(1 C-73 C) - Aude à la culture

Transcription

SERIE C
Répertoire numérique des
sous-séries 1 C à 73 C
Carcassonne
1945
INTENDANCE
DE
LANGUEDOC
1 C - Intendance de Languedoc
1C1
Table des édits, déclarations, arrêts et ordonnances concernant la province de
Languedoc.
S.d. (XVIIIe s.)
1C2
Edits et déclarations du roi : lettres de rémission (1450) ; collation de lettre de
1485 ; copie de lettre du roi donnant des nouvelles de l’armée (s.d., XVIe s.) ;
lettre portant défense de reconnaître le duc de Bourgogne (s.d.).1450-XVIe s. et s.d.
1C3
Instructions demandées aux curés pour la description géographique et historique
de la province. Diocèse de Carcassonne, 1759.- Liste des villes et lieux du diocèse
(affiche), s.d. (XVIIIe s.).
1759 et s.d.
1C4
Population, statistique : subdélégation de Carcassonne.
1C5
Population, statistique : subdélégation de Limoux, états du mouvement de la
population dans les paroisses du diocèse de Limoux.
1786-1787
1C6
Population, statistique : diocèse de Mirepoix, bailliage de Castelnaudary.
1770-1772
1C7
Population, statistique : subdélégation de Narbonne.
1C8
Justice : Carcassonne, tarif de la viguerie de l’abbé de Lagrasse.
1C9
Justice : Carcassonne, procureur fiscal de la seigneurie de Cuxac-Cabardès. 1683
1 C 10
Carcassonne : officiers de la justice, arrêt du Conseil d’Etat, 1640 ; office de
notaire royal à Alzonne, 1766 ; correspondance du subdélégué, 1780. 1640-1780
1 C 11
Officiers de justice : registre de délibérations de la communauté des procureurs au
sénéchal de Carcassonne.
1769-1786
1 C 12
Limoux : office de commissaire taxateur, 1670.
1 C 13
Castelnaudary, offices de justice.
1 C 14
Castelnaudary, Présidial, droits de chancellerie.
1702
1 C 15
Castelnaudary, offices de jurés priseurs.
1704
1 C 16
Religion, consistoires, synodes. Réponses de la 3e conférence de Pexiora sur les
sacrements.
23 janvier 16871
1 C 17
Conflit porté devant l’intendant de Languedoc concernant le droit qu’ont les
coseigneurs de Montesquieu-en-Lauragais de recevoir le serment des consuls.
1636
1
Document devenu G 306.
1780-1782
1773-1788
s.d.
1670
1671-1714
2 C - Collèges, écoles, hôpitaux, confréries,
églises, économats
2C1
Carcassonne : collège de Mgr de Bezons, Frères des écoles chrétiennes (immeuble
Capelle).
1734-1743
2C2
Cuxac-Cabardès, Montlaur : écoles.
1779-1780
2C3
Limoux : collège.
1763-1783
2C4
Castelnaudary : collège.
1507-1763
2C5
Carcassonne : entretien du palais épiscopal.
1731-1756
2C6
Carcassonne, économat : mobilier et revenus de l’évêché et de l’abbaye de
Lagrasse (reg.).
1778-1780
2C7
Saint-Papoul : mobilier des églises, argenterie.
2C8
Saint-Papoul : économat du chapitre.
1651-1770
2C9
Carcassonne : Miséricorde de la Cité.
1701-1788
2 C 10
Recoté.
2 C 11
Carcassonne, Hôpital général : comptes d’entretien des immeubles.
1648-1813
2 C 12
Carcassonne, Hôpital général : constructions, dôme.
1715-1775
2 C 13
Carcassonne, Hôpital général : frais, comptes divers.
1732-1852
2 C 14
Carcassonne, Hôpital général : comptes d’économat.
1757-1852
2 C 15
Carcassonne, Hôpital général : recettes et dépenses d’entretien des malades.
1714-1846
2 C 16
Carcassonne, Hôpital général : correspondance du subdélégué.
1780-1785
2 C 17
Carcassonne, Hôpital général : blanchissage du linge.
1798-1800
2 C 18
Carcassonne, Hôpital général : domaines, rentes, procès.
1616-1833
2 C 19/1
Carcassonne, Hôpital général : livre de la Confrérie des Ames du Purgatoire (reg ).
1772-1882
1760
XIXe s.
2 C 19/2
Carcassonne, Hôpital général : documents divers.
2 C 20
Alzonne, œuvre mage de l’église Notre-Dame de Montsoleil : livre de comptes.1607
2 C 21
Capendu, Miséricorde : livre de recettes et dépenses.
2 C 22
Limoux : hôpital, 1772-1785 ; Miséricorde, 1776 ; Pauvres de Cambieure ,
1709-1785
1709-1785
2 C 23
Alet, Dames régentes : rentes sur le diocèse. 1
2 C 24
Castelnaudary, Miséricorde, 1732-1782 ; - Villasavary , hôpital, 1703. 1703-1782
2 C 25
Castelnaudary, confrérie des Pénitents blancs : comptes.
2 C 26
Fanjeaux : confrérie de Notre-Dame de Fanjeaux.
1748-1784
2 C 27
Sallèles d’Aude : confrérie du Saint-Sacrement.
1584-1696
2 C.28
Sallèles d’Aude : Œuvre.
1576-1698
2 C 29
1604-186(?)
2 C 30
1634-1701
2 C 31
Mendicité : subdélégation de Carcassonne.
1780-1782
2 C 32
Palais présidial de Carcassonne : bail de la construction ; imposition du diocèse de
Narbonne pour subvenir aux frais de construction.
1699
1
Voir règlement de l'école par Monseigneur Nicolas Pavillon, 3 J 118.
1745-1874
1702
1655
3 C - Médecine, chirurgie, art vétérinaire
3C1
Epidémies : mémoires sur divers traitements.
1762-1782
3C2
Carcassonne : épidémie de fièvre milliaire.
1782
3C3
Limoux : contagion.
1604
3C4
Cours d’accouchement à Toulouse, Limoux et Castres.
3C5
Chirurgiens : assignations à de faux-barbiers soi-disant chirurgiens, 1680 ; - faux
arrêt du 5 janvier 1694.
1680-1694
3C6
Maladies épizootiques : mémoires et recueils ; exorcisme.
1751-1782
3C7
Maladies épizootiques : morve.
1774-1789
3C8
Carcassonne : entretien d’élèves à l’Ecole vétérinaire d’Alfort.
1784-1786
1784-1786
4 C - Gouvernement militaire
Milice, soldats provinciaux, milice garde-côtes, cantonniers garde-côtes, Marine,
chevaux, mulets, voitures, corps de garde, entretien des casernes, poudres et salpêtres.
Subdélégation de Carcassonne
4C1
Milice, recette.
1639
4C2
Milices.
1639-1640
4C3
Milices.
1641-1675
4C4
Armement des compagnies de bourgeoisie.
1691-1703
4C5
Soldats provinciaux, grenadiers, royaux, engagements dans la Marine.
1744
4C6
Réquisition de chevaux, mules et mulets.
1744
4C7
Chevaux et mulets.
4C8
Voitures pour les équipages des troupes.
4C9
Fournitures aux corps de garde, entretien des casernes.
1719-1763
4 C 10
Fournitures aux corps de garde, entretien des casernes.
1768-1789
4 C 11
Magasins des casernes : registre du subdélégué et états de mouvement. 1773-1783
1744-1780
1746
Subdélégation de Limoux
4 C 12
Milice.
1621-1706
4 C 13
Milice.
1729-1750
4 C 14
Soldats provinciaux, bataillon de garnison de Languedoc, état des soldats levés.
1776-1787
4 C 15
Soldats provinciaux, levées de 1787 et 1788.
1787-1788
Subdélégation de Caudiès
4 C 16
Soldats provinciaux, état des levées.
1776-1787
4 C 17
4 C 18
Soldats provinciaux, levée de1785.
Soldats provinciaux, levée de 1786.
1785
1786
4 C 19
Soldats provinciaux, levée de 1787.
1787
Subdélégation de Castelnaudary
4 C 20
Milice, enrôlements.
1674
4 C 21
Milice.
1746-1786
4 C 22
Commissaires aux revues, 1712 ; engagements, recrues (2 reg.).
1772-1779
Subdélégation de Mirepoix
4 C 23
Milices.
1729-1783
Subdélégation de Narbonne
4 C 24
Milices.
1731-1743
4 C 25
Milices.
1745-1748
4 C 26
Milices.
1749-1786
4 C 27
Milices, levées de 1755 à 1758.
1755-1758
4 C 28
Milices.
1767-1768
4 C 29
Milices.
1769
4 C 30
Soldats provinciaux, bataillon de Royal-Roussillon. Levées de 1775-1779.
1775-1779
4 C 31
Soldats provinciaux, bataillon de Royal-Roussillon. Levées de 1780.
1780
4 C 32
1781
4 C 33
1782
4 C 34
1783
4 C 35
1785
4 C 36
1786
4 C 37
1787
4 C 38
1788
4 C 39
Soldats provinciaux, état des soldats, levée dans le diocèse de Narbonne pour le
bataillon de Béziers (1775-1778) et pour le bataillon de Royal-Roussillon (17791798).
1775-1798
4 C 40
Milice, garde-côtes de Narbonne et de Béziers.
1758-1764
4 C 41
Marine : engagements (1782), levée de matelots (1787).
1782-1787
4 C 42
Canonniers garde-côtes. Affiches et ordonnances royales.
1779-1785
4 C 43
Canonniers garde-côtes. Levées.
1779-1787
4 C 44
Canonniers auxiliaires de la Marine.
1788
4 C 45
Poudres et salpêtres.
1687
4 C 46
Formation du camp d'un bataillon.- Instructions pour l'implantation du camp.
s.d. [XVIIIe s.]
4 C 47
Régiment principal de Montpellier, subdélégation de Narbonne : convocations,
recherches de soldats qui ne se sont pas présentés.
1775
4 C 48
Compagnies de M. Torches et de M. Filaires : enrôlements.
1652
5 C - Etats généraux, Etats provinciaux,
règlements, municipalités
5C1
Sénéchaussée de Carcassonne : assemblée des Trois Etats de la sénéchaussée pour
les Etats Généraux de France, et extrait du livre de la chaîne.
1576-1649
5C2
Carcassonne : assemblées préparatoires pour les Etats Généraux de France.
1788-1789
5C3
Carcassonne : assignations aux consuls pour les Etats Généraux de France.
5C4
Carcassonne : désignation du maire et du premier consul, subdélégué de
l’intendant pour se rendre aux Etats du Languedoc du 25 janvier 1776. 1775-1776
5C5
Diocèse de Saint-Papoul : procurations pour les Etats Généraux de France.
1592
5C6
Municipalités : instructions sur la reddition des comptes.
1740
5C7
Municipalités : élections consulaires, Carcassonne.
1674
5C8
Municipalités : élections consulaires, Aragon, Villefloure, Carcassonne.
1782
5C9
Municipalités : élections consulaires, Carcassonne ; table des seigneurs justiciers
avec le mode d’élection consulaire.
1788
5 C 10
Municipalités : élections consulaires, Limoux.
1702
5.C.11
Municipalités : élections consulaires, Castelnaudary.
1783
5 C 12
Municipalités : élections consulaires, Sallèles, Rieux-Minervois.
1660-1683
5.C.13
Municipalités : délibérations des consuls, Villemoustaussou.
1317-1747
5 C 14
Municipalités : délibérations des consuls, Ricaud, Soupex, Souilhanels et
Villeneuve-la-Comptal.
1635-1738
5 C 15
Municipalités : conseils politiques, Limoux.
5 C 16
Municipalités : conseils politiques, Villenouvette.
5 C 17
Municipalités : offices municipaux, subdivision de Carcassonne.
1703-1771
5 C 18
Municipalités : offices municipaux, subdivision de Limoux.
1694-1772
1789
1631-1702
1780
5 C 19
Municipalités : offices municipaux, subdivision de Castelnaudary.
1723
5 C 20
Police, prisons, Carcassonne, Trèbes.
1595-1661
5 C 21
Prisons, Carcassonne : correspondance du subdélégué.
1767-1782
5 C 22
Prisons, Carcassonne.
1780-1782
5 C 23
Limoux : incendie du 21 juin 1673.
1673-1675
5 C 24
Castelnaudary : police, sonneurs de cloche.
5 C 25
Carcassonne : Académie d’équitation, 1678 ; - comédiens, 1727-1730. 1678-1730
5 C 26
Carcassonne : logement de la Maréchaussée.
5 C 27
Réparations aux églises et presbytères : Carcassonne.
1788
5 C 28
Réparations aux églises et presbytères : Limoux.
1760
5 C 29
Réparations aux églises et presbytères : Cailhavel, Ferran.
1724-1739
5 C 30
Réparations aux églises et presbytères : Granès.
1644-1693
5 C 31
Réparations aux églises et presbytères : Airoux.
1653-1784
5 C 32
Vérification des dettes et comptes des communautés par la commission de1734,
Carcassonne (reg.).
1742
5 C 33
Vérification des dettes et comptes des communautés par la commission de 1734,
Carcassonne, Saint-Denis.
1742-1789
5 C 34
Limoux.
1770-1773
5 C 35
diverses communautés du diocèse de Carcassonne.
1742-1769
5 C 36
Correspondance relative aux affaires des communautés : subdivision de
Carcassonne.
1780-1782
5 C 37
Subventions accordées par les consuls aux entreprises : Carcassonne.
5 C 38
Subvention : revenus patrimoniaux ; droit de subvention de la province de
Languedoc ; Carcassonne et Limoux.
1642
5 C 39
Subvention : Carcassonne, recette journalière du droit de subvention accordé au
roi par les Etats de Pézenas (reg.).
1642
1765
1678-1730
1582
5 C 40
Subvention : Carcassonne, recette du droit de subvention (reg. mutilé). 1642-1643
5 C 41
Subvention : Carcassonne, registre de contrôle des draps.
5 C 42
Subvention : subvention de la ville de Carcassonne.
1780-1787
5 C 43
Subvention : Limoux.
1732-1753
5 C 44
1739
5 C 45
1754-1764
5 C 46
1774-1777
5 C 47
1778-1787
5 C 48
1785-1788
5 C 49
1787
5 C 50
Subvention : Terre privilégiée de Chalabre.
1771-1778
5 C 51
Subvention : Narbonne.
1731-1778
5 C 52
Subvention : Narbonne.
1735-1749
5 C 53
Four banal, bail à ferme, Alzonne.
1786
5 C 54
Fontaines : Limoux.
1763
5 C 55
Glacières : Ferrals, construction d’une glacière.
5 C 56
Fortifications : Carcassonne, réparations aux fortifications de la Cité et de la villebasse.
1780
5 C 57
Castelnaudary : réparation du four de la Reyne et des mesures de la ville, 1676 ; ferme du droit d’octroi et de subvention, 1669.
1669-1676
5 C 58
Biens patrimoniaux : état général, diocèse de Carcassonne.
1789
5 C 59
Biens patrimoniaux : état général, diocèse de Limoux.
1789
5 C 60
Biens patrimoniaux : état général, diocèse d’Alet.
1789
5 C 61
Biens patrimoniaux : état général, diocèse de Saint-Papoul.
1789.
1642
s.d. (XVIIe s.)
5 C 62
Biens patrimoniaux : état général, diocèse Narbonne.
1748-1789
5 C 63
Biens patrimoniaux : état des communautés du diocèse d’Alet qui n’ont aucun
octroi.
1738
5 C 64
Etat des revenus patrimoniaux des communautés, diocèse de Carcassonne.
1764
5 C 65
Etat des revenus patrimoniaux des communautés, diocèse de Carcassonne.
1780
5 C 66
Etat des revenus patrimoniaux des communautés, diocèse de Limoux.
1764
5 C 67
Etat des revenus patrimoniaux des communautés, diocèse d’Alet.
1764
5 C 68
Etat des revenus patrimoniaux des communautés, diocèses de Montauban et de
Saint-Papoul.
1764.
5 C 69
Etat des revenus patrimoniaux des communautés diocèses de Narbonne.
5 C 70
Frais des Etats de Languedoc tenus à Béziers en 1587 et à Lavaur en 1589.- Etats
des sommes dues au président des Etats et à diverses autres personnes. 1587-1589
5 C 71
Privilège royal accordant à la province de Languedoc, durant la tenue des Etats, la
surséance des poursuites et jugements des procès.
1705
5 C 72
Inventaire des archives des Etats du Languedoc, établi par Jean de Lamotte. 1599
1764
6 C - Domaine
Droits domaniaux, ensaisinements, terriers, amortissements, francs-fiefs, lods, biens
affranchis, marc d’or, armoiries, relief, droits seigneuriaux casuels, quint et requint,
papier timbré, contrôle, insinuation, sceau.
6C1
Mémoires, avis, consultations et arrêts concernant l’exercice du droit
d’ensaisinement en Languedoc (généralité de Toulouse).
1701-1767
6 C 2/1-2 Bureau de Castelnaudary : ensaisinements.
1760-1791
2/1 - 1760-1766 ; 1766-1777 ; 1778-1779 ; 1779-1782.
2/2 - 1782-1786 ; 1786-1789 ; 1789-1791 ; table alphabétique de 1760 à 1789.
6C3
Bureau de Castelnaudary : ensaisinements et autres droits domaniaux. 1617-1777
6C4
Bureau de Castelnaudary : table alphabétique des terminis des biens et possessions
énoncés aux registres d’ensaisinement (reg.).
1760-1783
6C5
Terriers : Carcassonne ; Belvis en Sault ; terre d’Ables et montagne de Lacan.1600
6C6
Terriers : Fontiès d’Aude et Montirat, titres et pièces diverses de M. de la RoqueFontiès.
1268-1786
6C7
Terriers : La Bezole et autres lieux, titres et pièces diverses de M. de Castanier.
1670-1781
6C8
Terriers : Narbonne, extrait du dénombrement de l’archevêque de Narbonne. 1690
6C9
Terriers : Saint-Marcel, biens en fonds d’héritage et droits seigneuriaux dans le
taillable de Saint-Marcel.
1790
6 C 10
Amortissements : Carcassonne, pièces pour le sieur de Coustaussa.
1682-1698
6 C 11
Amortissements : Limoux.
1643-1700
6 C 12
Francs-fiefs : province de Languedoc, affaires de Bellegarde, Mandiargues,
Thérond, Rollemayre et autres, au sujet des droits perçus lors de la consolidation
des fiefs de mains nobles.
1752-1788
6 C 13
Francs-fiefs : bureau de Carcassonne, Pennautier, affaires du sieur Delsol.
1760-1762
6 C 14
Francs-fiefs : produits du franc-fief des diocèses de Carcassonne, Alet-Limoux,
Saint-Papoul, Mirepoix, Toulouse et Castres.
1676-1749
6 C 15
Lods : sénéchaussées de Toulouse, Carcassonne, Lauragais et lieux circonvoisins ;
comptes, certificats et avis.
1615-1649
6 C 16
Lods : Sauvian et Portiragnes.
1427-1666
6 C 17
Lods : affaire du sieur Soulliet contre le fermier général du domaine.
1759-1762
6 C 18
Lods : affaire Duminy contre le sieur de Capriol.
1681-1694
6 C 19
Biens affranchis: diocèse de Carcassonne.
1719
6 C 20
Droit de marc d’or.
1788
6 C 21
Armoiries : droit d’enregistrement, Carcassonne (parch.).
1699
6 C 22
Relief : droit de relief du four banal de Limoux.
6 C 23
Relief : affaire du marquis de Mirepoix contre le fermier du domaine à raison des
droits de relief.
1707
6 C 24
Quint et requint: requêtes et mémoires sur l’exercice de ce droit, pour les fiefs aux
coutumes de Paris.
1706-1707
6 C 25
Quint et requint: affaire de Claire de Genibrouse contre le fermier général du
domaine.
1706
6 C 26
Lods et quint des biens nobles : affaire de M. de Mérinville contre le fermier
général du domaine.
1785
6 C 27
Recueil de lois relatives au droit public en matière de nobilité ou roture des fonds
de terre.
1765
6 C 28
Pièces diverses relatives aux droits domaniaux ; correspondance de M. Combes,
receveur des droits domaniaux et casuels à Castelnaudary.
1742-1771
6 C 29
Papier timbré : Carcassonne.
6 C 30
Papier timbré : Castelnaudary.
6 C 31
Recette des droits d’enregistrement et de visite et d’affranchissement de la
capitation. bureau de Castelnaudary.
1711
6 C 32
Instructions sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d’insinuation et
de centième denier, impr. à Montpellier.
1788
1754-1757
1780
1689-1708
6 C 33
Registre de la recette des deux deniers par exploit des significations de procureur
aux cours royales de Castelnaudary (1726-1733), et état des albergues dues au roi
(bureau de Castelnaudary),1726-1733.
1726-1733
6 C 34
Sceau : inventaire des registres du sceau, bureau du Villasavary.
6 C 35
Droits domaniaux divers : contrôle, droit sur les cartes, timbres, offices divers, lot
de formules imprimées et d’états, reçus divers.
1645-1735
6 C 36
Escouloubre.- Hommage fait au roi par Gaston de Sauton, seigneur d'Escouloubre.
1485
6 C 37
Domaine royal dans le comté de Lauragais : requêtes, reçus établis par le fermier
du domaine, répertoire des archives.
1704-1720 et s.d.
6 C 38*
Domaine royal dans le comté de Lauragais : livre de raison de Raymond Esteve,
employé à la recette des Domaines.
1683-1710
1697-1735
7 C - Fermes et impositions
Fermes générales ; gabelle, grenier à sel, dace, équivalent, cosse, droits d’entrée,
étain, leudes, droits de mesurage
7C1
Baux des fermes des aides du diocèse de Saint-Papoul (reg.).
1386
7C2
Sel.- Approvisionnement en sel du diocèse d’Alet, poursuites contre les fauxsauniers, fabrication de mesures pour le sel, états des greniers à sel dans le
Toulousain.
1606-1738
7C3
Sel : Narbonne, greniers à sel de Narbonne, Sigean et Peyriac, crue de cinq sols,
magasin de Pont-Saint-Esprit.
1594-1641
7C4
Dace de cinq sols sur chaque quintal de sel et de marchandise non comestible
entrant ou sortant du diocèse de Carcassonne.
1572-1597
7C5
Equivalent : Carcassonne, contrats de ferme, articles et règlements.
1582-1775
7C6
Equivalent : Carcassonne.
1585-1788
7C7
Equivalent : Carcassonne, droit de 20 sols par muid.
1774-1776
7C8
Equivalent : bureau de Limoux.
1582-1788
7C9
Equivalent : bureau de Quillan.
1606
7 C 10
Equivalent : Castelnaudary.
1625-1735
7 C 11
Equivalent : Narbonne.
1757-1775
7 C 12
Cosse : extinction du droit de cosse.
1691-1694
7 C 13
Cosse : droit de cosse.
1691-1782
7 C.14
Marque de l’étain : bureau de Castelnaudary.
1694
7 C 15
Droits d’entrée sur les sucres, papiers, chapeaux, huiles et savons.
1782
7 C 16
Péages sur l’Aude et divers : Carcassonne, Limoux, Narbonne.
1678-1750
7 C 17
Péages.
1717-1752
7 C 18
Carcassonne : leude mage et leude menue ; ferme des droits de mesurage.
1759-1777
7 C 19
Limoux : droit de coupe et de leude menue.
7 C 20
Limoux : droit sur les bois flottés sur l’Aude.
1773
1616-1624
7 C 21
Villepinte : vérification des poids.
1667
7 C 22
Rieux-Minervois, La Livinière : vente des droits de courratage et de mesurage.
1685-1728
7 C 23
Registre d’enregistrement des édits et déclarations du roi (marque des ouvrages
d’orfèvrerie) (reg.).
1764-1774
7 C 24
Droits dus au roi en ville de Narbonne (cahier), 1687 - droit de ½ pour cent au
profit du port de Marseille, 1782.
1687-1782
7 C 25
Leudaire de Montréal.
7 C 26
Don gratuit et capitation : réponse de l'archevêque de Narbonne à la demande faite
par les commissaires du roi aux Etats de Languedoc (imprimé).
1786
7 C 27
Acte pour contraindre l'évêque de Carcassonne à payer la part des décimes qu'il
doit au roi.
1569
7 C 28
Castelnaudary, droit de leude.- Ordonnance royale précisant le mode de paiement
de ce droit au fermier du Domaine royal.
1676
1321
8 C - Ban et arrière-ban. Jugements d’usurpation ou de maintenue
de noblesse. Droits de confirmation des offices de notaires.
Monnaies. Loteries. Postes et messageries. Correspondance
générale sur les matières domaniales. Vingtièmes.
8C1
Ban et arrière-ban : Carcassonne, main-levée du roi pour les biens nobles saisis
faute de s’être présentés au ban et arrière-ban.
1485
8C2
Ban et arrière-ban : Castelnaudary (sénéchaussée de Lauragais), dénombrements,
contraintes, déclarations des consuls concernant les possesseurs de biens nobles,
fiefs et arrière-fiefs, taxes d’armoiries.
1674-1695
8C3
Ban et arrière-ban :Castelnaudary : rachat de charges pour le ban et l’arrière-ban,
taxe sur ceux qui vivent de leur rentes, état des taxes de l’arrière-ban pour les
diocèses de Saint-Papoul et de Mirepoix.
1691-1695
8C4
Jugements d’usurpation ou de maintenue de noblesse : diocèse de Carcassonne.
1697-1706
8C5
Jugements d’usurpation ou de maintenue de noblesse : diocèse d’Alet-Limoux.
1699-1708
8C6
Jugements d’usurpation ou de maintenue de noblesse : diocèse de Saint-Papoul.
1698-1718
8C7
Droit de confirmation des offices de notaires : diocèses de Limoux et de Mirepoix.
1671-1673
8C8
Droit de confirmation des offices de notaires : Narbonne (mutilé).
8C9
Monnaies : ordonnances sur les monnaies, ordonnance sur les paiement des
impositions en billets de banque.
1592-1724
8 C 10
Rentes : rentes remboursables au denier vingt, Prouille.
8 C 11
Loterie : subdivision de Carcassonne.
8 C 12
Postes et messageries.
8 C 13
Correspondance générale sur les matières domaniales, bureau de Carcassonne
(néant).
1622
1764-1768
1782
1732-1782
8 C 14
Correspondance générale sur les matières domaniales, bureau de Castelnaudary.
1681-1767
8 C 15
Correspondance générale sur les matières domaniales, subdivision de Narbonne,
bureau de Félines.
1741
8 C 16
Vingtième rural : diocèse d’Alet, communauté de Bourigeole.
8 C 17
Vingtième rural : diocèse de Saint-Papoul, réclamation du duc de Villars-Brancas.
1726-1751.
8 C 18
Vingtième rural : diocèse de Saint-Papoul, déclaration de Brun de Lassale,
coseigneur de Montferrand.
1751
8 C 19
Vingtième et dixième des biens nobles, subdivision de Carcassonne.
8 C 20
Vingtième et dixième des biens nobles, subdivision de Limoux, déclarations et
tarif.
1757
8 C 21
Vingtième et dixième des biens nobles, subdivision de Villefranche.
8 C 22
Vingtième d’industrie : correspondance relative au règlement du vingtième
d’industrie des fabricants de Carcassonne.
1766
8 C 23/1
Vingtième d’industrie, ville de Carcassonne, fabricants en draps pour le Levant.
1752
8 C 23/2
Vingtième d'industrie, ville de Carcassonne : rôle et table des différents cors de
métiers contenus dans ledit rôle.
1752
1752-1754
1644-1714
1755
8 C 24-25 Ban et arrière-ban : Castelnaudary (sénéchaussée de Lauragais).- Ordonnances et
édits royaux ; dénombrements, déclarations des consuls attestant avoir reçu les
dénombrements de fiefs et biens nobles ; états des taxes et des restes de taxes à
lever.
1519-1696 et s.d.
24
25
1519-1680.
1689-1696 et s.d.
9 C - Commerce, industrie
9C1
Commerce intérieur de la province : autorisation aux juifs de Carpentras de
continuer leur commerce de mules, mulets et chevaux.
1738
9C2
Commerce intérieur de la province : commerce de la province.
9C3
Commerce intérieur de la province : commerce des vins, fraudes.
9C4
Commerce intérieur de la province : rachat des offices d’inspecteurs des
boucheries.
1705
9C5
Commerce extérieur : importations et exportations des blés, grains et eaux-de-vie.
1706-1733
9C6
Commerce du Levant : port de Sète.
9C7
Commerce du Levant : protection du commerce.
9C8
Commerce du Levant : requêtes des Saptes et de la Triballe.
9C9
Commerce du Levant : exportation des draps.
9 C 10
Sinistres commerciaux : faillites Leroy-Gazan, Prax, Charala, Jobelin et autres.
1723-1738
9 C 11
Teintureries : teinture des draps (avec un échantillon)
1627-1777
9 C 12
Fabriques de soieries : manufacture de Narbonne.
1759-1760
9 C 13
Fabriques de soieries : manufacture de Narbonne.
1759-1773
9 C 14
Jurandes, maîtrises : jurandes du Cabardès, de Limoux et de montolieu. 1732-1740
9 C 15
Jurandes, maîtrises : jurandes du Cabardès, de Limoux et de montolieu. 1733-1737
9 C 16
Jurés-gardes : subdivision de Carcassonne.
1744-1780
9 C 17
Jurés-gardes : droit de bouille et de 7 sols par pièce de drap.
1681-1711
9 C 18
Laines : subdivision de Carcassonne, laines, filatures (avec le dessin d’un rouet).
1729-1780
9 C 19
Draps : manufactures royales de Bize, Conques, Cuxac, etc.
1683-1768
9 C 20
Draps : inspection des manufactures.
1693-1786
1726-1776
1700
1685-1759
1758
s.d. (XVIIIe s.)
1737-1759
9 C 21
Draps : inspection des manufactures et mémoires des corps fabricants. 1716-1725
9 C 22
Draps : réglementation des manufactures.
1697-1780
9 C 23
1682-1757
9 C 24
1729-1764
9 C 25
Draps : gratifications aux fabricants de draps pour le Levant.
1709-1769
9 C 26
Draps : situation des manufactures de la province.
1725-1783
9 C 27
Draps : défauts des draps fabriqués en Languedoc.
1730
9 C 28
Draps : draps londrès.
9 C 29
Draps : constitutions de sociétés pour la fabrication des draps du Levant.
9 C 30
Draps : draps Mahoux ; commerce du Levant.
9 C 31
Draps : état des draps, étoffes et autres marchandises qui se fabriquent en
Languedoc.
1709-1789
9 C 32/1
Octroi de privilèges pour marquer les draps de la châtellenie de Cabardès, preuve
de la bonne qualité de la marchandise. 1
1662
9 C 32/2
Edits du sceau des draps, marques de draps, offices d'auneurs et de marqueurs. 2
1485-1681
9 C 33
Marques des cuirs : Narbonne.
1784-1785
9 C 34
Mines : subdivision de Carcassonne.
1779-1780
9 C 35
Corporations. Carcassonne : délibérations des corps de pareurs de draps,
apothicaires et perruquiers.
1746-1747
9 C 36
Corporations. Carcassonne : délibérations de diverses corporations.
9 C 37
Corporations. Limoux : délibérations et comptes de la corporation des cabaretiers
et aubergistes.
1674
9 C 38
Corporations. Limoux : délibérations et comptes des corporations des maîtrestanneurs.
1786-1792
1
2
Deux sceaux abîmés.
Sceau brisé en trois morceaux.
1691-1736
1694
1729-1756
1746-1789
9 C 39
Corporations. Limoux : délibérations et comptes des corporations des drapiers et
tanneurs.
1789-1792
9 C 40
Corporations. Castelnaudary : apothicaires, mangonniers.
9 C 41
Corporations. Castelnaudary : diocèse de Saint-Papoul, déclarations faites par les
tuiliers, plâtriers et sabloneurs.
1697-1707
9 C 42
Corporations. Castelnaudary : délibérations du corps des marchands épiciers de
Castelnaudary (2 reg.).
1767-1784 et 1784-1790
9 C 43
Corporations. Castelnaudary : confrérie de la Trinité des marchands.
9 C 44
Corporations. Carcassonne : privilèges des pareurs de draps. 1520 (copie de 1660)
1654
1612
10 C - Agriculture
Biens abandonnés, défrichements, dommages aux récoltes, vignes, mûriers, oliviers,
cultures diverses. Races chevaline, asine, ovine ; chèvres, bovidés.
Correspondance générale, statistiques de production ; état des récoltes ; commerce des
grains, pailles, fourrages. Grenier d’abondance. Prêts de semences.
10 C 1
Biens abandonnés : offres et soumissions de prendre en culture, états parcellaires,
subdivision de Carcassonne, communautés de A à V.
1695
10 C 2
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne, communautés de A à C.1707-1726
10 C 3
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne, communautés de D à M.1713-1720
10.C 4
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne, communautés de P à S.1713-1720
10 C 5
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne, communautés de T à V.1713-1729
10 C 6
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne, communauté de Douzens.
1717
10 C 7
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne communauté de Sallèles.
1714
10 C 8
Biens abandonnés : subdivision de Carcassonne communauté de Trassanel.
1714
10 C 9
Biens abandonnés : subdivision de Limoux.
10 C 10
Biens abandonnés : subdivision de Limoux, état des procès verbaux de
vérification.
s.d.
10 C 11
Biens abandonnés : subdivision de Limoux, quatrièmes procès-verbaux.
1734
10 C 12
Biens abandonnés : diocèse d’Alet, quatrièmes procès-verbaux.
1734
10 C 13
Biens abandonnés : diocèse d’Alet, état abrégé des procès-verbaux de vérification.
s.d.
10 C 14
Biens abandonnés : subdivision de Castelnaudary, état abrégé des procès-verbaux
de vérification du diocèse de Saint-Papoul.
s.d.
10 C 15
Biens abandonnés : subdivision de Castelnaudary : état des communautés du
diocèse de Saint-Papoul qui n’ont aucun bien abandonné ni inculte.
s.d.
1734-1764
10 C 16
Biens abandonnés : subdivision de Castelnaudary, quatrièmes procès-verbaux.
1734
10 C 17
Biens abandonnés : subdivision de Narbonne, diocèse de Narbonne.
10 C 18
Biens abandonnés : communautés d’Azille, Bizanet, Canet, Coursan, Cuxac,
Fabrezan, Homps, Laure, Montbrun, Pépieux, La Redorte, Tourouzelle.
1714
10 C 19
Biens abandonnés : subdivision de Narbonne, état abrégé des procès-verbaux de
vérification du diocèse de Narbonne.
s.d.
10 C 20
Biens abandonnés : subdivision de Narbonne, quatrièmes procès-verbaux.
10 C 21
Biens abandonnés : instructions sur les adjudications des biens abandonnés.
1690-1728
10 C 22
Défrichements : subdivision de Carcassonne.
10 C 23
Défrichements : diocèses de Narbonne, Saint Pons et Alet, défrichements et
dessèchements, 1771-1779 ; diocèse de Saint-Papoul, 1788.
1771-1788
10 C 24
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté d’Arzens.
1732-1786
10 C 25
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Comigne.
1729-1788
10 C 26
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Conques.
1729-1783
10 C 27
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Corneille.
1732-1783
10 C 28
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Cornèze.
1732-1786
10 C 29
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Couffoulens.
1729-1786
10 C 30
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Cuxac.
1729-1786
10 C 31
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Montirat.
1727-1788
10 C 32
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Montlaur.
1729-1786
1696-1720
1734
1770-1782
10 C 33
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Montolieu.
1729-1781
10 C 34
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Montréal.
1729-1781
10 C 35
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Monze.
1728-1788
10 C 36
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de
Moussoulens.
1732-1786
10 C 37
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Palaja.
1729-1783
10 C 38
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Sauzens.
1732-1782
10 C 39
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de Trèbes.
1727-1788
10 C 40
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, communauté de VentenacCabardès.
1728-1786
10 C 41
Dommages aux récoltes : état des pertes générales du diocèse de Carcassonne.
1731 1789
10 C 42
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, divers.
10 C 43
Dommages aux récoltes : subdivision de Carcassonne, indemnités de 1743 et
fonds destinés aux achats de cabaux en 1745, 1747 et 1749.
1743-1754
10 C 44
Dommages aux récoltes : subdivision de Limoux.
10 C 45
Dommages aux récoltes : subdivision de Mirepoix.
1727
10 C 46
Dommages aux récoltes : subdivision de Narbonne.
1765
10 C 47
Vignes : interdictions de plantations ; ban des vendanges : subdivisions de
Carcassonne, Limoux et Mirepoix.
1732-1782
10 C 48
Mûriers : pépinières, Carcassonne et Limoux.
10 C 49
Oliviers : état des oliviers détruits par la gelée de 1709, diocèse de Carcassonne.
1709-1710
1684-1786
1709-1789
1687-1773
10 C 50
Oliviers : vues économiques sur les moulins et pressoirs à huile d’olives, impr. à
Paris.
1776 ( 31 exempl.)
10 C 51
Cultures diverses : mémoires.
10 C 52
Races chevaline, asine, ovine : projets d’établissement de haras et d’amélioration
des pâturages.
1757-1787
10 C 53
Bétail : subdivision de Carcassonne, chèvres.
10 C 54
Bétail : subdivision de Carcassonne, état des bêtes à grosses cornes.
10 C 55
Bestiaux : augmentation des troupeaux, achat de cabaux, projets, observations et
comptes-rendus.
1750
10 C 56
Correspondance générale, statistiques, mesures des terres, état des récoltes :
subdivision de Carcassonne.
s.d.
10 C 57
Rapport des subdivisions sur l’état des récoltes de Limoux.
10 C 58
Tarif particulier de la communauté de Granès, de Caudiès ; tarif de Granès.
s.d. (1752)
10 C 59
Tarif particulier de la communauté de Narbonne.
10 C 60
Tarif particulier de la communauté de Narbonne, mesures du vin, de l’huile, des
grains, produits des récoltes.
1751
10 C 61
Commerce des grains, pailles, fourrages : Carcassonne, prix du blé.
10 C 62
Commerce des grains, pailles, fourrages : subdivision de Carcassonne, prix des
grains et fourrages, prix du pain.
1772-1782
10 C 63
Commerce des grains, pailles, fourrages : Carcassonne.
10 C 64
Commerce des grains, pailles, fourrages : subdivision de Limoux : prix des grains
et fourrages
1787- 1789
10 C 65
Commerce des grains, pailles, fourrages : subdivisions de Castelnaudary et de
Narbonne, tableau des prix des grains et fourrages.
1788-1789
10 C 66
Commerce des grains, pailles, fourrages : subdivision de Narbonne : prix du blé.
1688-1704
10 C 67
Commerce des grains, pailles, fourrages : subdivision de Narbonne, prix des
grains et fourrages.
1788
10 C 68
Commerce des grains, pailles, fourrages : pailles, arrêt du parlement.
1756-1785
1725-1783
1776
1757
1760-1775
1653
1810-1815
1769
10 C 69
Grenier d’abondance : subdivision de Carcassonne.
1743-1778
10 C 70
Semences : prêts de semences.
1691-1709
11 C - Travaux publics
Chemins, ponts, étangs, rivières, canaux, rigoles et contre-canaux,
abreuvoirs, moulins, ports.
11 C 1
Chemins : chemin de la Poste, de Pezens à Lézignan.
1723-1742
11 C 2
Chemins : chemin de la Poste, chemins de Montlouis.
1752
11 C 3
Chemins : chemin de la Poste, chemin de Carcassonne à Montlouis (entre
Carcassonne et Limoux), avec un plan.
1771-1792
11 C 4
Chemins : chemin de la poste, de Montferrand à Castelnaudary, de Castelnaudary
à la pyramide Saint-Rome, de Carcassonne à Narbonne.
1754-1789
11 C 5
Chemins : chemin de Narbonne au Roussillon.
1778-1785
11 C 6
Chemins : chemin de Bélesta à la plaine de Sault.
1781-1784
11 C 7
Chemins : sénéchaussée de Carcassonne, chemin d’Albi à Castres.
11 C 8
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Castres. 1742-1789
11 C 9
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Castres. 1785-1788
11 C 10
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Montréal. 1756-1789
11 C 11
11 C 12
11 C 13
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Saissac, Revel et
Lavaur.
1769-1775
11 C 14
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Saissac à l’extrémité du diocèse.
1769-1775
11 C 15
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Saissac et Revel.
1781-1788
11 C 16
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Carcassonne à Saint-Hilaire.
1708-1787
11 C 17
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin du Minervois.
1717-1792
11 C 18
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin du Minervois.
1759-1768
1758
11 C 19
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Lagrasse.
1761-1787.
11 C 20
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemin de Lagrasse.
1763-1767
11 C 21
Chemins : chemins de la sénéchaussée et du diocèse de Carcassonne.1755-1789
11 C 22
Chemins : diocèse de Carcassonne, chemins de traverse.
1739-1789
11 C 23
Chemins : diocèse de Limoux, entretien des chemins du diocèse.
1737-1772
11 C 24
Chemins : diocèse de Limoux, chemin de Limoux à Carcassonne.
1665-1696
11 C 25
Chemins : diocèse de Limoux, chemin de Limoux à Castelnaudary. 1741-1786
11 C 26
11 C 27
11 C 28
Chemins : diocèse de Limoux, chemin de Limoux à Chalabre.
1754-1788
11 C 29
Chemins : diocèse de Limoux, chemin de Limoux à Magrie.
1765-1788
11 C 30
Chemins : diocèse d’Alet et Limoux, chemins divers.
1603-1782
11 C 31
Chemins : diocèse de Saint-Papoul, chemin de Castelnaudary à Lavaur.
1761-1784
11 C 32
Chemins : diocèse de Saint-Papoul, chemin de Castelnaudary à Mazères.
1786-1790
11 C 33/1-2
Chemins : diocèse de Saint-Papoul, chemins divers.
11 C 34
Chemins : diocèse de Mirepoix, chemins du diocèse, chemin de Mirepoix au
Lauragais.
1783-1788
11 C 35
Chemins : Terre privilégiée, chemins.
11 C 36
Chemins : diocèse de Narbonne, chemins du diocèse (de Caunes à Peyremaux,
de Narbonne à Saint-Chinian, de Narbonne à la mer, arrêt de 1573, parch. ;
chemin de Saint-Pons par le bac de Saint-Marcel et par Bize).
1573-1788
11 C 37
Chemins : diocèse de Narbonne, chemins de Caunes à Peyremaux et de
Narbonne à Saint-Chinian.
1766-1790
11 C 38
Ponts : province, règlements pour les ponts.
11 C 39
Ponts : province, ponts sur le chemin de Revel à Castelnaudary, de
Castelnaudary à Mirepoix, et sur le chemin de Montlouis.
1726-1782
1783-1792
1775-1790
1608-1633
11 C 40
Ponts : sénéchaussée de Carcassonne, pont-vieux de Carcassonne.
1603-1747
11 C 41
Ponts : sénéchaussée de Carcassonne, pont de Trèbes.
1608-1759
11 C 42
Ponts : sénéchaussée de Carcassonne, Pas de La Lagaste.
1700-1701
11 C 43
Ponts : diocèse de Carcassonne : ponts de Villaudi, de la Dure, de SainteEulalie, de l’Arnouze, de Moussoulens, de Conques, d’Alzonne, de Villegly, du
Trapel, de Montolieu, de Villesèquelande, etc.
1604-1788
11 C 44/1-2
Ponts : diocèse de Carcassonne, états; état des ponts de plus de 2 toises
d’ouverture, anciens, nouveaux ou réparés depuis peu (1777).
1606-1789
11 C 45
Ponts : diocèse de Carcassonne, pont Trinquat, ponts de Villaudi, de l’Arnouze,
de Sainte-Eulalie, de Conques.
1603-1763
11 C 46
Ponts : diocèse de Limoux, ponts de la sénéchaussée et du diocèse (pont-vieux
de Limoux, pont-neuf de Limoux, etc.)
1604-1790
11 C 47
Ponts : diocèse de Saint-Papoul.
11 C 48
Ponts : diocèse de Mirepoix.
1772
11 C 49
Ponts : diocèse de Narbonne.
1782
11 C 50
Etangs : étang de Marseillette (avec un plan et 2 p. parch).
1301-1770
11 C 51
Etangs : étang de Coursan.
1767-1783
11 C 52
Rivières : diocèse de Carcassonne, Fresquel.
1739-1778
11 C 53/1-2
Rivières : diocèse de Carcassonne, Fresquel.
1739-1788
11 C 54
Rivières : diocèse de Limoux (avec un plan).
1741-1766
11 C 55
Rivières : diocèse de Saint-Papoul.
1750-1788
11 C 56
Rivières : diocèse de Narbonne (Aude).
11 C 57
Canaux : canal des Deux-Mers, pièces relatives au canal du Midi, à celui de la
Robine et à l’Aude (24 p.p. et 1 plan).
1676-1753
11 C 58
Canaux : canal des Deux-Mers, règlements et pièces diverses.
11 C 59
Canaux : canal des Deux-Mers, procès-verbal de bornage (première partie, en
2 exemplaires).
1786
1752-1783
1711
1736-1809
11 C 60
Canaux : canal des Deux-Mers, procès-verbal de bornage (deuxième partie, en
2 exemplaires).
1786
11 C 61
Canaux : canal des Deux-Mers, procès-verbal des réquisitions et décisions
relatives au bornage (4 exemplaires).
1768-1784
11 C 62
Canaux : canal des Deux-Mers, procès-verbal des réquisitions et décisions
relatives au bornage (extraits divers, 8 brochures).
1768-1784
11 C 63
Canaux : canal des Deux-Mers, extrait et analyse de ce qui a été dit et libéré sur
le Canal du Midi aux états de Languedoc depuis1655 jusqu'à 1789 (impr. Paris,
1821), mémoire manuscrit (s.d.), mémoire du diocèse de Saint-Papoul sur les
dommages que lui cause le Canal royal (impr. Castelnaudary, 1738), arrêt sur
les droits de voiture perçus sur le canal (1684), pont-aqueduc sur le Fresquel
(1776-1780).
1655-1821
11 C 64
Canaux : canal de la Robine, mémoires et pièces diverses.
11 C 65
Canaux : canal de la Robine, recueil de pièces relatives au projet du canal de
Narbonne.
1686-1768
11 C 66
Canaux : canal de la Robine, recueil des pièces relatives à la délibération des
Etats de Languedoc du 21 décembre 1767 (Paris, 1768, 11 exemplaires). 1768
11 C 67
Rigoles, contre-canaux et abreuvoirs : diocèse de Carcassonne, devis, états et
correspondance.
1740-1787
11 C 68
correspondance.
1741-1778
11 C 69
correspondance.
1765-1788
11 C 70
Rigoles, contre-canaux et abreuvoirs : rigole de Revel (2 brochures).
11 C 71
Abreuvoirs : diocèse de Carcassonne (1765-1766), diocèse de Saint-Papoul.
(1761-1765)
11 C 72
Moulins : diocèse de Carcassonne, Pezens, Pennautier, Capendu.
1769-1780
11 C 73
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin sur le Fresquel.
1738-1782
11 C 74
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulins sur le Fresquel (construction de 8
épanchoirs).
1745-1788
11 C 75
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de Peyrinade sur le Fresquel.
1701-1777
1686-1724
1768
11 C 76
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de Ribes sur le Fresquel. 1758-1787
11 C 77
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de Rouzilhes sur le Fresquel.
1735-1782
11 C 78
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de La Seigne.
1650-1787
11 C 79
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de Ventenac.
1779-1783
11 C 80
Moulins : diocèse de Carcassonne, moulin de Villaudy.
1584-1788
11 C 81
Ports : Grau d’Agde, délibération des Etats sur les différents travaux
(Montpellier, 1783, 3 exemplaires), avec 6 plans en couleur.
11 C 82
Ponts : diocèse de Carcassonne, 1 registre de plans.
11 C 83
Grau de La Nouvelle.- Entretien : devis, toisés.
11 C 84
Contre-canaux et rigoles du Canal du Midi.- Travaux de réparations et
d'entretien : mémoires, rapports, devis, correspondance.
1739-1789 et s.d.
11 C 85
Moulin de Villesèque.- Etats des frais de réparations.
s.d. (XVIIIe s. ?)
1772-1789
1740
12 C - Syndicat général de Languedoc
12 C 1
Personnel et offices : contestation au sujet de l’élection des consuls,
Castelnaudary.
1759-1762
12 C 2
Etat des impositions et revenus des communautés des diocèses d’Alet,
Carcassonne, Limoux, Mirepoix, Narbonne et Saint-Papoul.
s.d. XVIIIe s.
12 C 3
Diocèse d’Alet : droits de pâturage et lignerage de la communauté de Lasserre
dans la seigneurie des Sauzils.
1777-1778
12 C 4
Diocèse de Saint-Papoul : clôture des comptes des communautés du diocèse de
Saint-Papoul pour les années antérieures à 1740.
1744-1754
12 C 5
Travaux publics : ponts et chemins à la charge des diocèses de la sénéchaussée
de Carcassonne et de Toulouse avec des plans des chemins du diocèse de
Limoux.
1765-1779
12 C 6
Accusés de réception, par les communautés de Caraman, Bourg-Saint-Bernard,
et Montgaillard, de l’ouvrage de M. Albisson.
1783
12 C 7
Dépouillements des dettes des diocèses composant les sénéchaussée de
Carcassonne.
1765-1766
12 C 8
Etat des rentes à locaterie perpétuelle établies dans les différentes
communautés du diocèse de Limoux.
1764
DIOCESE CIVIL DE CARCASSONNE
13 C - Assiettes ; procès-verbaux ; département
des impositions ; comptes des syndics et des receveurs
13 C 1-20
Procès verbaux des assiettes (délibérations).
1* 2* 3* 4 5 6* 7 8 9* 10* 11* 12* 13* 14 15 16 17 18 19 20 -
13 C 21-22
1606-1788
1606 - 1613.
1614 - 1626.
1627 - 1646.
1685 - 1696.
1639 - 1648.
1646 - 1673.
1685 - 1696.
dates diverses (XVIIe s.).
1710 - 1788.
1711 - 1730.
1731 - 1749.
1753 - 1770.
1782 - 1787.
1784.
1785.
1786.
2 ex., 1787.
1788.
dates diverses (XVIIIe s.).
divers extraits.
Verbaux d'assiette et département des impositions.
1745-1769
21* - 1745 - 1759.
22* - 1760 - 1769.
13 C 23-49
Département des impositions.
23* 24* 25* 26* 27* 28* 29* 30* -
31* -
32* -
33* 34* -
35* 36* -
1523 - 1548.
1546 - 1554.
1557 - 1563.
1564 - 1574.
1575 - 1582.
1589 - 1590.
1592 - 1599.
1601 - 1609.
30*/1 - 1601
30*/2 - 1603
1610 - 1619.
31*/1 - 1610
31*/2 - 1613
1620 - 1628.
32*/1 - 1620
32*/2 - 1625
1630 - 1639.
1640 - 1649.
34*/1 - 1640
34*/2 - 1644
1650 - 1659.
1660 - 1169.
1523-1789
- 1602.
- 1609.
- 1612.
- 1619.
- 1624.
- 1628.
- 1643.
- 1649.
37* 38* 39* 40* 41* 42*43* 44* 45* 46* 47* -
1670 - 1679.
1680 - 1689.
1690 - 1699.
1700 - 1709.
1710 - 1719.
1720 - 1729.
1730 - 1739.
1740 - 1749.
1750 - 1759.
1760 - 1769.
1770 - 1779.
47*/1 - 1770
47*/2 - 1777
48* - 1771 - 1781.
49* - 1780 - 1789.
49*/1 - 1780
49*/2 - 1784
13 C 50-84
- 1776.
- 1779.
- 1783.
- 1789.
Pièces diverses relatives aux assiettes (liasses).
50 - Entrée du roi François 1er, de la reine et du dauphin, 1533.
51 - 1540 - 1562.
51/1 - 1540 - 1548.
51/2 - 1549 - 1562.
52 - 1563 - 1570.
53 - Entrée du roi Charles IX, 1565.
54 - 1572 - 1580.
54/1 - 1572 - 1575.
54/2 - 1576 - 1580.
55 - 1581 - 1585.
55/1 - 1580 - 1582.
55/2 - 1583 - 1585.
56 - 1586 - 1590.
57 - 1591 - 1593.
57/1 - 1591 - 1592.
57/2 - 1593.
58 - 1594 - 1596.
58/1 - 1594.
58/2 - 1595 -1596.
59 - 1597.
59/1 - 1597.
59/2 - 1597.
60 - 1598 - 1599.
60/1 - 1598.
60/2 - 1599.
61 - Documents non datés, XVIe s.
62 - 1600.
63 - 1601.
64 - 1601.
65 - 1601.
66 - 1602-1604.
67 - 1605.
68/1- 1606 - 1607.
68/2- 1608 - 1610..
69/1- 1611 - 1612.
69/2- 1613 - 1615.
70 - 1616 - 1620.
71 - 1621 - 1630.
72 - Entrée du roi Louis XIII, 1622.
1533-1790
73 74 75/175/276/176/277 78 79 80 81 82 83 84 -
1631 - 1640.
1641 - 1650.
1651 - 1654.
1655 - 1660.
1661 - 1664.
1665 - 1670.
1671 - 1680.
1681 - 1690.
1691 - 1700.
1701 - 1720.
1721 - 1740.
1741 - 1789.
1790.
Entrées du maréchal de Schomberg, 1632 ; du duc d'Alluin, 1633 ; du prince
de Conti, 1658, 1662-63 ; du comte de Grignon, 1664 ; du duc de Verneuil,
1667 ; du marquis de La Trousse, 1687 ; de Mgr. l'évêque, 1718.
13 C 85-101 Comptes de recettes et de dépenses rendus par les syndics du diocèse, et pièces
à l'appui.
1596-1764
85 - Jean de Russon : 1596-1607, 1612-1615, 1618, 1620.
85/1 - 1596 - 1603.
85/2 - 1604 - 1620.
86 - Henry de Russon : 1627-1628, 1631, 1634-1635, 1637, 1639, 1648-1649,
1653-1654, 1656-1657, 1659.
86/1 - 1627 - 1648.
86/2 - 1653 - 1657.
87 - Pierre Boriac : 1636, 1637, 1641.
88 - Jacques Camus : 1643.
89 - François du Cup : 1644-1647.
90 - Jean Castel : 1650-1652 et 1658-1659.
91 - Guillaume Sorèze : 1660-1661.
92 - Jean Lemozin : 1662-1663.
93 - Pierre Hortal : 1666-1668.
94 - Jean Delacourt : 1668-1670.
95 - Louis-Olivier Marchant : 1671-1674.
96 - Sébastien Alquier : 1675-1676.
97 - Jean Coinctes Saint-Rome : 1677-1679.
98 - Jean Mas : 1680-1685.
99 - Bertrand Fournier : 1686-1694, 1698-1705, 1707-1712.
100 - 1697 - 1727.
100/1 - Georges Rodier : 1697 - 1698, 1728 - 1729.
100/2 - Pierre Cambon : 1715 - 1727.
101 - Jean-François Bezaucèle : 1748, 1754-1757, 1759, 1764.
13 C 102-134 Comptes des receveurs des tailles et pièces à l'appui..
102
103
104
105
106
107
108
109
110
-
1574-1782
Pierre Malecoste : 1574, 1582-1584, 1594, 1596, 1599.
Guillaume Varlet : 1580.
Jacques Chandon, commis de F. du Cup : 1586, 1588.
François du Cup, receveur alternatif (parti de la Ligue) : 1586-1593.
Etienne Fontcouverte, receveur électif (parti du roi) : 1589-1591.
Raymond du Cup : 1594-1599, 1601-1602.
Jacques Castel : 1597.
Philippe Penavaire, receveur ancien : 1600.
Philippe de Saint-Jean : 1600-1609.
110/1 - 1600 - 1603.
110/2 - 1606 - 1609.
111 - Pierre Jalabert : 1606-1618.
112 - Jean Vines : 1606, 1620.
113 - Guillaume Garrigues : 1617, 1619.
114 - Jacques Castel : 1618-1622, 1625, 1627-1628, 1630, 1633, 1636, 1639.
114/1 - 1618 - 1627.
114/2 - 1628 - 1639.
115 - Pierre Vines : 1620, 1623, 1626, 1629, 1632, 1635, 1636, 1638, 1647, 1656,
1662, 1665, 1668.
116 - Pierre de Caich : 1625, 1626, 1628, 1629, 1631, 1634, 1637, 1646, 1649,
1652.
117 - Jean Castel, receveur ancien : 1636, 1639, 1642, 1648, 1654, 1663, 1666,
1669.
118 - Paul Solaiges, receveur alternatif : 1637-1638, 1640-1644, 1646, 1649, 1652,
1655, 1658, 1661, 1664, 1667.
118/1 - 1637 - 1644.
118/2 - 1647 - 1667.
119 - Pierre d'Espéronat, receveur triennal : 1644, 1647, 1650.
120 - Barthélémy Danty, receveur ancien : 1645, 1648, 1651, 1654, 1657, 1663,
1666, 1669.
121 - Jean Alayrac, receveur triennal : 1650, 1653, 1656, 1659, 1662, 1665.
122 - Pierre Tailhan, commis : 1668.
123 - Jean-Paul Solaiges, receveur alternatif : 1671, 1674, 1677, 1679, 1682, 1688,
1697, 1700, 1703, 1706, 1709, 1711.
123/1 - 1671 - 1679.
123/2 - 1682 - 1711.
124 - Antoine Danty, receveur ancien : 1672, 1675, 1678, 1681, 1684, 1690, 1693,
1696, 1699, 1702, 1705, 1708, 1711.
124/1 - 1672 - 1696.
124/2 - 1699 - 1711.
125 - François-Paulin Alaurac, receveur triennal : 1677.
126 - Jean Debarry : 1680.
127 - Guillaume Castanier, receveur ancien et triennal : 1683, 1698, 1701, 1702,
1704, 1705, 1717.
128 - François Castanier, receveur triennal : 1707, 1710, 1711, 1714.
129 - Philippe Juin, commis pour le receveur alternatif : 1712.
130 - Jean de Gua, receveur ancien et mi-triennal : 1713, 1715, 1717, 1719, 1721,
1723.
131 - Etienne Juin, receveur mi-triennal : 1714, 1716, 1718, 1720, 1722, 1724.
132 - Raymond de Rivals, receveur mi-triennal : 1724-1728, 1730, 1732, 1734,
1736, 1738, 1740-1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752, 1754, 1756, 1758,
1760, 1776, 1778, 1780, 1784, 1785, 1788.
132/1 - 1724 - 1728.
132/2 - 1730 - 1780.
133 - Roudil de Berriac, receveur ancien et mi-triennal : 1727, 1729, 1731, 1733,
1735, 1737, 1739, 1741, 1743, 1745, 1747, 1749, 1751, 1753, 1755, 1757,
1759, 1775, 1778.
134 - Albert Monestier : 1779, 1782.
13 C 135-138
Comptes des receveurs du taillon.
1661-1758
135 - Jacques-Philippe Mariane : 1661, 1664.
136 - Pierre Vidal : 1700, 1703, 1706, 1709, 1712, 1715, 1718, 1721.
137 - Raymond Cassagneau : 1720, 1723, 1725, 1727, 1729, 1731, 1733, 1735,
1737, 1739, 1743, 1745, 1749.
138 - André David : 1701, 1704, 1707, 1710, 1713, 1716, 1719, 1722, 1724, 1726,
1728, 1730, 1732, 1734, 1736, 1740, 1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752,
1755, 1758.
13 C 139
Offices de receveurs et de syndics.
13 C 140
Correspondance adressée aux députés de la ville et du diocèse de
Carcassonne et aux consuls de Carcassonne.
1548-1786
1587
14 C - Foules, entretien des gens de guerre
14 C 1-55
Etapes, garnisons, artillerie, pionniers : comptes, mandements, acquits, lettres,
rôles et monstres, commissions et pièces diverses à l’appui présentées aux
assiettes extraordinaires.
1537-1598 et s.d.
1 2 3 4 5 -.
6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20/1-2
21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35* 36 37 38 39 40* 41/1-2
42/1-2
43* 44 45 46 47 48 -
1537.
1542.
1543.
1544.
1546.
1548.
1549 et 1556.
1562.
1563.
1564.
1565.
1566.
1567.
1568.
Etat de ceux de la nouvelle religion, serment de fidélité, emprunt forcé, 1568.
1569.
1570.
1572.
1573.
1574.
1575.
Camp de Montlaur, 1575.
1576.
1577.
1578.
1579.
1580.
1581.
1582.
Siège de Minerve, 1582.
1583.
1584.
Sièges de Castans et de Cabrespine, 1584.
1585.
1565-1585.
1586.
1587.
1588.
1589.
1589.
1590 (1er semestre, parti de Montmorency).
1590 (2nd semestre, parti de Montmorency).
1590 (parti de Montmorency).
1590 (parti de Joyeuse).
1591 (parti de Montmorency).
1591 (parti de Joyeuse).
Trêves de labourage, 1588-1596.
1592.
49
50
51
52
53
54
55
14 C 56-71
-
Etape des Tudesques, 1592-1593.
1593.
1594.
1595.
1596.
1597-1598.
Documents non datés (XVIe s.).
Dépenses communes aux diocèses de Carcassonne, Alet-Limoux, Mirepoix et
Saint-Papoul.
1583-1711
56 - Camp de Montréal.
56/1 - 1583.
56/2 - 1583 (additions).
57 - Camp de Montréal, 1583-1586.
58 - Camp de Montréal : pièces relatives à la participation du diocèse de
Carcassonne, 1583-1584.
59 - Camp de Montréal : pièces relatives à la participation du diocèse d'AletLimoux, 1583-1596.
60 - Camp de Montréal : pièces relatives à la participation du diocèse de SaintPapoul, 1583-1584.
61 - Camp de Montréal : procès dit des "quatre diocèses", 1584-1602.
62 - Etapes, 1600-1632.
63 - Etapes, 1638.
64 - Etapes, 1639.
65/1-2 Etapes, 1639-1646.
66 - Etapes, 1643.
67/1-2 Etapes, 1647-1660.
68/1-2 Etapes, 1661-1691.
69 - Etapes, 1711.
70 - Quartier d'hiver, 1639-1692.
71 - Dépenses des recrues et des troupes réglées, 1682-1689.
15 C - Préambules
15 C 1-107
Préambules (communautés).
1/1*
1/2*
2-3*
4-5*
6-7*
8-9-10*
11-12*
13-14*
15-16*
17-18*
19-20*
21-22*
23-24*
25-26*
27-28*
29-30*
31-32*
33-34*
35-36*
37-38*
39-40*
41*
42*
43-44*
45-46*
47-48*
49-50*
51-52*
53-54*
55-56*
57-58*
59-60*
61-62*
63-64*
65-66*
67-68*
69-70*
71-72*
73-74*
75-76*
77-78*
79-80*
81-82*
83-84*
85-86*
87-88*
89-90*
91-92*
93-94*
95-96*
97-98*
99-100*
- Carcassonne-ville, 1677-1721.
- Carcassone-ville, 1721-1749.
- Ladern, Bouilhonnac.
- Berriac, Cazilhac.
- Cavanac, Couffoulens.
- Cornèze, Gardie, Lagrasse.
- Leuc, Montirat.
- Malves, Monze.
- Montlaur, Mas-des-Cours.
- Palaja, Pradelles.
- Pomas, Rustiques.
- Saint-Hilaire, Trèbes.
- Verzeille, Villebazy.
- Villefloure, Aragon.
- Labastide-Esparbeirenque, Brousses.
- Bagnoles, La Bastide Rougepeyre.
- Caudebronde, Cabrespine.
- Castans, Conques.
- Cuxac-Cabardès, Canecaude.
- Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès.
- Goutarende, Miraval-Cabardès.
- Mas-Cabardès.
- Montolieu.
- Marmorières, Pradelles-Cabardès.
- Pennautier, Roquefère.
- Sallèles-Cabardès, Saint-Denis.
- Trassanel, La Tourette.
- Villardonnel, Villemoustaussou.
- Villegailhenc, Ventenac.
- Villarzel, Villegly.
- Villalier, Villedubert.
- Villaret, Aigues-Vives.
- Blomac, Badens.
- Capendu, Barbaira.
- Comigne, Douzens.
- Fontiès-d'Aude, Floure.
- Marseillette, Mairac.
- Puichéric, Saint-Couat.
- Saint-Frichoux, Arzens.
- Alairac, Alzonne.
- Alzau, Corneille.
- Caux, Carlipa.
- Caunettes-les-Moussoulens, Cenne.
- Monestier, Montréal.
- Montclar, Moussoulens.
- Preixan, Pezens (Voisins).
- Rouffiac, Roullens.
- Raissac, Saissac.
- Sauzens, Sainte-Eulalie.
- Saint-Martin-le-Vieil, Lavalette.
- Villesèquelande, Villesèque-basse.
- Villeneuve-lès-Montréal, Arquettes.
1677-1749
101-102*
103-104*
105-106*
107*
15 C 108-110
-
Labastide-en-Val, Caunettes-en-Val.
Villar-en-Val, Rieux-en-Val.
Serviès-en-Val, Taurize.
Villetritouls.
Préambules (diocèse de Carcassonne).
1750-1752
108 - 1750.
109 - 1751.
110 - 1752.
15 C 111-137
Préambules (diocèses de Carcassonne et Alet).
111
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
136
137
-
1755.
1756.
1757.
1758.
1759.
1760.
1761.
1762.
1763.
1764.
1765.
1766.
1773.
1774.
1775.
1776.
1777.
1778.
1779.
1780.
1781.
1782.
1785.
1786.
1787.
1788.
1789.
1755-1789
16 C - Affaires des communautés
16 C 1
Restitutions ordonnées contre les consuls et les greffiers des communautés ;
réformation des abus (285 p.).
1744-1785
16 C 2
Délibérations des conseils politiques : Arzens, Barbaira, Conques, MasCabardès, Saissac, Trèbes, Villanière.
1600-1744
16 C 3
Délibérations du conseil politique et pièces diverses : Villegailhenc.1600-1744
16 C 4
Arpentements, délimitations, bodulations, lettres d'amortissement : Caunettesen-Val (1281-1688). Extrait de compoix : Lespinassière, 1759.
1281-1759
16 C 5
Arbitrage entre l'abbé de Lagrasse et l'université dudit lieu (parchemin s.d.,
XVe s.). Acte de protestation et d'opposition des habitants de Lagrasse contre
l'archevêque de Narbonne, avec les bornes et étendue de la paroisse de Lagrasse
(1328, copie de 1640).
1328-1640
16 C 6
Carcassonne : leude mage, leude menue ; sixième denier ; réparations aux
murailles (1609) ; transfert du Présidial en Ville-Basse (1642) ; élections
consulaires (1678) ; démolition de la halle (1752) ; ferme de la Tour Grosse
(1782) ; mémoire pour demander l'établissement d'un corps de troupe (s.d.),
XVIIIe s.
1609-1782
16 C 7
Réparation du local des archives du diocèse.
16 C 8
Sommations, commandements aux consuls, saisies de biens et autres actes pour
le recouvrement des tailles.
1593-1641
16 C 9
Consulat de la Cité : arrêt contre le syndic du chapitre (refus de paix et encens ;
tapis d'accoudoir fleurdelisé aux armes de la Cité, sur le banc du choeur)
(parchemin).
1729
16 C 10
Requête du syndic des consuls de la Cité.
16 C 11-19
Extraits des clôtures de comptes des communautés.
11
12
13
14
15
16
17
18
19
-
1742.
1746.
1750.
1758.
1761.
1768.
1770.
1773.
1779.
1785
env. 1522
1742-1779
16 C 20
Gardie : droits d'usage sur la forêt de Trausse, 1286-1328, copie du XVIe s.
Saint-Couat, pacage de La Lande, 1413. Greffeil-Clermont : concession de
pâturages, s.d. (XVe s.) Saissac, Villemagne, vente des bois de la forêt de
l'Alquié, 1688-1696.
1286-1696
16 C 21
Carcassonne-Cité : reconnaissances faites au roi pour différentes maisons.
1405-1478 (copie, XVIIe s.]
17 C - Arpentement général du diocèse
Livres d'allivrement et d'estime, compoix1 ; brevettes et plans d'adaptation ; archives ;
inventaires.
17 C 1-2
Recherche générale du diocèse de Carcassonne.
1532, 1641
1* - 1532.
2* - 1641.
17 C 3
Copies et extraits de recherches : Villardonnel, 1534 ; Alzonne, 1616 ;
Montirat, 1614 ; Montlaur, 1622 ; Mayronnes, 1680 ; Aragon, 1718 .
1534-1718
17 C 4
Déclaration du roi, arrêts de la cour des aides, procès-verbaux et pièces
diverses concernant les recherches générales et les compoix : recherches de
Villesèquelande, 1600 ; Marmorières ; Villarzel, 1606 ; quartier de Lagrasse
(réception des indicateurs), 1618. Renouvellement de compoix.
1600-1787
17 C 5
Table des compoix du diocèse, tarif de 20 années.
1755
17 C 6
Extrait des procès-verbaux de M. Valmalle, commissaire député dans le diocèse,
concernant les compoix et brevettes des communautés (cahier).
s.d.
17 C 7
Sixième procès-verbal de la vérification de l'état actuel des communautés,
concernant les compoix et brevettes et les archives.
1734
17 C 8
Brevettes et plans d'adaptation : communauté de Montréal.
17 C 9*
Inventaire des papiers, titres et documents du diocèse de Carcassonne.
17 C 10
Inventaire des papiers, titres et documents de l'hôtel de ville de Carcassonne.
1769
17 C 11*
Inventaire des archives du diocèse de Carcassonne.
1
Voir aussi la sous-série spécifique : 73 C (compoix).
s.d.
1729
1788-1790
18 C - Emprunts et dettes du diocèse
Département des dettes, premiers procès-verbaux de la vérification des dettes des
communautés, jugements de vérification des dettes des communautés.
18 C 1*
Etat général des dettes du diocèse, d'avril 1589 à mai 1591, pour la
conservation du diocèse à l'obéissance du roi.
1589-1591
18 C 2
Etats généraux des dettes du diocèse en principal.
1593-1775
18 C 3
Assiette et département des dettes du diocèse (4 cahiers).
1598-1628
18 C 4
Etat des dettes des communautés du diocèse. Liquidation des intérêts des
dettes.
1601-1622
18 C 5
Emprunts du diocèse ; intérêts ; amortissements ; construction du nouveau
couvent des Jacobins (1664-1666).
1639-1790
18 C 6
Emprunts du diocèse pour les chemins et pour les ouvrages du Fresquel, legs et
cessions de capitaux.
1661-1784
18 C 7*
Etat des dettes des communautés.
18 C 8
Etat des dettes des communautés, addition à l'état des dettes, jugements de
vérification.
1662-1789
18 C 9
Vérification des dettes des communautés ; département des fonds.
18 C 10
Vérification des dettes des communautés, addition à l'état des dettes, règlement
de 1679.
1670-1789
18 C 11*
Vérification des dettes des communautés.
18 C 12
Emprunts du diocèse pour le remboursement des offices.
1701-1784
18 C 13
Emprunts du diocèse pour les casernes.
1724-1788
18 C 14
Département de divers deniers : emprunts, dettes du pays, gages du receveur.
XVIIe et XVIIIe s.
18 C 15*
Etat des dettes de la ville de Carcassonne.
1608-1742
18 C 16*
Etat des dettes du diocèse.
1621-1754
18 C 17-18
Addition à l'état des dettes de diverses communautés.
1632-1735
17 - 1632-1735.
18 - 1690-1732.
1662-1708
1668-1676
1671
19 C - Impositions, capitation
19 C 1
Répartition des dons et indemnités en moins-imposé sur les communautés.
1717-1788
19 C 2
Impositions pour les chemins du diocèse.
19 C 3
Etat général des sommes dues, vérifiées, imposées, et de celles qui restent à
imposer.
1770-1789
19 C 4
Jugements de vérification des impositions départies à l'assiette du diocèse.
1704-1789
19 C 5
Impositions : frais d'assiettes, avances des receveurs, emprunts, pionniers,
hôpital des blessés.
1634-1759
19 C 6/1-2
Impositions des communautés du diocèse de Carcassonne.
19 C 7
Impositions : communautés de Sainte-Eulalie et de Bouilhonnac.
19 C 8
Impositions : 2 livres 5 sols au profit des propriétaires des offices ;
ordonnances ; arrêts.
1611-1740
19 C 9
Capitation : Carcassonne, 1777 (et extrait informe sans date, XVIIe s.).
XVIIe s.-1777
19 C 10
Capitation : septièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés, en ce qui concerne la capitation , état des habitants sujets à la
capitation.
1734
1758-1789
1736-1783
20 C - Vingtième et dixième d'industrie,
vingtième des offices
20 C 1
Instructions sur la levée des vingtièmes (imprimé).
20 C 2
Vingtièmes : cité de Carcassonne.
20 C 3-24
Vingtièmes : déclaration.
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
-
1757-1768
s.d.
1750
Arzens.
Cabrespine.
Capendu.
Cenne.
Comigne.
Cornèze.
Ladern.
Laprade.
Limousis.
Miraval.
Montlaur.
Montréal.
Pradelles-Cabardès.
Puichéric.
Raissac.
La Tourette.
Villardonnel.
Villefloure.
Villegailhenc.
Villegly.
Villesèquelande.
Villetritouls.
20 C 25
Vingtièmes : arrêts du Conseil d'Etat.
1788
20 C 26
Vingtièmes des offices : rôles.
1755
20 C 27
Vingtièmes : états des sommes imposées aux différentes communautés du
diocèse.
1781 et 1788-1789
21 C - Comptes de collecteurs
21 C 1-18
Comptes de collecteurs.
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
21 C 19
1622-1786
- Alairac, 1703.
- Arzens,1703.
- Carcassonne, 1622-1729.
- Carcassonne-Cité, 1754-1762.
- Corneille, 1786.
- Cuxac, 1661.
- Douzens, 1711.
- Mas-des-Cours, 1703.
- Montlaur, 1733.
- Montréal, 1746-1753.
- Raissac, 1734-1782.
- Rieux-en-Val, 1739-1784.
- Roquefère, 1729-1783.
- Rouffiac, 1737-1783.
- Roullens, 1740-1781.
- Rustiques, 1732-1786.
- Saint-Martin-le-Vieil, 1636-1729.
- Villesèque-Basse, 1703.
Edits du roi sur les droits des collecteurs.
1640-1648
DIOCESES CIVILS D'ALET
ET DE LIMOUX
22 C - Procès-verbaux des assiettes
Département des impositions, comptes des syndics et des receveurs.
22 C 1*-8
Procès-verbaux des assiettes (délibérations).
1*
2*
3*
4*
5*
6*
7
8
22 C 9-11
-
1597-1686
1597 - 1604.
1605 - 1633.
1612 - 1624.
1633 - 1652.
1653 - 1669.
1655 - 1686, (sauf les années 1657, 1658, 1660, 1667, 1670, 1674-1676).
1674.
1604-1647.
Procès-verbaux , diocèse de Limoux et pays de Razès.
1658-1789
9 - 1658 - 1784.
10/1-2 1687 - 1773.
11 - 1783 - 1789.
22 C 12
Procès-verbaux des assiettes, diocèse d'Alet.
22 C 13*-31*
Verbaux d'assiette et département des impositions, diocèse d'Alet et
Limoux.
1544-1643
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
31*
-
1544 1550 1564 1570 1575 1579 1582.
1583 1592.
1594 1594.
1595.
1596.
1597 1621 1633 1635 1640 1641 -
1549.
1556.
1565.
1574.
1578.
1584.
1588, (assiette du camp de Montréal).
1597.
1604.
1629.
1635.
1640.
1641.
1643.
22 C 32*-38/1* Assiette et département des impositions, diocèse de Limoux.
32* 33* 34* 35* 36 37* 38/1*
1660
1670
1680
1696
1734
1745
1760
-
1770-1775
1670.
1680.
1686.
1699.
1753.
1759.
1769.
1660-1699
22 C 38/2-3
Procès-verbaux d'assiette, diocèse d'Alet.
1745-1769
38/2 - 1745 - 1759.
38/3 - 1760 - 1769.
22 C 39
Journal de recette, diocèse d'Alet et de Limoux.
1743-1744
22 C 40-70
Pièces diverses relatives aux assiettes.
1528-1660
40 41 42/1
42/2
43 44/1
44/2
45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57/1-2
58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 -
1528 - 1570.
1571 - 1580.
1581 - 1582.
1583 - 1585.
1586 - 1590.
1591 - 1592.
1593 - 1594.
1595 - 1597.
1598 - 1599.
1600 - 1602.
1603 - 1605.
1606 - 1609.
1610 - 1612.
1613 - 1615.
1616 - 1620.
1621 - 1630.
1631 - 1640.
1641 - 1650.
1651 - 1660.
1661 - 1670, diocèse de Limoux et pays de Razès.
1671 - 1680.
1672 - 1690.
1691 - 1700.
1701 - 1710.
1711 - 1720.
1721 - 1730.
1731 - 1740.
1741 - 1750.
1751 - 1760.
1761 - 1770.
1771 - 1780.
1781 - 1789.
Dates diverses, diocèse d'Alet et Limoux.
22 C 71-80
Comptes de recettes et de dépenses rendus par les syndics et pièces
justificatives, diocèse d'Alet et Limoux.
1600-1660
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
22 C 81-91
Rolland, 1600 - 1601.
Joseph Bernard, 1603,1606,1608.
Jacques d'Azam, 1604, 1608, 1614-1617.
Guillaume Mercadier, 1613.
Bernard Laralde, 1625.
Jean Dupuy, 1625, 1628, 1629, 1632, 1635, 1636, 1639.
Jean Cazanave, 1637-1638.
Charles d'Azam, 1642-1643.
Jean-Antoine Labadie, 1645-1646.
Antoine Lacaze, 1659-1660.
Comptes de recettes et de dépenses rendus par les syndics et pièces
justificatives, diocèse de Limoux.
1661-1788
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
22 C 92
-
-
Jean Clercy, 1661.
Cassagneau, 1663.
Bernard Pignol, 1664-1667, 1670-1674.
Antoine Barthe, 1668.
Pierre Barthe, 1676, 1677, 1679-1683.
Paul Barthe, 1686, 1687, 1689, 1692, 1693, 1695, 1697, 1698.
Etienne-Marie Alverny, 1699-1702.
Jean Bruilhet, 1703, 1704, 1706-1708, 1712, 1719-1722, 1726.
François Caulet, 1722-1724, 1726.
Hyacinthe-Honoré Peyre, 1726, 1727, 1730, 1732-1735, 1737, 1741, 17431748, 1750, 1753, 1755-1759.
- Dominique Escaich, 1769-1774, 1780-1782, 1785-1788.
Comptes des syndics, diocèse d'Alet.
1663
92 - Guillaume Levesque Saint-Amans.
22 C 93-130
Comptes des receveurs des tailles et du taillon, et pièces à l'appui, diocèse
d'Alet et Limoux.
1561-1789
93 - Barthélémy, Pierre et Jean de Maslaurens, Benoît de Malettre, 1561, 15661574, 1576-1577, 1581.
94 - Jacques Bellon, 1582.
95 - Guillaume Rouzet, 1583.
96 - Bernard d'Uston, 1585, 1595.
97 - Antoine Dupuy, 1586.
98 - François de Bonnefont, 1590-1597.
99 - Jean Hubert, 1593, 1595-1596, 1598-1599.
100 - Jean Bedebourg, 1597.
101 - Pierre Dupont, 1595, 1599.
102 - Jean Dupuy, 1595, 1608, 1612, 1616, 1618-1619, 1622, 1624.
103 - Marc-Antoine Dupuy, 1608, 1612, 1616, 1618-1619, 1622, 1624.
104 - Etienne Alverny, 1612-1614, 1617-1619, 1627.
105 - Jacques Aoustenc, 1634-1635, 1637, 1639-1644.
106 - Bernard Aoustenc, receveur ancien et triennal, 1645, 1647, 1650-1651, 1654.
107 - Pierre Aoustenc, receveur alternatif, 1646, 1649, 1653-1655, 1659.
108 - Jacques Bardou, commis à la recette des tailles, 1648.
109 - Jean Pla, commis à la recette des tailles, 1652-1656.
110 - Guillaume Mounes, commis à la recette des tailles, 1657.
111 - Jean Goudard, receveur, 1655, 1658-1661 (en annexe : "acte de désunion et
séparation des deux diocèses d'Alet et Limoux et bas-pays de Razès, 5 mai
1660").
112 - Pierre Barthe, receveur, 1662, 1663-1664, 1666.
113 - Jean Vacquier, commis à la recette des tailles, 1668.
114 - François Pouget, receveur alternatif et triennal, 1669, 1673, 1675, 1677-1679,
1682-1683, 1685-1690, 1695.
115 - Jean Portal, commis à la recette des tailles, 1669-1670.
116 - Daniel Pujol, receveur ancien et mi-triennal, 1670-1676, 1678, 1680-1684,
1687-1690, 1694-1697, 1699, 1701-1703, 1708, 1711, 1713-1714.
117 - Jean Debarry, receveur, 1676, 1686, 1688.
118 - Adrien Adam, receveur alternatif et mi-triennal, 1691-1692, 1694, 1697-1698,
1700, 1703-1704, 1710, 1712, 1715-1716, 1718, 1721.
119 - Bernard Aoustenc, receveur des tailles et mi-triennal du taillon, 1667, 1692.
120 - Bernard Aoustenc1, receveur mi-triennal du taillon, 1698.
121 - Jean Roger, receveur alternatif des tailles et du taillon, 1705, 1707, 1712,
1715, 1718.
122 - Jacques Cassagneau, receveur, 1707, 1709, 1714, 1719, 1721-1722, 1727,
1740, 1742.
123 - Bernard Aoustenc, receveur mi-triennal du taillon2, 1710, 1713, 1716.
124 - Bonnier, receveur, 1711.
125/1 - Jean-Pierre Debarry, receveur ancien et mi-triennal : 1712, 1715, 1717, 1720,
1723, 1725-1727, 1729-1730.
125/2 - Jean-Pierre Debarry, receveur ancien et mi-triennal : 1731-1735, 1737-1739,
1743.
125/3 - Jean-Pierre Debarry, receveur ancien et mi-triennal : 1744-1747, 1749-1750,
1753-1755.
126 - Jean Néret, receveur alternatif et mi-triennal : 1724, 1747-1748.
127/1 - Pierre Jacques Andrieu, receveur alternatif et mi-triennal : 1751-1759
127/2 - Pierre Jacques Andrieu, receveur alternatif et mi-triennal : 1760, 1763, 1766,
1768, 1770, 1772.
128 - Martin Andrieu aîné, receveur, et procureur fondé de D. Roumengous : 1759,
1766, 1769.
129/1 - Dominique Roumengous, receveur ancien et mi-triennal : 1761-1763, 1765,
1767, 1769-1771, 1773, 1775-1776, 1778.
129/2 - Dominique Roumengous, receveur ancien et mi-triennal :1779, 1781-1783,
1785, 1787.
130 - Jacques Antoine Ribes, receveur des tailles et taillon : 1773-1774, 1776-1778,
1780, 1782-1790
.
22 C 131
Offices de receveurs, de commissaires aux assiettes, nomination de prévôts,
suppression d'offices, vacances des charges.
1594-1725 et s.d.
22 C 132
Assiettes, instructions du commissaire principal, participation à l’assemblée
de l’assiette.
1677-1758
1
Distinct du précédent.
2
Distinct des précédents.
22 C 133-137
Assiette et département de divers deniers.
133
134
135
136
137
22 C 138
-
1586
1601
1625
1739
1787
-
1586-1790
1591.
1610.
1694.
1775.
1790.
Bâtiments du diocèse : construction de la maison du diocèse (1607), réparations
des casernes (1782).
1607-1782
23 C - Foules, entretien des gens de guerre, étapes,
garnisons, artillerie, pionniers
23 C 1-36
Comptes, mandements, acquits, lettres, rôles et monstres, commissions et
pièces diverses à l'appui, présentées aux assiettes extraordinaires. 1495-1598
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
-
1495 - 1542.
1543 - 1544.
1568.
1573.
1574.
1575.
1576.
1577.
1578.
Camp de Cailhavel, 9 mai au 5 juin 1578.
1579.
1580.
Conseil .de la Sainte Ligue des Trois Etats du diocèse, 1580.
1581.
1582.
Siège de Montaut, 1583.
1584.
1585.
Camp de Rouvenac, 1585.
1586.
1587.
1588.
1589.
Camp de Pauligne, 1589-1590.
1590.
Camp de Lauraguel, 1590.
1591.
Trêves de labourage, 1589-1594.
1592.
1593.
Expédition contre le Pays de Sault et la Fenouillèdes, 1593.
1594.
1595.
1596.
Expedition contre le Pays de Sault, 1595-1596.
1598.
23 C 37
Dépenses communes aux diocèses de Carcassonne, Alet-Limoux et
Mirepoix. Premier siège et démantèlement de Brugairolles.
1582
23 C 38
Dépenses communes aux diocèses de Carcassonne et Alet-Limoux.
Deuxième siège de Brugairolles.
1586-1588
23 C 39
Dépenses communes aux diocèses de Carcassonne et Alet-Limoux.
Deuxième démantèlement de Brugairolles.
1588
23 C 40-43
Etapes.
1615-1691
40
41
42
43
-
1615
1635
1642
1667
-
1628.
1641.
1660.
1691.
23 C 44
Quartier d'hiver.
1641-1660
23 C 45
Foules et étapes.
s.d.
24 C - Préambules
24 C 1*-55*
Diocèse de Limoux.
1* 2*-3* 4*-5* 6*-7* 8*-9* 10*-11* 12*-13* 14*-15* 16*-17* 18*-19* 20*-21* 22*-23* 24*-25* 26*-27* 28*-29* 30*-31* 32*-33* 34*-35* 36*-37* 38*-39* 40*-41* 42*-43* 44*-45* 46*-47* 48*-49* 50*-51* 52*-53* 54* 55* -
24 C 56-128
Limoux-ville.
Pieusse, Saint-Polycarpe.
Villar-Saint-Anseime, Belcastel.
Greffeil, Clermont-sur-Lauquet.
Villardebelle, Missègre.
Cépie, Saint-Martin de Villegreglan.
Villarzel, Malviès.
Brugairolles, Cambieure.
Cailhau, Cailhavel.
Tonneins, Lasserre.
Brézilhac, Ferran.
Gramazie, Mazerolles,
La Courtète, Fenouillet.
Le Mazet, Hounoux.
Escueillens, Laures.
Montgradail, Bellegarde.
Saint-Just-Bélengard, Peyrefitte- du- Razès.
Montaud, Pomy.
Villelongue, Loupia.
Alaigne, Belvèze.
Routier, Donazac.
Pechsalamou, Montgaillard.
Pauligne, Malras.
Villedieu, La Digne d'Amont.
La Digne d'Aval, Lauraguel.
Gaja, Ajac.
Castelreng, Tourreilles.
Magrie.
Saint-Martin de Villereglan, 1719.
Diocèse d'Alet.
56-58 59-61 62-63 64-65 66-68 69-70 71-73 74-75 76-78 79-81 82-84 85-87 88-90 91-93 94-96 97-99 100-102 103-104 105-106 -
1677-1749
Alet-ville, Cournanel.
Roquetaillade, Conilhac-de-la-Montagne, Bouriège.
Saint-Sernin, Saint-Couat.
Tournebouix, Bourigeole.
Feste-Saint-André, La Serpent, Rouvenac.
Fa, Antugnac.
Croux, Montazels, Espéraza.
Campagne, Brenac.
Ginoles, Belvianes, Cabirac.
Laval, Saint-Julia, Saint-Ferriol.
Rennes, Granès, Le Bézu.
Saint-Louis, Parahou, Bugarach.
Sougraigne, Les Bains, Serres.
Arques, Terroles, Peyroles.
Luc-sur-Aude, Cassagnes, Coustaussa.
Montfort, Gincla, Axat.
Artigues, Laprade, Caille.
Counozouls, Roquefort-de-Sault.
Belcaire, Camurac.
1677-1749
107-108 109-110 111-112 113-114 115-117 118-120 121-122 123-124 125-126 127-128 -
24 C 129-133
Comus, Niort.
Gebets, Roquefeuil.
Espezel, Belfort.
Belvis, Coudons.
Quirbajou, Marsa, Le Clat.
Bessède, Aunat, Joucou.
Rodome, Fontanès.
Munès, Galinagues.
Mauby, Campagna.
Le Bousquet, Escouloubre.
Diocèses d'Alet et de Limoux.
129
130
131
132
133
-
1750-1783
1750.
1751.
1752.
1766.
1783.
Voir aussi, au diocèse de Carcassonne, les articles cotés 15 C 111-128, diocèses de
Carcassonne et Alet.
25 C 1
Diocèse de Limoux : restitutions ordonnées contre les consuls et les greffiers
des communautés, réformation des abus.
1706-1762
25 C 2
Diocèse d'Alet : restitutions ordonnées contre les consuls et les greffiers des
communautés, réformation des abus.
1753-1762
25 C 3
Diocèse de Limoux : arpentements, délimitations, faction de compoix,
extraits du compoix de Limoux (1607) ; Ajac, Bourigeole, Cambieure,
Castelreng, Gramazie, Tournebouix (1671-1750) ; déclaration du roi sur la
confection des compoix en Languedoc (1784).
1607-1784
25 C 4
Recoté en série M.
25 C 5
Diocèse d'Alet : procès entre le chapitre de Saint-Paul de Fenouillet et le
curé de Saint-Ferriol.
1645-1753
25 C 6-7
Diocèse de Limoux : administration consulaire.
67-
25 C 8-9
1410-1789
Règlement consulaire de Limoux (1410, copie 1631), attestatoire des consuls de
Gaja (1648), Limoux, ordonnance de police (1789).
Procuration : Arques (1408), Malras (1563).
Diocèse de Limoux : comptes.
1600-1746
8 - Limoux, 1600-1745.
9 - Cambieure, 1733-1740, Pieusse, 1745-1746.
25 C 10
Diocèse de Limoux : comptes, impositions, livres de la taille, Castelreng
(1724), Malviès (1725), La Digne d'Amont (1750).
1724-1750
25 C 11
Diocèse d'Alet : tarif de chaque nature de biens, communautés de Serres et
de Sougraigne.
1755
25 C 12
Diocèse d'Alet : cinquièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés, pour ce qui concerne les comptes.
1734
25 C 13
Diocèse d'Alet : extrait sommaire des clôtures de comptes des communautés
(2 cahiers).
1762-1766
25 C 14
Diocèse de Limoux : extraits des procès-verbaux de la vérification de l'état
actuel des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux.
1497-1746
25 C 15
Diocèse de Limoux : troisièmes procès-verbaux de la vérification de l'état
actuel des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux. 1734
25 C 16
Diocèse de Limoux : état abrégé des procès-verbaux de la vérification de
l'état actuel des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux,
octrois et subventions.
s.d.
25 C 17
Diocèse d'Alet : extraits des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux.
1738-1744
25 C 18
Diocèse d'Alet : troisièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux.
1734
25 C 19
Diocèse d'Alet : état abrégé des procès-verbaux de la vérification de l'état
actuel des communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux, octrois
et subventions.
s.d.
25 C 20*
Diocèses d'Alet et de Limoux : règlement des communautés du diocèse.1675
25 C 21*
Diocèse d'Alet : règlement des communautés du diocèse.
25 C 22
Diocèse de Limoux : comptes du clavaire de la maison consulaire de
Limoux.
1584-1607
25 C 23
Diocèse de Limoux : communauté d'Espéraza, ferme du moulin de
Caderonne au marquis de Roquefort (cahier, parchemin).
1752
25 C 24
Diocèse de Limoux : "vieux actes relatifs à la seigneurie de Caderonne"
(liasse).
1674-1836
25 C 25
Diocèse de Limoux : privilèges, exemption de la moitié des droits de lods.
1617-1621
25 C 26
Diocèse de Limoux : privilèges, affaire des droits de lods.
25 C 27
Diocèse de Limoux : privilèges, élections consulaires, droits de police,
pouvoirs judiciaires, droits de lignerage.
1358-1586
25 C 28
Diocèse de Limoux : privilèges, confirmations des privilèges (4 pièces
parchemin avec sceaux).
1464-1515
25 C 29
Diocèse de Limoux : privilèges, décharges fiscales, aides, tailles,
impositions, contraintes pour le paiement des tailles.
1347-1773
25 C 30
Cette liasse a été intégrée dans les archives municipales de Limoux.
25 C 31
Diocèse de Limoux : privilèges, pièces diverses.
25 C 32
Diocèse d'Alet : privilèges, Arques (vendanges, contestation avec Géraud de
Voisins, 1340 ; dépaissances, s.d., XVe s.).
1340- XVe s.
25 C 33
Diocèse d'Alet : sentence arbitrale relative aux limites des terroirs de
Counozouls, du Bousquet, de Sainte-Colombe(-sur-Guette) et de Roquefort.
1668
1675
1603-1624
1332-1628
26 C - Arpentement général du diocèse ;
compoix et brevettes, archives, inventaires
26 C 1
Verbal des recherches du Fenouillèdes et des lieux du diocèse d'Alet et
Limoux (2 cahiers).
1594
26 C 2*
Procès-verbaux des recherches du diocèse d'Alet.
1594
26 C 3*
Procès-verbaux des recherches du diocèse d'Alet (copie).
1594
26 C 4*
Livre de recherches du diocèse d'Alet.
1594
26 C 5*
Procès-verbaux de la recherche du diocèse d'Alet et du Fenouillèdes.
1594
26 C 6
Recherches et estimations des immeubles du diocèse d'Alet et Limoux. 1595
26 C 7
Pièces diverses concernant le recherche des limites des lieux du diocèse
d'Alet et Limoux. (liasse).
1477-1609
26 C 8
Diocèse de Limoux : sixièmes procès-verbaux de la vérification de l'état
actuel des communautés, en ce qui concerne les compoix, les brevettes et les
archives.
1734
26 C 9
Diocèse de Limoux : état contenant un extrait des procès-verbaux de la
vérification de l'état actuel des communautés, en ce qui concerne les
compoix, les brevettes et les archives.
s.d.
26 C 10
Diocèse d'Alet : sixièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés, en ce qui concerne les compoix, les brevettes et les
archives.
1734
26 C 11
Diocèse d'Alet : état contenant un extrait des procès-verbaux de la
vérification de l'état actuel des communautés, en ce qui concerne les
compoix, les brevettes et les archives.
s.d.
26 C 12*
Diocèse d'Alet : table des compoix du diocèse d'Alet et du Fenouillèdes.1762
26 C 13
Diocèse d'Alet : état des propriétaires et artisans d'Alet.
26 C 14
Inventaire des papiers, titres et documents du diocèse de Limoux (cahier).
1772
26 C 15
Inventaire général des actes du diocèse (cahier).
26 C 16
Inventaire des papiers, titres et documents du diocèse de Limoux.
1750
s.d (XVIIe s).
1790
27 C - Emprunts et dettes
27 C 1*
Diocèse d'Alet et Limoux : dettes du diocèse (parchemin).
27 C 2*
Diocèse d'Alet et Limoux : addition à l'état des dettes des communautés du
diocèse de Limoux.
1608-1676
27 C 3
Diocèse d'Alet et Limoux : état des dettes, additions, jugements de
vérification et pièces diverses (liasse).
1585-1787
27 C 4
Diocèse d'Alet et Limoux : ordonnances, verbaux de vérification, procédures
de départements et pièces diverses.
1669-1675
27 C 5*
Diocèse de Limoux : addition à l'état des dettes des communautés du
diocèse.
1674-1721
27 C 6
Diocèse de Limoux : addition à l'état des dettes de plusieurs communautés.
1785
27 C 7
Diocèse de Limoux : addition à l'état des dettes de plusieurs communautés.
1786
27 C 8*-11*
Diocèse d'Alet : addition à l'état des dettes des communautés.
8*
9*
10*
11*
-
1652
1673
1676
1726
-
1587
1652-1754
1754.
1725.
1680.
1743.
27 C 12
Diocèse d'Alet : dettes des communautés, Quillan (liasse).
1682
27 C 13
Diocèse d'Alet : ordonnances et commissions pour le département des dettes
; cahier des déclarations, états et pièces diverses concernant les dettes des
communautés (liasse).
1662-1678
27 C 14
Diocèse d'Alet : addition à l'état des dettes de diverses communautés.1737-1742
28 C 1
Diocèse d'Alet et Limoux : vérification des impositions.
1589-1599
28 C 2
Diocèse de Limoux : deuxième procès-verbal de la vérification de l'état
actuel des communautés, en ce qui concerne les impositions.
1605-1742
28 C 3
Diocèse de Limoux : correspondance et pièces diverses relatives aux
impositions.
1585-1788
28 C 4-5
Diocèse de Limoux : correspondance et pièces diverses relatives aux
impositions.
1751-1752 et XVIIIe s.
4 - 1751-1752
5 - XVIIIe s.
28 C 6
Diocèse de Limoux: apurements.
1750-1756
28 C 7
Diocèse de Limoux : doubles des mémoires présentés aux Etats sur les
impositions (avec plans visuels de la jonction des taillables de Fanjeaux, La
Force, Lasserre et de celle de Montréal, La Force et Tonneins). 1744-1765
28 C 8
Diocèse de Limoux : jugements rendus par les Etats sur les impositions du
diocèse.
1703-1772
28 C 9
Diocèse d'Alet :
impositions.
28 C 10
Diocèse d'Alet : apurement.
28 C 11
Diocèse de Limoux : capitation, instructions des Etats pour la capitation.
1701-1742
28 C 12
Diocèse de Limoux : état des sommes que le diocèse doit payer pour la
capitation.
1707-1773
28 C 13*-15
Diocèse de Limoux : rôles de la capitation des communautés du diocèse.
1695-1710
correspondance et pièces diverses relatives aux
1750-1788
1750-1756
13* - 1695-1697.
14* - 1701.
15 - 1710.
28 C 16
Diocèse de Limoux : rôles de la capitation des communautés : Alaigne,
Belcastel, Bellegarde, Brésilhac, Cailhavel, Cambieure, Escueillens,
Fenouillet, Ferran, Gaja, La Digne-d'Aval, Laures, Magrie, Montclar,
Montgradail, Peyrefitte-du-Razès, Pieusse, Routier, Villelongue. 1713-1790
28 C 17
Diocèse de Limoux : rôles de la capitation de la ville de Limoux. 1708-1785
28 C 18
Diocèse de Limoux : rôles de la capitation des seigneurs et gentilshommes
du diocèse.
1731-1789
28 C 19-26
Diocèse de Limoux : comptes, décharges, reprises, états et pièces diverses à
l'appui des comptes de la capitation.
1695-1790
19
20
21
22
23
24
25
26
-
1695
1706
1716
1726
1736
1746
1756
1766
-
1705.
1715.
1725.
1735.
1745.
1755.
1765.
1790.
28 C 27
Diocèse de Limoux : septièmes procès-verbaux de la vérification de l'état
actuel des communautés du diocèse, pour ce qui concerne la capitation ;
états des habitants sujets à la capitation.
1734
28 C 28
Diocèse d'Alet : état de la capitation du diocèse.
28 C 29
Diocèse d'Alet : septièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés du diocèse, pour ce qui concerne la capitation ; états des
habitants sujets à la capitation.
1734
28 C 30
Diocèse d'Alet et de Limoux : état des produits de droits de l'équivalent,
quittances relatives au parement de droits de l'équivalent.
1789-1790
28 C 31
Diocèse d'Alet : arrêt du Conseil d'Etat du roi autorisant le diocèse d'Alet à
établir une imposition en faveur du collège de Limoux (imprimé).
1769
28 C 32
Diocèse d'Alet : tarifs pour l'évaluation des biens (classement par ordre
alphabétique des communautés).
1754-1755
1695
29 C - Vingtièmes
Vingtième rural, vingtième des biens nobles,
vingtième et dixième d'industrie, vingtième des offices
29 C 1
Vingtième et dixième des revenus, dixième d'industrie, comptes et pièces
annexes.
1734-1789
29 C 2
Soumissions des différents corps de la ville de Limoux, pour le dixième
d'industrie des années 1745 à 1755 et de vingtième de 1757 à 1768 (cahier).
1745-1768
29 C 3
Dixième d'industrie : rôles des artisans des communautés d' Ajac, Alaigne,
Bellegarde, Cailhau, Escueillens, Gaja, La Digne-d'Aval, Magrie, Peyrefittedu-Razès, Saint-Just et Bélengard, Toureilles, Villardebelle.
1754-1756
29 C 4-58
Vingtième des biens nobles et ruraux.
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
-
Antugnac.
Arques.
Bellegarde.
Bouisse
Brugairolles.
Cabirac.
Cailhau.
Cassagnes-frontière.
Cépie.
Clermont-sur-Lauquet.
Counozouls.
Cournanel.
La Courtète.
Duvivier.
Escouloubre.
Escueillens.
Fa.
Fenouillet.
Ferran.
Fontanès.
Gaja.
Galinagues.
Gincla.
Granès.
Hounoux.
Joucou.
La-Digne-d'Aval.
Laurès.
Lesquerde.
Magrie.
Malviès.
Maury.
Montazels.
Montgradail.
Niort.
vers 1750-1755
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
-
Pomy.
Puilaurens.
Quillan.
Rennes-les-Bains.
Rodome.
Roquefeuil.
Roquefort et Duilhac.
Roquetaillade.
Rouvenac.
Sainte-Colombe-sur-Guette.
Saint-Ferriol.
Saint-Julia-de-Bec.
Saint-Martin-de-Villereglan.
Saint-Polycarpe.
Saint-Sernin.
Serres.
Tournebouix.
Villarzel.
Villelongue.
Vira.
30 C - Comptes des collecteurs
30 C 1
Extraits des clôtures de comptes des collecteurs.
30 C 2-61
Comptes des collecteurs
communautés).
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
-
Ajac.
Alaigne.
Belcastel.
Bellegarde.
Belvèze.
Brézilhac.
Brugairolles.
Cailhau.
Cailhavel.
Cambieure.
Castelreng.
Cépie.
Clermont-sur-Lauquet.
Conilhac.
La Courtète.
Donazac.
Escueillens.
Fenouillet.
Ferran.
Festes et Saint-André.
Gaja.
Gramazie.
Granès.
Greffeil.
Hounoux.
La-Digne-d'Amont.
La-Digne-d'Aval.
Lairière.
Lanet.
Lasserre.
Lauraguel.
Laures.
Limoux.
Loupia.
Luc-sur-Aude.
Magrie.
Malras.
Malviès.
Mazerolles.
Le Mazet.
Missègre.
Montgaillard.
Montgradail.
Monthaut.
Pauligne.
Pechsalamou.
Peyrefitte-du-Razès.
1768-1784
(classement par ordre alphabétique des
1657-1789
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
-
Pieusse.
Pomy.
Routier.
Saint-Just et Bélengard.
Saint-Martin de Villereglan.
Saint-Polycarpe.
Tonneins.
Tourreilles.
Villardebelle.
Villar-Saint-Anselme.
Villarzel.
Villedieu.
Villelongue.
30 C 62
Diocèse de Limoux : comptes de collecteurs, sans indication de
communauté.
1737-1765
30 C 63
Diocèse d'Alet : clôture des comptes des collecteurs.
1753
DIOCESE CIVIL DE
SAINT-PAPOUL
31 C - Généralités
31 C 1
Inventaire des papiers et pièces du diocèse de Saint-Papoul remises par le syndic
du diocèse.
1789
31 C 2
Rôle des taxes de franc-alleu au diocèse de Saint-papoul.
[XVIIIe s.]
31 C 3
Rôle de cotisation du don gratuit.
1555-1556
31 C 4
Affranchissement des droits de lods et ventes : Laurabuc, Peyrens, Villesiscle.1640-1694
31 C 5
Travaux publics : devis de la construction d'un pont projeté à l'intersection de
plusieurs ruisseaux se joignant au Rec-Treboul.
1769
31 C 6
Inventaires des feux, terres et jeunes gens sujets au sort : Bram, Pexiora,
Villesiscle.
1786
31 C 7
Dommages causés aux récoltes par la grêle, pluie et inondations.
1786
31 C 8
Pièces de comptes non identifiées.
31 C 9
Comptes du receveur des décimes (1603, 1604, 1732, 1738).
1603-1738
31 C 10
Recette des décimes : compte (1598), reçus, contentieux.
1598-1759
1662-1674 et s.d.
32 C - Procès-verbaux des assiettes (délibérations)
Assiette et département des impositions. Comptes des receveurs.
32 C 1*-11
1*
2*
3*
4*
5*
6*
7*
8*
9*
10*
11
32 C 12*-26*
-
1700 - 1710.
1711 - 1720.
1721 - 1730.
1731 - 1740.
1741 - 1748.
1749 - 1759.
1756 - 1772.
1760 - 1768.
Avec un plan de Laurabuc, 1770.
1772 - 1783.
1783 - 1789.
Assiette et département des impositions.
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
-
1700-1789
1441
1587
1613
1620
1622
1622
1624
1686
1704
1719
1730
1739
1743
1748
1753
-
1441-1770
1453.
1599.
1619.
1623.
1623.
1635.
1625.
1703.
1719.
1729.
1739.
1742.
1747.
1756.
1770.
32 C 27
Extraits de procès-verbaux d'assiettes et pièces diverses.
1605-1790
32 C 28*
Livre de comptes du receveur.
1597-1611
32 C 29
Comptes du receveur.
1587-1613
32 C 30
1614-1632
32 C 31
1633-1694
32 C 32
Comptes de Jean-André Sanches, receveur.
1783-1786
33 C 1/1-3
Camp de Bram, dépenses communes avec le diocèse de Carcassonne 1 1582
33 C 2
Camp de Bram, dépenses communes avec le diocèse de Carcassonne
(liasse).
1590-1596
33 C 3
Etapes, garnisons : procédure contre diverses communautés.
33 C 4
Camp
de
Bram,
levée
d'impositions
extraordinaires
pour
l'approvisionnement du camp dressé pour la reprise de Montréal. 1582-1583
1
Voir aussi : camp de Montréal, 14 C 60.
1632-1641
34 C - Préambules
34 C 1-49
Préambules.
1
2*
3
4
5-6
7-8
9-10
11
12-13
14-15
16-17
18-19
20-21
22-23
24-25
26-27
28-29
30-31
32-33
34-35
36-37
38-39
40-41
42-43
44-45
46-47
48
49
-
1677-1790
Castelnaudary.
Saint-Papoul.
Avignonet.
Mas-Saintes-Puelles.
Villasavary, Labécède.
Bram, Pexiora.
Saint-Martin-Lalande, Montferrand.
Montmaur.
Villepinte, Lasbordes.
Besplas, Issel.
Fendeille, Mireval-Lauragais.
Laurabuc, Villeneuve-la-Comptal.
Labastide-d'Anjou, La Pomarède.
Saint-Paulet, Verdun.
La Force, Les Cassès.
Puginier, Soupex.
Villespy, Souilhanels.
Peyrens, Souilhe.
Folcarde, Ricaud.
Tréville, Villesiscle.
Villemagne, Baraigne.
Airoux, Molleville.
Puy-Saint-Pierre, Villenouvette.
La Ginelle, Laval-des-Roussés.
Laval-des-Cugnats, Pechbusque.
Villesplas, Cailhabel.
La Graulet.
Souilhanels (1677-1679), Castelnaudary (1681),Pechbusque (1790), (liasse).
35 C 1
Restitutions ordonnées contre les consuls et les greffiers des communautés ;
réformation des abus.
1753-1787
35 C 2
Reliquats des comptes des communautés antérieurs à 1740.
35 C 3
Souilhanels : amortissement (1686), faction du nouveau compoix (1777).
1686-1777
35 C 4
Conseils politiques, délibérations : Avignonet, Castelnaudary, Marquein,
Pechbusque, Pexiora.
1635-1785
35 C 5
Elections consulaires : ordonnance d'un maître des requêtes commis au
gouvernement de Languedoc, pour l'assemblée à Castelnaudary des
consulats de la jugerie de Lauragais (parchemin, 24 octobre 1418)) ; état des
lieux qui dépendent de la sénéchaussée de Lauragais au sujet des mutations
consulaires (1682) ; arrêt du Conseil d'Etat réglant les conseils politiques
(1689).
1418-1689
35 C 6-9
Comptes.
6
7
8
9
-
1740-1747
1605-1786
Castelnaudary, 1605-1715.
La Graulet, Les Cassès, Soupex, 1628-1736.
Ricaud, 1636-1678.
Souilhanels, 1625-1786.
35 C 10
Extrait sommaire des clôtures de comptes des communautés du diocèse.
1743-1785
35 C 11
Extraits des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux.
1598-1750
35 C 12
Troisièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés, en ce qui concerne les biens patrimoniaux, octrois et
subventions.
1734
35 C 13
Etat abrégé des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
subventions.
s.d.
35 C 14*
Castelnaudary : état de la dépense faite pour l'établissement des droits de
l'entrée du bois et du charbon.
1696
35 C 15
Certificats consulaires de diverses communautés attestant qu'elles ne
jouissent d'aucuns biens patrimoniaux ou octrois.
1739
35 C 16
Livres de la taille : Castelnaudary (1629-1632), Mas-Saintes-Puelles (1630),
Pexiora (1630), Villasavary (1630).
1629-1632
35 C 17
Accord sur la délimitation des consulats de Fanjeaux et de La Force.
1597
35 C 18
Délibérations et requêtes adressées à l'Intendant par la communauté
d'Avignonet et concernant les écoles du lieu.
1783-1784
35 C 19
Affaires des communautés.
1692-1788
Castelnaudary : alignement et reconstruction des maisons, mercuriale des grains (1788) ;
Fanjeaux : reçus des cens et rentes payés au roi (1694-1695) ; La Force : réparations de
l'église (1693) ; Puginier : nomination des consuls et reddition des comptes (1727-1728) ;
Villeneuve-la-Comptal : comptes des recettes et dépenses (1692), réparations de l'église
(1693-1701).
35 C 20
1462-1786 et s.d.
Castelnaudary : procès-verbal d'enquête sur les prisons royales (1687), paiement de la taille
royale (1462-1616) ; Le-Mas-Saintes-Puelles : dommages causés par la grêle, la pluie et les
inondations (1786) ; Pechbusque : brevet de reconnaissance du consulat de Pechbusque fait
en faveur du roi (1610) ; Peyrens : extrait du cadastre du lieu (1615) ; Ricaud : comptes des
recettes et dépenses de la communauté, procurations et reçues (1617-1635) ; extrait du
cadastre du lieu (s.d., XVIIe s.) ; Saint-Papoul : garde de nuit dans l'évêché (1588).
36 C - Arpentement général du diocèse, recherches, brevettes et
plans d'adaptation, inventaires
36 C 1*
Recherche générale du diocèse de Saint-Papoul, tome2.
36 C 2-32
Brevettes et plans d'adaptation.
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
36 C 33-35
-
s.d.
Besplas.
Bram.
Castelnaudary.
Castelnaudary.
Castelnaudary.
Castelnaudary.
Castelnaudary.
Castelnaudary.
Cumiès.
Fendeille.
Lasbordes.
Laurabuc.
Mireval-Lauragais.
Pexiora.
Peyrens.
Ricaud.
Saint-Martin-Lalande.
Saint-Papoul.
Saint-Paulet.
Saint-Paulet et Saint-Felix.
Souilhe.
Soupex.
Soupex et Labastide-d'Anjou.
Villasavary.
Villasavary.
Villasavary.
Villespy.
Divers.
Inventaires.
33
1532
1730-1792
- Inventaire général des papiers, titres et documents des archives du diocèse, par
Antoine Ducup, seigneur de Ricaud (cahier), 1730.
34* - Inventaire général des archives du diocèse de Saint-Papoul, 1746.
35 - Inventaire des titres, papiers et documents des archives du diocèse (cahier),
1792.
37 C - Emprunts et dettes du diocèse
37 C 1
Dettes des communautés : délibérations, requêtes; ordonnance et pièces
diverses concernant le paiement des dettes (liasse).
1636-1673
37 C 2
Procédure, département et collocation des créanciers de la communauté de
Labastide-d'Anjou, pour le paiement de leur dû en fonds de terre.
1673
37 C 3
Procédure, département et collocation des créanciers de la communauté de
Villepinte, pour le paiement de leur dû en fonds de terre.
1672
37 C 4*
Département des dettes de Labécède-Lauragais.
37 C 5*-8
Addition à l'état des dettes des communautés du diocèse.
5*
6*
7*
8
37 C 9
-
1673
1624-1787
1624 - 1736.
1628 - 1734.
1654 - 1735.
1784.
- Laurabuc : dettes.
1674
38 C 1
Correspondance et papiers relatifs aux impositions du diocèse (1640, 1712,
1749, 1751-1752, 1790) ; délibérations de la commission secondaire du
diocèse (1790).
1640-1790
38 C 2*
38 C 3
Tarif des impositions du diocèse.
1640
Septièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés, en ce qui concerne la capitation ; état des habitants sujets à la
capitation.
1734
38 C 4*
Rôles de la capitation du diocèse.
38 C 5
Compte des frais pour l'affaire de la capitation contre le clergé de SaintPapoul (1706) et pièces diverses relatives à la capitation (1710), liasse.
1706-1710
38 C 6
Etats de la capitation du diocèse.
38 C 7
Rôles de la capitation : Pexiora (1714), Pechbusque (s.d.), Villeneuve-laComptal (1701).
1701-1714 et s.d..
1695
1789-1790
39 C - Vingtièmes
39 C 1
Fragment de sommier du vingième.
39 C 2-22
Vingtièmes.
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
39C 23
-
1736
Baraigne.
Besplas.
Bram.
Les Cassès.
Castelnaudary.
La Force.
Labastide-d'Anjou.
La Pomarède.
Laurabuc.
Montferrand.
Montmaur.
Pexiora.
Saint-Papoul.
Souilhanels.
Soupex.
Tréville.
Villasavary.
Villepinte.
Villesiscle.
Villesplas.
Vingtièmes d'industrie, états de 1790.
1790
40 C 1
Clôture des comptes des collecteurs du diocèse.
1740-1742
40 C 2-34
Comptes des collecteurs.
1682-1784
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
-
Avignonet.
Baraigne.
Besplas.
Bram.
Les Cassès.
Castelnaudary.
Fendeille.
La Force.
La Ginelle.
Issel.
Labastide-d'Anjou.
Lasbordes.
Mireval-Lauragais.
Molleville.
Montferrand.
Montmaur.
Pechbusque.
Pexiora.
Peyrens.
La Pomarède.
Puginier.
Ricaud.
Saint-Martin-Lalande.
Saint-Papoul.
Saint-Paulet.
Souilhanels.
Souilhe.
Verdun.
Villasavary.
Villemagne.
Villepinte.
Villespy.
DIOCESE CIVIL
DE MIREPOIX
41 C
Cote non attribuée
42 C - Procès-verbaux d'assiettes et départements
42 C 1*-3*
1* - 1745
2* - 1760
3* - 1783
42 C 4
-
1745-1789
1759.
1769.
1789.
Extraits de délibérations, comptes et pièces diverses.
1624-1774
43 C 1
Foules, entretien des gens de guerre.
1583
43 C 2
Etapes : communauté de Mézerville.
1641
44 C - Préambules
44 C* 1-74*
Préambules.
1* 2*-3* 4*-5* 6*-7* 8*-9* 10*-11* 12*-13* 14*-15* 16*-17* 18*-19* 20*-21* 22*-23* 24*-25* 26*-27* 28*-29* 30*-31* 32*-33* 34*-35* 36* 37*-38* 39*-40* 41*-42* 43*-44* 45*-46* 47*-48* 49*-50* 51*-52* 53*-54* 55*-56* 57*-58* 59*-60* 61*-62* 63*-64* 65*-66* 67*-68* 69*-70* 71*-72* 73*-74* -
1677-1749
Mirepoix.
Le Sazals des Faures. Le Cazals des Bayles.
Malegoude. Sainte-Foi.
Cazazils. Lafage.
Villautou. Plaigne.
La Bastide de Garderenoux. Caudiès.
Tremoulet. Fanjeaux.
Saint-Estèphe. Gaja-la-Selve.
Ribouisse. Cahuzac.
Pécharic. Peyrefite-sur-l'Hers.
Queille et Belloc. Léran.
Villac et Aguillanès. Fougax.
Bélesta-Lauragais. Le Peyrat et Miravel.
Montbel. Saint-Benoît.
Courtauly. Courbières.
La Redorte. Roubichoux.
Molandier. Fajac l'Arlenque.
Lagarde-Lauragais. Gibel.
Cintegabelle.
Laurac-le-Grand. Caignac.
Saint-Michel-de-Lanès. Renneville.
Sainte-Camelle. Salles-sur-l'Hers.
Cumiès. Mayreville.
Calmont. Payra.
Montclar. Mézerville.
Fonters-du-Razès. Rochefort.
Boutes. Bélesta-de-Peignes.
Vibram. Monestrol.
Pechluna. Saint-Amans.
Le Py. Servoles.
Beauteville. Marquein.
La Barthe. La Clavière.
Le Carla. Larlenque.
Lemortier. Puechdacou.
Montauriol. Saint-Sernin.
La Louvière. Belflou.
Gourvieille. Generville.
Feliez. Milhas.
45 C 1
Arpentements et procédures concernant la terre et seigneurie de Verniole
(commune de Saint-Sernin).
1539-1715
45 C 2
Comptes des communautés : livres de la taille de Montclar (1647, 1656,
1662).
1647-1662
45 C 3
Mézerville : livre de la taille (1638) ; département de deniers extraordinaires
(1641).
1638-1641
45 C 4
Privilèges : Fougax.
45 C 5
Conseils politiques, délibérations : Saint-Estèphe.
45 C 6
Extraits sommaires des clôtures de comptes des communautés.
45 C 7
Gourvieille : extrait de terrier, 1615.
1550-1662
1732
1751-1782
1615
46 C - Arpentement général du diocèse ; brevettes et plan
d'adaptation
46 C 1-4
Brevettes et plans d'adaptation.
1
2
3
4
-
La Cassaigne.
Laurac.
Laurac et Prouille.
Saint-Amans.
1408-1771
47 C
Cote non attribuée
48 C 1-2
Rôles de la capitation.
1 - Ribouisse.
2 - Saint-Gaudéric.
1781-1790
49 C - Vingtièmes
49 C 1-2
Rôles du vingtième d'industrie.
1 - Ribouisse.
2 - Saint-Gaudéric.
49 C 3-17
Vingtième rural.
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
-
La Barthe.
Beauteville.
Belloc.
Boutes.
La Cassaigne.
Cazalrenoux.
Fougax.
Gourvieille.
Gueytes.
Lagarde-de-Lauragais.
Léran.
Pechluna.
Regat.
Renneville.
Vilhac.
1781-1790
50 C 1
1
2
Fonters, 1709-1732.
Belloc et Queilhe, 1790.
1709-1790
51 C - Terre privilégiée (Chalabre)
51 C 1*
Délibérations de la Terre privilégiée.
1781-1790
51 C 2
Etapes.
51 C 3
Affaires des communautés : Montjardin (arpentements, comptes de
collecteurs).
1783-1797
1622
DIOCESE CIVIL
DE
NARBONNE
52 C Assiettes, délibérations, département des impositions,
comptes des receveurs
52 C 1*-4
1*
2*
3
4
-
1745
1760
1782
1788
-
1745-1789
1759.
1769.
1789.
1789.
52 C 5
Assiettes et département des impositions (taille, taillon, frais d'états et
d'assiettes, don gratuit, cesse, mortes-payes, garnisons, intérêts de la
sécheresse).
1781-1785
52 C 6
Pièces diverses relatives aux assiettes.
52 C 7
Comptes de Nicolas Alcoynes, receveur des tailles (cahier, parchemin).
1534-1535
52 C 8
Comptes d'Antoine Coussières, procureur de Thomas-François-Gaudens
Revial, receveur ancien mi-alternatif des tailles et taillon.
1781-1790
1564-1787
53 C - Foules, entretien des gens de guerre, étapes
53 C 1
Pièces diverses relatives aux troubles religionnaires.
53 C 2
Etapes (1620, 1626, 1640, 1684, 1739).
XVIe s.
1620-1739
54 C - Préambules
54 C 1*-135*
Préambules.
1* 2* 3*-4* 5*-6* 7*-8* 9*-10* 11*-12* 13*-14* 15*-16* 17*-18* 19*-20* 21*-22* 23*-24* 25*-26* 27*-28* 29*-30* 31*-32* 33* 34*-35* 36*-37* 38*-39* 40*-41* 42*-43* 44*-45* 46*-47* 48*-49* 50*-51* 52*-53* 54*-55* 56*-57* 58*-59* 60*-61* 62*-63* 64*-65* 66* 67*-68* 69*-70* 71*-72*-73* 74* 75*-76* 77*-78* 79*-80* 81*-82* 83*-84* 85*-86* 87* 88*-89* 90*-91* 92*-93* 94*-95* 96*-97* 98*-99* -
Narbonne-ville, 1677-1709
Narbonne-ville, 1710-1749
Capestang. Montels.
Poilhes. Puisserguier.
Creyssan, Quarante.
Argeliers. Salles-d'Aude.
Cuxac-d'Aude. Bize.
Ginestas. Sainte-Valière.
Paraza. Ventenac.
Roubia. La Villa des Ports.
Argens. Saint-Nazaire.
Saint-Marcel. Truillas.
Mirepeisset. Pouzols.
Mailhac. Vinassan.
Coursan. Pérignan (Fleury).
Armissan. Gruissan.
Ouveillan. Nissan.
Nissan.
Salles d'Aude. Védilhan.
Moussan. Marcorignan.
Névian. Montredon.
Bizanet. Boutenac.
Gasparet. Lézignan et Saint-Jacques.
Ferrals. Conilhac du Plat-Pays.
Escales. Fontcouverte.
Tourouzelle. Roquecourbe.
Montbrun. Camplong.
Moux. Castelnau d'Aude.
Canet. Raissac d'Aude.
Villedaigne. Cruscades.
Luc-sur-Orbieu. Ornaisons.
Homps. Pépieux.
Azille. Laredorte.
Rieux. Peyriac-Minervois.
Trausse (manque Buadelle).
Laure. Villeneuve-les-Chanoines.
Caunes. Lespinassière.
Citou. Montséret. Saint-André-de-Roquelongue.
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (manque Donos).
Thézan. Fabrezan.
Tournissan. Talairan.
Albas. Cascastel-et-Villeneuve.
Bages. Peyriac.
Sigean. La Palme.
Leucate. Le Lac et Villefalse.
Portel.
Roquefort-des-Corbières. Tuchan.
Paziols. Domnove.
Padern. Maisons et Montrouch.
Dernacueillette et Davejean.
Félines. Villerouge.
Saint-Martin-des-Puits. Mayronnes.
1677-1749
100*-101* 102*-103* 104*-105* 106*-107* 108*-109* 110*-111* 112*-113* 114*-115* 116*-117* 118*-119* 120*-121* 122*-123* 124*-125* 126*-127* 128*-129* 130*-131* 132*-133* 134*-135* -
Saint-Pierre-des-Champs. Quintillan.
Valmigère. Combe-Gautier et Bouisse.
Albières. Auriac. Fourtou et les Eygues.
Lanet. Mouthoumet.
Salsa. Montjoi.
Vignevieille. Montgaillard.
Duilhac. Soulatgé.
Cubières. Camps.
Massac. Laroque-de-Fa.
Termes. Ribaute.
Rouffiac. Cucugnan.
Lairière. La Caunette.
Palairac. Villesèque.
Fontjoncouse. Coustouge.
Jonquières. Saint-Jean-de-Barrou.
Durban. Treilles.
Embres et Castelmaure. Fraïsse.
Fitou. Feuilla et Ortouls.
54 C 136*-148* Préambules : diocèse de Narbonne.
136*
137*
138*
139*
140*
141*
142*
143*
144*
145*
146*
147*
148*
54 C 149*
-
1750-1789
1750.
1751.
1752.
1778.
1780.
1781.
1782.
1784.
1785.
1786.
1787.
1788.
1789.
Extraits des préambules de plusieurs communautés.
1715-1746
55 C 1
Restitutions ordonnées contre les consuls et les greffiers des communautés.
1757-1775
55 C 2
Délibérations des conseils politiques de diverses communautés. 1669-1789
55 C 3
Elections consulaires : Rieux.
55 C 4
Arpentements, délimitations : territoires de Maisons et de Palairac (1402,
1412) ; différends entre Sallèles-d'Aude et Coursan et autres lieux, au sujet
des débordements de la Cesse et pour la construction de chemins (16721700).
1402-1700
55 C 5
Ginestas : bail et délaissement par le chapitre de Saint-Pons de Thomières.
1650
55 C 6
Impositions, dépenses imprévues : Vinassan.
55 C 7
Peyriac-Minervois : acquits de divers subsides et obligations (1370-1482) ;
lettres royales permettant à la communauté de réparer l'église et les murailles
ruinées par les ennemis (parchemin).
1363-1482
55 C 8
Livres de la taille : Domnove (1675) ; reçu de tailles, Peyriac (1597).
1597-1675
55 C 9-11
Comptes des communautés.
9
10
11
1664
1789-1790
1694-1789
- Peyriac de Mer, 1789.
- Villerouge, 1694.
- Villesèque des Corbières, 1789.
55 C 12
Extraits sommaires des clôtures de comptes des communautés.
1740-1774
55 C 13
Extraits des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
subventions.
1655-1746
55 C 14-15
Troisièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés en ce qui concerne les biens patrimoniaux, octrois et
subventions.
1734
55 C 16
Etat abrégé des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
subventions.
s.d.
55 C 17
Etat des communautés du diocèse qui n'ont aucun bien patrimonial, octrois
et subventions (liasse).
s.d.
55 C 18
Etat des titres à demander aux communautés, pour le règlement définitif des
dépenses ordinaires : observations sur l'état des biens patrimoniaux.
1746-1748
55 C 19
Privilèges, dépaissances, lignerages, fournage.
1284-1706
Roubia (pêche sur l'étang, 1284) ; Foncouverte (1300) ; Ferrals (1319-1635) ; Fabrezan
(1321) ; Camplong (dépaissances, 1332-1369) ; Talairan (1337) ; Fabrezan et Camplong
(1369) ; Villerouge et Tréviac (1394) ; Narbonne (lignerage, XIVe s.) ; Saint-Laurent-de-laCabrerisse et les Palais (1403) ; Sallèles (fournage, 1435, 2 p. parchemin) ; Ferrals et
Fabrezan (1517) ; Pézilla (1706).
55 C 20
Rieux-Minervois : moulin de Belfort (1570) ; droit de mesures et courrettage
(1705-1750).
1570-1750
55 C 21
Acte de position des bodules entre Saint-Martin-des-Cours et Rieux.
55 C 22
Coustouge : compromis et sentence arbitrale contre le seigneur de
Coustouge qui déclare les habitants libres et affranchis depuis longtemps et
les maintient en leurs immunités et privilèges (parchemin).
1346
55 C 23
Paziols : délimitation du territoire, droit de dépaissance, droits seigneuriaux.
1289 (copie)-1790
55 C 24
Fabrezan et Ferrals : accords pour le droit de dépaissance et autres
possessions (1426-1437), délimitation des terroirs de Fabrezan, Ferrals,
Villerouge et Thézan (1359).
1359-1437
55 C 25
Bize-Minervois : reconnaissances censitaires faites à Georges d'Hautpoul,
seigneur de Bize et à Jacques Vezelha, seigneur de Fabrezan (actes pris par
Luc Pilloty, notaire royal de Bize).
1524-1531
55 C 26
Coursan : procès opposant les consuls de Coursan et le syndic des
particuliers habitants de Narbonne, 1645 ; règlement des dettes de la
communauté d'habitants, 1669 ; arrêt royal rendu en faveur des marguilliers
de l'église paroissiale de Coursan, 1733.
1645-1733
55 C 27
Ouveillan : pièce de procédure concernant le consulat, délibérations de la
communauté d'habitants.
1759-1771
55 C 28
Paziols et Tuchan : acte relatif à la confection du terrier de Paziols et de
Tuchan, 1674 ; délibération de la communauté d'habitants de Tuchan 1652 ;
mémoire sur l'historique de la seigneurie de Tuchan, s.d. [XVIIIe s.] ; extrait
du compoix-terrier de Tuchan 1700.
1652-1700 et s.d.
55 C 29
Termes : extraits de reconnaissances faites par les habitants de Termes.
1586 (copie, 1652)
1396
56 C - Arpentement général du diocèse ;
compoix, brevettes, plans d'adaptation,
experts et arpenteurs, archives
56 C 1-4
Recherche générale du diocèse de Narbonne 1.
1537-1539
1/1
Albas, Albières, Argeliers, Argens-Minervois, Armissan, Auriac, Azille, Bages,
Bizanet, Bize-Minervois, Bouisse, Boutenac et Gasparets, Camplong-d'Aude,
Camps-sur-l'Agly,
Canet,
Cascastel-des-Corbières,
Embres-et-Castelmaure,
Castelnau-d'Aude, Caunes-Minervois.
1/2
Citou, Conilhac-Corbières Coursan, Cruscades, Cubières, Cucugnan, Cuxac-d'Aude,
Davejean, Dernacueillette, Duilhac, Durban, Escales, Fabrezan, Félines-Termenès,
Ferrals-des-Corbières, Feuilla, Fitou, Fleury-d'Aude, Fontcouverte, Fontjoncouse,
Fraisse-des-Corbières.
2/1
Ginestas, Homps, Jonquières, Lagrasse (pour les terroirs de Prats et Villebersas),
Lairière, Lanet, La Redorte, La Roque-de-Fa, Laure-Minervois et Buadelle.
2/2
Gruissan, La Caunette, Lespinassière, Leucate, Lézignan avec Caumont et Sérame,
Mailhac, Maironnes, Maisons et Montrouch, Massac, Mirepeisset, Montbrun,
Montgaillard, Montpezat (commune de Portel), Montredon, Montséret, Moussan
(pour le terroir de Védilhan), Mouthoumet, Moux, Narbonne avec Marmorières et
Fontfroide, Névian, Ornaisons et Hauterive, Ouveillan et Le Terral.
3
Padern, Palairac, Paraza et le Villa des Ports, Parazols, Paza (commune de Rouffiacdes-Corbières), Paziols, Pépieux, Peyriac-de-Mer, Peyriac-Minervois, Portel et
Mattes, Pouzols, Puisserguier (Hérault), Quillanet, Quintillan, Ribaute, RieuxMinervois, Roquefort-des-Corbières, Roubia, Rouffiac-des-Corbières.
4
Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse et Caraguilhes, Saint-Marcel,
Saint-Martin-des-Puits,
Saint-Nazaire-d'Aude,
Saint-Pierre-des-Champs
et
Faradonnes, Sainte-Valière, Saliès (Hérault), Sallèles-d'Aude, Salles-d'Aude et
Céleyran, Salza, Sigean et Le Lac, Talairan et Tréviac, Termes, Thézan et Donos,
Tournissan, Tourouzelle et Langoust, Trausse, Treilles, Truilhas (commune de
Sallèles-d'Aude), Tuchan avec Nouvelles et Domneuve, Valmigère, VentenacMinervois, Vignevieille et Durfort, Villedaigne, Villeneuve-Minervois, Villerambert
(commune de Caunes-Minervois), Villerouge-Termenès, Villesèque-des-Corbières,
Vinassan et Tarailhan.
56 C 5
Table et règlement de la recherche générale du diocèse de Narbonne (1535) ;
copies et extraits des recherches de Caunes, Cucugnan, Davejean, Félines,
Fourtou, Hortouls (Feuilla), Maury, Monpezat, Narbonne, Palairac, Ségure,
Sigean, Soulatgé, Thézan, Treilles ; tableau du diocèse, sans y comprendre les
lieux occupés (1585).
1535-1804
56 C 6
Sixièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des communautés
en ce qui concerne les compoix et brevettes et les archives.
1734
56 C 7
Etat contenant l'extrait des procès-verbaux de la vérification de l'état actuel
des communautés en ce qui concerne les compoix et brevettes des
communautés.
s.d.
56 C 8
Brevettes et plans d'adaptation : Thézan et Montséret.
56 C 9
Registre du greffe des experts et arpenteurs de Narbonne.
1705-1708
56 C 10
Registre du greffe des experts et arpenteurs de Narbonne.
1713-1716
56 C 11
Ferrals-les-Montagnes : extraits de compoix état des biens nobles.1711-1714
56 C 12
Fitou : plans parcellaires du terroir.
1
Voir C 1231.
s.d.
1779
57 C - Emprunts et dettes
57 C 1*-9*
Dettes, addition à l'état des dettes, jugements de vérification.
1* 2* 3* 4* 5* 6* 7* 8* 9* -
1608-1789
Diocèse de Narbonne, 1610-1751.
Narbonne-ville et autres communautés, 1736-1741.
Diverses communautés, 1667-1734.
57 C 10
Dettes et emprunts des communautés : Camplong (1627-1705) ; Tuchan
(1686) ; Vinassan (1777).
1627-1777
57 C 11-15
Procédure, département et collocation des créanciers.
1669-1790
11* - Communauté d'Azille, 1670.
12* - Communauté de Coursan, 1669.
13* - Communauté d'Ouveillan, 1671.
14* - Communauté de Quarante, 1790.
15* - Communauté de Sigean, 1670.
57 C 16
Délibérations de diverses communautés et autres pièces concernant le
paiement des dettes.
1668-1678
57 C 17/1-2
Jugements de vérification des dettes des communautés du diocèse par la
commission de 1662.
1662-1676
17/1 - A-M.
17/2 - N-V.
58 C 1
Deuxième procès-verbal de la vérification de l'état actuel des communautés
en ce qui concerne les impositions et pièces justificatives.
1357-1746
58 C 2/1-3
Etat du montant des impositions par communauté.
1736-1783
2/1 - A-F.
2/2 - G-O.
2/3 - P-V.
58 C 3
Correspondance et papiers relatifs aux impositions du diocèse de Narbonne.
1749-1752
58 C 4
Rôle des tailles de la communauté d'Ouveillan.
58 C 5
Etats des sommes qui doivent être réparties par capitation.
58 C 6*
Rôles de la capitation des villes et lieux du diocèse.
58 C 7
Septièmes procès-verbaux de la vérification de l'état actuel des
communautés, en ce qui concerne la capitation, états des habitants sujets à la
capitation.
1734
58 C 8
Assiette du diocèse de Narbonne.- Notification à la communauté de Lastours
(actuelle commune de Portel-des-Corbières) du montant des impositions
dues pour l'année 1679.
1679
58 C 9
Taille.- Requête des consuls de la ville de Narbonne présentée aux Etats du
pays de Languedoc à Pézenas, faisant état de la difficulté des habitants du
diocèse de Narbonne à payer leurs tailles depuis que les garrigues où
paissent leurs troupeaux font l'objet d'arrachage ; décision prise par les Etats
sur cette requête.
1664-1670
1715
1783-1785
1695
59 C - Vingtièmes
59 C 1
Correspondance et papiers relatifs au vingtième et à la distraction du
dixième des biens nobles.
1750
59 C 2
Copie du rôle des impositions, pour servir à :la distraction du dixième. 1750
60 C 1-120
12345678910 11 12 13 14 15 16 17 18 118 19 20 21 22 119 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 -
Communauté d'Albières.
Communauté d'Albas.
Communauté d'Azille.
Communauté d'Argeliers.
Communauté d'Argens.
Communauté d'Auriac.
Communauté d'Armissan.
Communauté de Bages.
Communauté de Bizanet.
Communauté de Bouisse.
Communauté de Boutenac.
Communauté de Camplong.
Communauté de Canet.
Communauté de Capestang.
Communautés de Cascastel et Villeneuve.
Communauté de Caunes.
Communauté de La Caunette.
Communauté de Citou.
Communauté de Coursan.
Communauté de Coustouge.
Communauté de Cruscades.
Communauté de Cubières.
Communauté de Cucugnan.
Communauté de Cuxac.
Communauté de Davejean.
Communauté de Dernacueillette.
Communauté de Duilhac.
Communauté de Durban.
Communauté d'Embres et Castelmaure.
Communauté d'Escales.
Communauté de Fabrezan.
Communauté de Félines.
Communauté de Ferrals.
Communauté de Feuilla.
Communauté de Fitou.
Communauté de Fleury.
Communauté de Foncouverte.
Communauté de Fontjoncouse.
Communauté de Fourtou.
Communauté de Fraisse.
Communauté de Gasparets.
Communauté de Ginestas.
Communauté de Gruissan.
Communauté d'Homps.
Communauté de Jonquières.
Communauté de Le Lac.
Communauté de Laroque-de-Fa.
Communauté de Laure.
Communauté de Lespinassière.
Communauté de Leucate.
Communauté de Lézignan.
Communauté de Luc-sur-Orbieu.
Communauté de Mailhac.
Communauté de Maisons.
1647-1790
53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 120 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 -
Communauté de Marcorignan.
Communauté de Massac.
Communauté de Mayronnes.
Communauté de Mirepeisset.
Communauté de Montbrun.
Communauté de Montels.
Communauté de Montgaillard.
Communauté de Montjoi.
Communauté de Montredon.
Communauté de Montséret.
Communauté de Moussan.
Communauté de Mouthoumet.
Communauté de Moux.
Communauté de Narbonne.
Communauté de Névian.
Communauté d'Ornaisons.
Communauté d'Ouveillan.
Communauté de Padern.
Communauté de Palairac.
Communauté de La Palme.
Communauté de Paziols.
Communauté de Pépieux.
Communauté de Peyriac-de-Mer.
Communauté de Peyriac-Minervois.
Communauté de Portel.
Communauté de Pouzols.
Communauté de Puisserguier.
Communauté de Quarante.
Communauté de Quintillan.
Communauté de Raissac.
Communauté de La Redorte.
Communauté de Ribaute.
Communauté de Rieux-Minervois.
Communauté de Roquecourbe.
Communauté de Roquefort-des Corbières.
Communauté de Roubia.
Communauté de Rouffiac-des-Corbières.
Communauté de Sainte-Valière.
Communauté de Saint-Jean-de-Barrou.
Communauté de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse.
Communauté de Saint-Marcel.
Communauté de Saint-Martin-des-Puits.
Communauté de Saint-Nazaire.
Communauté de Saint-Pierre-des-Champs.
Communauté de Sallèles.
Communauté de Salles.
Communauté de Salsa.
Communauté de Sigean.
Communauté de Soulatgé.
Communauté de Talairan.
Communauté de Termes.
Communauté de Thézan.
Communauté de Tournissan.
Communauté de Trausse.
Communauté de Truilhas.
Communauté de Tuchan et Domnove.
Communauté de Valmigère.
Communauté de Védilhan.
Communauté de Ventenac.
Communauté de Vignevieille.
Communauté de Le Villa.
113 114 115 116 117 -
Communauté de Villedaigne.
Communauté de Villeneuve-Minervois.
Communauté de Villerouge-Termenès.
Communauté de Villesèque-des-Corbières.
Communauté de Vinassan.
PROVINCE DE LANGUEDOC.
ETATS DE LANGUEDOC
61 C - Etats de Languedoc
61 C 1
Lettres du roi pour la convocation des Etats de Languedoc.
1569-1781
61 C 2
Cahiers de doléances au roi (1567, 1568, 1575, 1583, 1589, 1600, 1611,
1612, 1613, 1618, 1645).
61 C 3
Cahiers du diocèse de Carcassonne.
61 C 4
Mémoires des syndics diocésains sur les demandes des diocèses. 1781-1789
61 C 5
Différends relatifs à l'entrée aux Etats.
1634-1707
61 C 6
Frais d'états et attestatoires.
1568-1621
61 C 7
Procès-verbaux des délibérations : 1576, 1577, 1578, 1579, 1580 (14
novembre et 4 décembre), 1582 (juin) ; 1582 (octobre), 1585 (juillet), 1586
(mars), 1586 (octobre), 1587 (octobre), 1594 (novembre), 1595 (novembre),
1600 (octobre).
1576-1600
61 C 8
Divers extraits de délibérations.
1579-1789
61 C 9*-226
Procès-verbaux des délibérations.
1580-1788
9* 10* -
11* 12* 13* 14* 15* 16* 17* 18* 19* 20* 21* 22* 23* 24* 25* 26* 27* 28* 29* 30* 31* 32* 33* 34* -
1766-1789
Carcassonne, 1580 ; Béziers, 1581-1582 ; Béziers, 1585 ;
Carcassonne, 1586.
Castelnaudary, 1586 ; Castelnaudary-Carcassonne, 1587 ; Limoux,
1588 ; Castelnaudary-Lavaur, 1586 ; Laveur-Castelnaudary, 1590 ;
Castelnaudary, 1591 ; Toulouse-Carcassonne, 1592 ; Albi, 1593.
Béziers, 1589 ; Pézenas-Montagnac, 1591 ; Montpellier-Montagnac,
1592 ; Pézenas, 1593.
Pézenas, 1593 ; Beaucaire, 1594 ; Béziers, 1595.
Lavaur, 1594 ; Toulouse, 1595.
Castres, 1595 ; Pézenas-Béziers, 1596.
Béziers, 1596 ; Narbonne, 1596-1597.
Pézenas, 1597-1598 ; Montpellier, 1598 ; Pézenas, 1599.
Carcassonne, 1599 ; Beaucaire, 1600 ; Pézenas, 1601-1602.
Carcassonne, 1603 ; Albi, 1604.
Narbonne, 1605 ; Pézenas, 1606.
Beaucaire, 1608 ; Pont Saint-Esprit, 1610 ; Pézenas, 1610-1612.
Beaucaire,1612 ; Pézenas, 1613-1614.
Pézenas, 1615 ; Béziers, 1616 ; Pézenas, 1617.
Pézenas, 1618 ; Béziers, 1619-1620.
Pézenas, 1621 ; Béziers, 1622 ; Beaucaire, 1623.
Béziers, 1624 ; Béziers, 1625 ; Pézenas, 1626.
Recueil des verbaux des Etats de 1625 à 1642 inclus.
Béziers, 1627 ; Toulouse, 1628 ; Pézenas, 1629.
Pézenas, 1631 ; Béziers, 1632 ; Montpellier, 1633.
Béziers, 1634 ; Pézenas, 1635 ; Nîmes, 1636.
Béziers, 1637 ; Carcassonne, 1638 ; Toulouse, 1639.
Pézenas, 1640 ; Pézenas, 1641 ; Béziers, 1642.
Montpellier, 1643 (broché).
Montpellier, 1644 ; Narbonne, 1645 ; Pézenas, 1646.
Montpellier, 1647 ; Carcassonne, 1648 ; Montpellier, 1649-1650.
1567
35* 36* 37* 38* 39* 40* 41* 42* 43* 44* 45* 46* 47* 48* 49* 50* 51* 52* 53* 54* 55* 56* 57* 58*/1 58*/2 59* 60* 61* 62* 63* 64* 65* 66* 67* 68* 69* 70* 71* 72* 73* 74* 75* 76* 77* 78* 79* 80* 81* 82* 83* 84* 85* 86* 87* 88* 89* 90* 91* 92* 93* 94* -
Pézenas, 1651 ; Carcassonne, 1652 ; Pézenas, 1653.
Montpellier, 1654-1655 ; Pézenas, 1656.
Béziers, 1657.
Pézenas, 1658.
Narbonne, 1659.
Toulouse, 1659.
Pézenas, 1661.
Béziers, 1662.
Pézenas, 1663.
Béziers, 1664.
Pézenas, 1664.
Béziers, 1665.
Carcassonne, 1666.
Montpellier, 1667.
Montpellier, 1667-1668.
Pézenas, 1669.
Béziers, 1669.
Pézenas, 1669.
Béziers, 1670.
Montpellier, 1670.
Montpellier, 1671.
Montpellier, 1672.
Montpellier, 1672.
Montpellier, 1672.
Pézenas, 1673.
Pézenas, 1674.
Montpellier, 1675.
Montpellier, 1675.
Montpellier, 1676.
Montpellier, 1676.
Pézenas, 1677.
Montpellier, 1677.
Montpellier, 1678.
Pézenas, 1678.
Pézenas, 1679.
Montpellier, 1679.
Montpellier, 1680.
Montpellier, 1681.
Montpellier, 1681.
Pézenas, 1680.
Montpellier, 1682.
Montpellier, 1682.
Montpellier, 1683.
Montpellier, 1684.
Montpellier, 1684.
Montpellier, 1685.
Montpellier, 1685.
Montpellier, 1686.
Nîmes, 1686.
Nîmes, 1687.
Nîmes, 1687.
Nîmes, 1688.
Nîmes, 1688.
Nîmes, 1689.
Nîmes, 1688.
Montpellier, 1690.
Nîmes, 1689.
Montpellier, 1691.
Montpellier, 1692.
Montpellier, 1692.
Narbonne, 1693.
95* 96* 97* 98* 99* 100* 101* 102* 103* 104* 105 106 107* 108* 109* 110* 111* 112* 113* 114* 115* 116* 117* 118* 119* 120* 121* 122* 123* 124* 125* 126* 127* 128* 129* 130* 131* 132* 133* 134* 135* 136* 137* 138* 139* 140* 141* 142* 143* 144* 145* 146* 147* 148 149* 150* 151* 152* 153* -
Narbonne, 1694.
Pézenas, 1692.
Narbonne, 1693.
Montpellier, 1696.
Pézenas, 1692.
Pézenas, 1692.
Narbonne, 1694.
Montpellier, 1696.
Montpellier, 1697.
Montpellier, 1697.
(lacune).
(lacune).
Montpellier, 1697.
Montpellier, 1700.
Narbonne, 1698.
Montpellier, 1699.
Narbonne, 1699.
Carcassonne, 1702.
Montpellier, 1702.
Montpellier, 1700.
Carcassonne, 1701.
Montpellier, 1704.
Montpellier, 1700.
Montpellier, 1702.
Montpellier, 1704.
Montpellier, 1706.
Montpellier, 1705.
Montpellier, 1706.
Montpellier, 1706.
Montpellier, 1707.
Montpellier, 1707.
Montpellier, 1707.
Montpellier, 1709.
Montpellier, 1709.
Montpellier, 1710.
Montpellier, 1710.
Montpellier, 1711.
Montpellier, 1711.
Montpellier, 1712.
Montpellier, 1711.
Montpellier, 1713.
Nîmes, 1714.
Montpellier, 1714.
Montpellier, 1715.
Montpellier, 1715.
Nîmes, 1715.
Montpellier, 1716.
Montpellier, 1716.
Montpellier, 1717.
Montpellier, 1717.
Montpellier, 1718.
Montpellier, 1718.
Montpellier, 1719.
(lacune).
Montpellier, 1719.
Montpellier, 1720.
Montpellier, 1721.
Montpellier, 1721.
Narbonne, 1722.
a
154* 155* 156* 157* 158 159* 160* 161* 162* 163* 164* 165*/1 165*/2 166* 167* 168* 169 170* 171* 172*/1 172*/2 173* 174* 175* 176* 177* 178* 179* 180* 181* 182* 183* 184* 185* 186* 187* 188* 189* 190*/1 190*/2 191* 192* 193* 194* 195* 196* 197* 198* 199* 200* 201* 202* 203* 204* 205* 206* 207* 208* 209* 210* 211* -
Narbonne, 1722.
Nîmes, 1723.
Nîmes, 1723.
Montpellier, 1723.
(lacune).
Montpellier, 1723.
Narbonne, 1724.
Narbonne, 1726.
Narbonne, 1724.
Narbonne, 1726.
Nîmes, 1727.
Nîmes, 1727.
Nîmes, 1727-1728.
Narbonne, 1728-1729.
Nîmes, 1727.
Nîmes, 1729.
(lacune).
Nîmes, 1730.
Montpellier, 1732.
Montpellier, 1733.
Montpellier, 1732.
Montpellier, 1754 (sic).
Montpellier, 1739.
Montpellier, 1734.
Narbonne, 1735.
Montpellier, 1736.
Montpellier, 1737.
Montpellier, 1738.
Montpellier, 1739.
Montpellier, 1740.
Montpellier, 1741.
Montpellier, 1742.
Montpellier, 1743.
Montpellier, 1744.
Montpellier, 1746.
Montpellier, 1746.
Montpellier, 1747.
Montpellier, 1748.
Montpellier, 1752.
Montpellier, 1756.
Montpellier, 1754.
Montpellier, 1756.
Montpellier, 1757.
Montpellier, 1759.
Montpellier, 1759.
Montpellier, 1761.
Montpellier, 1760.
Montpellier, 1762.
Montpellier, 1764.
Montpellier, 1764.
Montpellier, 1765.
Montpellier, 1766.
Montpellier, 1767.
Montpellier, 1768.
Montpellier, 1769.
Montpellier, 1770.
Montpellier, 1771.
Montpellier, 1772.
Montpellier, 1773.
Montpellier, 1774.
Montpellier, 1775.
212*/1 212*/2 212*/3 213*/1 213*/2 214*/1 214*/2 215* 216* 217*/1 217*/2 218* 219* 220 221* 222-225 226* -
Montpellier, 1776 (impr.).
Montpellier, 1776-1777 (impr.).
(lacune).
(lacune).
Montpellier, 1787-1788. (impr.).
62 C - Comptabilité des syndics généraux, Bourse du Pays de
Languedoc, personnel, documents divers relatifs à divers diocèses
du Languedoc
62 C 1-3
Comptabilité des syndics généraux.
1
2
3
62 C 4-5
Comptes de Pierre de Bardichon et pièces à l’appui.
Etat des frais de Jean d’Olive, syndic général et pièces à l’appui.
Compte de Jean de Lamote, syndic général, en la sénéchaussée de Beaucaire et de
Nîmes, et pièces à l’appui.
Comptabilité des greffiers des Etats.
4
5
62 C 6-7/2
1620-1621
1621
Compte de Simon et Guillaume d’Almeras, secrétaires des Etats, et pièces à l’appui.
Pièces justificatives du compte de M. de Fieubet, greffier des Etats (autographe de
l’évêque de Mirepoix sur l’attaque de Varilhes par les ennemis du roi, et sur la situation
du comté de Foix).
Comptes rendus des impositions de la province (impr.).
1780-1789
6
1780.
7/1-7/2 1789.
62 C 8
Ordonnances sur les impositions, observations sur le tarif général de la
province (impr.).
1723-1776
62 C 9-13
Bourse du pays de Languedoc.
9
10
11
12
13
Pièces justificatives du compte de P.L. de Reich, trésorier de la Bourse, concernant les
blés et les vins pour les armées du roi, 1621.
Compte de P.L. de Reich, concernant les blés et les vins pour les armées, pour empêcher
le passage des troupes du duc de Rohan, 1621.
Compte de Bernard de Reich de Pennautier trésorier de la Bourse (impositions, frais
d'états, gratifications, deniers extraordinaires), 1621.
Pièces justificatives du compte de Bernard de Reich, pour les deniers de l'imposition des
dettes de la province, 1620-1621.
Compte de Bernard de Reich, pour les deniers de l'imposition, avec pièces justificatives,
1620-1621.
62 C 14
Bail général des étapes.
62 C 15-16
Diocèse de Bas-Montauban.
15
16
62 C 17-18
1620-1621
1737-1792
1784-1788 et s.d.
Procès-verbaux des assiettes,1784-1788 (impr.).
Vingtième rural de la communauté de Mirepoix, s.d.
Diocèse de Lavaur.
17
18
Comptes d'Antoine de Vignes, receveur particulier des tailles, 1614.
Brevettes et plans d'adaptation : communauté de Durfort, s.d.
1614 et s.d.
62 C 19-20
Diocèse de Mende : procès-verbaux d'assiettes.
19
20
1783-1788
1783-1785.
1786-1788.
62 C 21
Tableau des valeurs des grains, mesures de Castres et de Lautrec (1665-1698) ;
taxes sur les artisans de Revel (1695) ; tarif de la leude de Revel (1780).
1665-1780
62 C 22
Examen des nouveaux écrits de la province sur la propriété du Rhône (impr.).
1768
62 C 23
Ordonnance de l'évêque de Carcassonne aux consuls de Limoux et de la Cité
d'Alet pour lever la portion de 8 000 livres accordées au roi pour que le
Languedoc soit déchargé de la levée de 2 000 lances et archers et de leur
entretien (parch.).
1449
62 C 24
Personnel : substitution et procuration, par M. de Bardichon, syndic général du
Languedoc, à Jean d'Argente, pour s'opposer à l'imposition de 1584.
62 C 25
Troubles : lettre d'A.S. de Joyeuse aux consuls d'Albi, relative aux désordres de
Toulouse (6 octobre 1589); lettre de M. de Mirepoix et autres pièces relatives
aux troubles de 1621 (affaire de Varilhes, cf. supra 62 C 5).
1589-1621
DOMAINE
63 C - Eaux et Forêts (Maîtrise de Quillan)
63 C 1-12
Insinuations.
1656-1773
12345678/1 8/2 910 11 12 -
1656-1665.
1670-1692.
1671-1676.
1676-1677.
1676-1678.
1681-1697.
1697-1731.
1717-1722.
1736-1746.
1742-1743.
1743-1751.
1751-1757.
1758-1773.
63 C 13
Réformation.
1742-1743
63 C 14
Dénombrements.
1671-1678
63 C 15
Récolements.
1747-1773
63 C 16
Procès-verbaux, rapports.
63 C 17
Assiette des chablis.
1749-1775
63 C 18
Martelage.
1749-1776
63 C 19
Procès-verbaux d'assiette, martelage, balivage, récolement.
1755-1774
63 C 20-21
Procès-verbaux d'enregistrement.
1719-1737
63 C 22-23
Vérifications.
1741-1791
1672
22 - 1741-1761.
23 - 1777-1791.
63 C 24-42
Ventes et adjudications.
24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 -
1655-1678.
1670-1671.
1671-1672.
1672-1673.
1673-1674.
1674-1676.
1676-1677.
1678-1679.
1679-1680.
1680-1682.
1655-1791
34 35 36 37 38 39 40 41 42 -
63 C 43-44
1681-1682.
1685-1690.
1704-1718.
1721-1733.
1735-1747.
1748-1757.
1758-1764.
1765-1775.
1784-1791.
Cautionnements de ventes.
1726-1787
43 - 1726-1776.
44 - 1777-1787.
63 C 45
Notes d'audience
45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 -
1671-1790
1671-1672.
1673-1674.
1678-1682.
1684-1687.
1687-1697.
1697-1699.
1700-1719.
1719-1730.
1730-1740.
1740-1749.
1749-1756.
1756-1762.
1762-1769.
1761-1777.
1769-1776.
1773-1779.
1777-1790.
63 C 62
Ordonnance du roi (3 exemplaires).
14 novembre 1754
63 C 63/1-63/2
Jugements de la Réformation.
1736-1749
63 C 64/1-64/2
Réformation.
1736-1744
63 C 65
Audiences.
1725-1785
1725, 1770, 1774, 1775, 1776, 1778, 1780, 1782, 1784, 1785.
63 C 66
Procès-verbaux d'enregistrement.
1764, 1777, 1780, 1781, 1783, 1785.
1764-1785
63 C 67
Ventes et adjudications.
1776-1783
63 C 68
Insinuations.
1776-1780
63 C 69
Vérifications.
63 C 70
Visites et récolements.
1770
1725-1772
1725, 1727, 1750, 1755, 1756, 1762, 1765, 1770, 1772.
63 C 71
Martelage.
1791
63 C 72
Ordonnance relative au domaine de Roquefort.
1688
63 C 73*
Réformation générale des eaux et forêts de la maîtrise particulière de Quillan ;
commencé le 23 août 1669. 1er volume - f° 1 à 962.
Inventaire des actes contenus dans le registre f°16-26 ; forêts du pays de Sault : plans f° 68 ;
procès-verbaux de visitations, mesurages, jugements f° 115 ; forêts du pays de Fenouillèdes :
plans f° 450 ; procès-verbaux de visitations, mesurages, jugements f° 469 ; forêt des Fanges :
plans f° 606 ; procès-verbaux de visitations, mesurages, jugements f° 609 ; forêts du pays de
Donnesan : plans f° 683 ; procès-verbaux de visitations, mesurages, jugements f° 686 ; forêts
du bailliage d'Acqs (Ax) en comté de Foix : plans f° 729 ; procès-verbaux de visitations,
mesurages, jugements f° 732 ; forêts du pays de Termenès : plans f° 776 ; procès-verbaux de
visitations, mesurages, jugements f° 785 ; bois des communautés : Saint-Just de Narbonne,
Vignevieille, Quintilla, Villerouge, Paziols, Tuchan, Talairac, le Villa (Lairière), Cubières,
Labastide de Val de Dagne, Saint-Martin du Puy, abbesses et religieuses de Rieunette,
Rustiques, Massac, Lairière, Rouvenac, Brenac, Greffeil, Clermont, Villelongue, religieux et
habitants de Saint-Hilaire et Lagardie, Villebazy, Ladern ; jugements contre les habitants de
Nébias, Cubière, Vignevieille, ursulines de Carcassonne, Leuc, Fourtou, Pomas : f° 942 ; fin du
registre f° 962.
63 C 74*
Réformation générale des eaux et forêts de la maîtrise particulière de Quillan 2° volume - f° 1 à 591.
1561-1682
Procès-verbaux, arrêts et autres actes (jugements) concernant l'établissement de la dite maîtrise,
1561-1682. Procès-verbal de l'établissement de la maîtrise de Quillan (octobre 1671) f° 382.
63 C 75*-78* Réformation des bois de la maîtrise de Quillan.
1736-1762
75*
1er volume, 29 mai 1736 au 10 octobre 1740 ; 29 mai 1736 : lettre patente ordonnant la
réformation ; 29 mai 1736 : nomination de Louis Basile de Bernage pour commissaire
de la réformation ; registres d'audiences, requêtes et ordonnance ; procès-verbaux de
visites des forêts ; 19 août 1738 : nomination de Jean-Louis d'Anceau, seigneur de
Lavelanet pour commissaire de la réformation, 1736-1738.
76*
2ème volume : procédures, jugements, 10 novembre-10 avril 1743.
77*
3ème volume : procédures, jugements, 3 décembre 1743-20 avril 1750.
78*
4ème volume, : procédures, 7 septembre 1756-24 septembre 1762.
63 C 79*-90* Journal de la recette des bois du roi et amendes
79*
80*
81*
82*
83*
84*
85*
86*
87*
88*
89*
90*
1778-1789
Exercice 1778.
Exercice 1779.
Exercice 1780.
Exercice 1781.
Exercice 1782.
Exercice 1783.
Exercice 1784.
Exercice 1785.
Exercice 1786.
Exercice 1787.
Exercice 1788.
Exercice 1789.
63 C 91*-95* Sommiers ou comptes ouverts avec les adjudications des bois du roi pour
l'ordinaire.
1784-1790
91*
95*
92*
93*
94*
Exercice 1784-1785.
Exercice 1786.
Exercice 1787.
Exercice 1789.
Exercice 1790.
63 C 96
Gardes forestiers.- Nominations.
1756-1789
63 C 97
Forêts royales de Coumefrede, Picaussel et Callong.- Plan.
63 C 98
Forêts royales de Coumefrede et Pechsalvesy (sept triages), de Picaussel
(sept triages).- Plan.
1742
63 C 99
Forêt royale des Fanges.- Plan.
63 C 100
Forêt de la Beunague et de la Frechenouse situées dans le consulat de
Roquefeuil au pays de Sault .- Plan.
1741
1740
1750
64 C - Eaux et forêts (Maîtrise de Castelnaudary)
64 C 1*
Réformation (forêts domaniales).
1666
64 C 2*
Règlement.
1667
64 C 3*
Réformation (forêts des communautés).
1672
64 C 4
Contraintes et pièces diverses.
1627-1783
64 C 5/1-5/2
Insinuations.
1756-1789
64 C 6
Audiences.
1779-1789
64 C 7
Pièces diverses.
1617-1789
64 C 8
Bois et forêts du chapitre cathédral de Carcassonne, dans les territoires du MasCabardès, de la Tourette, de Miraval et de Caudebronde.
1553-1789
64 C 9
Forêt de Ramondens : plan partiel.
64 C 10
Procédures opposant Laurent Alauze, du Mas-Saintes-Puelles aux héritiers
d'Antoine Marty, granger d'Agassens, et les héritiers de Jean Marty, granger de
Ganguise (1732-1733) ; Jean-Louis Gaulejac, seigneurs et marquis de Ferrals,
Verdun et Villemagne à M. Gros, prêtre et vicaire de Pexiora (1695).
1695-1733
s.d. [XVIIIe s.]
65 C - Eaux et forêts (Maîtrise de Saint-Pons)
65 C 1*
Réformation.
1666
65 C 2
Bois de Pradelles et de Castans (baux en emphytéose) ; bois du Cros dépendant
de l'abbaye de Villemagne (avis d'adjudication).
1341-1736
65 C 3
Recueil de jugements de réformation, des maîtrises de Castelnaudary, de SaintPons et de Quillan.
1669-1789
66 C - Eaux et forêts (Maîtrise de Castres)
66 C 1
Forêt royale de Salsigne.
1669-1781
67 C - Domaine royal, comptes des clavaires
67 C 1-11
Comptes de claveries.
12345678910 11 -
1573-1632
Albi, 1573-1583.
Cabardès, 1601-1630.
Fenouillèdes et Termenés, 1587-1626.
Ginestas, 1614-1618.
Limoux, 1564-1620.
Minervois, 1589-1632.
Montolieu, 1592-1606.
Montréal, 1573-1610.
Narbonne, 1540-1612.
Réalmont, 1564-1607.
Sault, 1599-1628.
67 C 12/1-13 Comptes des receveurs des domaines en la sénéchaussée de Carcassonne et
Béziers (claverie de Carcassonne) et pièces justificatives.
1437-1788
12/1-2 Comptes de 1559 à 1609 et quittance (parch.) de 1437, 1437-1609.
13
Comptes de 1613 à 1669 et provision de morte-paye (parch.) de 1788, 1613-1788.
67 C 14
Comptes des payeurs des prévôts : payeurs des gages des officiers des
maréchaussées de Toulouse, Castres et Carcassonne.
1718-1719
67 C 15
Capitainerie de Leucate : rôle des réparations, états des munitions et des
provisions ; arrêt de juridiction ; lettres d'office de capitaine.
1542-1552
67 C 16
Iles et îlots, créments et alluvions : édit et déclaration du roi ; arrêts du Conseil
d'Etat ; mémoires démonstratifs des Etats, et autres pièces.
1683-1782
67 C 17-21
Aliénation des domaines.
17
18
19
20
21
67 C 22
1387-1791
Diocèse de Carcassonne, adjudications, 1696-1791.
Diocèse de Limoux (et seigneurie de Mazerolles), 1387-1725.
Diocèse d'Alet, 1695-1719.
Diocèse de Saint-Papoul, 1696-1726.
Documents concernant Guillaume d'Assiès, Denis Domerc, Jean de SaintServin et François de Bar, titulaires successifs de l'office de trésorier du
domaine royal en Lauragais (attestation, ordonnance, provisions, réception,
quittance).
1609-1625
68 C - Hommages, dénombrements, reconnaissances, terriers
68 C 1*-27*
Reconnaissances.
1338-1788
1*1 Aigues-Vives (en faveur de Guiraud de Pépieux, 1338 ; du baron d'Hautpoul, 1390 ;
de Bernard Corsier, 1481-1493), 1338-1493.
2* Alzau, 1727.
3* Azille (cahier), 1788.
4* Belcastel (en faveur de Mme d'Arse), 1754.
5* Castelnaudary, 1611.
6* Cépie (en faveur du cardinal de Joyeuse), 1605.
7* Coursan (directe du roi), 1669-1755.
8* Cuxac d'Aude (en faveur du roi), 1769.
9* Duilhac (en faveur du roi), 1651
10* Duilhac (en faveur du roi), 1673 (document recoté en 3 J 98).
11* Espéraza (reg. parch., 1546 et cahier parchemin, 1547), 1546-1547 (document recoté
en 3 J 87).
12* Labastide-Esparbeirenque et fief de La Fajolle, 1788 (document recoté en 3 J 111).
13* Lanet (en faveur de Balthazar de Grave), 1630.
14* Mireval-Lauragais (en faveur de la confrérie de Notre-Dame de l'Hôpital de Fanjeaux),
1539.
15* Montbrun (en faveur d'Antoine de Cardaillac de Lévis), 1610.
16* Montclar (en faveur de Raynaud de Bellissen), 1620-1650.
17* Roquefort de Sault (en faveur d'Antoine de Niort), 1555 (document recoté en 3 J 88).
18* Roquetaillade (en faveur de François d'Hélie), 1729 (document recoté en 3 J 65).
19* Saint-Louis (paréage de St-Louis), 1786.
20* Souilhanels (en faveur d'Ysabeau de Beauville, 1599-1603 (document recoté en
3 J 91).
21* Trèbes, Montirat et Montlegun (en faveur de Germaine, fille de Guiraud Rocque)
(2 cahiers, copie du XVI°s), 1446.
22* Villar (de Belcastel, diocèse de Narbonne, en faveur du marquis d'Escouloubre), 1774.
23 Villarzens et Villesiscle, 1447.
24* Villedubert (en faveur de l'évêque de Carcassonne), 1723.
25* Villedubert (en faveur de l'évêque de Carcassonne), 1752-1753.
26* Voisins (en faveur du marquis de Voisins), 1734.
27* Pour les lieux de Fontiers-Cabardès, Fraïsse, Mas-des-Cours, Rouffiac, Villalier,
Villedubert, (en faveur de l'évêque de Carcassonne), 1501.
68 C 28/1-3
Terrier d'Azille.
68 C 29*-30*
Terrier de Carcassonne, ville basse.
68 C 31*
Terrier de Conques.
1779
68 C 32-33*
Terriers de Coursan.
1669-1771
32 1669.
33* 1768-1771.
1
Cette liasse comprend trois registres.
1784.
1780-1781
68 C 34-45
Terrier de Limoux.
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
1773-1778
Mandement de la Blanquerie, 1er extrait.
Mandement de la Blanquerie, 2ème extrait.
Mandement de la Foire, 1er extrait.
Mandement de la Foire, 2ème extrait.
Mandement de la Trinité, 1er extrait.
Mandement de la Trinité, 2ème extrait.
Mandement du Terrier, 1er extrait.
Mandement du Terrier, 2ème extrait.
Mandement de Tolzanne, 1er extrait.
Mandement de Tolzanne, 2ème extrait.
Mandement de l'Eglise, 1er extrait.
Mandement de l'Elgise, 2ème extrait.
68 C 46
Reconnaissances et tables d'emphytéotes de La Livinière.
1442-1789
68 C 47
Extrait des reconnaissances du Mazet en faveur du roi.
1778-1780
68 C 48-54
Dénombrements et reconnaissances.
1406-1786
48
49
50
51
52
53
54
Diocèse de Carcassonne, 1406-1675.
Diocèse d'Alet et Limoux, 1722.
Diocèse de Limoux, 1601-1770.
Diocèse d'Alet, 1644-1786.
Diocèse de Saint-Papoul (avec l'état des possesseurs de biens nobles en 1780), 13401780.
Diocèse de Castres, sénéchaussée de Carcassonne, 1572-1690.
68 C 55
Lauragais : procurations de diverses communautés civiles et de divers
établissements religieux du Lauragais, pour venir prêter hommage au
Dauphin, comte de Lauragais.
1541-1544
68 C 56
Fanjeaux : reconnaissances.
1334-1508
68 C 571
Reconnaissances.
1326-1402
- Fanjeaux, 1402.
- Fendeille, 1326.
- Clermont, 1359.
68 C 58
Reconnaissances de la communauté de Saint-Julia, Gras Capou, diocèse de
Toulouse, sénéchaussée de Lauragais.
1415-1675
68 C 59
Reconnaissances censitaires faites au roi : Duilhac (1535), Labastide
d'Anjou (1675), Laurac (1497 et 1678-1682), Mas-Saintes-Puelles (14501458), Montferrand (1675), Villasavary (1677) ; dénombrement des biens
nobles de Pierre de Latour, seigneur de Saint-Paulet (1687).
1450-1687
68 C 60*
Reconnaissances censitaires faites au roi par les communautés de Labastide
d'Anjou et de Montferrand.
1675
1
Il s'agit de rouleaux en parchemin.
68 C 61*-63*
Etats de consistance et revenus du domaine royal.
1748-1757
61* Limoux, domaine de La Claverie, dans la ville, 1748.
62* Limoux, domaine de La Claverie, hors la ville, 1749.
63* Roquefeuil, 1757.
68 C 64
Liste de dénombrements faits par différentes familles aux diocèses de
Carcassonne et de Narbonne.
s.d. [XVIe s.]
69 C - Censives et usages : lièves, comptes, recettes des fermes,
transactions
69 C 1*
Levoir des usages d'Agel.
1369-1401
69 C 2*
Liève des reconnaissances d'Antugnac.
69 C 3*
Levoir de la Ville-Basse de Carcassonne.
69 C 4*
Liève des censives de Lagrasse (cahier).
1735
69 C 5*
Levoir de l'œuvre de la Charité d'Ouveillan.
1772
69 C 6*
Liève de la terre de Puginier.
69 C 7*-8*
Liève raisonnée de la terre de Puivert (F. de Roux, marquis de Puivert).
1746-1752
1778
1761-1764
1779-1790
7 Tome 1, 1746-1752.
8 Tome 2, 1746-1752.
69 C 9*
Liève des censives et albergues de Souilhe.
1712-1730
69 C 10*
Levoir des censives de Villedubert.
1752-1753
69 C 11*
Levoir de Villeneuve-les-Chanoines (chapitre Saint-Nazaire de Carcassonne).
1759-1763
69 C 12*
Etat des fermes du domaine du comté de Lauragais.
1590-1624
69 C 13*
Recettes de la ferme des domaines du comté de Lauragais.
1745-1746
69 C 14*
Recettes de la ferme des domaines du comté de Lauragais.
1747-1748
69 C 15*
Baux des fermes des domaines du comté de Lauragais.
1746-1756
69 C 16*
Censives du comté de Castres (baronnie de Lézignan).
1632
69 C 17
Fermes de la baronnie de Capendu.
1696-1770
69 C 18*
Rentes des locateries perpétuelles de Villalbe et de Maquens.
1720-1750
69 C 19
Comptes du receveur général des domaines et bois de la généralité de
Toulouse.
1689-1699
69 C 20*
Affermes de l’archevêché de Narbonne.
69 C 21
Extrait des lettres royaux de remise des censives en faveur des habitants de la
Cité de Carcassonne (1 p. parch.).
1610
69 C 22*
Arzens : transaction sur les droits féodaux (cahier parch.).
69 C 23
Afferme des droits seigneuriaux de la ville et communauté de Cstelnaudary.
1736-1745
69 C 24
Liève raisonnée de Puginier.
1675-1678
1707
1779
70 C - Droits domaniaux
70 C 1*-3*
Amortissements : bureau de Castelnaudary.
1*
2*
3*
70 C 4*-6*
Recette des droits d’amortissements et francs-fiefs (4 reg. : 1736-1747 ; 1747-1755 ;
1755-1772 ; 1772-1788), 1736-1788.
Sommier des droits d’amortissements rendus certains, 1733-1787.
Sommier des droits d’amortissements portés en contrainte (2 reg. 1724-1731 ; 17331788), 1724-1788.
Amortissements : bureau de Mazères.
4*
5*
6*
9*
10*
11*
17*
18*
70 C 19*
1733-1784
Sommier des droits de franc-fief rendus certains, 1733-1781.
Sommier des droits de franc-fief portés en contrainte, 1733-1776.
Sommier des fiefs et biens nobles, 1733-1784.
70 C 15*-18* Lods : bureau de Castelnaudary.
15*
16*
1733-1789
Sommiers de tous les fiefs et biens nobles dépendant de ce bureau (2 reg.), 1733-1769.
Sommiers des droits de franc-fief rendus certains, (4 reg. 1733-1741 ; 1741-1777 ;
1767-1777 ; 1779-1788), 1733-1788.
Sommiers des droits de franc-fief portés en contrainte, (4 reg. 1746-1757 ; 17571771 ;1771-1780 ; 1780-1789), 1746-1789.
Table alphabétique des articles de franc-fief payés de 1736 à1755, 1736-1755.
Table alphabétique des acquéreurs de biens nobles portés en contrainte, 1736-1789.
70 C 12*-14* Francs-fiefs : bureau de Mazères.
12*
13*
14*
1728-1786
Sommier des droits d’amortissements rendus certains, 1733-1761.
Sommier des droits d’amortissements portés en contrainte, 1733-1776.
Registre de recettes pour les amortissements et francs-fiefs, 1728-1786.
70 C 7*-11* Francs-fiefs : bureau de Castelnaudary.
7*
8*
1724-1788
1733-1792
Registre de recettes des droits de lods et ventes, 1764-1774.
Registres des droits de lods (6 reg. 1771-1772 ; 1772-1777 ; 1778-1782 ; 1782-1787 ;
1787-1791 ; 1791-1792), 1771-1792.
Table alphabétique des droits de lods et ventes payés de 1771 à 1779.
Sommier des biens possédés par les gens de main-morte, 1733-1771.
Lods : bureau de Mazères.
1733-1776
Sommier des biens possédés par les gens de main-morte.
70 C 20*
Lods : bureau de Belpech.
1777-1789
70 C 21*
Lods : comté de Lauragais.
1757-1765
Etats des lods et ventes acquittés pendant le bail de Joseph Brondex, fermier général du
domaine et comté des Lauragais.
70 C 22*
Droits seigneuriaux casuels : Castelnaudary.
1733-1786
Sommier des découvertes douteuses.
70 C 23*
Contrôle. insinuation, centième denier : Castelnaudary.
1779-1788
Sommier des découvertes (2 reg.).
70 C 24*-25* Amortissements : bureau de Chalabre
70 C 26*
24*
Recettes des droits d’amortissements et francs-fiefs, 1735-1777.
25*
Sommier des droits d’amortissements rendus certains , 1733-1785.
Francs-fiefs : bureau de Chalabre.
1733-1785
1733-1788
Sommier des droits de franc-fief portés en contrainte.
70 C 27*
Lods : bureau de Chalabre.
1733-1789
70 C 28
Fruits et revenus des domaines royaux : bureau de Quillan.
Enregistrement des recettes par le receveur de Quillan.
1776-1778
71 C - Maîtrise des ports, foraine, rève, haut passage
71 C 1*
Etats généraux de la recette des droits d’imposition foraine, resve et haut
passage, levés tant au bureau général de Narbonne que des bureaux particuliers
et passages de la province de Narbonne, que aussi pour les amendes et
confiscations.
1575-1591
71 C 2*
Etat au vrai de la recette générale des droits forains de la sénéchaussée de
Carcassonne et province de Narbonne levés au bureau général de Narbonne et
aux bureaux et passages particuliers de la sénéchaussée, par Jehan Jodouyn,
receveur général, 1592-1593 ; état au vray de la recette des droits perçus au
passage de Caudiès, 1587.
1587-1593
71 C 3*-25* Bureau général de la foraine de Narbonne.
1564-1703
3* Droits forains, rève et haut passage, levés et perçus au bureau de Narbonne, 1564.
4* Droits forains, rève et haut passage, levés et perçus au bureau de Narbonne, 1577
(incomplet).
9* Droits forains, rève et haut passage, levés et perçus au bureau de Narbonne, 1617-1618.
15* Obligations passées au bureau général de Narbonne, cautions, 1559-1562.
16* Obligations passées au bureau général de Narbonne (marchandises transportées dans le
présent royaume et pays où les aides de Sa Majesté ont cours), 1660.
présent royaume et pays où les aides de Sa Majesté ont cours), 1601-1602 (cahier).
présent royaume et pays où les aides de Sa Majesté ont cours), 1623-1625.
24* Obligations passées par ceux qui s’en vont en Espagne, 1621-1625.
25* Fournitures pour l’armée du Roussillon, 1626-1642.
71 C 26*
Registre des marchandises tirées et chargées au port et passage de Narbonne.
1554-1556
71 C 27*
Registre des "dessantes des marchandises qui sont esté apportées par mer et
canal de la rivière d’Aude dans la présente ville de Narbonne".
1604-1610
71 C 28*
Bureau particulier de Lagrasse : soumissions.
1596-1600
71 C 29*
Amirauté : recette journalière sur la délivrance des congés.
1777-1779
71 C 30
Sénéchaussée de Toulouse : arrêt du Parlement (saisie de draps).
71 C 31*
Maîtrise des ports de Narbonne ( ?) : enregistrement des passeports (concernant
surtout des personnes se rendant d’Italie en Espagne, avec mention de l’argent
et des objets précieux transportés).
1606-1607
71 C 32*
Maîtrise des ports de Narbonne : registre des chargements de marchandises
accomplis au port de Narbonne.
1580
71 C 33
Déclarations au port de Narbonne de marchandises (draps, pastel, salicor, etc.)
achetées aux foires franches de la ville et chargées à destination de la Provence,
de Nice, de l’Espagne.
1587-1590
71 C 34
Obligations des marchandises pour raison des droits pris par la reine-mère au
bureau de la foraine de Narbonne (sorties aux foires franches).
1587-1589
71 C 35
Litiges relatifs à la perception des traites (passage de Narbonne et douane de
Lyon), 3 pièces.
1587-1614
71 C 36*
Registre des marchandises entrées par mer en la ville de Narbonne. 1625-1626
71 C 37*
Registre des grains sortis du port de Narbonne.
71 C 38*
Registre des chargements de marchandises (grains, salicor, colombine, etc.)
accomplis au port de Narbonne et à destination de la Provence, pour le compte
de Viard et fils, négociants à Narbonne.
1779-1785
71 C 39*
Amirauté de Narbonne : registre des audiences.
71 C 40
Maîtrise des ports de Narbonne. Nomination à l'office de maître des ports
(1579-1597) ; rôle de dépens pour le déroulement d'un procès (s.d., XVIe s.).
1579-1597 et s.d.
71 C 41*
Maîtrise des ports de Narbonne .- Registre des états de répartition des gages des
officiers des droits forains.
1603-1650
71 C 42*
Bureau général de la foraine .- Transcription des lettres et ordonnances royales,
édits et autres actes relatifs aux traites, à la foraine et à la maîtrise des ports.
13 avril 1561-12 août 1587
71 C 43
Amirauté de Narbonne : pièce de procédure civile.
1583
1691-1692
1786-1790
1783
72 C - Domaines, Contrôle des actes
Les registres ont été classés par bureau, un numéro spécial a été affecté à chacun d’eux.
A l’intérieur de chaque sous-série les registres ont été repertoriés dans l’ordre suivant :
A
B
C
D
E
F
-
G H I J K L MN -
Contrôle des actes de notaires et sous signatures privées
Insinuations suivant le tarif
Centième denier
Petit Scel
Déclarations de successions - Donations entre vifs
Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms de
vendeurs
Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms
d’acquéreurs
Tables alphabétiques des partages et co-partageants
Tables alphabétiques des baux à ferme et baux de toutes natures
Tables alphabétiques des extraits mortuaires
Tables alphabétiques des contrats de mariages
Tables alphabétiques des successions acquittées et testaments
Tables alphabétiques des donations entre vifs
Tables alphabétiques des testaments non contrôlés.
Table des numéros affectés à chaque bureau du contrôle
1 - Alet
2 - Alzonne
3 - Azille
4 - Belcaire
5 - Belpech
6 - Carcassonne
7 - Castelnaudary
8 - Cenne-Monestiès
9 - Chalabre
10 - Conques
11 - Davejean
12 - Espéraza
13 - Fanjeaux
14 - Félines-Termenès
15 - Lagrasse
16 - Lézignan
17 - Limoux
18 - Mas-Cabardès
19 - Montréal
20 - Narbonne
21 - Ouveillan
22 - Peyriac-Minervois
23 - Puichéric
24 - Quillan
25 - Roquefeuil
26 - Saissac
27 - Sigean
28 - Trèbes
29 - Tuchan
30 - Villasavary
31 - Villerouge
72 C 1 - Bureau d’Alet 1
72 C 1/1-20
Contrôle des actes de notaires et sous signature privée.
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
/ 1 - 1er juillet 1703 - 15 mai 1709.
/ 2 - 30 mai 1709 - 15 juin 1716.
/ 3 - 1er juillet 1716 - 18 janvier 1720.
/ 4 - 18 janvier - 3 octobre 1720.
/ 5 - 1er juillet 1721 - 12 août 1723.
/ 6 - 13 août 1723 - 25 février 1728.
/ 7 - 18 mars 1728 - 5 mars 1734.
/ 8 - 5 mars 1734 - 7 novembre 1736.
/ 9 - 7 novembre 1736 - 10 juillet 1738.
/10 - 11 juillet 1738 - 24 septembre 1739.
/11 - 24 septembre 1739 - 7 mars 1741.
/12 - 7 mars 1741 - 3 novembre 1744.
/13 - 3 novembre 1744 - 3 octobre 1747.
/14 - 6 octobre 1747 - 6 mai 1750.
/15 - 6 mai 1750 - 1er avril 1752.
/16 - 2 avril 1752 - 8 juillet 1754.
/17 - 8 juillet 1754 - 30 septembre 1756.
/18 - 30 septembre 1756 - 14 janvier 1759.
/19 - 14 janvier 1759 - 30 juin 1761.
/20 - 30 juin 1761 - 31 décembre 1762.
72 C 1/21-25 Centième denier.
1
1
1
1
1
72 C 1/26
1703-1762
1720-1762
/21 - 15 juin 1705 - 17 octobre 1720.
/22 - 8 août 1720 - 5 septembre 1729.
/23 - 6 septembre 1729 - 4 septembre 1739.
/24 - 6 août 1739 - 26 décembre 1750.
/25 - 30 novembre 1750 - 31 décembre 1762.
Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par
noms d’acquéreurs.
21 mai 1705-26 mai 1747
72 C 2 - Bureau d’Alzonne
72 C 2/1 - 4
2
2
2
2
/1 - 11 septembre 1702 - 28 février 1716.
/2 - 16 juin 1771 - 20 novembre 1772.
/3 - 21 novembre 1772 - 25 juin 1774.
/4 - 26 juin 1774 - 24 février 1776.
72 C 2/5
Insinuations suivant le tarif.
72 C 2/6
Centième denier.
1
1702-1776
1er juillet 1705-28 février 1716
2 février 1706-6 février 1716
Sur la couverture de 72 C 1 /26, mention suivante « Bureau d’Alet transféré à celui de Limoux le 26 mars 1743 et
remis le 5 octobre 1744 ».
72 C 2/7
Tables alphabétiques des mutations de biens immeubles et successions par
noms de vendeurs.
1er janvier 1771-19 avril 1788
72 C 2/8-10
Tables alphabétiques des mutations de biens immeubles et successions par
1771-1780
2 / 8 - 1er février 1771 - 14 janvier 1774.
2 / 9 - 6 février 1774 - 17 mai 1777.
2 /10 - 2 janvier 1779 - 12 juin 1780.
72 C 3 - Bureau d’Azille
72 C 3/1
Centième denier et table alphabétique des donations
1er février 1745-1er juillet 1791
72 C 3/2
Petit scel.
72 C 3/3
noms de vendeurs.
1er janvier 1783-21 décembre 1788
72 C 3/4-6
1752-1783
22 septembre 1720-12 janvier 1791
3 /4 - 1er janvier 1752 - 15 mars 1768.
3 /5 - 15 mars 1768 - 31 décembre 1778.
3 /6 - 1er janvier 1779 - 1° janvier 1783.
72 C 3/7
Tables alphabétiques des partages et des co-partageants.
1er janvier 1762- 7 mai 1787
72 C 3/8
Tables alphabétiques des baux à ferme. 27 septembre 1742-19 décembre 1787
72 C 3/9-11
Tables alphabétiques des extraits mortuaires.
3 / 9 - 5 janvier 1750 - 30 décembre 1780.
3 /10 - 21 janvier 1751 - 26 décembre 1788.
1750-1787
72 C 4 - Bureau de Belcaire
72 C 4/1-2
1720-1726
4 / 1 - 2 juillet 1720 - 13 janvier 1723.
4 / 2 - 27 mars 1723 - 29 janvier 1726.
72 C 5 - Bureau de Belpech
72 C 5/1-29
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
5
/ 1 - 12 septembre 1702 - 31 mars 1705.
/ 2 - 14 avril 1705 - 4 novembre 1709.
/ 3 - 4 novembre 1709 - 15 août 1713.
/ 4 - 27 août 1713 - 6 juin 1720.
/ 5 - 1er juillet 1720 - 3 juin 1721.
/ 6 - 29 septembre 1729 - 5 février 1730.
/ 7 - 7 février 1730 - 31 décembre 1733.
/ 8 - 1er janvier 1734 - 25 avril 1736.
/ 9 - 10 mai 1736 - 19 juillet 1738.
/10 - 27 juillet 1738 - 22 octobre 1740.
/11 - 22 octobre 1740 - 1er juillet 1744.
/12 - 3 juillet 1744 - 28 juillet 1748.
/13 - 1er août 1748 - 26 février 1751.
/14 - 26 février 1751 - 29 octobre 1753.
/15 - 6 novembre 1753 - 20 décembre 1756.
/16 - 1er janvier 1757 - 16 septembre 1760.
/17 - 18 septembre 1760 - 3 juillet 1763.
/18 - 9 juillet 1763 - 31 juillet 1766.
/19 - 6 août 1766 - 21 septembre 1769.
/20 - 23 septembre 1769 - 20 avril 1772.
/21 - 2 août 1772 - 7 juin 1774.
/22 - 7 juin 1774 - 19 octobre 1776.
/23 - 20 octobre 1776 - 19 février 1779.
/24 - 20 février 1779 - 2 juin 1781.
/25 - 3 juin 1781 - 16 septembre 1783.
/27 - 22 janvier 1786 - 5 juin 1788.
/28 - 6 juin 1788 - 5 janvier 1791.
/29 - 6 janvier - 5 juin 1791.
1702-1791
72 C 5/30-36
5
5
5
5
5
5
5
72 C 5/37-45
/30 - 12 août 1703 - 3 décembre 1707.
/31 - 25 juillet 1706 - 26 mai 1720.
/32 - 6 juillet 1720 - 16 mars 1723.
/33 - 30 octobre 1729 - 2 février 1748.
/34 - 21 avril 1748 - 31 mars 1777.
/35 - 6 avril 1777 - 30 juin 1788.
/36 - 1er juillet 1788 - 11 mai 1791.
Centième denier.
5
5
5
5
5
5
5
5
5
1703-1791
1729-1791
/37 - 29 septembre 1729 - 1er mars 1738.
/38 - 9 juin 1738 - 19 décembre 1746.
/39 - 9 juin 1746 - 19 décembre 1757.
/40 - 1er janvier 1758 - 5 novembre 1767.
/41 - 6 novembre 1767 - 25 novembre 1774.
/42 - 25 novembre 1774 - 30 septembre 1779.
/43 - 1er octobre 1779 - 12 août 1783.
/44 - 13 août 1783 - 22 avril 1788.
/45 - 22 avril 1788 - 25 avril 1791.
72 C 5/46
1er novembre 1767-31 janvier 1791
72 C 5/47
Tables alphabétiques des baux de toutes natures.
18 septembre 1760-28 décembre 1789
72 C 5/48-49
1727-1786
5 /48 - 1er janvier 1727 - 31 décembre 1783.
72 C 5/50
Tables alphabétiques des contrats de mariage. 11 janvier 1754-19 mars 1791
72 C 5/51
Tables alphabétiques des successions acquittées.
24 novembre 1705-4 octobre 1768
72 C 6 - Bureau de Carcassonne
72 C 6/1-207
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
/
/
/
/
/
/
/
/
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/
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/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
1 - 27 août 1698 - 19 février 1699.
2 - 19 février - 2 décembre 1699.
3 - 2 décembre 1699 - 11 octobre 1700.
4 - 11 octobre 1700 - 9 novembre 1701.
5 - 10 novembre 1701 - 5 mars 1703.
6 - 5 mars - 11 décembre 1703.
7 - 12 décembre 1703 - 12 septembre 1704.
8 - 15 septembre 1704 - 26 juin 1705.
9 - 26 juin 1705 - 12 mars 1707.
10 - 12 mars - 25 août 1707.
11 - 25 août 1707 - 20 janvier 1708.
12 - 20 janvier - 28 juin 1708.
13 - 28 juin 1708 - 29 avril 1709.
14 - 29 avril - 10 octobre 1709.
15 - 11 octobre 1709 - 3 mai 1710.
16 - 3 mai 1710 - 3 janvier 1711.
17 - 3 janvier - 11 octobre 1711.
18 - 12 octobre 1711 - 23 avril 1712.
19 - 24 avril 1712 - 25 juin 1713.
20 - 27 juin 1713 - 23 février 1714.
21 - 26 février - 18 août 1714.
22 - 18 août 1714 - 6 novembre 1715.
23 - 6 novembre 1715 - 12 mai 1716.
24 - 12 mai - 26 novembre 1716.
25 - 26 novembre 1716 - 7 septembre 1718.
26 - 10 septembre 1718 - 22 octobre 1719.
27 - 22 octobre 1719 - 20 mars 1720.
28 - 20 mars - 30 juin 1720.
29 - 1er juillet - 10 octobre 1720.
30 - 10 octobre 1720 - 30 juin 1721.
31 - 1er juillet 1721 - 31 mars 1722.
32 - 1er avril - 14 novembre 1722.
33 - 14 novembre 1722 - 3 mai 1723.
34 - 3 mai - 12 novembre 1723.
35 - 13 novembre 1723 - 23 mai 1724.
36 - 23 mai - 31 décembre 1724.
37 - 1er janvier - 10 août 1725.
38 - 11 août 1725 - 22 février 1726.
39 - 22 février - 31 août 1726.
40 - 31 août 1726 - 15 février 1727.
41 - 15 février - 29 juillet 1727.
42 - 29 juillet 1727 - 23 janvier 1728.
43 - 24 janvier - 19 juin 1728.
44 - 19 juin - 24 décembre 1728.
45 - 28 décembre 1728 - 5 juillet 1729.
46 - 5 juillet 1729 - 1er janvier 1730.
47 - 1er janvier - 7 juillet 1730.
48 - 7 juillet 1730 - 12 janvier 1731.
49 - 13 janvier - 7 juillet 1731.
50 - 8 juillet 1731 - 24 janvier 1732.
51 - 24 janvier - 6 août 1732.
6 / 52 - 6 août 1732 - 6 février 1733.
1698-1790
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
/ 53 - 7 février - 16 juillet 1733.
/ 54 - 16 juillet - 5 décembre 1733.
/ 55 - 6 décembre 1733 - 10 avril 1734.
/ 56 - 10 avril - 3 septembre 1734.
/ 57 - 3 septembre - 28 décembre 1734.
/ 58 - 29 décembre 1734 - 9 mai 1735.
/ 59 - 9 mai - 27 octobre 1735.
/ 60 - 28 octobre 1735 - 7 mars 1736.
/ 61 - 7 mars - 13 août 1736.
/ 62 - 13 août - 11 décembre 1736.
/ 63 - 11 décembre 1736 - 26 avril 1737.
/ 64 - 27 avril - 12 septembre 1737.
/ 65 - 12 septembre 1737 - 28 janvier 1738.
/ 66 - 28 janvier - 7 juin 1738.
/ 67 - 8 juin - 26 septembre 1738.
/ 68 - 26 septembre - 22 novembre 1738.
/ 69 - 22 novembre 1738 - 25 février 1739.
/ 70 - 25 février - 13 juillet 1739.
/ 71 - 13 juillet - 4 décembre 1739.
/ 72 - 5 décembre 1739 - 22 avril 1740.
/ 73 - 22 avril - 6 septembre 1740.
/ 75 - 10 janvier - 23 mai 1741.
/ 76 - 23 mai - 1er décembre 1741.
/ 77 - 1er décembre 1741 - 13 avril 1742.
/ 78 - 13 avril - 23 août 1742.
/ 79 - 24 août - 17 décembre 1742.
/ 80 - 17 décembre 1742 - 20 avril 1743.
/ 81 - 20 avril - 30 août 1743.
/ 82 - 30 août 1743 - 24 janvier 1744.
/ 83 - 24 janvier - 1er juillet 1744.
/ 84 - 1er juillet - 26 novembre 1744.
/ 85 - 27 novembre 1744 - 6 avril 1745.
/ 86 - 7 avril - 26 août 1745.
/ 87 - 27 août - 31 décembre 1745.
/ 88 - 31 décembre 1745 - 6 mai 1746.
/ 89 - 6 mai - 22 septembre 1746.
/ 91 - 31 janvier - 15 juin 1747.
/ 92 - 15 juin - 11 novembre 1747.
/ 93 - 11 novembre 1747 - 19 mars 1748.
/ 94 - 19 mars - 13 août 1748.
/ 95 - 13 août - 2 décembre 1748.
/ 96 - 2 décembre 1748 - 17 mars 1749.
/ 97 - 17 mars - 19 juillet 1749.
/ 98 - 21 juillet - 1er décembre 1749.
/ 99 - 1er décembre 1749 - 22 mars 1750.
/100 - 23 mars - 13 août 1750.
/101 - 13 août - 21 décembre 1750.
/102 - 22 décembre 1750 - 9 avril 1751.
/103 - 10 avril - 30 août 1751.
/104 - 30 août - 30 novembre 1751.
/105 - 28 novembre 1751 - 2 janvier 1752.
/106 - 24 avril - 5 septembre 1752.
/108 - 12 janvier - 4 mai 1753.
/109 - 5 mai - 6 septembre 1753.
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/111 - 12 janvier - 22 mai 1754.
/112 - 22 mai - 7 octobre 1754.
/113 - 7 octobre 1754 - 27 février 1755.
/114 - 28 février - 1er juillet 1755.
/115 - 1er juillet - 11 novembre 1755.
/116 - 12 novembre 1755 - 20 février 1756.
/117 - 21 février - 19 juin 1756.
/118 - 19 juin - 14 octobre 1756.
/119 - 15 octobre 1756 - 11 février 1757.
/120 - 12 février - 21 juin 1757.
/121 - 21 juin - 31 octobre 1757.
/122 - 1er novembre 1757 - 28 février 1758.
/123 - 28 février - 30 juin 1758.
/124 - 30 juin - 10 novembre 1758.
/125 - 11 novembre 1758 - 15 mars 1759.
/126 - 15 mars - 29 juillet 1759.
/127 - 29 juillet - 29 novembre 1759.
/128 - 30 novembre 1759 - 31 mars 1760.
/129 - 31 mars - 22 août 1760.
/130 - 22 août - 13 décembre 1760.
/131 - 13 décembre 1760 - 18 avril 1761.
/132 - 18 avril - 24 août 1761.
/133 - 24 août - 30 décembre 1761.
/134 - 30 décembre 1761 - 27 avril 1762.
/136 - 9 septembre - 31 décembre 1762.
/137 - 1er janvier - 7 mai 1763.
/138 - 9 mai - 19 septembre 1763.
/140 - 28 janvier - 15 juin 1764.
/141 - 15 juin - 23 novembre 1764.
/142 - 24 novembre 1764 - 17 avril 1765.
/143 - 17 avril - 19 septembre 1765.
/144 - 19 septembre 1765 - 1er février 1766.
/145 - 3 février - 4 juin 1766.
/146 - 4 juin - 21 octobre 1766.
/147 - 21 octobre 1766 - 5 février 1767.
/148 - 5 février - 10 juin 1767.
/149 - 10 juin - 11 novembre 1767.
/150 - 12 novembre 1767 - 2 avril 1768.
/152 - 10 septembre 1768 - 10 février 1769.
/153 - 10 février - 25 juillet 1769.
/154 - 25 juillet - 29 décembre 1769.
/155 - 30 décembre 1769 - 31 mai 1770.
/156 - 31 mai - 26 novembre 1770.
/157 - 26 novembre 1770 - 9 avril 1771.
/160 - 14 janvier - 16 mai 1772.
/161 - 16 mai - 23 octobre 1772.
/162 - 23 octobre 1772 - 18 mars 1773.
/163 - 18 mars - 6 septembre 1773.
/165 - 27 janvier - 30 juin 1774.
/166 - 1er juillet - 17 décembre 1774.
/167 - 18 décembre 1774 - 10 mai 1775.
/168 - 11 mai - 16 octobre 1775.
/169 - 16 octobre 1775 - 12 mars 1776.
6 /170 - 13 mars - 13 août 1776.
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/171 - 13 août - 28 décembre 1776.
/172 - 28 décembre 1776 - 9 mai 1777.
/173 - 9 mai - 2 octobre 1777.
/174 - 2 octobre 1777 - 12 février 1778.
/175 - 12 février - 19 juin 1778.
/176 - 19 juin - 3 novembre 1778.
/177 - 4 novembre 1778 - 9 mars 1779.
/178 - 9 mars - 30 juin 1779.
/179 - 1er juillet - 2 décembre 1779.
/180 - 2 décembre 1779 - 11 avril 1780.
/181 - 11 avril - 1er août 1780.
/182 - 1er août - 22 novembre 1780.
/183 - 22 novembre 1780 - 28 mars 1781.
/184 - 28 mars - 10 septembre 1781.
/185 - 10 septembre - 15 décembre 1781.
/186 - 15 décembre 1781 - 22 mai 1782.
/187 - 22 mai - 23 octobre 1782.
/188 - 23 octobre 1782 - 11 février 1783.
/189 - 11 février - 1er juillet 1783.
/190 - 1er juillet - 20 novembre 1783.
/191 - 20 novembre 1783 - 13 avril 1784.
/194 - 31 janvier - 4 août 1785.
/195 - 5 août 1785 - 10 janvier 1786.
/196 - 10 janvier - 12 juin 1786.
/197 - 12 juin - 9 novembre 1786.
/198 - 10 novembre 1786 - 2 avril 1787.
/201 - 19 janvier - 5 juin 1788.
/202 - 5 juin - 31 octobre 1788.
/203 - 3 novembre 1788 - 13 mars 1789.
/204 - 13 mars - 22 août 1789.
/205 - 22 août 1789 - 14 janvier 1790.
/206 - 14 janvier - 14 juin 1790.
/207 - 14 juin - 13 novembre 1790.
72 C 6/208-245 Insinuations suivant le tarif.
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/208 - 15 septembre 1704 - 6 juin 1707.
/209 - 7 juin 1707 - 18 février 1708.
/210 - 20 février - 31 décembre 1708.
/211 - 3 janvier 1709 - 11 août 1710.
/212 - 11 août 1710 - 5 novembre 1711.
/213 - 5 novembre 1711 - 25 juin 1713.
/214 - 27 juin 1713 - 28 février 1715.
/215 - 2 mars 1715 - 11 juillet 1718.
/216 - 11 juillet 1718 - 30 juin 1720.
/217 - 1er juillet 1720 - 30 septembre 1722.
/218 - 1er octobre 1722 - 16 mars 1725.
/219 - 19 mars 1725 - 21 avril 1727.
/220 - 21 avril 1727 - 4 juillet 1729.
/221 - 16 juillet 1729 - 20 janvier 1732.
/222 - 22 janvier 1732 - 31 octobre 1734.
/224 - 1er février 1737 - 17 décembre 1739.
/225 - 21 décembre 1739 - 21 août 1742.
1704-1791
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72 C 6/246-331
/226 - 21 août 1742 - 3 mars 1745.
/227 - 3 mars 1745 - 27 janvier 1748.
/228 - 29 janvier 1748 - 11 novembre 1750.
/230 - 16 janvier 1754 - 15 octobre 1756.
/231 - 16 octobre 1756 - 21 février 1759.
/232 - 22 février 1759 - 5 février 1762.
/233 - 6 février 1762 - 13 juillet 1764.
/234 - 14 juillet 1764 - 7 février 1767.
/235 - 7 février 1767 - 21 décembre 1769.
/236 - 22 décembre 1769 - 27 février 1773.
/237 - 1er mars 1773 - 8 août 1775.
/238 - 8 août 1775 - 30 juin 1777.
/239 - 1er juillet 1777 - 15 mars 1779.
/240 - 15 mars 1779 - 2 janvier 1781.
/241 - 2 janvier 1781 - 18 septembre 1782.
/242 - 20 septembre 1782 - 23 octobre 1784.
/243 - 25 octobre 1784 - 8 février 1787.
/244 - 8 février 1787 - 20 mai 1789.
/245 - 22 mai 1789 - 31 janvier 1791.
Centième denier.
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/246 - 13 septembre 1704 - 12 mai 1706.
/247 - 12 mai - 3 septembre 1706.
/249 - 31 janvier - 14 octobre 1707.
/250 - 13 juin - 28 décembre 1708.
/251 - 29 décembre 1708 - 1er juillet 1709.
/252 - 7 juillet - 21 décembre 1709.
/253 - 21 décembre 1709 - 28 mars 1710.
/254 - 31 mars - 10 octobre 1710.
/255 - 10 octobre 1710 - 27 octobre 1711.
/256 - 28 octobre 1711 - 26 août 1712.
/257 - 27 août 1712 - 25 juin 1713.
/258 - 28 juin 1713 - 14 juin 1714.
/259 - 14 juin 1714 - 16 septembre 1715.
/260 - 16 septembre 1715 - 4 août 1718.
/261 - 8 août 1718 - 11 septembre 1719.
/262 - 11 septembre 1719 - 29 juin 1720.
/263 - 2 juillet 1720 - 9 février 1722.
/264 - 9 février 1722 - 23 juin 1723.
/265 - 26 juin 1723 - 3 mai 1725.
/266 - 3 mai 1725 - 16 novembre 1726.
/268 - 27 octobre 1727 - 5 juillet 1729.
/269 - 5 juillet 1729 - 20 janvier 1730.
/270 - 21 janvier 1730 - 11 janvier 1732.
/271 - 14 janvier 1732 - 19 janvier 1734.
/272 - 19 janvier 1734 - 13 décembre 1734.
/273 - 14 décembre 1734 - 24 novembre 1735.
/275 - 17 novembre 1736 - 5 juillet1737.
/276 - 6 juillet 1737 - 21 juin 1738.
/277 - 25 juin 1738 - 30 juin 1739.
/278 - 1er juillet 1739 - 10 mai 1740.
/279 - 10 mai 1740 - 18 avril 1741.
/280 - 5 mars - 3 décembre 1742.
/281 - 3 décembre 1742 - 10 décembre 1743.
6 /282 - 11 décembre 1743 - 21 janvier 1745.
1704-1790
6
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72 C 6/332-337
/283 - 21 janvier 1745 - 13 janvier 1746.
/284 - 14 janvier 1746 - 5 janvier 1747.
/285 - 7 janvier 1747 - 17 janvier 1748.
/286 - 18 janvier - 21 décembre 1748.
/287 - 15 juin 1748 - 31 décembre 1750.
/293 - 22 octobre 1753 - 11 janvier 1755.
/294 - 15 janvier 1755 - 23 janvier 1756.
/299 - 6 octobre 1759 - 22 juillet 1760.
/300 - 23 juillet 1760 - 27 février 1761.
/301 - 27 février - 10 décembre 1761.
/302 - 10 décembre 1761 - 9 septembre 1762.
/303 - 9 septembre 1762 - 30 mai 1763.
/304 - 31 mai 1763 - 29 février 1764.
/305 - 1er mars 1764 - 9 janvier 1765.
/306 - 9 janvier - 29 novembre 1765.
/308 - 3 septembre 1766 - 23 avril 1767.
/309 - 23 avril 1767 - 9 avril 1768.
/310 - 9 avril 1768 - 13 septembre 1769.
/312 - 24 janvier 1771 - 31 janvier 1772.
/313 - 1er février 1772 - 15 janvier 1773.
/314 - 16 janvier 1773 - 28 janvier 1774.
/315 - 29 janvier 1774 - 23 mars 1775.
/316 - 23 mars 1775 - 29 mars 1776.
/317 - 30 mars 1776 - 22 mars 1777.
/318 - 22 mars - 1er novembre 1777.
/319 - 7 novembre 1777 - 20 mai 1778.
/320 - 20 mai 1778 - 5 mars 1779.
/321 - 6 mars 1779 - 20 janvier 1780.
/322 - 20 janvier 1780 - 2 janvier 1781.
/326 - 8 octobre 1783 - 4 novembre 1784.
/327 - 4 novembre 1784 - 28 février 1786.
/328 - 1er mars 1786 - 14 mai 1787.
/329 - 14 mai 1787 - 6 août 1788.
/330 - 8 août 1788 - 25 août 1789.
/331 - 26 août 1789 - 28 novembre 1790.
Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions
par noms de vendeurs.
1765-1789
6
6
6
6
/332 - 4 mai 1765 - 27 janvier 1773.
/333 - 10 juin 1767 - 9 mars 1771.
/334 - 29 janvier 1773 - 9 mai 1777.
/335 - 9 mai 1777 - 31 juillet 1782.
6 /336 - 1er août 1782 - 31 octobre 1787.
6 /337 - 1er novembre 1787 - 31 décembre 1789.
72 C 6/338-358
par noms d’acquéreurs.
1704-1791
6
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72 C 6/359-360
/338 - 26 mars 1704 - 26 novembre 1719.
/339 - 27 janvier 1704 - 26 mai 1746.
/340 - 13 septembre 1704 - 6 juillet 1749.
/341 - 16 janvier 1717 - 17 mars 1750.
/342 - 3 février 1720 - 20 novembre 1726.
/343 - 16 août 1745 - 27 novembre 1763.
/344 - 22 mai 1746 - 31 août 1763.
/345 - 5 janvier 1753 - 17 juin 1761.
/346 - 25 mars 1757 - 28 août 1764.
/347 - 22 juillet 1760 - 4 janvier 1765.
/348 - 19 septembre 1761 - 6 novembre 1765.
/350 - 30 septembre 1762 - 4 mars 1766.
/351 - 28 novembre 1764 - 23 juin 1766.
/352 - 29 septembre 1766 - 10 juin 1767.
/353 - 8 juin 1768 - 16 avril 1773.
/354 - 22 août 1772 - 15 février 1781.
/355 - 27 août 1777 - 25 février 1782.
/356 - 25 février 1782 - 30 juin 1786.
/357 - 30 juin 1786 - 3 janvier 1789.
/358 - 1er janvier 1789 - 1er mai 1791.
Tables alphabétiques des partages et co-partageants.
1760-an 13
6 /359 - 1er janvier 1760 - 1er nivôse an 13.
6 /360 - 18 septembre 1767 - 1er germinal an 12.
72 C 6/361-362
1756-1792
6 /361 - Paroisse de Saint-Michel (volume 5), 1er janvier 1756 - 31 décembre 1790.
6 /362 - Paroisse de Saint-Vincent (volume 4), 1er janvier 1787 - 31 décembre 1792.
72 C 6/363-366
Tables alphabétiques des contrats de mariage, substitutions, partages
et autres actes non sujets au centième denier.
1767-1793
6
6
6
6
72 C 6/367-369
/363 - 1er janvier 1767 - 31 octobre 1768.
/364 - 8 novembre 1768 - 20 juillet 1781.
/365 - 20 juillet 1781 - 28 juin 1793.
/366 - 29 novembre 1790 - 14 prairial an 7.
Tables alphabétiques des successions acquittées et testaments. 1737-1789
6 /367 - Testaments non contrôlés (volume 1), 28 août 1737 - 21 octobre 1769.
6 /368 - Successions testamentaires et ab intestat, par noms de décédés (volume1),
1er janvier 1766 - 18 juillet 1780.
6 /369 - Successions testamentaires et ab intestat (volume 2), 9 février 1779 1er janvier 1789.
72 C 6/370-371
Tables alphabétiques des donations entre vifs.
1737-1791
6/370 - 1er janvier 1737 - 31 janvier 1783.
6/371 - 7 janvier 1783 - 1er février 1791.
72 C 7 - Bureau de Castelnaudary
72 C 7/1-154
1693-1790
7/1 - 2 mai 1693 - 26 avril 1694.
7/2 - 2 mai 1693 - 26 avril 1694 (liquidation des droits des articles du premier volume).
7/3 - 26 avril 1694 - 31 mars 1695.
7/4 - 21 décembre 1693 - 8 mai 1696.
7/5 - 12 mai 1696 -12 août 1697.
7/6 - 12 août 1697 - 26 décembre 1698.
7/7 - 1er janvier - 14 septembre 1699.
7/8 - 20 septembre 1699 - 13 novembre 1700.
7/9 - 19 novembre 1700 - 12 novembre 1702.
7/10 - 17 novembre 1702 - 2 décembre 1703.
7/11 - 3 décembre 1703 - 1er mars 1705.
7/12 - 1er mars - 6 décembre 1705.
7/13 - 6 décembre 1705 - 15 mars 1707.
7/14 - 15 mars 1707 - 24 octobre 1708.
7/15 - 24 octobre 1708 - 28 juin 1709.
7/16 - 30 juin 1709 - 16 septembre 1710.
7/17 - 22 septembre 1710 - 7 mars 1713.
7/18 - 10 mars - 2 décembre 1713.
7/19 - 2 décembre 1713 - 19 mai 1716.
7/20 - 19 mai 1716 - 12 septembre 1717.
7/21 - 21 septembre 1717 - 26 juin 1718.
7/22 - 27 juin 1718 - 30 mai 1719.
7/23 - 30 mai 1719 - 8 février 1720.
7/24 - 8 février - 1er juillet 1720.
7/25 - 1er juillet - 26 octobre 1720.
7/26 -26 octobre 1720 - 22 décembre 1721.
7/27 - 22 décembre 1721 - 21 décembre 1722.
7/28 - 21 décembre 1722 - 6 avril 1723.
7/29 - 7 avril - 13 décembre 1723.
7/30 - 14 décembre 1723 - 25 septembre 1724.
7/31 - 25 septembre 1724 - 17 avril 1725.
7/32 - 18 août 1725 - 17 mai 1726.
7/33 - 19 mai 1726 - 13 janvier 1727.
7/34 - 13 janvier - 26 août 1727.
7/35 - 26 août 1727 - 26 mai 1728.
7/36 - 26 mai 1728 - 7 février 1729.
7/37 - 8 février - 17 novembre 1729.
7/38 - 18 novembre 1729 - 24 août 1730.
7/39 - 25 août 1730 - 5 mars 1731.
7/40 - 6 mars - 9 décembre 1731.
7/42 - 18 septembre 1732 - 3 juin 1733.
7/43 - 3 juin - 26 décembre 1733.
7/44 - 26 décembre 1733 - 10 juillet 1734.
7/45 - 10 juillet 1734 - 10 janvier 1735.
7/46 - 10 janvier - 9 septembre 1735.
7/47 - 9 septembre 1735 - 23 février 1736.
7/48 - 24 février - 28 septembre 1736.
7/49 - 28 septembre 1736 - 2 avril 1737.
7/50 - 2 avril - 15 décembre 1737.
7/51 - 16 décembre 1737 - 25 juin 1738.
7/52 - 26 juin - 9 décembre 1738.
7/53 - 9 décembre 1738 - 19 juin 1739.
7/54 - 20 juin 1739 - 22 janvier 1740.
7/55 - 22 janvier - 19 août 1740.
7/56 - 19 août 1740 - 15 février 1741.
7/57 - 16 février - 16 octobre 1741.
7/58 - 16 octobre 1741 - 13 avril 1742.
7/59 - 14 avril -12 novembre 1742.
7/60 - 12 novembre 1742 - 6 mai 1743.
7/61 - 6 mai 1743 - 25 janvier 1744.
7/62 - 25 janvier - 25 novembre 1744.
7/63 - 26 novembre 1744 - 10 juin 1745.
7/64 - 10 juin 1745 - 10 janvier 1746.
7/65 - 10 janvier - 21 juillet 1746.
7/66 - 21 juillet 1746 - 28 janvier 1747.
7/68 - 11 novembre 1747 - 13 février 1748.
7/71 - 1er mars - 3 octobre 1749.
7/72 - 3 octobre 1749 - 20 février 1750.
7/75 - 24 février - 24 août 1751.
7/76 - 25 août 1751 - 28 janvier 1752.
7/77 - 28 janvier - 30 juin 1752.
7/78 - 1er juillet - 6 décembre 1752.
7/79 - 6 décembre 1752 - 28 mai 1753.
7/80 - 28 mai - 27 octobre 1753.
7/81 - 27 octobre 1753 - 4 mars 1754.
7/82 - 4 mars - 26 août 1754.
7/83 - 26 août 1754 - 7 février 1755.
7/84 - 7 février - 8 août 1755.
7/85 - 8 août 1755 - 7 janvier 1756.
7/86 - 7 janvier - 13 mai 1756.
7/87 - 13 mai - 5 novembre 1756.
7/88 - 5 novembre 1756 - 29 avril 1757.
7/89 - 29 avril - 24 octobre 1757.
7/90 - 24 octobre 1757 - 29 avril 1758.
7/91 - 29 avril - 18 novembre 1758.
7/92 - 18 novembre 1758 - 11 mai 1759.
7/93 - 11 mai - 13 novembre 1759.
7/94 - 13 novembre 1759 - 29 avril 1760.
7/95 - 30 avril - 1er novembre 1760.
7/96 - 2 novembre 1760 - 23 avril 1761.
7/97 - 23 avril - 12 novembre 1761.
7/98 - 12 novembre 1761 - 19 avril 1762.
7/99 - 19 avril - 8 novembre 1762.
7/100 - 8 novembre 1762 - 30 avril 1763.
7/101 - 1er mai - 9 novembre 1763.
7/102 - 9 novembre 1763 - 24 mai 1764.
7/103 - 24 mai - 27 novembre 1764.
7/104 - 27 novembre 1764 - 9 juillet 1765.
7/105 - 10 juillet 1765 - 6 février 1766.
7/111 - 17 septembre 1768 - 30 mars 1769.
7/112 - 31 mars - 13 novembre 1769.
7/113 - 13 novembre 1769 - 6 juin 1770.
7/114 - 7 juin - 22 décembre 1770.
7/115 - 24 décembre 1770 - 31 mai 1771.
7/116 - 31 mai - 12 novembre 1771.
7/117 - 12 novembre 1771 - 15 avril 1772.
7/118 - 15 avril - 21 octobre 1772.
7/119 - 21 octobre 1772 - 27 mars 1773.
7/120 - 27 mars - 28 octobre 1773.
7/121 - 28 octobre 1773 - 28 avril 1774.
7/122 - 28 avril - 19 novembre 1774.
7/123 - 19 novembre 1774 - 23 mai 1775.
7/124 - 23 mai - 12 décembre 1775.
7/125 - 12 décembre 1775 - 20 juin 1776.
7/126 - 20 juin - 30 décembre 1776.
7/127 - 30 décembre 1776 - 26 juin 1777.
7/128 - 26 juin 1777 - 19 janvier 1778.
7/129 - 20 janvier - 6 août 1778.
7/130 - 7 août 1778 - 1er février 1779.
7/131 - 1er février - 24 septembre 1779.
7/132 - 24 septembre 1779 - 11 avril 1780.
7/133 -11 avril - 2 novembre 1780.
7/134 - 2 novembre 1780 - 31 mars 1781.
7/135 - 1er avril - 31 octobre 1781.
7/136 - 1er novembre 1781 - 8 juin 1782.
7/137 - 8 juin - 12 décembre 1782.
7/138 - 13 décembre 1782 - 1er juin 1783.
7/139 - 2 juin - 14 décembre 1783.
7/140 - 14 décembre 1783 - 8 juin 1784.
7/141 - 9 juin - 27 novembre 1784.
7/142 - 27 novembre 1784 - 27 mai 1785.
7/143 - 27 mai - 8 décembre 1785.
7/144 - 8 décembre 1785 - 29 mai 1786.
7/145 - 29 mai - 2 novembre 1786.
7/146 - 2 novembre 1786 - 25 mars 1787.
7/147 - 26 mars - 25 septembre 1787.
7/148 - 26 septembre 1787 - 18 janvier 1788.
7/149 - 18 janvier - 6 juillet 1788.
7/150 - 7 juillet - 30 novembre 1788.
7/151 - 1er décembre 1788 - 15 mai 1789.
7/152 - 16 mai - 23 novembre 1789.
7/153 - 24 novembre 1789 - 4 mai 1790.
7/154 - 4 mai - 10 décembre 1790.
72 C 7/155-182
7/155 - 4 juillet 1704 - 13 novembre 1710.
7/156 - 13 novembre 1710 - 26 mars 1720.
7/157 - 26 mars - 30 juin 1720.
7/158 - 5 juillet 1720 - 10 juin 1723.
7/159 - 21 juin 1723 - 17 janvier 1728.
7/160 - 19 janvier 1728 - 7 janvier 1732.
1704-1791
7/161 - 7 janvier 1732 - 21 août 1734.
7/162 - 21 août 1734 - 7 avril 1737.
7/163 - 8 avril 1737 - 27 mai 1740.
7/164 - 27 mai 1740 - 17 octobre 1744.
7/165 - 19 octobre 1744 - 22 juin 1747.
7/166 - 22 juin 1747 - 21 janvier 1750.
7/167 - 21 janvier 1750 - 31 décembre 1752.
7/168 - 1er janvier 1753 - 23 février 1755.
7/169 - 24 février 1755 - 31 mai 1757.
7/170 - 5 juin 1757 - 15 décembre 1759.
7/171 - 22 décembre 1759 - 5 novembre 1763.
7/173 - 9 novembre 1767 - 5 avril 1771.
7/174 - 6 avril 1771 - 2 janvier 1774.
7/175 - 3 janvier 1774 - 22 avril 1776.
7/176 - 22 avril 1776 - 28 décembre 1778.
7/177 - 29 décembre 1778 - 16 janvier 1781.
7/178 - 17 janvier 1781 - 11 février 1783.
7/179 - 12 février 1783 - 15 février 1786.
7/180 - 16 février 1786 - 17 mars 1788
7/181 - 18 mars 1788 - 7 août 1790.
7/182 - 8 août 1790 - 5 février 1791.
72 C 7/183-248
Centième denier.
7/183 - 21 juillet 1704 - 21 octobre 1709.
7/184 - 22 octobre 1709 - 26 novembre 1712.
7/186 - 29 novembre 1717 - 7 juin 1720.
7/187 - 9 juin - 1er juillet 1720.
7/188 - 1er juillet 1720 - 14 juin 1722.
7/189 - 14 juin 1722 - 10 avril 1725.
7/190 - 14 avril 1725 - 21 octobre 1727.
7/191 - 22 octobre 1727 - 5 décembre 1729.
7/193 - 16 janvier 1732 - 29 juillet 1733.
7/194 - 31 juillet 1733 - 2 août 1734.
7/195 - 2 août 1734 - 23 septembre 1735.
7/196 - 23 septembre 1735 - 19 juillet 1736.
7/197 - 20 juillet 1736 - 1er octobre 1737.
7/198 - 1er octobre 1737 - 4 novembre 1738.
7/199 - 4 novembre 1738 - 6 avril 1740.
7/200 - 6 avril 1740 - 17 octobre 1741
7/201 - 17 octobre 1741 - 13 avril 1743.
7/202 - 18 avril 1743 - 22 septembre 1744.
7/204 - 12 juillet 1745 - 11 juin 1746.
7/205 - 13 juin 1746 - 5 juin 1747.
7/206 - 5 juin 1747 - 22 avril 1748.
7/207 - 23 avril 1748 - 12 avril 1749.
7/208 - 14 avril 1749 - 2 avril 1750.
7/209 - 3 avril 1750 - 25 février 1751.
7/211 - 12 novembre 1751 - 9 juin 1752.
7/212 - 9 juin 1752 - 14 avril 1753.
7/213 - 14 avril 1753 - 9 mars 1754.
7/214 - 9 mars 1754 - 17 mars 1755.
7/215 - 19 mars 1755 - 1er février 1756.
7/216 - 1er février 1756 - 26 janvier 1757.
7/217 - 28 janvier 1757 - 22 mars 1758.
1704-1790
7/218 - 23 mars 1758 - 2 avril 1759.
7/219 - 3 avril 1759 - 29 février 1760.
7/220 - 3 mars 1760 - 30 avril 1761.
7/221 - 1er mai 1761 - 21 août 1762.
7/222 - 21 août 1762- 22 octobre 1763.
7/224 - 1er janvier 1765 - 20 mai 1766.
7/225 - 20 mai 1766 - 28 septembre 1767.
7/226 - 1er octobre 1767 - 16 décembre 1768.
7/227 - 16 décembre 1768 - 5 février 1770.
7/228 - 6 février 1770 - 21 janvier 1771.
7/230 - 16 novembre 1771 - 24 octobre 1772.
7/231 - 26 octobre 1772 - 14 octobre 1773.
7/236 - 22 janvier 1778 - 14 janvier 1779.
7/237 - 14 janvier 1779 - 19 février 1780.
7/238 - 19 février 1780 - 15 janvier 1781.
7/239 - 15 janvier - 10 décembre 1781.
7/242 - 18 janvier 1784 - 15 avril 1785.
7/243 - 18 avril 1785 - 15 mai 1786.
7/244 - 15 mai 1786 - 3 mars 1787.
7/245 - 6 mars 1787 - 21 janvier 1788.
7/246 - 22 janvier - 23 octobre 1788.
7/247 - 23 octobre 1788 - 31 août 1789.
7/248 - 3 septembre 1789 - 7 août 1790.
72 C 7/249-255
Petit scel.
1710-1720
7/249 - 24 novembre 1710 - 18 juin 1711.
7/250 - 20 juin 1711 - 15 janvier 1712.
7/251 - 15 janvier - 2 octobre 1712.
7/252 - 8 octobre 1712 - 15 mai 1713.
7/253 - 15 mai 1713 - 11 janvier 1714.
7/254 - 12 janvier 1714 - 22 novembre 1717.
7/255 - 23 novembre 1717 - 29 juin 1720.
72 C 7/256-259
1755-1781
7/256 - 1er janvier 1755 - 31 août 1762.
7/257 - 1er septembre 1762 - 31 décembre 1768.
7/258 - 1er janvier 1769 - 31 décembre 1775.
7/259 - 1er janvier 1776 - 30 juin 1781.
72 C 7/260-277
par noms d'acquéreurs.
1705-1789
7/260 - 25 août 1705 - 31 décembre 1736.
7/261 - 5 janvier 1722 - 26 octobre 1736.
7/262 - 4 novembre 1729 - 25 avril 1736.
7/264 - 1er novembre 1740 - 30 octobre 1745.
7/265 - 1er octobre 1745 - 30 avril 1750.
7/266 - 16 mars 1748 - 7 décembre 1777.
7/267 - 5 avril 1750 - 25 mars 1759.
7/268 - 1er mai 1752 - 18 décembre 1758.
7/269- 23 avril 1758 - 10 août 1771.
7/270 - 21 octobre 1760 - 12 juin 1778.
7/271 - 15 octobre 1762 - 12 mars 1773.
7/272 - 15 février 1771 - 7 janvier 1781.
7/273 - 27 février 1774 - 12 mars 1781.
7/274 - 6 novembre 1777 - 28 juin 1781.
7/275 - 1er juillet 1781 - 15 juin 1784. (1)
7/276 - 15 décembre 1783 - 31 juillet 1787. 1
7/277 - 1er août 1787 - 31 décembre 1789. 2
72 C 7/278-282
Tables alphabétiques des baux à ferme des biens des gens de main morte et
des laïcs.
1757-1789
7/278 - 1er janvier 1757 - 6e jour complémentaire an 5 (biens de main-morte).
7/281 - 1er janvier 1758 - 31 décembre 1789 (sommier des biens et baux des gens de
main-morte de l'arrondissement de Castelnaudary par paroisse).
72 C 283/308
1690-1789
7/283 - Table sans aucune indication (peut-être Castelnaudary), 1er janvier 169031 décembre 1714.
7/284 - Paroisse de Castelnaudary, 3 janvier 1737 - 6e jour complémentaire an 7.
7/285 - Paroisses de la circonscription de contrôle des bureaux de Castelnaudary,
5 janvier 1724 - 6 décembre 1743.
7/286 - Besplas (Villasavary), Peyrefitte-sur-l'Hers, Montauriol, Cumiès et Mayreville,
7/287 - Labastide d'Anjou, Lasbordes, La Pomarède, 6 janvier 1750 - 31 décembre 1789.
7/288 - Ayroux, Montferrand, Payra-sur-l'Hers, Pontlevet (Labastide d'Anjou) et Souilhe,
7/289 - Fendeille, 12 août 1737 - 30 décembre 1790.
7/290 - Labastide d'Anjou, 24 mars 1751 - 29 octobre 1778.
7/291 - Lasbordes, 25 février 1737 - 12 décembre 1778.
7/292 - Laurabuc, 1er février 1739 - 28 janvier 1790.
7/293 - Laurac-le-Grand, 16 mai 1741 - 5 décembre 1789.
7/294 - Mas-Saintes-Puelles, 2 avril 1737 - 29 janvier 1790.
7/295 - Mireval-Lauragais, 25 mars 1727 - 5 décembre 1789.
7/296 - Molleville, 28 avril 1725 - 26 septembre 1789.
7/297 - Montferrand, 14 février 1737 - 13 novembre 1786:.
7/298 - Pexiora, 4 janvier 1756 - 30 décembre 1789.
7/299 - Peyrens, 31 mai 1730 - 31 août 1789.
7/300 - La Pomarède, 24 février 1731 - 10 novembre 1778.
7/301 - Ricaud, 18 janvier 1751 - 27 décembre 1789.
7/302 - Souilhanels, 22 mars 1730 - 5 octobre 1789.
7/303 - Soupex, 11 août 1733 - 21 décembre 1789.
7/304 - Saint-Martin-Lalande, 31 janvier 1737 - 23 octobre 1789.
1
2
Répertoire alphabétique des vendeurs à la fin.
Répertoire alphabétique des vendeurs à la fin.
7/305 - Saint-Papoul, 4 janvier 1731 - 8 janvier 1790.
7/306 - Tréville, 17 novembre 1737 - 14 avril 1789.
7/307 - Villeneuve-la-Comptal, 20 septembre 1737 - 2 novembre 1789.
7/308 - Villepinte, 9 janvier 1737 - 21 décembre 1789.
72 C 7/309-312
Tables alphabétiques des contrats de mariage.
1693-1786
7/309 - 2 mai 1693 - 12 janvier 1699.
7/310 - 1er janvier 1763 - 25 janvier 1782.
7/311 - 4 novembre 1766 -18 janvier 1782.
7/312 -21 avril 1777 -16 septembre 1786.
72 C 7/313
Tables alphabétiques des donations entre vifs.
1748-1793
7/313 - 18 novembre 1748 - 18 mars 1793.
72 C 7/314
Tables alphabétiques des testaments contrôlés.
1693-1785
7/314 - 20 mai 1693 - 31 décembre 1785.
72 C 7/315
Tables alphabétiques des testaments non contrôlés.
1784-an 8
7/315 - 17 octobre 1784 - 21 fructidor an 8.
72 C 8 - Bureau de Cenne-Monestiès
72 C 8/1-28
8/1 - 21 mars 1730 - 5 juillet 1732.
8/2 - 5 juillet 1732 - 21 juillet 1734.
8/3 - 21 juillet 1734 - 5 décembre 1735.
8/4 - 7 décembre 1735 - 13 octobre 1736.
8/5 - 14 octobre 1736 - 18 mars 1738.
8/6 - 18 mars - 15 décembre 1738.
8/7 - 15 décembre 1738 - 17 juin 1739.
8/8 - 20 juin 1739 - 27 avril 1741.
8/9 - 27 avril 1741 - 14 février 1744.
8/10 - 25 septembre 1746 - 29 octobre 1748.
8/11 - 31 octobre 1748 - 29 mars 1750.
8/12 - 30 mars 1750 - 12 septembre 1751.
8/13 - 2 février 1753 - 2 juin 1754.
8/14 - 2 juin 1754 - 9 septembre 1755.
8/17 - 28 novembre 1757 - 12 mai 1759.
8/18 - 13 décembre 1760 - 5 mai 1762.
8/19 - 6 mai 1762 - 12 octobre 1763.
8/20 - 13 octobre 1763 - 19 mars 1765.
8/21 - 20 mars 1765 - 5 novembre 1766.
8/22 - 29 avril 1768 - 7 janvier 1770.
8/23 - 24 février 1776 - 1er septembre 1777.
8/24 - 1er septembre 1777 - 14 mai 1779.
8/25 - 14 mai 1779 - 21 mars 1781.
8/26 - 21 mars 1781 - 14 février 1783.
8/27 - 14 février 1783 - 31 octobre 1784.
8/28 - 14 août 1786 - 17 avril 1788.
1730-1788
72 C 8/29-34
1739-1789
8/29 - 4 avril 1739 - 3 janvier 1744.
8/30 - 3 janvier1744 - 15 septembre 1755.
8/31 - 17 septembre 1755 - 23 décembre 1765.
8/32 - 2 janvier 1766 - 30 juillet 1775.
8/33 - 30 juillet 1775 - 17 octobre 1782.
72 C 8/35
Centième denier.
1776-1780
8/35 - 1er août 1776 - 2 mai 1780.
72 C 8/36-39
1705-1791
8/36 - 20 juin 1705 - 26 mai 1756.
8/37 - 9 mai 1758 - 30 décembre 1771.
8/38 - 7 février 1770 - 9 décembre 1781.
8/39 - 1er janvier 1780 - 9 février 1790
72 C 8/40
Tables alphabétiques des baux de toutes natures des biens appartenant aux
laïcs.
1763-1790
8/40 - 1er janvier 1763 - 4 novembre 1790.
72 C 9 - Bureau de Chalabre
72 C 9/1-89
Contrôle des actes de notaires et sous-signature privée.
9/1 - 23 février 1702 - 3 novembre 1704.
9/3 - 11 septembre 1706 - 30 septembre 1708.
9/4 - 1er octobre 1708 - 2 septembre 1711.
9/5 - 2 septembre 1711 - 13 mai 1713.
9/6 - 13 mai 1713 - 25 mars 1715.
9/7 - 26 mars 1715 - 20 février 1717.
9/8 - 20 février 1717 - 30 septembre 1718.
9/9 - 8 octobre 1718 - 30 juin 1720.
9/10 - 4 juillet 1720 - 21 janvier 1722.
9/11 - 21 janvier 1722 - 22 août 1723.
9/12 - 22 août 1723 - 29 novembre 1725.
9/13 - 30 novembre 1725 - 23 août 1727.
9/14 - 23 août 1727 - 15 août 1729.
9/15 - 15 août 1729 - 4 septembre 1731.
9/17 18 septembre 1733 - 4 janvier 1735.
9/18 - 4 janvier 1735 - 29 février 1736.
9/19 - 29 février 1736 - 15 mai 1737.
9/20 - 18 mai 1737 - 28 juin 1738.
9/21 - 28 juin 1738 - 21 mai 1739.
1702-1790
9/22 - 21 mai 1739 - 19 mars 1740.
9/23 - 19 mars 1740 - 11 février 1741.
9/24 - 11 février 1741 - 30 avril 1742.
9/25 - 1er mai 1742 - 2 octobre 1743.
9/26 - 2 octobre 1743 - 27 janvier 1745.
9/27 - 27 janvier 1745 - 13 janvier 1746.
9/29 - 16 décembre 1746 - 1er octobre 1747
9/30 - 2 octobre 1747 - 30 juin 1748.
9/31 - 30 juin 1748 - 28 février 1749.
9/32 - 1er mars - 11 décembre 1749.
9/33 - 11 décembre 1749 - 30 juin 1750.
9/34 - 30 juin 1750 - 21 février 1751.
9/36 - 28 novembre 1751 - 3 juin 1752.
9/37 - 3 juin 1752 - 16 janvier 1753.
9/38 - 16 janvier - 7 octobre 1753.
9/39 - 7 octobre 1753 - 1er juillet 1754.
9/40 - 1er juillet 1754 - 15 avril 1755.
9/41 - 15 avril - 9 décembre 1755.
9/43 - 25 juillet 1756 - 14 mars 1757.
9/44 - 15 mars - 8 décembre 1757.
9/46 - 2 octobre 1758 - 6 juin 1759.
9/47 - 6 juin 1759 - 18 février 1760.
9/48 - 18 février - 5 décembre 1760.
9/50 - 7 septembre 1761 - 29 mai 1762.
9/51 - 29 mai 1762 - 18 février 1763.
9/54 - 26 juillet 1764 - 12 mars 1765.
9/55 - 12 mars - 31 décembre 1765.
9/57 - 12 septembre 1766 - 11 avril 1767.
9/58 - 11 avril - 29 décembre 1767.
9/60 - 2 octobre 1768 - 27 mai 1769.
9/61 - 27 mai 1769 - 21 mars 1770.
9/62 -22 mars - 30 novembre 1770.
9/63 - 30 novembre 1770 - 21 juin 1771.
9/64- 21 juin 1771 - 27 février 1772.
9/66 - 3 novembre 1772 - 21 juin 1773.
9/67 - 21 juin 1773 - 23 mars 1774.
9/68 - 24 mars 1774 - 12 janvier 1775.
9/70 - 11 novembre 1775 - 27 août 1776.
9/71 - 28 août 1776 - 25 mai 1777.
9/72 - 26 mai 1777 - 12 février 1778.
9/75 - 13 juillet 1779 - 14 avril 1780.
9/76 - 14 avril 1780 - 27 janvier 1781.
9/78 - 12 novembre 1781 - 30 août 1782.
9/79 - 30 août 1782 - 6 avril 1783.
9/80 - 6 avril - 28 décembre 1783.
9/82 -26 septembre 1784 - 27 juin 1785.
9/83 - 27 juin 1785 - 21 avril 1786.
9/84 - 22 avril 1786 - 31 janvier 1787.
9/85 - 1er février - 31 octobre 1787.
9/86 - 1er novembre 1787 - 22 juin 1788.
9/87 - 23 juin 1788 - 9 mars 1789.
9/88 - 9 mars - 13 décembre 1789.
9/89 - 13 décembre 1789 - 16 août 1790.
72 C 9/90-106
1705-1791
9/90 - 7 juin 1705 - 10 mai 1714.
9/91 - 14 février 1717 - 27 juin 1720.
9/92 - 15 juillet 1720 - 19 mars 1727.
9/93 - 20 mars 1727 - 30 janvier 1737.
9/94 - 1er février 1737 - 22 octobre 1742.
9/95 - 22 octobre 1742 - 31 août 1748.
9/98 - 6 juillet 1758 - 11 juin 1763.
9/99 - 11 juin 1763 - 2 janvier 1768.
9/102 - 19 octobre 1776 - 16 avril 1780.
9/103 - 19 avril 1780 - 2 novembre 1783.
9/104 - 2 novembre 1783 - 30 juin 1786.
9/105 - 1er juillet 1786 - 26 août 1788.
9/106 - 26 août 1788 - 12 février 1791.
72 C 9/107-146
Centième denier.
9/107 - 7 juin 1705 - 20 décembre 1710.
9/109 - 20 février 1717 - 30 juin 1720.
9/110 - 12 juillet 1720 - 1er juillet 1726.
9/111 - 2 juillet 1726 - 28 octobre 1733.
9/112 - 28 octobre 1733 - 1er octobre 1737.
9/114 - 5 novembre 1739 - 25 août 1741.
9/115 - 1er septembre 1741 - 5 novembre 1743.
9/117 - 17 juillet 1746 - 25 septembre 1748.
9/118 - 5 octobre 1748 - 6 septembre 1750.
9/119 - 6 septembre 1750 - 26 mars 1752.
9/120 - 26 mars 1752 - 12 août 1753.
9/121 - 13 août 1753 - 18 octobre 1755.
9/122 - 18 octobre 1755 - 17 avril 1758.
9/123 -17 avril 1758 - 2 décembre 1759.
9/124 - 2 décembre 1759 - 5 mai 1761.
9/125 - 5 mai 1761 - 9 mars 1763.
9/126 - 9 mars 1763 - 26 novembre 1764.
9/127 - 26 novembre 1764 - 5 avril 1766.
9/128 - 5 avril 1766 - 8 juin 1767.
9/129 - 11 juin 1767 - 18 janvier 1769.
9/131 - 10 novembre 1770 - 12 janvier 1772.
9/132 - 15 janvier 1772 - 21 janvier 1773.
1705-1793
9/133 - 21 janvier 1773 - 9 février 1774.
9/134 - 9 février 1774 - 13 juin 1775.
9/135 - 13 juin 1775 - 2 février 1777.
9/136 - 2 février 1777 - 1er juillet 1778.
9/137 - 1er juillet 1778 - 8 janvier 1780.
9/138 - 9 janvier 1780 - 19 août 1781.
9/139 - 25 août 1781 - 28 février 1783.
9/140 - 1er mars 1783 - 6 avril 1784.
9/141 - 6 avril 1784 - 8 juillet 1785.
9/144 - 9 janvier 1788 - 27 février 1789.
9/145 - 27 février 1789 - 15 février 1790.
9/146 - 16 février 1790 - 28 février 1793.
72 C 9/147-151
1757-1788
9/147 - 1er janvier 1757 - 1er février 1759.
9/148 - 21 février 1759 - 28 mars 1765.
9/149 - 1er avril 1765 - 30 novembre 1770.
72C 9/152-167
1704-1790
9/153 - 3 février 1718 - 3 juillet 1737.
9/154 - 19 juin 1737 - 21 novembre 1746.
9/155 - 23 novembre 1746 - 28 août 1752.
9/156 - 23 juin 1752 - 18 février 1759.
9/157 - 21 février 1759 - 1er février 1762.
9/158 - 29 janvier 1762 - 20 août 1765.
9/159 - 4 septembre 1765 - 21 juin 1768.
9/160 - 21 juin 1768 - 1er mars 1775.
9/161 - 1er mars 1771 - 15 janvier 1773.
9/162 - 15 janvier 1773 - 31 mars 1775.
9/163 - 1er avril 1775 - 1er juillet 1778.
9/164 - 1er juillet 1778 - 19 août 1782.
9/165 - 23 août 1782 - 1er août 1784.
9/166 - 26 juillet 1784 - 16 janvier 1788.
9/167 - 27 janvier 1788 - 28 mai 1790.
72 C 9/168
Tables alphabétiques des baux à ferme et des biens de main-morte.
1759-1787
72 C 9/169-170
Tables alphabétiques des contrats de mariage.
9/169 - 1er janvier 1763 - 3 juillet 1776.
1763-1783
72 C 10 - Bureau de Conques
72 C 10/1
1702-1706
10/1 - 22 mars 1702 - 7 mai 1706.
72 C 10/2
Centième denier.
1706-1708
10/2 - 21 janvier 1726 - 11 juin 1708.
72 C 11 - Bureau de Davejean
72 C 11/1
1726-1734
72 C 11/2-3
1721-1749
11/2 - 1er juin 1721 - 25 mai 1739.
11/3 - 6 juin 1739 - 19 décembre 1749.
72 C 12 - Bureau d’Espéraza 1
72 C 12/1-7
1704-1737
12/1 - 11 novembre 1704 - 15 avril 1711.
12/2 - 5 juillet 1720 - 9 mai 1724.
12/3 - 9 mai 1724 - 29 juillet 1727.
12/4 - 1er août 1727 - 2 octobre 1731.
12/5 - 7 octobre 1731 - 4 juillet 1734.
12/6 - 4 juillet 1734 - 26 mars 1736.
12/7 - 28 mars 1736 - 26 mars 1737.
72 C 12/8
1720-1731
72 C 12/9
Centième denier.
1720-1727
72 C 12/10
1769-1773
1
Bureau supprimé en 1737 et réuni à Alet, rétabli avant 1769.
72 C 13 - Bureau de Fanjeaux
72 C 13/1-11
1714-1777
13/1 - 18 octobre 1714 -20 mai 1720.
13/7 - 15 novembre 1734 - 10 septembre 1736.
13/9 - 19 décembre 1737 - 7 juin 1739.
13/10 - 7 juin 1739 - 12 septembre 1741.
13/11 - 12 septembre 1741 - 30 juin 1777 1.
72 C 13/12-15
1706-1738
13/12 - 2 mai 1706 - 30 mai 1720.
13/13 - 13 avril - 30 juin 1720.
13/14 - 10 août 1720 - 17 août 1727.
13/15 - 17 septembre 1727 - 15 juin 1738.
72 C 13/16-20
Centième denier.
1705-1742
13/16 - 14 mars 1705 - 25 mars 1720.
13/20 - 6 septembre 1736 - 8 avril 1742.
72 C 14 - Bureau de Félines-Termenès
72 C 14/1-14
1734-1773
14/2 - 3 juillet 1738 - 30 mai 1741.
14/3 - 30 mai 1741 - 13 août 1744.
14/4 - 14 août 1744 - 1er octobre 1746.
14/6 - 21 janvier 1751 - 6 juillet 1752.
14/7 - 21 janvier 1753 - 25 avril 1754.
14/8 - 28 avril 1755 - 11 mai 1757.
14/9 - 31 mai 1757 - 7 novembre 1759.
14/10 - 7 novembre 1759 - 26 avril 1762.
14/11 - 26 avril 1762 - 9 septembre 1764.
1
A la fin du dernier acte de l’année 1742 du présent registre, figure la mention suivante : « le dit registre est
remis à M. Farabosc, commis du bureau de Montréal auquel celui de Fanjeaux est réuni le 9 mars 1742 ». La
deuxième partie du registre comprend le bureau de Montréal, 20 septembre 1769-30 juin 1777.
14/12 - 11 septembre 1764 - 3 avril 1767.
14/13 - 12 avril 1767 - 22 novembre 1769.
14/14 - 23 novembre 1769 - 15 mars 1773 1.
72 C 14/15-17
1746-1771
14/15 - 14 mai 1746 - 15 septembre 1753.
14/16 - 2 janvier 1750 - 3 juin 1765.
14/17 - 5 octobre 1765 - 5 novembre 1771
.
72 C 14/18-21
Centième denier.
1733-1771
14/19 - 12 décembre 1739 - 13 mai 1746.
14/21 - 1er juillet 1770 - 4 novembre 1771.
72 C 15 - Bureau de Lagrasse
72 C 15/1-30
1700-1790
15/3 - 14 décembre 1703 - 2 mars 1706.
15/4 - 18 mai 1706 - 22 juin 1711.
15/5 - 23 juin 1711 - 12 décembre 1719.
15/6 - 1er janvier - 14 juin 1720.
15/7 - 1er juillet 1720 - 20 novembre 1722.
15/11 - 20 novembre 1727 - 1er juillet 1731.
15/12 - 1er juillet 1731 - 1erfévrier 1735.
15/13 - 2 février 1735 - 3 juillet 1737.
15/14 - 9 juillet 1737 - 22 février 1739.
15/17 - 21 août 1745 - 27 octobre 1748.
15/18 - 27 octobre 1748 - 2 janvier 1752.
15/19 - 3 janvier 1752 - 5 février 1755.
15/20 - 5 février 1755 - 4 avril 1758.
15/21 - 4 avril 1758 - 13 juin 1762.
15/22 - 25 octobre 1765 - 2 février 1769.
15/24 - 21 décembre 1771 - 3 avril 1774.
15/27 - 9 novembre 1781 - 31 mars 1784.
15/28 - 1er avril 1784 - 15 avril 1786.
15/29 - 16 avril 1786 - 18 mars 1788.
15/30 - 18 mars 1788 - 20 mai 1790.
1
A la date du 7 novembre 1771 du présent registre, figure la mention suivante : "remis le présent registre au
sieur Compter, commis à Tuchan auquel bureau celui-ci demeure dès aujourd'hui réuni". La deuxième partie
du registre comprend le bureau de Tuchan, 13 décembre 1772-15 mars 1773.
72 C 15/31-37
1705-1791
15/31 - 20 août 1705 - 29 mai 1720.
15/32 - 1er juillet 1720 - 10 juin 1731.
15/33 - 2 juillet 1731 - 1er février 1754.
15/35 - 2 janvier 1762 - 21 mai 1770.
15/36 - 1er octobre 1774 - 25 juin 1786.
15/37 - 26 juin 1786 - 3 février 1791.
72 C 15/38-46
Centième denier.
1705-1790
15/38 - 20 août 1705 - 25 avril 1714.
15/39 - 2 juillet 1714 - 14 juin 1720.
15/40 - 1er juillet 1720 - 20 octobre 1728.
15/41 - 11 novembre 1728 - 28 juin 1731.
15/42 - 2 juillet 1731 - 22 avril 1746.
15/43 - 8 juillet 1746 - 31 mars 1762.
15/44 - 1er avril 1762 - 5 mars 1771.
15/45 - 3 janvier 1779 - 9 janvier 1786.
72 C 15/47-48
Petit scel.
1700-1791
15/47 - 30 janvier 1700 - 2 juillet 1715.
15/48 - 3 juillet 1720 - 29 août 1791.
72 C 15/49-50
1742-1776
15/50 - 15 mars 1762 - 31 décembre 1776.
72 C 16 - Bureau de Lézignan
72 C 16/1-2
1768-1787
16/2 - 1er avril 1772 - 24 juin 1787.
72 C 16/3
1755-1776
16/3 - 1er janvier 1755 - 18 septembre 1776.
72 C 17 - Bureau de Limoux 1
72 C 17/1-134
17/1 - 12 mai 1700 - 31 mai 1701.
17/2 - 3 juin 1701 - 17 octobre 1702.
17/3 - 3 octobre 1702 - 8 avril 1704.
17/4 - 10 avril 1704 - 2 mars 1705.
17/5 - 2 mars 1705 - 8 février 1706.
17/6 - 9 février 1706 - 11 janvier 1707.
1
Voir aussi 3 E 2411 et 2412.
1700-1790
17/7 - 12 janvier 1707 - 22 mars 1708.
17/8 - 22 mars 1708 - 17 juin 1710.
17/9 - 17 juin 1710 - 5 avril 1712.
17/10 - 5 avril 1712 - 12 janvier 1713.
17/15 - 10 septembre 1717 - 17 mars 1719.
17/16 - 19 mars 1719 - 8 mai 1720.
17/17 - 12 mai - 30 juin 1720.
17/19 - 30 janvier 1721 - 31 août 1722.
17/20 - 31 août 1722 - 9 juillet 1723.
17/21 - 9 juillet 1723 - 25 mai 1724.
17/22 - 25 mai 1724 - 4 septembre 1725.
17/24 - 8 juillet 1726 - 15 avril 1727.
17/25 - 15 avril 1727 - 28 février 1728.
17/26 - 29 février 1728 - 9 février 1729.
17/27 - 10 février 1729 - 1er février 1730.
17/28 - 1er février 1730 - 9 février 1731.
17/29 - 9 février 1731 - 23 janvier 1732.
17/30 - 24 janvier 1732 - 26 janvier 1733.
17/32 - 15 novembre 1733 - 28 mai 1734.
17/33 - 29 mai 1734 - 15 janvier 1735.
17/34 - 15 janvier - 9 octobre 1735.
17/35 - 10 octobre 1735 - 6 juin 1736.
17/36 - 6 juin 1736 - 2 février 1737.
17/37 - 3 février - 24 octobre 1737.
17/38 - 25 octobre 1737 - 26 avril 1738.
17/39 - 27 avril - 16 décembre 1738.
17/40 - 17 décembre 1738 - 22 avril 1739.
17/41 - 22 avril - 18 décembre 1739.
17/42 - 18 décembre 1739 - 3 août 1740.
17/43 - 3 août 1740 - 28 mai 1741.
17/44 - 28 mai 1741 - 27 février 1742.
17/47 - 28 septembre 1743 - 10 juin 1744.
17/48 - 10 juin 1744 - 20 mars 1745.
17/49 - 20 mars - 16 novembre 1745.
17/51 - 2 juillet 1746 - 7 février 1747.
17/52 - 7 février - 12 octobre 1747.
17/53 - 12 octobre 1747 - 30 avril 1748.
17/54 - 30 avril - 28 décembre 1748.
17/55 - 28 décembre 1748 - 15 août 1749.
17/56 - 16 août 1749 - 11 février 1750.
17/58 - 16 septembre 1750 - 17 mars 1751.
17/59 - 17 mars - 26 octobre 1751.
17/60 - 27 octobre 1751 - 12 mars 1752.
17/61 - 12 mars - 29 septembre 1752.
17/62 - 30 septembre 1752 - 19 avril 1753.
17/63 - 20 avril - 1er décembre 1753.
17/64 - 1er décembre 1753 - 20 juillet 1754.
17/65 - 20 juillet 1754 - 28 février 1755.
17/66 - 28 février - 10 octobre 1755.
17/67 - 10 octobre 1755 - 14 mai 1756.
17/68 - 14 mai - 13 décembre 1756.
17/69 - 14 décembre 1756 - 9 août 1757.
17/70 - 10 août 1757 - 19 avril 1758.
17/71 - 20 avril 1758 - 1er janvier 1759.
17/72 - 1er janvier - 7 septembre 1759.
17/73 - 7 septembre 1759 - 14 avril 1760.
17/74 - 15 avril - 16 décembre 1760.
17/76 - 18 septembre 1761 - 3 mai 1762.
17/77 - 3 mai 1762 - 12 janvier 1763.
17/78 - 13 janvier - 17 août 1763.
17/79 - 17 août 1763 - 19 février 1764.
17/82 - 28 février - 1er octobre 1765.
17/83 - 1er octobre 1765 - 8 avril 1766.
17/84 - 8 avril - 28 août 1766.
17/85 - 28 août 1766 - 1er février 1767.
17/86 - 1er février - 24 juillet 1767.
17/87 - 25 juillet 1767 - 4 janvier 1768.
17/88 - 4 janvier - 28 juillet 1768.
17/89 - 28 juillet 1768 - 2 février 1769.
17/91 - 24 septembre 1769 - 1er avril 1770.
17/92 - 2 avril - 31 octobre 1770.
17/93 - 31 octobre 1770 - 2 avril 1771.
17/94 - 2 avril - 27 septembre 1771.
17/96 - 8 février - 7 août 1772.
17/97 - 9 août 1772 - 16 janvier 1773.
17/98 - 16 janvier - 15 juillet 1773.
17/99 - 5 juillet - 17 décembre 1773.
17/100 - 17 décembre 1773 - 30 mai 1774.
17/101 - 30 mai - 9 décembre 1774.
17/102 - 9 décembre 1774 - 26 mai 1775.
17/103 - 26 mai - 6 novembre 1775.
17/104 - 6 novembre 1775 - 1er avril 1776.
17/105 - 1er avril - 6 octobre 1776.
17/106 - 6 octobre 1776 - 10 mars 1777.
17/107 - 10 mars - 1er septembre 1777.
17/108 - 1er septembre 1777 - 2 février 1778.
17/109 - 2 février - 23 juillet 1778.
17/110 - 23 juillet 1778 - 1er janvier 1779.
17/111 - 2 janvier - 18 mai 1779.
17/112 - 19 mai - 26 novembre 1779.
17/113 - 26 novembre 1779 - 1er mai 1780.
17/114 - 1er mai - 25 novembre 1780.
17/115 - 25 novembre 1780 - 12 mai 1781.
17/116 - 13 mai - 13 décembre 1781.
17/117 - 13 décembre 1781 - 20 juin 1782.
17/118 - 20 juin - 13 décembre 1782.
17/119 - 13 décembre 1782 - 3 mai 1783.
17/120 - 4 mai - 12 novembre 1783.
17/121 - 12 novembre 1783 - 28 avril 1784.
17/122 - 29 avril - 2 novembre 1784.
17/123 - 2 novembre 1784 - 1er mai 1785.
17/124 - 2 mai - 11 novembre 1785.
17/125 - 12 novembre 1785 - 3 mai 1786.
17/126 - 3 mai - 22 novembre 1786.
17/127 - 22 novembre 1786 - 22 mai 1787.
17/128 - 23 mai - 1er décembre 1787.
17/129 - 1er décembre 1787 - 5 mai 1788.
17/130 - 5 mai - 5 novembre 1788.
17/131 - 6 novembre 1788 - 15 avril 1789.
17/132 - 16 avril - 27 novembre 1789.
17/133 - 27 novembre 1789 - 17 avril 1790.
17/134 - 17 avril - 12 novembre 1790.
72 C 17/135-155
1711-1791
17/135 - 3 octobre 1711 - 28 mai 1720.
17/136 - 2 juillet 1720 - 31 janvier 1725.
17/137 - 1er février 1725 - 2 avril 1729.
17/138 - 8 avril 1729 - 8 octobre 1734.
17/141 - 18 décembre 1740 - 18 mars 1744.
17/142 - 18 mars 1744 - 5 mars 1748.
17/143 - 5 mars 1748 - 16 février 1754.
17/145 - 11 septembre 1759 - 3 novembre 1764.
17/147 - 1er novembre 1768 - 21 janvier 1773.
17/148 - 22 janvier 1773 - 13 janvier 1776.
17/149 - 14 janvier 1776 - 26 juin 1778.
17/150 - 27 juin 1778 - 13 novembre 1780.
17/152 - 8 février 1783 - 18 juillet 1785.
17/155 - 3 juillet 1789 - 7 février 1791.
72/C17/156-208
Centième denier.
17/157 - 28 décembre 1709 - 16 mars 1713.
17/158 - 18 mars 1713 - 31 août 1718.
17/159 - 10 septembre 1718 - 30 juin 1720.
17/160 - 2 juillet 1720 - 9 janvier 1723.
17/161 - 13 janvier 1723 - 16 août 1724.
17/162 - 16 août 1724 - 18 juillet 1727.
17/163 - 19 juillet 1727 - 14 avril 1730.
17/164 - 23 avril 1730 - 23 octobre 1733.
17/165 - 25 octobre 1733 - 19 juillet 1735.
17/166 - 20 juillet 1735 - 13 février 1737.
17/167 - 16 février 1737 - 4 juillet 1738.
17/168 - 5 juillet 1738 - 22 février 1740.
17/169 - 23 février 1740 - 13 octobre 1741.
17/170 - 13 octobre 1741 - 26 janvier 1746.
17/171 - 29 janvier 1743 - 29 juin 1744.
17/173 - 26 janvier 1746 - 15 janvier 1748.
17/174 - 20 janvier 1748 - 22 mars 1750.
17/175 - 22 mars 1750 - 25 janvier 1752.
17/176 - 25 janvier 1752 - 27 septembre 1753.
1705-1790
17/180 - 16 novembre 1759 - 18 juin 1761.
17/181 - 19 juin 1761 - 22 février 1763.
17/183 - 6 septembre 1764 - 1er février 1766.
17/184 - 1er février 1766 - 7 février 1767.
17/185 - 7 février 1767 - 1er janvier 1768.
17/186 - 4 janvier 1768 - 18 avril 1769.
17/187 - 18 avril 1769 - 24 octobre 1770.
17/188 - 24 octobre 1770 - 27 janvier 1772.
17/189 - 27 janvier 1772 - 8 mars 1773.
17/190 - 8 mars 1773 - 27 juin 1774.
17/191 - 27 juin 1774 - 11 octobre 1775.
17/192 - 11 octobre 1775 - 9 mars 1777.
17/193 - 9 mars 1777 - 18 mars 1778.
17/194 - 18 mars 1778 - 7 février 1779.
17/195 - 8 février 1779 - 23 janvier 1780.
17/196 - 23 janvier 1780 - 6 mars 1781.
17/197 - 7 mars 1781 - 19 mars 1782.
17/198 - 19 mars 1782 - 18 janvier 1783.
17/199 - 18 janvier - 27 août 1783.
17/200 - 27 août 1783 - 30 juillet 1784.
17/201 - 30 juillet 1784 - 12 juillet 1785.
17/202 - 13 juillet 1785 - 17 janvier 1786.
17/205 - 2 juillet 1787 - 8 avril 1788.
17/206 - 8 avril - 24 décembre 1788.
72 C 17/209
Centième denier des donations et legs.
1748-1751
17/209 - 17 octobre 1748 - 19 mars 1751.
72 C 17/210-219 Petit scel.
1747-1789
17/211 - 10 mai 1764 - 27 septembre 1766.
17/214 - 3 janvier 1772 - 15 mars 1774.
17/215 - 15 mars 1774 - 27 juin 1776.
17/216 - 27 juin 1776 - 11 décembre 1779.
17/218 - 4 février 1783 - 20 mai 1786.
17/219 - 22 mai 1786 - 31 décembre 1789.
72 C 17/220-244 Donations entre vifs (registres avec tables à la fin).
17/220 - 1er janvier - 29 décembre 1733.
17/223 - 6 janvier 1746 - 1er mai 1747.
17/224 - 8 janvier 1747 - 1er mai 1748.
17/225 - 9 janvier 1750 - 1er mai 1751.
17/226 - 3 janvier 1752 - 1er mai 1753.
1733-1786
17/227 - 2 janvier 1753 - 1er mai 1754.
17/228 - 2 janvier 1754 - 1er mai 1755.
17/229 - 3 janvier 1758 - 1er mai 1759.
17/230 - 3 janvier 1760 - 1er mai 1761.
17/232 - 7 janvier 1773 - 1er mai 1774.
17/233 - 2 janvier 1783 - 1er mars 1784.
17/234 - 12 janvier 1785 - 3 mars 1786.
72 C 17/235-244 Insinuations des donations entre vifs.
1734 - 27 brumaire an 9
17/236 - 20 janvier 1736 - 9 février 1737.
17/237 - 8 janvier 1759 - 1er mai 1760.
17/238 - 27 janvier 1775 - 1er mai 1776.
17/239 - 1er janvier 1787 - 22 mars 1788.
17/240 - 4 janvier 1788 - 23 mars 1789.
17/241 - 22 février 1792 - 2 vendémiaire an 10.
17/242 - 4 novembre 1792 - 12 nivôse an 2.
17/243 - 3 brumaire - 10 fructidor an 3.
17/244 - 26 messidor an 8 - 27 brumaire an 9.
72 C 17/245-256 Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions
1704-1787
17/245 - 13 janvier 1704 - 29 juin 1728.
17/246 - 5 mars 1728 - 4 mars 1782.
17/248 - 28 avril 1730 - 28 février 1783.
17/250 - 20 février 1756 - 31 octobre 1768.
17/253 - 15 avril 1773 - 28 octobre 1777.
17/254 - 22 août 1777 - 21 décembre 1784.
17/255 - 30 juin 1780 - 23 décembre 1784.
72 C 17/257-261 Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions
1765-1784
17/257 - 1er janvier 1765 - 12 mars 1771.
17/258 - 20 janvier 1770 - 1er avril 1774.
17/259 - 2 avril 1774 - 30 août 1778.
17/260 - 31 août 1778 - 19 septembre 1782.
72 C 17/262
Tables alphabétiques des baux à ferme de biens appartenant aux laïcs.
1753-1784
72 C 17/263-264 Tables alphabétiques des extraits mortuaires.
1737-1782
17/263 17/264 -
Tables générales des paroisses rurales de Limoux à Saint - Hilaire,
1er janvier 1737 - 31 décembre 1782.
Tables générales des paroisses rurales dispersées, d’Alet à Villelongue,
1er janvier 1737 - 31 décembre 1782.
72 C 18 - Bureau du Mas-Cabardès
72 C 18/1-42
Contrôle des actes notaires et sous signature privée.
18/4 - 26 novembre 1707 - 2 avril 1711.
18/5 - 11 avril 1711 - 10 novembre 1718.
18/8 - 15 janvier 1728 - 12 mai 1732.
18/9 - 25 mai 1732 - 30 janvier 1735.
18/10 - 30 janvier 1735 - 18 juillet 1736.
18/12 - 10 novembre - 24 décembre 1738.
18/14 - 23 octobre 1741 - 15 juillet 1745.
18/15 - 15 juillet 1745 - 25 octobre 1747.
18/19 - 15 novembre 1753 - 17 juin 1755.
18/20 - 18 juin 1755 - 6 décembre 1756.
18/21 - 7 décembre 1756 - 8 juin 1758.
18/22 - 9 juin 1758 - 3 février 1760.
18/23 - 3 février 1760 - 25 août 1761.
18/24 - 26 août 1761 - 27 février 1763.
18/25 - 27 février 1763 - 13 juillet 1764.
18/26 - 13 juillet 1764 - 21 janvier 1766.
18/27 - 21 janvier 1766 - 21 août 1767.
18/28 - 21 août 1767 - 3 mars 1769.
18/29 - 3 mars 1769 - 9 septembre 1770.
18/30 - 9 septembre 1770 - 31 mars 1772.
18/31 - 31 mars 1772 - 21 janvier 1774.
18/32 - 21 janvier 1774 - 30 août 1775.
18/33 - 30 août 1775 - 24 mars 1777.
18/34 - 24 mars 1777 - 31 août 1778.
18/35 - 31 août 1778 - 3 avril 1780.
18/36 - 4 avril 1780 - 28 novembre 1781.
18/38 - 28 janvier 1783 - 10 août 1784.
18/39 - 10 août 1784 - 2 janvier 1786.
18/40 - 2 janvier 1786 - 23 juillet 1787.
18/42 - 12 novembre 1788 - 2 août 1790.
1699-1790
72 C 18/43-50
1706-1791
18/43 - 18 janvier 1706 - 30 juin 1720.
18/45 - 11 janvier 1732 - 7 juin 1744.
18/46 - 8 juin 1744 - 4 juin 1762.
18/47 - 4 août 1762 - 26 novembre 1774.
18/48 - 16 octobre 1774 - 5 février 1781.
18/49 - 5 février 1781 - 10 octobre 1787.
18/50 - 10 octobre 1787 - 11 février 1791.
72 C 18/51-65
Centième denier.
1705-fructidor an 3
18/51 - 1er juillet 1705 - 26 juin 1712.
18/52 - 26 juin 1712 - 20 juin 1720.
18/53 - 20 juillet 1720 - 24 août 1729.
18/54 - 1er septembre 1729 - 28 février 1736.
18/55 - 1er mars 1736 - 28 septembre 1745.
18/56 - 4 octobre 1745 - 25 avril 1755.
18/57 - 5 mai 1755 - 16 avril 1761.
18/58 - 18 avril 1761 - 20 juin 1767.
18/59 - 1er juillet 1767 - 26 avril 1772.
18/60 - 1er mai 1772 - 30 octobre 1775.
18/61 - 1er novembre 1775 - 19 octobre 1779.
18/62 - 19 octobre 1779 - 25 avril 1783.
18/63 - 26 avril 1783 - 5 décembre 1786.
18/65 - 6 septembre 1790 - 4 fructidor an 3.
72 C 18/66
1773-1792
72 C 18/67-68
Tables alphabétiques des extraits mortuaires des paroisses du ressort
du Mas-Cabardès.
1753-an 11
18/68 - 1er janvier 1762 - 6ème jour complémentaire, an 11.
72 C 18/69
Sommier des droits douteux spécial au contrôle des testaments. 1781-an 3
18/69 - 11 janvier 1781 - 1er fructidor an 3.
72 C 18/70-72
Registres d’ordres, copies de circulaires.
18/71 - 3 novembre 1784 - 15 juin 1790.
18/72 - Copies de lettres, 1er août 1782 - 13 novembre 1791.
1771-1791
72 C 19-Bureau de Montréal 1
72 C 19/1-61
19/1 - 15 avril 1707 - 20 mars 1710.
19/2 - 24 mars 1710 - 26 juin 1711.
19/3 - 1er juillet 1711 - 1er octobre 1713.
19/4 - 1er octobre 1713 - 30 juin 1718.
19/5 - 3 juillet 1718 - 29 juin 1720.
19/6 - 6 juillet 1720 - 25 février 1723.
19/7 - 25 février 1723 - 1er janvier 1727.
19/12 - 8 octobre 1736 - 7 octobre 1737.
19/13 - 8 octobre 1737 - 24 juin 1738.
19/14 - 24 juin - 23 décembre 1738.
19/15 - 23 décembre 1738 - 19 juin 1740.
19/16 - 18 juin 1740 - 18 janvier 1742.
19/17 - 19 janvier 1742 - 21 juin 1743.
19/18 - 21 juin 1743 - 20 novembre 1744.
19/19 - 20 novembre 1744 - 6 avril 1746.
19/20 - 6 avril 1746 - 17 février 1747.
19/21 - 19 février 1747 - 10 janvier 1748.
19/22 - 10 janvier - 29 octobre 1748.
19/26 - 10 novembre 1751 - 1er septembre 1752.
19/27 - 7 septembre 1752 - 1er juillet 1753.
19/28 - 2 juillet 1753 - 12 juin 1754.
19/29 - 18 juin 1754 - 29 août 1755.
19/30 - 31 août 1755 - 11 décembre 1756.
19/34 - 10 février 1760 - 28 avril 1761.
19/35 - 1er mai 1761 - 15 septembre 1762.
19/38 - 26 octobre 1764 - 2 février 1766.
19/39 - 2 février 1766 - 12 avril 1767.
19/40 - 13 avril 1767 - 27 juin 1768.
19/41 - 27 juin 1768 - 12 juillet 1769.
19/44 - 8 janvier 1772 - 16 janvier 1773.
19/45 - 16 janvier 1773 - 17 juillet 1774.
19/46 - 17 juillet 1774 - 14 février 1775.
19/47 - 14 février 1775 - 20 mars 1776.
19/48 - 22 mars 1776 - 5 avril 1777.
19/49 - 1er avril 1777 - 9 avril 1778.
19/50 - 9 avril 1778 - 24 avril 1779.
19/51 - 24 avril 1779 - 25 avril 1780
19/52 - 27 avril 1780 - 13 mai 1781.
19/53 - 15 mai 1781 - 16 septembre 1782.
1
Le bureau de Fanjeaux est réuni à celui de Montréal le 9 mars 1742.
1710-1791
19/58 - 12 février 1787 - 19 avril 1788.
19/59 - 21 avril 1788 - 8 juin 1789.
19/60 - 10 juin 1789 - 3 octobre 1790.
19/61 - 3 octobre 1790 - 31 mars 1791.
72 C 19/62-71
1704-1791
19/62 - 16 juin 1704 - 10 novembre 1719.
19/66 - 27 janvier 1743 - 23 janvier 1749.
19/67 - 23 janvier 1749 - 27 février 1758.
19/68 - 16 mars 1758 - 2 mai 1769.
19/69 - 17 mai 1769 - 10 mai 1779.
19/70 - 28 mai 1779 - 1er octobre 1787.
19/71 - 7 octobre 1787 - 31 janvier 1791.
72 C 19/72-95
Centième denier.
1704-1791
19/72 - 7 novembre 1704 - 10 avril 1712.
19/73 - 10 avril 1712 - 2 juillet 1719.
19/74 - 13 août 1719 - 2 juin 1720.
19/75 - 3 juillet 1720 - 23 janvier 1726.
19/77 - 2 janvier 1732 - 20 avril 1737.
19/78 - 21 avril 1737 - 22 juin 1740.
19/81 - 7 octobre 1746 - 4 janvier 1749.
19/84 - 2 janvier 1756 - 4 août 1760.
19/85 - 4 août 1760 - 1er août 1764.
19/86 - 5 août 1764 - 15 avril 1768.
19/87 - 15 avril 1768 - 30 janvier 1772.
19/88 - 31 janvier 1772 - 20 octobre 1774.
19/89 - 23 octobre 1774 - 5 juillet 1777.
19/90 - 5 juillet 1777 - 2 janvier 1780.
19/93 - 4 février 1785 - 1er octobre 1787.
19/94 - 1er octobre 1787 - 14 octobre 1790.
19/95 - 23 octobre 1790 - 29 mars 1791.
72 C 19/96-100
1704-1791
19/96 - 21 mai 1704 - 9 octobre 1746.
19/97 - 21 octobre 1746 - 3 août 1767.
19/98 - 9 août 1767 - 12 novembre 1777.
19/100 - 1er janvier 1787 - 11 mars 1791.
72 C 19/101
Tables alphabétiques des partages.
1768-1787
19/101 - 12 décembre 1768 - 14 mars 1787.
72 C 19/102
Tables alphabétiques des baux de toutes natures.
1761-1790
19/102 - 23 avril 1761 - 14 novembre 1790.
72 C 19/103
Tables alphabétiques des contrats de mariages.
1754-1776
19/103 - 5 juin 1754 - 26 novembre 1790.
72 C 19/104
Tables alphabétiques des successions acquittées.
1751-1776
19/104 - 29 décembre 1751 - 13 août 1776.
72 C 20 - Bureau de Narbonne
72 C 20/1-126
20/2 - 10 novembre 1699 - 24 mars 1700.
20/3 - 24 mars - 7 décembre 1700.
20/5 - 27 octobre 1701 - 25 octobre 1702.
20/6 - 26 octobre 1702 - 9 octobre 1703.
20/7 - 10 octobre 1703 - 22 octobre 1704.
20/8 - 22 octobre 1704 - 9 juin 1705.
20/9 - 9 juin 1705 - 25 septembre 1706.
20/10 - 22 février 1708 - 24 janvier 1710.
20/11 - 25 janvier 1710 - 13 juin 1711.
20/12 - 2 mai 1711 - 3 septembre 1712.
20/14 - 18 décembre 1713 - 15 mars 1715.
20/15 - 18 mars 1715 - 13 juillet 1717.
20/16 - 13 juillet 1717 - 2 avril 1718.
20/17 - 2 avril -24 novembre 1718.
20/19 - 28 février - 1er juillet 1720.
20/20 - 1er juillet 1720 - 30 septembre 1721.
20/21 - 30 septembre 1721 - 27 avril 1722.
20/22 - 27 avril - 2 décembre 1722.
20/24 - 7 octobre 1723 - 4 octobre 1724.
20/25 - 4 octobre 1724 - 5 juin 1725.
20/26 - 5 juin 1725 - 27 mai 1726.
20/27 - 27 mai 1726 - 28 avril 1727.
20/28 - 28 avril 1727 - 15 mars 1728.
20/29 - 15 mars 1728 - 4 septembre 1729.
20/35 - 21 octobre 1735 - 31 août 1736.
20/36 - 31 août 1736 - 1er juillet 1737.
20/37 - 3 juillet 1737 - 7 mai 1738.
1699-1790
20/38 - 8 mai 1738 - 13 février 1739.
20/42 - 16 juillet 1741 - 5 mai 1742.
20/43 - 5 mai 1742 - 13 février 1743.
20/46 - 28 octobre 1744 - 29 mai 1745.
20/47 - 30 mai 1745 - 3 janvier 1746.
20/50 - 15 juillet 1747 - 19 février 1748.
20/51 - 19 février - 3 octobre 1748.
20/52 - 3 octobre 1748 - 14 mai 1749.
20/53 - 14 mai 1749 - 2 janvier 1750.
20/54 - 2 janvier - 24 août 1750.
20/55 - 24 août 1750 - 18 février 1751.
20/57 - 18 septembre 1751 - 29 mars 1752.
20/58 - 29 mars - 30 septembre 1752.
20/59 - 30 septembre 1752 - 22 avril 1753.
20/60 - 23 avril - 19 octobre 1753.
20/61 - 19 octobre 1753 - 22 juin 1754.
20/62 - 22 juin 1754 - 1er février 1755.
20/63 - 1er février - 6 septembre 1755.
20/64 - 6 septembre 1755 - 10 avril 1756.
20/65 - 11 avril - 19 octobre 1756.
20/66 - 19 octobre 1756 - 16 juillet 1757.
20/67 - 16 juillet 1757 - 23 février 1758.
20/68 - 24 février - 14 octobre 1758.
20/69 - 16 octobre 1758 - 17 avril 1759.
20/70 - 17 avril - 9 novembre 1759.
20/71 - 9 novembre 1759 - 9 mai 1760.
20/72 - 10 mai - 8 décembre 1760.
20/74 - 29 juillet 1761 - 1er mars 1762.
20/75 - 1er mars - 15 octobre 1762.
20/76 - 15 octobre 1762 - 28 mai 1763.
20/77 - 28 mai - 19 décembre 1763.
20/78 - 19 décembre 1763 - 3 août 1764.
20/79 - 3 août 1764 - 28 février 1765.
20/80 - 28 février - 22 octobre 1765.
20/81 - 22 octobre 1765 - 11 juin 1766.
20/82 - 12 juin 1766 - 21 janvier 1767.
20/83 - 22 janvier - 19 septembre 1767.
20/84 - 19 septembre 1767 - 30 avril 1768.
20/85 - 1er mai - 15 décembre 1768.
20/87 - 15 juillet 1769 - 24 février 1770.
20/88 - 24 février - 1er octobre 1770.
20/89 - 1er octobre 1770 - 30 avril 1771.
20/90 - 30 avril - 14 novembre 1771.
20/91 - 14 novembre 1771 - 24 avril 1772.
20/92 - 24 avril - 29 octobre 1772.
20/93 - 29 octobre 1772 - 5 mai 1773.
20/94 - 6 mai - 20 novembre 1773.
20/95 - 20 novembre 1773 - 3 mai 1774.
20/96 - 3 mai - 12 novembre 1774.
20/97 - 14 novembre 1774 - 18 mai 1775.
20/98 - 19 mai - 13 novembre 1775.
20/99 - 13 novembre 1775 - 25 avril 1776.
20/100 - 25 avril - 12 octobre 1776.
20/101 - 12 octobre 1776 - 26 février 1777.
20/102 - 26 février - 23 août 1777.
20/103 - 23 août 1777 - 3 février 1778.
20/104 - 3 février - 4 août 1778.
20/105 - 5 août 1778 - 15 janvier 1779.
20/106 - 15 janvier - 29 juillet 1779.
20/107 - 29 juillet 1779 - 15 janvier 1780.
20/108 - 15 janvier - 24 août 1780.
20/109 - 24 août 1780 - 1er mars 1781.
20/110 - 1er mars - 22 octobre 1781.
20/111 - 22 octobre 1781 - 16 avril 1782.
20/112 - 16 avril - 14 octobre 1782.
20/113 - 14 octobre 1782 - 7 mai 1783.
20/114 - 7 mai - 10 décembre 1783.
20/115 - 10 décembre 1783 - 18 juin 1784.
20/116 - 18 juin 1784 - 9 janvier 1785.
20/117 - 9 janvier - 3 août 1785.
20/118 - 3 août 1785 - 16 février 1786.
20/119 - 16 février - 1er septembre 1786.
20/120 - 1er septembre 1786 - 22 mars 1787.
20/121 - 23 mars - 29 octobre 1787.
20/122 - 29 octobre 1787 - 11 mai 1788.
20/123 - 11 mai - 15 décembre 1788.
20/125 - 11 juillet 1789 - 10 février 1790.
20/126 - 10 février - 11 octobre 1790.
72 C 20/127-156
20/127 - 11 avril 1704 - 30 mars 1707.
20/129 - 19 septembre 1707 - 11 mai 1710.
20/130 - 12 mai 1710 - 6 octobre 1711.
20/132 - 8 août 1717 - 28 novembre 1718.
20/133 - 7 décembre 1718 - 30 juin 1719.
20/134 - 30 juin 1719 - 19 juillet 1720.
20/135 - 19 juillet 1720 - 17 mars 1726.
20/136 - 18 mars 1726 - 29 septembre 1728.
20/137 - 7 octobre 1728 - 29 février 1730.
20/138 - 3 mars 1730 - 31 octobre 1731.
20/140 - 8 janvier 1738 - 27 mai 1739.
20/141 - 28 mai 1739 - 23 juin 1744.
20/142 - 24 juin 1744 - 10 mars 1747.
20/143 - 17 mars 1747 - 24 janvier 1750.
20/144 - 24 janvier 1750 - 17 août 1752.
20/145 - 17 août 1752 - 15 novembre 1754.
20/147 - 5 octobre 1757 - 31 octobre 1760.
20/148 - 31 octobre 1760 - 13 février 1764.
20/149 - 13 février 1764 - 9 janvier 1768.
20/150 - 12 janvier 1768 - 5 octobre 1772.
Insinuations suivant le tarif. 1704-1791
20/151 - 5 octobre 1772 - 28 mai 1775.
20/152 - 29 mai 1775 - 1er février 1778.
20/153 - 2 février 1778 - 22 mars 1781.
20/154 - 23 mars 1781 - 17 octobre 1783.
72C 20/157-195
Centième denier. 1715-1791
20/157 - 1er décembre 1715 - 2 août 1717.
20/160 - 9 décembre 1726 - 29 août 1727.
20/165 - 19 août 1735 - 25 janvier 1739.
20/169 - 21 juillet 1744 - 1er avril 1746.
20/170 - 1er avril 1746 - 19 octobre 1747.
20/171 - 20 octobre 1747 - 2 août 1749.
20/172 - 9 août 1749 - 9 janvier 1751.
20/173 - 9 janvier 1751 - 19 mai 1752.
20/174 - 19 mai 1752 - 26 mai 1753.
20/175 - 26 mai 1753 - 10 novembre 1754.
20/176 - 10 novembre 1754 - 27 avril 1756.
20/177 - 28 avril 1756 - 10 novembre 1757.
20/178 - 10 novembre 1757 - 9 mai 1759.
20/179 - 12 mai 1759 - 24 décembre 1760.
20/181 - 1er octobre 1762 - 4 septembre 1764.
20/182 - 4 septembre 1764 - 20 juin 1766.
20/183 - 20 juin 1766 - 28 août 1768.
20/184 - 28 août 1768 - 6 juillet 1771.
20/185 - 8 juillet 1771 - 21 novembre1772
20/188 - 18 décembre 1775 - 22 avril 1777.
20/189 - 6 mai 1777 - 1er décembre 1778.
20/190 - 1er décembre 1778 - 23 octobre 1780.
20/191 - 24 octobre 1780 - 14 mars 1782.
20/192 - 15 mars 1782 - 30 avril 1783.
20/193 - 1er mai 1783 - 11 septembre 1785.
20/194 - 11 septembre 1785 - 10 août 1788.
20/195 - 11 août 1788 - 23 novembre 1791.
72 C 20/196
Centième denier des donations entre vifs ou testamentaires. 1748-1750
20/196 - 27 août 1748 - 12 décembre 1750.
72 C 20/197
Droits réservés - Administration générale des domaines. 1787-1791
Petit scel 1. 1787-1791
72 C 20/198
20/198 - 20 septembre 1787 - 18 avril 1791.
72 C 20/199-200Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms de vendeu
20/199 - 23 novembre 1768 - 27 août 1769.
20/200 - 1er janvier 1769 - 1er janvier 1789.
72 C 20/201-204Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms d’acquére
20/201 - 19 mai 1710 - 26 novembre 1736.
20/204 - 15 février 1772 - 10 mars 1782.
72 C 20/205-208
Tables alphabétiques des baux à la ferme. 1740-1787
20/205 - 1740 - 1776 (registre n°1).
20/206 - 1740 - 1779 (registre n°2).
20/207 - 1768 - 1782 (registre n°3).
20/208 - 1780 - 1787 (registre n°4).
72 C 20/209-210
Tables alphabétiques des extraits mortuaires. 1733-1776
20/209 - Ville de Narbonne, paroisse Saint Sébastien, 1er janvier 1733 3 novembre 1757.
20/210 - Paroisses rurales, 1er janvier 1751 - 31 décembre 1776.
72 C 20/211-213
Tables alphabétiques des testaments contrôlés. 1716-1769
20/211 - 1er janvier 1716 - 31 décembre 1735 (volume n°2)
20/212 - 1er janvier 1732 - 31 décembre 1758 (volume n°2)
20/213 - 1er janvier 1764 - 5 mars 1769 (volume n°3)
Registres d’ordres. 1752-1788
72 C 20/214-215
20/214 - 1er juillet 1752 - 9 juillet 1781 (tables des actes à la fin).
20/215 - 28 octobre 1780 - 7 octobre 1788.
72 C 21-Bureau d’Ouveillan 2
72/C 21/1
21/1 -
72 C 21/2
21/2 -
1
Petit scel. 1748-1791
23 mai 1748 - 20 octobre 1791. A la fin du registre : Narbonne ,
20 septembre 1787 - 18 avril 1791.
Tables alphabétiques des baux à ferme des biens laïcs. 1751-1788
29 juin 1751 - 24 novembre 1788.
Du 24 février 1792 au 26 juillet 1792, voir le registre 72 C 21/1 d’Ouveillan. Mention sur ce registre :
commencé le 23 mai 1748 et continué jusqu’au 20 octobre 1791, jour de la réunion au bureau de Narbonne.
Faute de registre en blanc (à Narbonne), la recette a été continuée depuis le 24 février 1792 jusqu’au 26 juillet
1792.
2
Le bureau d’Ouveillan a été réuni à celui de Narbonne le 20 octobre 1791.
72 C 22-Bureau de Peyriac-Minervois
72 C 22/1-2
Contrôle des actes de notaires et sous signature privée. 1789-1791
22/1 - 11 juillet 1789 - 5 janvier 1791.
22/2 - 6 janvier - 9 juin 1791.
72 C 22/3-4Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms de vendeurs.
22/4 - 13 novembre 1779 - 1er octobre 1788.
72 C 22/5-8Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms d’acquéreurs.
22/5 - 9 juin 1720 - 18 septembre 1740.
22/8 - 1er octobre 1781 - 1er octobre 1788.
72 C 22/9-11
Tables alphabétiques des partages et co-partageants. 1750-1791
22/9 - 22 avril 1750 - 31 janvier 1787 1.
22/11 - 1er janvier 1789 - 4 avril 1791.
72 C 22/12-13
Tables des baux à ferme et baux de toutes natures. 1750-1791
22/13 - 1er janvier 1772 - 3 avril 1791.
72 C 22/14-19
22/14 - Caunes-Minervois, 23 mars 1749 - 23 août 1780.
22/15 - Laure-Minervois, 27 juin 1749 - 16 avril 1780.
22/16 - Peyriac-Minervois, 11 juin 1749 - 10 juin 1781.
22/17 - Rieux-Minervois, 13 février 1749 - 23 octobre 1779.
22/18 - Saint-Frichoux, 1er juin 1750 - 21 juin 1779.
22/19 - Trausse, 19 février - 10 octobre 1780.
72 C 22/20-21
Tables alphabétiques des contrats de mariages. 1749-1791
22/20 - 26 janvier 1749 - 2 juillet 1777.
22/21 - 1er janvier 1752 - 4 avril 1791.
1
Ce volume comporte les « fiefs et biens nobles pour les communautés de Peyriac et Rieux-Minervois »
72 C 22/22
Tables alphabétiques des successions acquittées et absences. 1750-1791
72 C 22/23
1er février 1749-11 janvier 1791.
22/23
72 C 22/24-25Sommier des contrôles des actes des droits certains faisant partie du bail Destabeau.
1700-
22/24 - 13 mars 1700-7 septembre 1726.
22/25 - 4 mai 1700 - 23 avril 1732.
72 C 22/26
Tables des biens et revenus possédés par les gens de main-morte.
1777-an 7
22/26 - 20 janvier 1777 - 21 prairial an 7.
72 C 22/27Tables alphabétiques des actes donnant ouverture au droit de centième denier après décès. 175222/27 - 1er janvier 1752 - 3 avril 1791.
72 C 22/28Tables alphabétiques des tutelles et curatelles suivies de celles des successions collatérales. 174622/28 - 24 juin 1746 - 20 juillet 1786.
72 C 23-Bureau de Puichéric
72 C 23/1
23/1 - 4 août 1699 - 27 octobre 1703.
72 C 24-Bureau de Quillan
72 C 24/1-54
24/1 - 10 mars 1699 - 29 avril 1710.
24/2 - 7 février 1715 - 3 juillet 1720.
24/3 - 3 juillet 1720 - 3 mars 1723.
24/4 - 12 mars 1723 - 18 janvier 1727.
24/5 - 18 janvier 1727 - 4 octobre 1730
24/6 - 16 octobre 1730 - 13 juin 1734.
24/7 - 13 juin 1734 - 15 juin 1736.
24/8 - 15 juin 1736 - 25 mai 1738.
24/9 - 26 mai 1738 - 23 janvier 1740.
24/10 - 7 février 1740 - 22 août 1743.
24/11 - 22 août 1743 - 16 juillet 1745.
24/12 - 16 juillet 1745 - 3 janvier 1747.
24/13 - 4 janvier 1747 - 26 mars 1748.
24/14 - 26 mars 1748 - 26 mai 1749.
24/15 - 26 mai 1749 - 7 septembre 1750.
24/17 - 3 octobre 1751 - 16 août 1752.
24/18 - 16 août 1752 - 2 septembre 1753.
24/20 - 26 octobre 1754 - 2 janvier 1756.
24/21 - 3 janvier 1756 - 28 janvier 1757.
24/22 - 28 janvier 1757 - 26 mars 1758.
24/23 - 27 mars 1758 - 3 août 1759.
24/24 - 3 août 1759 - 8 septembre 1760.
24/26 - 15 janvier 1762 - 27 février 1763.
24/27 - 28 février 1763 - 10 janvier 1764.
24/28 - 10 janvier - 15 octobre 1764.
24/30 - 26 avril 1766 - 26 février 1767.
24/31 - 26 avril 1767 - 6 février 1768.
24/32 - 6 février 1768 - 24 février 1769.
24/33 - 24 février 1769 - 10 mai 1770.
24/34 - 10 mai 1770 - 22 avril 1771.
24/35 - 22 avril 1771 - 24 mars 1772.
24/36 - 24 mars 1772 - 25 mars 1773.
24/37 - 26 mars 1773 - 22 février 1774.
24/38 - 22 février 1774 - 2 mars 1775.
24/39 - 3 mars 1775 - 18 février 1776.
24/40 - 18 février 1776 - 5 mars 1777.
24/41 - 6 mars 1777 - 11 février 1778.
24/42 - 11 février 1778 - 2 février 1779.
24/43 - 3 février 1779 - 26 janvier 1780.
24/48 - 6 octobre 1783 - 25 août 1784.
24/49 - 25 août 1784 - 29 juillet 1785.
24/50 - 29 juillet 1785 - 19 mai 1786.
24/51 - 19 mai 1786 - 10 avril 1787.
24/52 - 10 avril 1787 - 2 février 1788.
24/53 - 3 février 1788 - 3 janvier 1789.
24/54 - 3 janvier 1789 - 3 février 1790.
72 C 24/55-78
24/55 - 10 janvier 1715 - 16 juillet 1720.
24/56 - 17 juillet 1720 - 16 mars 1726.
24/57 - 11 février 1734 - 19 avril 1739.
24/58 - 19 avril 1739 - 20 novembre 1745.
24/59 - 22 novembre 1745 - 1er juillet 1750 1.
24/60 - 1er juillet 1750 - 10 mai 1754.
24/61 - 10 mai 1754 - 28 août 1759.
24/62 - 28 août 1759 - 18 décembre 1763.
24/63 - 27 octobre 1765 - 1er avril 1768.
24/64 - 1er avril 1768 - 30 décembre 1771.
24/65 - 2 janvier 1772 - 9 octobre 1773.
24/67 - 1er octobre 1775 - 28 mai 1777.
24/68 - 28 mai 1777 - 1er décembre 1778.
24/69 - 1er décembre 1778 - 21 mai 1780.
24/70 - 21 mai 1780 - 13 décembre 1781.
24/74 - 23 novembre 1784 -20 décembre 1785.
24/75 - 20 décembre 1785 - 13 juin 1787.
24/76 - 13 juin 1787 - 4 décembre 1788.
24/77 - 5 décembre 1788 - 16 août 1790.
24/78 - 16 août 1790 - 30 octobre 1793.
72 C 24/79
1
Voir aussi en complément 72 C 24/91.
Petit scel. 1739-1767
24/79 - 16 janvier 1739 - 11 juillet 1767.
72 C 24/80-86Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms d’acquéreur
24/81 - 9 septembre 1745 - 27 août 1760.
24/82 - 2 janvier 1760 - 1er octobre 1764.
24/86 - 1er octobre 1783 - 1er octobre 1786.
72 C 24/87
Tables alphabétiques des baux à ferme et baux de toutes natures.
1754-1783
72 C 24/88-89
72 C 24/90
24/90 - 1er janvier 1753 - 1er octobre 1781.
72 C 24/91
Centième denier (registre complémentaire du 72 C 24/59).
31 juillet 1748-14 octobre 1749
72 C 25-Bureau de Roquefeuil
72 C 25/1
25/1 - 4 juillet 1752 - 22 janvier 1754.
72 C 26-Bureau de Saissac
72 C 26/1-14
26/1 - 17 mai 1693 - 30 avril 1709.
26/2 - 25 janvier 1712 - 9 mars 1720.
26/3 - 7 août 1720 - 17 avril 1723.
26/4 - 17 avril 1723 - 16 octobre 1724.
26/5 - 29 octobre 1724 - 29 avril 1727.
26/6 - 1er mai 1727 - 21 mars 1730.
26/9 - 12 mai 1759 - 12 décembre 1760.
26/10 - 10 novembre 1766 - 29 avril 1768.
26/11 - 7 janvier 1770 - 15 juin 1771.
26/12 - 2 novembre 1784 - 12 août 1786.
26/13 - 18 avril 1788 - 12 décembre 1789.
72 C 26/15-18
26/15 - 10 septembre 1705 - 16 mai 1720.
26/16 - 25 août 1720 - 24 avril 1728.
26/17 - 1er mai 1728 - 3 avril 1739.
26/18 - 7 novembre 1789 - 27 mars 1791.
72 C 26/19-33
26/19 - 20 juin 1705 - 5 juin 1720.
26/20 - 18 août 1720 - 20 décembre 1726.
26/21 - 26 décembre 1726 - 12 mars 1733.
26/22 - 15 mars 1733 - 20 juin 1739.
26/23 - 30 juin 1739 - 15 juin 1747.
26/24 - 15 juin 1747 - 31 décembre 1752.
26/25 - 2 janvier 1753 - 12 octobre 1756.
26/26 - 12 octobre 1756 - 2 mai 1762.
26/27 - 20 mai 1762 - 28 janvier 1766.
26/28 - 28 janvier 1766 - 29 avril 1770.
26/29 - 2 mai 1770 - 17 mars 1773.
26/30 - 26 mars 1773 - 2 août 1776.
26/31 - 2 mai 1780 - 1er juillet 1783.
26/33 - 5 octobre 1787 - 10 janvier 1791.
72 C 26/34Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms de vendeurs.
72 C 26/35
72 C 27-Bureau de Sigean
72 C 27/1-2Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms d’acquéreurs.
27/1 - 19 avril 1707 - 21 juin 1759, (table des vendeurs à la fin).
27/2 - 13 février 1772 - 1er juin 1791, (table des vendeurs à la fin).
72 C 27/3
Tables alphabétiques des baux des gens de main-morte. 1777-1788
72 C 27/4
27/4 - 1er janvier 1757 - 1er octobre 1787.
72 C 28-Bureau de Trèbes
72 C 28/1-2
28/1 - 12 février 1700 - 28 janvier 1706.
28/2 - 28 janvier - 18 février 1706.
72 C 29-Bureau de Tuchan
72 C 29/1-25
29/1 - 1er décembre 1725 - 31 mars 1735.
29/4 - 2 octobre 1743 - 1er mai 1746
29/5 - 1er mai 1746 - 10 septembre 1748.
29/7 - 26 octobre 1750 - 24 octobre 1752.
29/9 - 24 novembre 1754 - 1er février 1757.
29/10 - 4 février 1757 - 13 février 1759.
29/11 - 14 février 1759 - 23 avril 1761.
29/12 - 24 avril 1761 - 12 juillet 1763.
29/14 - 7 novembre 1765 - 12 avril 1768.
29/15 - 25 avril 1768 - 6 décembre 1770.
29/16 - 7 décembre 1770 - 4 janvier 1772 1.
29/17 - 15 mai 1773 - 11 février 1775.
29/22 - 4 janvier 1783 - 3 janvier 1785.
29/24 - 1er janvier 1787 - 26 septembre 1788.
29/25 - 30 septembre 1788 - 10 juin 1790.
72 C 29/26-31
29/26 - 21 août 1723 - 16 février 1739.
29/27 - 17 février 1739 - 17 février 1747.
29/28 - 17 février 1747 - 5 mars 1766.
29/29 - 1er avril 1766 - 11 avril 1778.
1
Pour la période 13 décembre 1772-15 mars 1773, voir 72 C 14/14.
72 C 29/32-42
29/32 - 1er septembre 1720 - 2 mai 1734.
29/33 - 8 mai 1734 - 30 novembre 1741.
29/34 - 1er décembre 1741 - 20 janvier 1748.
29/35 - 20 janvier 1748 - 1er septembre 1757.
29/37 - 1er janvier 1773 - 31 mars 1776.
29/38 - 2 avril 1776 - 15 avril 1779.
29/39 - 19 avril 1779 - 1er mars 1783.
29/40 - 3 mars 1783 - 29 janvier 1786.
29/41 - 29 janvier 1786 - 31 avril 1790.
29/42 - 1er septembre 1790 - 23 thermidor an 6.
72 C 29/43Tables alphabétiques des mutations des biens immeubles et successions par noms de vendeurs.
29/43 - 1er février 1763 - 23 avril 1784.
72 C 29/44
72 C 30-Bureau de Villasavary
72 C 30/1-6
30/1 - 26 janvier 1703 - 11 janvier 1712.
30/2 - 24 janvier 1712 - 2 février 1720.
30/3 - 8 février - 23 juin 1720.
30/4 - 4 juillet 1720 - 13 mars 1724.
30/5 - 13 mars 1724 - 29 février 1728.
72 C 30/7-9
30/7 - 2 mars 1706 - 18 mai 1720.
30/8 - 29 juillet 1720 - 2 avril 1730.
30/9 - 24 avril - 10 novembre 1730.
72 C 30/10-13
30/10 - 1er septembre 1705 - 1er octobre 1717.
30/11 - 1er octobre 1717 - 9 mai 1720.
30/12 - 14 août 1720 - 15 octobre 1725.
30/13 - 16 octobre 1725 - 25 octobre 1730.
72 C 30/14
Découverte des droits certains et contrôle de divers actes de notaires.
1723-1730
30/14 - 27 juin 1723 - 7 octobre 1730 1.
72 C 31-Bureau de Villerouge-Termenès
72 C 31/1-2
1
Le bureau de Villasavary a été supprimé le 10 novembre 1730 et rattaché à celui de Castelnaudary.
31/2 - 15 janvier 1721 - 7 janvier 1726.
72 C 31/3
73 C
Fonds des compoix conservés aux Archives
departementales de l’Aude 1
73 C 1 - 565
1 - Alaigne, 1643 - 1647.
2 - Alaigne, 1672.
3 - Alairac, 1669 - 1670.
4 - Albas, 1757.
5 - Albières, 1661.
6 - Albières, 1676.
7 - Albières, 18ème siècle.
8 - Antugnac (Croux), 1656.
9 - Argeliers, 16ème et 17ème siècles.
10 - Argeliers, 1645.
11 - Argeliers, 1660.
12 - Argens, 1694.
13 - Armissan, 1672.
14 - Arques, 1714 - 1715.
15 - Arquettes-en-Val, 1686 - 1700.
16 - Arquettes -en-Val, 1785 - 1786.
17 - Arzens, 1778 - 1782.
18 - Auriac, 1656.
19 - Auriac, 1748.
20 - Azille, 1675.
21 - Bages, 1608.
22 - Bages, 1619.
23 - Bages, 1631.
24 - Bages, 1646.
25 - Bages, 1675.
26 - Bages, 1761.
27 - Barbaira, 1702.
28 - Barbaira, 1737.
29 - Barbaira, 1780 - 1784.
30 - Barbaira, 1780 - 1784.
31 - Barbaira, 1780 - 1784.
32 - Belcastel-et-Buc, 1643.
36 - Berriac, 1602.
37 - Bizanet, 1655 3.
38 - Bizanet, 1771 - 1776.
39 - Bizanet, 1772.
40 - Bize, 1758.
41 - Bize, 1758.
42 - Bouilhonnac, 1670.
43 - Bouilhonnac, 1718 - 1719.
44 - Bouilhonnac, 1763 - 1767.
45 - Bouisse, 1664.
46 - Bouisse, 1748.
1
Sur l’origine de ce fonds, voir le Guide des archives de l’Aude de R.Debant, p.115 et suiv.
Les compoix ont été classés par ordre alphabétique des communes.
3
Voir aussi 73 C 596.
2
Compoix 2. 1493-1789
47 - Bouriège (Saint-Sernin), 1657.
50 - Bourigeole, 1665.
51 - Bourigeole, 1681.
52 - Boutenac, avant 1519.
53 - Boutenac, 1519 - 1524.
54 - Boutenac, 1599.
60 - Boutenac (Gasparets), 1580.
64 - Bram, 1573 1.
65 - Brenac, 1708.
66 - Brenac, 1774 - 1776.
67 - Brenac, 1774 - 1777.
68 - Brousses-et-Villaret, 1669 - 1670.
69 - Brousses-et-Villaret, 1670.
70 - Cabrespine, 1607 - 1608.
71 - Cabrespine, 18ème siècle.
72 - Cambieure, 1687.
73 - Camplong-d'Aude, 1565.
83 - Camps-sur- l'Agly, 1719.
84 - Camps-sur-l'Agly, 1769.
85 - Camps-sur-l'Agly, 1772.
86 - Lanet, 1659.
87 - Canet, 1730.
88 - Capendu, 1662 - 1671.
89 - Capendu (Mairac), 1481.
90 - Capendu (Mairac), 1774 - 1779.
91 - Capendu (Mairac), 1774 - 1779.
92 - Carcassonne (table), 1643.
93 - Carlipa, 1691 - 1692.
94 - Cascastel-des-Corbières, 1737.
95 - Castans, 1644 - 1647.
96 - Castelnaudary, 18ème siècle.
97 - Castelnau-d'Aude, 1727.
98 - Castelnau-d'Aude, 1771.
99 - Caunes-Minervois, début 17ème siècle.
100 - Caunes-Minervois 1609.
101 - Caunes-Minervois, 1638.
1
Voir aussi 73 C 592.
106 - Caunette-sur-Lauquet, 1565.
113 - Caunettes-en-Val, 1679 - 1699.
114 - Caunettes-en-Val, 1698 - 1699.
115 - Caunettes-en-Val, 1533.
116 - Caux-et-Sauzens, 1774.
117 - Cenne-Monestiès, 1597.
118 - Cenne-Monestiès, 1676.
119 - Cépie, 1688.
120 - Citou, 1655.
121 - Citou, 1727.
122 - Clermont-sur-Lauquet, 1627.
123 - Comigne, 1604.
124 - Comigne, 1622.
125 - Conilhac-Corbières, 1628.
126 - Conilhac-Corbières, 1759.
127 - Conques-sur-Orbiel, 1663 - 1665.
128 - Conques-sur-Orbiel, 1689.
129 - Couffoulens (Cornèze), 1628 - 1629.
130 - Couffoulens, 1689.
131 - Coursan, 16ème siècle.
132 - Coursan, 1579.
133 - Coursan, 1652.
134 - Coursan, 1734.
135 - Coursan, 1734.
136 - Coustaussa, 1586.
137 - Coustouge, 1579
138 - Coustouge, 1618.
140 - Coustouge, après 1649.
144 - Cruscades, 1647.
147 - Cubières-sur-Cinoble, 1676.
150 - Cucugnan, 1692.
151 - Cucugnan, 1707.
152 - Cuxac-Cabardès, 1644.
153 - Cuxac-d'Aude, 1595 - 1655.
154 - Cuxac-d'Aude, 1595.
158 - Davejean, 1749.
159 - Dernacueillette, 1692.
160 - Dernacueillette, 1692.
161 - Digne-d'Aval (La), 1661.
162 - Digne-d'Aval (La), 1694.
163 - Donazac, 1594.
164 - Donazac, 1617.
165 - Donazac, 1748 - 1749.
166 - Douzens, 1693.
167 - Duilhac, 1677.
168 - Duilhac, 1757.
169 - Durban-Corbières, 1663.
170 - Durban-Corbières, 1677.
171 - Durbna-Corbières, 1708.
172 - Embres-et-Castelmaure, 1633.
173 - Embres-et-Castelmaure, avant 1718.
174 - Embres-et-Castelmaure, 1743.
175 - Escales, 1710 - 1760.
176 - Espezel, 17ème siècle.
177 - Espezel, 1777 - 1779.
178 - Fabrezan, 1669.
179 - Fabrezan, 1702.
180 - Fabrezan, 1731.
181 - Fanjeaux (Servole), 1769.
182 - Fanjeaux (Servole), 1769.
183 - Félines-Termenès, 1682.
184 - Fendeille, 1574.
185 - Ferrals-les-Corbières, 1567.
192 - Ferrals-les-Corbières, 1771 - 1773.
194 - Feuilla, 1665.
195 - Fitou, avant 1688.
196 - Fitou, 1775.
197 - Fitou, 1775 - 1778.
198 - Fleury, 1667.
199 - Fleury, 1695.
200 - Fleury, 1761.
201 - Fleury, 1772 - 1773.
202 - Fontcouverte, 1643.
203 - Foncouverte, 1764.
204 - Fontiès-d'Aude, 1563.
205 - Fontiès-d'Aude, antérieur à 1611.
208 - Fontjoncouse, 1680.
209 - Fontjoncouse, 1761.
210 - Force (La), 1778 - 1779.
211 - Force (La), 1778 - 1779.
212 - Fournes-Cabardès, fin du 16ème siècle.
213 - Fournes-Cabardès, 1668.
214 - Fourtou, 1733.
215 - Fraisse-Cabardès, 1601.
218 - Fraisse-Cabardès, 1672 - 1673.
219 - Fraisse-des-Corbières, 1739.
220 - Gaja-et-Villedieu, 1717.
223 - Ginestas, 1493.
224 - Ginestas, 17ème siècle.
225 - Ginestas, 1770.
226 - Ginoles, 1767 - 1770.
227 - Gourvieille, 1774.
228 - Greffeil, 1663.
229 - Greffeil, 1775.
230 - Greffeil, 18ème siècle.
231 - Gruissan, 1616.
232 - Gruissan, 1660.
233 - Gruissan, 1673.
234 - Gruissan, 1696.
235 - Gruissan, 1697.
236 - Gruissan, 1754.
237 - Gruissan, 1771.
238 - Homps, 1698.
239 - Hounoux, 1657.
240 - Ilhes (Les), 18ème siècle.
241 - Jonquières, 1519.
242 - Jonquières, avant 1545.
244 - Jonquières, après 1545.
245 - Jonquières, vers 1570.
249 - Labastide-en-Val, 1669.
250 - Labastide-Esparbairenque, 1671.
251 - Ladern-sur-Lauquet, 1784.
252 - Lagrasse, 1594.
253 - Lagrasse, 1662.
254 - Lagrasse, 1712.
255 - Lagrasse, 1745.
256 - Lairière, 1618.
257 - Lairière, 1654.
258 - Lairière, 1748.
Lanet : voir 73 C 86
259 - Lapalme, 1625.
260 - Lapalme, avant 1662.
261 - Lapalme, 1679.
262 - Lapalme, 17ème siècle.
263 - Lapalme, 1737.
264 - Laredorte, 1755.
265 - Laroque-de-Fa, 1659.
266 - Laroque-de-Fa, 1751.
267 - Lasserre-de-Prouille, 17ème siècle.
268 - Laurac, 1770.
269 - Laure-Minervois, 1526.
270 - Laure-Minervois, 1526 (extrait).
279 - Lavalette, 1536 - 1549.
280 - Lavalette, 1552 - 1587.
281 - Lavalette, 1588 - 1609.
282 - Lavalette, 1610 - 1633.
283 - Lavalette, 1696.
284 - Lespinassière, 1652.
287 - Leuc, 1690.
288 - Leucate, 1695.
289 - Leucate, 1744.
290 - Lézignan-Corbières, 1762 - 1770.
291 - Limousis, 1571.
292 - Loupia, avant 1657.
293 - Luc-sur-Orbieu, 1753 - 1760.
294 - Magrie, 1635.
295 - Magrie, 1644.
296 - Magrie, 1676.
297 - Mailhac, 1671.
298 - Maisons, 1625.
299 - Maisons, 1778 - 1783.
300 - Maisons, 1788.
301 - Malves-en-Minervois, 1674 - 1677.
302 - Malviès, 1605.
303 - Malviès, 17ème siècle.
304 - Malviès, 1716.
305 - Marcorignan, 1622.
Marmorières, voir 73 C 565.
306 - Marseillette, 1657.
307 - Mas-Cabardès, 1636 - 1637.
308 - Mas-Cabardès, 1648.
309 - Massac, 1687.
310 - Massac, 1739 - 1763.
311 - Mayronnes, fin 16ème siècle.
312 - Mayronnes, fin 16ème siècle.
313 - Mayronnes, 1636.
317 - Mazerolles-du-Razès, 1609.
318 - Mazerolles-du-Razès,1654.
319 - Miraval-Cabardès, 1610.
320 - Miraval-Cabardès, 1646.
321 - Missègre, 1746.
322 - Montazels, 1786 - 1787.
323 - Montbrun-des-Corbières, 1659.
326 - Montgaillard, 1660.
329 - Montgradail, 1608.
330 - Montgradail, 1647.
331 - Monthaut, 1640.
332 - Montirat, 1596 - 1600.
333 - Montjoi, 1664.
334 - Montjoi, 1752.
335 - Montlaur, 1714.
336 - Montlaur, 1787.
337 - Montolieu, 1571.
342 - Montséret, 1674.
343 - Mouthoumet 1654.
344 - Mouthoumet, 1780.
345 - Mouthoumet, 1780.
346 - Moux, 1638.
347 - Moux, 1685.
348 - Névian, 1646.
349 - Névian, 1737.
350 - Niort-de-Sault, fin 16ème siècle.
351 - Ornaisons, 1589.
355 - Ouveillan, 1656.
356 - Ouveillan, 1772 - 1773.
359 - Padern, 1712.
360 - Padern, 1734.
361 - Palairac, 1590.
362 - Palairac, 1596.
363 - Palairac, 1603.
364 - Palairac, 1611.
365 - Palairac, 1622.
366 - Palairac, 1632.
367 - Palairac, 1654.
368 - Palairac, 1680.
369 - Palairac, 1692.
370 - Palaja, 1740.
371 - Palaja, 1786.
372 - Palaja, 1788.
373 - Paraza, 1657.
374 - Paraza (Villa-des-Ports), 1657.
375 - Pauligne, 1702.
376 - Paziols, 1686.
377 - Pépieux, 1617.
378 - Pépieux, 1641.
379 - Pépieux, 1656.
380 - Pépieux, 1758.
381 - Peyrefitte-sur-l'Hers, 1787.
382 - Peyrefitte-sur-l'Hers, 1787.
383 - Peyriac-de-Mer, 1634.
391 - Peyriac-Minervois, 1699.
394 - Peyrolles, 1779.
395 - Pomy, 1709.
396 - Pomy, 1769.
397 - Portel-des-Corbières, 1603.
398 - Portel-des-Corbières, 1712.
399 - Pouzols-Minervois, 1689.
402 - Pradelles-en-Val, 1773.
403 - Preixan, 1682.
404 - Preixan, 1770.
405 - Preixan, 1770.
406 - Puichéric, 1588.
407 - Puichéric, 1734.
408 - Quintillan, 1654.
409 - Quintillan, 1755.
410 - Raissac-d'Aude, 1681.
411 - Raissac-sur-Lampy, 1785.
412 - Ribaute, 16ème siècle.
413 - Ribaute, 17ème siècle
414 - Ribaute, 1624.
415 - Ribaute, 1648.
416 - Ribaute, 1693.
417 - Ribaute, 1723
418 - Ribaute, 1743.
419 - Rieux-en-Val, 1688.
420 - Rieux-en-Val, 1774.
421 - Rieux-Minervois, 1667.
425 - Roquecourbe-Minervois, 1635.
426 - Roquefère, 1608.
427 - Roquefeuil, 1779.
428 - Roquefort-de-Sault, 17ème siècle.
429 - Roquefort-des-Corbières, 1759.
434 - Roquetaillade, 1777-1780.
435 - Roquetaillade, 1777-1785.
436 - Roubia, 1627.
437 - Roubia, 1648.
438 - Roubia, 1679.
439 - Roubia, 1698.
440 - Roubia, 1773.
441 - Rouffiac-d'Aude, 1600.
442 - Rouffiac-des-Corbières, 1754.
443 - Roullens, 1665.
444 - Rouvenac, 1726.
445 - Rouvenac, 1777.
446 - Sainte-Colombe-sur-l'Hers, 1785.
447 - Saint-Denis, 1620.
448 - Sainte-Eulalie, 1765.
449 - Saint-Hilaire, 1700.
450 - Saint-Jean-de-Barrou, 1645.
451 - Saint-Jean-de-Barrou, 1743.
452 - Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, vers 1590.
453 - Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, 1600.
456 - Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, après 1608.
459 - Saint-Louis-et-Parahou, 1775.
460 - Saint-Marcel-sur-Aude, 1595.
465 - Saint-Martin-des-Puits, 1715.
466 - Saint-Martin-le-Vieil, 1604.
467 - Saint-Nazaire-d'Aude, 1682.
468 - Saint-Pierre-des-Champs, 1721.
469 - Sainte-Valière, 1750.
470 - Sallèles-Cabardès, 1592.
474 - Sallèles-d'Aude, 1645.
475 - Sallèles-d'Aude (Truilhas), 1692.
476 - Salles-d'Aude, 1701.
477 - Salles-sur-l'Hers, 1775-1788.
478 - Serres, début 18ème siècle.
479 - Sigean, 1772-1778.
480 - Soulatgé, 1692.
481 - Soulatgé, 1754.
482 - Talairan, 1730.
483 - Talairan, 1746.
484 - Talairan, 1766.
485 - Taurize, 1693.
486 - Termes, 1662.
487 - Termes, 1773.
488 - Termes, 1771-1773.
489 - Thézan-des-Corbières, 1602.
492 - Thézan-des-Corbières, 1715-1763.
493 - Tournissan, 1593.
499 - Tourouzelle, 1722.
500 - Tourreilles, 1631.
503 - Trassanel, 1644.
504 - Trausse, 1620.
505 - Trausse, 1640.
506 - Trausse, 1677.
507 - Trausse, 1770.
508 - Trausse, 1771.
509 - Trèbes, 1657.
510 - Trèbes, 1669.
511 - Trèbes, 1693.
512 - Trèbes, 17ème siècle.
513 - Trèbes, 18ème siècle.
514 - Treilles, 1624.
515 - Treilles, après 1624.
516 - Treilles, 1733.
517 - Tuchan, 1679.
518 - Tuchan (Domneuve), 1692.
519 - Valmigère, 17ème siècle.
520 - Valmigère, 1757.
521 - Ventenac-Cabardès, 1589.
528 - Ventenac-en-Minervois, 1581.
531 - Verzeille, 1604.
532 - Vignevieille, 1706.
533 - Vignevieille, 1760.
534 - Villalier, début 17ème siècle.
535 - Villalier, 1661.
538 - Villardonnel, 1648-1649.
539 - Villardonnel, 1648-1649.
540 - Villar-en-Val, 1669.
541 - Villar-Saint-Anselme, 1742.
544 - Villasavary (Besplas), 1785-1789.
545 - Villedaigne, 1626.
546 - Villedaigne, 18ème siècle.
547 - Villedaigne, 1774.
548 - Villegly, 1595.
549 - Villelongue-d'Aude, fin 16ème siècle.
550 - Villemoustaussou, 1704.
551 - Villeneuve-Minervois, 1661.
552 - Villeneuve-Minervois, 1778.
553 - Villerouge-Termenès, 1683.
554 - Villerouge-Termenès, 1751.
555 - Villesèque-des-Corbières, 16ème siècle.
556 - Villesèque-des-Corbières, 1631.
560 - Villetritouls, 1665.
561 - Vinassan, 1635.
562 - Vinassan, 1650.
563 - Vinassan, 1673.
564 - Vinassan, 1744.
565 - Limousis (Marmorières), 1582.
73 C 566-591Compoix des communautés comprises avant 1789 dans la sénéchaussée de Carcassonne et le d
566 - Capestang, 1573.
567 - Capestang, 17ème siècle.
571 - Capestang, 18ème siècle.
572 - Creissan, 1584.
573 - Creissan, 1630.
574 - Creissan, 1639.
575 - Creissan, 1662.
576 - Creissan, 1662.
577 - Creissan, 1687.
578 - La Livinière, 1615.
581 - Montels, 1660.
582 - Montels, 1723.
583 - Nissan, 1595.
584 - Nissan, 1671.
585 - Nissan, 1691.
586 - Poilhes, 1702.
587 - Puisserguier, 1593
588 - Puisserguier, 1651.
589 - Puisserguier, 1777.
590 - Quarante, 1662.
591 - Quarante, 1696.
73 C 592-594
Compoix des communautés du diocèse de Saint-Papoul.
1576-1657
592 - Bram (compoix établi à partir de celui de 1598), 1657.
593 - Saint-Paulet (compoix établi à partir de celui de 1595), 1618.
594 - Villespy, 1576.
73 C 595
Compoix cabaliste non identifié.
1728
73 C 596
Compoix de Bizanet.- Fragments (f° 65 à 76 et 131 à 142).
s.d. [XVIIe-XVIIIe s.]
TABLE DES MATIERES
INTENDANCE DE LANGUEDOC ................................................................................................................... 2
1 C - INTENDANCE DE LANGUEDOC ................................................................................................................. 3
2 C - COLLEGES, ECOLES, HOPITAUX, CONFRERIES, EGLISES, ECONOMATS....................................................... 4
3 C - MEDECINE, CHIRURGIE, ART VETERINAIRE .............................................................................................. 6
4 C - GOUVERNEMENT MILITAIRE
Milice, soldats provinciaux, milice garde-côtes, cantonniers garde-côtes, Marine, chevaux, mulets,
voitures, corps de garde, entretien des casernes, poudres et salpêtres. ................................................. 7
Subdélégation de Carcassonne ................................................................................................................................. 7
Subdélégation de Limoux ......................................................................................................................................... 7
Subdélégation de Caudiès ........................................................................................................................................ 7
Subdélégation de Castelnaudary ............................................................................................................................... 8
Subdélégation de Mirepoix ...................................................................................................................................... 8
Subdélégation de Narbonne...................................................................................................................................... 8
5 C - ETATS GENERAUX, ETATS PROVINCIAUX, REGLEMENTS, MUNICIPALITES .............................................. 10
6 C - DOMAINE
Droits domaniaux, ensaisinements, terriers, amortissements, francs-fiefs, lods, biens affranchis, marc
d’or, armoiries, relief, droits seigneuriaux casuels, quint et requint, papier timbré, contrôle,
insinuation, sceau. ................................................................................................................................ 14
7 C - FERMES ET IMPOSITIONS
Fermes générales ; gabelle, grenier à sel, dace, équivalent, cosse, droits d’entrée, étain, leudes, droits
de mesurage ......................................................................................................................................... 17
8 C - BAN ET ARRIERE-BAN. JUGEMENTS D’USURPATION OU DE MAINTENUE DE NOBLESSE. DROITS DE
CONFIRMATION DES OFFICES DE NOTAIRES. MONNAIES. LOTERIES. POSTES ET MESSAGERIES.
CORRESPONDANCE GENERALE SUR LES MATIERES DOMANIALES. VINGTIEMES. .................................... 19
9 C - COMMERCE, INDUSTRIE......................................................................................................................... 21
10 C - AGRICULTURE
Biens abandonnés, défrichements, dommages aux récoltes, vignes, mûriers, oliviers, cultures diverses.
Races chevaline, asine, ovine ; chèvres, bovidés. Correspondance générale, statistiques de
production ; état des récoltes ; commerce des grains, pailles, fourrages. Grenier d’abondance. Prêts
de semences. ......................................................................................................................................... 24
11 C - TRAVAUX PUBLICS
Chemins, ponts, étangs, rivières, canaux, rigoles et contre-canaux, abreuvoirs, moulins, ports. ....... 29
12 C - SYNDICAT GENERAL DE LANGUEDOC .................................................................................................... 34
DIOCESE CIVIL DE CARCASSONNE ........................................................................................................... 35
13 C - ASSIETTES ; PROCES-VERBAUX ; DEPARTEMENT DES IMPOSITIONS ; COMPTES DES SYNDICS ET DES
RECEVEURS ........................................................................................................................................... 36
14 C - FOULES, ENTRETIEN DES GENS DE GUERRE ............................................................................................ 40
15 C - PREAMBULES ........................................................................................................................................ 42
16 C - AFFAIRES DES COMMUNAUTES .............................................................................................................. 44
17 C - ARPENTEMENT GENERAL DU DIOCESE
Livres d'allivrement et d'estime, compoix ; brevettes et plans d'adaptation ; archives ; inventaires. .. 46
18 C - EMPRUNTS ET DETTES DU DIOCESE
Département des dettes, premiers procès-verbaux de la vérification des dettes des communautés,
jugements de vérification des dettes des communautés. ....................................................................... 47
19 C - IMPOSITIONS, CAPITATION ..................................................................................................................... 48
20 C - VINGTIEME ET DIXIEME D'INDUSTRIE, VINGTIEME DES OFFICES ............................................................. 49
21 C - COMPTES DE COLLECTEURS .................................................................................................................. 50
DIOCESES CIVILS D'ALET ET DE LIMOUX ............................................................................................. 51
22 C - PROCES-VERBAUX DES ASSIETTES
Département des impositions, comptes des syndics et des receveurs. .................................................. 52
23 C - FOULES, ENTRETIEN DES GENS DE GUERRE, ETAPES, GARNISONS, ARTILLERIE, PIONNIERS ..................... 57
24 C - PREAMBULES ........................................................................................................................................ 59
26 C - ARPENTEMENT GENERAL DU DIOCESE ; COMPOIX ET BREVETTES, ARCHIVES, INVENTAIRES .................. 63
27 C - EMPRUNTS ET DETTES ........................................................................................................................... 64
29 C - VINGTIEMES
Vingtième rural, vingtième des biens nobles, vingtième et dixième d'industrie, vingtième des offices 67
30 C - COMPTES DES COLLECTEURS................................................................................................................. 69
DIOCESE CIVIL DE SAINT-PAPOUL .......................................................................................................... 71
32 C - PROCES-VERBAUX DES ASSIETTES (DELIBERATIONS)
Assiette et département des impositions. Comptes des receveurs. ........................................................ 73
34 C - PREAMBULES ........................................................................................................................................ 75
36 C - ARPENTEMENT GENERAL DU DIOCESE, RECHERCHES, BREVETTES ET PLANS D'ADAPTATION, INVENTAIRES78
37 C - EMPRUNTS ET DETTES DU DIOCESE ....................................................................................................... 79
39 C - VINGTIEMES .......................................................................................................................................... 81
DIOCESE CIVIL DE MIREPOIX ................................................................................................................... 83
42 C - PROCES-VERBAUX D'ASSIETTES ET DEPARTEMENTS .............................................................................. 85
44 C - PREAMBULES ........................................................................................................................................ 87
46 C - ARPENTEMENT GENERAL DU DIOCESE ; BREVETTES ET PLAN D'ADAPTATION ......................................... 89
49 C - VINGTIEMES .......................................................................................................................................... 92
51 C - TERRE PRIVILEGIEE (CHALABRE) .......................................................................................................... 94
DIOCESE CIVIL DE NARBONNE ................................................................................................................ 95
52 C - ASSIETTES, DELIBERATIONS, DEPARTEMENT DES IMPOSITIONS, COMPTES DES RECEVEURS ................... 96
53 C - FOULES, ENTRETIEN DES GENS DE GUERRE, ETAPES .............................................................................. 97
54 C - PREAMBULES ........................................................................................................................................ 98
55 C - AFFAIRES DES COMMUNAUTES ............................................................................................................ 100
56 C - ARPENTEMENT GENERAL DU DIOCESE ; COMPOIX, BREVETTES, PLANS D'ADAPTATION, EXPERTS ET
ARPENTEURS, ARCHIVES ...................................................................................................................... 102
57 C - EMPRUNTS ET DETTES ......................................................................................................................... 103
58 C - IMPOSITIONS, CAPITATION ................................................................................................................... 104
59 C - VINGTIEMES ........................................................................................................................................ 105
60 C - COMPTES DES COLLECTEURS............................................................................................................... 106
PROVINCE DE LANGUEDOC.
ETATS DE LANGUEDOC ................................................................... 109
61 C - ETATS DE LANGUEDOC ....................................................................................................................... 110
62 C - COMPTABILITE DES SYNDICS GENERAUX, BOURSE DU PAYS DE LANGUEDOC, PERSONNEL, DOCUMENTS
DIVERS RELATIFS A DIVERS DIOCESES DU LANGUEDOC........................................................................ 115
DOMAINE ......................................................................................................................................................... 117
63 C - EAUX ET FORETS (MAITRISE DE QUILLAN).......................................................................................... 118
64 C - EAUX ET FORETS (MAITRISE DE CASTELNAUDARY) ............................................................................ 122
65 C - EAUX ET FORETS (MAITRISE DE SAINT-PONS) ..................................................................................... 123
66 C - EAUX ET FORETS (MAITRISE DE CASTRES) .......................................................................................... 124
67 C - DOMAINE ROYAL, COMPTES DES CLAVAIRES ....................................................................................... 125
68 C - HOMMAGES, DENOMBREMENTS, RECONNAISSANCES, TERRIERS ......................................................... 126
69 C - CENSIVES ET USAGES : LIEVES, COMPTES, RECETTES DES FERMES, TRANSACTIONS ............................. 129
70 C - DROITS DOMANIAUX ........................................................................................................................... 131
71 C - MAITRISE DES PORTS, FORAINE, REVE, HAUT PASSAGE ........................................................................ 133
72 C - DOMAINES, CONTROLE DES ACTES ...................................................................................................... 135
72 C 1 - BUREAU D’ALET ................................................................................................................... 136
72 C 2 - BUREAU D’ALZONNE ............................................................................................................. 136
72 C 3 - BUREAU D’AZILLE ................................................................................................................. 137
72 C 4 - BUREAU DE BELCAIRE ........................................................................................................... 138
72 C 5 - BUREAU DE BELPECH ............................................................................................................ 138
72 C 6 - BUREAU DE CARCASSONNE ................................................................................................... 140
72 C 7 - BUREAU DE CASTELNAUDARY .............................................................................................. 147
72 C 8 - BUREAU DE CENNE-MONESTIES ............................................................................................ 153
72 C 9 - BUREAU DE CHALABRE.......................................................................................................... 154
72 C 10 - BUREAU DE CONQUES.......................................................................................................... 158
72 C 11 - BUREAU DE DAVEJEAN ........................................................................................................ 158
72 C 12 - BUREAU D’ESPERAZA ......................................................................................................... 158
72 C 13 - BUREAU DE FANJEAUX ........................................................................................................ 159
72 C 14 - BUREAU DE FELINES-TERMENES ......................................................................................... 159
72 C 15 - BUREAU DE LAGRASSE ........................................................................................................ 160
72 C 16 - BUREAU DE LEZIGNAN ......................................................................................................... 161
72 C 17 - BUREAU DE LIMOUX ............................................................................................................ 161
72 C 18 - BUREAU DU MAS-CABARDES............................................................................................... 167
72 C 19 - BUREAU DE MONTREAL ...................................................................................................... 169
72 C 20 - BUREAU DE NARBONNE ....................................................................................................... 171
72 C 21 - BUREAU D’OUVEILLAN ....................................................................................................... 175
72 C 22 - BUREAU DE PEYRIAC-MINERVOIS ........................................................................................ 176
72 C 23 - BUREAU DE PUICHERIC ........................................................................................................ 177
72 C 24 - BUREAU DE QUILLAN ........................................................................................................... 177
72 C 25 - BUREAU DE ROQUEFEUIL ..................................................................................................... 179
72 C 26 - BUREAU DE SAISSAC ............................................................................................................ 179
72 C 27 - BUREAU DE SIGEAN ............................................................................................................. 180
72 C 28 - BUREAU DE TREBES ............................................................................................................. 180
72 C 29 - BUREAU DE TUCHAN ........................................................................................................... 180
72 C 30 - BUREAU DE VILLASAVARY .................................................................................................. 182
72 C 31 - BUREAU DE VILLEROUGE-TERMENES .................................................................................. 182
73 C FONDS DES COMPOIX CONSERVES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’AUDE .............................. 184

(1 C-73 C) - Aude à la culture

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