III. Conseil général des Vosges. - Archives départementales des

III. Conseil général des Vosges.
III. Conseil général des Vosges.
Service de l’assemblée départementale
puis Direction vosgienne des services de l’assemblée (D.V.S.A.)
puis Direction vosgienne des services de l’assemblée et du personnel (D.V.S.A.P.)
puis Direction vosgienne du service de l’assemblée, des affaires juridiques et de la
documentation (D.V.S.A.A.J.D.)
1128 W
Commissions départementales et interdépartementales, rapports
des chefs de service, programme pluriannuel, subventions du
conseil général.
1972-1982
1194 W
Délibérations, commission départementale.
1958-1984
1195 W
Rapports au conseil général, arrêtés de circulation, commission
interdépartementale des conseils généraux de Lorraine.
1981-1985
1220 W
Recueils du bureau du conseil général (BCG), budgets primitifs,
désignation des conseillers généraux dans les commissions,
Commission interdépartementale des conseils généraux de
Lorraine (CICJ), amicale des conseillers de Lorraine, conseil de
direction.
1979-1985
1297 W
Projets de conventions de décentralisation.
1982-1987
1373 W
Débits de boissons, bâtiments départementaux, aide sociale,
conseillers généraux.
1983-1988
1583 W
Délibération du bureau du conseil général.
1985-1989
1622 W
Séances du conseil général : bandes magnétiques d’enregistrement
(recotées en sous-série 4 AV).
1993-1994
1640 W
Notations et avancement, concours, réunions du comité
technique paritaire, recensement du personnel.
1975-1986
1908 W
Indemnités des conseillers généraux.
1992-1997
1909 W
Réunions du conseil général : bandes magnétiques.
1994-2001
1910 W
Délibérations du bureau et de la commission permanente du
conseil général.
1990-1996
1943 W
Délibérations du conseil général.
1985-1996
2045 W
Rapports et délibérations du conseil général, indemnités des
conseillers généraux, autorisations de micro centrales électriques.
1983-1999
2088 W
Délibérations de la commission permanente et du bureau du
conseil général, indemnités des conseillers généraux.
1998-1999
2092 W
Enregistrement des réunions du conseil général.
2001-2004
Direction générale des services (D.G.S.).
1978 W
Délibérations de la commission permanente, délibérations du
conseil général, rapports au conseil général, rapports aux chefs de
service, transferts de licence de débits de boissons (avis motivés
rendus par le président du conseil général).
1978-1998
2090 W
Arrêtés du conseil général.
2004
2111 W
Arrêtés du conseil général.
2003
70
III. Conseil général des Vosges.
2115 W
Arrêtés du conseil général.
2002
2123 W
Arrêtés du conseil général.
2005
2191 W
Arrêtés du conseil général.
2001
2192 W
Arrêtés du conseil général.
2000
Direction vosgienne du service intérieur (D.V.S.I.).
1178 W
Campagne de chauffe, sinistres, décoration de la salle du conseil
général, microfilmage à Nancy, atelier de photographie à Nancy,
salle de lecture, marchés.
1962-1983
1475 W
Budgets et comptes des programmes départementaux, voirie,
ensembles mobiliers et immobiliers, administration générale,
relations publiques.
1984-1989
Direction vosgienne des ressources humaines (D.V.R.H.).
2147 W
Mise en place et aménagement de la réduction du temps de travail
(A.R.T.T.).
1997-2002
2156 W
Dossiers administratifs des agents du conseil général.
1925-1940
Direction vosgienne de l’enseignement et des affaires culturelles
Direction vosgienne de la vie associative et culturelle
puis Direction vosgienne de l’enseignement et de la vie associative et culturelle
(D.V.E.V.A.C.).
puis Direction vosgienne de l’action culturelle, sport et jeunesse (D.V.A.C.S.J.).
1154 W
Maison natale de Jeanne d’Arc à Domrémy-la-Pucelle : registres
de signature des visiteurs.
1966-1972
1306 W
Maison natale de Jeanne d’Arc à Domrémy-la-Pucelle : registres
de signature des visiteurs.
1940-1984
1551 W
Théâtre du peuple de Bussang : cassettes vidéo Bétacam et
documentation.
1991-1992
1604 W
Musée d’Épinal, Grand et Domrémy-la-Pucelle, autres sites.
1946-1992
1605 W
Sites de Grand et Domrémy-la-Pucelle.
1956-1991
1659 W
Associations sportives, culturelles, de jeunesse, à vocation
économiques, d’anciens combattants, dossiers de demandes de
subventions : correspondance, statuts, projets, décisions du
conseil général.
1957-1989
1847 W
Dossiers d’aide aux associations et manifestations à caractère
culturel, social ou sportif.
1990
1848 W
Dossiers d’aide aux associations et manifestations à caractère
culturel, social ou sportif.
1995
1897 W
Vie associative : délibérations du conseil général, dossiers de
subventions aux associations, aides aux communes ; archéologie :
dossiers d’aides, de travaux, de prospection et de subventions ;
monuments historiques : dossiers de travaux, d’aides et de
subventions.
1987-1998
71
III. Conseil général des Vosges.
Direction vosgienne des archives départementales (depuis 1986) (D.V.A.D.).
Voir aussi : II. Services préfectoraux.
2050 W
Dossiers du directorat de Mireille Bénédicte Bouvet.
1987-1994
2072 W
Dossiers du directorat d’Yves Kinossian.
1995-2004
Direction vosgienne de la bibliothèque départementale de prêt (D.V.B.D.P.).
2187 W
Manifestations culturelles, statistiques.
1980-2003
Direction vosgienne des actions communales et des transports (D.V.A.C.T.).
- Bureau des transports
1216 W
Transports scolaires : correspondance et contrats.
1971-1981
1499 W
Transports scolaires, délégations de crédits, conventions et
avenants, dossiers de marché.
1966-1986
- Bureau des communes
1217 W
Travaux de grosses réparations dans les écoles, bourses
départementales, réunions cantonales, dossiers communaux,
orages, inondations, programme Jeunesse et Sport, électrification
rurale, adduction d'eau, stations d'épuration, télévision, ordures
ménagères, voirie communale, assainissement, subventions aux
communes.
1956-1986
1495 W
Travaux divers d’intérêt local, bâtiments scolaires, patrimoine
culturel : demandes de subventions.
1950-1990
1853 W
Subventions pour équipements sportifs et socio-éducatifs des
communes et des syndicats intercommunaux, aides à
l’informatisation des communes (échantillon : dossiers des années
en –0 et –5).
1982-1995
1863 W
Assainissement des communes, travaux et subventions.
1982-1994
1864 W
Alimentation en eau potable des communes, subventions pour
travaux.
1982-1995
1865 W
Subventions pour équipements sportifs et socio-éducatifs des
communes et des syndicats intercommunaux, aides à
l’informatisation des communes.
1985-1994
1866 W
Travaux dans les écoles du premier degré, travaux d’intérêt local,
subventions.
1987-1993
1867 W
Travaux d’intérêt local dans les communes, subventions.
1986-1995
1950 W
Informatisation, équipements sportifs et socioculturels.
1990-1992
1951 W
Informatisation, équipements sportifs et socioculturels.
1993-1995
2013 W
Voirie communale, travaux de construction, d’aménagement et
d’entretien.
1982-1992
2014 W
Voirie communale, travaux de construction, d’aménagement et
d’entretien.
1988-1993
2063 W
Electrification, voirie, éclairage public, routes départementales,
subventions.
1985, 1990,
1995
72
III. Conseil général des Vosges.
2064 W
Réunions cantonales.
1987-1995
2205 W
Eau et assainissement, aménagement des cours d’eau (cantons
relevant de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse),
subventions (échantillon).
1994-2000
2206 W
Alimentation en eau potable, amélioration de la qualité de l’eau,
subventions (échantillon).
1995-2001
2207 W
Assainissement, subventions (échantillon)
1995-2004
Direction des finances et affaires économiques
puis Direction vosgienne de l’économie, des finances, du budget et du tourisme
(D.V.E.F.T.).
- Budget et contrôle financier
1197 W
Situations budgétaires, admissions en non-valeur, fiches de calcul
aide sociale, liquidation aide sociale.
1977-1985
1209 W
Dossiers préparatoires au budget, arrêts de la Cour des comptes.
1960-1983
1206 W
Service hors budget.
1222 W
IRCANTEC, PREFON, journaux de paie.
1979-1986
1243 W
Budget départemental.
1940-1962
1284 W
Service hors budget.
1986-1987
1524 W
Situations budgétaires.
1984-1986
1555 W
Comptes et budgets.
1984-1987
1985
- Bureau des affaires économiques et du tourisme
1100 W
Service des affaires scolaires et culturelles. – Délibérations de la
commission départementale, arrêtés, bourses, subventions,
délibérations du conseil général, équipement scolaire, réunions
cantonales, comptabilité.
1950-1980
1134 W
Responsabilité civile du département, marchés départementaux,
actes d'acquisitions, implantation de bornes téléphoniques, voies
ferrées d'intérêt local.
1949-1980
1210 W
Dossiers de subventions, aides aux entreprises, tourisme, rendezvous international des arts de la table, Association pour la
formation professionnelle dans les industries d'ameublement,
Fonds d'intervention du développement et d'aménagement rural,
Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement, Comité
d'aménagement, de promotion et d'expansion des Vosges, Villes
relais, Commission d'attribution des primes.
1953-1985
1219 W
Acquisitions de terrains, bâtiments départementaux (anciens
baux, travaux), responsabilité civile, dépenses d'administration
générale, voirie, Cour des comptes, SDIS (Service départemental
d'incendie et de secours), garantie du département, emprunts,
gendarmeries (anciens baux, travaux), legs, voies ferrées d'intérêt
local, voirie, plans d'occupation des sols, aérodrome ÉpinalMirecourt, monument Fontenelle, monument Leclerc, demandes
de subventions départementales, aliénation de matériel.
1943-1985
1263 W
Assurances, responsabilité civile du département, états de salaires,
accidents, construction de casernes de gendarmerie, vignettes.
1952-1987
73
III. Conseil général des Vosges.
1371 W
Aides aux entreprises, primes régionales, interventions auprès des
administrations.
1975-1983
1401 W
Aides aux artisans et commerçants en milieu rural (échantillon :
années en 0 et 5).
1985-1990
1416 W
Aides aux agriculteurs, promotion du département, tourisme,
contrats ville-relais, concours à l’innovation, formation
professionnelle des adultes, remontées mécaniques.
1979-1989
1488 W
Affaires immobilières, contentieux.
1978-1989
1578 W
Aides aux artisans et commerçants en milieu rural, aides aux
associations, plan départemental de tourisme.
1983-1991
1581 W
Programmes de subventions de remembrement rural et drainage.
1983-1990
1582 W
Modernisation de l’agriculture, relations avec l’Association
vosgienne d’économie montagnarde, la chambre d’agriculture, les
coopératives d’utilisation du matériel agricole, itinéraire pour le
développement de l’emploi dans les Vosges.
1981-1992
1586 W
Assurances, baux
d’immeubles.
ventes
1936-1990
1626 W
Réhabilitation des cités ouvrières du bassin textile. Plan thermal.
Aide à la commercialisation des terrains d’activité.
1984-1990
1628 W
Affaires économiques, actions collectives d'exportation des
entreprises, comité d'aménagement, de promotion et d'expansion
des Vosges (C.A.P.E.V.), prospection industrielle et subvention
de fonctionnement, aides à l'habitat, crise du textile, trophée de
l'entreprise.
1982-1991
1642 W
Garanties d’emprunts.
1985-1992
1643 W
Fonds départemental de la taxe professionnelle, emprunts.
1968-1992
1682 W
Dossiers d’entreprises : correspondance, primes régionales
allouées, diverses interventions auprès des administrations.
1981-1992
1683 W
Assurances, dossiers d’emprunts, gestion départementale.
1983-1991
1697 W
Garanties d’emprunts, régie d’avance.
1983-1992
1737 W
Immobilier d'entreprise, subventions pour l’exercice 1990
(échantillon).
1988-1995
1822 W
Immobilier d'entreprise, subventions ; garanties d’emprunts pour
des sociétés immobilières et l’Office public de l’aménagement et
de la construction.
1992-1999
1833 W
Immobilier d'entreprise, subventions ; garanties d’emprunts pour
des sociétés immobilières et l’Office public de l’aménagement et
de la construction.
1993-1998
1854 W
Aides à la modernisation et à la diversification de l’agriculture,
contrats de solidarité « installation, formation », association
vosgienne d’économie montagnarde (AVEM) (échantillon :
années en –0 et –5).
1984-1997
1855 W
Aides à la modernisation de l’agriculture (échantillon : années en
–0 et –5), délibérations du bureau ou de la commission
permanente du Conseil général.
1989-1999
d’immeubles,
acquisitions
et
74
III. Conseil général des Vosges.
1877 W
Immobilier d’entreprise, subventions ; garanties d’emprunts pour
des sociétés immobilières et l’Office public de l’aménagement et
de la construction.
1992-2001
1890 W
Aides à l’artisanat et au commerce, subventions pour l’exercice
1995 (échantillon).
1991-1996
1979 W
Aides à l'artisanat et au commerce : garanties d'emprunts pour
l'Office public de l'aménagement et de la construction et la
société de Crédit immobilier des Vosges.
1994-1998
2082 W
Aides aux communes, particuliers, associations, au titre des aides
à l’hôtellerie, aux gîtes ruraux, au plan de tourisme, aux pôles ski
et thermal, à l’accueil et à l’hébergement dans les établissements
associatifs.
1990-2004
2119 W
Aide au développement régional, Institut régional de
participation, Établissement public de la métropole lorraine, Parc
naturel régional des Ballons, aides à l'aviation d'affaires,
aménagements touristiques des lacs de Pierre Percée et de la
Plaine, réhabilitation des cités ouvrières du bassin textile
1979-2004
Direction vosgienne des interventions sociales (D.V.I.S.).
- Service de l’aide sociale générale
1281 W
Dossiers individuels de bénéficiaires nés entre 1894 et 1960.
1894-1960
1508 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires nés entre 1880 et 1983.
1880-1983
1579 W
Dossiers individuels de bénéficiaires nés entre 1883 et 1986.
1660 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1989).
1679 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1990 et
1991).
1700 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1992).
1992
1742 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1993).
1993
1765 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1994).
1994
1813 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1995).
1995
1838 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1996).
1996
2020 W
Dossiers familiaux de bénéficiaires (dossiers clos en 1998).
1998
1883-v.1990
1989
1990-1991
- Service de l’aide sociale à l’enfance
1232 W
Dossiers familiaux des enfants admis.
1950-1985
1269 W
Dossiers individuels des enfants admis, nés entre 1962 et 1983.
1962-1983
1400 W
Dossiers individuels des enfants radiés, nés entre 1955 et 1989.
1955-1989
1500 W
Dossiers individuels de pupilles de l’État, nés entre 1965 et 1983.
1965-1983
1537 W
Dossiers individuels des enfants admis, nés entre 1955 et 1991.
1955-1991
1584 W
Dossiers individuels des enfants admis, nés entre 1965 et 1992.
1965-1992
1585 W
Dossiers d’enfants adoptés, nés entre 1963 et 1991.
1963-1991
1632 W
Dossiers d’enfants adoptés.
1980-1993
1633 W
Dossiers d’enfants admis à l’aide sociale.
1963-1993
75
III. Conseil général des Vosges.
1662 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 1989).
Avant 1989
1712 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 1995 à 1997).
1995-1997
1782 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 1998 à 1999).
1998-1999
1915 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 1999 à 2002).
1999-2002
2066 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 2001 à 2003).
2001-2003
2067 W
Dossiers individuels des enfants radiés (clôture 2001 à 2003).
2001-2003
- Service de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux
1708 W
Comptes et budgets des établissements.
1984-1991
1771 W
Comptes et budgets des établissements.
1992-1994
1919 W
Comptes et budgets des établissements.
1995-1997
2186 W
Budgets et comptes administratifs des établissements sociaux et
médico-sociaux.
1998-2001
- Circonscription d’Épinal-ville
2060 W
Protection maternelle et infantile : dossiers médicaux du centre de
planification.
1986-1994
Direction vosgienne du patrimoine (D.V.P.).
- Division immobilière
2197 W
Sites de Grand, Domrémy-la-Pucelle, Archives départementales
et Musée départemental d’Épinal, construction et aménagement.
1963-2000
2202 W
Bâtiments départementaux (aide sociale et foyer de Golbey),
travaux et aménagements.
1987-1997
- Gestion administrative et moyens généraux
2127 W
Passerelle de Sandaucourt, legs Pierson, prison d'Épinal.
1899-2002
2153 W
Travaux dans les collèges.
1966-1995
2161 W
Travaux dans les gendarmeries.
1958-1999
2165 W
Travaux dans les subdivisions de l'Équipement et différents
locaux départementaux.
1978-1995
- Division action culturelle
1944 W
Maison natale et association des Amis de Claude Gellée.
1978-1997
1945 W
Théâtrales des Jeunes en Europe.
1993-1997
1946 W
Musée départemental d’Épinal.
1960-1994
1958 W
Sites historiques de Grand et Domrémy-la-Pucelle.
1978-1997
1961 W
Théâtre du Peuple de Bussang.
1970-1997
2059 W
Expositions, aides aux associations, manifestations culturelles,
monuments historiques, fouilles.
1981-1998
2097 W
Manifestations culturelles organisées dans le département des
Vosges : affiches (toutes communes sauf Épinal).
1990-2005
2098 W
Manifestations culturelles organisées dans le département des
Vosges : affiches (commune d’Épinal exclusivement).
1991-2005
76
III. Conseil général des Vosges.
2099 W
Aide aux associations culturelles : dossiers d’aide (échantillon).
2000
2101 W
Musée départemental, comité de programmation des expositions,
dossiers d'expositions, rotonde de Thaon-les-Vosges, parc
instrumental, écoles de musique, archéologie, comité vosgien de
promotion culturelle.
1987-1999
2195 W
Cassettes vidéo de la saison 1991 des spectacles du théâtre du
Peuple de Bussang.
1991
- Division enseignement et jeunesse
2148 W
Actes administratifs et budgétaires, conventions de travaux dans
les collèges.
1985-2002
2149 W
Mission jeunes. – Aides : projets jeunes, bourses, fédération des
œuvres laïques (F.O.L.), foyers ruraux, Union départementale des
maisons des jeunes et de la culture (U.D.M.J.C.), Office
départemental des centres de vacances et de loisirs (O.D.C.V.L.)
1991-2000
2150 W
Effectifs des collèges et lycées.
1985-2002
2151 W
Actes administratifs et budgétaires, conventions de travaux dans
les collèges.
2001-2004
2160 W
Délibérations du conseil général (collection enseignement),
conventions de travaux dans les collèges.
1986-2001
2164 W
Attribution de bourses départementales, listes de bacheliers,
mémoires de maîtrise.
1983-2001
Association vosgienne d’économie montagnarde (A.V.E.M.).
1763 W
Actes constitutifs, budgets, comptes, projets financés ou
favorisés, bénéficiaires des aides et partenaires.
1960-1998
Comité départemental du tourisme (C.D.T.).
2095 W
Administration
générale,
programmation
touristique,
aménagements, développements et promotion touristiques du
département des Vosges.
1989-1994
Musée départemental d’art ancien et contemporain (M.D.A.A.C.) (Épinal).
75 W
Inventaire des acquisitions, conseil d'administration, personnel,
comptabilité, vitraux de Domrémy-la-Pucelle.
1957-1964
77