Les 12 et 13 décembre : Le Département vote son Budget Primitif

ANNECY, LE JEUDI 1ER DECEMBRE 2016
SEANCE PUBLIQUE
Les 12 et 13 décembre :
Le Département vote son Budget Primitif 2017
Christian Monteil, Président du Conseil
départemental de la Haute-Savoie vous invite à
participer aux séances publiques du vote du BP 2017
le lundi 12 décembre, de 09h à 12h30 et de 14h à 17h,
& le mardi 13 décembre, de 09h à 13h,
à Annecy (Hôtel du Département – Salle du Conseil départemental)

A noter : Les journalistes
présents lors des travaux
des séances publiques
sont invités aux déjeuners
organisés les lundi 12 et
mardi 13 décembre.
Merci de bien vouloir
confirmer votre présence,
auprès du service presse,
avant le jeudi 08
décembre à 12h.
Programme prévisionnel
Lundi 12/12 – Matin :
> Finances : Budget Primitif 2017
> Présentation générale du projet de budget - Ouverture des débats
> Rapport sur la situation en matière de Développement Durable - Année 2016
> Rapport annuel du Département de la Haute-Savoie sur la situation en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes
> Dossiers 1ère Commission Enfance, Famille, Grand Âge et Handicap
> Dossiers 2ème Commission Action Sociale, Santé, Prévention, Insertion, Logement
Social
> Dossiers 3ème Commission Infrastructures Routières, Transports et Mobilité,
Bâtiments
> Dossiers 4ème Commission Education, Jeunesse, Sports, Culture, Patrimoine
Lundi 12/12 – Après-midi :
> Dossiers 5ème Commission Economie, Enseignement Supérieur, Recherche,
Aménagement Numérique
> Dossiers 6ème Commission Tourisme, Lacs et Montagne
> Dossiers 7ème Commission Aménagement du Territoire, Politique de l'Habitat,
Développement Durable, Environnement, Agriculture, Forêt, Coopérations
Européennes et Transfrontalières
> Dossiers 8ème Commission Finances, Ressources Humaines, Administration
Générale
Mardi 13/12 – Matin :
> Suppression du budget annexe du Parc
> Vote du Budget Primitif 2017
- Explications de vote
- Budgets annexes de l'Aérodrome et de la Compensation Financière Genevoise
> Autres délibérations ne concernant pas le vote du BP 2017 :
- Modification du tableau des effectifs du personnel départemental et dispositions
diverses
1/2
- Le régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise
et de l'Engagement Professionnel (le RIFSEEP)
- Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
- Délégation du Président du Conseil départemental pour la réalisation des emprunts
et des opérations financières utiles à la gestion de la dette
- Créances irrécouvrables - admission en non-valeur
- Cession d'actions à titre onéreux de la Société d'Economie Mixte Locale (SEML)
TERACTEM
- Transports : convention de délégation temporaire de compétence et convention
provisoire d'attribution de compensation pour 2017
- Rapports annuels des Délégataires de Service Public départementaux portant sur le
dernier exercice clos au 1er juin 2016
- ODAC – Rapport d’activité et comptes pour l’exercice 2015
- Rapport 2016 du représentant du Département au sein du Conseil
d’Administration de la Société d’Economie Mixte Locale (SEML) SEMAG
- Rapport 2016 des représentants du Département au sein du Conseil
d’Administration de la Société d’Economie Mixte Locale (SEML) TERACTEM
- Information de l'Assemblée sur les délégations du Président en application de
l'article L.3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Information du Président à l’Assemblée sur la prise en charge des frais de
déplacements des élus engagés au titre des représentations de l’Assemblée
départementale dans des instances nationales
- Marchés publics passés par délégation de l’Assemblée départementale au Président
du Conseil départemental
> Questions diverses