Rome, le 25 mars 2011 COMMUNIQUE DE PRESSE SEMINAIRE

Prot.
37290 /RU
Rome, le 25 mars 2011
COMMUNIQUE DE PRESSE
SEMINAIRE DE FORMATION DE FORMATEURS “LA SOUSFACTURATION: EVALUATION DU RISQUE. CONSEQUENCES
FINANCIERES ET IMPACT ECONOMIQUE. SCHEMAS POUR
LES CONTROLES ”
ROME, 24 ET 25 MARS 2011
Les 24 et 25 mars 2011, à l’Hôtel Aran Mantegna de Rome, s’est tenu un séminaire
de formation de formateurs sur: “La sous-facturation: évaluation du risque.
Conséquences financières et impact économique. Schémas pour les contrôles”, organisé
par l’Agence des douanes italiennes.
L’objectif du séminaire était celui de sensibiliser toutes les douanes à ce phénomène
illicite, qui cause de graves préjudices en raison du moins-perçu en termes de droits de
douane et de TVA. Un phénomène que l’Italie a signalé depuis longtemps et s’est
engagée à contrecarrer grâce à des instruments législatifs permettant d’obtenir plus
aisément les renseignements nécessaires, avec l’application de sanctions lorsque les
opérateurs ne fournissent pas les informations.
Ce séminaire a vu la participation de représentants d’environ 60 Pays membres de
l’Organisation Mondiale des Douanes.
Les travaux ont été ouverts par le Directeur de l’Agence des Douanes, M. Giuseppe
Peleggi, et conduits par le Directeur Central des Relations Internationales, M. Giuseppe
Favale.
Particulièrement intéressantes les interventions du représentant du Secrétariat de
l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Ian Cremer, qui a présenté le programme
Revenue Package
de l’OMD, visant à améliorer et à rendre plus efficace le
recouvrement des droits de douane, et celles des représentants de la Commission
européenne (Peter Kovac, John Malone, Marco Nivolo et Peter Timmermans) qui ont
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montré comment peuvent être partagées les expériences entre les différents Pays à la
recherche de nouveaux chemins pour une coopération plus efficace.
M. Rocco Burdo, chef du Renseignement du Bureau Central Antifraude de l’Agence
des Douanes, a présenté un exposé détaillé sur les méthodes utilisées en Italie pour
établir la valeur réelle des marchandises en douane.
A cette rencontre a participé également M. Zouhair Chofri, Directeur Général des
Douanes du Maroc et Vice-président de l’OMD pour la Région Afrique du Nord et
Proche et Moyen Orient.
Les participants au séminaire ont convenu de la nécessité de renforcer la coopération
et l’échange d’informations entre les différents Pays et ont manifesté leur vive
appréciation pour l’organisation de cet évènement.
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