séance du 04-03-17 - Commission scolaire de Laval

PROVINCE DE QUÉBEC
Ville de Laval
À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire
de Laval, tenue le 17 mars 2004 à 17 h, à l’école Curé-Antoine-Labelle,
216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin, Sainte-Rose, Ville de Laval, à laquelle
séance sont présents les commissaires suivants : Céline Blanchette,
Francine Charbonneau, Françoise Charbonneau, Serge Fafard, Alia Haddad,
Raynald Hawkins, Jean-Pierre Wallers, ainsi que Alain L’Hérault et MarieJosé Lamontagne, représentant les parents, sous la présidence de
M. RAYNALD HAWKINS.
Sont également présents : Jean Guy Boudrault, directeur général, Yves
Corriveau, directeur du Service des ressources matérielles, Jean Godbout,
directeur du Service des ressources humaines, Robert Goyet, directeur
général adjoint à l’ordre primaire, Michel Lemieux, directeur du Service de
l’éducation des adultes et de la formation professionnelle, Anne-Marie
Lepage, directrice générale adjointe à l’ordre secondaire, à la formation
professionnelle et à l’éducation des adultes, Richard Leroux, secrétaire
général et directeur du Service des communications, Claude Montpetit,
commissaire.
M. Richard Leroux, secrétaire général et directeur du Service des
communications, agit comme secrétaire de l’assemblée.
CE 2003-2004
numéro 146
Adoption de
l’ordre du jour
modifié proposé
Il est proposé par :
Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE l’ordre du jour modifié proposé soit adopté tel qu’il est présenté.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 147
Adoption du
procès-verbal
de la séance
ordinaire du
25 février 2004
Il est proposé par :
Mme ALIA HADDAD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 25 février 2004 soit adopté
tel qu’il a été rédigé.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 148
Modification au
plan d’effectifs :
- abolition de
poste de
professionnel
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le Service des ressources humaines procède à l’abolition du poste
suivant à compter du 17 mars 2004 :
Conseiller pédagogique (2104) 50 %
: Centre de formation Le Chantier
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 149
Modification au
plan d’effectifs :
- création de
poste de
professionnel
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le Service des ressources humaines procède à la création du poste
suivant à compter du 17 mars 2004 :
Conseiller pédagogique (2104) 100 %
: Centre de formation Le Chantier
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 150
Modifications au
plan d’effectifs :
- abolition de
postes
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le Service des ressources humaines procède à l’abolition des postes
suivants
• à compter du 26 février 2004 :
Technicien en travaux pratiques
(4209) 77,86 %
• à compter du 17 mars 2004 :
Concierge de nuit à moins de 9275 m2
(5304) 100 %
Technicien en éducation spécialisée
(4207) MAPTRC 57,14 %
: école Curé-Antoine-Labelle
: école Saint-François
: école Jean-Piaget
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 151
Modifications au
plan d’effectifs :
- création de
postes
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le Service des ressources humaines procède à la création des postes
suivants à compter du 17 mars 2004 :
Concierge de nuit à moins de 9275 m2
(5304) 67,74 %
Technicien en éducation spécialisée
(4207) MAPTRC 85,71 %
Technicien en éducation spécialisée
(4207) MAPTRC 42,86 %
: école Saint-François
: école Jean-Piaget
: Service de l’enseignement
et de l’adaptation scolaire
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 152
Huis clos
Il est proposé par :
Mme FRANCINE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le comité exécutif siège à huis clos à 17h 10.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 153
Retour en
assemblée
délibérante
Il est proposé par :
M. ALAIN L’HÉRAULT,
commissaire-parent,
et RÉSOLU
QUE le comité exécutif revienne en assemblée délibérante à 17 h 15.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU la politique de gestion applicable aux gestionnaires;
ATTENDU la recommandation unanime des membres du comité de
sélection;
CE 2003-2004
numéro 154
Nomination à la
direction de
l’école primaire
Val-des-Arbres
Il est proposé par :
Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE la nomination de Mme Brigitte Boucher à la direction de l’école primaire
Val-des-Arbres soit acceptée à compter du 25 mars 2004.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU que le Club de bienfaisance Champlain Laval inc. est locataire de
l’immeuble sis au 145, rue Alexandre, Pont-Viau, Laval (Le Virage annexe)
(résolution CC 2003-2004 numéro 022);
ATTENDU que le nom de ce locataire aurait dû paraître dans la liste des
organismes cités au libellé de la résolution CE 2003-2004 numéro 141;
CE 2003-2004
numéro 155
Nonrenouvellement
des baux de
l’immeuble du 145,
rue Alexandre,
Laval (Le Virage
annexe) :
- modification à
la résolution
CE 2003-2004
numéro 141
Il est proposé par :
M. JEAN-PIERRE WALLERS,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE la résolution CE 2003-2004 numéro 141 soit modifiée afin d’y ajouter le
nom du Club de bienfaisance Champlain Laval inc. à la liste des organismes
locataires de l’immeuble sis au 145, rue Alexandre, Pont-Viau, Laval
(Le Virage annexe).
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU la tenue de la Coupe Georges-Baptiste internationale 2004 à
Rouen, en France, du 30 mars au 5 avril 2004;
ATTENDU l’intérêt pour les lauréats de la Coupe Gérard-Delage 2004,
M. Johan Bolf, catégorie élève, et M. Carl Arsenault, catégorie professionnel,
de se faire connaître sur le plan international et de compétitionner avec des
jeunes de d’autres pays;
ATTENDU la participation de M. Mario Gagnon et de M. Ghislain Pelletier à
titre de président et de vice-président de la Coupe Gérard-Delage;
ATTENDU que les frais de voyage, d’hébergement et de restauration pour
l’élève gagnant seront pris en charge par la Coupe Gérard-Delage et la
Coupe Georges-Baptiste internationale;
ATTENDU qu’une partie des dépenses engagées par M. Mario Gagnon et
M. Ghislain Pelletier sera défrayée par la coupe Gérard-Delage et l’autre
partie par l’École hôtelière de Laval;
ATTENDU l’acceptation de la direction générale;
CE 2003-2004
numéro 156
Autorisation de
déplacement à
l’extérieur du
Québec :
- École hôtelière
de Laval
Il est proposé par :
Mme FRANCINE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE M. Mario Gagnon et M. Ghislain Pelletier, de l’École hôtelière de Laval,
soient autorisés à se rendre à Rouen, en France, du 27 mars au 5 avril 2004,
pour la tenue de la Coupe Georges-Baptiste internationale 2004;
QUE M. Mario Gagnon et M. Ghislain Pelletier, sur présentation de pièces
justificatives, soient remboursés de leurs dépenses pour un montant total
n’excédant pas 2 000 $, frais de change compris, montant pris à même le
budget de l’École hôtelière de Laval.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 157
Compte de
dépenses de la
présidente
Il est proposé par :
Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le compte de dépenses de la présidente au montant de 63,90 $ payable
à Visa Desjardins au 27 février 2004 soit accepté.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2003-2004
numéro 158
Comptes de
dépenses du
directeur général
Il est proposé par :
Mme ALIA HADDAD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le compte de dépenses du directeur général au montant de 803,42 $
payable à Visa Desjardins au 27 février 2004, ainsi que celui au montant de
385,16 $ payable à M. Jean Guy Boudrault, directeur général, au 17 mars
2004 soient acceptés.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Levée de
l’assemblée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 h 25.
RAYNALD HAWKINS
Président
RICHARD LEROUX
Secrétaire général