Reglement interieur Seals 76 Airsoft

Transcription

SEALS 76 AIRSOFT
Immeuble Aronde N°7
Boulevard du Parc - 76470 Le Tréport
Site internet : www.seals76airsoft.e-monsite.com
E-mail : [email protected]
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
PREAMBULE
Pour un "AIRSOFT" responsable, ce présent règlement intérieur doit être appliqué et respecté par tous les
membres de l'association, et les personnes participant aux manifestations organisées par l'association.
Mise à jour 07/10/2015
REGLEMENT INTERIEUR "SEALS 76 AIRSOFT"
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ARTICLE I :
LES MORALES
1. Tout propos contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, ou bien visant à nuire à l'intégrité morale
2.
3.
4.
5.
6.
ou physique d'une personne, entraînera, selon la gravité des propos, une exclusion "partielle" ou
"définitive".
La possession ou la consommation de substances illicites, de drogues, ou de produits alcoolisés, est
formellement prohibée. Toute personne étant sous l'influence des produits précédemment cités ne pourra
pas prendre part aux manifestations ou à la pratique de l'airsoft. Tout contrevenant à ce présent article
s'expose, une exclusion "partielle" ou "définitive".
Lors de toute manifestation de l'association, ou de la pratique de l'airsoft, il est attendu de chacun un
comportement exempt de tout reproche.
Tout comportement dangereux, provocateur, ostentatoire ne sera pas toléré durant les manifestations,
réunions, ou la pratique de l'airsoft, organisées ou non par l'Association. Les personnes impliquées
entraîneront, selon la gravité du comportement, une exclusion "partielle" ou "définitive".
Si un litige est constaté avant, pendant ou après une partie, en référé immédiatement aux responsables de
l'association.
Lors des parties d'airsoft, l'utilisation de billes "biodégradables" est obligatoire (non dangereuse pour la
faune et la flore), dans la mesure des disponibilités technique, durant toutes les manifestations et parties
d'airsoft organisées par l'Association.
NOTA :
Tout joueur manquant à l'article 1-6, se verra interdit de participer au jeu d'airsoft en pleine flore, et devra
s'acquitter d'une somme forfaitaire à l'Association, permettant de contribuer à l'achat de consommables
biodégradables et non dangereux pour l'environnement.
7. L'utilisation de billes plastiques "non biodégradables", est tolérée seulement dans les endroits clos type ;
maison, bâtiment, hangar, ... (lieux où le nettoyage est possible)
8. Tout adhérant, a l'obligation à entretenir ou de nettoyer le terrain et lieu clos, quand cela devient
nécessaire ou à la demande du comité de direction.
9. Pour les répliques fonctionnant au gaz, le gaz utilisé ne devra pas contenir d'agents à effet de serre.
10. Il est interdit d'abandonner ou de jeter sur le terrain, des détritus, déchets ou autres objets (papier,
plastique, verre, cartouche CO2, …).
11. Les grenades et fumigènes artisanaux sont strictement interdits sur le terrain. Seul les fumigènes et
grenades Airsoft vendues dans le commerce sont autorisées.
12. Le port d'insigne militaire, grade, inscription marquée Police, Gendarmerie, (liste comprenant tout effet
et insigne représentant un corps ou une fonction de l'État), emblèmes (nazis, fasciste, terroriste, ...) est
strictement interdit.
13. De plus en plus de joueurs s'équipent de caméras embarquées. Il y a également de plus en plus la
présence d'un ou plusieurs photographes. Chaque joueur venant à une partie organisée par l'association
"SEALS 76 AIRSOFT" ou à une partie organisée sur son terrain, le fait, en connaissance de cause. De
par ce fait, il accepte d'être filmé et/ou photographié, pendant et hors partie. De même, il autorise son
utilisation, sa diffusion à titre gratuit et non exclusif des photographies ou vidéos le représentant, en
partie ou en totalité, sur les supports habituels (forum, YouTube, Facebook, ...). Les joueurs filmant
veilleront, quant à eux, à respecter les joueurs filmés et ne pas atteindre à leur dignité, moralité,
intégrité.... Tout joueur, photographe, caméraman, ... s'engage également à ne pas sortir les vidéos et
photos prises hors de leur contexte qui est l'airsoft.
14. L'association pratique le "PAN t'es OUT", de façon à ne pas lui tirer dessus de trop près.
15. Le logo de l'association n'est pas libre de droit et d'utilisation, il est la propriété de l'association.
16. L'association décline toute responsabilisé en cas de perte, vol ou casse d'un bien personnel.
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17. L'association adhère à la Fédération Française d'Airsoft (FFA), de ce fait, l'association a une couverture
d'assurance à la "MAÏF", info sur site http://ffairsoft.org/
18. Un des membres du comité directeur, désigné au préalable, par le Président de l'association, doit
obligatoirement être présent lors des parties.
19. Toute décision prise personnellement sens l’accord des présidents est considéré comme nul et
n’engagera pas la responsabilité de l’association et des dirigeants.
(Résumé de la sous-préfecture dans le cadre de la loi 1901).
20. Pour toutes parties en extérieur, une tenue (uniforme) afférente à l'association est obligatoire pour toute
l’équipe, de plus, il devra s'équiper de l'écusson "SEALS 76 AIRSOFT".
NOTA :
Couleurs afférentes à l'association
ARTICLE II :
DROIT D'ENTREE & COTISATIONS
1. Au 01 janvier 2016, tout nouvel adhérent s’acquittera, en plus de la cotisation annuelle, d'un droit
d'entrée (couvrant les frais d'inscription).
2. Le montant du droit d'entrée et des cotisations sont revus chaque année et soumis à acceptation par les
membres du bureau directeur.
3. La première cotisation est payable lors de l'inscription, qui peut intervenir tout au long de l'année (au
même tarif).
4. Une fois régularisé (cotisation annuelle + droit d'entrée), ils déclencheront :
1.l'inscription + carte d'adhésion de l'association "SEALS 76 AIRSOFT",
2.l’envoi de la carte d'adhérent à la FFA http://ffairsoft.org/ ,
3.l'inscription à l'assurance collective de la FFA (le cas échéant, il couvrira le nouvel adhérent jusqu'au 31
décembre suivant),
4.L'autorisation de participer à tout événement (forum, partie de jeu, ...),
5.Après demande, il devriendra membre de l'association "SEALS 76 AIRSOFT" (groupe privé), sur le site
de FACEBOOK https://www.facebook.com/groups/seals76airsoft .
NOTA :
En cas de perte de l'une des cartes (carte membre "SEALS 76 AIRSOFT " ou carte "FFA"), pour le
renouvellement d'une nouvelle carte, il s'acquittera la somme de 2 €.
5.
6.
7.
8.
Le montant du droit d'entrée est de 20 € (couvrant les frais d'inscription, carte, ...).
Pour les 18 ans et +, le montant de la cotisation est de 25 €
Pour les +14 ans / -18 ans, le montant de la cotisation est de 15 €
Si un adolescent atteint ses 18 ans au cours de l'année , il s’acquittera un supplément de ;
➔ 5 € s'il atteint 18 ans entre le 01 janvier et le 30 avril,
➔ 4 € s'il atteint 18 ans entre le 01 mai et le 31 août,
➔ 3 € s'il atteint 18 ans entre le 30 septembre et le 31 décembre.
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ARTICLE III :
CRITERES D'ADHESION
1. Avant de remplir un dossier d'adhésion, la personne peut effectuer 2 essais :
er
● 1 essai : la personne teste (découverte de l'airsoft)
ème
● 2
essai : les membres teste la personne (le teste est basé sur le "fairplay", les références de
l'article 1 du présent réglement intérieur, la connaissance de l'airsoft et le bon sens)
2. Une cotisation de 5 € vous sera demandée, justifiant le prêt de la réplique (AEG) + les protections
occulaires + une quantité de 100 billes "bio".
3. Les critères sont définis comme ce qu'il suit.
Section adulte → Être agé de 18 ans et plus
Pièces à fournir
Nouveau
membre
Déja membre
une photocopie de la pièce d'identité
oui
non
un extrait n°3 du casier judiciaire de moins de 3 mois
https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/EJE20c
oui
non
2 photos d'identité
oui
non
un certificat médical de "non contre-indication à la pratique de l'airsoft", daté de moins de 6
mois
oui
oui
le paiement pour le "droit d'entrée" (couvrant les frais d'inscription)
oui
non
le paiement de la cotisation
oui
oui
décharge de responsabilité
oui
oui
fiche d'inscription majeur
oui
oui
fiche d'inscription à la FFA (l'inscription ou son renouvellement est à la charge de
l'association)
oui
oui
présentation d'un justificatif de domicile
oui
non
Nouveau
membre
Déja membre
une photocopie de la pièce d'identité du mineur
oui
non
une photocopie de la pièce d'identité du responsable l'égale
oui
non
extrait du casier judiciaire n°3 de moins de 3 mois
https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/EJE20c
oui
non
2 photos d'identité
oui
non
un certificat médical "non contre-indication, à la pratique de l'airsoft", daté de moins de 6 mois
oui
oui
le paiement pour le "droit d'entrée" (couvrant les frais d'inscription)
oui
non
le paiement de la cotisation
oui
oui
décharge de responsabilité "mineur"
oui
oui
fiche d'inscription mineur, autorisation parentale
oui
oui
autorisation parentale mineur à la FFA
oui
oui
fiche d'inscription à la FFA (l'inscription ou son renouvellement est à la charge de
l'association)
oui
oui
présentation d'un justificatif de domicile du responsable l'égale
oui
non
Section ado. → Être agé entre 14 ans et 18 ans
Pièces à fournir
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4. Le Président de l'association SEALS 76 AIRSOFT peut autoriser un mineur ayant un âge de + de 12 ans
et - de 14 ans, s'il remplit certaines conditions.
5. Le Président de l'association peut, à titre exceptionnel, (exemple : nombre insuffisant de joueur de la
"section adulte"), demander à un adhérent de la "section ado." de pratiquer de l'airsoft avec ceux de la
"section adulte", sous accord du responsable l'égale (à savoir que lors d'une partie, les majeurs peuvent
utiliser des répliques d'armes dont la puissance, en sortie de bouche, peut-être supérieure à 0,8 joule et
inférieure à 2 joules).
ARTICLE IV :
AIRSOFT "DECOUVERTE"
1. L'Association pourra éventuellement se charger de mettre à disposition une réplique, des billes "bio"et
des protections occulaires. Cette mise à disposition, dite "location" est destinée à promouvoir notre
activité auprès des personnes désireuses de pratiquer l'Airsoft, sans pour autant être équipées. Le tarif
s'établira sur la base du coût du ou des consommables. Éventuellement, d'autres frais pourraient être
ajoutés selon diverses conditions.
2. Le tarif de la location sera révisé régulièrement, son prix de base est de 5€, ceci comprenant, la location
de la réplique (AEG)+ les protections occulaires + une quantité de 100 billes "bio".
3. Le prix pour du consommables supplémentaires est de 1€ pour 100 billes "bio".
4. La location ne pourra porter que sur des types de répliques jugés sûr pour les personnes qui les
utiliseront, ceci en fonction de l'âge, de l'expérience, et du bon sens.
5. Toute location sera validée par la signature d'un contrat entre le propriétaire du matériel loué, et le client.
Ce contrat comportera le tarif de la location de la réplique, ainsi que l'identité du client.
6. En cas de dégradation, perte, vol, modification ou destruction du matériel loué, l'association pourra
exiger le remboursement des dommages et/ou pertes occasionnées. L'évaluation du remboursement se
fera sur la base du prix neuf. En cas d'éventuel problème du remboursement, ou réparation adéquate et
jugée suffisante par le propriétaire du matériel loué compromis, l'Association pourra engager des
procédures judiciaires.
NOTA :
La personne désireuse de pratiquer l'Airsoft "découverte" devra s'assurer qu'elle possède une assurance
couvrant les dommages matériels, mais aussi les dommages causés à autrui et à soi-même. Celle-ci couvrant
tous les risques liés à la partie d'Airsoft ; en effet, la personne est seule responsable des accidents corporels
ou matériels qui pourraient se produire, et en aucun cas, elle ne pourra se retourner, pour quelques raisons
que ce soit, ni contre l'association "SEALS 76 AIRSOFT", ni contre les adhérents, ni contre le propriétaire
du terrain.
ARTICLE V :
LA SECURITE
1. Le responsable sécurité et le responsable environnement de l'association doivent, avant chaque
événement d'Airsoft :
➔ déposer les panneaux d’information indiquant "PARTIE D'AIRSOFT EN COURS",
➔ faire une reconnaissance visuelle du terrain,
➔ si besoin, baliser le lieu ou endroit pouvant contenir un risque,
➔ annoncer oralement à l'ensemble des personnes, les règles de sécurité préalablement bien
définies, puis récolter toutes les questions éventuelles, et enfin, y répondre,
➔ annoncer oralement à l'ensemble des personnes, l'état du terrain et les risques qui ont put récolter
lors de leur reconnaissance.
2. En fin d'événement, ils doivent :
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reprendre les panneaux d’information "PARTIE D'AIRSOFT EN COURS",
➔ faire une reconnaissance visuelle du terrain,
➔ faire un rapport verbale, à l'un des responsables, sur l'état du terrain.
Tous les joueurs doivent utiliser des répliques dont la puissance est inférieure au seuil légal autorisé. Audessus, ces répliques sont strictement prohibées. Ils doivent adapter la puissance des répliques aux
souhaits des organisateurs.
Hors des terrains de jeux, transporter les répliques, sécurisées, sous housses, fourreaux ou valises.
Ne jouer que sur des terrains dûment autorisés.
Durant l'activité d'Airsoft, le port d'un masque de protection faciale ou le port des lunettes de protection
« homologué », est obligatoire sur la zone de jeu. Il est préférable d'utiliser une protection faciale
intégrale, du type masque, à compléter par diverses autres protections corporelles telles que des
coudières, genouillères, jambières, gants, ...
Les tirs à la tête sont fortement déconseillés, bien qu'inévitables. Il est hautement recommandé de ne
viser la tête que si la situation l'exige. Afin de se prémunir contre ces tirs, il est recommandé de porter
une protection faciale adaptée (casque, masque, cagoule ...). Ne jamais enlever les protections oculaires
de sécurité sur les zones de jeux.
➔
3.
4.
5.
6.
7.
NOTA :
Les protections doivent être portées en permanence, et retirées seulement en zone neutre "safe zone" et cela,
même après l'annonce de la fin de partie. Pour être couvert par l'assurance, vous devez porter une protection
faciale, protégeant l'intégralité de la tête.
8. Toute personne, membre ou non, participant à une activité d'Airsoft organisée par l'Association, ne
possédant pas de protection oculaire adaptée sera exclue de l'activité.
9. Respecter les règles de sécurité et les décisions des arbitres.
10. Chaque joueur devra neutraliser ses répliques dès la fin du jeu.
11. En cas d'incident ou d'accident survenant durant l'activité, la partie doit être arrêtée dans les plus brefs
délais.
12. Si une personne étrangère à l'activité pénètre dans la zone de jeu, en étant munie ou non de protection
oculaire, un membre qualifié devra au plus vite prendre contact avec cette personne étrangère afin de
l'informer du caractère dangereux que présente l'activité en cas de non-respect du présent règlement, et
des règles de sécurité élémentaires de l'activité d'Airsoft. Cette personne, si elle n'est pas équipée de
protections adaptées, devra être reconduite en dehors du terrain, pour leur propre sécurité avant le
recommencement de la partie.
13. En "zone neutre" et pendant le transport, les répliques doivent être mises en mode "sûreté", sans batterie
et chargeur.
14. L'association décline toute responsabilité pour l'utilisation de réplique d'arme, utilisée, exhibée, ..., en
dehors des activités organisées par elle-même. (Plus d'info Articles : 132-75, 222-12, 312-5, 311-8 du
Code Pénal, et les Décrets n°99-240 du 24 mars 1999 et n° 2013-700 du 30 juillet 2013.)
15. Les membres du comité directeur se réservent le droit, à tout moment, de remercier, temporairement ou
définitivement ,un membre qui ne remplirait pas toutes les conditions du présent règlement intérieur.
ARTICLE VI :
PUISSANCE DES REPLIQUES
1. La puissance d'une réplique ne doit pas excéder 2 joules avec une bille de 0,20 gramme.
2. Avant une manifestation d'airsoft organisée par l'Association, un passage au chronographe ou "chrony"
(appareil pour mesurer la vélocité des répliques, c'est-à-dire ; la distance que parcourt une bille ,
calibrée en 6 millimètres et d'une masse de 0,20 gramme, en une seconde (FPS), mais aussi la
puissance qu'elles développent en joules (J)) sera effectué pour toute nouvelle réplique, le résultat peut
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être comptabilisé dans un fichier informatique. En cours de partie, un test pourra également être effectué
si les organisateurs le jugent nécessaire. Toute personne refusant de soumettre ses répliques aux tests ne
pourra utiliser ces dernières durant l'activité.
3. La puissance des répliques est limitée afin de prévenir des blessures causées par un des projectiles.
4. L'association classe la puissance des répliques en 5 catégories ;
1ère catégorie, 0 FPS (0 Joule), arme blanche factice
Un joueur à également la possibilité de sortir le joueur adverse, en venant simplement le toucher
avec sa réplique ou avec une arme blanche “factice“ ou bien, en donnant de petits coups à plusieurs
reprises sur son épaule (le joueur touché est "OUT" et sort en levant les bras, sans parler).
2ème catégorie, de 1 FPS > 280 FPS ( < 0,79 Joule),
Les modes de tir "manuel, semi-automatique, automatique" sont autorisés, sans distance
d'engagement minimale imposée.
3ème catégorie, de 281 FPS > 350 FPS (0,8 Joule à 1,20 Joules),
Les modes de tir "manuel, semi-automatique", sont autorisés (plus de 4 coups concécutifs est
considéré comme un mode "automatique" ou "rafale".
Le mode "automatique" ou "rafale" n'est pas toleré.
Distance minimale d'engagement est ~5 mètres
ème
4 catégorie, de 351 FPS à 400 FPS (1,20 Joules à ~1,50 Joules),
Les modes de tir "manuel, semi-automatique" sont autorisés (plus de 4 coups concécutifs est
considéré comme un mode "automatique" ou "rafale".
Le mode "automatique" ou "rafale" n'est pas toleré.
ème
5 catégorie, de 401 FPS à 450 FPS (1,51 Joules à ~1,99 Joules),
Le mode de tir "manuel" est autorisés (plus de 4 coups concécutifs est considéré comme un mode
"automatique" ou "rafale".
Les modes "semi-automatique" et "automatique" ou "rafale" n'est pas toleré.
réservé exclusivement au Tireur Haute Présision (THP)
6ème catégorie, > 450 FPS (soit dès ~1,9 Joules)
Au dessus de 1,99 joules, ces répliques sont strictement prohibées.
TABLEAU DES PUISSANCES :
ARTICLE VII :
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LES DISTRINCTIONS
Ce présent règlement est sujet à évoluer. Il peut être modifié et entrer en application par simple décision du
bureau directeur de l'association « SEALS 76 AIRSOFT ». Toute personne concernée par ce règlement se
doit de se tenir informée d'éventuels ajouts et modifications ultérieures.
Ce présent règlement intérieur de l'Association « SEALS 76 AIRSOFT » a été approuvé par les membres du
comité directeur de l'Associationle ............................... , il prendra effet à compté du ...................................
Composition des Membres du comité directeur de l'association « SEALS 76 AIRSOFT » :
Monsieur CARPENTIER Raphael
Président
Monsieur COINTREL-CAREL Hervé
Vice-Président
Monsieur CANFIN Benoît
Co-Président
Madame BOIMARE Ginette
Trésorière
Madame CANFIN Elodie
Secrétaire
Madame CARPENTIER Céline
Responsable Communication
Monsieur FERTE Freddy
Responsable Sécurité
Monsieur LUCAS Thomas
Responsable Environnement
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Reglement interieur Seals 76 Airsoft

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