gestion du collateral

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES SERVICES
GESTION DU COLLATERAL
Solutions pour une meilleure efficience
Prestations de services titres, optimisation et valorisation
produits
Emmanuelle Choukroun, SGSS
SOMMAIRE
LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
LES SOLUTIONS PROPOSÉES PAR UNE BANQUE DÉPOSITAIRE, SGSS
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LES NOUVEAUX ENJEUX DU
COLLATERAL
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P.3
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P.4
PREAMBULE
VERS UN CADRE PLUS SECURISE POUR LES INVESTISSEURS AVEC EMIR (16 AOÛT 2012)
Réduction du risque de contagion
• Echange systématique OBLIGATOIRE de
garanties (« Collatéral »)
• Protection individuelle contre le risque de
contrepartie
Des risques opérationnels mieux encadrés
• Confirmation rapide des opérations
• Valorisation indépendante
• Réconciliation de portefeuille
• Compensation pour les contrats standards
• Ségrégation des comptes, une option obligatoire
Des marchés plus transparents
• Grâce aux référentiels centraux (Trade
Repositories)
• Les régulateurs peuvent contrôler le risque de
contrepartie et détecter les abus de marché
LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
DEFI n°1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (1/3)
Un cadre réglementaire complexe et mouvant dans l’Union
Européenne
• Entre juin 2014 et juin 2015 pour l’obligation de compensation
La liste des contrats non éligibles à la compensation n’est pas encore connue
• Des normes non encore connues pour les dérivés non standards
De nouvelles réglementations dans et en dehors de l’Union
Européenne, dont il faut comprendre l’articulation
• UCITS, AIFMD, Solvency II
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P.5
LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
DEFI n°1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (2/3)
RAPPEL DES CONCLUSIONS DU WGMR (2 SEPTEMBRE 2013)
Exigences de collatéral pour les contrats dérivés OTC bilatéraux
• Exemptions de marge initiale (MI) pour une entité dont la valeur notionnelle totale brute des
contrats dérivés OTC est inférieure à 8 Mds Euros
• Montant minimum de transfert (MTA) de 500 K€
• Marges de variation : les actifs postés, cash ou titres, peuvent être réinvestis ou re-nantis
• Marges initiales: les actifs postés, cash ou titres, doivent être détenus de façon à être
immédiatement disponibles pour la partie « collectante » et le collatéral collecté doit faire
l’objet d’un dispositif protégeant la partie « postante » en cas de défaut de la partie
« collectante » selon les possibilités offertes par le régime juridique applicable.
Les états sont encouragés à revoir le cadre juridique local applicable, de façon à permettre un
niveau de protection suffisant des parties « postantes / collectantes » en cas de défaut de l’une
des contreparties
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P.6
LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
DEFI n°1 : MAITRISER LA COMPLEXITE (3/3)
1.
•
2.
Les garanties financières reçues en transfert de propriété devraient être détenues par le dépositaire de l’OPCVM.
En ce qui concerne les autres types de contrats de garanties financières, les garanties financières peuvent être
détenues par un dépositaire tiers faisant l’objet d’une surveillance prudentielle et qui n’a aucun lien avec le
fournisseur des garanties financières
Les garanties financières reçues devraient pouvoir donner lieu à une pleine exécution par l’OPCVM à tout moment et sans
consultation de la contrepartie ni approbation de celle-ci.
Contrepartie i
Collatéral Cash
Les garanties financières reçues en espèces devraient uniquement être :
Placées en dépôt auprès d’entités prescrites à l’articles 50, point f, de la directive OPCVM;
Investies dans des obligations d’Etat de haute qualité;
Utilisées aux fins de transactions de prise en pension (reverse repurchase transactions), à condition
que ces transactions soient conclues avec des établissements de crédit faisant l’objet d’une
surveillance prudentielle et que l’OPCVM puisse rappeler à tout moment le montant total des
liquidités en tenant compte des intérêts courus;
Investies dans des organismes de placement collectif monétaires à court terme tels que définis
dans les orientations pour une définition commune des OPC monétaires européens.
Collatéral Titres
Les garanties financières autres qu’en espèces ne devraient pas être vendues, réinvesties ou
mises en gage.
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P.7
LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
DEFI n°2 : DES CHANGEMENTS OPERATIONNELS CONSEQUENTS
Dérivés OTC standards
Exécution
Client
Client
CONTREPARTIE
Dérivés OTC non-standards
Client
Client
CONTREPARTIE
Affirmation
Plateforme
d’Affirmation
Plateforme
d’Affirmation/
Confirmation
Confirmation
Compen
-sation
Agent
Compensateur
Agent
Compensateur
Livraison
Contrepartie
Centrale
Déclaration
Référentiel
Central
Principales adaptations
Agents compensateurs
Echange quotidien de garanties (collatéral)
Reporting à un référentiel central
Référentiel
Central
Principales adaptations
Mesures d’atténuation des risques (Septembre 2013)
Reporting à un référentiel central (12 février 2014)
Echange quotidien de collatéral (A partir de 2015)
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LES NOUVEAUX ENJEUX DU COLLATERAL
DEFI n°3 : INVESTIR EN MAITRISANT LES COÛTS
Coûts internes de gestion de projet
Coût de sélection d’un ou plusieurs prestataires
Coûts de compensation
• Frais des agents compensateurs
• Coûts liés au modèle de ségrégation choisi
• Coûts d’opportunité induits par la nature du collatéral sélectionné (Cash ou
titres)
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P.9
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P.10
LES SOLUTIONS PROPOSÉES PAR UNE BANQUE
DEPOSITAIRE, SGSS
SGSS : LES AVANTAGES D’UNE SOLUTION EXTERNALISEE
Garder le cap de ses priorités stratégiques
• Les équipes restent concentrées sur le développement des avantages concurrentiels de
l’entreprise
Déléguer à une équipe expérimentée l’organisation d’un processus d’adaptation
complexe
• Bénéficier de compétences étendues et pluridisciplinaires
Veille réglementaire, juridique, informatique, gestion de projet
• Dans le cadre d’une vraie relation client / fournisseur, encadrée par des KPI définis à l’initiation
du contrat
Meilleure maîtrise des coûts
• Dans un contexte où il est difficile de maîtriser les coûts projets, en raison de l’incertitude du
calendrier réglementaire
• En bénéficiant d’économie d’échelle grâce à une plateforme industrialisée
Flexibilité
• Vous n’avez plus à vous soucier du dimensionnement des équipes et des outils
• Tarification adaptée aux volumes traités
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L’OFFRE SGSS
MODULARITE ET FLEXIBILITE
VALORISATION
INDEPENDANTE
•Multi classes d’actifs
• Equipe interne
• Connaissance
approfondie des
pratiques de marché
• Données
indépendantes
• Assistance en cas
de litige
• Pistes d’audit
TENUE DE
POSITIONS
• Intégration des
nouvelles positions
• Gestion du cycle de
vie et des paiements
• Valorisation
indépendante
• Rapprochements de
portefeuille
• Gestion des
différends
GESTION DE
COLLATERAL
• Gestion industrielle
des appels de marge
(CSA/ARG)
• Gestion des
différends
de collatéral
REPORTING
REFERENTIEL
CENTRAL*
• Tous contrats
dérivés OTC
• Toutes contreparties
• Traitement des
instructions de
transfert de collatéral
cash et titres
*Le service de déclaration au référentiel central ne peut être souscrit séparément de la tenue de positions.
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P.12
LA PLATEFORME SGSS
INDUSTRIALISATION ET CONNECTIVITE
CSA
Bilatéral
Client
Rapport
CSA
Compensé
Intégration
nouveaux
contrats
Tenue de
position
Gestion du
collatéral
MARKIT wire/ICE Link
MI + MV
SUMMIT
Contreparties
bilatérales
Moteur de pricing
CCPs
Outil de
réconciliation
LOMBARD RISK
COLLINE
MI + MV
CB
4SIGHT
Instructions de paiement
(MI, MV)
Reporting
(Table 1, Table 2)
Banque
Banque du
du client
client
Référentiel
Référentiel
Central
Central
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P.13
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P.14
LA PLATEFORME SGSS
DES TECHNOLOGIES RECONNUES
MARKIT
MARKIT Trade
Trade Manager
Manager
Intégration des
nouvelles positions
Suivi Confirmations/statuts de
compensation
Intégration des nouvelles
positions
SUMMIT
SUMMIT
Paiements et gestion des
évènements
Valorisation « Vanille »
Tenue de positions
Moteur
Moteur de
de valorisation
valorisation // Base
Base
de
de données
données de
de marché
marché
Outil
Outil de
de réconciliation
réconciliation
du
du portefeuille
portefeuille
Gestion du Collatéral
LOMBARD
LOMBARD RISK
RISK
COLLINE
COLLINE
4SIGHT
4SIGHT
Valorisation des contrats OTC
Exotiques
Réconciliation
Gestion des disputes
Gestion industrialisée des appels
de marge
Contraintes ARG/CSA
Gestion des instructions
Transformation de titres
L’OFFRE SGSS DE CONSERVATION
DES COMPTE DE COLLATERAL ADAPTES AU NOUVEL ENVIRONNEMENT
Cadre du transfert de propriété – Compte de collatéral dédié à chaque contrepartie
•
Comptes titres reçus en collatéral
•
Comptes espèces
•
L’ensemble est lié par une lettre d’unité de compte
Cadre du nantissement – Ensemble d’actifs nantis en faveur d’une contrepartie (titres et
espèces)
Le client peut demander des transferts d’actifs (virements espèces ou titres de compte à
compte) entre l’ensemble « principal » et chaque ensemble de comptes de collatéral
Lorsqu’un titre est donné en tant que collatéral, SGSS conserve la trace de ce titre sur le
compte (tenue de position, avoir pour mémoire) afin de matérialiser le fait qu’en principe, le
titre est appelé à revenir sur le compte.
•
Toutefois ce titre n’est plus détenu par SGSS et n’est plus la propriété du client
•
Ainsi, à un instant t, pour le même ISIN et avec la même contrepartie:
DE0123456789012345
Actifs reçus en collatéral
DE0123456789012345
Actifs postés en collatéral Quantité Y, en « recordkeeping » - propriété transférée à une contrepartie
Quantité X, en « safekeeping » - propriété du client
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LE TRACK RECORD SGSS
ILS NOUS FONT CONFIANCE…
• 10 ans d’expérience dans l‘activité de gestion de collatéral, des clients internationaux
• 50 professionnels du Middle-Office et de la gestion du collatéral
• Clientèle internationale dont l’ensemble des portefeuilles dérivés OTC représente
près de 200 milliards d’euros de nominal
• 10 000 instruments dérivés OTC et 1 200 produits structurés pour lesquels la
valorisation est réalisée par SGSS