Rapport d`activités - Saint Etienne Métropole

Transcription

Rapport d`activités - Saint Etienne Métropole
Rapport
d’activités
2014
Gaël PERDRIAU
Président de Saint-Etienne Métropole
Maire de Saint-Etienne
éditorial
Un nouveau départ pour Saint-Etienne Métropole
L’année 2014 a été marquée par un changement d’Exécutif de l’agglomération après les élections de mars, mais aussi
par un contexte financier et législatif inédit avec une baisse sans précédent des dotations de l’Etat aux collectivités,
et une réforme territoriale en débat.
Dans ce contexte, dès le mois de juillet, nous avons travaillé à l’élaboration du Projet d’Agglomération pour 2014-2020.
J’ai souhaité associer tous les maires afin que ce projet soit partagé et porté collectivement.
Nous nous sommes donc réunis avec les maires à plusieurs reprises au cours de l’année 2014 pour partager et définir
ensemble notre ambition pour Saint-Etienne Métropole, nous mettre d’accord sur les axes prioritaires à développer
sous ce mandat, et les actions à mener pour atteindre l’ambition collective fixée.
Nous avons déjà donné corps à plusieurs projets et lancé des actions qui vont participer à améliorer durablement le
quotidien de nos habitants et à rendre plus attractive notre agglomération, comme vous allez le constater dans ce
rapport d’activités 2014.
Notre priorité sous ce mandat sera le développement économique de notre territoire et la création d’emplois.
Nous avons déjà connu quelques succès en 2014 avec l’ancrage de Linamar à Saint-Chamond, le développement de
Carlson Wagon Lit, l’arrivée de KFC ou encore de Courtepaille à Saint-Etienne, où des centaines d’emplois nouveaux
vont être créées.
Au cours de l’année 2014, nous avons pris deux décisions importantes pour l’avenir. La première est le vote de
confiance qui m’a été accordé pour travailler à l’étude vers le passage en Communauté Urbaine au 1er janvier 2016.
Cette évolution, si elle est souhaitée par les élus, impliquera un développement des compétences de l'Agglomération
et une organisation de proximité des services.
La seconde est le vote du Pacte financier, qui fixe le cadre budgétaire dans lequel nous nous inscrivons dans ce
mandat. Nous sommes, en effet, confrontés à un désengagement sans précédent de l’Etat, nous obligeant à devoir
faire mieux avec moins. La baisse des aides de l'Etat se chiffre pour Saint-Etienne Métropole à plus de 3,5 M€ par an
jusqu’en 2017, soit une baisse cumulée de plus de 28 M€ entre 2014 et 2017.
Dans le même temps, nous avons décidé, à l’unanimité des maires, de ne pas augmenter les taux d’imposition, tant
pour les ménages que pour les entreprises, sur l’ensemble du mandat. Nous avons également décidé de maîtriser la
dette et de garder un niveau d’épargne qui permette un recours limité à l’emprunt.
Les actions menées et les décisions prises cette année l’ont été en tenant compte de ce contexte inédit, mais aussi
en parfaite cohérence avec les objectifs que nous nous sommes donnés pour ce mandat : affirmer notre
positionnement au sein de la future région Rhône-Alpes Auvergne et faire de notre territoire une agglomération
dynamique, attractive, résolument durable et proche de ses habitants.
Nous poursuivrons ces objectifs avec pragmatisme et ambition, dans un esprit d’écoute, de dialogue et de solidarité.
sommaire
2
3
Le Projet d’agglomération 2014-2020
Le territoire de Saint-Etienne Métropole
4
Le Conseil de Communauté
Composition du Bureau
Les Conseillers Communautaires titulaires
8
Les faits marquants de l’année
Les axes du mandat
12 Un positionnement affirmé au sein de la région Rhône-Alpes Auvergne
14 Une agglomération dynamique et attractive
28 Une agglomération résolument durable
33 Une agglomération au plus près des habitants
38
Le budget 2014
40
Le Conseil de Développement de Saint-Etienne
Métropole : un outil de démocratie participative
01
2014-2020
Le Projet
d’agglomération
Le Projet d’agglomération a été pensé, en concertation avec l’ensemble des élus de la métropole
stéphanoise, afin de relancer l’économie locale, stimuler l’emploi, pérenniser les activités sur le
territoire, créer de la richesse et d’améliorer le cadre de vie des habitants.
Dans un contexte budgétaire contraint, ce projet dynamique et pragmatique porte une ambition
collective dans un souci constant de proximité et de solidarité.
Pour réussir, 4 axes prioritaires :
• Un positionnement affirmé au sein de la région
Rhône-Alpes Auvergne
• Une agglomération dynamique et attractive
• Une agglomération résolument durable
• Une agglomération au plus près des habitants
Pour chacun d’entre eux, des actions et des projets ont été définis par politique publique pour un développement équilibré
du territoire, pour l’amélioration de la qualité du service public et pour offrir un avenir meilleur aux générations futures.
Le Projet d’agglomération tient compte, des spécificités et de la diversité du territoire (urbains/périurbains/ruraux).
Il place par conséquent la proximité au cœur de nos politiques publiques.
02
Le territoire
de Saint-Etienne Métropole
Des hommes et des paysages
• 45 communes dont 29 de moins de 5000 habitants
• 396 000 habitants
• 600 km2 de superficie
Un territoire d’excellence
Un territoire à vivre
• Saint-Etienne mobilisée pour son entrée parmi les territoires
leaders labellisés “FrenchTech”.
• 1ère ville française “Ville créative Unesco de design”
aux côtés de Buenos Aires, Berlin, Montréal, Nagoya, Kobe,
Shenzhen, Shangai, Séoul, Graz, Pekin, Bilbao, Curitiba,
Dundee, Helsinki et Turin
• Biennale internationale Design (208 000 visiteurs en 2015)
• 4 pôles d’excellence : numérique, optique, technologies
médicales, new manufacturing
• 1 Cluster Numélink
• 9500 emplois dans la filière numérique
• 1er territoire français à mettre en place une offre
ultra-haut débit pour les entreprises
• 1er Pôle mécanicien de France
• Plus de 36 000 emplois spécialisés dans l’optique
• Les n°1 mondiaux des textiles de santé
• 12 établissements d’enseignements supérieurs
• 5 formations d’excellence nationale : École Nationale
d’Ingénieurs de Saint-Etienne/ Mines Saint-Etienne/
Télécom/École Supérieure d’Art et de Design/
Institut d’optique graduate school
• Le Musée d’Art Moderne et Contemporain avec 20 000 œuvres
constitue la 2ème collection de France après Beaubourg,
• 79 monuments sur l’agglomération inscrits ou classés
au titre des monuments historiques
• 42 festivals et 150 00 festivaliers par an
• 1 opéra – théâtre
• 1 centre dramatique national
• 1ère scène de musique actuelle et contemporaine
de Rhône-Alpes
• Un écomusée de la mine classé au Patrimoine
des monuments historiques
• 6 grands sites d’accueil de salon et de congrès :
- Cité du Design
- Métrotech
- Parc des Expositions de Saint-Etienne
- Salons du stade Geoffroy-Guichard
- Zénith de Saint-Etienne Métropole
- Centre des Congrès de Saint-Etienne
03
LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Saint-Etienne Métropole est constituée
de
communes du territoire.
45
L’ organisation est la suivante :
•
131
élus issus des conseils municipaux
des communes membres.
Ils définissent les grandes orientations
de la politique communautaire et délibèrent
sur les dossiers majeurs concernant la communauté.
51
membres élus
• un Bureau de
par le conseil de communauté
•
•
11
commissions thématiques ouvertes
à l’ensemble des conseillers municipaux
15 Vice-Présidents
Composition du
PRÉSIDENT Gaël PERDRIAU
Président de Saint-Etienne Métropole
Maire de Saint-Etienne VICE-PRÉSIDENT Marc PETIT
2ème Vice-président en charge de la mobilité durable,
de la prospective et de l'organisation
des transports et des déplacements
Maire de Firminy
VICE-PRÉSIDENT Georges ZIEGLER
4ème Vice-président en charge du développement économique
Adjoint au maire de Saint-Etienne
Hervé REYNAUD VICE-PRÉSIDENT
1er Vice-président en charge de l'administration générale,
des finances, des ressources humaines et des marchés publics
Maire de Saint-Chamond
Sylvie FAYOLLE VICE-PRÉSIDENTE
3ème Vice-présidente en charge du développement durable
Maire de Saint-Paul-en-Cornillon
Jean-Claude SCHALK VICE-PRÉSIDENT
5ème Vice-président en charge des voiries communautaires
Maire d'Andrézieux-Bouthéon
VICE-PRÉSIDENT Christian JULIEN
6ème Vice-président en charge du budget
Maire de Saint-Genest-Lerpt
Gilles ARTIGUES VICE-PRÉSIDENT
7ème Vice-président en charge de l'insertion,
de l'emploi et de la politique de la ville
Adjoint au maire de Saint-Etienne
VICE-PRÉSIDENT Jean-Claude CHARVIN
8ème Vice-président en charge de l'habitat
et de la politique du logement
Maire de Rive-de-Gier
Gilles THIZY VICE-PRÉSIDENT
9ème Vice-président en charge de la cohésion
sociale et territoriale
Maire de Marcenod
VICE-PRÉSIDENT Bernard LAGET
10ème Vice-président en charge de l'enseignement supérieur,
de la recherche, de l'innovation et du numérique
Maire de Châteauneuf
Roland GOUJON VICE-PRÉSIDENT
11ème Vice-président en charge des sports,
des équipements d'intérêt communautaire
et des grands événements
Maire de la Tour-en-Jarez
VICE-PRÉSIDENT Eric BERLIVET
12ème Vice-président en charge la collecte
des ordures ménagères, du tri sélectif
et du traitement des déchets
Maire de Roche-la-Molière
Robert KARULAK VICE-PRÉSIDENT
13ème Vice-président en charge du design,
du patrimoine, de la culture et du tourisme
Conseiller municipal de Saint-Etienne
VICE-PRÉSIDENT Jean-François BARNIER
14ème Vice-président en charge
de l'assainissement et des contrats de rivières
Maire du Chambon-Feugerolles
04
Bureau
Rémy GUYOT VICE-PRÉSIDENT
15ème Vice-président en charge de l'agriculture
et de l'économie agricole
Maire de Saint-Christo-en-Jarez
Jean-Alain BARRIER
Maire de Farnay
Paul CELLE
Conseiller communautaire
délégué auprès de Marc Petit
Maire de Villars
Jean-Luc DEGRAIX
Conseiller communautaire délégué
auprès de Jean-Claude Charvin
Adjoint de Saint-Chamond
Denis BARRIOL
Conseiller communautaire délégué
auprès d'Hervé Reynaud
Maire de Génilac
Marc CHAVANNE
Maire de Saint-Jean Bonnefonds
Gilles ESTABLE
Maire de Çaloire
Marc FAURE
Maire de La Ricamarie
Bernard FAUVEL
Conseiller communautaire délégué
auprès de Jean-François Barnier
Maire de Chagnon
Christophe FAVERJON
Maire d'Unieux
Christian FAYOLLE
Maire de Saint-Martin-la-Plaine
Jean-Claude FLACHAT
Maire de la Valla-en-Gier
Michel GANDILHON
Maire de Fontanès
Daniel JACQUEMET
Conseiller communautaire délégué auprès
de Gaël Perdriau et de Hervé Reynaud
Conseil municipal de Saint-Etienne
Raymond JOASSARD
Maire de Sorbiers
Luc FRANCOIS
Conseiller communautaire délégué
auprès de Marc Petit et de Gilles Thizy
Maire de La Grand’ Croix
Pascal GARRIDO
Conseiller communautaire délégué
auprès de Gaël Perdriau
Maire de La Talaudière
Marc JANDOT
Maire de Dargoire
Yves LECOCQ
Maire de Pavezin
Michel MAISONNETTE
Conseiller communautaire
délégué auprès de Rémi Guyot
Maire de Valfleury
Pascal MAJONCHI
Conseiller communautaire délégué
auprès de Robert Karulak
Maire de Saint-Paul-en-Jarez
Gérard MANET
Maire de Tartaras
Yves MORAND
Conseiller communautaire délégué
auprès de Sylvie Fayolle
Maire de L’Etrat
Michèle NIEBUDKOWSKI
Maire de La Terrasse-sur-Dorlay
Yves PARTRAT
Conseiller communautaire délégué
auprès d'Eric Berlivet
Maire de la Fouillouse
Jean-Michel PAUZE
Conseiller communautaire délégué auprès
de Gilles Artigues et de Gilles Thizy
Maire de Saint-Priest-en-Jarez
Jean-Philippe PORCHEROT
Maire de Doizieux
Marc ROSIER
Maire de Saint-Joseph
Gérard TARDY
Maire de Lorette
Daniel TORGUES
Maire de Sainte-Croix-en-Jarez
Gilles PERACHE
Maire de Saint-Romain-en-Jarez
Jean-Paul RIVAT
Conseiller communautaire délégué auprès
de Jean-François Barnier
Adjoint de Saint-Chamond
Joseph SOTTON
Maire de Fraisses
Jean-Marc THELISSON
Maire de Saint-Héand
Alain VERCHERAND
Conseiller communautaire délégué
auprès de Jean-Claude Charvin
Maire de Cellieu
Enzo VIVIANI
Conseiller communautaire délégué
auprès de Georges Ziegler
Maire de L’Horme
05
LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Les conseillers communautaires titulaires
06
Nicole
AUBOURDY
Saint-Etienne
Denis
CHAMBE
Saint-Etienne
Annick
FAY
Roche-la-Molière
Michel
BEAL
Saint-Etienne
Catherine
CHAPRON
Fraisses
Pierre
FAYOL-NOIRETERRE
Saint-Etienne
Jean-Pierre
BERGER
Saint-Etienne
Emmanuelle
CHAROLLAIS-CHEYTION
Rive-de-Gier
Andonella
FLECHET
Saint-Chamond
Nora
BERROUKECHE
Saint-Etienne
Jean-Jacques
CHARROIN
Firminy
Nicole
FOREST
Saint-Chamond
Michèle
BISACCIA
Saint-Priest-en-Jarez
Marc
CHASSAUBENE
Saint-Etienne
André
FRIEDENBERG
Saint-Etienne
Jennifer
BONJOUR
Le Chambon-Feugerolles
Suzanne
CHAZELLE
Saint-Genest-Lerpt
Michelle
GALLAND
Saint-Chamond
Vincent
BONY
Rive-de-Gier
Jean-Noël
CORNUT
Saint-Etienne
Ramona
GONZALEZ GRAIL
La Talaudière
Lionel
BOUCHER
Saint-Etienne
Paul
CORRIERAS
Saint-Etienne
Marie-Eve
GOUTELLE
Saint-Etienne
Henri
BOUTHEON
Le Chambon-Feugerolles
Patricia
CORTEY
Saint-Jean-Bonnefonds
Raphaëlle
JEANSON
Saint-Etienne
Olivier
BROUILLOUX
Roche-la-Molière
Joëlle
COUSIN
Génilac
Christiane
JODAR
Saint-Etienne
Hélène
BRUYERE
L'Etrat
Alexandra
CUSTODIO
Saint-Etienne
Laurence
JUBAN
Firminy
Marie-Christine
BUFFARD
Saint-Etienne
Anne
DE BEAUMONT
Firminy
Delphine
JUSSELME
Saint-Etienne
Laurence
BUSSIERE
La Fouillouse
Gabriel
DE PEYRECAVE
Saint-Etienne
Samy
KEFI-JEROME
Saint-Etienne
Régis
CADEGROS
Saint-Chamond
Marie-Pascale
DUMAS
La Ricamarie
Siham
LABICH
Saint-Etienne
Stéphanie
CALACIURA
Saint-Chamond
Marie-Dominique
FAURE
Saint-Etienne
Marie-Josèphe
LAULAGNET
L'Horme
Eliane
LEGROS
Lorette
Florent
PIGEON
Saint-Etienne
Marie-Hélène
THOMAS
Saint-Etienne
Hélène
LETIEVANT-PIBAROT
Saint-Etienne
Joelle
RICARD
La Ricamarie
Stéphane
VALETTE
Saint-Chamond
Corinne
L'HARMET-ODIN
Saint-Etienne
Christiane
RIVIERE
Andrézieux-Bouthéon
Anne-Françoise
VIALLON
Saint-Etienne
Janine
LEGAT
Saint-Etienne
Annick
ROATTINO
Saint-Joseph
Maurice
VINCENT
Saint-Etienne
Claude
LIOGIER
Saint-Etienne
Jean-Louis
ROUSSET
Rive-de-Gier
Catherine
ZADRA
Saint-Etienne
Olivier
LONGEON
Saint-Etienne
Christine
ROUX
Villars
Julien
LUYA
Firminy
Monique
ROVERA
Le Chambon-Feugerolles
Babette
LUYA
Unieux
Janine
RUAS
Saint-Martin-la-Plaine
Pascale
MARRON
Saint-Etienne
Marie-Odile
SASSO
Saint-Etienne
Brigitte
MASSON
Saint-Etienne
Lionel
SAUGUES
Saint-Etienne
Nathalie
MATRICON
La Grand-Croix
Alain
SCHNEIDER
Saint-Etienne
Caroline
MONTAGNIER
Saint-Etienne
Nadia
SEMACHE
Saint-Etienne
Catherine
NAULIN
Saint-Paul-en-Jarez
Marie-Christine
THIVANT
Sorbiers
Djida
OUCHAOUA
Unieux
Sylvie
THIZY
Saint-Christo-en-Jarez
Jean-Marc
PANGAUD
Andrézieux-Bouthéon
Lucie
THOMAS
Saint-Héand
07
LES FAITS MARQUANTS DE L’ANNÉE
Gaël Perdriau, à la rencontre
des conseillers municipaux
de l’agglomération en 2014
Pour la première fois depuis la création
de Saint-Etienne Métropole, le Président
est allé à la rencontre des conseillers municipaux
pour présenter l’agglomération
et échanger sur les enjeux du mandat.
Dernière ligne droite
pour les travaux du Campus
Santé Innovations
Un site unique en France, véritable centre de gravité entre
scientifiques, médecins, chercheurs et industriels.
Conseil d’installation
de l’exécutif de SEM 2014 – 2020
Un nouveau service
Saint-Etienne Métropole propose une navette de bus pour
faciliter l’accès à la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire
au départ de la place Dorian.
Mise en eau
de l’ouvrage de rétention
des crues de l’Onzon
Cet ouvrage, situé à proximité de Sorbiers,
permettra de stocker les crues les plus importantes.
08
Jeudi 24 avril 2014 a eu lieu le conseil d’installation
de Saint-Etienne Métropole au Musée d’Art Moderne
et Contemporain.
Quand les petits gestes
font de grands progrès
L’Agglomération met des éco gobelets à disposition
des organisateurs d’événements sur le territoire
de l’agglomération.
Lancement de l’opération compost
Un rendez-vous pour apprendre à gérer
nos déchets verts et repartir avec du compost !
La 1ère rame rénovée
de tramway est de retour
Plus design, elle est plus confortable,
en adéquation avec le parc de véhicules
qui se modernise et prend en compte
le développement durable.
Une 66ème Foire internationale
de Saint-Etienne Design
Le design est à l’honneur : les designers du territoire
s’exposent sur notre stand et celui de la Ville de
Saint-Etienne. Pour la première fois, les nouveaux
habitants du territoire sont invités à découvrir cet
atout indéniable présenté à cette occasion
par Gaël Perdriau.
Semaine Européenne
de la mobilité (septembre 2014)
Saint-Etienne Métropole et plusieurs communes
de l’agglomération proposent des animations
gratuites ouvertes à tous pour inciter à l’utilisation
des transports en commun.
Signature d’un nouveau
contrat de rivière pour
l’Ondaine-Lizeron et le Furan
3 contrats de rivière sont signés pour
les 5 prochaines années avec 200 opérations à la clé.
Le Tour de France à Saint-Etienne :
Une arrivée et un départ pour ce grand rendez-vous
populaire, avec à la clé des retombées économiques
fortes pour le territoire.
09
LES FAITS MARQUANTS DE L’ANNÉE
Saint-Etienne Métropole bientôt
territoire à énergie positive !
Saint-Etienne Métropole et le Parc Naturel du Pilat
s’associent pour présenter une candidature commune
au label TEPOS de l’ADEME et de la Région Rhône-Alpes.
Ouverture de la tribune
Faurand et opération Pelouse
A l’ occasion de la fin des travaux sur la tribune Faurand,
les habitants de l’agglomération ont été conviés
au stade et sont repartis avec un mythique morceau
de pelouse.
Biennale Internationale Saint-Etienne
Une conférence de presse sous le signe
des sens du beau pour une biennale à venir,
résolument prospective, économique et culturelle !
16 nouvelles rames de tramway
Saint-Etienne Métropole a décidé d’acquérir
16 nouvelles rames de tramway pour un réseau
design et confortable, nouvelle génération, dès 2017.
Gratuité des transports
pour les anciens combattants
A partir du 5 janvier 2015, les anciens combattants
et leurs veuves bénéficieront d’offres préférentielles
sur l’ensemble du réseau STAS.
10 voyages ne coûtent
plus que 10 €, ça vaut
le déplacement !
La politique tarifaire se veut
toujours plus incitative !
Linamar choisit Novaciéries
Saint-Etienne Métropole et l’entreprise Linamar
signent une promesse unilatérale d’achat qui concerne
l’acquisition de bâtiments et le regroupement des
unités de Linamar sur le site Novaciéries de
Saint-Chamond. Ce projet permet la consolidation
de plus de 200 emplois sur le territoire ainsi qu’une
prévision de 75 emplois supplémentaires à 3 ans.
10
De nouvelles expositions
au musée d’Art Moderne
et Contemporain
Exposition de WANG Luyan, durant l'été 2014, à l'occasion
du 50ème anniversaire des relations diplomatiques
franco-chinoises.
Les fonds de concours
Ce dispositif d’aides en direction des communes de l’agglomération permet de financer une partie de la réalisation
d’un équipement communal en prenant notamment en compte des critères de développement durable et d’équité
entre l’ensemble des communes.
En 2014 des opérations de construction et de rénovation ont été menées sur des bâtiments publics (école, bâtiments
accueillant des activités périscolaires, mairie, salle de spectacle…), des aménagements d’espace public (placette,
parc, chemins, prairies…) ont vu le jour. Ce sont environ 20 projets qui ont commencé ou ont été réalisés en 2014.
Les équipements
communautaires multilocaux :
Un parc de loisirs design à Unieux
Aménagé de façon à satisfaire toutes les générations,
ce parc de loisirs lié au centre-ville
et aux commerces, redynamise le quartier.
Un parcours traversant
aménagé à la Tour-en-Jarez
Ce parcours, pensé avec l’intervention du design,
est emprunté régulièrement par les habitants.
Il permet aussi aux touristes de découvrir le bourg
et d’arriver au belvédère pour apprécier
le panorama sur Saint-Etienne et sa couronne.
3 ruelles rénovées
à Saint-Romain-en-Jarez
Cet aménagement met en valeur le bourg
de Saint-Romain-en-Jarez.
Le château de Roche-la-Molière rénové
Depuis plus de 8 siècles, le Château est un élément
fort du paysage de Roche-la-Molière qui offre
aux visiteurs un parc et une architecture imposante.
Les travaux assurent la pérennité du Château
et facilitent les visites.
11
UN POSITIONNEMENT AFFIRMÉ
AU SEIN DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES AUVERGNE
Grands aménagements,
l’emploi et l’attractivité résidentielle au cœur des projets
Plus de
5M€
investis en
2014-2015
Il s’agit pour Saint-Etienne Métropole, par la
requalification de ses grands sites urbains stratégiques,
de créer les conditions économiques, urbaines et paysagères,
qui contribuent à renouveler l’image du territoire et à créer
une nouvelle attractivité. Ces projets constituent des opérations
d’aménagement complexes, de mixité urbaine et fonctionnelle.
NOS ACTIONS
Novaciéries à Saint-Chamond :
• Réaménager le site des anciennes aciéries de
Saint-Chamond pour pérenniser les industries encore
existantes, maintenir et créer de l’emploi.
LINAMAR, fabricant d’équipement pour l’industrie automobile,
poids lourds et travaux publics regroupera ses sites sur
Novaciéries, pérénisant ainsi 230 emplois avec des
perspectives de développement dans les 3 ans à venir.
• Développer de nouvelles activités économiques.
• Requalifier le site et l’insérer au tissu urbain de centre-ville
avec de nouvelles fonctions urbaines complémentaires au
centre-ville.
Entrée Est de l’Agglomération à Rive-de-Gier :
• Réaménager le site de l’ancienne verrerie Duralex et le
secteur Couzon à Rive de Gier, pour qu’il soit lié au tissu
urbain du centre-ville avec des nouveaux projets
d’équipements et de logements.
Entrée Nord de l’agglomération – Site de la DOA
à Saint-Priest-en-Jarez.
• Programmer un nouveau parc urbain à dimension culturelle.
• Apporter une réponse aux problématiques de déplacement
et de stationnement qui se posent à l’échelle de l’ensemble
du site et jusqu’au CHU.
Tissafil à la Grand’Croix :
• Définir une programmation et réaménager le site de l’ancien
site Tissafil, pour accueillir une halte ferroviaire, un pôle
d’échanges et des programmes à vocations économiques.
Site Pasteur à l’Horme –
« Eco-quartier Les Berges du Gier » :
• Soutenir le réaménagement de l’ancien site Pasteur en lien
avec le centre-ville, avec des projets d’équipements,
d’activités artisanales, commerciales et sportives, et la
construction de logements.
NOS PROJETS
2015-2020
• Poursuite de la mise en œuvre de l’opération Novaciéries
à Saint-Chamond confiée à la SPL Cap Métropole dans le
cadre d’une concession d’aménagement (éco-quartier,
parc urbain, nouvelles voiries, nouvelles zones d’activités…).
• Une démarche innovante de gestion des terres polluées
grâce à une plate-forme de tri de matériaux.
• Entrée Est de l’Agglomération à Rive-de-Gier, prise en
compte des problématiques hydrauliques (secteur
inondable) et de pollution des sols.
• Création d’un demi-échangeur autoroutier, d’un parking
relais de 600 places sous le parvis du Musée d’Art Moderne
et Contemporain et d’un grand parc (environnement, loisirs,
art et design) sur le site de la DOA à Saint-Priest-en-Jarez.
• Prise en compte des problématiques de pollution des sols
à La Grand-Croix sur le site Tissafil.
• Fonds de concours exceptionnels de Saint-Etienne
Métropole pour l’opération d’éco-quartier, les berges du
Gier sur le site Pasteur à L’Horme.
12
ST E METROPOLE 40P.indd 2
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ts
Grands enjeux pour demain,
une planification réaliste et ambitieuse
Dans un contexte d’accélération de la réforme territoriale et de renforcement du fait métropolitain,
Saint-Etienne Métropole doit affirmer son positionnement à l’échelle de la nouvelle Région
Rhône-Alpes Auvergne et par rapport aux autres grandes agglomérations, Lyon, Grenoble
et Clermont-Ferrand. L’ambition pour l’agglomération stéphanoise est de compter parmi
les grandes métropoles et de bénéficier des investissements liés pour favoriser le
développement de son territoire.
Une
vingtaine
de procédures
d’évolution de
plans locaux
d’urbanisme.
NOS ACTIONS
• Poursuite de la démarche visant à harmoniser la
représentation des différents schémas de cohérence
territoriale (SCOT) de l’aire métropolitaine Lyonnaise.
• Refonte des orientations communautaires pour
accompagner les communes à traduire leur projet dans les
PLU.
• Appui au syndicat mixte SCOT Sud Loire dans
l’élaboration de diagnostic de compatibilité avec les plans
locaux d’urbanisme.
• Une étude lancée dans le cadre du Plan de Prévention
des Risques Miniers pour identifier les sites de
l’agglomération.
• Suivi de procédures d’évolution des documents
d’urbanisme communaux avec 5 avis formulés sur des
projets de PLU.
• Instruction de dossiers d’urbanisme commercial pour le
passage en Commission Départementale d’Aménagement
Commercial (CDAC).
• La présidence du Pôle Métropolitain sera confiée à •
NOS PROJETS
2015-2020
L’organisation d’un Pacte Métropolitain permettant à
l’agglomération d’intégrer les politiques des grands
services urbains : eau, voirie, énergie, urbanisme...
• La démarche Inter Scot se concrétisera avec la
rédaction d’un cahier de recommandations.
• Envoi de la nouvelle version des orientations
communautaires (OC) aux communes.
• Elaboration de modules de sensibilisation à destination
des communes sur certaines thématiques (par exemple
PLU et agriculture).
• Poursuite de l’observation sur les dynamiques commerciales.
13
ST E METROPOLE 40P.indd 3
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Transport, mobilité,
les enjeux d’une nouvelle attractivité
Suivi
des grands projets
routiers (A45)
et ferroviaires
(projets LGV).
Située au cœur de la future grande région Rhône-Alpes Auvergne et dans un contexte de forte
concurrence territoriale, l’agglomération stéphanoise se doit d’améliorer l’accessibilité de son
territoire.
NOS ACTIONS
• Miseenplaced’unecommissionsurleprojetdecontournementOuestdeSaint-Etienne(COSE).
• Avissurleprojetducontournementferroviairedel’agglomérationlyonnaise(CFAL),partieSud.
• Suividel’étudesurlafaisabilitéd’uneliaisonferroviaireSaint-Etienne/Saint-Exupéry(phasedescénarios).
• Lancementparlesyndicatmixtedel’AéroportSaint-ÉtienneLoired’unavisd’appelpublicàconcurrence
pourladélégationdeservicepublic(DSP)degestionetd’exploitation.
• Améliorerl’offreferroviaire(TER)desdifférenteslignesirrigantleterritoire.
NOS PROJETS
2015-2020
• Suiviattentifdel’appeld’offrelancéeparl’Etatpourdésignerunconcessionnairepourl’A45.
• Choixd’unscénarioduprojetLGVParis-Clermont-Lyon(POCL)àl’étudeparl’Etat.
• Rendudesconclusionsdel’étudesurlafaisabilitéd’uneliaisonferroviaireSaint-Etienne-Saint-Exupéry.
• PoursuitedesréflexionsengagéessurledevenirduprojetdecontournementOuestdeSaint-Etienne(COSE).
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Attractivité touristique, culturelle
et patrimoniale, les leviers du changement
Nous avons l’ambition de développer le tourisme local à travers
ses différentes composantes : tourisme d’affaires, urbain, vert ou
patrimonial, car il est un des vecteurs essentiels de l’attractivité
du territoire et du développement d’activités économiques.
151,50 €
La dépense moyenne
d’un congressiste
à Saint-Etienne
21
congrès et salons
accueillis en
2014
+27%
de visiteurs
de St Etienne
Tourisme
NOS ACTIONS
Développement du tourisme d’affaires :
• Uneprospectionplusoffensivepourrecruteretfidéliserles
congrès liés aux filières d’excellence du territoire : premier
salonEday,accueildeVIPsurleterritoire,identificationdes
prescripteursduterritoire.
Valorisation du patrimoine touristique de l’agglomération :
• Une signalétique plus soignée pour la Chartreuse de
Sainte-Croix-en-Jarez.
• Lancement d’une étude pour le renouvellement du
parcoursd’interprétationsurlesiteLeCorbusier.
Promotion des offres en faveur du tourisme d’agrément :
• Elaboration et commercialisation d’offres touristiques
packagées.
• Une présence affirmée sur les outils numériques (web,
applicationsmobiles…)etlesmédiassociaux.
Attractivité culturelle et patrimoniale :
• Développementetaccueildemanifestationsculturellesà
fortevisibilité.
• Redéfinitiondelapolitiquedesoutienauxfestivals.
• Desrésonnancesculturellesmétropolitaines:
JazzàVienne,BiennaleducirqueetBiennaledelaDanse.
Accroissement des retombées touristiques liées aux
évènements emblématiques (ex : Tour de France) :
• Dispositif d’accueil associant les partenaires socioéconomiques(hôteliers,commerçants…)etleshabitants.
NOS PROJETS
2015-2020
• Réflexion pour la mise en œuvre d’un label pays d’art
etd’histoireàl’échelledel’agglomérationpourunemise
envaleurdel’ensembledupatrimoineduterritoire:éco
musées, monuments remarquables, site Le Corbusier,
patrimoineindustrieltraduisantlasingularitéduterritoire…
• Miseenplacedepointsd’informationslabellisésbien
répartispourunmeilleurmaillageduterritoire.
• Déploiement d’une « City card » (carte prépayée de
découvertetouristiqueduterritoire,musées,sitestouristiquesettransportsencommun…).
• Développement du design dans l’espace public avec
ledéploiementd’objetsincarnantledesignetfavorisant
l’interactivitéaveclepublic.
• Mise en place d’une démarche « Greeters » (réseau
d’habitantsdésireuxdepartagerleuramourduterritoire
enlefaisantdécouvrirauxtouristes).
• Lancementdela«FeelBox»,gammedeprestationsaux
entreprisespermettantdefaciliterlerecrutementdessalariés
etlescontactsauprèsdeclients,prospectsetpartenaires.
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Design au quotidien,
une appropriation réussie
L’ESADSE :
Ecole Supérieure
d’Art et Design de
Saint-Etienne
classée dans le
TOP 5
des écoles
françaises
Saint-Etienne Métropole est la première collectivité française à intégrer une fonction
design management dans la conception et le déploiement de ses politiques publiques.
NOS ACTIONS
Développer une offre de services « entreprises » :
• LaCitédudesignpilotelevolet«design»delaStratégieRégionaled’Innovation,elleconstruitlepland’actions
«design».
• La troisième édition de l’exposition « design map » a
dressé une cartographie des dynamiques créatives de
designdelarégionRhône-Alpesendémontrantleurrôle
clédansledéveloppementdel’innovationéconomique.
-L’expositionavalorisélacollaborationde33binômes
«designeretentreprise».
-Laconventiond’affaire«designtobusiness»amobiliséprèsde200entreprises.
-L’exposition«Homework,UneEcoleStéphanoise»a
présentéletravailetleparcoursd’unedizainedejeunes
designers professionnels, en majorité formés à SaintEtienne.
Consolider le positionnement international de la Cité du
Design :
• L’organisation des « Design ManagementAwards » a
positionnéSaint-Etiennesurlacartedesvillespionnières
entermede«designmanagementdespolitiques
publiques».
NOS PROJETS
2015-2020
•Unemission«CitéduDesign»auseindesdispositifs
de soutien à l’innovation et à la création d’entreprises
de l’agglomération (offre d’accueil en résidence de
laboratoires,start-up,grandcompte).
• Une Biennale internationale design comme levier de
développement pour les activités de la Cité du Design
(recherche,formation,servicesauxentreprises).
• La consolidation du positionnement international de la
CitéduDesign.
• Laprésencedel’écolesupérieured’artetdedesignà
l’ExpositionUniverselledeMilan2015,auseindel’Espace
Rhône-Alpes,PavillondelaFrance.
• Ledéveloppementdeprojetséconomiquesauseindu
réseauUNESCOdesvillescréativesdesign.
• Le programme design management sera développé
aveccommeprioritéledesigndansl’espacepublicafinde
créerdesmarqueursvisiblessurleterritoiregrâceàdes
expérimentationsoudesréalisationsvisiblesdanslaville
pourquel’agglomérationrenforcesonpositionnementde
territoireexemplaireeninnovationparlesusagers.
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Développement agricole,
la dynamique des filières locales
Saint-Etienne Métropole souhaite favoriser le développement économique des filières agricoles
et de bois locaux en créant ou renforçant les boucles économiques au bénéfice de notre territoire.
Le développement des circuits courts dans la restauration hors domicile, et notamment scolaire
avec un approvisionnement local, permet de développer des débouchés pour les agriculteurs.
20
restaurants
accompagnés,
en vue d’obtenir le label
« Maître Restaurateur »
10
Projets
Stratégiques
Agricole et de
Développement local
accompagnés
NOS ACTIONS
Produits locaux en restauration et hôtellerie :
• Saint-Etienne Métropole s’engage à favoriser une cuisine
dequalitédanslesrestaurantsetleshôtels,endéveloppant
l’utilisation des produits locaux et de saison pour conforter
l’économielocale.
• Une prospection foncière sur la commune d’Unieux
afin d’aider une installation en maraîchage, en lien avec la
nouvelle cuisine centrale du Syndicat Intercommunal des
Rives(SIDR).
• LepôleAgroalimentairedelaLoireacommencéen2014
dedévelopperunsiteinternet«Délice42»,quirecense
touslesproducteurs,artisansetindustrielsproposantdes
produitsetsavoir-faireligériensaveclesoutiendeSaintEtienneMétropole.
Diagnostics agricoles portés par les communes avec
l’accompagnement technique de Saint-Etienne Métropole
et l’aide financière de la Région Rhône-Alpes :
• Pour mieux intégrer les enjeux agricoles dans le projet
d’aménagementcommunal(PlanLocald’Urbanisme).
NOS PROJETS
2015-2020
• Développerlescircuitscourts:
-LamiseenœuvreduprojetFESTITABL’portéparlePôle
Métropolitain sur l’agglomération stéphanoise permet
d’accompagner des évènements sportifs et culturels
dans une démarche d’approvisionnement local pour
leursprestationsalimentairesetainsideluttercontrele
gaspillagealimentaire(leSaintéTrailUrbain(édition2015)
etleFestivaldes7collines(édition2016)…
- L’ouverture de l’abattoir de proximité d’AndrézieuxBouthéonenjuin2015
• Protégerlefoncieragricole:
-Unprojetdepérimètredeprotectionetdemiseenvaleurdesespacesagricolesetnaturelspériurbains(PAEN)
dansl’OndaineetlesGorgesdelaLoireet3nouveaux
diagnostics agricoles engagés en 2015 (Roche-la-Molière,Saint-Genest-LerptetLaRicamarie).
• Favoriserlespratiquesagroenvironnementales:
- La candidature de Saint-Etienne Métropole et du
SMAGL(SyndicatMixted’AménagementdesGorgesde
laLoire)danslecadred’unProjetAgroenvironnemental
etClimatique,pourseptembre2015,permettraauxagriculteursdessecteursàenjeux«eauetbiodiversité»de
bénéficierd’aidesdirectesdel’Europe,desAgencesde
l’eauoudelaRégionpourchangerleurpratiques.
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Le sport,
vecteur d’attractivité et de richesse
Tour
de France :
1€
2,20€
d’argent public investi,
de retombées
pour le
territoire
Saint-Etienne Métropole intervient dans la construction, l’aménagement et la gestion d’équipements d’intérêt communautaire (stade Geoffroy-Guichard, complexe aquatique Nautiform).
Par ailleurs, les réussites des athlètes et des équipes sportives de l’agglomération participent au
rayonnement du territoire.
L’agglomération souhaite aujourd’hui mener une politique ambitieuse reposant sur :
- L’organisation et l’accueil d’événements sportifs de niveau national ou international.
- Le soutien aux clubs sportifs évoluant au niveau national.
- La mise à disposition d’installations de qualité, voire la création de nouveaux équipements.
NOS ACTIONS
• FindestravauxdustadeGeoffroy-Guichardrénové(42000
places).
• Candidatures pour l’accueil d’événements nationaux et
internationauxàSaint-Etienne.
• ParticipationauraidnocturneSaintéLyondanslecadredu
PôleMétropolitain.
-Rugby(1/2finales,TOP14)
• Accueild’uneétapeduTourdeFranceavecunearrivéeet
undépartsurSaint-Etienne.
-Tennis(FedCupouCoupeDavis)
-BasketBall(rencontredel’équipeFranceMasculine)
•Préparationdel’organisationd’unmatchamicaldel’équipe
deFrancedefootball.
NOS PROJETS
2015-2020
• AccueildelacoursecyclisteParisNice.
• AménagementdesabordsdustadeGeoffroy-Guichard.
• InaugurationdustadeGeoffroy-Guichard.
• Organisationd’unedemi-finaledeCouped’Europederugbyduclubdel’ASM(Clermont-Ferrand)
austadeGeoffroy-Guichard.
• DéfinitiondecritèrespourlaparticipationfinancièredeSaint-EtienneMétropoleauxclubssportifsdehautniveau.
• Lancementd’uneétudepourlacréationd’unesallemultisportsdanslaValléeduGier.
• Accueildel’EURO2016,troisièmeévénementmédiatiquemondial.
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Le Musée d’Art Moderne et Contemporain,
une collection unique
Le Musée d’Art Moderne et Contemporain est au cœur de l’enjeu « attractivité du territoire » à
travers la culture, le design, le patrimoine et la création contemporaine ainsi que le développement
touristique. Les actions du Musée, sur ses missions culturelles à vocation sociale forte, le placent
également à la croisée d’autres politiques publiques du territoire, notamment sur les enjeux de
cohésion sociale, de proximité, mais aussi sur des partenariats avec l’enseignement supérieur, la
recherche et l’innovation…
54 665
15 410
visiteurs dont
enfants et jeunes
reçus en visites
et activités
en 2014.
NOS ACTIONS
Assurer la dynamique contemporaine et internationale par
la politique d’expositions :
Proposer une politique des publics de qualité et ouverte à
tous et développer les partenariats :
• Unesaison«évènement»axéesurlascènenew-yorkaise,
enlienavecunerichessedelacollectionduMuséesurl’art
américain.
• Repositionnement progressif des offres de médiation et
d’événementsverslesciblesprioritaires.
• Une grande figure de l’art contemporain Jannis Kounellis,
acteur historique du mouvement Arte Povera présent dans
l’ambitiondelacollection.
• L’expositiondel’artistechinoisWangLuyaninscritedansla
ligneinternationaledelaprogrammation,areçuunmécénat
privéexceptionnel.
• L’exposition monographique de Tania Mouraud à SaintEtienne avant le Centre Pompidou-Metz et le MAC/VAL a
souligné la reconnaissance de l’action du Musée dans le
paysage des musées français à dimension nationale et
internationale.
Conserver et valoriser les collections du Musée :
• L’opérationdetravauxd’aménagementdusiteréservedes
3 musées (Musée d’Art et d’Industrie, Musée de la Mine et
Musée d’Art Moderne et Contemporain) engagée par SaintEtienneMétropoleaveclaVilledeSaint-Etiennepourtraiter
laquestiondequalitédel’airetdelaventilationaentrainéle
déménagementdelaréservedescollectionsdesign.
NOS PROJETS
• Travaildeconquêteetdefidélisationdenouveauxpublics
(individuelsenfamilles,jeunes15/25,primo-visiteurslocaux,
touristes,groupesadultes,professionnels…)etendirectiondes
publics scolaires, d’éducation populaire ou plus spécifiques
(lycéens, agricoles du territoire, jeunes sous protection
judiciaires,détenus,étudiantsduConservatoireMassenetet
jeunesdecentressociaux).
Signature d’une convention cadre avec l’École d’architecture :
• Pourdévelopperl’innovationdanslesprojets,lesactions,les
modesdetravail,notammentaumoyendunumériqueetdu
design.
Développer la qualité d’accueil et le développement durable :
• Lemuséeapoursuivilechantierpluriannuelderénovation
delalumièredanslessalles,unéclairageactualisé,répondant
à des objectifs d’économies d’énergie, de conservation,
protectionetdevalorisationdesœuvres.
• Préparationd’importantstravauxsurlehallduMusée.
2015-2020
• Livraison des nouveaux espaces d’accueil accessibles
pourtous,quiprennentencomptelespersonnesàmobilitéréduiteetensituationdehandicap.
• Unhallrénové,repensépourlaqualitéd’accueildesvisiteursetlagestionénergétiquedesespacesvalorisantles
différents services et offres (accueil-billetterie, boutique,
bibliothèque).
• LaMiseenscènedelanouvelleanimationlumièresurles
façades au moment de la Biennale Internationale Design
valorisant le Musée d’Art Moderne et Contemporain de
Saint-EtienneMétropole.
• Réalisationdutransfertdesœuvresdesignsurlanouvelle
réservedédiéesurlesitedeMétrotech.
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Habitat et renouvellement urbain,
des choix structurants pour l’agglomération
2 000
logements
accompagnés
283
logements
sociaux
soutenus.
L’habitat et le cadre de vie constituent des composantes essentielles de
l’attractivité du territoire, indispensables pour répondre aux besoins des
résidents et pour favoriser l’arrivée de nouveaux habitants sur l’agglomération
stéphanoise. Le volet « habitat et renouvellement urbain » du Projet
d’agglomération va permettre l’attractivité résidentielle et urbaine des centres villes, notamment
à l’échelle de la ville de Saint-Etienne et des fonds de vallées, en favorisant la mixité et les
parcours résidentiels.
NOS ACTIONS
Réalisation de l’évaluation à mi-parcours du Programme
Local de l’Habitat :
• Soutien spécifique pour 73 logements sociaux pour leur
réhabilitation.
• Intégrationd’Andrézieux-BouthéonetdeLaFouillouse.
• Elaborationetsignaturedeconventionspouruneoffrede
logementsenfaveurdespublicsdéfavorisés.
Pour une meilleure attractivité des centres villes et fonds
de vallée :
• Maîtrised’ouvragede2étudespré-opérationnellessurla
valléeduGier(Rive-de-GieretdeSaint-Chamond).
• Pilotage des sous-maîtrises d’ouvrage de l’Etablissement
Public d’Aménagement de Saint-Etienne, sur la Ville de
Saint-Etienne et participation aux opérations du secteur
JacquardetChappeFerdinandàSaint-Etienne.
NOS PROJETS
2015-2020
• Définition des nouvelles modalités de participation
financière de Saint-Etienne Métropole (droit commun et
contratdeville).
• Miseenœuvred’unprogrammeopérationneldeprévention
et d’accompagnement de copropriétés qui concerne 13
copropriétés des années 50 à 70. Animation d’un plan de
SauvegardesurlacopropriétéduForumàSaint-Etienne(233
logements).
• Elaborationd’untroisièmePlanLocaldel’Habitat
• Bilandes2Programmesd’IntérêtGénéral(PIG)intégrantla
précaritéénergétique,laperted’autonomieettraitementde
l’habitatdégradé.
• Elaboration d’un dispositif de soutien d’accession à la
propriété avec l’accompagnement de travaux dans le
parcancien.
• Animation d’un groupe intercommunal de traitement de
l’habitattrèsdégradéenappuiauxcommunes.
• Définition de parcours résidentiels dans l’agglomération
répondantauxbesoinsdel’ensembledeshabitants.
• Participationàl’élaborationetaupilotagedelanouvelle
conventiond’objectifs2015-2020avecEPORA.
• Elaboration et mise en œuvre d’un plan partenarial de
gestiondelademandedelogementsocial.
• Travail partenarial pour le rattachement des Offices
publicsdel’habitatàSaint-EtienneMétropole.
•Etablissementd’unnouveaumarchépourlagestiondes
airesdesgensduvoyage.
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Innovation transversale,
les clés du succès
Avec le programme « Innovation 2015-2020 » Saint-Etienne Métropole accompagne la modernisation
des infrastructures d’accueil (Campus, pépinière pour start-up),
et crée un nouveau dispositif de soutien à l’innovation afin de
garantir des retombées économiques grâce à l’entrepreneuriat.
6
ème
Métropole française
en taux de création
d’entreprises
60
start-up et entreprises
créatives hébergées
à Manufacture
50M €
pour
l’Enseignement
Supérieur
Contrat de PLan
Etat Région
2014-2020
NOS ACTIONS
infrastructures
• Création d’espaces partenariaux dédiés à l’innovation et
l’entrepreneuriatétudiant(Carnot,FaurieletNord).
• NégociationsdanslecadreduContratdePlanEtatRégion,
volet Enseignement Supérieur recherche innovation, avec
pourrésultatunmaintiend’uneenveloppe(50M€)pourSaintEtienne malgré une baisse de 40% de l’enveloppe Lyon/
Saint-Etienne.
• Soutien aux projets scientifiques dans les domaines des
procédésavancésdefabricationetdel’ingénieriesanté.
Accompagner la modernisation
d’accueil (Campus) :
des
Les opérations concernées :
• OrganisationdudéménagementdelaFacultédesSciences
surlecampusCarnot.
• Rénovation du campus Tréfilerie avec l’installation de
l’Institutd’EtudesPolitiquesMétropolitainLyonSaint-Etienne.
NOS PROJETS
Création d’un nouveau dispositif de soutien à l’innovation :
• Un appel à candidature a été lancé pour labelliser des
communautés d’innovation thématiques dans les domaines
d’excellenceduterritoire(mécanique,santéetnumérique).
• UneétudedefaisabilitéaveclaBPIetlaRégionestlancée
pourmettreenplaceunfondd’investissementadosséàces
communautésd’innovation.
2015-2020
• Organisationdesacteursacadémiquesetindustrielsdu
territoireen6communautésd’innovationthématiquesafin
qu’ellesanimentetdétectentlesprojets,avantsoumission
au dispositif intégré pour l’innovation et le numérique
(D2IN)communàSaint-EtienneMétropole,BPIetRégion.
• Création d’un dispositif de soutien à l’innovation en
partenariat avec BPI France et la Région. Il s’agira d’un
appel à projets permanent prévoyant de mobiliser, aux
côtésdepartenairespublicsetprivés,dessubventionset
desaides(avanceremboursable,prêtàtauxzéro,prisesde
participations)pourl’innovation.
• Ouverture avec l’Etablissement Public d’Aménagement
de Saint-Etienne d’une nouvelle résidence de 2 500m²
qui accueillera dès 2017 de nouvelles entreprises. Elle
complètera l’offre pépinière existante pour les secteurs
technologiques (Bâtiment des Hautes Technologies) et
créatifs(LeMixeur).
• Créationd’uneécoledel’entrepreneuriatouvertàtousqui
auravocationàfaciliterl’accèsàlacréationd’entreprises.
L’école de l’entrepreneuriat dispensera des formations et
des conseils. Elle favorisera le recours au numérique et
s’appuierasurunlaboratoired’usagedelaCitéduDesign.
• Développement d’une offre d’accueil et d’animation du
quartiercréatifManufacture.
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Marketing territorial,
un vecteur d’image et de notoriété
Candidature
French Tech :
Plus de
1 000
signatures
de soutien
+86%
de fréquentation
sur le portail
des ambassadeurs
La politique de marketing territorial vise à attirer des acteurs économiques
(entreprises, touristes, investisseurs, chercheurs, talents créatifs, organisateurs
d’événements, cadres etc.) qui généreront des activités économiques
et de l’emploi pour le territoire.
NOS ACTIONS
Implication des entreprises locales dans le développement de l’attractivité du territoire.
Lancement de la candidature « French Tech » :
• Travail sur le positionnement, l’articulation de notre
candidatureparrapportauxautresmétropoles(conception
dessupportsdenotrecandidature).
• Miseenplaced’unsitedédiéavectémoignagesetsoutiens
desentrepriseslocalesetd’ambassadeursreconnus.
• Organisation d’une soirée de lancement officiel de la
candidatureàlaCitéduDesignaveclamobilisationde350
acteursdunumérique.
Développement de la présence du territoire sur le web et
les réseaux sociaux :
• Lancementdumotclé#FrenchTechStésurtwitter.
• LancementducompteLinkedInambassadeurs,plusde
1000connectionsenquelquesmois.
• Etude sur la présence du territoire stéphanoissurleweb
avec les partenaires de la démarche attractivité envue du
lancementd’ungrandportailwebvitrineduterritoire.
Construction d’une stratégie d’influence :
• Développementducollectifdesambassadeurs.
• Miseenplacedepartenariatsaveclesgrandesécoles.
• Participation à des salons et congrès avec un stand de
promotion du territoire (Congrès national des architectes,
etc.).
NOS PROJETS
2015-2020
• Lancement d’un portail web vitrine du territoire
stéphanois.
• Travail sur l’événement Euro 2016 pour en faire un
évènement fort de l’attractivité du territoire avec la
mobilisationd’acteurséconomiques.
• Candidature de l’œuvre de Le Corbusier sur la liste
dupatrimoinemondialdel’UNESCO.
22
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Déplacement,
Réseau STAS :
faciliter, simplifier la mobilité
46 311 260
voyages
soit 185 900
voyages/jour
en 2014.
La rénovation des véhicules (tramways et bus) et des infrastructures
(accessibilité pour tous aux arrêts et aux quais), l’acquisition de nouveaux
matériels (tramways) ou la simplification de l’offre tarifaire
(nouveau Pass 10 voyages/ 10 euros) sont autant de mesures
incitatives destinées à augmenter
l’attractivité des transports en commun.
Elles s’inscrivent dans une politique de
déplacements ambitieuse visant au
développement de la multimodalité et à la
des voyages
promotion de l’usage des transports
sont
réalisés
en commun.
48,10%
en tramway
NOS ACTIONS
Une politique tarifaire attractive et simple :
Développer le covoiturage :
• CréationduPass10voyagesà10€quipermetd’effectuer
des trajets d’1h30 pour un prix de 1€ sur l’ensemble de
l’agglomération.
• Etudepourl’emplacementdesairesdecovoiturage.
• Participation au groupe d’étude de la future plateforme
régionaleinternetdemiseenrelationdescovoitureurs.
• InscriptionetpaiementsurlesiteinternetdeSaint-Etienne
Métropolepourlesélèvesquiutilisentlestransportsscolaires.
Mise en place d’un nouveau système d’information aux
voyageurs :
Plan de renouvellement et de rénovation :
• Une application STAS en téléchargement gratuit sur les
smartphones(prochainspassages,itinéraires,tarifs,horaires…).
• Programme de modernisation de 20 rames de tramway
dont4rénovésdès2014.
• Préparation et attribution du marché d’acquisition de 16
nouvellesramesdetramwaypourunemiseenserviceprévue
en2017.
Accessibilité des transports urbains :
• Mise en accessibilité des arrêts bus pour les personnes à
mobilitéréduiteavec400quaisbusaccessiblesen2014.
Touslesarrêtstramwaysontaccessibles.
NOS PROJETS
2015-2020
• FinalisationduPlandeDéplacementsUrbains.
• Lancementdesétudes(maîtrised’œuvre,topographie...)
etdelaconcertationdel’extensiondelalignedetramway
entre Châteauroux et la Terrasse, pour une réalisation et
unemiseenservicefin2019.
• Simplificationdelagammetarifaire.
• Miseenplacedupost-paiementpourfaciliterl’utilisation
destransportsencommun.
• Lancement en 2016 d’une nouvelle application
intermodale pour faciliter les déplacements et favoriser
l’usagedestransportsencommun.
• Mise en place d’un dispositif permettant aux anciens
combattants, ainsi qu’aux veuves d’anciens combattants, de
Poursuite de la démarche de
Déplacements Urbains (PDU) :
la révision du Plan de
• Construction des scénarios à échéance 2025 pour une
meilleuremobilitédansethorsSaint-EtienneMétropole.
Etudes préliminaires pour l’extension de la ligne de
tramway entre Châteaucreux et la Terrasse :
• Dessertes des zones d’activités et culturelles et des
équipementsd’intérêtcommunautairedunord-estdelaville
deSaint-Etienne.
bénéficier du rechargement gratuit de 50 voyages par an sur
une carte nominative OùRA. Ces voyages sont utilisables sur
l’ensembleduréseaudetransportsencommunduterritoirede
Saint-EtienneMétropole.
• Evolution du service VéliVert par le redéploiement des
stations VéliVert sur Saint-Etienne, et la possibilité de
locationslongueduréedeVélosàAssistanceElectriquesur
lescommunesdeSaint-Chamond,FirminyetLeChambonFeugerolles.Uneaidefinancièrede250€auxparticulierspour
l’acquisitiond’unvéloàassistanceélectriqueau1erjanvier
2016.
• Réflexion sur l’aménagement d’un pôle d’échanges
multimodal à La Terrasse permettant d’améliorer la
complémentarité entre les différents modes de transport :
STAS,TIL,SNCF.
23
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Programme numérique,
un développement porteur d’avenir
680
ordinateurs livrés
en 2014
204
dans
établissements
Le Projet d’agglomération 2014-2020 a fixé pour ambition de positionner Saint-Etienne
sur la carte du monde des grandes métropoles « créative, connectée et intelligente » du 21ème siècle.
Le programme « Innovation 2015-2020 » répond à cette ambition.
NOS ACTIONS
Valoriser l’agglomération en tant que territoire innovant
en matière de numérique :
• Dépôt de la candidature « French Tech » auprès du
secrétariatd’EtatauNumérique.
• Lalabellisation«FrenchTech»quipermettralacréation
de 4000 emplois directs et indirects liés à l’économie
numérique
L’accès au numérique pour tous :
• Mise en place d’un processus de collaboration avec
l’opérateurenchargedudéploiementenzoneconventionnée
afind’accélérerleplanningdedéploiement.
Développement d’une plate-forme de services
numériques :
• Mise en place et animation d’un club des Directeurs et
Responsablesdessystèmesd’informationdesmoyenneset
grandescommunesdeSaint-EtienneMétropole.
• Lancementdesétudes«écolenumérique»avecl’accueil
dans 12 établissements pilotes de designers et la mise en
œuvre par les enseignants d’expérimentations d’usages
numériques.
Croissance du territoire par le numérique :
• Mise en place des programmes d’accompagnement à la
créationdestart-upenpartenariatavecNumelink.
Création d’ une filière d’insertion professionnelle pour les
nouveaux métiers du numérique :
enpartenariatavecTélécomSaint-Etienne,lasociétéLogic,la
coopérativeOpenscopetl’associationZoomacom(formations
au câblage, codage, gestion de bâtiments techniques,
médiation).
NOS PROJETS
2015-2020
• Dès l’automne 2015, signature d’une convention
annuelled’objectifsavecOrangepermettantd’améliorer
la lisibilité du développement du Très Haut-débit sur
l’agglomération.
• Développementd’uneplate-formedeservicesnumériques
avecunedouzainedezones«Wifi»publiquesoffrantde
nombreux services numériques citoyens et la validation
duplan«écolenumérique2015-2020».
• Miseenœuvredesprogrammesd’accompagnementà
latransitionnumériquedel’industrie(santéetmécanique).
• Contributionauprogramme«usinedufutur»pilotépar
l’EcoledesMines.
• LancementduvoletéconomiquedelaBiennaledédiée
aux nouveaux usages du numérique proposant : des
services numériques innovants, des parcours sportifs
connectés, des visites de l’agglomération et un forum
professionneldédiésauxspécialistesdudomaine.
• Etudedepositionnementd’une«Académiedunumérique»
24
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300
Voirie
communautaire,
fluidité,
accessibilité
L’entretien des voiries contribue
à l’attractivité résidentielle, à la qualité
de l’espace public et à une meilleure
accessibilité de l’ensemble du territoire.
Elle concerne les programmes d’entretien
des chaussées et la mise en œuvre
de projets structurants destinés à faciliter
la mobilité des usagers au niveau des
principaux axes routiers.
Les technologies choisies ont permis
la réduction des gaz à effet de serre
et la préservation des richesses
naturelles.
kms
de voiries
communautaires
En 2014
110
actions / opérations
d’investissement
sur le territoire
En 2014
8 000
m²
de chaussées
traitées
en enrobé
phonique
NOS ACTIONS
CPER (Contrat de Plan Etat Région) :
• Inscription des opérations échangeurs du Musée d’Art
ModerneetContemporainetdelaVarizelleàSaint-Chamond.
Attractivité résidentielle :
• Accompagnement du projet de requalification du centrevilleàSaint-Priest-en-Jarez.
• Organisationdustationnementettraitementpaysagerà
Rive-de-Gier.
• SécurisationducheminementpiétonàSaint-Paul-en-Jarez.
Sécurité – Confort :
• Réfection de chaussées, à Cellieu, Saint-Chamond, SaintJean-Bonnefonds...
Accessibilité de l’agglomération :
• Etudesetdiagnosticpourl’améliorationdelacirculationdes
échangeurs de La Grand’Croix, du Sardon, de Firminy et de
l’HôpitalNord.
NOS PROJETS
2015-2020
• Travauxsurl’itinérairedecontournementdel’hypercentre
duChambon-Feugerolles.
• Un élargissement de la compétence voirie dans le
cadre de la transformation de Saint-Etienne Métropole
enCommunautéUrbainepermettraunevisionglobalede
l’ensembleduréseau.
• Travaux concernant la ZAC Pont de l’Ane-Monthieu avec
l’EPASEàSaint-Etienne.
• Uneextensiondel’échangeurduMuséed’ArtModerne
etContemporain.
• DesreprisesdelaplateformedutramwayàSaint-Etienne
pourplusderapidité,deconfortetdesécurité.
• UneétudesurlefuturéchangeurdelaVarizelle.
25
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UNE AGGLOMÉRATION DYNAMIQUE
ET ATTRACTIVE
Le développement économique,
un enjeu de performance, d’emploi et de visibilité
363
entreprises
rencontrées en 2014
54
implantations
accompagnées
10 000
entreprises ont vu
leur CFE baisser
La création d’un environnement favorable au développement de nos entreprises et à l’accueil
de nouvelles activités est au cœur du Projet d’Agglomération. Saint-Etienne Métropole a décidé
d’accompagner ce développement par la construction d’une offre de service de proximité,
concrète et adaptée aux besoins de toutes les entreprises, tout en mettant en place un ensemble
d’infrastructures dédiées à l’implantation d’activités nouvelles, avec deux objectifs : créer de
nouveaux emplois et maintenir ceux existants sur le territoire.
NOS ACTIONS
Un accompagnement de proximité du tissu économique
local :
accueillirdesentreprisesàvocationindustrielle,réalisée
parCapMétropolepourunbudgetdeprèsde1.2M€)
• Le déploiement de 4 référents territoriaux avec 363
entreprisesrencontrées.Plusde400projets/problématiques
accompagnés,cequiagénéré1129interventionsetcontacts
delaDirectiondudéveloppementéconomique.
-DelaSauvagèreàLaTalaudière(extensiondelazone
Molina sur près de 9 ha pour accueillir des entreprises
endogènes à vocation industrielle, réalisée par Cap
Métropolepourunbudgetdeprèsde3,2millions)
• L’Agglomération a soutenu le tissu industriel et artisanal
via l’utilisation du dispositif d’aide « éco-investissement »
avec6entreprisesaccompagnéesdansdesprojetsayantun
impactpositifsurl’environnement(TransportsPerrinPichon,
Menuiserie Pagnon, BI2E, Deltec, Sam Outillage, Samuel
Roche) et la labellisation de 2 premières « Pépites » du
territoireduPôleMétropolitain(TechnomarketSileane).
-PoursuitedelacommercialisationdeszonesdeCharles
Chana,Stelytec,etc.
• Mise en œuvre d’une offre de service ESS (Economie
socialeetsolidaire)avec+de60entreprisesaccompagnées
parleDispositifLocald’Accompagnement.
• Organisationd’unévénementachatresponsable.
• 2plénièresd’informationsurlaloiESS.
Une accélération des implantations d’activités nouvelles :
• Undispositifd’AccueildesEntreprises(OAE)aaccompagné
54implantationsd’entreprises(dont21enpépinières).
• NovaciériesSaint-Chamond:ledéveloppementd’uneoffre
foncière et immobilière adaptées aux petites et moyennes
entreprisesaveclafindel’aménagementdelazone
26
-Despistesd’essaisurNovacieries(zonede2,5hapour
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La résorption des grandes friches industrielles : la
reconversion du site Novaciéries constitue une opération
économiqued’envergurenationalequiattiredenombreuses
entreprises. (Carchi a acheté la halle 5 Sud, le groupe
Linamar a validé une implantation sur un tènement de
plus de 4 ha, ce qui devrait générer, à partir de 2015, plus
de13M€d’investissementsprivésetmaintenirplusde300
emplois)surleterritoire,aveclaperspectivedecréationsde
nouveauxemploisdansles3ansàvenir.
Prinicpales implantations 2014 :
• Sur le Technopôle, implantation de l’entreprise RHÔNEALPES REPRO INFORMATIQUE (vente et maintenance de
matériel de reprographie, 17 salariés) dans le bâtiment ex
PROFILOR,etdugroupeallemandSCHUTZ(productionde
containersmétalloplastiques,30 salariés).
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• Accompagnement du groupe CARLSON WAGONLIT
TRAVEL (site Ponchardier, agence de voyage d’affaires,
210salariés)pourlacréationd’unequarantained’emploi.
• Implantation de DALPRO (18 salariés, activité de
mécanique,usinage)surlazoned’activitédeMontrambertPigeot,laRicamarie.
• Création d’une unité stéphanoise, rue Jean Huss, de
l’entrepriseCOIRO(entrepriselyonnaise,20 personnes)
• Implantation de l’entreprise MCM (entreprise de
maintenance industrielle et chaudronnerie, 20 salariés) sur
lazonedeMolina.
• Sur Métrotech, implantation de l’entreprise DEMATIC
(concepteur,fabricantetintégrateurdesolutionslogistiques,
30 personnes) sur 620 m² en juin 2014 et l’entreprise
SIEMENS(conceptionetinstallationsystèmesdeprotection,
6 personnes)enjuillet2014.
• Sur Stelytec, implantation de l’entreprise VRAY BOIS
DIFFUSION(15 salariés,activitédemenuiserieetdistribution
de produits bois) en septembre 2014, et de l’entreprise
SCHMITH, 8 salariés, négoce de pellets de bois) en
novembre2014.
• Sur Novaciéries, implantation de l’entreprise CARCHI
(50 salariés, acquisition bâtiment 5 NORD, 3000 m²) en
mars2014.
NOS PROJETS
• SurlazoneduBecauChambon-Feugerolles,implantation
del’entrepriseCONTEXT,(21 salariés,fabricantdematériel
àbasedetissusetmoussestechniques).
• Sur la zone des Murons à Andrézieux-Bouthéon,
implantation de l’entreprise SIPALDIS (10 salariés,
spécialisée dans les emballages alimentaires) et de
l’entrepriseSOLSLOIREAUVERGNE(20 salariés,spécialiste
durevêtementdesolsindustriels).
10000 entreprises ont vu leur CFE (Cotisation Foncière des
Entreprises), baisser
Ladélibérationadoptéelorsduconseildecommunautédu
1er octobre 2014 a revu le barème et instauré 6 nouvelles
tranchesdebasesminimumcorrespondantà6tranchesde
chiffred’affairesavecdesbaissesdecotisation,notamment
pourlesTPE/PMEréalisantmoinsde100.000€dechiffre
d’affaires.
100000entreprisessurles14000quipaientaujourd’huila
CFEverrontleurimpôtbaisseren2015avecl’assuranceque
letauxn’évoluerapasduranttoutlemandat.Pour2015letaux
resteinchangéà28,81%pourl’ensembledescommunesde
Saint-EtienneMétropole.
2015-2020
• Saint-Etienne Métropole va intensifier ses efforts dans
l’accompagnement des projets de développement
d’entreprises, ainsi que dans la fourniture d’une offre
foncière et immobilière adaptée aux besoins des
entreprises.
• Afin d’attirer des investissements exogènes, Saint-Etienne
Métropoleengageradès2015unpartenariatavecl’ADERLY:
Agencededéveloppementdelarégionlyonnaise.
• Afin de répondre aux demandes des PME/TPE du
territoire, Saint-Etienne Métropole lancera plusieurs
opérations d’aménagements économiques (zone
artisanaledeCellieuetLorette,reprogrammationduparc
Métrotech…), poursuivra la résorption de ses friches en
s’appuyant sur l’initiative privée et locale (Ondaine 2020,
Adèle Bourdon…) et finalisera la commercialisation des
espacesSauvagèresetPisted’essaiNovaciéries.
• Dans le strict respect des procédures légales, SaintEtienneMétropoleamélioreraparleconseiletlaformation
l’accès des entreprises locales aux marchés publics, à
traversnotammentuneconférenceannuelleéconomique
du territoire, assurera la promotion de leurs propositions
auprèsdesdonneursd’ordrepublicsetlesaccompagnera
danslaréponseauxappelsd’offres.
27
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UNE AGGLOMÉRATION
RÉSOLUMENT DURABLE
Assainissement,
une planification au long cours
1 253
fiches
d’aménagements
eaux usées
préconisées
571
fiches ouvrages
établies
272
fiches de désordres
eaux
pluviales
recensées
La qualité de nos rivières passe par le bon
fonctionnement de l’assainissement.
Saint-Etienne Métropole finalise un schéma Directeur
Assainissement (SDA) pour prioriser par bassin
versant (Furan, Gier et Ondaine), les investissements
nécessaires à la bonne qualité des rivières, en synergie
avec les contrats de rivière pour collecter et traiter les
eaux polluées.
NOS ACTIONS
Pour l’assainissement collectif :
• Mise en place d’outils de suivi du fonctionnement des
ouvrages(auto-surveillanceetdiagnosticpermanent).
• Ouverture du service « système de pilotage en temps
réel des ouvrages dénommé Influx », pour répondre
à la problématique de protection du milieu naturel des
inondationsàSaint-Etienne.
Réduction de l’impact énergétique des équipements
d’assainissement :
• Réponseetsélectionàl’appeldeprojetsintitulés«réduire
l’impacténergétiquedessystèmesd’assainissementdomestiques » lancés par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée
Corse.Ils’agitderécupérerlescaloriesdeseauxuséesdela
station d’épuration de Saint-Chamond pour le chauffage de
bâtimentsviaunréseaudechaleur.
• Uneétudedefaisabilitépour«l’injectiondubiogazdela
stationd’épurationFuraniadansleréseaudegaznaturel»a
étéremise.
Pour l’assainissement non collectif :
• Animationdeladémarchederéhabilitationetmobilisation
desfinancementsdesAgencesdel’eaupendant5ans(2015
à2019).
NOS PROJETS
2015-2020
Pour l’assainissement collectif :
• Mise en œuvre des conclusions du Schéma Directeur
d’Assainissement.
• Réalisation d’investissements pour la réduction de
l’impact énergétique des équipements d’assainissement
àSaint-ChamondetsurFurania.
• Etudes de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des
ouvragesdegestiondeseauxpluvialesnotammentpour
la zone intercommunale de La Terrasse (Saint-Etienne,
VillarsetSaint-Priest-en-Jarez).
Pour l’assainissement non collectif :
• Fin des vérifications de bon fonctionnement et
d’entretienpourlesusagersquin’ontjamaisétécontrôlés,
enconcertationavecleMairedechaquecommune.
• Périodicitédescontrôlesportéede8à10ans.
28
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Contrats de rivières,
la préservation de nos paysages
La qualité des rivières et de leurs abords contribuent à l’amélioration du cadre de vie des habitants.
Compétente en matière de protection et mise en valeur de l’environnement, Saint-Etienne Métropole
anime les contrats des rivières : Furan, Gier, Ondaine et participe au contrat de la rivière Coise.
31
stations
d’épuration
sur le territoire
NOS ACTIONS
Mise en œuvre des 3 contrats de rivières (Furan, Gier et
Ondaine) :
2
contrats de rivière
signés en octobre
(Furan et Ondaine-Lizeron)
• Chaque bassin versant a fait l’objet d’un renouvellement
du dispositif contractuel, permettant de s’engager sur de
nouveauxobjectifs.
-SurleGier,lespremièresétudesdemaîtrised’œuvreont
permis de préciser le coût des opérations. Les premiers
travaux ont été engagés (aménagement des berges du
GieràMoulinCombatenamontdeSaint-Chamond).
Maîtrise des rejets industriels et prévention des pollutions
accidentelles :
• La maîtrise des rejets industriels et la diminution des
pollutions accidentelles passent par une action d’envergure
enmatièredesensibilisationetdecoordinationdesacteurs.
-Denouvellesconventionsderejetsontétéétablies.
- Des agents travaillent également à l’animation de la
démarche de réduction de l’utilisation des produits
phytosanitaires par les collectivités avec une charte
régionale. 26 communes se sont engagées dans cette
charte.
Confortement du système d’alerte aux crues :
• Lesystèmed’alerteauxcruesdel’agglomérationpermetde
donner une information précise aux communes concernées
parlesinondations.
- En 2014, des sessions de formation des communes
réunissant élus et techniciens se sont déroulées pour
améliorerl’efficiencedusystème.Unestationd’alerteaux
cruessurl’ouvragederétentiondescruesdel’Onzonaété
ajoutéeauréseau.Unmarchédemaintenancedestations
aétépasséen2014pourfiabiliserlesystème.
NOS PROJETS
2015-2020
Poursuitedestravauxetétudesdescontratsderivière
dont:
-L’aménagementdeseuilsautraversnotammentdes
coursd’eauafinderétablirlacontinuitéécologiquesur
leseuilduDorlayàSt-Paul-en-Jarez.
- Fin des travaux sur les ouvrages hydrauliques de
l’Onzon(pontdelarueduPuitsPointuàLaTalaudière).
-Aménagementdezonesd’expansiondecruesdansle
quartierdeValbenoiteàSaint-Etienne.
-Aménagement de la zone d’expansion des crues de
l’Echapreaval,affluentdel’Ondaine.
-Réalisationdel’ouvragederétentiondescruesetdes
eauxpluvialesàRivedeGier.
29
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UNE AGGLOMÉRATION
RÉSOLUMENT DURABLE
Gestion des déchets,
de la réduction à la valorisation
Saint-Etienne Métropole dispose de la globalité de la compétence « gestion des déchets ménagers
et assimilés » comprenant la prévention, la collecte, le tri, la valorisation et le traitement sur
l’ensemble du territoire. Le Projet d’agglomération 2014-2020 s’est fixé pour ambition de :
- réduire les quantités de déchets enfouis,
- améliorer la sécurité des usagers et du personnel,
- maîtriser les coûts de traitement des déchets.
134 000
tonnes enfouies en 2014 :
(- 2% par rapport
à 2013)
11
2 000
déchèteries
usagers quotidiens
des déchèteries
300
agents de l’agglomération
interviennent
dans la gestion
des déchets
NOS ACTIONS
Valoriser et réduire les déchets à la source pour réduire
les quantités enfouies :
• Suividelavingtainedepointsdecompostagecollectif.
• Formation pour une quinzaine d’écoles équipées en
composteur.
• Remise des prix du Jeu Concours « Transformer pour
moinsjeter».
• Unedizainedenouveauxcontainerspourleverreinstallés
surleterritoire.
• L’incitation au tri en habitat collectif avec des projets
impliquantlesbailleurssociauxetleursgardiens.
• Touteslesbuvettes,loges,salonssontdorénavantéquipés
pourletriaustadeGeoffroy-Guichard.
• 60animationspoursensibiliserlespublics,2800adulteset
1600enfantssensibilisés.
• Les études d’implantation pour la mise en place du tri
sélectifsurlesecteurdelaChapelleàAndrezieux-Bouthéon
avec l’expérimentation d’une collecte triflux en conteneurs
enterrés.
• Etude de faisabilité concluante pour la réalisation d’une
3èmedéchèteriedanslesecteurduGieràLorette.
• Le développement du service de déchèteries mobiles
ruralesavec5prestationsdéployées.
• La mise en place d’une collecte pour la valorisation des
déchetsd’élémentsd’ameublementsur2déchèteries
(Saint-EtienneChauvetièreetSaint-Jean-Bonnefonds).
Améliorer la sécurité des usagers et du personnel :
• Lapremièrephaseduplanderésorptiondespointsnoirs
decollecteaétéachevée:1140pointsnoirsontétérecensés
etclassifiés.
• Poursuite des travaux de gros entretien et de mise en
conformitédesdéchèteries.
• Accélérationdurenouvellementdumatérielroulant.
Maîtriser les coûts :
• Plusieurs pistes de réduction des coûts et d’amélioration
desrecettessontétudiéespourréduirelapartdesdéchets
nonménagersprisenchargeparleservicepublicdansles
annéesàvenir.
NOS PROJETS
2015-2020
• L’année 2015 fera l’objet d’une large mobilisation des
communespourrésorberlespointsnoirsdecollecte.
• L’Agglomération répondra à l’appel à candidatures
National d’Ecoemballages dans le cadre du Plan de
Relance pour le Recyclage et son volet amélioration
de la collecte. Ce plan d’une durée limitée (septembre
2015 à juin 2017) est une occasion unique de déployer
de nouvelles actions à une échelle significative pour
améliorer la quantité du tri sélectif. Notre candidature
s’articuleraprincipalementautourdel’améliorationdutri
duverre ainsi que l’amélioration de la collecte sélective
enhabitaturbain(20à30000logementsciblés).
30
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Transition écologique, la prise
en compte des générations futures
254
classes
bénéficiaires
du PEEDD
35 000
gobelets réutilisables
prêtés aux
évènements locaux.
Saint-Etienne Métropole s’investit durablement dans
un processus de transition écologique avec plusieurs actions
concrètes dont le Contrat territorial
de corridors écologiques, le Plan d’éducation
à l’environnement et au développement durable
(PEEDD) et le Plan de prévention du bruit dans
l’environnement (PPBE). L’Agglomération
contribue également à la mise en œuvre du PPA :
Plan de Protection de l’Atmosphère, promulgué par l’Etat.
8
communes
accompagnées pour
la mise en œuvre de
la trame verte et bleue
dans les PLU
NOS ACTIONS
Préservation, restauration et développement de la trame
verte et bleue et de la biodiversité :
• Accompagnementdescommunespourlarévisiondeleurs
documentsd’urbanisme.
• Etudestechniquespourlefranchissementdetroisaxesde
déplacementdelafaune.
• Inventaires des milieux à reconstituer dans les corridors
écologiquesdel’agglomération.
• Préparation d’une charte « chantiers propres » avec la
DirectionRégionaledel’Environnementdel’Aménagementet
duLogement.
Plans d’Education à l’environnement et au développement
durable :
• Financement des interventions pédagogiques dans les
écolesdel’agglomération.
• Expérimentationdesprojets«écoécoleetsonquartier».
• Diffusiondescartesdebruitauxcommunes.
• Accompagnementdeprojetsdepédibus(transportspublic
àpied)
• Financementdestravauxd’isolationcontrelebruitpourles
particulierslesplusexposés.
• Organisation de séjours pédagogiques pour les écoles de
l’agglomération.
• 8campagnesdemesuresdebruit.
• Organisation d’un forum plan climat enfants avec les
conseilsmunicipauxenfants.
Lutte contre le bruit :
Préservation de la qualité de l’air :
• Mise en œuvre d’une procédure d’information des
personnes les plus fragiles en cas de pic de pollution, avec
lescommunes.
• ValidationduPlandeprotectiondel’atmosphèreauxcôtés
del’Etat.
NOS PROJETS
Sensibilisation des habitants et éco-responsabilité :
• Mise en place d’une plateforme de prêt de gobelets
réutilisablespourlesorganisateursd’événements.
• Organisationdelasemainedudéveloppementdurable.
• Lancementd’unedémarche«écoévénements».
2015-2020
•EvaluationduContratcorridorsetécritured’unnouveau
contratmultipartenaires.
•Ecritured’unnouveauPland’éducationàl’environnement
etaudéveloppementdurable.
•Publicationd’unguidepourl’applicationdelatrameeau
etpaysage«verteetbleue»danslesPLU.
31
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UNE AGGLOMÉRATION
RÉSOLUMENT DURABLE
Transition énergétique,
l’anticipation des ressources
+28%
Saint-Etienne Métropole s’est engagé dans la transition énergétique à travers
son Plan climat énergie dont l’un des projets emblématiques est le
de visiteurs
programme d’actions TEPOS : Territoire à Energie POSitive,
sur le site
porté avec le Parc Naturel Régional du Pilat. Par une approche
transversale qui concerne l’ensemble de ses compétences,
« tousacteursduclimat.fr ».
Saint-Etienne Métropole réduira son impact sur le changement
climatique, en contribuant à l’attractivité du territoire.
Plus de
100
acteurs engagés dans
le projet TEPOS porté
par Saint-Etienne
Métropole
NOS ACTIONS
50
tonnes équivalent
carbone économisées
par le traitement in situ
de 25 000 tonnes
de terre
à Novaciéries
Définition de la stratégie et amélioration de la gouvernance
énergie climat :
• RédactionetvalidationduprojetTEPOSparl’Ademeetla
RégionRhône-Alpes.
• Rédactiondupland’actionscarboneinterne.
• Renforcement des moyens de l’agence de l’énergie
ALEC42 pour l’accompagnement des projets du logement
collectifdesentreprises.
Sensibilisation et communication :
• PublicationduMobiliguide
• OrganisationdelaFêteduvélo
• Organisationdelasemainedudéveloppementdurable
• Organisationdelasemainedestransportspublics.
• Organisationduchallengemobilité
• Lancementdesvisitesduplanclimatdanslesentreprises
duterritoire
Réduction des consommations d’énergie du territoire :
• Mise en place d’une plateforme de récupération des
« primes énergie » pour les particuliers effectuant des
travauxderénovationénergétique.
• Implantation de 2 nouveaux sites d’autopartage avec
Citélib.
• Etudes techniques pour l’implantation de bornes de
rechargepourvéhiculesélectriques.
• Réponseàl’appelàprojets«plateformedelarénovation
énergétique».
• Etudesurl’implantationd’unprojetdepompageturbinage
urbain(stockaged’énergieenmilieuurbain).
• Finalisationdel’étude«méthanisation».
• Accompagnementd’unprojetdeproductiondebiodéselà
partird’huilesalimentairesusagées.
Adaptation du territoire au changement climatique :
• Suividelafinalisationd’uneétudesurlesîlotsdechaleur
urbains.
Lutte contre la précarité énergétique :
• Animation du défi Familles à énergie positive qui teste et
adoptedebonnespartiques.
• Accompagnement des copropriétés et des bailleurs
sociaux.
NOS PROJETS
2015-2020
• DémarrageduprojetTerritoireàEnergiePositiveTEPOS
etlancementdesinvestissementscroissanceverte.
• Participation à la Conférence mondiale pour le climat
COP21.
• Préparation de la mise en place des nouvelles
compétences de Saint-Etienne Métropole en matière
d’énergie dans le cadre du passage en Communauté
Urbaine.
•Fondsdeconcoursénergie
Production d’énergies renouvelables, stockage d’énergie :
•Plateformederénovationénergétique.
• Lancementd’uneétudesurlepotentielsolairedelaville
deSaint-Etienne.
•Accompagnementdesprojetsénergiesrenouvelables:
hydraulique,solaire,éolien,bois,méthanisation...
32
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22/07/15 15:01
UNE AGGLOMÉRATION
AU PLUS PRÈS DES HABITANTS
Politique de la ville,
la solidarité au cœur des projets
39
quartiers prioritaires
dont 15 retenus
par l’Etat au titre
des quartiers
très prioritaires.
44
projets financés
par l’Agglomération
L’amélioration des conditions de vie des quartiers sensibles
est l’ambition majeure de la politique de la ville sur notre territoire. Le contrat de ville 2015-2020
concrétisera cette ambition autour des volets social, urbain et économique pour une meilleure
transformation sociale des quartiers.
Il s’agira notamment d’accompagner la rénovation urbaine en favorisant la participation des
habitants, de faciliter l’accès aux soins et aux dispositifs de santé publique.
Les autres priorités relevant de l’emploi, de l’insertion, du développement économique des
quartiers, de l’innovation, de l’habitat et des transports, sont prises en compte dans le Projet
d’agglomération à travers ses différents axes.
NOS ACTIONS
Elaborer le Contrat de ville et mobiliser les fonds
européens en direction des quartiers :
travailleurssociaux…)quirencontrentdesdifficultésavecdes
personnesensituationdesouffrancepsychique.
• Pilotage du diagnostic de territoire et définition de la
nouvellegéographieprioritaire.
Accompagner la rénovation urbaine en favorisant la
participation des habitants :
• Elaboration des priorités d’intervention sur la période
2015-2020 pour les 39 quartiers retenus en politique
de la ville, à partir d’une concertation étroite avec les 12
communes concernées et les partenaires, (l’Etat, la Région
ledépartement,etc).
• Réaménagement d’un parc dans le quartier du Grand
Pont à Rive-de-Gier : avec une convention ANRU pour
améliorer le cadre de vie de ce quartier. Il a été construit
avecleshabitantsdanslecadred’ateliersparticipatifsavec
des jeunes, enfants, personnes âgées, bénévoles, groupe
d’habitantsvolontaires…
• Animationd’unedémarchedecandidatureàunprogramme
EuropéenITI:InvestissementTerritorialIntégré,auprèsdela
Région,aubénéficedesquartiersenpolitiquedelavilledu
territoire.
Faciliter l’accès aux soins et aux dispositifs de santé
publique :
• Dans le cadre de l’animation de l’atelier santé ville des
vallées et d’Andrézieux-Bouthéon, Saint-Etienne Métropole
asoutenufinancièrementLaLiguecontreleCancer.
• 48séancesd’animationsréaliséesauprèsd’unecentainede
professionnels(alimentation,facteursderisques,dépistages,
vaccinations,aideauxaidants,préventionsolaire,tabac…).
• Saint-Etienne Métropole a soutenu financièrement
l’association le LIFT pour un appui aux professionnels
(gardiens d’immeuble, agents d’accueil des bailleurs,
personnel d’accueil des structures socio-culturelles et
• Réalisationd’unefresquedanslequartierduSoleilàSaintEtienneavecdeshabitantsetungroupedejeunesâgésde
14à17ans.
NOS PROJETS
2015-2020
• Animer le contrat de ville 2015-2020 et réunir toutes
les conditions pour bénéficier du dispositif de fonds
Européens«ITI».
• Développer et soutenir de nouvelles actions en faveur
delarénovationurbaine,del’habitat,del’accèsàlasanté…
• Poursuivrelamobilisationdespartenairespouraideràla
réalisationdeprojetscommunaux.
33
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UNE AGGLOMÉRATION
AU PLUS PRÈS DES HABITANTS
Accessibilité pour tous,
un espace public partagé
La Communauté d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole a décidé de conduire un plan général
de mise en conformité dans ses champs de compétences, afin de prendre en compte toutes les
situations momentanées ou durables du handicap.
Des mises aux normes porteront sur le transport, la voirie, les équipements et le logement.
23
bus dotés
d’un système
d’information
sonore et visuelle
Handi Stas :
265
4 488
bénéficiaires
courses
effectuées
52
agents médiateurs
formés sur
le handicap
NOS ACTIONS
Rendre accessible à tous, l’espace public quelle que soit
la situation de handicap :
• Sur l’année 2014, Saint-Etienne Métropole a poursuivi sa
démarche de recherche de qualité d’usage par le design
et de co-construction des projets avec les membres de la
commissionconsultative.
• Untravailderéflexionsurl’informationdesvoyageursdans
lestransportsadébutésousformedeLUPI:Laboratoiredes
UsagesetdesPratiquesInnovantesaveclaCitéduDesign.
• Un guide méthodologique pour une signalétique
accessibleàtoussurlesespacespublicsaétéélaboréen
lien avec laVille de Saint-Etienne et l’Etablissement Public
d’Aménagement de Saint-Etienne, puis diffusé notamment
au niveau national par la Délégation Ministérielle à
l’Accessibilité.
NOS PROJETS
2015-2020
• Elaborationetmiseenœuvredesagendasd’accessibilité
destransportscollectifsetdeséquipementsrecevantdu
public.
• Conseils aux communes pour la mise en œuvre
de l’accessibilité de leurs services et équipements
communaux.
• Développement des transferts d’expériences et des
bonnes pratiques grâce à la création d’une plateforme
collaborative.
• Participation aux événementiels avec les acteurs
concernéspourpromouvoirl’accessibilitépourtous.
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Le développement local,
la proximité comme priorité
Le développement de l’agglomération doit impliquer toutes les composantes du territoire. En effet,
l’agglomération comporte 20 communes de moins de 2 000 habitants et 58% de son territoire est
composé d’espaces naturels et agricoles.
7
millions d’euros
affectés aux dispositifs
d’aides aux communes
sur le Projet
d’agglomération
2014-2020
communes
couvertes par le
programme LEADER
16
NOS ACTIONS
porté par le Parc Naturel
Régional du Pilat pour
financer des projets
de développement
économique
territorial
Favoriser la réalisation des projets des communes dans une
logique d’agglomération :
• Pourdéclinerlathématiquedesignsursonterritoire,SaintEtienne Métropole a réalisé un équipement communautaire
multilocal(ECM)surlacommuned’Unieux:unparcdeloisirs
multigénérationnel,dédiéàl’ensembledelapopulation.
• 5 ECM finalisés (Roche-la-Molière, Unieux, La-Valla-en
Gier, Saint-Romain-en-Jarez, La Tour-en-Jarez) et 7 ECM en
cours (Fraisses, Cellieu, Pavezin, Valfleury, Châteauneuf, Le
Chambon-Feugerolles,Saint-Genest-Lerpt).
• Au titre des fonds de concours aux communes, SaintEtienne Métropole a soutenu des projets en lien avec la
politique développement durable, et pour certains avec un
cofinancementrégionalautitredelaConventiondeFonction
d’AgglomérationetdeCentralités(CFAC).
Par exemple, la commune d’Andrezieux Bouthéon a été
accompagnéefinancièrementpoursonprojetdeconstruction
d’éco-école(éco-matériauxettoituresvégétalisées).
Saint-Etienne Métropole a octroyé un fond de concours de
100000€.LaRégionestintervenueàhauteurde198000€
surplusieursdispositifs.
Assurer un développement équilibré entre les communes
rurales, périurbaines et urbaines :
• Transmission-reprisedesactivitésenmilieupériurbain.
• Saint-Etienne Métropole et la Région Rhône-Alpes ont
soutenu financièrement la Chambre de Commerce et
d’Industrie et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
de la Loire pour le repérage et l’accompagnement des
commerçants et artisans en milieu rural et périurbain,
susceptibles de céder leur activité. L’objectif principal était
d’anticiperlestransmissionsdecesactivités.
NOS PROJETS
2015-2020
•Mise en œuvre du programme d’actions LEADER
portéparleParcNaturelRégionalduPilatàpartirdu
1erjanvier2016.Ilpermettradefinancerdesprojetsde
développementéconomiqueterritorial,surleterritoire
duParcduPilat(16communeséligibles)ens’appuyant
sur les complémentarités urbain/rural autour des
thématiques : agriculture, forêt, énergie, commerce,
artisanat,tourisme.
•Mise en œuvre du nouveau dispositif fond de
concours2015-2020:3millionsprévussurlemandat.
•Mise en œuvre de l’évolution du dispositif des
EquipementsCommunautairesMultilocaux:4millions
d’eurosprévussurlemandatpour6à8projets.
•Mise en place à travers le Contrat de Plan EtatRégion d’une Convention Territoriale de Coopération
MétropolitaineavecleConseilRégional.
• Conforter la proximité entre l’Agglomération et ses
communesmembres.
-Mettreàdispositionuneéquipede3correspondants
territoriaux intervenant sur les thématiques liées à
l’aménagementduterritoire.
- Faire bénéficier les communes de moins de 4000
habitantsd’unaccompagnementprivilégiépourl’aide
à la recherche de financement, conseils méthodologiques,etc.
-Mettreàjourleguidededéveloppementlocal.
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UNE AGGLOMÉRATION
AU PLUS PRÈS DES HABITANTS
Egalité de traitement pour tous
et lutte contre toute forme de discrimination
12
projets associatifs
financés par
Saint-Etienne
Métropole
Au titre de sa compétence politique de la ville, Saint-Etienne Métropole s’est dotée d’un plan
d’actions qui a pour ambition de lutter contre toutes formes de discriminations et de promouvoir
l’égalité de traitement sur le territoire.
L’objectif est de :
- soutenir les initiatives locales de la LCD : Lutte Contre les Discriminations,
- conseiller les communes sur les obligations réglementaires de la LCD,
- développer les transferts d’expériences et les échanges de bonnes pratiques en faisant connaître
le principe d’égalité des chances et d’accès aux droits,
- sensibiliser et accompagner les acteurs de l’éducation et de la jeunesse sur les questions de
laïcité.
NOS ACTIONS
Soutient aux initiatives locales de lutte contre les
discriminations :
• Participationàl’écritureducontratdevillesurl’axeEgalité
detraitementetluttecontrelesdiscriminations.
Conseils aux communes sur les obligations réglementaires
de la LCD :
• Elaboration d’un projet de plateforme ressources dédiée
auxcommunesdel’agglomération.
Développement des transferts d’expériences et des
bonnes pratiques :
• Une « semaine de l’égalité », pour lutter contre les
discriminations:20critères,uneseulecause.
• Desévènementielsetdesinterventionsdanslescollèges
etlycéesdel’agglomérationet5événementsgrandpublic.
Accompagnement des acteurs de l’éducation et de la
jeunesse sur les questions de laïcité :
• Aidetechniqueetfinancièrepourlaréalisationd’unguide
«loisirsetanimationssansdiscrimination».
en amont des interventions sur l’Eco-citoyenneté et le
développement durable, module « vivre et respecter les
diversités».
NOS PROJETS
2015-2020
• Miseenplaced’uneplateformeressources
Handicap/LutteContreLesDiscriminationspour
toutes les communes de l’agglomération afin d’identifier
l’ensemble des structures associatives agissant dans
cesdeuxdomaines,demieuxinformersurl’organisation
d’événementssurl’actualitéjuridiqueetsurdesoutilsde
sensibilisation…
• Organisationd’unenouvelle«semainedel’égalité».
• Projetd’élaborationd’un«planterritorialdeprévention
etluttecontrelesdiscriminations».
• Sensibilisation des enseignants de classes CM1 et CM2
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Emploi et développement,
l’insertion durable en action
L’emploi figure parmi les premières préoccupations des habitants de l’agglomération. La prise en
compte de cet enjeu par Saint-Etienne Métropole se traduit par un engagement pour le maintien et
le développement de l’emploi sur le territoire. Cet engagement implique une politique ambitieuse
de développement économique ainsi qu’une mise en œuvre territoriale des politiques d’emploi/
insertion, notamment en direction des quartiers en géographie prioritaire.
580
nouveaux
participants
ont intégré
le PLIE
en 2014
1 240
participants
accompagnés par
les référents de
parcours
PLIE
NOS ACTIONS
Actions en direction des demandeurs d’emploi :
Actions en direction des entreprises :
• 16 référents de parcours du PLIE ont accompagné 1 240
personnes sur l’ensemble de leurs problématiques sociales
etprofessionnelles.
• Accompagnement de démarches territorialisées dans les
secteurssanté,médico-socialetprotectiondel’enfance.
• Renforcement de l’offre de formation « Savoirs de Base »
pour les demandeurs d’emploi sans qualification par une
mutualisationdesmoyensRégionauxetlocaux.
• Accompagnementtechniquedel’Écoledela2èmechance.
NOS PROJETS
• Soutiend’unplandepromotiondesmétiersindustrielsavec
l’IUMM et d’une démarcheTerritorial pilotée par le « Pôle
deTechnologie médical et la Maison de l’Emploi et de la
FormationLoireSud».
• Organisation de réunion à destination des entreprises du
territoirepourleurprésenterlesdispositifsàactionneretles
contactsàprendreencasdedifficultésderecrutement.
2015-2020
Création du dispositif LOIRE « Loire Objectif Insertion et
Retour à l’Emploi » :
L’Etat, le Département, le Pôle Emploi et les collectivités
porteusesduprogrammePlanLocald’Insertionetd’Emploi
ont décidé de définir un cadre commun pour la mise en
œuvrecoordonnéedeleursinterventions.
•Miseenœuvred’unaccompagnementpersonnaliséetrenforcé
viadesréférentsdeparcourspourtouslespublicsciblés.
•Laconceptionetlamiseenœuvredenouveauxoutils.
•LaRégionRhône-Alpesconfiel’organisationd’unservice
Public de l’orientation et la coordination des acteurs
intervenantsdansleschampsdel’accueil/information,du
conseiletdel’accompagnementauCTEF.
• l’École de la 2ème chance : une convention entre l’École
et l’agglomération permettra d’accueillir de nombreux
jeunes, dont 50 % sont issus des quartiers «politique de
la ville». L’agglomération facilitera ainsi l’articulation avec
les dispositifs d’insertion professionnelle dont elle assure
l’animation.
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LE BUDGET 2014
LE BUDGET
DE FONCTIONNEMENT
LE BUDGET
D’INVESTISSEMENT
RÉPARTITION DES DÉPENSES
RÉPARTITION DES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
3
REPARTITION DES RECETTES
5
1
7
1
12,79
6
0,79 1,69
28,38
0,53
19
8
41
6,30
9
72
3,33
1,73
1,64
8,93
11
en pourcentage
20,72
17
Reversement aux communes (AC/DSC)
Contrat STAS et transports scolaires
Charges de personnel
Gestion des déchets
Charges à caractère général
Subventions
Dépenses exceptionnelles
Frais financiers
Les dépenses de fonctionnement
correspondent aux différentes
compétences de l'agglomération
et intègrent les charges transférées
à Saint-Etienne Métropole, en lieu
et place des communes, suite aux
transferts de compétences
intervenues, et financées par
une diminution des reversements
aux communes.
Les charges exceptionnelles
enregistrent les subventions
versées aux fermiers
de l'assainissement ainsi qu'au
budget annexe de l'assainissement.
38
en pourcentage
Impôts et taxes
Dotations et compensations Etat
FPIC
Autres produits courants
Produits exceptionnels
Depuis la réforme de la taxe
professionnelle, les ressources
des collectivités sont réparties
entre fiscalité « ménages », fiscalité
« économique » (CFE, CVAE, IFER,
TASCOM….) et un certain nombre de
dotations figées (DCRTP, FNGIR…).
Le versement au titre du FPIC
en 2014, mécanisme de
péréquation horizontale, permet
à Saint-Etienne Métropole et à ses
communes membres de bénéficier
d’une solidarité financière de la part
de territoires plus favorisés.
13,17
en pourcentage
Enseignement Supérieur Innovation
Attractivité du Territoire
Economie
Aménagement du territoire
ECM
Déchets
Rivières Eaux Pluviales
Voirie
Développement durable
Transports
Equipement Aménagement des Services
Dépenses financières
Un nouveau pacte financier pour renforcer et repenser
la solidarité entre les communes et l'agglomération
Les communes de Saint-Etienne Métropole ont souhaité élaborer un nouveau Pacte financier pour 2014-2020
afin de renforcer et repenser la solidarité entre les communes et l'Agglomération.
Ce pacte financier a pour ambition de renforcer les capacités à agir des communes et d'assurer un
développement équilibré du territoire. L'agglomération sera ainsi renforcée dans un contexte de compétition
entre les territoires.
Le pacte financier repose sur 4 principes :
0 % de hausse d'impôt
Les maires de Saint-Etienne Métropole ont souhaité, à l'unanimité, geler les taux de fiscalité ménages et de
fiscalité entreprises sur le mandat (2014-2020) pour ne pas accroître la pression fiscale, afin de ne pas
ponctionner davantage le pouvoir d'achat des ménages et maintenir la consommation, mais aussi pour ne pas
pénaliser l'investissement des entreprises du territoire.
+2,2 M € de dotation de solidarité communautaire (DSC) supplémentaires
aux communes
Il est prévu que la DSC de chaque commune revienne en 2018 au niveau qui était le sien en 2009, soit un
reversement de 10 %. Le dispositif retenu consiste en un abondement chaque année (entre 2015 et 2018) du
quart de ces 10 %. Ainsi, plus de 2,2 M € repartiront vers les communes pour alimenter leur section de
fonctionnement.
70 % du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
(FPIC) versés aux communes
Selon les prévisions, le FPIC reversé sur le territoire doit progresser de près de 5 M € d'ici fin 2016 pour
atteindre 11,5 M €. Ce serait donc 3,5 M € supplémentaires qui seraient reversés aux communes pour mener
leur projet de territoire.
7 M € en fonds de concours et les ECM (Equipements Communautaires Multilocaux)
sur le mandat
Saint-Etienne Métropole intervient dans les projets communaux en versant une subvention d'équipement.
L'agglomération intervient également, en qualité de maître d'ouvrage, sur des projets communaux d'ECM.
Une envellope de 7 M € sur le mandat (ECM et fonds de concours) orientée sur des politiques relevant de
priorités communautaires, a été actée pour aider à la réalisation de projets municipaux.
39
LE CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT
DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE :
UN OUTIL DE DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
Les Conseils de Développement sont des instances de débats et de propositions, instituées par la Loi
d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement du Territoire (Loi Voynet) du 25 juin 1999.
Organe consultatif composé de représentants de la société civile organisée, le Conseil de Développement
permet d'associer des citoyens, des acteurs économiques et sociaux, institutionnels et associatifs, à la
réflexion sur la vie d’une agglomération.
Laboratoire d’idées, il représente une force de propositions (voire de projets), construites collectivement.
Il privilégie une démarche prospective et un croisement des expertises politique, technique et citoyenne pour
éclairer les choix des élus concernant l’avenir de l’agglomération et de ses habitants.
Il émet des avis (saisine du Président de l’agglomération) et des contributions (autosaisines).
Il contribue, par ses travaux, à une meilleure compréhension du fait intercommunal et métropolitain.
Quelques exemples de travaux réalisés par le Conseil de Développement de l’agglomération stéphanoise :
- "Le Gier, modèle de néo-industrialisation pour une agglomération en mutation"
- Attractivité du Pôle Santé
- Protection Sociale en Santé – Solidarité Innovation
- Attractivité scientifique et étudiante
- Coeur de Ville
- Contournement Ferroviaire de l’Agglomération Lyonnaise (CFAL)
- Plan Climat Energie Territorial…
Le Conseil de Développement de Saint-Etienne Métropole a été mis en place fin 2014, puis renouvelé
régulièrement au fil des années. Il compte aujourd’hui 129 membres répartis en quatre grands collèges.
• Des compétences productives et professionnelles
• Des compétences institutionnelles
• Des compétences associatives
• Des personnes qualifiées
Tous ses membres sont bénévoles et non titulaires de mandats électoraux.
Sa composition est approuvée par délibération du Conseil communautaire de Saint-Etienne Métropole.
L’assemblée générale d’installation du Conseil de Développement de Saint-Etienne Métropole s’est tenue le
23 janvier 2015.
Monsieur Claude Risac a été élu à l’unanimité à la présidence de ce nouveau Conseil.
Monsieur Jean-Pierre Picolet, Président sortant, a été désigné Conseiller auprès du Président Claude Risac.
L’ un des premiers avis qu'a eu à donner ce nouveau Conseil de Développement a concerné le Projet
d’agglomération 2014 – 2020 élaboré par les élus de Saint-Etienne Métropole.
(de gauche à droite)
Claude Risac, Gaël Perdriau et Jean-Pierre Picolet
les membres du Bureau du Conseil
de Développement :
(de gauche à droite)
Michel Vincendon, Bernard Allombert,
Sylvie Plotton, Marc Bonneville, Christian Brodhag,
Claude Risac, Gérard Ouvrier-Buffet, Patrick Schaeffer.
Les 3 membres absents sur la photo sont :
Jacques Fayolle, Serge Gomet
et Christophe Tezenas du Montcel.
40
Date de parution : Juillet 2015
Copyright photos pour illustrations :
4 vents, Atelier Paris et associés urbanistes - In Situ paysagistes, CAF France, Charlotte Piérot, Cité du design, David Philippon, Didier Guichard,
architecte DPLG, Du ciel dans vos images, Elodie Pilon, EPASE, Fonction Le Corbusier, ADAGP Paris, Franck Ribard, Hubert Genouilhac /
PhotUpDesign, Manuelle Gautrand, Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole, Nicolas Robin, Office de tourisme de
Saint-Etienne et sa région, Philippe Hervouet, Pierre Grasset, Saint-Etienne Métropole et ses communes membres, Sonia Barcet, STAS, TechniVue,
Vincent Fillon, Yves Bresson.
Andrézieux-Bouthéon
Caloire
Cellieu
Chagnon
Chateauneuf
Dargoire
Doizieux
Farnay
Firminy
Fontanes
Fraisses
Genilac
La Grand'Croix
La Ricamarie
La Talaudière
La Terrasse-sur-Dorlay
La Tour-en-Jarez
La Valla-en-Gier
Le Chambon-Feugerolles
L'Etrat
La Fouillouse
L'Horme
Lorette
Marcenod
Pavezin
Rive-de-Gier
Roche-la-Molière
Saint-Chamond
Saint-Christo-en-Jarez
Sainte-Croix-en-Jarez
Saint-Etienne
Saint-Genest-Lerpt
Saint-Héand
Saint-Jean-Bonnefonds
Saint-Joseph
Saint-Martin-la-Plaine
Saint-Paul-en-Cornillon
Saint-Paul-en-Jarez
Saint-Priest-en-Jarez
Saint-Romain-en-Jarez
Sorbiers
Tartaras
Unieux
Valfleury
Villars
Saint-Etienne Métropole
2 Avenue Grüner - CS 80257
42006 Saint-Etienne Cedex 1
Tél 04 77 49 21 49
e-mail : [email protected]

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