Académie de Nancy-Metz

Bulletin d’information du SNPTES
Secteur EPLE Académie de Nancy‐Metz Adjoints techniques, techniciens et assistants ingénieurs
Sommaire  CAPA Commission Administrative Paritaire Académique
 Primes : Succès de la mobilisation des personnels de l’académie
 Groupe de travail pré-CAPA - Commission consultative locale (classement académique
des dossiers des listes d’aptitude et tableaux d’avancements)
 Résultats tableaux d’avancement CAPA
 Réduction d’ancienneté (lien internet)
 Concours et examens professionnels
 Réductions d’ancienneté (tableaux d’avancement examens professionnels et listes
d’aptitude)
 Plan académique de formation
 Entretien professionnel: Ce que précise la circulaire « fonction publique »
 Demande de congé parental
CAPA : Commission Administrative Paritaire Académique Adjoints techniques de recherche et de formation Vos élu(e)s SNPTES en
CAPA/CAPN
Titulaires et Suppléants
Adjoint technique RF 1re classe
 DavidSantilli(UL)
 NadineLansiaux(UL)
Adjoint technique RF
Principal 2e classe
 JohnThomas(UL)
 Marie‐ChristineGarni
(LycéeGeorgesdelaTour)
Adjoint technique RF
Principal 1re classe
 Jean‐PierreIsselle(Rectorat)
 FranckMansuy(UL)
Élus Comité Technique
Des Services Académiques
 LucieMarzaq
 FabriceOrel
Éducation nationale ‐ Enseignement supérieur ‐ Recherche
Culture ‐ Jeunesse et sports SNPTES - [email protected] - Site web: http//www.snptes.fr - Forum: http://forum.snptes.org
PRIMES : Succès de la mobilisation des personnels de l’académie de Nancy‐Metz! Alors que les autorités rectorales nous répétaient n'avoir aucune marge de manœuvre financière pour satisfaire nos revendications, le mouvement des personnels administratifs et techniques de l'académie de Nancy‐Metz a abouti, après plus de quatre mois d'actions, à l'octroi d'un complément indemnitaire de 100€ pour nos collègues catégorie B et de 150€ pour nos collègues catégorie C, qui sera versé sur le salaire de mai. Depuis le 27 novembre dernier, le SNPTES s'est investi auprès des personnels, dans un cadre intersyndical, dans ce mouvement de colère et d'indignation. Une première pétition avait été signée par 522 personnes, toutes catégories confondues, et adressée à la Ministre le 4 décembre 2014. Une seconde pétition (en date du 16 mars 2015), élargie aux personnels exerçant dans les établissements scolaires, et également communiquée à la Ministre, a recueilli 1022 signatures, preuve du large soutien de tous les personnels !! Grâce à la participation et à l'implication du SNPTES dans toutes les actions menées pendant toute la durée de ce mouvement, les personnels ITRF (C et B), qu’ils exercent en EPLE ou dans les services académiques, n'ont pas été oubliés, comme cela arrive trop souvent dans les rectorats ! Nous déplorons que rien n'ait été fait pour les contractuels, malgré les revendications des personnels qui ont participé à ce mouvement et que le SNPTES a soutenus. En effet, nous avions voté à l'unanimité pour que ces personnels contractuels de catégories C et B bénéficient également de ce versement exceptionnel, ce qui n’est pas le cas pour l’instant. Nous ne les oublions pas et nous ne manquerons pas de rappeler la précarité de leur situation en toutes occasions. MERCI À TOUS LES PERSONNELS QUI SE SONT MOBILISÉS DEVANT LE RECTORAT DE L’ACADÉMIE DE NANCY‐METZ CES DERNIERS MOIS ! LE SNPTES EST FIER D’AVOIR PARTICIPÉ À CE MOUVEMENT ET CONTINUERA SON COMBAT POUR LA DÉFENSE DES PERSONNELS ! Pour toute question écrire à : [email protected] Secrétaire académique : [email protected]
Correspondants CAPA ATRF :  Delphine CATTELOIN [email protected]
 David SANTILLI [email protected]
 Déléguée EPLE (Collèges et lycées) :
 Colette PERNET [email protected]
 Site web local: http://snptes-lorraine.org/
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Groupe de travail pré‐CAPA ‐ Commission Consultative Locale (classement académique des dossiers des listes d’aptitude et tableaux d’avancements)
Membres EPLE et services académiques désignés par le SNPTES pour siéger dans la nouvelle configuration du groupe de travail (Commission Consultative Locale) chargé du classement académique des dossiers de Listes d’aptitude (changement de corps) et tableaux d’avancement (changement de grade). Titulaire Suppléant Catégorie A Robert Mancinelli (IGR) Patrice Sarzi (IGR) Lucie Marzaq (IGE) Aurelia Péry (IGE) Fabrice Flauss (IGE) Mickaël Coquard (IGE) Laurence Parisot (ASI) Michel Royer (ASI) Catégorie B Jérémie Coyen (TECH) Olivier Frantz (TECH) Colette Pernet (TECH) Hervé Travaillot (TECH) Catégorie C Jean‐Pierre Isselé (ADJ) Didier Brusseaux (ADJ) Catherine Barth (ADJ) Sabrina D’Anna (ADJ) Résultats tableaux d’avancement CAPA La Commission administrative paritaire académique de Nancy‐Metz compétente à l’égard du corps des Adjoints techniques de recherche et de formation s’est réunie pour examiner les propositions au tableau d’avancement des ATRF (Effet au 01/09/2014). Tableau d’avancement en ATRF P1
Tableau d’avancement en Adjoint technique de Recherche et de formation principal 1re classe Possibilité de promotion pour l’année 2014/16 LP : liste principal LC : liste complémentaire Affectation
LGT Georges de la Tour Metz
LGT Jean de Pange Sarregueminnes
LGPO Stanislas Villers Les Nancy
LGT Jean Moulin Forbach
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
LPO Jean Baptiste Vuillaume
Nom
Steffen
Bircker
Roussel
Weinland
Karotsch
Hauswald-Martin
Ducarne
Patti
Gautier
Retail
Alati
Pernet
Lorrain
Paymal
Lamane
Jeddi
Marcolet
Prénom
David
Jean-Michel
Marc
Josiane
Gregory
Fabienne
Christine
Eléonora
Vincent
Corinne
Rémi
Yvon
Françoise
Laurence
Stéphanie
Fatima
Séverine
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Tableau d’avancement en ATRF P2
Tableau d’avancement en Adjoint technique de Recherche et de formation principal 2e classe Possibilité de promotion pour l’année 2014 : 11 LP : liste principal LC : liste complémentaire LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LC
LC
LC
Affectation
LGT Fabert Metz
LPO Condorcet Schoeneck
LGT de la Communication Metz
LPO Henri Vogt Commercy
LPO Louis de Cormontaigne Metz
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
LPO Louis de Cormontaigne Metz
LGT Louis Vincent Metz
LPO Mangin Sarrebourg
Nom
Cristini
Becker
Duret
Jacquinot
Gotthardt
Thiery
Hasselot
De Cesare
Staub
Le Grand
Pillot
Bernassola
Langlois
Christoph
Prénom
Valérie
Véronique
Marie-Françoise
Virginie
Valérie
Michel
Lydie
Antoinette
Jocelyne
Michel
Chantal
Angélique
Siheme
Marie-Laure
Tableau d’avancement en ATRF 1
Tableau d’avancement en Adjoint technique de Recherche et de formation principal 1re classe Possibilité de promotion pour l’année 2014 : 17 LP : liste principal LC : liste complémentaire LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LP
LC
Affectation
CREPS
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
ENIM
Nom
Battu
Lebaudy
Bastian
De Deus
Vilhem
Paintre
Durivaux
Gith
Duchene
Combralier
Thouant
Henry
Vincent
Benoit
Freitas
Ritz
Hartneyer
Rousseau
Prénom
Colette
Stéphanie
Thérèse
Jérôme
Véronique
Eric
Anne-Marie
Sandrine
Jean-françois
Véronique
Béatrice
Sandrine
Françoise
Gildas
José
Didier
Danielle
Carine
Réduction d’ancienneté (2014) ‐ ATRF
Vous trouverez dans le fichier ci-dessous la liste des ATRF de l'académie Nancy-Metz ayant
bénéficié d'une réduction d'ancienneté au titre de l'année 2014 :
http://www.snptes-lorraine.org/public/CAPA-CAPN/reduction-anciennete-2014-.pdf
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Concours et examens professionnels Tableau d’avancement en Adjoint technique de Recherche et de formation principal 2e classe Possibilité de promotion pour l’année 2014 : 12 ‐ Candidats inscrits : 14 1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Affectation
Université de Lorraine
Université de Lorraine
Université de Lorraine
LGT Henry Loritz Nancy
Université de Lorraine
Université de Lorraine
LPO Jean auguste Marguerite Verdun
Université de Lorraine
LGT Jeanne D'Arc Nancy
LGT Raymond Poincaré Bar Le Duc
Nom
Matricou
Ruhlmann
Lacan
Baillet
Lavier
Caburol
audren De Kerdel
Lahache
Voignier
Guyon
Prénom
Marie-Christine
Carole
Nathalie
Aemmanuel
Stephane
Christian
Tiphaine
Didier
Sylvain
Corinne
Réductions d’ancienneté (tableaux d’ avancement, examens professionnels, liste d’aptitude)
Tableaux d’avancement (changement de grade)
ATRF 2e cl. en ATRF 1re cl.
e
 5 échelon
 au moins 5 ans de services effectifs dans le grade
ATRF 1re cl. en ATRF P 2e cl.
e
 5 échelon
 au moins 6 ans de services effectifs dans le grade
ATRF P 2e cl. en ATRF P 1re cl.
e
 5 échelon
 1 an d’ancienneté dans l’échelon
 au moins 5 ans de services effectifs dans le grade
Tech Cl N en Cl Sup
e
 7 échelon
 5 ans de services effectifs en catégorie B (ou même niveau)
Tech Cl Sup en Cl Ex
e
 7 échelon
 5 ans de services effectifs en catégorie B (ou même niveau)
Examens professionnels Examen pro ATRF 1re Cl à ATRF P2e Cl
e
 5 échelon
 au moins 4 ans de services effectifs dans le grade
Tech Cl N en Cl Sup
e
 4 échelon
 1 an d’ancienneté dans l’échelon
 3 ans de services effectifs en catégorie B (ou même niveau)
Tech Cl Sup en Cl Ex
e
 6 échelon
 3 ans de services effectifs en catégorie B (ou même niveau)
Listes d’aptitude ATRF en Tech
 au moins 9 ans de services publics.
Tech en ASI
 3 ans en catégorie B
 au moins 8 ans de services publics.
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Plan académique de formation
Accès : En tapant PAF académie de Nancy‐Metz dans le moteur de recherche de Google ou autres ou en cliquant sur : http://formationdespersonnels.ac‐nancy‐metz.fr/ Vos identifiant et mot de passe sont identiques à ceux que vous utilisez pour accéder à votre messagerie « prenom.nom@ac‐nancy‐metz.fr ». Surtout n’hésitez pas à demander des formations « enseignants », elles vous seront accordées si il reste de la place et c’est souvent le cas, ce qui permettrait même que certaines formations « scientifiques » ne soient pas annulées faute de demandes. Les dates d’ouverture du serveur d’inscription ne sont pas encore connues. Elles ont généralement lieu autour des congés d’été ou de la rentrée scolaire (du 2 juillet au 22 septembre 2014 pour l’année écoulée). Entretien professionnel, ce que précise la circulaire « fonction publique » L’entretien professionnel Les responsables hiérarchiques doivent permettre à tous les agents de pouvoir bénéficier d’un entretien. Ainsi, il est nécessaire d’utiliser tous les moyens de communication, y compris par téléphone sous réserve de l'accord des agents, pour permettre aux agents momentanément absents d’être évalués (congés de maternité par exemple). L’entretien professionnel est obligatoire et conduit par le supérieur hiérarchique direct de l’agent, tout refus d’entretien étant susceptible d’entraîner une sanction disciplinaire. Cet entretien donne lieu à l’élaboration d’un compte rendu établi selon le modèle téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71954 . L’utilisation de ce modèle est obligatoire pour l’ensemble des personnels ITRF. L’entretien professionnel est conduit par le supérieur hiérarchique direct (SHD) de l’agent. Ce dernier établit également le compte rendu de l’entretien, le signe et le transmet à l’autorité hiérarchique qui propose ou non les 3 mois (minimum pour les ITRF) puis le retourne à l’agent qui le signe en dernier lui permettant de prendre connaissance de la décision de l’autorité hiérarchique. Les responsables hiérarchiques doivent permettre à tous les agents de pouvoir bénéficier d’un entretien. Ainsi, il est nécessaire d’utiliser tous les moyens de communication, y compris par téléphone sous réserve de l'accord des agents, pour permettre aux agents momentanément absents d’être évalués (congés de maternité par exemple). Conformément à une jurisprudence constante du Conseil d’Etat, le pouvoir hiérarchique est détenu de plein droit par l’autorité supérieure : elle en est investie sans qu’un texte soit nécessaire, ce pouvoir étant lié à sa qualité de supérieur hiérarchique. Ainsi, seule une approche concrète et pragmatique permet de déterminer qui est le supérieur hiérarchique direct d’un agent, c’est à dire celui qui, au quotidien, organise le travail de l’agent considéré et contrôle son activité. Si les textes d’organisation d’une structure ne couvrent pas forcément l’ensemble des situations, les organigrammes ou les fiches de postes peuvent aussi permettre d’identifier le SHD d’un agent. Demande de congé parental Le congé parental est la position du fonctionnaire qui est placé hors de son administration ou service d’origine pour élever son enfant. Pendant le congé parental, l’activité du bénéficiaire du congé doit être réellement consacrée à élever l’enfant. Éducation nationale ‐ Enseignement supérieur ‐ Recherche Culture ‐ Jeunesse et sports SNPTES - [email protected] - Site web : http//www.snptes.fr - Forum : http://forum.snptes.org
► Durée: Le congé parental peut débuter à tout moment, au cours de la période y ouvrant droit. Il est accordé par période minimale de 6 mois renouvelables. ♦ Le congé prend fin pour une naissance au plus tard au troisième anniversaire de l'enfant. En cas d'adoption, il prend fin 3 ans au plus à compter de l'arrivée au foyer de l'enfant adopté lorsque celui‐ci est âgé de moins de 3 ans, et un an au plus à compter de l’arrivée au foyer de l’enfant lorsque celui‐ci est âgé de 3 ans ou plus et n’a pas atteint l’âge de la fin de l’obligation scolaire. ♦ En cas de nouvelle naissance ou adoption, le fonctionnaire a droit à une prolongation du congé parental pour une durée de trois ans au plus à compter de la naissance ou de l'arrivée au foyer de l'enfant lorsque celui‐ci est âgé de moins de trois ans, et d'un an au plus à compter de l'arrivée au foyer de l'enfant adopté lorsque celui‐ci est âgé de trois ans au plus et n'a pas atteint l'âge de la fin de l'obligation scolaire RAPPEL : Le titulaire du congé parental peut demander d’écourter la durée en cas de motif grave. ♦ Le congé parental est accordé par périodes de 6 mois renouvelables. La dernière période du congé parental peut‐être inférieure à six mois pour respecter le délai de trois années. Le congé parental peut débuter, à tout moment, au cours de la période y ouvrant droit. Dépôt de la demande ♦ La demande de mise en congé parental, de renouvellement ou de réintégration doit être établie selon l'imprimé (à demander à votre administration) et, transmise revêtue du visa du supérieur hiérarchique au Rectorat (EPLE et Services Académiques) Cette demande doit être formulée 2 mois avant la date de mise en congé La demande de réintégration doit être faite 2 mois avant la fin du congé. Demande de renouvellement
Les demandes de renouvellement doivent être faites 2 mois avant l’expiration de la période de congé parental Demande de réintégration
A l’expiration du congé parental Le fonctionnaire est réintégré, à sa demande, dans son administration d’origine ou de détachement 6 semaines avant
sa réintégration, le fonctionnaire bénéficie d’un entretien avec, selon son souhait de réintégration, le responsable des
ressources humaines de son administration d’origine ou de détachement pour en examiner les modalités. Pour toute question écrire à : [email protected]
Secrétaire académique
[email protected]
CAPA ATRF
Correspondants
Delphine CATTELOIN delphine.catteloin@snptes‐lorraine.org
et David SANTILLI david.santilli@univ‐lo
rraine.fr
Déléguée EPLE (Collèges et lycées)
colette PERNET colette.pernet@ac‐nancy‐metz.fr Site web local : http://snptes‐lorraine.org/ Éducation nationale ‐ Enseignement supérieur ‐ Recherche Culture ‐ Jeunesse et sports SNPTES - [email protected] - Site web : http//www.snptes.fr - Forum : http://forum.snptes.org
22 mai 2015 Montant de la cotisation syndicale
INDICE
INM
Montant
cotis. en €
INDICE
INM
316
317
318
319
320
321
322
323
324
325
326
327
328
329
330
331
332
333
334
335
336
337
338
339
340
341
342
70.68 €
71.05 €
71.80 €
72.75 €
73.90 €
74.10 €
74.24 €
74.48 €
74.98 €
75.51 €
76.04 €
76.25 €
76.48 €
76.72 €
76.95 €
77.19 €
77.42 €
77.65 €
77.84 €
78.74 €
79.33 €
79.59 €
79.86 €
80.39 €
80.81 €
81.05 €
81.66 €
345
346
347
348
349
350
352
353
354
355
356
357
358
360
361
362
363
365
368
369
370
371
373
375
376
377
379
Montant
cotis. en €
82.51 €
83.04 €
83.57 €
83.67 €
83.78 €
84.63 €
85.69 €
87.28 €
87.53 €
88.34 €
88.98 €
89.61 €
90.19 €
90.51 €
91.31 €
92.16 €
92.41 €
93.32 €
95.34 €
96.40 €
97.46 €
97.99 €
98.63 €
99.16 €
99.69 €
100.64 €
101.70 €
INDICE
INM
380
382
384
385
386
387
390
392
393
394
395
396
397
398
400
402
404
405
407
410
411
412
416
418
420
421
422
Montant
cotis. en €
102.13 €
102.67 €
103.29 €
103.56 €
103.93 €
104.88 €
105.84 €
106.58 €
106.85 €
107.11 €
107.64 €
108.70 €
109.76 €
110.82 €
111.62 €
112.41 €
113.37 €
114.00 €
115.06 €
116.23 €
116.66 €
117.19 €
118.78 €
119.41 €
119.84 €
120.37 €
120.66 €
INDICE
INM
423
425
426
428
430
431
436
437
439
440
443
445
446
448
449
450
457
459
462
463
464
465
466
467
468
471
473
Montant
cotis. en €
120.90 €
121.27 €
121.43 €
121.90 €
122.38 €
123.02 €
125.06 €
125.35 €
126.20 €
126.62 €
127.26 €
128.53 €
129.27 €
129.70 €
130.07 €
130.44 €
131.50 €
132.03 €
132.28 €
132.56 €
133.09 €
133.62 €
133.89 €
134.15 €
134.47 €
135.74 €
136.38 €
2014 / 2015
Montant
cotis. en €
INDICE
INM
474
486
490
491
492
494
501
505
510
514
515
517
519
522
534
535
536
538
540
550
551
552
555
561
562
573
574
Bulletin d'adhésion au SNPTES 136.91 €
140.52 €
141.68 €
142.00 €
142.32 €
142.96 €
145.82 €
147.41 €
148.58 €
149.53 €
149.90 €
150.59 €
151.86 €
153.77 €
159.61 €
159.87 €
160.14 €
161.20 €
161.83 €
169.68 €
170.74 €
171.80 €
173.92 €
176.04 €
176.36 €
180.92 €
181.35 €
582
596
597
604
612
619
639
642
658
673
686
696
711
713
729
734
760
783
821
881
916
963
1004
1058
1115
1139
1164
Montant
cotis. en €
185.06 €
188.45 €
188.77 €
190.89 €
193.01 €
196.19 €
201.50 €
204.57 €
208.81 €
214.22 €
216.34 €
218.46 €
224.83 €
226.95 €
232.25 €
234.37 €
242.85 €
249.22 €
261.94 €
283.15 €
293.76 €
309.67 €
317.09 €
334.06 €
348.90 €
356.33 €
365.87 €
NOUVEAU : l’adhésion en ligne
http://www.snptes.fr/Formulaired-adhesion-en-ligne.html
Je soussigné(e) Nom : ...............................................................................................................................................
Nom de jeune fille : ............................................................... Prénom : ...............................................................
Date de naissance : .......................................................................................... Tél. : ............................................
Adresse personnelle : .................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................................................
Adresse professionnelle : ........................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................................................
Établissement : ...................................................................... Académie :......................................................
@
Courriel : .................................................................................................................................................................................
Échelon : .............................. Indice : ........................................ Grade : ...............................................................
Statut: ..................................................................... (ITRF, ITA, personnel de bibliothèque, PO, PTO, contractuel...)
Je reçois la presse syndicale :
par envoi postal adresse personnelle adresse professionnelle ou par voie électronique 
Courriel
Déclare adhérer au SNPTES
Date et signature :
INDICE
INM
Montant versé : ........................................................
Attention :
Les retraités paient la
moitié de la cotisation
correspondant à leur indice
de départ à la retraite, les
temps partiels au prorata
du salaire perçu.
Retournez
le
bulletin
d’adhésion accompagné
d’un chèque, à l’ordre du
SNPTES, correspondant
au montant de votre cotisation soit à :
• nos secrétaires
académiques ou
nos délégués locaux
(http://www.snptes.fr/
Nossecretaires.html)
• ou directement au
SNPTES J’autorise le SNPTES à faire figurer ces informations dans ses fichiers et ses traitements manuels et automatisés.
18 rue Chevreul
94600 CHOISY-LE-ROI
66 % de votre cotisation est déductible du montant de vos impôts. Si vous ne payez pas d’impôt,
vous recevrez un remboursement correspondant à 66% du montant de votre cotisation (crédit d’impôt).