1 « Prestations d`assurance : accidents de travail du personnel, des

ROYAUMEDU MAROC
MINISTERE DE L’ARTISANAT
DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
CHAMBRE D’ARTISANAT DE SOUS MASSA
PROCES VERBAL DE REPRISE DE REUNION D’OUVERTURE DES PLIS D’APPEL D’OFFRES
OUVERT N° : 01/2016.
« Prestations d’assurance : accidents de travail du personnel, des locaux à
usage bureaux et la responsabilité civile »
Conformément aux dispositions de décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20
Mars 2013) relatif aux marchés publics, en particulier l’article 40. elle s’est tenue
le vendredi 18/03/2016 à 10 h, dans la salle des réunions au centre de la
formation professionnelle des arts traditionnels cité Al Farah Bensergao Agadir en
séance publique la réunion de reprise de la commission d’ouverture des plis
relatifs à l’appel d’offres ouvert sur offres de prix N°: 01/2016 en lot unique,
pour les prestations d’assurances : accidents de travail du personnel, des locaux à
usage bureaux, la responsabilité civile de la chambre d’artisanat de Sous Massa
(C.A.S.M),(Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : MILLE DIRHAMS
(1.000,00) DHS. L’estimation des coûts des prestations établie par le maitre
d’ouvrage est fixée à la somme de : TRENTE CINQ MILLE CINQ CENT DIRHAMS
(35.500,00) DHS TTC.
La dite commission est composée de :
AFFANE BENBOUAIDA
(Président de la Chambre d’artisanat) :
Président
ABDELMALEK EL KHATTABI
(Représentant du contrôleur d’Etat) :
Membre 1
MOHAMED OUTMIGHT
(Directeur de la Chambre d’Artisanat) :
Membre2
NAIMA AZROUR
(Administrateur à la chambre d’Artisanat):
Membre 3
LHOUSSAINE OUHADDOU
(Rédacteur à la chambre d’Artisanat) :
Membre 4
A l’ouverture de la séance, la commission s’assure de l’existence de l’envoie ayant
servi de moyens de compléter le dossier administratif, et procède de vérification
de ses pièces.
Après cet examen prouvant que les pièces exigées sont exactes, En fin la
commission décide de proposer à l’autorité compétente de retenir l’offre de la
société MARACHE ET DOR AXA ASSURANCE Imm. Maiouhel AV. HASSAN II BP 154
AGADIR, d’un montant de : vingt six mille six cent soixante trois dirhams,
soixante trois centimes. (26.663,63 dirhams).
La séance est levée le même jour à 11h00min.
1
Fait à Agadir le 18/03/2016
Les membres
ABDELMALEK EL KHATTABI
MOHAMED OUTMIGHT
LHOUSSAINE OUHADDOU
NAIMA AZROUR
2
3