Série E - Etat civil Série G - Contributions - Administrations

Commune de Quesnoy-le-Montant
Dépôt du 19 novembre 2009
(19 articles ; 0,07 Ml)
Répertoire rédigé par Elise Ducrocq en septembre 2016.
Série E - Etat civil
251E_ DEP1
Naissances et décès : avis, extraits d'acte.
an XIII
1863
XIXe
XXe
Direction générale de l'enregistrement, des
domaines et du timbre : avertissements.
1874
1886
Réquisitions : instructions, montant des
contingents.
1810
1823
Garde nationale, élection des chefs : procèsverbal (1pièce, 1870).
1870
Série G - Contributions - Administrations financières
1G - Impôts directs
251E_ DEP2
Extrait du plan cadastral (copie).
Le document n'est pas daté mais il est à
situer à la fin du XIXe siècle ou au début du
XXe.
3G - Rapports de la commune avec les administrations au point de vue financier
251E_ DEP3
Série H - Affaires militaires
2H - Administration militaire
251E_ DEP4
3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers
251E_ DEP5
4H - Mesures d'exception et faits de guerre
Guerre de 1870-1871
251E_ DEP6
Page 1/3
Réquisitions et dommages de guerre. Réclamations : état, liste nominative (1871-1872).
Dédommagements : instructions, avis (18711874). Paiement de la dette de guerre à l'autorité
prussienne : instructions, délibération, tableau
(1871-1873).
Répertoire des archives déposées de la commune de Quesnoy-le-Montant
1871
1874
Edition du 04/10/2016
Série I - Police - Hygiène publique - Justice
1I - Police locale
251E_ DEP7
Fête communale, installation d'un manège au
bois : demande (1 pièce, 1883).
251E_ DEP8
Incendie : déclaration (1 pièce, fin XIXe siècle).
1883
Le document n'est pas daté mais il est à
situer à la fin du XIXe siècle.
XIXe
2I - Police générale
Surveillance des individus : passeport intérieur
(1pièce, 1819).
1819
251E_ DEP10
Etablissement insalubre, autorisation
d'installation : arrêté (1 pièce, 1879).
1879
251E_ DEP11
Epidémies : instructions.
1889
1893
Organisation des élections : courriers (1865,
1870).
1865
1870
Comptabilité, contrôle du percepteur : certificat (1
pièce, 1815).
1815
251E_ DEP9
5I - Hygiène publique et salubrité
Série K - Élections - Personnel
1K - Élections
251E_ DEP12
Série L - Finances de la commune
1L - Comptabilité
251E_ DEP13
Série M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics
4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
251E_ DEP14
Construction et travaux aux écoles des filles et
des garçons, relations avec la sous-préfecture :
courriers (1870, 1883).
1870
1883
Série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
1N - Biens communaux
251E_ DEP15
Page 2/3
Glanage et ratelage : règlement (1 pièce, 1865).
Répertoire des archives déposées de la commune de Quesnoy-le-Montant
1865
Edition du 04/10/2016
251E_ DEP16
Vente d'arbres et de branches : procès-verbaux
d'adjudication (1845-1873).
1845
1873
1873
1880
Série O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
1O - Travaux publics et voirie en général
251E_ DEP17
Travaux de voirie et de canalisation : demande
d'autorisation, croquis, projet de délibération
(1873, 1880)
Série Q - Assistance et prévoyance
5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
Page 3/3
251E_ DEP18
Incendie, dédommagement : état nominatif des
sommes dues (1 pièce, 1885).
1885
251E_ DEP19
Orphelin : arrêté de placement (1 pièce, 1871).
1871
Répertoire des archives déposées de la commune de Quesnoy-le-Montant
Edition du 04/10/2016