Contrat de saillie Saison 2013 MESSIRE ARDENT

Contrat de saillie Saison 2013
MESSIRE ARDENT
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Frais Techniques : 90€ TTC à l’ordre de Denis Hubert, encaissables à la réservation. Ils sont valables pour cet étalon et la jument mentionnée
ci-dessous. Tout changement d’étalon ou de jument après avoir reçu de la semence sera considéré comme un nouveau contrat. Dans ce cas,
les frais techniques seront à repayer. Les frais techniques ne seront pas remboursés en cas d’annulation du contrat.
Solde « Poulain Vivant » : 600€ TTC à l’ordre du Haras de Hus, qui sera encaissé avant l’envoi des papiers (déclaration de naissance, papiers
d’inscription au Stud-book) nécessaires à l’enregistrement de votre poulain en 2013.
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception de deux exemplaires signés du présent contrat, une fois les frais techniques
acquittés et le chèque « Solde Poulain Vivant » à l’ordre du Haras de Hus réceptionné à l’adresse suivante : Denis Hubert – Chemin de la
Madeleine – 50 000 Saint Lô.
Les frais de transport de doses seront à votre charge, à hauteur de 30€ TTC par envoi. Aucune dose ne sera envoyée avant le paiement des
frais techniques. Le renvoi des boîtes au Haras de Hus se fera à votre charge. Un supplément de 20€ TTC sera facturé par boîte en cas de non
renvoi.
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Commande de semence au 06.81.91.45.03 ou [email protected] : Pour la semence fraîche : appeler Denis Hubert les jours de
commande (du lundi au vendredi) de 8h30 à 10h00. Livraison le lendemain. Pas de commande, ni de livraison, les dimanches et jours fériés.
Déclaration de naissance : La date d’échéance pour le paiement du solde est fixée à 48h après la naissance de votre poulain. La déclaration
de naissance nécessaire à l’inscription au Stud-book ne sera transmise qu’une fois les frais de monte réglés (frais techniques, frais de
transport, solde de la saillie…).
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La saison de monte de l’étalon peut être écourtée ou interrompue pour des raisons (sportives, physiques…) non connues au début de la saison
de monte. Les clients seront informés sur notre site internet www.harasdehus.com ou par mail. Dans ce cas, nous vous proposerons dans la
mesure du possible de la semence congelée, ou un autre étalon de votre choix (le solde poulain vivant à payer lors de la naissance du poulain
sera celui de l’étalon choisi). Le Haras de Hus ne pourra pas être tenu pour responsable. Aucun remboursement de frais ne pourra être
demandé.
Le Haras de Hus décline toute responsabilité en cas de problème concernant l’envoi de semence par une entreprise de transport. En cas de
réclamation, celle-ci doit nous être faite le jour prévu de la livraison.
Le contrat peut être reporté l’année suivante pour un même étalon et une même jument, uniquement pour la saison 2014. Un certificat
vétérinaire de vacuité sera exigé. Le solde « Poulain Vivant » restera au même tarif que celui de la saison 2013. Les frais techniques ainsi que
les frais de transport seront à repayer en 2014. Attention le report de saillie dépendra de la suite de la carrière de reproduction de l’étalon.
Pour un même signataire de contrat qui a fait naître 4 poulains sur une même année, une fois les soldes de saillie acquittés, il sera remboursé
de la saillie la moins chère. Cette condition n’est pas reportable d’une année sur l’autre.
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Je soussigné (Nom – Prénom) ou Raison Sociale : …………………………………………..……………………………………………………………………..……………………………………
Adresse : ……………………………...……………………………………………………...……………………………………………………………………………………..……………………….……..……..
Code postal (Obligatoire) …………………………..…Commune …………………………………………………………….………………………………..………………….……………………..…
Téléphone : …………………………............................ Email :………………………………………………………………………………Fax : …………………………..……………………..……
Atteste avoir lu et accepté les conditions générales du contrat, et déclare souscrire une saillie de MESSIRE ARDENT pour la saison 2013,
aux conditions énumérées ci-dessus.
Nom de la jument : …………………………………………………………….………………………………………….………………….……..………………………............………………………….…
N°SIRE : …………………………………………….…………… Race : ………………..………………Père : ……………………………………….………………………………………..…………………
Saillie en vue de déclarer un transfert d’embryon :
oui
non
Lieu d’insémination :
Chez Denis Hubert
Au Centre ………………………………………………………………………….………………………………………………….……..……………….
Adresse du centre ……………………………………………………………………………….………………………………………….………………………………………………….……………….….….
Code postal (Obligatoire) ………………..….…………Commune ………………………………….…………….…………..……………….Téléphone…………………………………………..
En semence fraîche (I.A.R.T.)
J’accepte les conditions de vente, et je m’engage à payer les montants dus.
Fait en 2 exemplaires à ……………………………………………., le …………………………….
L’acheteur (Porter la mention « Lu et Approuvé »)
Le Haras de Hus
SARL au capital de 17 805 871 € - Siège Social Domaine du Pont Hus - 44390 Petit-Mars
Tél : 02 40 72 38 38 - Fax : 02 51 81 58 49 - email : [email protected] - www.harasdehus.com
N° de TVA intracommunautaire : FR 30 478 488 687 - code APE 0143 C - RCS Nantes 478 488 687 - SIRET 478 488 687 00029