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Délibération DEL2016-077-SG
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VILLE DE LANDERNEAU
EXTRAIT
du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Secrétariat général
SEANCE DU VENDREDI PREMIER JUILLET DEUX MILLE SEIZE
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Nombre de conseillers :
en exercice
33
présents
30
votants
31
L'an deux mille seize, le vendredi premier juillet à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de LANDERNEAU, dûment convoqué
en conformité de la Loi du 5 Avril 1884 le vendredi vingt quatre juin, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Patrick LECLERC, Maire, pour la tenue de la séance de ce jour.
PRESENTS : M. Jean-Pierre MAREC – Mme Marie-José CUNIN – M. Jean-Jacques BONIZ – Mme Anne TANGUY – M. Michel RIOU
– Mme Marie-France TRMAL – M. Yvan MOULLEC – Mme Carole SALLES – M. Michel COJEAN - Mme Anne-Marie PRIGENT – MM.
Roger MEROUR – Jean-Bernard FLOCH – Mmes Annick BRUNEEL – Elisabeth OMNES – MM. Guy SALAUN – Daniel QUEFFELEC –
Olivier QUEDEC - Mme Marie-Laure LE GUEN – MM. Frédéric KERLAN – Pierre MARHIC – Mmes Solen ROUBY - Viviane BERVAS –
Gwénaëlle DALIS ABGRALL - Anne-Lise NEDELEC – Delphine DANTEC - Alexandra GUILLORE – M. Ludovic APPELGHEM - Mme
Karine CORNILY – M. Frédéric LE SAOUT.
EXCUSES. : MM. Henri MORVAN – Nicolas LE NEEN (pas de procuration) – Yannick HERVE (pas de procuration).
respectivement représenté par : Mme Karine CORNILY.
Madame Anne-Marie PRIGENT nommée Secrétaire de Séance prend place au bureau en cette qualité.
La séance ouverte
Délibération N°17 - DEL2016-077-SG
SUBVENTIONS - FIS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A EOL BASKET
Délibération DEL2016-077-SG
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Délibération N°17 - DEL2016-077-SG
SUBVENTIONS - FIS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A EOL BASKET
Monsieur Michel Riou donne lecture du rapport suivant :
Par courrier du 4 mai dernier, le club de basket de l’Elorn Olympique Landerneau, créé en 1986, a fait
part à la Ville des animations organisées dans le cadre de son 30ème anniversaire.
Ces festivités ont engendré des dépenses supplémentaires pour le club, qui sollicite une subvention
exceptionnelle de la Ville d’un montant de 500 €.
La Ville accompagne généralement les associations dans l’organisation de leurs manifestations,
notamment lors des anniversaires, temps forts de la vie associative (comme avec les clubs de
pétanque ou du Stade landernéen pour leurs 40 ans en 2015 par exemple).
Il est proposé au Conseil Municipal de voter le versement d’une subvention exceptionnelle de 400 €
au titre du FIS (les crédits nécessaires étant disponibles au chapitre 6574 40).
Avis de la commission Culture-Sport et Relations extérieures du lundi 20 juin 2016 :
Avis favorable à l'unanimité.
Avis de la commission Finances-Personnel du jeudi 23 juin 2016 :
Avis favorable à l'unanimité.
Décision du Conseil municipal :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de voter le versement d’une subvention exceptionnelle de
400 € au titre du FIS (les crédits nécessaires étant disponibles au chapitre 6574 40).
Transmis au contrôle de légalité le 5 juillet 2016.