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Rapport annuel 2013 de l’OrTra Thérapie complémentaire
L’Organisation du monde du travail Thérapie
complémentaire (OrTra TC) regroupe les intérêts
de huit associations professionnelles, de méthodes, faîtières et d’écoles actives dans le domaine de la Thérapie complémentaire (TC), associations qui représentent plus de 7'500 thérapeutes.
Les tâches statutaires de l’OrTra TC sont les suivantes:
·
le développement et la mise en œuvre de
standards nationaux pour la formation professionnelle supérieure,
·
l’assurance de la qualité dans la formation
initiale et continue, et
·
le développement et l’organisation d’examens
nationaux.
Le Comité directeur, la Commission d’examen et
le Secrétariat général rendent compte dans le
présent rapport annuel de leurs activités durant
l’exercice 2013.
Une des priorités de l’exercice a été la planification et la mise en place des structures, processus
et règlements relatifs à l’«architecture de formation et d’examen». Le projet «Règlement
d’examen / Directives Examen professionnel supérieur TC» (RE/DIR EPS TC), qui a été cofinancé par la Confédération, en a constitué le cadre.
Le règlement d’examen et les directives y relatives ont été soumis pour examen au Secrétariat
d’Etat à la formation, à la recherche et à
l’innovation (SEFRI) à la fin de l’année.
Un deuxième domaine d’activité a été la tâche
statutaire concernant l’assurance de la qualité
dans la formation initiale et continue. La Commission de stratégie (StraKam) créée conjointement
avec l’Organisation du monde du travail Médecine
alternative (OrTra MA) a effectué un précieux
travail préliminaire, notamment au niveau de
l’information des assurances-maladie et de
l’élaboration de prises de position sur des thèmes
pertinents du point de vue stratégique.
Le projet «Formation de structures» pour le développement de l’organisation, projet également
cofinancé par la Confédération, a pu être mené à
bien et a été considéré comme particulièrement
réussi par le SEFRI. De ce projet est né le ressort
«Organisation et qualité», qui, durant l’année sous
revue, s’est penché de manière intensive sur les
instruments de gestion des finances et la réglementation des rémunérations ainsi que sur les
descriptions de fonctions.
Enfin, l’OrTra TC a offert probablement pour la
dernière fois la passerelle Thérapie complémentaire (PTC). Au lieu des 100 inscrits en moyenne,
se sont plus du double de thérapeutes praticiens
qui se sont inscrits pour cette passerelle, laquelle
s’achèvera en 2014.
L’OrTra TC se trouve actuellement dans une
phase de transition entre une organisation de
milice supportée par un important travail bénévole
et beaucoup d’enthousiasme, et une organisation
professionnelle avec des structures durables et
transparentes, sur laquelle les associations, les
thérapeutes praticiens et, last but not least, les
autorités peuvent compter. Cette transition pose
des exigences élevées aussi bien du point de vue
scientifique que social et requiert des compétences spécifiques de la part des membres de ses
instances, des mandataires et des collaboratrices
et collaborateurs.
Le Comité directeur remercie vivement toutes
celles et ceux qui ont apporté leur soutien à
l’OrTra TC au cours de l’exercice 2013, que ce
soit en tant que mandataires, employés ou bénévoles.
Comité directeur
Pendant les neuf séances d’une demi-journée et
d’une journée, et la retraite de deux jours qui s’est
tenue au centre de séminaires Boldern à Männedorf, le Comité directeur a été informé régulière-
ment et en détails par la direction du projet Règlement d’examen / Directives Examen professionnel supérieur TC (RE/DIR EPS TC) et de son
avancement; il en a discuté les propositions quant
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au contenu, traité les requêtes et pris les décisions correspondantes.
Le Comité directeur a joué le même rôle à l’égard
de la Commission de stratégie (StraKam), dont il
a reçu des informations détaillées concernant les
clarifications en lien avec l’introduction d’un registre, assurance de la qualité incluse, ainsi que
les contacts avec les assurances-maladie et les
centres d’enregistrement, domaines où il a également assumé une fonction de pilotage.
Le Comité directeur a par ailleurs approuvé le
plan de financement sur 5 ans préparé par le ressort «Organisation et qualité» et créé ainsi une
base solide pour la planification à long terme des
structures et des processus. Sur la base d’un
modèle de simulation informatique, il est désormais possible d’effectuer des calculs réalistes des
émoluments que prélèvera à l’avenir l’OrTra TC
pour des prestations, p. ex. pour la reconnaissance d’une méthode comme méthode de la thérapie complémentaire, l’accréditation d’une formation TC, la conversion de titres ainsi que, cela va
de soi, l’examen professionnel supérieur de Thérapie complémentaire lui-même.
Une autre tâche prioritaire du Comité directeur a
été le développement de la structure de
l’organisation. Il s’est agi concrètement dans ce
contexte de créer les commissions «Reconnaissance de méthodes» (CRM), «Accréditation»
(CA), «Certificat de branche» (CCB) et la «Commission d’examen» (CE), d’implémenter la Commission de recours et de créer le ressort «Organisation et qualité».
Le Comité directeur s’est en outre penché sur de
nombreuses autres affaires, comme la prise de
position «Protection des données et devoir de
discrétion dans la thérapie complémentaire», la
communication, la collaboration internationale,
des questions concernant la reconnaissance des
méthodes, l’adhésion comme membres de l’OrTra
TC ainsi que la passerelle TC. Il a, après
d’intenses débats, mis en œuvre des règlements
(p.ex. le règlement d’ordre intérieur avec le règlement des rémunérations qui y est lié) ou a
approuvé des documents
à l’attention de
l’assemblée des délégués (statuts révisés, règlement d’adhésion, règlement de recours).
S’appuyant sur le déroulement du projet, le Comité directeur a enfin institué la nouvelle «Commission Reconnaissance de méthodes», qui est présidée par Andrea Bürki et Bruno Kapfer.
De g. à dr.: Werner Becker, Bruno Kapfer, Andrea Bürki, Cécile Cassini, Barbara Ettler,
Christian U. Vogel, Jean-Michel Plattner (secrétaire général), Esther Martinelli, Peter Itin (commission d‘examen)
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Finances
L’annonce selon laquelle la passerelle Thérapie
complémentaire (PTC) sera probablement organisée pour la dernière fois suite à la mise en vigueur du règlement d’examen prévue en 2014 a
eu pour effet que le nombre de thérapeutes qui
ont voulu obtenir le diplôme de branche a plus
que doublé par rapport aux années précédentes.
Ce développement réjouissant a demandé d’un
côté beaucoup de ressources de la part des responsables de cours et des experts ainsi que de la
direction et de l’administration du cours, mais a
également eu pour effet que l’année 2013 s’est
achevée sur un meilleur résultat financier que
prévu.
En effet, au lieu de la perte de CHF 45'820 prévue
au budget, nous avons pu enregistrer un bénéfice
de CHF 144'965.26. Ceci nous a permis
d’augmenter la réserve en capital propre, ce qui
est particulièrement bienvenu au niveau du plan
financier de l’année.
Commission de recours
Dr Beat Ochsner (président), Bertrand Picard (vice-président) Claudia Burckhardt - Wittlin, Walter Weber et Stephan Odermatt.
Les membres de la Commission de recours élus
en juin par les délégués se sont réunis pour une
première séance constitutive. Ils ont été informés
à cette occasion par la présidence et le secrétariat
général des structures et des processus actuelle-
ment en place et à venir; ils ont également élu lors
de cette première séance Dr. Beat Ochsner au
poste de président ainsi que Bertrand Picard à
celui de vice-président.
Aucun recours n’a été soumis durant l’exercice.
Politique
Commission-stratégie StraKAM
Membres TC; Bruno Kapfer, Christian U. Vogel
La Commission de stratégie Médecine Complémentaire et Alternative (StraKam), composée de
représentants de l’OrTra MA et de l’OrTra TC, a,
durant l’exercice, rendu visite à la plupart des
grands assureurs-maladie et a informé ces derniers du processus de réglementation en cours.
On s’est notamment aperçu dans ce contexte à
quel point le travail d’information était important et
qu’il devait être poursuivi.
En outre, des études préliminaires ont été réalisées dans le contexte de l’acquisition d’un numéro RCC (registre des codes créanciers). Par ail-
leurs, l’OrTra MA et l’OrTra TC ont, en tant que
membres de Refdata, accès aux numéros GLN
(Global Location Number), qui deviendra de plus
en plus important à l’avenir.
Troisième point fort de l’activité de la StraKam
durant l’exercice, la clarification de la forme juridique, des tâches et des éventuelles coopérations
dévolues au centre d’enregistrement prévu pour
les thérapeutes diplômés fédéraux dans les domaines MA et TC ainsi que des étapes possibles
et souhaitables (certificat de branche, examen
intermédiaire).
Fédération pour la médecine complémentaire (Fedmedcom)
Le Comité directeur de la Fédération de la médecine complémentaire, dans lequel l’OrTra MA et
l’OrTra TC sont représentées, a tenu cinq
séances durant l’exercice, à quoi il faut ajouter
deux assemblées des délégués. Outre les entretiens et les rencontres ordinaires avec des parlementaires et des autorités, le travail au sein du
groupe d’accompagnement fédéral est de toute
première importance pour l’acceptation politique
et l’ancrage de la médecine complémentaire et
alternative non médicale. Outre les personnes
mandatées directement par le conseiller fédéral
Berset, plusieurs hauts fonctionnaires de l’OFSP y
participent, tandis que la Fedmedcom est représentée de son côté par Dr med H. U. Albonico,
PD Dr med. Ursula Wolf, Mme Christine Keller,
secrétaire générale de la Fedmedcom, et M. Walter Stüdeli, notre chargé de la politique.
Les diplômes que nous visons figurent toujours à
l’ordre du jour, même si, à ce jour, il n’en a pas
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encore été directement question par le biais de
cette instance.
Les sources de recettes les plus importantes de la
Fedmedcom sont encore et toujours les milliers
de dons individuels qui lui parviennent suite à
l’envoi du Bulletin de la Fedmedcom.
Relations publiques
Les associations membres, les écoles, les mandataires et le public intéressé ont été informés de
l’état des projets et d’autres thèmes d’actualité par
le biais d’une Newsletter. En outre, des séances
d’informations ont été organisées pour les écoles
de la Thérapie complémentaire et les associations
de méthodes, faîtières et professionnelles, manifestations qui ont à chaque fois fait l’objet d’une
traduction simultanée.
Le but de ces manifestations était d’informer de la
situation et des tendances les associations compétentes en matière d’identification des méthodes
et les prestataires responsables de formations
dans le domaine de la Thérapie complémentaire.
L’information des associations, des écoles et des
thérapeutes s’est avérée un gros défi dans une
phase extrêmement dynamique. Les destinataires
ont besoin, d’une part, en raison de leurs cycles
de planification à long terme, de disposer le plus
rapidement possible d’informations complètes et
concrètes. D’autre part, de nombreuses informations n’ont qu’un caractère provisoire avant
l’approbation correspondante de la part des autorités et la mise en vigueur officielle. Il en résulte
donc des champs de tension spécifiques que
toutes les parties concernées doivent apprendre à
gérer.
Après que l’évaluation finale du projet Formation
des structures dans le domaine des tâches
d’information a montré qu’il était nécessaire d’agir,
le Comité directeur se consacrera davantage sur
ce thème l’an prochain.
Secrétariat général
Jean-Michel Plattner (secrétaire général), Marina Kuster (assistante), Yvonne Bühlmann (administration des cours)
La tâche principale du Secrétariat central est
d’apporter un soutien spécifique au Comité directeur et à la présidence au niveau de la gestion
opérationnelle de l’OrTra TC. Un aspect important
de cette tâche a été, durant l’exercice,
l’organisation, la préparation et le traitement ultérieur des séances du Comité directeur et de sa
retraite. Les nombreux documents, parfois très
volumineux, ainsi que les procès-verbaux de plusieurs pages, traduisent bien l’ampleur de cette
tâche. A cela se sont ajoutés quelque 200 conseils par téléphone donnés au moment de
l’annonce des probables dernières passerelles
Thérapie complémentaire (PTC), ainsi que les
innombrables renseignements fournis par téléphone et par courriel.
Outre l’élaboration de la documentation pour le
SEFRI, comme par exemple le rapport final concernant le projet Formation de structures, les rapports intermédiaires sur le projet RE/DIR EPS TC
ou encore l’examen externe de la cohérence du
règlement d’examen et des directives y relatives,
le Secrétariat général a dû accomplir de nombreux travaux administratifs. On mentionnera à
titre d’exemple le développement et la mise à jour
du site web en trois langues, le développement de
l’application banque de données, les travaux préparatoires en lien avec le travail d’information, la
préparation, la réalisation et l’évaluation des assemblées des délégués, sans oublier l’examen
des demandes d’adhésion.
Le Secrétariat général s’est également chargé de
l’administration des finances et du personnel, ce
qui a représenté environ 1’200 comptabilisations,
100 décomptes de salaire, des facturations des
prestations aux assurances sociales (notamment
une révision AVS) ainsi que l’administration des
cours pour les quelque 200 participants déjà mentionnés.
Après mûres réflexions et d’entente avec la présidence et le Comité directeur, Jean Michel Plattner
a décidé de remettre son mandat pour la fin 2013.
Il continuera à œuvrer au sein de l’OrTra TC dans
la fonction de co-président de la Commission
Accréditation. Sa succession a pu être réglée
durant l’exercice déjà; des informations à ce propos suivront dans le courant du 1er trimestre
2014.
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Ressort «Organisation et qualité»
Werner Becker, Andrea Bürki, Barbara Ettler, Jean-Michel Plattner
Sur la base des résultats de l’évaluation réalisée à
l’occasion de la fin du projet Formation de structures auprès des instances et des organisations
membres, les responsables du ressort se sont
penchés durant l’exercice sur la question des
rémunérations au sein de l’OrTra TC. Ont été
abordées dans ce contexte des questions telles
que: «Comment peut-on garantir que les employés et les indépendants reçoivent des rémunérations comparables?» ou encore «Les prestations doivent-elles, en général, être rémunérées
avec des forfaits ou en fonction des prestations
effectivement fournies?»
Le ressort a en outre réalisé des travaux préparatoires en vue de l’implémentation de la planification sur 5 ans mentionnée plus haut au chapitre
«Comité directeur».
Une autre activité importante menée durant
l’exercice a été induite par l’implémentation des
futures commissions (voir projet d’organigramme
ci-dessous). Il s’agissait dans ce contexte
d’élaborer des descriptions de fonctions différenciées et de clarifier des questions de principe,
comme par exemple: «Faut-il retenir le principe de
la co-présidence pour toutes les commissions?»
ou encore «Des personnes peuvent-elles oeuvrer
dans plusieurs commissions en même temps?»
Enfin, le ressort a traité des questions techniques
relevant de la comptabilité, comptabilité qui devient toujours plus complexe au fur et à mesure
de la croissance de l’OrTra TC et dont le volume
ne cesse d’augmenter. Le but est et reste de garantir un maximum de sécurité et de transparence
en engageant un minimum de dépense.
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Projet «Règlement d’examen/Directives Examen professionnel supérieur en Thérapie complémentaire» (RE/DIR EPS TC)
Andrea Bürki, Barbara Ettler, Peter Itin, Jean-Michel Plattner
Au début de l’exercice, le développement de
l’architecture de formation et d’examen a été au
premier plan (voir graphique). Le développement
du règlement d’examen et des directives y relatives qui y ont fait suite comprenait en particulier
la fixation des éléments et des contenus de
l’examen ainsi que la définition des aspects centraux de l’évaluation. Les conditions d’admission à
l’EPS TC ont en outre été définies ainsi que les
dispositions transitoires. Ces travaux ont été soutenus financièrement par le SEFRI. Il s’est agi par
ailleurs de définir les bases pour l’obtention du
certificat de branche de l’OrTra TC. C’est ainsi
que les bases et les règlements pour la reconnaissance de méthodes, l’accréditation des formations et l’équivalence du certificat de branche ont
été élaborés dans le cadre de projets partiels. Le
projet partiel Reconnaissance de méthodes s’est
achevé en novembre et la phase opérationnelle
lancée dans la foulée. Pour ce qui est de
l’accréditation des formations TC, ce sont en particulier les prescriptions pour le Tronc Commun
TC et le stage qui étaient prêts à la fin de l’année
dans une forme achevée. Le concept et le règlement pour la procédure d’équivalence CB étaient
également au stade de projet à la fin de l’exercice.
Le projet était ainsi presque achevé à la fin de
l’année, quoique pas entièrement.
Afin de disposer d’un large soutien, les groupes
des projets partiels étaient composés de collaborateurs de différentes associations de méthodes
et professionnelles, ainsi que d’écoles. L’équipe
de projet a en outre été accompagnée par des
experts externes, spécialistes de la formation, à
savoir Dr Walter Götze du Bureau pour les questions de formation, et tous les contenus et résultats intermédiaires importants ont été discutés en
détail par le Comité directeur. Les délégués de
l’OrTra TC ont été informés des résultats du projet
et en ont approuvé les principales bases à
l’occasion des assemblées des délégués. Peter
Itin s’est retiré du projet pour la fin de l’année pour
des raisons d’âge et de santé.
Vers la fin de l’exercice sous revue, l’OrTra TC a
été informée par le Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) que
le règlement d’examen et les directives y relatives
avaient été soumis à une évaluation externe, ce
qu’il est convenu d’appeler «examen de cohérence». Il n’est pas possible de dire à ce stade si
cette partie de la procédure devra également être
appliquée pour d’autres professions nouvellement
réglementées, si elle impliquera des adaptations
ou quelle influence elle aura sur le calendrier.
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Commission d‘examen
Peter Itin
La Commission d’examen a, durant l’exercice,
limité ses activités à la passerelle Thérapie complémentaire (PTC). Les divers membres de la
Commission ont apporté leur savoir-faire dans le
projet RE/DIR EPS TC (voir plus haut).
Sous-commission Passerelle TC (suco PTC)
Monika Henestrosa / Jörg Abgottspon
Comme déjà mentionné, nettement plus de personnes que ces dernières années se sont inscrites pour la PTC, dont se sera probablement la
dernière session. Grâce au remarquable engagement des responsables de cours, des expertes
et des experts, de la direction de la suco PTC et
de l’administration des cours, plus du double des
participants enregistrés ces dernières années ont
pu commencer la PTC en suivant des cours supplémentaires.
Cet afflux de participants et la maîtrise réussie de
ce dernier ont en outre fait qu’un enregistrement
électronique des données pour les expertes et les
experts ainsi qu’une procédure d’équivalence
pour le Niveau secondaire II ont été développés et
implémentés, ce qui va dans le sens de ce qu’il
est convenu d’appeler une «organisation apprenante».
Passerelles Thérapie complémentaire réalisées (PTC)
Durant l’exercice, 220 PTC avec fin au début
2014 ont été réalisées. Le nombre des diplômes
de branche remis en 2013 sur la base d’une PTC
suivie avec succès et des formations de mise à
niveau s’élève à 152. Le nombre total depuis le
début de la PTC, en 2008, s’inscrit donc à 708.
Commission de reconnaissance des méthodes (CRM)
Andrea Bürki, Bruno Kapfer
Le 13 novembre 2013, le signal de départ de la
phase opérationnelle de l’OrTra TC était donné
lors de la séance d’information extraordinairement
bien fréquentée sur la reconnaissance des méthodes de la TC. Les personnes présentes ont
notamment été informées sur la procédure de
reconnaissance des méthodes de la Thérapie
complémentaire ainsi que sur les contenus des
différents chapitres de l’identification de méthodes
IDM. La Commission Reconnaissance de mé-
thodes a été constitué le même jour. Depuis, la
co-présidence de la CRM répond aux questions
des organes responsables de l’établissement de
l’IDM, les critères de reconnaissance, etc., et
mène des entretiens préliminaires avec les organes responsables. Les premières demandes de
reconnaissance en tant que méthode de la TC
seront probablement soumises au printemps
2014.
Andrea Bürki
Co-présidente CRM
Bruno Kapfer
Co-président CRM
Les membres de la Commission Reconnaissance de méthodes élus par le Comité sont:
Agathe Löliger, Doris Spörri, Georg Weitzsch, Konrad Wiesendanger, Sonja Zurbuchen
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Remerciements
Un grand merci à tous les membres qui se sont à
nouveau engagés avec compétence dans le travail de l’OrTra TC en sus de leur engagement
Comité:
dans les associations membres et dans leurs
propres activités professionnelles!
Andrea Bürki, Barbara Ettler (présidence)
Werner Becker, Cécile Cassini, Esther Martinelli,
Bruno Kapfer, Christian U. Vogel
Commission d’examen:
Peter Itin (présidence)
Monica Delastre, Monika Henestrosa,
Jörg Abgottspon, Priska Avis, Gabriela Huber,
Robert Wirz
Secrétaire général:
Jean-Michel Plattner
Secrétariat:
Marina Kuster
Administration des cours:
Yvonne Bühlmann
Sous-commission Passerelle TC:
Monika Henestrosa, Jörg Abgottspon
Direction des cours et experts pour la
Passerelle Thérapie complémentaire:
Agathe Löliger, Anne Mäder, Agnes Schweizer,
Bea Cappellini, Barbara Frank, Christiane Gernet,
Daniel Schneitter, Friederike Denner,
Jörg Abgottspon, Lisa Becker, Monika Henestrosa,
Robert Wirz, Monica Delastre, Philipp Cotton,
Daisy Barth, Josianne Thiessoz
GT Règlements:
Jean-Michel Plattner, Judith Bühler,
Georg Weitzsch
StraKAM:
Christian U. Vogel, Bruno Kapfer
Fedmedcom:
Comité:
Christian U. Vogel
Délégués:
Barbara Ettler, Monica Delastre,
Cécile Cassini
Projet Formation de structures:
Werner Becker, Andrea Bürki, Barbara Ettler,
Jean-Michel Plattner
Projet Règlement d’examen / Directives
Examen professionnel supérieur en
Thérapie complémentaire (RE/DIR EPS
TC):
Andrea Bürki, Barbara Ettler, Peter Itin
Direction du projet
Andrea Guggisberg
Assistant de projet
Monica Delastre, Christian U. Vogel, Cécile Cassini
Projet partiel Reconnaissance de méthodes
Monika Henestrosa, Jörg Abgottspon
Projet partiel Certificat de branche
Projet partiel Règlement d’examen / Directives
Robi Wirz, Georg Weitzsch, Jörg Abgottspon
Monika Henestrosa, Priska Avis, Werner Becker,
Gabriela Huber, Georg Weitzsch, Christian Dessibourg, Esther Martinelli
Projet partiel Accréditation
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