COMPTE à TERME LIBRE

EN CLAIR
Particuliers
COMPTE à
terme LIBRE
QU’EST-CE QUE C’EST ?
Le Compte à terme Libre est un compte à terme disponible qui vous permet
de bénéficier d’une rémunération minimum égale à celle du Compte sur
Livret LCL.
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■ POURQUOI
SOUSCRIRE ?
•Votre capital est garanti et disponible en cas de besoin.
•Vous pouvez épargner autant que vous le voulez.
•Vous pouvez choisir de percevoir un complément de revenu immédiat en
optant pour le versement des intérêts sur votre compte de dépot.
Clients concernés
Toute personne physique,
résidant ou non en France à titre habituel
Versement initial minimal
4 500 e
Plafond de versement
Illimité
Retraits et versements
Gratuits
• 150 € minimum pour les versements et les retraits
Rémunération
Fiscalité
Durée du contrat
Taux du Compte sur Livret LCL
+ un complément de rémunération
Les intérêts sont soumis aux prélèvements sociaux et à l’impôt
sur le revenu selon le barème progressif
(un prélèvement à la source à titre d’acompte de cet impôt
sera effectué, sauf en cas de dispense).
1 mois
À échéance, le renouvellement du contrat est automatique,
sauf dénonciation de votre part ou de LCL.
■ comment
ça marche ?
• Vous souscrivez en agence auprès de votre conseiller.
• Le taux de rémunération est variable et fixé par LCL. Il peut évoluer chaque
trimestre civil et s’applique à toutes les opérations effectuées au cours de
ce trimestre.
• Le Compte à terme Libre est ouvert pour une durée d’un mois et se
renouvelle chaque mois. Vous pouvez le clôturer :
➥ en fin de mois,
➥ ou à tout moment, mais vous perdrez les intérêts du mois en cours.
• Vous pouvez effectuer à tout moment des versements complémentaires
et des retraits partiels :
➥ Les versements sont pris en compte et débités lors du renouvellement
mensuel de votre Compte à terme Libre.
➥ Les sommes retirées entre deux échéances ne produisent pas d’intérêts.
➥ Il n’est pas possible de faire un retrait partiel moins de 2 jours avant
l’échéance du compte à terme.
“
vos questions,
nos réponses
Les retraits partiels sont-ils
possibles ?
Vous pouvez, en cas de nécessité, retirer toute
ou partie de votre épargne. Un solde minimum
de 4 500 € doit être conservé sur le Compte
à terme Libre. Dans le cas contraire, le retrait
partiel n’est pas possible.
En revanche, la réglementation nous interdit de
rémunérer ce type de placement pour une durée
inférieure à 1 mois.
Puis-je effectuer des versements
à tout moment ?
Oui, mais une seule fois par mois. Ce versement
commence à générer des intérêts à partir
du mois suivant.
Ai-je le droit de changer d’avis ?
En cas de vente à distance et/ou suite à un acte
de démarchage, vous disposez d’un délai légal
de 14 jours calendaires révolus durant lequel
vous pouvez revenir sur votre engagement sans
avoir à vous justifier ni à supporter de pénalités.
Dans les autres cas et au-delà de ce délai, vous
avez toujours la possibilité de résilier votre
Compte à terme Libre quand vous le souhaitez,
selon les conditions contractuelles.
”
• Vous pouvez choisir le versement mensuel des intérêts :
➥ sur votre compte à terme : ils sont capitalisés et produisent à nouveau
des intérêts (Compte à terme Libre).
➥ sur votre Compte de dépôt : ils sont versés lors du renouvellement de
votre compte à terme, sont donc immédiatement disponibles (Compte à
terme Libre Rythmique).
Crédit Lyonnais - SA au capital de 1 847 860 375 € – SIREN 954 509 741 – RCS Lyon. Société de courtage d’assurance inscrite sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance.
ORIAS : 07001878 – Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon – Pour tout courrier : LCL, 20 avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex.
Document non contractuel (en vigueur au 22/05/2013, susceptible de variations). Cette synthèse reprend les principales caractéristiques du (des) produit(s) cité(s). Des informations
plus détaillées sont disponibles auprès de votre conseiller ou sur notre site www.LCL.fr. Conditions générales et taux de rémunération du (des) produit(s) cité(s) disponibles sur
simple demande.