notification, renouvelable pour des périodes d’un ( 1 ) an sans que sa durée n’excède trois ( 3 ) ans )
20120084
44
Date de notification
Adresse
CP
Ville
Prix du marché HT
Fabrice BURTHERET/MANGANO/B.E.O.D./
BE.TE.BAT.
5 Chemin de la Fonderie
26200
MONTELIMAR
GROUPE MONITEUR
12, rue d’Uzès
75108
PARIS
SPF
503, Z.A. du Roucagnier
34400
LUNEL VIEL
20 100,00
18-avr-12
AUDITASSUR
10 rue Tourvieille
26200
Montélimar
22 516,00
18-avr-12
ASTER
7 et 8 rue Drouot
75009
PARIS
POYRY ENVIRONMENT
130 route de Châteauneuf
BP 118
26203
MONTELIMAR
91 425,00
1-août-12
ALPA / SAS 26
32-34, grande Rue, BP 123
26203
MONTELIMAR
42 864,66
4-juil-12
TRANSETUDE
20, rue de la Villette,
Immeuble Le Bonal
69003
LYON
17 505,00
11-juil-12
CO BAT
80 bis avenue St Lazare
26200
MONTELIMAR
12-juil-12
C’PRO
53, avenue des Langories
26000
VALENCE
141 510,00
5-juil-12
CARS et transports TESTE
29, avenue du Général de
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
150 000,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
24 990,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
17 850,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
12 500,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
32 400,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
17 000,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
8 100,00
5-juil-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
1 680,00
5-juil-12
26200
MONTÉLIMAR
18 000,00
92939
LA DEFENSE CEDEX
42 250,00
6-janv-12
27-janv-12
16-mars-12
20-juin-12
Gaulle
Immeuble Le Palatin - 3
Cours du Triangle
23 639,99
2 590,00
107 339,00
3 960,00
2-août-12
KPMG
1-août-12
CLEAR CHANNEL France
4, place des Ailes
92641
BOULOGNE BILLANCOURT
SSI SERVICES SAS
Immeuble le Pin, 4 rue de la
Terre de Feu
91952
COURTABOEUF CEDEX
10 600,00
13-août-12
HYDRO SIAL
2 rue Vieille Porte
26790
LA BAUME DE TRANSIT
79 500,00
17-août-12
SOREA ASCENSEURS
Zone Artisanale de la Motte
07210
BAIX
11 100,00
27-août-12
Daniel MAGGI
1, allée Florival
26200
MONTELIMAR
306 000,00
27-août-12
Daniel MAGGI
1, allée Florival
26200
MONTELIMAR
120 000,00
KPMG
Immeuble Le Palatin - 3
Cours du Triangle
92939
LA DEFENSE CEDEX
CO BAT
80 bis avenue St Lazare
26200
MONTELIMAR
22-oct-12
TD DISTRIBUTION
Z.A. Les Blaches
26270
LORIOL
22-oct-12
SITA CENTRE EST
8, chemin des Vergers
26600
PONT DE L’ISERE
8-août-12
3-sept-12
3-oct-12
7-nov-12
31 860,00
1 575,00
105 000,00
URBANIS
54, cours Lafayette
69003
LYON
74 600,00
Cabinet d’études M. MERLIN
2, avenue Pierre Semard
26000
VALENCE
14 280,00
8-nov-12
VIAL SARL
Les Bouillens
30310
VERGEZE
195 000,00
8-nov-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
33 387,00
8-nov-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
9 158,80
8-nov-12
Gaulle
26200
MONTÉLIMAR
2 240,00
NEWS SERVICE SAS
12 chemin Saint Estève
30128
GARONS
21-nov-12
31-déc-12
367 044,80
45
Travaux
Objet du marché
N° marché
Travaux de construction d’un stade d’athlétisme à Montélimar
Lot n° 10 : Ascenseurs
20110069
Réalisation d’un palais des congrès
Lot n° 1 : Fondations spéciales, terrassements, gros-œuvre, charpente métallique, toiture, étanchéïté
20120002
Lot n° 2 : Désamiantage
20120003
Lot n° 3 : Façade, vêture, brise soleil
20120004
Lot n° 4 : Menuiseries extérieures alu
20120005
Lot n° 5 : Métallerie
20120006
Lot n° 6 : Menuiseries intérieures bois
20120007
Lot n° 7 : Cloisons, doublage, plafond
20120008
Lot n° 8 : Sols carrelage, faïence
20120009
Lot n° 9 : Sols souples
20120010
Lot n° 10 : Revêtements muraux, peinture
20120011
Lot n° 11 : Chauffage, ventilation, climatisation
20120012
Lot n° 12 : Plomberie, sanitaires
20120013
Lot n° 13 : Electricité, courants forts/courants faibles
20120014
Lot n° 14 : Appareil élévateur
20120015
Lot n° 15 : Equipements scénographiques
20120016
Lot n° 16 : Gradins
20120017
Lot n° 17 : V.R.D.
20120018
Lot n° 18 : Eclairage public
20120019
Lot n° 19 : Espaces verts
20120020
Création de la station d’épuration de La Touche
Lot n° 1 : Station d’épuration
20120026
Création de la station d’épuration de La Touche
Lot n° 2 : réseaux
20120027
Création de la déchetterie au Nord du territoire intercommunal
Lot n° 1 : Terrassements et V.R.D.
20120037
Lot n° 2 : Bâtiment
20120038
Lot n° 3 : Equipements
20120039
Lot n° 4 : Espaces verts
20120040
Raccordement des eaux usées des quartiers Ferreints et Sastre à Allan sur le réseau de la commune d’Espeluche
Lot n° 1 : réseaux d’assainissement et voirie
20120044
Raccordement des eaux usées des quartiers Ferreints et Sastre à Allan sur le réseau de la commune d’Espeluche
Lot n° 2 : station de refoulement pneumatique et postes d’injection
20120045
Travaux sur réseaux d’eaux usées
Marché à bons de commande conclu pour une période d’un ( 1 ) an renouvelable pour des périodes d’un ( 1 ) sans que sa durée totale n’exède trois ( 3 ) ans
Minimum : 300 000 € HT*
Maximum : 950 000 € HT*
20120050
Construction d’une unité de traitement des eaux usées au hameau de Morginas
20120069
Travaux pour le raccordement des eaux usées du Quartier Les Echaunes à Montboucher sur Jabron sur
le réseau de la Ville de Montélimar
Lot n° 1 : Réseaux
20120072
Travaux pour le raccordement des eaux usées du Quartier Les Echaunes à Montboucher sur Jabron sur
le réseau de la Ville de Montélimar
Lot n° 2 : Poste de refoulement
20120073
46
Date de
notification
Adresse
CP
Ville
Prix du marché HT
23-janv.-12
COPAS Ascenseurs
700, rue André Malraux
07500
GUILHERAND-GRANGES
20-févr.-12
RIVASI BTP/BERTHOULY CONSTRUCTION
16 Avenue du Lieutenant Cheynis
26160
LA BATIE ROLLAND
17-févr.-12
DI ENVIRONNEMENT
10, rue Chastagnier, BP 266
26200
MONTELIMAR
17-févr.-12
SMAC S.A.
380, avenue Archimède, Bâtiment E
Parc Cézanne1
13592
AIX EN PROVENCE
785 992,40
18-févr.-12
LAMANDE PONCE
Le Village
26450
PUY SAINT MARTIN
129 155,01
18-févr.-12
LAMANDE PONCE
Le Village
26450
PUY SAINT MARTIN
317 474,90
20-févr.-12
MENUISERIE FOURNIER
Zone Artisanale l'Ile Blaud
07800
BEAUCHASTEL
240 950,85
17-févr.-12
PIOVESAN
10, rue des Esprats, BP 74
26200
MONTELIMAR
413 848,21
17-févr.-12
MIGMA
Z.A. Champgrand, 368 allée des
Abricotiers
26270
LORIOL SUR DRÔME
122 564,64
17-févr.-12
S.A.P.
avenue du Comtat
84500
BOLLENE
17-févr.-12
FOULLIER-CHAUVIN & Fils
Z.I. du Lac sud, av. Louis Neel
07000
PRIVAS
177 623,13
17-févr.-12
A.S.G.T.S./ REBOUL-COTTE Climatique
Z.A. du Meyrol, 8 av. Gaston
Vernier
26200
MONTELIMAR
988 327,76
17-févr.-12
BUEY Climatique
Z.A. du Meyrol, BP 47
26200
MONTELIMAR
110 500,00
17-févr.-12
REBOUL-COTTE/ A.S.E.
Parc d'Activité de Fortuneau, BP 95
26200
MONTELIMAR
777 713,16
17-févr.-12
THYSSENKRUPP Ascenceurs
Z.I. La Saulaie, 27H av. des Saules,
BP 78
69922
OULLINS CEDEX
151 085,00
17-févr.-12
AUDIO EQUIPEMENT
42, rue Vaucanson
69150
DECINES CHARPIEU
748 022,93
20-févr.-12
HUGON SPORT SARL
Regourd, village artisanal
46000
CAHORS
723 486,00
17-févr.-12
SACER SUD-EST
Agence de Valence, Z.I.
07250
LE POUZIN
737 340,89
17-févr.-12
SPIE SUD-EST
Z.I. sud, BP 21
26200
MONTELIMAR
7 190,00
17-févr.-12
Gilles ESPIC
route de Marseille, BP 215
26200
MONTELIMAR
9 809,00
05-avr.-12
SIRFIA
12, rue Saint Marie
07100
ANNONAY
05-avr.-12
T.P. UNION
route d'Espeluche
26200
MONTELIMAR
07-juin-12
SACER SUD-EST/BERTHOULY TP
Agence de Valence, Z.I.
07250
LE POUZIN
07-juin-12
RIVASI BTP
16 Avenue du Lieutenant Cheynis
26160
LA BATIE ROLLAND
63 557,00
07-juin-12
C’CLOT/INOX ALU CONCEPT
200, rue des Terres Bourdin
69140
RILLIEUX LA PAPE
55 483,76
07-juin-12
LES JARDINS DE PROVENCE
16, rue des 14 Martyrs, BP 5
07250
LE POUZIN
23 000,00
03-juil.-12
BERTHOULY / RIVASI / SOBECA / VALETTES
CANALISATIONS
18 rue de Dion Bouton
BP 237
26206
MONTELIMAR
382 350,63
03-juil.-12
BERTHOULY / UFT France
BP 237
26206
MONTELIMAR
256 089,00
11-juil.-12
BERTHOULY / RIVASI / SOBECA / VALETTE
CANALISATIONS
BP 237
26206
MONTELIMAR
2 850 000,00
10-oct.-12
ANDRIEUX RENE
ZA Le Grand Dévès
26790
TULETTE
19-nov.-12
BERTHOULY T.P/RIVASI BTP/SOBECA
18, rue de Dion Bouton
BP 237
26206
MONTELIMAR
19-nov.-12
POMPAGE RHONE ALPES
1, rue des Ramas
07250
LE POUZIN
21 500,00
3 814 675,34
26 854,36
39 770,89
134 421,00
23 916,50
275 926,46
64 548,00
714 449,16
87 900,00
47
Allan
Ancône
Espeluche
La Bâtie-Rolland
La Coucourde
La Touche
Les Tourrettes
Montélimar
Portes-en-Valdaine
Puygiron
Saulce-sur-Rhône
Savasse
Communauté d’Agglomération Montélimar-Sésame
Maison des Services Publics
1, avenue Saint Martin
26200 Montélimar
04 75 00 64 41

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