Présentation - Société de Médecine du Travail Dauphiné Savoie

IDENTIFICATION ET EVALUATION
DU RISQUE CHIMIQUE
Retour d’expérience et intérêt
concret de l’appui informatique
Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail
Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I
Novembre 2011
Contexte : Evaluation du risque chimique
au sein de l’activité carrosserie
L’activité carrosserie - réparation automobile est le
principal secteur qui expose aux produits cancérogènes,
mutagènes, toxiques pour la reproduction
 constat réalisé lors de l’enquête SUMER qui s’est déroulée en
2002-2003
HAP, Monoxyde de carbone, styrène, chromate de plomb,
chromate de zinc, sulfochromate de plomb, benzène, n-hexane,
TDI, fumée de soudage, FCR, toluène, …
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Principe juridique (1)

Livre Quatrième
Titre premier : Risques chimiques
Chapitre II : Mesure de prévention des risques chimiques
Art. R4412-1 à 93
• Mesures techniques et
organisationnelles
IDENTIFIER
EVALUER
PROTEGER
• Informer
• Surveiller
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Principe juridique (2)
Ensemble des produits
chimiques utilisés,
émis, risquant d’être
émis, produits
Art. R 4411-3
Agents chimiques
Intrinsèquement
non dangereux
Art. R 4411-6
Agents chimiques dangereux
Art. R 4411-6
Agents chimiques
dangereux non CMR + CMR3
Art. R 4412-3
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CMR cat. 1 et 2
Art. R 4412-60
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Synthèse de l’activité carrosserie (1)
• Remise en forme de la carrosserie (débosselage
et/ou masticage)
•Ponçage du mastic séché
• Nettoyage et dégraissage de la carrosserie
• Repose de pare brise au mastic d’étanchéité
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Synthèse de l’activité carrosserie (2)
• Préparation de la teinte
• Application en cabine
• Nettoyage du pistolet et des zones de travail
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Produits chimiques et carrosserie (1)
• Teintes et produits annexes (diluant, durcisseur)
• Vernis et produits annexes (diluant, durcisseur)
• Poussières (ponçage, meulage)
• Mastic et durcisseur
• Diluant de nettoyage
• Lubrifiant et dégrippant
• Fumée de soudage
• Gaz d’échappement
 Il est important d’étudier la composition de chaque
teinte. Certaines peuvent encore contenir, par
exemple, des chromates de plomb (C3 UE)
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Produits chimiques et carrosserie (2)
Exemple : la gamme de teinte SIKKENS :
• est composée de plus de 400 bases différentes.
• comporte de multiples bases orange, jaunes,
rouges (dont certaines contenant encore des
chromates ou sulfochromates de plomb)
 Problématique de la multi exposition à de faibles
doses dont certains composants cumulatifs
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CONSTAT :
nécessité de l’appui informatique
dans le cadre de l’aide
à l’identification et l’évaluation du
risque chimique
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Logiciel d’appui au diagnostic
du risque chimique (1)
Il existe de multiples méthodes d’aide au diagnostic du
risque chimique, couvrant l’identification des risques
et/ou la hiérarchisation des risques.
 Clarice, Toxev, Evarist, Chemhyss, Cylteha, …
Une note documentaire INRS (ND 2312-216-09)
présente une analyse critique de ces méthodes (dont les
avantages et les inconvénients)
Nous nous sommes focaliser sur EVARIST et CYLTEHA
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EVARIST (1)
Logiciel créé par le service de santé au travail d’Amiens
en partenariat avec une société informatique
Mise à jour et appui régulier en lien avec une équipe
pluridisciplinaire de l’ASMIS (médecins, IPRP)
Pour valoriser le recueil des fiches de données de
sécurité (FDS) en rendant un service concret à l’entreprise
et à ses salariés.
Pour établir une hiérarchisation du risque chimique dans
l’entreprise et s’orienter plus particulièrement vers les
produits les plus dangereux
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EVARIST (2)
Mutualisation du recueil des fiches de données de
sécurité avec les services suivants :
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CYLTEHA
Logiciel créé à l’origine pour les entreprises, avec une
forte volonté (récente) de s’adapter au SST
Mise à jour et alerte en cas de parution de nouveaux
textes réglementaires
Différentes options modulables (en fonction du nombre
de FDS, saisie par l’entreprise).
Pas de hiérarchisation mais export Excel des
informations saisies rendant possible leur exploitation
indépendamment du logiciel
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IDENTIFICATION DU PRODUIT
EVARIST
CYLTEHA
• Nom du produit
• Nom du produit
• Date de révision de la FDS
• Date de révision de la FDS
• Nom du fabricant
• Nom du fabricant
• Etat du produit
• Etat du produit
• Lieux d’utilisation
• Lieux d’utilisation
• Poste d’utilisation
• Poste d’utilisation
• Quantité annuelle
• Quantité annuelle
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COMPOSITION DU PRODUIT
EVARIST
CYLTEHA
Ajout de la substance par n°
d’identification (CAS, CE, INDEX)
Ajout de la substance par n°
d’identification (CAS, CE, INDEX)
Ajout du pourcentage
Ajout du pourcentage
Les informations sur la substance
sont déjà dans la base de données de
50 000 substances. (MAJ tous les 2
mois par le SST Amiens)
Les informations sur la substance
sont déjà dans la base de données de
300 000 substances. (MAJ selon les
modifications réglementaires)
Possibilité de rentrer une substance
non présente dans la base (Nom, %)
Possibilité de rentrer une substance
non présente dans la base (Nom, %)
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ETIQUETAGE DU PRODUIT
EVARIST
CYLTEHA
• SGH
• Phrases H et P
• Pictogrammes
• SGH
• Phrases H et P
• Pictogrammes
•
•
Ancien étiquetage
• Phrases R et S
• Pictogrammes
Ancien étiquetage
• Phrases R et S
• Pictogrammes
• Saisie de l’avertissement (CMR, CIRC)
• Saisie de l’avertissement (CMR, CIRC)
• Cas de CMR : Contrôle de
l’étiquetage de la FDS en se basant
sur la base substance ( pourcentage
et étiquetage)
• Contrôle optionnel de l’ensemble de
l’étiquetage de la FDS
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SYNTHESE – IDENTIFICATION DU PRODUIT
EVARIST
CYLTEHA
• Liste des produits par entreprise
• FDS par ordre alphabétique
• Synthèse de l’étiquetage de
l’ensemble des produits
• Liste des produits /lieu /entreprise
• Liste des substances par entreprise
• Synthèse sur la présence de CMR
•
• Synthèse des FDS
Hiérarchisation possible si saisie
quantité / fréquence
• Tri par filtre (substance, étiquetage,
toxicité, examen complémentaire,
maladie professionnelle…)
• Hiérarchisation possible si saisie
quantité / fréquence
• Tri par filtre (toute donnée saisie,
uniquement mots clés dans zone
paramétrable)
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DISCUSSION
Ces logiciels ne restent qu’un appui. Il existe des limites
inhérentes au principe même de ces méthodes
Ne se base que sur l’étiquetage réglementaire des
produits commerciaux ou de leurs composants
 Difficulté de la prise en compte des émanations
inhérentes à certains procédés ou techniques (fumées de
soudage, pyrolyse des polymères…)
Ces limites mettent de suite en évidence l’absolue
nécessité de disposer, en complément, de l’expertise d’une
personne formée à la prévention
Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail
Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I
Novembre 2011
CONCLUSION
La méthode présentée n’est qu’une méthode qualitative
(permettant de comparer et de hiérarchiser les niveaux
d’exposition dans différentes situations de travail en se basant sur
un calcul de scores d’exposition qualitatifs)
Une meilleure caractérisation de l’exposition atmosphérique
peut aussi s’effectuer par le biais de modèles empiriques
(scores de concentrations prédites), statistiques ou
physiques (prises en compte des variations spatiotemporelles)…
… activité plus du domaine de la recherche que de la prévention
en service de santé au travail
Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail
Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I
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Merci de votre attention
Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail
Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I
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