union internationale pour la protection des obtentions

Transcription

F
TG/193/1
ORIGINAL : anglais
DATE : 2008-04-09
UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES
GENÈVE
*
CORNETTE, CUBE, LOTIER CORNICULÉ;
LOTIER VELU; LOTIER DES MARAIS
Code UPOV : LOTUS_COR; LOTUS_PED; LOTUS_ULI;
LOTUS_GLA; LOTUS_SUB
Lotus corniculatus L.; Lotus pedunculatus Cav.; Lotus uliginosus Schkuhr;
Lotus tenuis Waldst. et Kit. ex Willd.; Lotus subbiflorus Lag.
PRINCIPES DIRECTEURS
POUR LA CONDUITE DE L’EXAMEN
DE LA DISTINCTION, DE L’HOMOGÉNÉITÉ ET DE LA STABILITÉ
Autres noms communs∗ :
nom botanique
anglais
français
allemand
espagnol
Lotus corniculatus L.
Bird’s foot trefoil
Cornette,
Cube,
Lotier corniculé
Hornschotenklee,
Hornklee
Cuernecillo,
Cuernecillo del
campo Lotus,
Loto de los prados
Lotus pedunculatus
Lotier velu,
Lotier des marais
Sumpfschotenklee,
Sumpf-Hornklee
Loto de los pantanos
Schmalblättriger
Hornklee
Lotus tenuis
Lotus pedunculatus Cav.
Big trefoil
Lotus uliginosus Schkuhr
Big trefoil,
Broad leaf trefoil,
Greater bird's-foot
trefoil,
Major bird’s foot
trefoil
Narrow leaf trefoil,
Slender trefoil
Lotus tenuis Waldst. et Kit. ex
Willd.,
Lotus glaber Mill.
Lotus subbiflorus Lag.,
Lotus suaveolens Pers.
Lotus subbiflorus
Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction
générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées
pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des
caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
DOCUMENTS CONNEXES
Ces principes directeurs d’examen doivent être interprétés en relation avec l’introduction générale et
les documents TGP qui s’y rapportent.
∗
Ces noms, corrects à la date d’introduction des présents principes directeurs d’examen, peuvent avoir été révisés ou
actualisés. [Il est conseillé au lecteur de se reporter au code taxonomique de l’UPOV, sur le site Web de l’UPOV
(www.upov.int), pour l’information la plus récente.]
n:\orgupov\shared\tg\lotus\tg_193_1_fr.doc
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
-2-
SOMMAIRE
1.
2.
3.
PAGE
OBJET DE CES PRINCIPES DIRECTEURS D’EXAMEN ..........................................................................3
MATÉRIEL REQUIS......................................................................................................................................3
MÉTHODE D’EXAMEN ...............................................................................................................................3
3.1 Nombre de cycles de végétation..............................................................................................................3
3.2 Lieu des essais.........................................................................................................................................3
3.3 Conditions relatives à la conduite de l’examen.......................................................................................4
3.4 Protocole d’essai .....................................................................................................................................4
3.5 Nombre de plantes ou parties de plantes à examiner...............................................................................4
3.6 Essais supplémentaires............................................................................................................................4
4. EXAMEN DE LA DISTINCTION, DE L’HOMOGÉNÉITÉ ET DE LA STABILITÉ .................................5
4.1 Distinction...............................................................................................................................................5
4.2 Homogénéité ...........................................................................................................................................5
4.3 Stabilité ...................................................................................................................................................5
5. GROUPEMENT DES VARIÉTÉS ET ORGANISATION DES ESSAIS EN CULTURE ............................6
6. INTRODUCTION DU TABLEAU DES CARACTÈRES .............................................................................6
6.1 Catégories de caractères ..........................................................................................................................6
6.2 Niveaux d’expression et notes correspondantes......................................................................................6
6.3 Types d’expression..................................................................................................................................7
6.4 Variétés indiquées à titre d’exemple .......................................................................................................7
6.5 Légende...................................................................................................................................................7
7. TABLE OF CHARACTERISTICS/TABLEAU DES
CARACTÈRES/MERKMALSTABELLE/TABLA DE CARACTERES.......................................................8
8. EXPLICATIONS DU TABLEAU DES CARACTÈRES .............................................................................12
8.1 Explications portant sur plusieurs caractères ........................................................................................12
8.2 Explications portant sur certains caractères ..........................................................................................12
9. BIBLIOGRAPHIE.........................................................................................................................................13
10. QUESTIONNAIRE TECHNIQUE ...............................................................................................................14
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
-3-
1.
Objet de ces principes directeurs d’examen
Ces principes directeurs d’examen s’appliquent à toutes les variétés de Lotus
corniculatus L., Lotus pedunculatus Cav., Lotus uliginosus Schkuhr, Lotus tenuis Waldst. et
Kit. ex Willd. et Lotus subbiflorus Lag.
2.
Matériel requis
2.1 Les autorités compétentes décident de la quantité de matériel végétal nécessaire pour
l’examen de la variété, de sa qualité ainsi que des dates et lieux d’envoi. Il appartient au
demandeur qui soumet du matériel provenant d’un pays autre que celui où l’examen doit avoir
lieu de s’assurer que toutes les formalités douanières ont été accomplies et que toutes les
conditions phytosanitaires sont respectées.
2.2
Le matériel doit être fourni sous forme de semences.
2.3
La quantité minimale de matériel végétal à fournir par le demandeur est de :
0,5 kg.
Les semences doivent satisfaire aux conditions minimales exigées pour la faculté
germinative, la pureté spécifique, l’état sanitaire et la teneur en eau, indiquées par l’autorité
compétente. Dans le cas où les semences doivent être maintenues en collection, la faculté
germinative doit être aussi élevée que possible et indiquée par le demandeur.
2.4 Le matériel végétal doit être manifestement sain, vigoureux et indemne de tout parasite
ou toute maladie importants.
2.5 Le matériel végétal ne doit pas avoir subi de traitement susceptible d’influer sur
l’expression des caractères de la variété, sauf autorisation ou demande expresse des autorités
compétentes. S’il a été traité, le traitement appliqué doit être indiqué en détail.
3.
Méthode d’examen
3.1
Nombre de cycles de végétation
En règle générale, la durée minimale des essais doit être de deux cycles de végétation
indépendants.
3.2
Lieu des essais
En règle générale, les essais doivent être conduits en un seul lieu. Pour les essais
conduits dans plusieurs lieux, des indications figurent dans le document TGP/9, intitulé
“Examen de la distinction”.
TG/193/1
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-4-
3.3
Conditions relatives à la conduite de l’examen
3.3.1 Les essais doivent être conduits dans des conditions assurant une croissance
satisfaisante pour l’expression des caractères pertinents de la variété et pour la conduite de
l’examen.
3.3.2 La méthode recommandée pour l’observation du caractère est indiquée par l’un des
codes suivants dans la deuxième colonne du tableau des caractères :
MG : mensuration unique d’un ensemble de plantes ou de parties de plantes
MS : mensuration d’un certain nombre de plantes isolées ou de parties de plantes
VG : évaluation visuelle fondée sur une seule observation faite sur un ensemble de
plantes ou de parties de plantes
VS : évaluation visuelle fondée sur l’observation d’un certain nombre de plantes
isolées ou de parties de plantes
3.3.3 Le type de parcelle recommandé pour l’observation du caractère est indiqué par l’un des
codes suivants dans la deuxième colonne du tableau des caractères :
A:
B:
C:
3.4
plantes isolées
parcelle en ligne
essai spécial
Protocole d’essai
3.4.1 Chaque essai doit être conçu de manière à porter au total sur 60 plantes isolées et
10 mètres de parcelle en lignes au moins.
Parcelles avec plantes isolées (A) : chaque essai doit porter sur 60 plantes isolées par
variété réparties en deux répétitions ou plus.
Parcelles en lignes (B) : chaque essai sur des parcelles en ligne doit porter sur au moins
10 mètres de parcelles en lignes répartis en deux répétitions. La densité des semences
doit permettre d’escompter environ 150 plantes par mètre.
3.4.2 Les essais doivent être conçus de telle sorte que l’on puisse prélever des plantes ou
parties de plantes pour effectuer des mesures ou des dénombrements sans nuire aux
observations ultérieures qui doivent se poursuivre jusqu’à la fin de la période de végétation.
3.5
Nombre de plantes ou parties de plantes à examiner
Sauf indication contraire, toutes les observations portant sur des plantes isolées doivent
être effectuées sur 60 plantes ou des parties prélevées sur chacune de ces 60 plantes et toutes
les autres observations doivent être effectuées sur la totalité des plantes de l’essai.
3.6
Essais supplémentaires
Des essais supplémentaires peuvent être établis pour l’observation de caractères
pertinents.
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Lotier, 2008-04-09
-5-
4.
Examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité
4.1
Distinction
4.1.1 Recommandations générales
Il est particulièrement important pour les utilisateurs de ces principes directeurs
d’examen de consulter l’introduction générale avant toute décision quant à la distinction.
Cependant, il conviendra de prêter une attention particulière aux points ci-après.
4.1.2 Différences reproductibles
Les différences observées entre les variétés peuvent être suffisamment nettes pour qu’un
deuxième cycle de végétation ne soit pas nécessaire. En outre, dans certains cas, l’influence
du milieu n’appelle pas plus d’un cycle de végétation pour s’assurer que les différences
observées entre les variétés sont suffisamment reproductibles. L’un des moyens de s’assurer
qu’une différence observée dans un caractère lors d’un essai en culture est suffisamment
reproductible consiste à examiner le caractère au moyen de deux observations indépendantes
au moins.
4.1.3 Différences nettes
La netteté de la différence entre deux variétés dépend de nombreux facteurs, et
notamment du type d’expression du caractère examiné, selon qu’il s’agit d’un caractère
qualitatif, un caractère quantitatif ou encore pseudo-qualitatif. Il est donc important que les
utilisateurs de ces principes directeurs d’examen soient familiarisés avec les recommandations
contenues dans l’introduction générale avant toute décision quant à la distinction.
4.2
Homogénéité
4.2.1 Il est particulièrement important pour les utilisateurs de ces principes directeurs
d’examen de consulter l’introduction générale avant toute décision quant à l’homogénéité.
Cependant, il conviendra de porter une attention particulière aux points ci-après.
4.2.2 L’homogénéité des variétés doit être déterminée conformément aux recommandations
relatives aux variétés allogames qui figurent dans l’introduction générale.
4.3
Stabilité
4.3.1 Dans la pratique, il n’est pas d’usage d’effectuer des essais de stabilité dont les résultats
apportent la même certitude que l’examen de la distinction ou de l’homogénéité.
L’expérience montre cependant que, dans le cas de nombreux types de variétés, lorsqu’une
variété s’est révélée homogène, elle peut aussi être considérée comme stable.
4.3.2 Lorsqu’il y a lieu, ou en cas de doute, la stabilité peut être examinée soit en examinant
une génération supplémentaire, soit en examinant un nouveau lot de semences, afin de vérifier
qu’il présente les mêmes caractères que le matériel fourni précédemment.
TG/193/1
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-6-
5.
Groupement des variétés et organisation des essais en culture
5.1 Pour sélectionner les variétés notoirement connues à cultiver lors des essais avec la
variété candidate et déterminer comment diviser en groupes ces variétés pour faciliter la
détermination de la distinction, il est utile d’utiliser des caractères de groupement.
5.2 Les caractères de groupement sont ceux dont les niveaux d’expression observés, même
dans différents sites, peuvent être utilisés, soit individuellement soit avec d’autres caractères
de même nature, a) pour sélectionner des variétés notoirement connues susceptibles d’être
exclues de l’essai en culture pratiqué pour l’examen de la distinction et b) pour organiser
l’essai en culture de telle sorte que les variétés voisines soient regroupées.
5.3
Il a été convenu de l’utilité des caractères ci-après pour le groupement des variétés :
(a) Ploïdie (caractère 1)
(b) Plante : époque de début de floraison (caractère 8)
(c) Feuille : largeur de la foliole médiane (caractère 12)
5.4 Des conseils relatifs à l’utilisation des caractères de groupement dans la procédure
d’examen de la distinction figurent dans l’introduction générale.
6.
Introduction du tableau des caractères
6.1
Catégories de caractères
6.1.1 Caractères standard figurant dans les principes directeurs d’examen
Les caractères standard figurant dans les principes directeurs d’examen sont ceux qui
sont admis par l’UPOV en vue de l’examen DHS et parmi lesquels les membres de l’Union
peuvent choisir ceux qui sont adaptés à leurs besoins particuliers.
6.1.2 Caractères avec astérisque
Les caractères avec astérisque (signalés par un *) sont des caractères figurant dans les
principes directeurs d’examen qui sont importants pour l’harmonisation internationale des
descriptions variétales : ils doivent toujours être pris en considération dans l’examen DHS et
être inclus dans la description variétale par tous les membres de l’Union, sauf lorsque cela est
contre-indiqué compte tenu du niveau d’expression d’un caractère précédent ou des
conditions de milieu régionales.
6.2
Niveaux d’expression et notes correspondantes
Des niveaux d’expression sont indiqués pour chaque caractère pour définir le caractère
et pour harmoniser les descriptions. Pour faciliter la consignation des données ainsi que
l’établissement et l’échange des descriptions, à chaque niveau d’expression est attribuée une
note exprimée par un chiffre.
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Lotier, 2008-04-09
-7-
6.3
Types d’expression
Une explication des types d’expression des caractères (caractères qualitatifs, quantitatifs
et pseudo-qualitatifs) est donnée dans l’introduction générale.
6.4
Variétés indiquées à titre d’exemple
6.4.1 Au besoin, des variétés sont indiquées à titre d’exemple afin de mieux définir les
niveaux d’expression d’un caractère.
6.4.2 Le nom de chaque variété indiquée à titre d’exemple est suivi du nom abrégé de l’espèce :
Lc = Lotus corniculatus L.
Lp = Lotus pedunculatus Cav. / Lotus uliginosus Schkuhr
Lt = Lotus tenuis Waldst et Kit. ex Willd (syn. Lotus glaber Mill.)
Ls = Lotus subbiflorus Lag. (syn. Lotus suaveolens Pers.)
6.5
Légende
(*)
Caractère avec astérisque – voir le chapitre 6.1.2
(QL) Caractère qualitatif – voir le chapitre 6.3
(QN) Caractère quantitatif – voir le chapitre 6.3
(PQ) Caractère pseudo-qualitatif – voir le chapitre 6.33
MG, MS, VG, VS : voir le chapitre 3.3.2
(a)-(b) Voir les explications du tableau des caractères du chapitre 8.1
(+)
Voir les explications du tableau des caractères du chapitre 8.2
TG/193/1
Trefoil, Lotus / Lotier / Hornschotenklee, Hornklee / Lotus, 2008-04-09
-8-
Char.
No.
1.
(*)
(+)
QL
2.
Table of Characteristics/Tableau des caractères/Merkmalstabelle/Tabla de caracteres
Method of
Examination
7.
Example Varieties/
Exemples/
Beispielssorten/
Variedades ejemplo
English
français
Deutsch
español
Ploidy
Ploïdie
Ploidie
Ploidía
diploid
diploïde
diploid
diploide
Larrañaga (Lt),
Sunrise (Lp)
2
tetraploid
tétraploïde
tetraploid
tetraploide
Grasslands Maku (Lp),
San Gabriel (Lc)
4
Cotylédon: largeur
Keimblatt: Breite
Cotiledón: anchura
narrow
étroit
schmal
estrecho
Larrañaga (Lt)
3
medium
moyen
mittel
medio
San Gabriel (Lc)
5
broad
large
breit
ancho
Feuille: densité de
la pilosité
Blatt: Dichte der
Behaarung
Hoja: densidad de la
vellosidad
(a) absent or very sparse nulle ou très faible
fehlend oder sehr
locker
ausente o muy laxa
San Gabriel (Lc)
1
(b) sparse
faible
locker
laxa
Sunrise (Lp)
3
medium
moyenne
mittel
media
Grasslands Maku (Lp)
5
dense
dense
dicht
densa
El Rincón (Ls)
7
very dense
très dense
sehr dicht
muy densa
C
C Cotyledon: width
MS
Note/
Nota
(+)
QN
3.
QN
4.
QN
A Leaf: density of
VS hairs
7
9
A Leaf: intensity of
B green color
VG
Feuille: intensité de Blatt: Intensität der Hoja: intensidad del
la couleur verte
Grünfärbung
color verde
(a) light
claire
hell
claro
(b) medium
moyenne
mittel
medio
San Gabriel (Lc)
5
foncée
dunkel
obscuro
Matrero (Lt)
7
dark
3
Char.
No.
Method of
Examination
TG/193/1
-9-
English
français
Deutsch
español
Example Varieties/
Exemples/
Beispielssorten/
Variedades ejemplo
Note/
Nota
5.
(*)
A Plant: growth habit Plante: port
VG
Pflanze: Wuchsform Planta: porte
QN
(a) erect
dressé
aufrecht
erecto
San Gabriel (Lc)
1
semi-erect
demi-dressé
halbaufrecht
semi-erecto
INIA Draco (Lc)
3
intermediate
intermédiaire
intermediär
intermedio
Larrañaga (Lt)
5
semi-prostrate
semi-rampant
halbliegend
semipostrado
Angostura (Lt)
7
prostrate
rampant
liegend
postrado
El Rincón (Ls)
9
A Plant: width
MS
Plante: largeur
Pflanze: Breite
Planta: anchura
(a) narrow
étroite
schmal
estrecha
Estanzuela Ganador
(Lc)
3
medium
moyenne
mittel
media
Cruz del Sur (Lc)
5
broad
large
breit
ancha
Angostura Lt)
7
Pflanze: natürliche
Höhe zum
Blühbeginn
Planta: altura
natural al comienzo
de la floración
6.
QN
7.
(+)
QN
Plante : hauteur
A Plant: natural
B height at beginning naturelle au début
MS/ of flowering
de la floraison
MG
very short
très basse
sehr niedrig
muy baja
1
short
basse
niedrig
baja
3
medium
moyenne
mittel
media
5
tall
haute
hoch
alta
7
very tall
très haute
sehr hoch
muy alta
9
Plante: époque de
début de floraison
Pflanze: Zeitpunkt
des Blühbeginns
Planta: época de
comienzo de la
floración
8.
(*)
(+)
A Plant: time of
MS beginning of
flowering
QN
very early
très précoce
sehr früh
muy temprana
Agrosan Trueno (Lc)
1
early
précoce
früh
temprana
San Gabriel (Lc)
3
medium
moyenne
mittel
media
Estanzuela Ganador
(Lc)
5
late
tardive
spät
tardía
Rodeo (Lc)
7
very late
très tardive
sehr spät
muy tardía
Leo (Lc)
9
Char.
No.
9.
PQ
10.
Method of
Examination
TG/193/1
- 10 -
English
français
Deutsch
Corolle de la fleur:
couleur
Blütenkrone: Farbe Corola de la flor:
color
yellow
jaune
gelb
yellow with orange
tinge
orange
A Flower corolla:
VS color
español
Example Varieties/
Exemples/
Beispielssorten/
Variedades ejemplo
Note/
Nota
amarillo
Estanzuela Ganador
(Lc)
1
jaune teinté d’orange gelb mit orangem
Anflug
amarillo con trazos
anaranjados
Grasslands Goldie (Lc)
2
orange
orange
anaranjado
Steadford (Lc)
3
Tige: densité de la
pilosité
Stengel: Dichte der
Behaarung
Tallo: densidad de la
vellosidad
absent or very sparse nulle ou très faible
fehlend oder sehr
locker
ausente o muy laxa
San Gabriel (Lc)
1
sparse
faible
locker
laxa
Sunrise (Lp)
3
medium
moyenne
mittel
media
5
dense
dense
dicht
densa
El Rincón (Ls)
7
very dense
très dense
sehr dicht
muy densa
A Stem: density of
VS hairs
(+)
QN
9
11.
(*)
A Leaf: length of
MS central leaflet
Feuille: longueur de Blatt: Länge des
la foliole médiane
mittleren
Fiederblatts
Hoja: longitud del
folíolo central
QN
(b) short
courte
kurz
corta
El Rincón (Ls)
3
medium
moyenne
mittel
media
Estanzuela Ganador
(Lc)
5
long
longue
lang
larga
7
12.
(*)
A Leaf: width of
MS central leaflet
Feuille: largeur de la Blatt: Breite des
foliole médiane
mittleren Fiederblatts
Hoja: anchura del
folíolo central
QN
(b) narrow
étroite
schmal
estrecha
Matrero (Lt)
3
medium
moyenne
mittel
media
San Gabriel (Lc)
5
broad
large
breit
ancha
7
Char.
No.
13.
QN
14.
Method of
Examination
TG/193/1
- 11 -
English
Example Varieties/
Exemples/
Beispielssorten/
Variedades ejemplo
français
Deutsch
español
Tige: longueur de la
tige la plus longue
(à la fin de
l’élongation)
Stängel: Länge des
längsten Halms
(wenn voll
ausgebildet)
Tallo: longitud del
tallo más largo
(cuando está
completamente
expandido)
very short
très courte
sehr kurz
muy corto
1
short
courte
kurz
corto
3
medium
moyenne
mittel
medio
5
long
longue
lang
largo
7
very long
très longue
sehr lang
muy largo
9
Semence: poids de
1000 grains
Samen: Tausendkorngewicht
Semilla: peso de
1000 semillas
low
faible
niedrig
bajo
El Rincón (Ls),
Sunrise (Lp)
3
medium
moyen
mittel
medio
5
high
élevé
Hoch
alto
INIA Draco (Lc),
Larrañaga (Lt)
7
A Stem: length of
MS longest stem (when
fully extended)
C Grain: weight of
MG 1000 seeds
Note/
Nota
(+)
QN
15.
(+)
QN
Plante: vigueur de la Pflanze:
A Plant: vigor of
B growth in aftermath croissance lors de la Wuchsstärke im
VG
repousse
Nachwuchs
Planta: vigor del
crecimiento en el
período siguiente al
corte
absent or very weak
nulle ou très faible
fehlend oder sehr
gering
ausente o muy débil
INIA Draco (Lc)
1
weak
faible
gering
débil
Rodeo (Lc)
3
medium
moyenne
mittel
medio
Empire (Lc)
5
strong
forte
stark
fuerte
Leo (Lc)
7
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 12 -
8.
8.1
Explications du tableau des caractères
Explications portant sur plusieurs caractères
(a)
Les caractères doivent être observés en période de croissance végétative.
(b) Les observations sur la feuille doivent être faites sur la troisième ou quatrième
feuille à partir du sommet de la tige la plus longue.
8.2
Explications portant sur certains caractères
Ad. 1 : Ploïdie
La ploïdie de la plante peut être déterminée selon des méthodes cytologiques standard.
Ad. 2 : Cotylédon : largeur
La largeur du cotylédon doit être observée sur des cotylédons pleinement épanouis.
Ad. 7 : Plante : hauteur naturelle au début de la floraison
La hauteur naturelle doit être observée au centre de la plante.
Ad. 8 : Plante : époque de début de floraison
L’époque de floraison se situe lorsque trois inflorescences par plante sont en cours
d’épanouissement.
Ad. 10 : Tige : densité de la pilosité
La densité de la pilosité doit être observée sur la partie supérieure de la tige la plus
longue au début de la floraison.
Ad. 14 : Semence : poids de 1000 grains
Ce caractère doit être observé sur la semence récoltée.
Ad. 15 : Plante : vigueur de la croissance lors de la repousse
La croissance lors de la repousse doit être observée après la dernière coupe en automne.
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 13 -
9.
Bibliographie
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 14 -
10.
Questionnaire technique
QUESTIONNAIRE TECHNIQUE
Page {x} de {y}
Numéro de référence :
Date de la demande :
(réservé aux administrations)
à remplir avec une demande de certificat d’obtention végétale
1.
Objet du questionnaire technique
1.1.1 Nom botanique
Lotus corniculatus L.
[ ]
1.1.2 Nom commun
Cornette, cube, lotier corniculé
1.2.1 Nom botanique
Lotus pedunculatus Cav.
[ ]
1.3.1 Nom botanique
Lotus uliginosus Schkuhr
[ ]
1.3.2 Nom commun
Lotier velu, lotier des marais
1.4.1 Nom botanique
Lotus tenuis Waldst et Kit. ex Willd. (syn. L. glaber Mill.)
[ ]
Lotus subbiflorus Lag. (syn. L. suaveolens)
[ ]
1.2.2 Nom commun
1.4.2 Nom commun
1.5.1 Nom botanique
1.5.2 Nom commun
2.
Demandeur
Nom
Adresse
Numéro de téléphone
Numéro de
télécopieur
Adresse électronique
Obtenteur (s’il ne s’agit pas du demandeur)
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 15 -
3.
Page {x} de {y}
Dénomination proposée et référence de l’obtenteur
Dénomination
proposée
(le cas échéant)
Référence de
l’obtenteur
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 16 -
#
Page {x} de {y}
4. Renseignements sur le schéma de sélection et le mode de multiplication de la variété
4.1
Schéma de sélection
Variété résultant d’une :
4.1.1 Hybridation
a)
hybridation contrôlée
(indiquer les variétés parentales)
[ ]
…………………………………………………
b)
hybridation à généalogie partiellement connue
(indiquer la ou les variété(s) parentale(s) connue(s))
[ ]
…………………………………………………
c)
hybridation à généalogie inconnue
[ ]
4.1.2 Découverte et développement
(indiquer le lieu et la date de la découverte, ainsi que
la méthode de développement
[ ]
……………………………………………………………
4.1.3
Autre
(veuillez préciser)
[ ]
……………………………………………………………
4.2 Méthode de multiplication de la variété
a) Méthode de multiplication de la variété
i) population
ii) variété synthétique
b) Autre
(veuillez préciser)
[ ]
[ ]
[ ]
……………………………………………………………
#
Les autorités peuvent prévoir que certains de ces renseignements seront indiqués dans une section confidentielle du
questionnaire technique.
TG/193/1
Lotier, 2008-04-09
- 17 -
Page {x} de {y}
5.
Caractères de la variété à indiquer (le chiffre entre parenthèses renvoie aux caractères
correspondants dans les principes directeurs d’examen; prière d’indiquer la note appropriée).
Caractères
5.1
(1)
5.2
(8)
5.3
(11)
5.4
(12)
Exemple de variétés
Note
diploïde
Larrañaga (Lt),
Sunrise (Lp)
2[ ]
tétraploïde
Grasslands Maku (Lp),
San Gabriel (Lc)
4[ ]
très précoce
Agrosan Trueno (Lc)
1[ ]
précoce
San Gabriel (Lc)
3[ ]
moyenne
Estanzuela Ganador (Lc)
5[ ]
tardive
Rodeo (Lc)
7[ ]
très tardive
Leo (Lc)
9[ ]
étroite
El Rincón (Ls)
3[ ]
moyenne
Estanzuela Ganador (Lc)
5[ ]
large
7[ ]
étroite
Matrero (Lt)
3[ ]
moyenne
San Gabriel (Lc)
5[ ]
large
7[ ]
Ploïdie
Plante : époque de début de floraison
Feuille : longueur de la foliole médiane
Feuille : largeur de la foliole médiane
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6.
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Variétés voisines et différences par rapport à ces variétés
Veuillez indiquer dans le tableau ci-dessous et dans le cadre réservé aux observations en quoi
votre variété candidate diffère de la ou des variété(s) voisine(s) qui, à votre connaissance, s’en
rapproche(nt) le plus. Ces renseignements peuvent favoriser la détermination de la distinction
par le service d’examen.
Dénomination(s) de la Caractère(s) par lequel Décrivez l’expression Décrivez l’expression
ou des variété(s)
ou lesquels votre
du ou des caractère(s) du ou des caractère(s)
voisine(s) de votre
variété candidate
chez la ou les variété(s)
chez votre variété
variété candidate
diffère des variétés
candidate
voisine(s)
voisines
Exemple
Observations :
Plante : hauteur au
début de la floraison
courte
moyenne
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#
7.
7.1
Page {x} de {y}
Renseignements complémentaires pouvant faciliter l’examen de la variété
En plus des renseignements fournis dans les sections 5 et 6, existe-t-il des caractères
supplémentaires pouvant faciliter l’évaluation de la distinction de la variété?
Oui
[ ]
Non
[ ]
(Dans l’affirmative, veuillez préciser)
7.2
Des conditions particulières sont-elles requises pour la culture de la variété ou pour
la conduite de l’examen?
Oui
[ ]
Non
[ ]
(Dans l’affirmative, veuillez préciser)
7.3
Durée
i) annuelle
ii) pérenne
[ ]
[ ]
7.4
Autres renseignements
8.
Autorisation de dissémination
a)
La législation en matière de protection de l’environnement ou de la santé de
l’homme et de l’animal soumet-elle la variété à une autorisation préalable de
dissémination?
Oui [ ]
b)
Non [ ]
Dans l’affirmative, une telle autorisation a-t-elle été obtenue?
Oui [ ]
Non [ ]
Si oui, veuillez joindre une copie de l’autorisation.
#
Les autorités peuvent prévoir que certains de ces renseignements seront indiqués dans une section confidentielle du
questionnaire technique.
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9.
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Renseignements sur le matériel végétal à examiner ou à remettre aux fins de l’examen
9.1 L’expression d’un ou plusieurs caractère(s) d’une variété peut être influencée par divers
facteurs, tels que parasites et maladies, traitement chimique (par exemple, retardateur de
croissance ou pesticides), culture de tissus, porte-greffes différents, scions prélevés à différents
stades de croissance d’un arbre, etc.
9.2 Le matériel végétal ne doit pas avoir subi de traitement susceptible d’influer sur
l’expression des caractères de la variété, sauf autorisation ou demande expresse des autorités
compétentes. Si le matériel végétal a été traité, le traitement doit être indiqué en détail.
En conséquence, veuillez indiquer ci-dessous si, à votre connaissance, le matériel végétal a été
soumis aux facteurs suivants :
a)
Micro-organismes (p. ex. virus, bactéries, phytoplasmes)
Oui [ ]
Non [ ]
b)
Traitement chimique (p. ex. retardateur de croissance,
pesticides)
Oui [ ]
Non [ ]
c)
Culture de tissus
Oui [ ]
Non [ ]
d)
Autres facteurs
Oui [ ]
Non [ ]
Si vous avez répondu “oui” à l’une de ces questions, veuillez préciser.
……………………………………………………………
10. Je déclare que, à ma connaissance, les renseignements fournis dans le présent
questionnaire sont exacts :
Nom du demandeur
Signature
Date
[Fin du document]

union internationale pour la protection des obtentions

Transcription

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